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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 01-26

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01-26 (Le 29 juin 2001)

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Table des matières

Sénat

  • Debates of the Senate, official report.Daily. Ottawa.
    Vol. 139, Nos. 45-48, June 11-14, 2001.
    For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=1
    $245 per year. (Canada)
    $245 U.S. per year. (Other countries)
    Numéro de catalogue Y3-371E
    Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
  • Débats du Sénat, compte rendu officiel.Quotidien. Ottawa. 28cm.
    Vol. 139, nos 45-48, 11-14 juin 2001.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1
    245 $ par année. (Canada)
    245 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue Y3-371F
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Journaux du Sénat.Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
    Nos 45-48, 11-14 juin 2001.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Journals.asp?Language=F&Parl=37&Ses= 1
    275 $ par année. (Canada)
    275 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue Y4-371
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Feuilleton et feuilleton des avis.Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
    Nos 46-49, 12 juin-18 septembre 2001.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    200 $ par année. (Canada)
    200 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue Y5-371
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Comités

  • Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Nicholas W. Taylor. Délibérations. Bilingue.
    Réunion concernant: Le projet de loi S-15, Loi visant à donner à l'industrie canadienne du tabac le moyen de réaliser son objectif de prévention de la consommation des produits du tabac chez les jeunes au Canada; Les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Meeting on: Bill S-15, An Act to enable and assist the Canadian tobacco industry in attaining its objective of preventing the use of tobacco products by young persons in Canada; Issues as may arise from time to time relating to energy, the environment and natural resources, including the continuation and completion of the study on Nuclear Reactor Safety.
    Nº 5, le jeudi 26 avril 2001. 94p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/enrg-f/05cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=5
    19 $ l'exemplaire. (Canada)
    19 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC26-371/1-5
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité spécial sur les drogues illicites,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Pierre Claude Nolin. Délibérations. Bilingue.
    Réunion concernant: Le réexamen des lois et des politiques antidrogue canadiennes. Titre en anglais: Special Committee on Illegal Drugs, Proceedings. Meeting on: Reassessing Canada's anti-drug legislation and policies.
    Nº 2, le lundi 14 mai 2001. 101p.
    Y compris le premier rapport du Comité (Les dépenses du comité encourues au cours de la deuxième session de la trente-sixième législature).
    20 $ l'exemplaire. (Canada)
    20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC2-371/1-2
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des finances nationales,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Délibérations. Bilingue.
    Réunion concernant: Le projet de loi S-23, Loi modifiant la Loi sur les douanes et d'autres lois en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: Bill S-23, An Act to amend the Customs Act and to make related amendments to other Acts.
    Nº 9, le mardi 15 mai 2001. 26p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/fina-f/09cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
    12 $ l'exemplaire. (Canada)
    12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC13-371/1-9
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie: sous-comité des anciens combattants,2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Président: L'honorable Michael A. Meighen. Délibérations. Bilingue.
    Index des délibérations.(Fascicule no 1.) Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology: SubCommittee on Veterans Affairs, Proceedings. Index of proceedings. 2p.
    5 $ l'exemplaire. (Canada)
    5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC17-362/2-2
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.
    Réunion concernant: L'état du système de santé au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of the health care system in Canada.
    Nº 13, le mercredi 16 mai 2001. 100p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/soci-f/13cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
    20 $ l'exemplaire. (Canada)
    20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC17-371/1-13
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des transports et des communications,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Bilingue.
    Réunion concernant: Le projet de loi S-7, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion. Titre en anglais: Standing Committee on Transport and Communications, Proceedings. Meeting on: Bill S-7, An Act to amend the Broadcasting Act.
    Nº 8, le mardi 15 mai 2001. 22p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/tran-f/08cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=19
    12 $ l'exemplaire. (Canada)
    12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC19-371/1-8
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des affaires étrangères,2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Président: L'honorable Peter A. Stollery. Délibérations. Bilingue.
    Index des délibérations.(Fascicules nos 1 à 11 inclusivement.) Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Index of proceedings. 8p.
    10 $ l'exemplaire. (Canada)
    10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC23-362/1-12
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des pêches,2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Président: L'honorable Gerald J. Comeau. Délibérations. Bilingue.
    Index des délibérations.(Fascicules nos 1 à 11 inclusivement.) Titre en anglais: Standing Committee on Fisheries, Proceedings. Index of proceedings. 9p.
    5 $ l'exemplaire. (Canada)
    5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC25-362/1-12
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des pêches,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Gerald J. Comeau. Bilingue.
    Réunion concernant: L'étude des questions relatives à l'industrie des pêches. Titre en anglais: Standing Committee on Fisheries, Proceedings. Meeting on: Examination upon the matters relating to the fishing industry.
    Nº 6, le mardi 15 mai 2001. 27p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/fish-f/06cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=7
    12 $ l'exemplaire. (Canada)
    12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC25-371/1-6
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent de l'agriculture et des forêts,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Délibérations. Bilingue.
    Réunions concernant: Le commerce international des produits agricoles et agroalimentaires et les mesures à court et à long termes pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Meetings on: International trade in agriculture and agri-food products, and short-term and long-term measures for the health of the agricultural and the agri-food industry in all regions of Canada.
    Nº 8, le jeudi 17 mai 2001. 30p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/agri-f/08cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=2
    13 $ l'exemplaire. (Canada)
    13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC27-371/1-8
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des peuples autochtones: Sous-comité sur le développement économique des autochtones relativement aux parcs nationaux du Nord,2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Présidente: L'honorable Ione Christensen. Délibérations. Bilingue.
    Index des délibérations.(Fascicules nos 1 à 2 inclusivement.) Titre en anglais: Standing Committee on Aboriginal Peoples: Subcommittee on Aboriginal Economic Development in Relation to Northern National Parks, Proceedings. Index of proceedings. 4p.
    5 $ l'exemplaire. (Canada)
    5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC28-362/2-3
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des privilèges, du règlement et de la procédure,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Jack Austin, c.p. Délibérations. Bilingue.
    Réunion concernant: La proposition de créer un comité sénatorial sur les langues officielles. Titre en anglais: Standing Committee on Privileges, Standing Rules and Orders, Proceedings. Meeting on: The proposal for a Senate committee on Official Languages.
    Nº 5, le mercredi 25 avril 2001 et le mercredi 2 mai 2001. 8p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/rule-f/05cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=15
    10 $ l'exemplaire. (Canada)
    10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC29-371/1-5
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Chambre des communes

