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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 02-36

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02-36 (Le 6 septembre 2002)

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 02-06 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement


Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Centre canadien pour le développement de la politique étrangère

  • Le changement de paradigme de la sécurité humaine: nouveau regard sur la politique étrangère du Canada? par Barbara Arneil et al. Ottawa, 1999. 15p. Références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande: Affaires étrangères et Commerce international, Publications, a/s, Centre canadien pour le développment de la politique étrangère, 125, Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: (613) 944-8278; Télécopieur: (613) 944-0687; Courriel: info.ccfpd@dfait-maeci.gc.ca.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E2-409/1999F - http://publications.gc.ca/Collection/E2-409-1999F.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue E2-409/1999F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Affaires indiennes et du Nord

Banque du Canada

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca.

    Le 30 août 2002. 20p. Graphiques, tableaux.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB12-4/2002-08-30 - http://publications.gc.ca/Collection/FB12-4-2002-08-30.pdf
    2,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année. (Canada).
    70,00 $ par année (États-Unis). 110,00 $ par année (Autres pays).
    278,00 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis).
    Numéro de catalogue FB12-4/2002-08-30
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Working paper. Ottawa. Résumés en français. ISSN 1192-5434

    2002-21. --Entrepreneurial risk, credit constraints, and the corporate income tax: a quantitative exploration, by Césaire Assah Meh. Ottawa, 2002. vi, 39p. Bibliography, graphs, tables. 28cm. Softcover.

    "This paper describes the positive effect that corporate income tax has on capital formation in the presence of liquidity constraints and uninsurable risk."--Abstract.

    Order Information for Non-depositories: Bank of Canada, Publications Distribution Section, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Tel: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bank-banque-canada.ca.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number FB3-2/102-21E - http://publications.gc.ca/Collection/FB3-2-102-21E.pdf
    Free.
    Catalogue Number FB3-2/102-21E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Bibliothèque nationale

  • Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1187-6301

    «Cette liste est préparée par la Bibliothèque nationale du Canada, qui coordonne le programme canadien du CIP (Catalogage avant publication). Le CIP fournit de l'information sur les livres de tous les éditeurs canadiens avant même leur publication, ce qui permet aux bibliothécaires et aux libraires de choisir, d'acheter et de cataloguer ces ouvrages.»--Page 1.
    «Livres à paraître est distribué par Quill and Quire à Toronto et Livre d'ici à Montréal.»--Page 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Bibliothèque nationale, Marketing et édition, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (613) 995-7969; Télécopieur: (613) 991-9871; Courriel: publications@nlc-bnc.ca.

    Octobre 2002. 33p.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SN2-11/2002-10 - http://publications.gc.ca/Collection/SN2-11-2002-10.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue SN2-11/2002-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Commission des relations de travail dans la fonction publique

  • Commission des relations de travail dans la Fonction publique, 34ième rapport annuel, 2000-2001. Ottawa, 2002. Texte français, 69p. Tableaux. 25cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission de la Fonction publique, Administration centrale, L'Esplanade Laurier, tour ouest, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0M7. Téléphone: (613) 992-9562; Télécopieur: (613) 995-1593.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SR1-2001 - http://publications.gc.ca/Collection/SR1-2001F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65820-5
    Numéro de catalogue SR1-2001
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1494; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 17, n° 10. 1 volume en pagination multiple.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
    6,50 $ l'exemplaire. 575,00 $ par année. (Canada).
    6,50 $ 575,00 $ U.S par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue BC91-12/17-10
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1494; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 17, n° 11. 1 volume en pagination multiple.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
    6,50 $ l'exemplaire. 575,00 $ par année. (Canada).
    6,50 $ 575,00 $ U.S par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue BC91-12/17-11
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1494; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 10, n° 10.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
    9,00 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année. (Canada).
    9,00 $ 400,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue BC91-13/10-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1494; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 10, n° 9.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
    24,00 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année. (Canada).
    24,00 $ US l'exemplaire. 400,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue BC91-13/10-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Conseil du Trésor

Secrétariat

  • L'Étude conjointe de l'AFPC et du SCT sur l'emploi pour une période déterminée. Ottawa, 2002. Texte français, 241p. en pagination multiple. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil du Trésor, Centre de distribution, Pièce P-135, tour ouest, 300, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518; Courriel: services-publications@tbs-sct.gc.ca.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue BT43-108/2002 - http://publications.gc.ca/Collection/BT43-108-2002F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66739-5
    Numéro de catalogue BT43-108/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels. Deux fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1187-1741

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil du Trésor, Centre de distribution, Pièce P-135, tour ouest, 300, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518; Courriel: services-publications@tbs-sct.gc.ca.

    N° 25, août 2002. Texte français, 141p. Tableaux.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue BT51-3/10-2-2002 - http://publications.gc.ca/Collection/BT51-3-10-2002F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66764-6
    Numéro de catalogue BT51-3/10-2-2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Diversification de l'économie de l'Ouest

Environnement Canada

Service de la protection de l'environnement

  • Resilog. Semestriel. Publié par la Division des mouvements transfrontières. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0255-5804

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, DGPPT, Division des mouvements transfrontières, Resilog, 12e étage, 351, boul. Saint-Joseph, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-3377; Télécopieur: (819) 997-3068.

