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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 03-04

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03-04 (Le 24 janvier 2003)

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Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

  • Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=3

    Première réunion concernant: L'étude sur les répercussions en matière d'intérêt public de la fusion des grandes banques.
    N° 5, le lundi 25 novembre 2002. 122p.
    22,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    22,00 $ U.S. l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC11-372/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=3

    Deuxième et troisième réunions concernant: L'étude sur les répercussions en matière d'intérêt public de la fusion des grandes banques.
    N° 6, le mardi 26 novembre 2002. 83p.
    18,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    18,00 $ U.S. l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC11-372/1-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=3

    Quatrième réunion concernant: L'étude sur les répercussions en matière d'intérêt public de la fusion des grandes banques.
    N° 7, le mercredi 27 novembre 2002. 53p.
    15,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    15,00 $ U.S. l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC11-372/1-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=3

    Cinquième réunion concernant: L'étude sur les répercussions en matière d'intérêt public de la fusion des grandes banques.
    N° 8, le jeudi 28 novembre 2002. 50p.
    15,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    15,00 $ U.S. l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC11-372/1-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=47

    Séance d'organisation, y compris: les premier et deuxième rapports du Comité (Article 104 du Règlement).

    N° 1, le mercredi 9 octobre 2002. 17p.
    12,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    12,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC17-372/1-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=47

    Le troisième rapport du comité (L'état du système de santé au Canada intitulé «La santé des Canadiens — le rôle du gouvernement fédéral — Volume six: Recommandations en vue d'une réforme») (parties I à III).

    N° 2, le vendredi 25 octobre 2002. xiv, 351p., A1-A46p.(dans trois volumes).
    75,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    75,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC17-372/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=47

    Premières réunions concernant: Le projet de loi C-12, Loi favorisant l'activité physique et le sport; Le projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire.
    N° 3, le mercredi 6 novembre 2002 et le jeudi 7 novembre 2002. 60p.
    16,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    16,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC17-372/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=47

    Deuxième réunion concernant: Le projet de loi C-12, Loi favorisant l'activité physique et le sport.
    N° 4, le mercredi 20 novembre 2002. 36p.
    13,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    13,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC17-372/1-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=47

    Réunions concernant: Le projet de loi C-12, Loi favorisant l'activité physique et le sport; Le projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire.
    N° 5, le jeudi 21 novembre 2002. 41p.

    Y compris: le quatrième rapport du comité (Projet de loi C-12)
    14,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    14,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC17-372/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=47

    Troisième réunion concernant: Le projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire.
    N° 6, le mercredi 27 novembre 2002. 36p.
    13,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    13,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC17-372/1-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des transports et des communications, 2e session, 37e législature, 2002. Présidente: L'honorable Joan Fraser. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=19

    Réunions concernant: Étude d'ébauches de budgets, Travaux futurs du Comité; Le projet de loi S-8, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion; L'étude sur les enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar.
    N° 2, le mardi 19 novembre 2002 à jeudi 12 décembre 2002. 59p.
    16,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    16,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC19-372/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des transports et des communications, 2e session, 37e législature, 2002. Présidente: L'honorable Joan Fraser. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=19

    Le troisième rapport du comité (Le transport par autocar au Canada).

    N° 3, le mercredi 11 décembre 2002. 1-3, iv, 78p.
    26,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    26,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC19-372/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 37e législature, 2001-2002. Présidente: L'honorable Lorna Milne. Délibérations. Bilingue.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=37&Ses=1&comm_id=11

    Index des délibérations (Fascicules no.1 à 37 inclusivement).

    Index: Fascicules no.1 à 37 inclusivement 2002. 24p.
    12,00 $ per copy. (Canada).
    12,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC24-371/1-38
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable George J. Furey. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=11

    Troisième et quatrième réunions concernant: Le projet de loi C-10, Loi modifiant le Code criminel (cruauté envers les animaux et armes à feu) et la Loi sur les armes à feu.
    N° 3, le mercredi 27 novembre 2002 et le jeudi 28 novembre 2002. 185p.

    Y compris: Le deuxième rapport du Comité (Le projet de loi C-10A).
    27,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    27,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC24-372/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable George J. Furey. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=11

    Cinquième et sixième réunions concernant: Le projet de loi C-10, Loi modifiant le Code criminel (cruauté envers les animaux et armes à feu) et la Loi sur les armes à feu.
    N° 4, le mercredi 4 décembre 2002 et le jeudi 5 décembre 2002. 106p.
    20,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    20,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC24-372/1-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable George J. Furey. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=11

    Septième et huitième réunions concernant: Le projet de loi C-10, Loi modifiant le Code criminel (cruauté envers les animaux et armes à feu) et la Loi sur les armes à feu et Autres travaux du Comité.
    N° 5, le mercredi 11 décembre 2002 et le jeudi 12 décembre 2002. 78p.
    18,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    18,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC24-372/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des pêches et océans, 1re session, 37e législature, 2002-03. Président: L'honorable Gerald J. Comeau. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=7

    Réunion d'organisation et les travaux futurs du Comité.