  • Journaux.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
    Nos 71-75, 4-8 juin 2001.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Journals.asp?Language=F
    230 $ par année. (Canada)
    230 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue X2-371/75
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Journaux.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
    Nos 76-78A, 11-14 juin 2001.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Journals.asp?Language=F
    230 $ par année. (Canada)
    230 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue X2-371/78A
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Projets de loi

  • Projets de loi de la Chambre des communes,1e session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais:
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    2100 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
    2100 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
    Numéro de catalogue XB371
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Projets de loi de la Chambre des communes,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Ottawa. Bilingue.
    C-11.--Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés. (Loi concernant l'immigration au Canada et l'asile conféré aux personnes déplacées, persécutées ou en danger.) Titre en anglais: Immigration and Refugee Protection Act. Adopté le 13 juin 2001. 106p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-11/C-11_3/C- 11_cover-F.html
    22 $ l'exemplaire. (Canada)
    22 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue XB371-11/3
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Projets de loi de la Chambre des communes,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Ottawa. Bilingue.
    C-24.--Loi modifiant le Code criminel (crime organisé et application de la loi) et d'autres lois en conséquence. Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (organized crime and law enforcement) and to make consequential amendments to other Acts. Adopté le 13 juin 2001. 73p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-24/C-24_3/C- 24_cover-F.html
    17 $ l'exemplaire. (Canada)
    17 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue XB371-24/3
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Projets de loi de la Chambre des communes,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Ottawa. Bilingue.
    C-29.--Loi de crédits nº 2 pour 2001-2002. (Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2002.) Titre en anglais: Appropriation Act No. 2, 2001-2002. Adopté le 12 juin 2001. 57p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-374/C-374_1/C-3 74_cover-F.html
    16 $ l'exemplaire. (Canada)
    16 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue XB371-29/3
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Affaires étrangères et Commerce international

  • Guide à l'intention des Canadiens emprisonnés à l'étranger.Ottawa, 2001. Texte français, 12p. 16cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Guide for Canadians imprisoned abroad.
    Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca
    URL: http://voyage.dfait-maeci.gc.ca/consular/imprisoned_abroad-f.htm
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65411-0
    Numéro de catalogue E2-139/2001
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Administration du rétablissement agricole des Prairies

  • PFRA: working with Prairie people.Regina, 2001. Illus. 22cm. Pamphlet.
    For non-depositories, available from PFRA Staff, CIBC Tower, 1800 Hamilton Street, Regina, Saskatchewan, S4P 4L2. Telephone: (306) 780-5070 or (306) 780-5019; Fax: (306) 780-5018.
    Free. ISBN 0-662-30209-5
    Numéro de catalogue A22-221/2001E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • L'ARAP: associée aux habitants des Prairies.Regina, 2001. Ill. 22cm. Dépliant.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Personnel de l'ARAP, Tour CIBC, 1800, rue Hamilton, Regina, Saskatchewan, S4P 4L2. Téléphone: (306) 780-5070 ou (806) 780-5019; Télécopieur: (306) 780-5018.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85705-4
    Numéro de catalogue A22-221/2001F
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Banque du Canada

