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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 02-21

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02-21 (Le 24 mai 2002)

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Table des matières

Sénat

  • Debates of the Senate, official report.Daily. Ottawa.
    Vol. 139, Nos. 113-115, May 7-9, 2002.
    For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=1
    $245 per year. (Canada)
    $245 U.S. per year. (Other countries)
    Numéro de catalogue Y3-371E
    Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
  • Débats du Sénat, compte rendu officiel.Quotidien. Ottawa. 28cm.
    Vol. 139, nos 113-115, 7-9 mai 2002.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1
    245 $ par année. (Canada)
    245 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue Y3-371F
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Journaux du Sénat.Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
    Nos 113-115, 7-9 mai 2002.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Journals.asp?Language=F&Parl=37&Ses= 1
    275 $ par année. (Canada)
    275 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue Y4-371
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Feuilleton et feuilleton des avis.Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
    Nos 114-116, 8-28 mai 2002.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
    200 $ par année. (Canada)
    200 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue Y5-371
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Comités

  • Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles,1re session, 37e législature, 2001-2002. Président: L'honorable Nicholas W. Taylor. Délibérations. Bilingue.
    Réunions concernant: Le projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada et Le projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Meetings on: Bill C-10, An Act respecting the national marine conservation areas of Canada and Bill C-27, An Act respecting the long-term management of Nuclear fuel waste.
    Nº 28, le mardi 23 avril 2002 et le jeudi 25 avril 2002. 52p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/enrg-f/28cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=5
    15 $ l'exemplaire. (Canada)
    15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC26-371/1-28
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-02. Président: L'honorable Nicholas W. Taylor. Bilingue.
    Réunions concernant: Le projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada et Le projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Meetings on: Bill C-10, An Act respecting the national marine conservation areas of Canada and Bill C-27, An Act respecting the long-term management of Nuclear fuel waste.
    Nº 29, le mardi 30 avril 2002 et le jeudi 2 mai 2002. 63p.
    Y compris: Le douzième rapport du Comité.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/enrg-f/29cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=5
    16 $ l'exemplaire. (Canada)
    16 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC26-371/1-29
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Projets de loi

  • Projets de loi du Sénat,1e session, 37th législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais:
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.communication.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    2100 $ par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Canada)
    2100 $ US par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Autres pays)
    Numéro de catalogue YB371
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Comités