    N° 1, le mardi 29 octobre 2002, le mardi 5 novembre 2002 et le mardi 19 novembre 2002. 22p.

    Y compris: le premier rapport du Comité (article 104).
    12,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    12,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC25-372/1-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des pêches et océans, 1re session, 37e législature, 2002-03. Président: L'honorable Gerald J. Comeau. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=7

    Deuxième, troisième et quatrième réunions concernant: Les stocks chevauchants et l'habitat du poisson.
    N° 2, le mardi 26 novembre 2002, le mardi 3 décembre 2002 et le mercredi 11 décembre 2002. 79p.
    18,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    18,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC25-372/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Tommy Banks. Délibérations. Bilingue.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=5

    Réunion d'organisation.

    N° 1, le mercredi 23 octobre 2002. 14p.

    Y compris le premier rapport du comité (Règlement 104).
    10,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    10,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC26-372/1-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Tommy Banks. Délibérations. Bilingue.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=5

    Première réunion concernant: Le projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada.
    N° 2, le jeudi 24 octobre 2002. 31p.
    13,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    13,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC26-372/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Tommy Banks. Délibérations. Bilingue.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=5

    Réunions concernant: Travaux futurs du Comité; Le projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada.
    N° 3, le jeudi 31 octobre 2002, le mardi 5 novembre 2002 et le jeudi 7 novembre 2002. 63p.
    16,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    16,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC26-372/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Tommy Banks. Délibérations. Bilingue.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=5

    Quatrième et cinquième réunions concernant: Le projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada.
    N° 4, le mardi 19 novembre 2002 et le jeudi 21 novembre 2002. 58p.
    16,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    16,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC26-372/1-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Tommy Banks. Délibérations. Bilingue.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=5

    Sixième et septième réunions concernant: Le projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada.
    N° 5, le mardi 26 novembre 2002 et le jeudi 28 novembre 2002. 73p.
    17,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    17,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC26-372/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Tommy Banks. Délibérations. Bilingue.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=5

    Réunions concernant: Le projet de loi C-14, Loi concernant le contrôle de l'exportation, de l'importation et du transit au Canada des diamants bruts et établissant un processus de certification pour leur exportation en vue de l'exécution par le Canada de ses obligations découlant du Processus de Kimberley; Le projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada.
    N° 6, le mardi 3 décembre 2002. 31p.
    13,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    13,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC26-372/1-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=2

    Première réunion concernant: L'impact du changement climatique.
    N° 2, Le jeudi 21 novembre 2002. 36p.
    13,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    13,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC27-372/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=2

    Deuxième et troisième réunions concernant: L'impact du changement climatique.
    N° 2, Le mardi 26 novembre 2002 et le jeudi 28 novembre 2002. 56p.
    15,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    15,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC27-372/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=2

    Quatrième et cinquième réunions concernant: L'impact du changement climatique.
    N° 4, Le mardi 3 décembre 2002 et le jeudi 5 décembre 2002. 80p.

    Y compris: le deuxième rapport du Comité (budget).
    18,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    18,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC27-372/1-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=2

    Sixième réunion concernant: L'impact du changement climatique.
    N° 5, le jeudi 12 décembre 2002. 34p.
    13,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    13,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC27-372/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des peuples autochtones, 2e session, 37e législature, 2002. Présidente: L'honorable Thelma J. Chalifoux. Délibérations. Bilingue.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=1

    Deuxième et troisième réunions concernant: L'examen des problèmes qui touchent les jeunes Autochtones des villes, plus précisément, l'accessibilité, l'éventail et la prestation des services; les problèmes liés aux politiques et aux compétences; l'emploi et l'éducation; l'accès aux débouchés économiques; la participation et l'autonomisation des jeunes; et d'autres questions connexes.
    N° 2, le mardi 26 novembre 2002 et le mercredi 27 novembre 2002. 38p.
    14,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    14,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC28-372/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des peuples autochtones, 2e session, 37e législature, 2002. Présidente: L'honorable Thelma J. Chalifoux. Délibérations. Bilingue.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=1

    Quatrième réunion concernant: L'examen des problèmes qui touchent les jeunes Autochtones des villes, plus précisément, l'accessibilité, l'éventail et la prestation des services; les problèmes liés aux politiques et aux compétences; l'emploi et l'éducation; l'accès aux débouchés économiques; la participation et l'autonomisation des jeunes; et d'autres questions connexes.
    N° 3, le mardi 3 décembre 2002. 29p.
    13,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    13,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC28-372/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Lorna Milne. Délibérations. Bilingue.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=89

    Réunions concernant: La motion de l'honourable sénateur Kenny; le sous-alinéa 86(1)(f)(iii) du Règlement du Sénat.
    N° 2, le mardi 19 novembre 2002 et le mercredi 20 novembre 2002. 19p.