  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Bulletin hebdomadaire de statistiques financières.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
    Le 1er juin 2001. 20p. Graphiques, tableaux.
    Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB12-4/2001-06-01 - http://publications.gc.ca/Collection/FB12-4-2001-06-01.pdf
    2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
    70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (Autres pays).
    278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
    Numéro de catalogue FB12-4/2001-06-01
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Bulletin hebdomadaire de statistiques financières.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
    Le 8 juin 2001. 20p. Graphiques, tableaux.
    Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB12-4/2001-06-08 - http://publications.gc.ca/Collection/FB12-4-2001-06-08.pdf
    2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
    70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (Autres pays).
    278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
    Numéro de catalogue FB12-4/2001-06-08
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Bulletin hebdomadaire de statistiques financières.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
    Le 15 juin 2001. 20p. Graphiques, tableaux.
    Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB12-4/2001-06-15 - http://publications.gc.ca/Collection/FB12-4-2001-06-15.pdf
    2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
    70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (Autres pays).
    278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
    Numéro de catalogue FB12-4/2001-06-15
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Bibliothèque nationale

  • Bulletin de la Bibliothèque nationale du Canada.Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Bulletin of the National Library of Canada. ISSN 1492-4668
    Fait suite à Nouvelles de la Bibliothèque nationale.
    Vol. 33, no     3, mai/juin, 2001. Texte français, 22p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès de Marketing et édition, Bibliothèque nationale du Canada, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (613) 995-7969; Télécopieur: (613) 991-9871; Courriel: publications@nlc-bnc.ca
    URL: http://www.nlc-bnc.ca/bulletin/2001/may2001f/may2001f.htm
    Gratuit.
    Numéro de catalogue SN10-1/33-05-06
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Bureau d'information du Canada

  • Services for children: guide to government of Canada services for children and their families.Ottawa, 2001. 1 audiocassette.
    Audiocassette.
    "The topics in the guide are intended to cover the main concerns of parents and other caregivers, as well as the basic needs of children. Web site addresses to access these services and obtain copies of publications are provided with each listing."--Using the guide.
    For non-depositories, available from the Canada Information Office, c/o Public Works and Government Services Canada, 47 Clarence Street, Suite 300, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800 O-Canada (622-6232); Fax: (613) 941-8315; TTY/TDD: 1-800-465-7735; E-mail: O-Canada@canada.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PF4-9/2001E-A - http://publications.gc.ca/Collection/PF4-9-2001E.pdf
    Free. ISBN 0-662-30659-7
    Numéro de catalogue PF4-9/2001E-A
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles.Ottawa, 2001. 1 audiocassette.
    Audiocassette.
    «La matière du présent guide vise à couvrir les principaux intérêts des parents et autres fournisseurs de soins, ainsi que les besoins de base des enfants. Chaque inscription présente un site Web qui permet d'avoir accès aux services offerts et d'obtenir des exemplaires des publications mentionnées.»--Comment se servir de ce guide.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau d'information du Canada, a/s de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 47, rue Clarence, bureau 300 Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800 O-Canada (622-6232); Télécopieur: (613) 941-8315; Téléscripteur/ATME 1-800-465-7735; Courriel: O-Canada@canada.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PF4-9/2001F-A - http://publications.gc.ca/Collection/PF4-9-2001F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85943-X
    Numéro de catalogue PF4-9/2001F-A
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Services for children: guide to government of Canada services for children and their families.Ottawa, 2001.
    For non-depositories, available from the Canada Information Office, c/o Public Works and Government Services Canada, 47 Clarence Street, Suite 300, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800 O-Canada (622-6232); Fax: (613) 941-8315; TTY/TDD: 1-800-465-7735; E-mail: O-Canada@canada.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PF4-9/2001E-BR - http://publications.gc.ca/Collection/PF4-9-2001E.pdf
    Free. ISBN 0-662-30660-0
    Numéro de catalogue PF4-9/2001E-BR
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles.Ottawa, 2001. 1 volume. 28cm. Reliure à anneaux.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau d'information du Canada, a/s de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 47, rue Clarence, bureau 300 Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800 O-Canada (622-6232); Télécopieur: (613) 941-8315; Téléscripteur/ATME 1-800-465-7735; Courriel: O-Canada@canada.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PF4-9/2001F-BR - http://publications.gc.ca/Collection/PF4-9-2001F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85944-8
    Numéro de catalogue PF4-9/2001F-BR
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Services for children: guide to government of Canada services for children and their families.Ottawa, 2001.
    For non-depositories, available from the Canada Information Office, c/o Public Works and Government Services Canada, 47 Clarence Street, Suite 300, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800 O-Canada (622-6232); Fax: (613) 941-8315; TTY/TDD: 1-800-465-7735; E-mail: O-Canada@canada.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PF4-9/2001E-LP - http://publications.gc.ca/Collection/PF4-9-2001E.pdf
    Free. ISBN 0-662-30661-9
    Numéro de catalogue PF4-9/2001E-LP
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles.Ottawa, 2001. 45p. 28cm. Reliure à spirale.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau d'information du Canada, a/s de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 47, rue Clarence, bureau 300 Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800 O-Canada (622-6232); Télécopieur: (613) 941-8315; Téléscripteur/ATME 1-800-465-7735; Courriel: O-Canada@canada.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PF4-9/2001F-LP - http://publications.gc.ca/Collection/PF4-9-2001F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85945-6
    Numéro de catalogue PF4-9/2001F-LP
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Services for children: guide to government of Canada services for children and their families.Ottawa, 2001.
    For non-depositories, available from the Canada Information Office, c/o Public Works and Government Services Canada, 47 Clarence Street, Suite 300, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800 O-Canada (622-6232); Fax: (613) 941-8315; TTY/TDD: 1-800-465-7735; E-mail: O-Canada@canada.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PF4-9/2001E-MR - http://publications.gc.ca/Collection/PF4-9-2001E.pdf
    Free. ISBN 0-662-30662-7
    Numéro de catalogue PF4-9/2001E-MR
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles.Ottawa, 2001. 1 disquette.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau d'information du Canada, a/s de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 47, rue Clarence, bureau 300 Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800 O-Canada (622-6232); Télécopieur: (613) 941-8315; Téléscripteur/ATME 1-800-465-7735; Courriel: O-Canada@canada.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PF4-9/2001F-MR - http://publications.gc.ca/Collection/PF4-9-2001F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85946-4
    Numéro de catalogue PF4-9/2001F-MR
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Condition féminine Canada