  • Comité permanent des banques et du commerce,1re session, 37e législature, 2001-02. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Délibérations. Bilingue.
    Réunion concernant: Le projet de loi C-23, Loi modifiant la Loi sur la concurrence et la Loi sur le Tribunal de la concurrence. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Meeting on: Bill C-23, An Act to amend the Competition Act and the Competition Tribunal Act.
    Nº 38, le jeudi 18 avril 2002. 19p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/bank-f/38cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=3
    12 $ l'exemplaire. (Canada)
    12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC11-371/1-38
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des finances nationales,1re session, 37e législature, 2001-2002. Président: L'honorable Lowell Murray. Délibérations. Bilingue.
    Réunion concernant: Le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2003 (Première réunion concernant le Crédit pour éventualités du gouvernement). Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: The examination of the Main Estimates for the fiscal year ending March 31, 2003. (First meeting on Government Contingencies Vote).
    Nº37, le mardi 23 avril 2002. 26p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fina-f/37cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
    12 $ l'exemplaire. (Canada)
    12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC13-371/1-37
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des finances nationales,1re session, 37e législature, 2001-2002. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
    Réunion concernant: L'étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2003 (Deuxième réunion concernant le Crédit pour éventualités du gouvernement). Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: The examination of the Main Estimates for the fiscal year ending March 31, 2003. (Second meeting on Government Contingencies Vote).
    Nº38, le mercredi 1er mai 2002. 35p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fina-f/38cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
    13 $ l'exemplaire. (Canada)
    13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC13-371/1-38
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie,1re session, 37e législature, 49-50-51 Élizabeth II, 2001-2002. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.
    Réunions concernant: L'état du système de soins de santé au Canada et L'examen du document intitulé «Santé en français -- Pour un meilleur accès à des services de santé en français». Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meetings on: The state of the health care system in Canada and Examination of the document entitled "Santé en français -- Pour un meilleur accès à des services de santé en français".
    Nº 50, Le mercredi 13 mars 2002 et le mercredi 24 avril 2002. 27p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/soci-f/50cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
    12 $ l'exemplaire. (Canada)
    12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC17-371/1-50
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie,1re session, 37e législature, 49-50-51 Élizabeth II, 2001-2002. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
    Réunion concernant: L'examen du document intitulé «Santé en français -- Pour un meilleur accès à des services de santé en français». Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: Examine the document entitled: "Santé en français -- Pour un meilleur accès à des services de santé en français".
    Nº 51, Le jeudi 25 avril 2002. 25p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/soci-f/51cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
    12 $ l'exemplaire. (Canada)
    12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC17-371/1-51
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie,1re session, 37e législature, 49-50-51 Élizabeth II, 2001-2002. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
    Réunion concernant: L'état du système de soins de santé au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of the health care system in Canada.
    Nº 52, Le mercredi 1er mai 2002. 33p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/soci-f/52cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
    13 $ l'exemplaire. (Canada)
    13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC17-371/1-52
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des transports et des communications,1re session, 37e législature, 2001-2002. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Bilingue.
    Réunion concernant: L'étude sur les enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar. Titre en anglais: Standing Committee on Transport and Communications, Proceedings. Meeting on: The examination of issues facing the intercity busing industry.
    Nº 27, le mercredi 17 avril 2002. 37p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/tran-f/27cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=19
    14 $ l'exemplaire. (Canada)
    14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC19-371/1-27
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles,1re session, 37e législature, 2001-2002. Présidente: L'honorable Lorna Milne. Délibérations. Bilingue.
    Réunions concernant:Le projet de loi S-32, Loi modifiant la Loi sur les langues officielles (promotion du français et de l'anglais). Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Meetings on: Bill S-32, An Act to amend the Official Languages Act (fostering of English and French).
    Nº 31, le mercredi 17 avril-jeudi 18 avril 2002. 55p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/lega-f/31cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=11
    15 $ l'exemplaire. (Canada)
    15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC24-371/1-31
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles,1re session, 37e législature, 2001-2002. Présidente: L'honorable Lorna Milne. Bilingue.
    Réunions concernant:Le projet de loi S-41, Loi visant la réédiction de textes législatifs n'ayant été édictés que dans une langue officielle. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Meetings on: Bill S-41, An Act to re-enact legislative instruments enacted in only one official language.
    Nº 32, le mercredi 24 avril et jeudi 25 avril 2002. 55p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/lega-f/32cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=11
    15 $ l'exemplaire. (Canada)
    15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC24-371/1-32