    Y compris: le troisième rapport du comité (La motion de l'honorable sénateur Kenny),
    le Quatrième Rapport du comité, le sous-alinéa 86(1)(f)(iii) du Règlement du Sénat
    12,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    12,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC29-372/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Lorna Milne. Délibérations. Bilingue.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=89

    Réunions concernant: Les paragraphes 95(2) et (3) du Règlement — Se réunir pendant les ajournements du Sénat; L'amendement de l'alinéa 86(1)o) du Règlement — Modification du nom du Comité des pêches; La motion demandant une réponse du gouvernement au rapport du Comité de la défense.
    N° 3, le mardi 26 novembre 2002 à mercredi 4 décembre 2002. 37p.

    Y compris: les cinquième et sixième rapports du comité (Se réunir pendant les ajournements du Sénat et l'amendement de l'alinéa 86(1)o) du Règlement).
    14,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    14,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC29-372/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Richard H. Kroft. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html .

    Index des délibérations (fascicules nos 1 à 5 inclusivement).

    Index: Nos 1-5. 7p.
    10,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    10,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC30-371/1-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la Sécurité nationale et de la défense, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Colin Kenny. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=76

    Troisième et quatrième réunions concernant: L'étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada.
    N° 4, le lundi 25 novembre 2002 et le mercredi 27 novembre 2002. 89p.
    19,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    19,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC33-372/1-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la Sécurité nationale et de la défense, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Colin Kenny. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=76

    Cinquième et sixième réunions concernant: L'étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada.
    N° 5, le lundi 2 décembre 2002, le lundi 9 décembre 2002, le mardi 10 décembre 2002. 113p.

    Y compris: le troième rapport du Comité (Budget).
    21,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    21,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC33-372/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la Sécurité nationale et de la défense, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Colin Kenny. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=76

    Première et unique réunion concernant: La proposition du Groupe des Valeureux visant l'érection de statues dans le centre-ville d'Ottawa pour commémorer les sacrifices héroïques de certains hommes et de certaines femmes qui ont fait preuve de courage dans les combats pour assurer l'indépendance du Canada aux XVIIe, XVIIIe, XIXe et XXe siècles et qui ont contribué de façon exceptionnelle à édifier la nation canadienne.
    N° 6, le mercredi 11 décembre 2002. 8p.

    Y compris: le quatrième rapport du Comité (Groupe des Valeureux).
    10,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    10,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC33-372/1-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Chambre des communes

  • Comité spécial sur la consommation non médical de drogues ou médicaments, 2e session, 37e législature, 51 Élizabeth II, 2002. Président: Paddy Torsney. Rapport du Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Politique pour le nouveau millénaire: redéfinir ensemble la stratégie canadienne antidrogue.
    2002. xxiii, 202p.

    «Rapport final.»--Page vii.
    31,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    31,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    ISBN 0-660-96791-X
    Numéro de catalogue XC2-372/1-1-01F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Special Committee on Non-Medical Use of Drugs, 2nd session, 37th parliament, 51 Elizabeth II, 2002. Chairman: Paddy Torsney. Report of the Special Committee on Non-Medical Use of Drugs. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Communication Canada, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 1M4. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-e.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeReport.asp?Language=E&Parliament=9&Joint=0&CommitteeID=301

    Policy for the new millennium: working together to redefine Canada's drug strategy.
    2002. xxiii, 184p.

    "Final report."--Page vii.
    $31.00 per copy. (Canada).
    $31.00 U.S. per copy. (Other countries).
    ISBN 0-660-18980-1
    Catalogue Number XC2-372/1-1-01E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées, 2e session, 37e législature, 51 Élizabeth II, 2002. Présidente: Judi Longfield. Rapport du Comité permanent du développement des ressources et de la condition des personnes handicapées. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeReport.asp?Language=F&Parliament=9&Joint=0&CommitteeID=252

    L'équité fiscale pour les personnes handicapées.

    2002. 38p.
    18,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    18,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    ISBN 0-660-62205-X
    Numéro de catalogue XC67-372/1-1-01
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Procès-verbal et témoignages: 1ère sess., 37e lég. Irrégulier. Ottawa. Microfiche.