  • Étude d'évaluation des données du recensement de 1996 relatives au travail non rémunéré,par Leroy O. Stone et Sandra Swain. Ottawa, 2000. Texte français, 49p. Bibliographie, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The 1996 Census unpaid work data evaluation study,
    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès de Condition féminine Canada, Édifice McDonald, 123, rue Slater, 10e étage, Ottawa K1P 1H9. Téléphone: (613) 995-7835; Télécopieur: (613) 957-3359; ATME: (613) 996-1322; Courriel: publications@swc-cfc.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SW21-40/2000 - http://publications.gc.ca/Collection/SW21-40-2000F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-28018-0
    Numéro de catalogue SW21-40/2000
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil canadien des relations industrielles

  • Motifs de décision.Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.
    Décision nº 93.--René Forcier, plaignant, et Reimer Express Lines Ltd., employeur, et Union des chauffeurs de camions, hommes d'entrepôts et autres ouvriers, Teamsters Québec, section locale 106 (F.T.Q.), intervenant. Titre en anglais: René Forcier, complainant, and Reimer Express Lines Ltd., employer, and Transport Drivers, Warehousemen and General Workers', Teamsters Quebec, Local 106, (Q.F.L.), intervenor. Le 13 octobre 2000. 10p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
    5 $ US l'exemplaire. 250 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue LR12-2/2000-93
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés

  • Rapport annuel 2000, CEPMB.Ottawa, 2001. Texte français, 53p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: PMPRB annual report, 2000.
    «CEPMB est un organisme indépendant qui détient des pouvoirs quasi-judiciaires. Créé par le Parlement en 1987 en vertu de la Loi sur les brevets... Le CEPMB rend compte de ses activités au Parlement par l'intermédiaire du ministre de la Santé. Son rapport annuel, qui couvre une année civile, présente un compte rendu des principales activités du CEPMB, une analyse des prix des médicaments brevetés et des tendances des prix de tous les produits pharmaceutiques. Il fait également rapport des dépenses de recherche-développement des fabricants de produits pharmaceutiques brevetés.»--Page 10, Mandat.
    Pour les non dépositaires, disponible au Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, Centre Standard Life, Boîte L40, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou (613) 952-7360; Télécopieur: (613) 952-7626; TTY: (613) 957-4373.
    URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/french/06_f/06ann00_f.htm
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65929-5
    Numéro de catalogue RG79-1/2000
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • La nouvelle.Deux fois par année. Ottawa, 2000. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Newsletter.
    «Le Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés a pour mission de contribuer aux soins de santé de la population canadienne en s'assurant que le prix des médicaments brevetés n'est pas excessif.»--Verso de la lettre d'accompagnement.
    Vol. 4, nº 4, octobre 2000. Texte français, 6p. Tableaux.
    Pour les non dépositaires, disponible au Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, B L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: (613) 952-7360 ou 1-877-861-2350; Télécopieur: (613) 952-7626.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG79-3/4-4 - http://publications.gc.ca/Collection/RG79-3-4-4F.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue RG79-3/4-4
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
  • La nouvelle.Deux fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Newsletter.
    Vol. 5, nº 1, janvier 2001. Texte français, 8p. Tableaux.
    Pour les non dépositaires, disponible au Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, B L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: (613) 952-7360 ou 1-877-861-2350; Télécopieur: (613) 952-7626.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG79-3/5-1 - http://publications.gc.ca/Collection/RG79-3-5-1F.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue RG79-3/5-1
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
  • La nouvelle.Deux fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Newsletter.
    Vol. 5, nº 2, avril 2001. Texte français, 6p. Tableaux.
    Pour les non dépositaires, disponible au Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, B L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: (613) 952-7360 ou 1-877-861-2350; Télécopieur: (613) 952-7626.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG79-3/5-2 - http://publications.gc.ca/Collection/RG79-3-5-2F.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue RG79-3/5-2
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion.Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
    Vol. 16, nos 14-17.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
    6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
    6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue BC91-12/16-17
    Diffusion : Vendu par EGC.
  • Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
    Vol. 9, no 5.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
    9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
    9 $ US l'exemplaire. 400 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue BC91-13/9-5
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
    Vol. 9, no 6.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
    9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
    9 $ US l'exemplaire. 400 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue BC91-13/9-6
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Défense nationale