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des pêches,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-02. Président: L'honorable Gerald J. Comeau. Délibérations. Bilingue.
    Réunion concernant: L'étude des questions relatives aux océans et aux pêches. Titre en anglais: Standing Committee on Fisheries, Proceedings. Meeting on: Examination of matters relating to oceans and fisheries.
    Nº 18, le mardi 23 avril 2002. 29p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fish-f/18cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=7
    13 $ l'exemplaire. (Canada)
    13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC25-371/1-18
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des peuples autochtones,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Présidente: L'honorable Thelma J. Chalifoux. Délibérations. Bilingue.
    Réunion concernant:L'examen des problèmes qui touchent des jeunes Autochtones des villes, plus précisément, l'accessibilité, l'éventail et la prestation des services; les problèmes liés aux politiques et aux compétences; l'emploi et l'éducation; l'accès aux débouchés économiques; la participation et l'autonomisation des jeunes; et d'autres questions connexes. Titre en anglais: Standing Committee on Aboriginal Peoples, Proceedings. Meeting on: Examination of issues affecting urban Aboriginal youth, in particular, access, provision and delivery of services, policy and jurisdictional issues, employment and education, access to economic opportunities, youth participation and empowerment, and other related matters.
    Nº 17, le mardi 23 avril 2002. 35p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/abor-f/17cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=1
    13 $ l'exemplaire. (Canada)
    13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC28-371/1-17
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des peuples autochtones,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Présidente: L'honorable Thelma J. Chalifoux. Bilingue.
    Réunions concernant:L'examen des problèmes qui touchent des jeunes Autochtones des villes, plus précisément, l'accessibilité, l'éventail et la prestation des services; les problèmes liés aux politiques et aux compétences; l'emploi et l'éducation; l'accès aux débouchés économiques; la participation et l'autonomisation des jeunes; et d'autres questions connexes. Titre en anglais: Standing Committee on Aboriginal Peoples, Proceedings. Meetings on: Examination of issues affecting urban Aboriginal youth, in particular, access, provision and delivery of services, policy and jurisdictional issues, employment and education, access to economic opportunities, youth participation and empowerment, and other related matters.
    Nº 18, le mardi 30 avril et mercredi 1er mai 2002. 61p.
    Y compris: Le septième rapport du Comité.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/abor-f/18cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=1
    16 $ l'exemplaire. (Canada)
    16 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC28-371/1-18
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement,1re session, 37e législature, 49-50-51 Élizabeth II, 2001-2002. Président: L'honorable Jack Austin. Délibérations. Bilingue.
    Réunions concernant:Les hommages aux sénateurs. Titre en anglais: Standing Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament, Proceedings. Meetings on: Tributes to senators.
    Nº 16, le mercredi 6 mars du mercredi 17 avril 2002. 57p.
    Y compris: Les onzième et douzième rapports du Comité.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/rul2-f/16cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=89
    15 $ l'exemplaire. (Canada)
    15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC29-371/1-16
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Président: L'honorable Jack Austin. Bilingue.
    Réunions concernant:Les hommages aux sénateurs. Titre en anglais: Standing Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament, Proceedings. Meetings on: Tributes to senators.
    Nº 17, le mardi 23 avril du mercredi 1er mai 2002. 29p.
    Y compris:Le treizième rapport du Comité.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/rul2-f/17cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=89
    13 $ l'exemplaire. (Canada)
    13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC29-371/1-17
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent des droits de la personne,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Président: L'honorable A. Raynell Andreychuck. Délibérations. 28cm. Bilingue.
    Réunions concernant: L'examen, pour en faire rapport, de l'adhésion du Canada aux instruments internationaux en matière de droits de la personne et les modalités en vertu desquelles il adhère à ces instruments, les met en application, et en fait rapport. Titre en anglais: Standing Committee on Human Rights, Proceedings. Meetings on: The examination of the status of Canada's adherence to international human rights instruments and on the process whereby Canada enters into, implements, and reports on such agreements.
    Nº 9, le lundi 15 avril 2002 et le lundi 29 avril 2002. 76p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/huma-f/09cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=77
    17 $ l'exemplaire. (Canada)
    17 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC32-371/1-9
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Comité permanent de la défense et de la sécurité: Sous-comité des anciens combattants,1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Président: L'honorable Michael A. Meighen. Délibérations. Bilingue.
    Réunions concernant: Les soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; les suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et les conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché. Titre en anglais: Standing Committee on Defence and Security: Subcommittee on Veterans Affairs, Proceedings. Meetings on: The health care provided to veterans of war and of peacekeeping missions; the implementation of the recommendations made in its previous reports on such matters; and the terms of service, post-discharge benefits and health care of members of the regular and reserve forces as well as members of the RCMP and of civilians who have served in close support of uniformed peacekeepers.
    Nº 5, le le mercredi 17 avril 2002 et le mercredi 24 avril 2002. 56p.
    URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/vete-f/05cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=20
    15 $ l'exemplaire. (Canada)
    15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue YC33-371/2-5
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Chambre des communes