    Les versions microfiches des Témoignages et Procès-verbal ont été regroupées sous quatre sujets basés sur la nature des comités et on y a assigné un titre descriptif à chacun des ces groupes. Ce regroupement de sujets a été développé afin de faciliter la distribution des produits et des titres seulement et n'est aucunement significatif des données bibliographiques.

    [N° 2]. --Justice et administration gouvernementale. Ottawa, 2002.

    Sommaire: 1ere sess., 37e lég.: Comité permanent de le Justice et droits de la personne, Séances: 60-100.--Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement, Séances: 2-5.-- Sous-comité de Sécurité nationale, Séances, 2-5.-- Sous-comité du Budget, Séance, 11-16.-- Sous-comité des affaires émanant des députés, Séances, 11-14.-- Comité permanent des Opérations gouvernementales et Prévisions budgétaires, Séance: 1.
    Configuration requise: Lecteur de microfiches requis
    Gratuit.(Disponible aux dépositaires seulement).
    Numéro de catalogue XC3-371/4-2002-2F-M
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.

  • Minutes of proceedings and evidence: 1st Sess., 37th Parl. Irregular. Ottawa. Microfiche.

    The microfiche versions of the Evidence and Minutes of Proceedings were grouped into four subject areas based on the name of the committee and each group was given a descriptive title. These subject groupings were developed to allow for greater convenience in the distribution of these products only and the titles given to these groups were not intended to have any bibliographic significance.

    [No. 2]. --Justice and government business. Ottawa, 2002.

    Contents: 1st Sess., 37th Parl.: Standing Committee on Justice and Human Rights, Meeting: 60-100.--Standing Joint Committee on Library of Parliament, Meeting: 2-5.--Sub-Committee of the Budget: 11-16.--Standing Committee on Government Operations and Estimates:1.--Sub-Committee of the Private Members' Business: 11.--Sub-Committee on National Security: 2-5.
    System Requirements: Requires microfiche reader.
    Free.(Available only to depositories).
    Catalogue Number XC3-371/4-2002-2E-M
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.


Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, InfoCentre , (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca.

    URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/canadexport/menu-fr.asp

    Vol. 20, n° 21, le 16 décembre 2002. 8p. Ill.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue E12-9/20-21F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 0823-3330

    Order Information for Non-depositories: Foreign Affairs and International Trade, InfoCentre (SKI), Lester B. Pearson Building, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Tel: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000; Fax: (613) 996-9709; E-mail: enqserv@dfait-maeci.gc.ca.

    URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/canadexport/menu-en.asp

    Vol. 20, No. 21, December 16, 2002. 8p. Illus.
    Free.
    Catalogue Number E12-9/20-21E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des politiques stratégiques

  • Le bulletin bimensuel. Deux fois par mois. Publié par la Division de l'analyse du marché. Winnipeg. 28cm. Dépliant. ISSN 1207-6228

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Direction générale des politiques stratégiques, Direction des politiques de commercialisation, Division de l'analyse du marché, 303, rue Main, pièce 500, Winnipeg (Manitoba) R3C 3G7. Téléphone: (204) 983-8473; Télécopieur: (204) 983-5524; Courriel: bulletin@em.agr.ca.

    URL: http://www.agr.gc.ca/policy/winn/biweekly/f/archf/archbbf.htm

    Vol. 15, n° 21, le 29 novembre 2002. 4p. Carte, graphique, tableaux. Matériel d'accompagnement: A. Prix de vente des ingrédients des aliments du bétail à certains endroits en date du 18 novembre 2002; B. Prix au comptant et valeurs de remplacement en date du lundi le 18 novembre 2002

    Titre de ce numéro: Situation et perspectives du blé en Chine.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue A27-18/15-21F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bi-weekly bulletin. Twice a month. Published by the Market Analysis Division. Winnipeg. 28cm. Pamphlet. ISSN 1207-621X

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, Strategic Policy Branch, Marketing Policy Directorate, Market Analysis Division, 500-303 Main Street, Winnipeg, Manitoba R3C 3G7. Tel: (204) 983-8473; Fax: (204) 983-5524; E-mail: bulletin@em.agr.ca.

    URL: http://www.agr.gc.ca/policy/winn/biweekly/e/arche/archbbe.htm

    Vol. 15, No. 21, November 29, 2002. 4p. Graph, map, tables. Accompanying material: A. Selling price of feed ingredients at selected points as of Monday, November 18, 2002; B. Cash prices and replacement values as of Monday, November 18, 2002

    Title of this issue: China: wheat.
    Free.
    Catalogue Number A27-18/15-21E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le bulletin bimensuel. Deux fois par mois. Publié par la Division de l'analyse du marché. Winnipeg. 28cm. Dépliant. ISSN 1207-6228

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Direction générale des politiques stratégiques, Direction des politiques de commercialisation, Division de l'analyse du marché, 303, rue Main, pièce 500, Winnipeg (Manitoba) R3C 3G7. Téléphone: (204) 983-8473; Télécopieur: (204) 983-5524; Courriel: bulletin@em.agr.ca.