Bureau de l'Ombudsman

  • Rapport annuel 2000-2001.Ottawa, 2001. Texte français, 62p. Ill., organigramme, tableaux. 30cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 2000-2001.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau de l'Ombudsman, 55, rue Murray, bureau 500, Ottawa K1N 5M3. Téléphone: (613) 992-0787; Télécopieur: (613) 992-3167.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D70-2001 - http://publications.gc.ca/Collection/D70-2001F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65636-9
    Numéro de catalogue D70-2001
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Développement des ressources humaines Canada

  • The wage settlements bulletin.Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. ISSN 1186-6640
    Vol. 12, No. 6, June, 2001.
    For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
    $200 per year.
    Numéro de catalogue L12-20/12-6E
    Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
  • Le bulletin des règlements salariaux.Mensuel. Publié par le Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. ISSN 1186-6632
    Vol. 12, nº 6, juin 2001. 9p. Graphiques, tableaux.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    200 $ par année.
    Numéro de catalogue L12-20/12-6F
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
    Vol. 135, nº 25, le 23 juin 2001.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/135-25 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-135-25.pdf
    2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
    2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue SP2-1/135-25
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires.Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
    Vol. 135, nº 13, le 20 juin 2001.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/135-13 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-135-13.pdf
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
    3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue SP2-2/135-13
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

  • La gazette du Bureau des brevets.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
    Rappel: Vous ne recevrez pas d'exemplaire papier de l'Index annuel de la Gazette du Bureau des brevets. Tel que publié dans la Gazette du Bureau des brevets (Gazette) des 1er, 8 et 15 août 2000, l'index annuel de la Gazette ne sera plus imprimé. La version électronique de l'Index annuel 1999 est disponible à notre site Web (http://opic.gc.ca) sous «Brevets» «Référence». Elle est présentée par type de document et contient les numéros de demandes ainsi que la date de publication dans la Gazette.
    Vol. 129, nº 25, le 19 juin 2001. 175p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG42-1/129-25 - http://publications.gc.ca/Pilot/RG42-1/RG42-1-129-25.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue RG42-1/129-25
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.

    Rapport technique canadien des sciences halieutiques et aquatiques.Ottawa. 28cm. Couverture souple. (Abstracts in English.) ISSN 0706-6570
    2350.--Contamination des mollusques du Québec par les phycotoxines diarrhéiques (DSP) et amnestiques (ASP) et recherche des sources potentielles de phycotoxines DSP, par Maurice Levasseur et al. 2001. x, 41p. Figures, graphiques, références, tableaux.
    «Nos objectifs étaient 1) de déterminer si la microalgue Prorocentrum lima pouvait être responsable de la présence de DSP dans les moules d'élevage des Îles-de-la-Madeleine et 2) d'évaluer l'étendue de la contamination des mollusques par le DSP et l'ASP dans d'autres régions du Québec.»--Résumé.
    Préparé par la Direction régionale des sciences, Ministère des Pêches et des Océans, Instituts Maurice-Lamontagne, C.P. 1000, Mont-Joli (Québec) G5H 3Z4.
    Note:Des exemplaires de ces publications, imprimés ou sous forme de microfiches, sont en vente chez Micromedia Global Information Centre, 240, rue Catherine, bureau 305, Ottawa K2P 2G8. Téléphone: 1-800-567-1914 ou (613) 237-4250; Télécopieur: (613) 237-9184; Courriel: gic@micromedia.on.ca
    Voir la note ci-dessus.
    Numéro de catalogue Fs97-6/2350F
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Notice to depositories:
    The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
    Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.

    Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences.Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
    2355.--Monitoring the life cycle of the Northern Quahaug,Mercenaria mercenaria, in Prince Edward Island, by T. Landry et al. 2001.
    "This report is part of an ongoing research program initiated by the Department of Fisheries and Oceans, its provincial counterpart, the Prince Edward Island Department of Fisheries and Tourism as well as l'Université de Moncton."--Introduction.
    Prepared at the Department of Fisheries and Oceans, Gulf Fisheries Centre, Science Branch, P.O. Box 5030, Moncton, New Brunswick, E1C 3E9.
    Note:Copies are available for sale in microfiche or paper format from Micromedia's Global Information Centre, 240 Catherine Street, Suite 305, Ottawa K2P 2G8. Telephone: 1-800-567-1914 or (613) 237-4250; Fax: (613) 237-9184; E-mail: gic@micromedia.on.ca
    See note above.
    Numéro de catalogue Fs97-6/2355E
    Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Notice to depositories:
    The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
    Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.

    Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences.Ottawa. 28cm. Plastic ring binding. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
    2358.--An evaluation of possible causes of the decline in pre-fishery abundance of North American Atlantic salmon. Edited by David K. Cairns. 2001.
    "This document presents and describes 62 hypotheses for the decline in pre-fishery abundance estimates of Atlantic salmon of North American origin."--Abstract.
    Prepared at the Science Branch, Gulf Fisheries and Management Region, Department of Fisheries and Oceans, Box 1236, Charlottetown, Prince Edward Island C1A 7M8.
    Note:Copies are available for sale in microfiche or paper format from Micromedia's Global Information Centre, 240 Catherine Street, Suite 305, Ottawa K2P 2G8. Telephone: 1-800-567-1914 or (613) 237-4250; Fax: (613) 237-9184; E-mail: gic@micromedia.on.ca
    See note above.
    Numéro de catalogue Fs97-6/2358E
    Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Notice to depositories:
    The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
    Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.

    Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences.Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
    2360.--Physical oceanography of the Richibucto Estuary (New Brunswick): Fall conditions in 1996, by André St-Hilaire et al. 2001.
    "This report presents an analysis of the data gathered during the second oceanographic field season, which occurred between 9 September and 24 October 1996. The objective of the field survey was to investigate the upstream extent of the salt wedge in the Richibucto and St-Charles Estuaries, as well as to provide descriptive information on mixing and water movement."--Introduction.
    Prepared at the Fisheries and Oceans Canada, Maritimes Region, Oceans and Environment Branch, Gulf Fisheries Centre, Marine and Environmental Science Division, P.O. Box 5030, Moncton, NB E1C 9B6.
    Note:Copies are available for sale in microfiche or paper format from Micromedia's Global Information Centre, 240 Catherine Street, Suite 305, Ottawa K2P 2G8. Telephone: 1-800-567-1914 or (613) 237-4250; Fax: (613) 237-9184; E-mail: gic@micromedia.on.ca
    See note above.
    Numéro de catalogue Fs97-6/2360E
    Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Région des maritimes

  • Avis aux dépositaires:
    La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
    Promouvoir notre vision de la gestion des océans.Publié par Direction des communications. Dartmouth, Nouvelle-Écosse, 2001. Texte français, 10p. Ill. en couleurs, organigramme. 20cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Advancing our vision of ocean management.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Ministère des Pêches et Océans , Région des maritimes, C.P. 1035, Dartmouth (N.-É.) B2Y 4T3. Téléphone: 1-800-782-3058; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65718-7
    Numéro de catalogue Fs23-398/2001
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Ressources naturelles Canada

Secteur des minéraux et des métaux

  • Production des principaux minéraux du Canada.Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production of Canada's leading minerals. ISSN 0709-292X
    01-4, avril 2001. 8p. Tableaux.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution des publications, Secteur des minéraux et des métaux, Ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 943-0555; Télécopieur: (613) 952-7501; Courriel: gkingsle@nrcan.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M35-1/2001-4 - http://publications.gc.ca/Collection/M35-1-2001-4.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue M35-1/2001-4
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Service canadien des forêts

  • Avis aux dépositaires:
    La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.