Projets de loi

  • Projets de loi de la Chambre des communes,1e session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais:
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.communication.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    2100 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
    2100 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
    Numéro de catalogue XB371
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Comités

  • Comité permanent de l'agriculture et agroalimentaire,1re session, 37e législature, 49-50-51 Élizabeth II, 2001-2002. Président: M. Charles Hubbard. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
    --L'homologation des produits antiparasitaires et la compétitivité des agriculteurs canadiens: rapport du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire. Titre en anglais: Registration of pesticides and the competitiveness of Canadian farmers: 2002. Texte français, xi, 18p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/InfoComDoc/37/1/AGRI/Studies/Reports/agrirp22-f.htm
    16 $ l'exemplaire. (Canada)
    16 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    ISBN 0-660-61995-4
    Numéro de catalogue XC12-371/1-1-01
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.

Affaires étrangères et Commerce international

  • Ouverture sur le monde: priorités du Canada en matière d'accès aux marchés internationaux 2002.Ottawa, 2002. Texte français, 117p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Opening doors to the world: Canada's international market access priorities, 2002.
    Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E74-88/2002 - http://publications.gc.ca/Collection/E74-88-2002F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66440-X
    Numéro de catalogue E74-88/2002
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

  • Notice to depositories:
    The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
    Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
    Hardiness and growth of woody ornamental plants:REPLOQ results and recommendations, volume IV, by Claude Richer, Jacques-André Rioux and Chantal Gauthier. Issued by Conseil des productions végétales du Québec inc. Quebec, 2002. xx, 499p. Illus., map, references, tables. 28cm. Softcover.
    For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
    $65.10 per copy. ISBN 0-660-18674-8
    Numéro de catalogue A22-233/2001-4E
    Diffusion : Sold by CGP.
  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Rusticité et croissance de plantes ligneuses ornementales:résultats et recommandations du REPLOQ, tome IV, par Claude Richer-Leclerc, Jacques-André Rioux et Chantal Gauthier. Publié par le Conseil des productions végétales du Québec inc. Québec, 2002. xx, 528p. Carte, ill., références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
    65,10 $ l'exemplaire.
    ISBN 2-7649-0036-8
    Numéro de catalogue A22-233/2001-4F
    Diffusion : Vendu par EGC.

Citoyenneté et Immigration Canada

  • Avis aux dépositaires:
    La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
    Les guides de la Citoyenneté et de l'Immigration, mars 2002.Ottawa, 2002. 1 disque. Titre en anglais: Citizenship and Immigration manuals, March, 2002.
    Disque optique compact.
    Configuration requise:486 ou meilleur; Ram de 8 Mo; Windows 95 ou NT; Écran de 256 couleurs; Unité de CD-ROM; Netscape Navigator, Microsoft Internet Explorer ou Adobe Acrobat.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
    69,95 $ l'exemplaire. (Canada)
    69,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    ISBN 0-660-61924-5
    Numéro de catalogue MP22-15/2002-1-MRC
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion.Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
    Vol. 17, no 4.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
    6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
    6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue BC91-12/17-4
    Diffusion : Vendu par EGC.
  • Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
    Vol. 10, no 4.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
    9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
    9 $ US l'exemplaire. 400 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue BC91-13/10-4
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Environnement Canada

Direction des systèmes de transport

  • Environmental protection series.Ottawa. 28cm. Spiral binding.
    Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
    EPS 2/TS/15.--Locomotive Emissions Monitoring Programme 1999-2000. Prepared by the Railway Association of Canada, for the Transportation Systems Branch, Air Pollution Prevention Directorate. 2002.
    For non-depositories, available from Publications, Environment Canada, 351 Saint-Joseph Boulevard, 18th Floor, Hull, Quebec K1A 0H3. Telephone: 1-800-734-3232 or (819) 953-5750; Fax: (819) 994-5629.
    $12 per copy. (Canada)
    $12 U.S. per copy. (Other countries)
    ISBN 0-660-18808-2
    Numéro de catalogue En49-1/2-15E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Série de la protection de l'environnement.Ottawa. 28cm. Reliure à spirale.
    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
    SPE 2/TS/15.--Programme de surveillance des émissions des locomotives 1999-2000. Préparé par l'Association des chemins de fer du Canada, à l'intention de la Direction des systèmes de transport, Direction générale de la prévention de la pollution atmosphérique. 2002. viii, 36p. Graphiques, ill., références, tableaux.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications de la Protection de l'environnement, Service de la protection de l'environnement, Environnement Canada, 425 boul. Saint-Joseph, 3e étage, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 953-5921 ou (819) 953-5750; Télécopieur: (819) 953-7253.
    12 $ l'exemplaire. (Canada)
    12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    ISBN 0-660-96674-3
    Numéro de catalogue En49-1/2-15F
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Service canadien de la faune