    URL: http://www.agr.gc.ca/policy/winn/biweekly/f/archf/archbbf.htm

    Vol. 15, n° 22, le 13 décembre 2002. 4p. Tableaux. Matériel d'accompagnement: Encart, le 13 décembre 2002, vol. 15, n°22; ... céréales et oléagineux, le 9 décembre 2002; ...légumineuses et cultures spéciales, le 10 décembre 2002.

    Titre de de numéro: Haricots secs: situation et perspectives.

    Accompagné également de «Chronique des provendes», en date du lundi le 2 décembre 2002; : A. Prix de vente des ingrédients des aliments du bétail à certains endroits, B. Prix au comptant et valeurs de remplacement.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue A27-18/15-22F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bi-weekly bulletin. Twice a month. Published by the Market Analysis Division. Winnipeg. 28cm. Pamphlet. ISSN 1207-621X

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, Strategic Policy Branch, Marketing Policy Directorate, Market Analysis Division, 500-303 Main Street, Winnipeg, Manitoba R3C 3G7. Tel: (204) 983-8473; Fax: (204) 983-5524; E-mail: bulletin@em.agr.ca.

    URL: http://www.agr.gc.ca/policy/winn/biweekly/e/arche/archbbe.htm

    Vol. 15, No. 22, December 13, 2002. 4p. Tables. Accompanying material: Insert, december 13, 2002, Vol. 15, No. 22; Canada: grains and oil seeds outlook, December 9, 2002; Canada: pulse and special crops outlook, December 10, 2002.

    Title of this issue: Dry beans: situation and outlook.

    Also accompanied by: "Feed grain facts", as of Monday, December 2, 2002: A. Selling price of feed ingredients at selected points; B. Cash prices and replacement values.
    Free.
    Catalogue Number A27-18/15-22E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Banque du Canada

  • Document de travail. Ottawa. Abstracts in English. ISSN 1192-5434

    URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/wp(y)-f.htm

    2002-42. --Salaire réel, chocs technologiques et fluctuations économiques, par Dominique Tremblay. Ottawa. ix, 59p. Bibliographie, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue FB3-2/102-42F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Bibliothèque nationale

  • Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1187-6301

    «Cette liste est préparée par la Bibliothèque nationale du Canada, qui coordonne le programme canadien du CIP (Catalogage avant publication). Le CIP fournit de l'information sur les livres de tous les éditeurs canadiens avant même leur publication, ce qui permet aux bibliothécaires et aux libraires de choisir, d'acheter et de cataloguer ces ouvrages.»--Page 1.
    «Livres à paraître est distribué par Quill and Quire à Toronto et Livre d'ici à Montréal.»--Page 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Bibliothèque nationale, Marketing et édition, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (613) 995-7969; Télécopieur: (613) 991-9871; Courriel: publications@nlc-bnc.ca.

    URL: http://www.nlc-bnc.ca/forthbks/ffbintro.htm

    février 2003. 38p.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue SN2-11/2003-02
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lisez sur le sujet: la magie des livres, Compilé par Josiane Polidori, Alfonsina Clemente et Daniel St-Hilaire Service de recherche en littérature canadienne. Ottawa, 2002. Texte en français, 34p. Figures. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Matériel d'accompagnement: 1 affiche, 51cm
    «Sous la présidence d'honneur de son excellence la très honorable Adrienne Clarkson, C.C., C.M.M., C.D., et son Excellence John Ralston Saul, C.C.»

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Bibliothèque nationale, Lisez sur le sujet, 395 Wellington Street, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (613) 995-7969; ATME: (613) 992-6969 ou 1-877-896-9481 (Canada); ATME: 1-866-299-1699 ; Télécopieur: (613) 991-9871.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66736-0
    Numéro de catalogue SN3-284/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

  • Libertas. Trimestriel. Montréal. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1027-0884

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, 1001, boul. de Maisonneuve Est, 11e étage, Montreal (Québec) H2L 4P9. Téléphone: (514) 283-6073; Télécopieur: (504) 283-3792; Courriel: ichrdd@ichrdd.ca.

    Vol. 12, n° 2, automne 2002. Texte français, 4p. Ill.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue E82-1/12-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Citoyenneté et Immigration Canada

  • Réponse du gouvernement au rapport du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration - Bâtir une nation: le règlement découlant de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés. Ottawa, 2002. Texte français, i, 22p. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Citoyenneté et Immigration Canada, Direction générale des communications, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Téléphone: 1-888-242-2100; ATME: 1-888-576-8502 ; Télécopieur: (613) 954-2221; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/contacts/telecentre.html (Télécentre de CIC).