    Vol. 15, n° 2, juin 2002. Texte français, 12p.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En40-57/15-2 - http://publications.gc.ca/Collection/En40-57-15-2F.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue En40-57/15-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1494; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 136, n° 35, le 31août 2002. Pp. 2697-2788. Matériel d'accompagnement: Supplément Gazette du Canada, Partie I, Le 31 août 2002: Circonscriptions électorales: Propositions pour la province de Québec.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/136-35 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-136-35.pdf
    2,95 $ l'exemplaire. 135,00 $ par année. (Canada).
    2,95 $ 135,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue SP2-1/136-35
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1494; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 136, Index trimestriel, du 1er avril au 30 juin 2002. 21p.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/2002-2 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-2002-2.pdf
    2,95 $ l'exemplaire. 135,00 $ par année. (Canada).
    2,95 $ US l'exemplaire. 135,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue SP2-1/2002-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie II. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue.

    Vol. 136, n° 12, le 4 septembre 2002. --Règlement modifiant le Règlement d'application de la résolution des Nations Unies sur la lutte contre le terrorisme. Ottawa. 7p. 28cm. Couverture souple. (DORS/2002-324)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1494; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-4/136-12 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-4-136-12.pdf
    2,95 $ l'exemplaire. (Canada).
    2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue SP2-4/136-12
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Industrie Canada

Direction de l'analyse micro-économique

Office de la propriété intellectuelle du Canada

  • La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0008-4670

    Index des demandes canadiennes mises à la disponibilité du public.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Office de la propriété intellectuelle du Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Phase I, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca; URL: http://opic.gc.ca.

    Vol. 130, n° 35, le 27 août 2002. 111p.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG42-1/130-35 - http://publications.gc.ca/Collection/RG42-1-130-35.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue RG42-1/130-35
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office national de l'énergie

  • Activités de réglementation. Mensuel. Calgary. 28cm. Couverture souple. ISSN 0821-865X

    «L'état trimestriel du Bulletin des activités réglementaires a pour objet de renseigner le lecteur sur les derniers rapports d'audience, sur les mesures de réglementation à venir et sur l'état d'avancement des instances en cours.»--Couverture.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 299-3562; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca.

    N° 7, le 31 juillet 2002. 11p.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE12-4/2002-7F - http://publications.gc.ca/Collection/NE12-4-2002-7F.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NE12-4/2002-7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Regulatory agenda. Monthly. Calgary. 28cm. Softcover. ISSN 0821-8645

    "The purpose of this quarterly agenda is to provide information on the Board's activities. Except where otherwise noted, jurisdiction over the items listed in the agenda is exercised pursuant to the National Energy Board Act, R.S.C. 1985, c.N-7, as amended."--Cover.

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue S.W, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or (403) 299-3562; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca.

    No. 7, 31 July 2002. 11p.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE12-4/2002-7E - http://publications.gc.ca/Collection/NE12-4-2002-7E.pdf
    Free.
    Catalogue Number NE12-4/2002-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources naturelles Canada

Secteur des minéraux et des métaux

  • Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. ISSN 0709-292X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, Centre de distribution des publications, 580, rue Booth, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613)943-0555; Télécopieur: (613) 952-7501; Courriel: gkingsle@nrcan.gc.ca.

    02-6, juin 2002. 7p. Tableaux.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M35-1/2002-6 - http://publications.gc.ca/Collection/M35-1-2002-6.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue M35-1/2002-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Service canadien des forêts

  • Information forestry. Three times a year. Issued by the Pacific Forestry Centre. Victoria. 28cm. ISSN 0706-9413

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, Pacific Forestry Centre, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Tel: (604) 363-0600; Fax: (604) 363-0775.

    August, 2002. 12p. Illus., references.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fo12-12/2002-2E - http://publications.gc.ca/Collection/Fo12-12-2002-2E.pdf
    Free.
    Catalogue Number Fo12-12/2002-2E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Note sur la réévaluation. Ottawa.

    REV 2002-04. --Endosulfan. Ottawa, 2002. 1p. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordonnatrice des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-5/2002-4F - http://publications.gc.ca/Collection/H113-5-2002-4F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-87620-2
    Numéro de catalogue H113-5/2002-4F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation note. Ottawa.

    REV 2002-04. --Endosulfan. Ottawa, 2002. 1p. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications Coordinator, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 (Canada only) or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-5/2002-4E - http://publications.gc.ca/Collection/H113-5-2002-4E.pdf
    Free.
    ISBN 0-662-32660-1
    Catalogue Number H113-5/2002-4E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

  • Rapport annuel 2001. Ottawa, 2002. Texte français, 87p. Ill. en couleur, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, Produits d'information SCHL, 700, chemin de Montréal, Pièce 1000, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2003 ou 1-800-668-2642; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou (613) 748-2016.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NH1-1/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/NH1-1-2001F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66350-0
    Numéro de catalogue NH1-1/2001
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Solliciteur général Canada

Service canadien de renseignements criminels

Service correctionnel du Canada

  • Entre nous. Bimestriel. Publié par les Services créatifs, Direction générale des communications. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0715-285X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Solliciteur général Canada, Service correctionnel du Canada, Entre Nous / Let's talk, 340, Ottawa K1A 0P9. Téléphone: (613) 995-5364; Télécopieur: (613) 947-0091.

    Vol. 27, n° 1, 2002. Texte français, 36p. Ill.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue JS83-1/27-1 - http://publications.gc.ca/Collection/JS83-1-27-1F.pdf
    Gratuit.
    Numéro de catalogue JS83-1/27-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Tribunal canadien du commerce extérieur

  • Rapport annuel 2001-2002, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2002. Ottawa, 2002. Texte français, 77p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0846-6629

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Tribunal canadien du commerce extérieur, 333, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G7. Téléphone: (613) 990-2452; Télécopieur: (613) 990-2439.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue F40-2002 - http://publications.gc.ca/Collection/F40-2002F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66522-8
    Numéro de catalogue F40-2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-877-287-4369 ou (613) 951-1584.

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