  • Guide d'identification CITES - bois tropicaux:guide d'identification des bois tropicaux protégés par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. Ottawa, 2002. Pagination multiple. Graphiques, ill. en couleur, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Texte en français, anglais et espagnol. Titre en anglais: CITES identification guide -- tropical woods:
    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
    N.B.:Le numéro de catalogue (CW66-204/2002) imprimé dans cette publication est incorrect.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications du Service de la protection de l'environnement, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 953-5750 ou (819) 953-5921; Télécopieur: (819) 994-5629; Courriel: epspubs@ec.gc.ca; WWW: http://www.ec.gc.ca/cites/flyer/Order.asp?Lang=2
    29,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 0-660-61750-1
    Numéro de catalogue CW66-204/2001
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
    Vol. 136, nº 20, le 18 mai 2002.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/136-20 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-136-20.pdf
    2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
    2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue SP2-1/136-20
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires.Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
    Vol. 136, nº 11, le 22 mai 2002.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/136-11 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-136-11.pdf
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
    3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue SP2-2/136-11
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Industrie Canada

  • Le programme de financement des petites entreprises du Canada:acheter ou louer - à vous de choisir. Ottawa, 2002. Texte français, 6p. Ill. en couleur. 22cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada Small Business Financing Program:
    Pour les non dépositaires, disponible au Service de distribution, Direction générale des communications, Industrie Canada, 235, rue Queen, Bureau 205D, Tour ouest, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436; Courriel: publications@ic.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66429-9
    Numéro de catalogue C2-614/2002
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Direction de l'analyse micro-économique

  • Micro-economic monitor.Quarterly. Ottawa. Adobe Acrobat ISSN 1206-260X
    Internet (WWW)
    First quarter 2000.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2000-1E.pdf
    Free. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2000-1E-IN
    Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Moniteur micro-économique.Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1206-2618
    Internet (WWW)
    Premier trimestre de 2000. 49p. (224 kb) Graphiques, tableaux.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue C12-21/2000-1F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/C12-21-2000-1F.pdf
    Gratuit. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2000-1F-IN
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Micro-economic monitor.Quarterly. Ottawa. ISSN 1206-260X
    Second quarter 2000.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2000-2E.pdf
    Free. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2000-2E-IN
    Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Moniteur micro-économique.Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1206-2618
    Deuxième trimestre de 2000. 49p. (149 kb) Graphiques, tableaux.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2000-2F.pdf
    Gratuit. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2000-2F-IN
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Micro-economic monitor.Quarterly. Ottawa. ISSN 1206-260X
    Third quarter 2000.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2000-3E.pdf
    Free. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2000-3E-IN
    Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Moniteur micro-économique.Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1206-2618
    Troisième trimestre de 2000. 48p. (221 kb) Graphiques, tableaux.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2000-3F.pdf
    Gratuit. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2000-3F-IN
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Micro-economic monitor.Quarterly. Ottawa. ISSN 1206-260X
    Fourth quarter 2000.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2000-4E.pdf
    Free. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2000-4E-IN
    Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Moniteur micro-économique.Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1206-2618
    Quatrième trimestre de 2000. 48p. (133 kb) Graphiques, tableaux.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2000-4F.pdf
    Gratuit. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2000-4F-IN
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Micro-economic monitor.Quarterly. Ottawa. ISSN 1206-260X
    First quarter 2001.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2001-1E.pdf
    Free. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2001-1E-IN
    Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Moniteur micro-économique.Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1206-2618
    Premier trimestre de 2001. 49p. (140 kb) Graphiques, tableaux.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2001-1F.pdf
    Gratuit. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2001-1F-IN
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Micro-economic monitor.Quarterly. Ottawa. ISSN 1206-260X
    Second quarter 2001.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2001-2E.pdf
    Free. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2001-2E-IN
    Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Moniteur micro-économique.Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1206-2618
    Deuxième trimestre de 2001. 49p. (138 kb) Graphiques, tableaux.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2001-2F.pdf
    Gratuit. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2001-2F-IN
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Micro-economic monitor.Quarterly. Ottawa. ISSN 1206-260X
    Third quarter 2001.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2001-3E.pdf
    Free. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2001-3E-IN
    Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Moniteur micro-économique.Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1206-2618
    Troisième trimestre de 2001. 49p. (163 kb) Graphiques, tableaux.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2001-3F.pdf
    Gratuit. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2001-3F-IN
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Micro-economic monitor.Quarterly. Ottawa. ISSN 1206-260X
    Fourth quarter 2001.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2001-4E.pdf
    Free. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2001-4E-IN
    Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Moniteur micro-économique.Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1206-2618
    Quatrième trimestre de 2001. 51p. (151 kb) Graphiques, tableaux.
    URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-21-2001-4F.pdf
    Gratuit. (Internet)
    Numéro de catalogue C12-21/2001-4F-IN
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Équipe Canada inc