    URL: http://www.cic.gc.ca/francais/lipr/reponse.html
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66688-7
    Numéro de catalogue Ci51-113/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Examen médical pour immigrants et visiteurs. Ottawa, 2002. Texte français, 7p. 24cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Citoyenneté et Immigration Canada, Direction générale des communications, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Téléphone: 1-888-242-2100; ATME: 1-888-576-8502; Télécopieur: (613) 954-2221 ; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/contacts/telecentre.html (Télécentre de CIC).
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66708-5
    Numéro de catalogue Ci51-114/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Avis aux voyageurs. Ottawa, 2002. 24cm. Dépliant. Bilinguel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Citoyenneté et Immigration Canada, Direction générale des communications, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Téléphone: 1-888-242-2100; ATME: 1-888-576-8502; Télécopieur: (613) 954-2221; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/contacts/telecentre.html (Télécentre de CIC).
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66737-9
    Numéro de catalogue Ci51-115/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Travailler temporairement au Canada. Ottawa, 2002. Texte français, 7p. 24cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Citoyenneté et Immigration Canada, Direction générale des communications, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Téléphone: 1-888-242-2100; ATME: 1-888-576-8502; Télécopieur: (613) 954-2221 ; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/contacts/telecentre.html (Télécentre de CIC).
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66719-0
    Numéro de catalogue Ci51-118/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vous prévoyez venir en visite au Canada? Ottawa, 2002. Texte français, 6p. 24cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Direction générale des communications, Citoyenneté et Immigration Canada, Tour Jean-Edmonds Sud, 19e étage, 365, avenue Laurier Ouest,, Ottawa K1A 1L1. Téléphone: (613) 954-9019 ou 1-888242-2100; Télécopieur: (613) 954-2221.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66714-X
    Numéro de catalogue MP23-72/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Barème des frais pour les services de Citoyenneté et Immigration. Ottawa, 2002. Texte français, 6p. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Citoyenneté et Immigration Canada, Direction générale des communications, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Téléphone: 1-888-242-2100; ATME: 1-888-576-8502; Télécopieur: (613) 954-2221; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/contacts/telecentre.html (Télécentre de CIC).
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66716-6
    Numéro de catalogue MP43-269/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Commissariat à l'information du Canada

  • Réponse au rapport du Groupe d'étude de l'accès à l'information: rapport special au parlement, par l'Honorable John M. Reid, Commissaire à l'information du Canada. Ottawa, 2002. Texte français, 82p. 24cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commissariat à l'information du Canada, 112, rue Kent, 22e étage, Ottawa K1A 1H3. Téléphone: 1-800-267-0441 ou (613) 995-2410; ATME: (613)992-9190; Télécopieur: (613) 947-7294; Courriel: general@infocom.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66765-4
    Numéro de catalogue IP4-1/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Réponse au rapport du Groupe d'étude de l'accès à l'information: rapport special au parlement, par l'Honorable John M. Reid, Commissaire à l'information du Canada. Ottawa, 2002. 83p. (281 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue IP4-1/2002F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/IP4-1-2002F.pdf
    Gratuit.(Internet).
    Numéro de catalogue IP4-1/2002F-IN

  • Response to the report of the Access to Information Review Task Force: special report to Parliament, by the Honourable John M. Reid, Information Commissioner of Canada. Ottawa, 2002. 75p. (257 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number IP4-1/2002E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/IP4-1-2002E.pdf
    Free.(Internet).
    Catalogue Number IP4-1/2002E-IN

Commission canadienne des affaires polaires

  • Commission canadienne des affaires polaires, rapport annuel, 2001-2002. 2002. 28p. Figures. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne des affaires polaires, Suite 1710, Constitution Square, 360, rue Albert, Ottawa K1R 7X7. Téléphone: 1-888-POLAR01 ou (613) 943-8605 ; Télécopieur: (613) 943-8607 ; Courriel: mail@polarcom.gc.ca.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue R100-2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Commission canadienne des affaires polaires, rapport annuuel 2001-2002. Ottawa, 2002. 28p. (552 Ko). Ill. Adobe Acrobat. Bilingue.
    Électronique.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R100-2002-IN - http://publications.gc.ca/Collection/R100-2002.pdf
    Gratuit.(Internet).
    Numéro de catalogue R100-2002-IN

Conseil privé

Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada

Cours

Cour fédérale du Canada

  • Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0384-2568

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    2002, Vol. 4, 2e fascicule. Pp. 213-442, D18-D25, F22-F31.
    23,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada).
    23,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays).
    Numéro de catalogue JU1-2/2002-4-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336

    Vol. 5, n° 45, le 4 décembre 2002. 16p. Ill. (certaines en couleur), ill. en couleur. Matériel d'accompagnement: Nouvelles Civ, décembre 2002.
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue D12-7/5-45
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Revue militaire canadienne. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1492-465X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Revue militaire canadienne, Collège militaire royal du Canada, C. P. 17000, succursale Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Téléphone: (613) 541-6000 poste 6148; Télécopieur: (613) 541-6866; Courriel: courriel@revue.mdn.ca.