    Notes de transfert technologique:applications de la recherche forestière. Publié par le Centre de foresterie du Pacifique. Victoria. 28cm. Dépliant. ISSN 1484-2815
    Nº 14, juin 1999.--Les fines des parcs de triage: du statut de déchet forestier à celui de matériau utile?, par C. M. Preston et P. Forrester. 2001. 4p. Ill., références.
    Pour les non dépositaires, disponible au Service canadien des forêts, Centre de foresterie du Pacifique, 506 West Burnside Road, Victoria (Colombie-Britannique) V8Z 1M5. Téléphone: (205) 363-0600; Télécopieur: (205) 363-0775.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85914-6
    Numéro de catalogue Fo29-47/14-1999F
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
  • Avis aux dépositaires:
    La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.

    Notes de transfert technologique:applications de la recherche forestière. Publié par le Centre de foresterie du Pacifique. Victoria. 28cm. Dépliant. ISSN 1484-2815
    Nº 24, février 2001.--La décomposition polygonale: une procédure d'utilisation des données de télédétection pour bonifier les inventaires forestiers sur SIG, par Mike Wulder, Steven E. Franklin et Mike B. Lavigne. 2001. 4p. Ill., références.
    Pour les non dépositaires, disponible au Service canadien des forêts, Centre de foresterie du Pacifique, 506 West Burnside Road, Victoria (Colombie-Britannique) V8Z 1M5. Téléphone: (205) 363-0600; Télécopieur: (205) 363-0775.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85915-4
    Numéro de catalogue Fo29-47/24-2001F
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Santé Canada

  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Exploration des impacts socio-sanitaires de la pêche au fleuve parmi la population défavorisée de Montréal-Centre,par Jacques Grondin et al. Montréal, 2001. xvi, 91p. 28cm. Reliure à spirale. (Abstract available in English at: http://slv2000.qc.ec.gc.ca/index_a.htm)
    Résumé disponible à: http://slv2000.qc.ec.gc.ca/index_f.htm
    Disponible auprès de Direction des communications, Santé Canada, 200, boul. René-Lévesque Ouest, Tour Est, 2e étage, bureau 218, Montréal H2Z 1X4. Téléphone: (514) 283-0949; Télécopieur: (514) 283-6739; Courriel: mtl_communications@hc-sc.gc.ca
    Gratuit. (Le nombre d'exemplaires disponibles est très limité.)
    ISBN 0-662-85895-6
    Numéro de catalogue H21-161/2001F
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Étude descriptive des résultats du programme de dépistage de l'hypothyroïdie congénitale de trois municipalités québécoises en fonction de l'utilisation du dioxyde de chlore comme désinfectant de l'eau potable (1993-1998),par Josée Chartrand et al. Montréal, 2001. vi, 26p. Références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. (Abstract available in English at: http://slv2000.qc.ec.gc.ca/index_a.htm)
    Résumé disponible à: http://slv2000.qc.ec.gc.ca/index_f.htm
    Disponible auprès de Direction des communications, Santé Canada, 200, boul. René-Lévesque Ouest, Tour Est, 2e étage, bureau 218, Montréal H2Z 1X4. Téléphone: (514) 283-0949; Télécopieur: (514) 283-6739; Courriel: mtl_communications@hc-sc.gc.ca
    Gratuit. (Le nombre d'exemplaires disponibles est très limité.)
    ISBN 0-662-85896-4
    Numéro de catalogue H21-162/2001F
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Direction générale de l'information, de l'analyse et de la connectivité

  • Les aventures du gardien:un mot sur l'ICP pour les utilisateurs et les experts. Ottawa, 2001. Texte français, 4p. Bande dessinée en couleurs. 27cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The adventures of the Gatekeeper:
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du projet de Prestation des services électroniques protégés à Santé Canada. Téléphone: (613) 954-4102.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65882-5
    Numéro de catalogue H21-163/2001
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Direction générale de la santé de la population et de la santé publique

  • Chronic diseases in Canada.Quarterly. Issued by the Laboratory Centre for Disease Control. Ottawa. Softcover. ISSN 0228-8699
    Vol. 22, No. 1, 2001.
    Contents:Recent trends in fetal and infant outcomes following post-term pregnancies.--The duration of major depressive episodes in the Canadian general population.--Emigration patterns of cancer cases in Alberta, Canada.--The economic burden of mental health problems in Canada.--The storage of household long guns: the situation in Quebec.--Design and analysis of cluster randomization trials in health research.--New resource.--Calendar of events.--2000 peer reviewers.--Indexes for volume 21, 2000.
    For non-depositories, available from Chronic Diseases in Canada, Laboratory Centre for Disease Control, Health Canada, Tunney's Pasture, Address Locator: 0602C3, Ottawa K1A 0L2. Telephone: (613) 941-1291; Fax: (613) 952-7009.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H12-27/22-1E - http://publications.gc.ca/Collection/H12-27-22-1E.pdf
    Free.
    Numéro de catalogue H12-27/22-1E
    Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Maladies chroniques au Canada.Trimestriel. Publié par le Laboratoire de lutte contre la maladie. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0228-8702
    Vol. 22, nº 1, 2001. Pp. 1-44.
    Sommaire:Tendances récentes de l'issue foeto-infantile des grossesses prolongées.--La durée des épisodes de dépression majeures dans la population.--Tendances migratoires des cas de cancer en Alberta, Canada.--L'état d'entreposage des armes à feu longues gardées à domicile, au Québec.--Recension de livre.--Nouvelle ressource.--Calendrier des événements.--Examinateurs en 2000.--Index du volume 21, 2000.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès de Maladies chroniques au Canada, Laboratoire de lutte contre la maladie, Santé Canada, Pré Tunney, indice de l'adresse: 0602C3, Ottawa K1A 0L2. Téléphone: (613) 941-1291; Télécopieur: (613) 952-7009.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H12-27/22-1F - http://publications.gc.ca/Collection/H12-27-22-1F.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue H12-27/22-1F
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Solliciteur général Canada