  • Rapport annuel 2001.Ottawa, 2002. Texte français, 40p. Ill., tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 2001.
    Pour les non dépositaires, disponible au Service de distribution, Direction générale des communications, Industrie Canada, Bureau 205D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436; Courriel: publications@ic.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue C120-2001 - http://publications.gc.ca/Collection/C120-2001F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66337-3
    Numéro de catalogue C120-2001
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Santé Canada

Direction générale de la politique de la santé et des communications

  • Healthy parents, healthy babies:alcohol and pregnancy don't mix. Ottawa, 2002. 22cm. Pamphlet.
    For non-depositories, available from Division of Childhood and Adolescence, Health Canada, Jeanne Mance Building, Postal locator 1909C2, Ottawa K1A 1B4. Telephone: (613) 952-1220; Fax: (613) 952-1556; E-mail: children@www.hc-sc.gc.ca
    Free. ISBN 0-662-31044-6
    Numéro de catalogue H21-177/2001E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Parents en santé, bébé en santé:l'alcool pendant la grossesse: pas question. Ottawa, 2002. 22cm. Dépliant.
    Pour les non dépositoires, disponible auprès de la Division de l'enfance et de la jeunesse, Santé Canada, Immeuble Jeanne-Mance, Indice de l'adresse 1909C2, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: (613) 952-1220; Télécopieur: (613) 952-1556; Courriel: enfant@www.hc-sc.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-86233-3
    Numéro de catalogue H21-177/2001F
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Parents en santé, bébé en santé:Ottawa, 2001. 22cm. Dépliant. Texte en inuktitut. Titre en anglais: Healthy parents, healthy babies:
    Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Division de l'enfance et de la jeunesse, Santé Canada, Immeuble Jeanne-Mance, Indice de l'adresse 1909C2, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: (613) 952-1220; Télécopieur: (613) 952-1556; Courriel: enfant@www.hc-sc.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-02528-8
    Numéro de catalogue H21-177/2001S
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Diabète points saillants.Ottawa. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    --C'est quoi, le diabète? Titre en anglais: What is diabetes? 2002.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution, Santé Canada, 0900C2 Édifice Brooke-Claxton, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366; Courriel: info@hc-sc.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66476-0
    Numéro de catalogue H21-195/2002-1
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Diabetes fact sheet.Ottawa. 28cm. Pamphlet. Text in English and Inuktitut.
    --What is diabetes? 2002.
    For non-depositories, available from Publications Centre, Health Canada, 0900C2 Brooke Claxton Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366; E-mail: info@hc-sc.gc.ca
    Free. ISBN 0-662-31935-4
    Numéro de catalogue H21-195/2002-1E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Diabète points saillants.Ottawa. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    --Le diabète: quels sont les risques? Titre en anglais: Diabetes: what are the risks? 2002.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution, Santé Canada, 0900C2 Édifice Brooke-Claxton, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366; Courriel: info@hc-sc.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66477-9
    Numéro de catalogue H21-195/2002-2
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Diabetes fact sheet.Ottawa. 28cm. Pamphlet. Text in English and Inuktitut.
    --Diabetes: what are the risks? 2002.
    For non-depositories, available from Publications Centre, Health Canada, 0900C2 Brooke Claxton Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366; E-mail: info@hc-sc.gc.ca
    Free. ISBN 0-662-31936-2