    Vol. 3, n° 3, automne 2002. Texte français, 76p. Figures, ill. (certaines en couleur), références.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue D12-8/3-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Développement économique Canada pour les régions du Québec

  • Multimédia. Montréal, 2002. 1 feuille pliée. 22cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Développement économique Canada pour les régions du Québec, 800, Place Victoria, bureau 3800, C.P. 247, Montreal (Québec) H4Z 1E8. Téléphone: (514) 496-4636 ou 1-800-322-4636; Télécopieur: (514) 496-8310; Courriel: montreal@dec-ced.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66898-7
    Numéro de catalogue C90-4/37-2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Développement des ressources humaines Canada

Programme du travail

  • Position du Canada sur la Convention 184 et la Recommandation 192: adoptées à la 89e session de la Conférence internationale du Travail, juin 2001, Genève, Suisse. Ottawa, 2002. Texte français, 34p. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. (LT-078-12-02)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Développement des ressources humaines Canada, Centre des publications, 140, promenade du Portage, Phase IV, Niveau 0, Hull (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: (819) 953-7260; Courriel: info@hrdc-drhc.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-67024-8
    Numéro de catalogue MP43-382/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Finances Canada

  • L'économie en bref. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Finances Canada, Centre de distribution, Pièce P-135, Tour ouest, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518; Courriel: services-publications@fin.gc.ca.

    URL: http://www.fin.gc.ca/purl/econbr-f.html

    décembre 2002. 4p. Graphiques, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue F12-5/2002-12F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The economy in brief. Quarterly. Ottawa. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Finance Canada, Distribution Centre, Room P-135, West Tower, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Tel: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518; E-mail: services-publications@fin.gc.ca.

    URL: http://www.fin.gc.ca/purl/econbr-e.html

    December 2002. 4p. Graphs, tables.
    Free.
    Catalogue Number F12-5/2002-12E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 137, n° 1, le samedi 4 janvier 2003. Pp. 1-60.
    2,95 $ l'exemplaire. 135,00 $ par année. (Canada).
    2,95 $ U.S. l'exemplaire. 135,00 $ U.S. per year. (Other countries).
    Numéro de catalogue SP2-1/137-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

  • La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0008-4670

    Index des demandes canadiennes mises à la disponibilité du public.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Office de la propriété intellectuelle du Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Phase I, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-1936; Télécopieur: (819) 953-7620 ; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca; URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/internet.nsf/FrenchCall?OpenForm.

    URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/patgazarc.nsf/f_maincpor_f?OpenForm

    Vol. 130, n° 51, le 17 décembre 2002. 210p.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue RG42-1/130-51
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0008-4670

    Index des demandes canadiennes mises à la disponibilité du public.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Office de la propriété intellectuelle du Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Phase I, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-1936; Télécopieur: (819) 953-7620 ; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca; URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/internet.nsf/FrenchCall?OpenForm.

    URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/patgazarc.nsf/f_maincpor_f?OpenForm

    Vol. 130, n° 52, le 24 décembre 2002. 221p.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue RG42-1/130-52
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0008-4670

    Index des demandes canadiennes mises à la disponibilité du public.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Office de la propriété intellectuelle du Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Phase I, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-1936; Télécopieur: (819) 953-7620 ; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca; URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/internet.nsf/FrenchCall?OpenForm.

    URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/patgazarc.nsf/f_maincpor_f?OpenForm

    Vol. 130, n° 53, le 31 décembre 2002. 223p.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue RG42-1/130-53
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office de commercialisation du poisson d'eau douce

  • Rapport annuel, 2001-2002: bâtir des forces de commercialisation pour les pêcheurs d'eau douce du Canada. Winnipeg, 2002. 23p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office de commercialisation du poisson d'eau douce, 1199, chemin Plessis, Winnipeg (Manitoba) R2C 3L4. Téléphone: (204) 983-6600; Télécopieur: (204) 983-6497; Courriel: dean.karr@freshwaterfish.com.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue CC191-2002F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Annual report, 2001-2002: building marketing strength for Canada's freshwater fishers. Winnipeg, 2002. 23p. Graphs, tables. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Freshwater Fish Marketing Corporation, 1199 Plessis Road, Winnipeg, Manitoba R2C 3L4. Tel: (204) 983-6600; Fax: (204) 983-6497; E-mail: dean.karr@freshwaterfish.com.
    Free.
    Catalogue Number CC191-2002E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office national de l'énergie

  • Exportations et importations d'électricité. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié.