Service correctionnel du Canada

  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Entre nous.Bimestriel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Let's talk. ISSN 0715-285X
    Vol. 25, nº 1, 2000. Texte français, 52p. Ill.
    Disponible auprès d'Entre Nous, Service correctionnel du Canada, 340, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P9. Téléphone: (613) 995-5364; Télécopieur: (613) 947-0091.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue JS83-1/25-1
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Solliciteur général du Canada

Service correctionnel Canada

  • Avis aux dépositaires:
    La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
    Guide des ressources en justice réparatrice et en résolution des conflits - programmes et cours offerts au Canada:un répertoire de programmes et cours offerts par les universités, les collèges et d'autres établissements d'enseignement post-secondaire ou d'action communautaire. Ottawa, 2001. Texte français, 40p. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Canadian resource guide to Restorative Justice and Conflict Resolution Education programs:
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Service correctionnel du Canada, 340, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P9. Téléphone: (613) 995-5364; Télécopieur: (613) 947-0091.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue JS82-96/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/JS82-96-2001F.rtf
    URL: http://www.csc-scc.gc.ca/text/prgrm/rjstc/crg/toc_f.shtml
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65925-2
    Numéro de catalogue JS82-96/2001
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

  • Marchés publics:le répertoire des occasions d'affaires offertes par les gouvernements à toutes les entreprises. 2 fois par semaine. Publié par Cebra Inc. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
    Mot symbole sur la couverture: MERX: le service électronique d'appel d'offres canadien.
    Nº 1085, le 15 juin 2001. 51p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
    URL: http://www.merx.cebra.com/
    425 $ par année. (Canada)
    580 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue P12-6/2001-06-15
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
  • Marchés publics:2 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
    Nº 1086, le 19 juin 2001. 34p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
    URL: http://www.merx.cebra.com/
    425 $ par année. (Canada)
    580 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue P12-6/2001-06-19
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
  • Système de services d'aide temporaire (SAT):information pour les ministères et organismes fédéraux. Ottawa, 2000. 22cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Temporary help services (THS) system:
    Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Téléphone: (819) 956-2326; Télécopieur: (819) 994-8404.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65413-7
    Numéro de catalogue P35-128/2001
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Statistique Canada


Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-877-287-4369 ou (613) 951-1584.

  • A report on adult education and training in Canada:learning a living. Co-published by Human Resources Development of Canada. Ottawa, 2001. vii, 98p. Figs., references, tables. 28cm. Softcover.
    "This report presents an exhaustive analysis of the results of the 1998 Adult Education and Training Survey."
    Canadian cataloguing in publication (CIP) data printed in this publication.
    For non-depositories, available from the Publications Centre, Human Resources Development Canada, 140 Promenade du Portage, Phase IV, Hull, Quebec K1A 0J9. Telephone: (819) 994-6313; Fax: (819) 953-7260; E-mail: info@hrdc-drhc.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS81-586/2001E - http://publications.gc.ca/Collection/CS81-586-2001E.pdf
    Free. ISBN 0-662-29799-7
    Numéro de catalogue CS81-586/2001E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Un rapport sur l'éducation et formation des adultes au Canada:apprentissage et réussite. Publié en collaboration avec Développement des ressources humaines Canada. Ottawa, 2001. viii, 104p. Figures, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    «Ce rapport présente une analyse détaillée des résultats de l'Enquête sur l'éducation et la formation des adultes de 1998.»--Page de titre.
    Données de catalogage avant publication (Canada) sont imprimées dans cette publication.
    Pour les non dépositaires, disponible au Centre de publications, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Portage IV, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260; Courriel: info@hrdc-drhc.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS81-586/2001F - http://publications.gc.ca/Collection/CS81-586-2001F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85431-4
    Numéro de catalogue CS81-586/2001F
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

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