    Numéro de catalogue H21-195/2002-2E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Diabète points saillants.Ottawa. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    --Comment savoir si tu es atteint du diabète? Titre en anglais: How do I know if I have diabetes? 2002.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution, Santé Canada, 0900C2 Édifice Brooke-Claxton, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366; Courriel: info@hc-sc.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66478-7
    Numéro de catalogue H21-195/2002-3
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Diabetes fact sheet.Ottawa. 28cm. Pamphlet. Text in English and Inuktitut. How do I know if I have diabetes? 2002.
    For non-depositories, available from Publications Centre, Health Canada, 0900C2 Brooke Claxton Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366; E-mail: info@hc-sc.gc.ca
    Free. ISBN 0-662-31937-0
    Numéro de catalogue H21-195/2002-3E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Diabète points saillants.Ottawa. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    --La cigarette et le diabète. Titre en anglais: Smoking and diabetes. 2002.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution, Santé Canada, 0900C2 Édifice Brooke-Claxton, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366; Courriel: info@hc-sc.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66479-5
    Numéro de catalogue H21-195/2002-4
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Diabetes fact sheet.Ottawa. 28cm. Pamphlet. Text in English and Inuktitut.
    --Smoking and diabetes. 2002.
    For non-depositories, available from Publications Centre, Health Canada, 0900C2 Brooke Claxton Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366; E-mail: info@hc-sc.gc.ca
    Free. ISBN 0-662-31938-9
    Numéro de catalogue H21-195/2002-4E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Diabète points saillants.Ottawa. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    --Bien vivre avec le diabète: bien manger. Titre en anglais: Living well with diabetes: healthy eating. 2002.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution, Santé Canada, 0900C2 Édifice Brooke-Claxton, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366; Courriel: info@hc-sc.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66480-9
    Numéro de catalogue H21-195/2002-5
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Diabetes fact sheet.Ottawa. 28cm. Pamphlet. Text in English and Inuktitut.
    --Living well with diabetes: healthy eating. 2002.
    For non-depositories, available from Publications Centre, Health Canada, 0900C2 Brooke Claxton Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366; E-mail: info@hc-sc.gc.ca
    Free. ISBN 0-662-31939-7
    Numéro de catalogue H21-195/2002-5E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Diabète points saillants.Ottawa. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    --Bien vivre avec le diabète: vie active. Titre en anglais: Living well with diabetes: active living. 2002.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution, Santé Canada, 0900C2 Édifice Brooke-Claxton, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366; Courriel: info@hc-sc.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66481-7
    Numéro de catalogue H21-195/2002-6
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Diabetes fact sheet.Ottawa. 28cm. Pamphlet. Text in English and Inuktitut.
    --Living well with diabetes: active living. 2002.
    For non-depositories, available from Publications Centre, Health Canada, 0900C2 Brooke Claxton Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366; E-mail: info@hc-sc.gc.ca
    Free. ISBN 0-662-31940-0
    Numéro de catalogue H21-195/2002-6E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Direction générale de la santé de la population et de la santé publique

Vérificateur général du Canada

Statistique Canada


Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Annuels

  • Décès, 1999:tableaux standards. Annuel. Ottawa, 2002. 20p. Références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Deaths, 1999: ISSN 1180-2421
    20 $ l'exemplaire. (Canada)
    20 $ US l'exemplaire. (États-Unis). 21 $ US l'exemplaire (autres pays)
    Numéro de catalogue CS84-211/1999
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

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