    Le format éléctronic du bulletin est disponible également en PDF et en Excel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 299-3562; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/stats/elec/index_f.htm

    Octobre 2002. 22p. Graphique, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NE12-6/2002-10F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Electricity exports and imports. Monthly. Calgary. 28cm. Processed.

    The electronic format is available in both PDF and Excel.

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue S.W, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or (403) 299-3562; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/stats/elec/index_e.htm

    October 2002. 22p. Graph, tables.
    Free.
    Catalogue Number NE12-6/2002-10E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office des normes générales du Canada

  • Normes. Ottawa. Bilingue.

    Les dépositaires universels recevront automatiquement les mises à jour des normes qu'ils ont choisies.

    CAN/CGSB-44.229-2002. --Cloisons interraccordables et composants soutenus. Ottawa, Novembre 2002. 12p. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office des normes générales du Canada, Centre des ventes , Ottawa K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou (819) 956-0425; Télécopieur: (819) 956-5644; Courriel: ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca; URL: http://www.pwgsc.gc.ca/ongc/text/catlog-f.html.
    38,50 $ l'exemplaire. (Canada).
    38,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue P29-044-229-2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Patrimoine canadien

Parcs Canada

  • Le Réseau de rivières du patrimoine canadien, rapport annuel, 2001-2002, Préparé par la Commission des rivières du patrimoine canadien. Ottawa, 2002. Texte français, 24p. Cartes, ill. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Patrimoine canadien, Parcs Canada, Secrétariat de Réseau de rivières du patrimoine canadien, Marketing et communications, Ottawa K1A 0M5. Téléphone: (819) 997-4930; Télécopieur: (819) 953-4704; Courriel: max_finkelstein@pch.gc.ca.

    URL: http://www.chrs.ca/Publications-Archives_f.htm
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66866-9
    Numéro de catalogue R62-122/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources naturelles Canada

Secteur des minéraux et des métaux

  • Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. ISSN 0709-292X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, Centre de distribution des publications, 580, rue Booth,, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613)943-0555; Télécopieur: (613) 952-7501; Courriel: gkingsle@nrcan.gc.ca.

    URL: http://mmsd1.mms.nrcan.gc.ca:80/mmsd/data/default_f.asp?

    02-10, octobre 2002. 8p. Tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue M35-1/2002-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Service canadien des forêts

  • Envahisseurs exotiques des eaux, milieux humides et forêts du Canada, Sous la direction de Renata Claudi, Patrick Nantel et Elizabeth Muckle-Jeffs. Ottawa, 2002. 320p. Cartes en couleur, figures (certaines en couleur), graphiques, ill. en couleur, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    41,95 $ l'exemplaire. (Canada).
    41,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    ISBN 0-660-96686-7
    Numéro de catalogue Fo42-329/2002F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Alien invaders in Canada's waters, wetlands, and forests, Edited by Renata Claudi, Patrick Nantel, and Elizabeth Muckle-Jeffs. Ottawa, 2002. 320p. Coloured illus., coloured maps, figs. (some coloured), graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: Communication Canada, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 1M4. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-e.html.
    $41.95 per copy. (Canada).
    $41.95 U.S. per copy. (Other countries).
    ISBN 0-660-18825-2
    Catalogue Number Fo42-329/2002E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Effets du dioxyde de carbone, de l'azote et de l'ozone troposphérique sur le bilan du carbone des forêts du Canada. Ottawa, 2002. 1 feuille pliée. Figure. 23cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, 580, rue Booth, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 947-7341.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66725-5
    Numéro de catalogue Fo42-332/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Santé Canada

  • Avis aux dépositaires:

    La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.

    Rapports annuels sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du 1er avril 2001 au 31 mars 2002.Ottawa, 2002. 32p. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    «Le présent document contient les rapports annuels de 2001-2002 présentés au Parlement par le ministre de la Santé, en application du paragraphe 72(1) de la Loi sur l'accès à l'information et du paragraphe 72 (1) de la Loi sur la protection des renseignements personnels, relativement à l'application de ces lois par Santé Canada.»--Page de titre.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Secrétariat du Ministère, Division de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels, Immeuble Jeanne-Mance, Indice de l'adresse 1912C1, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 957-3051; Télécopieur: (613) 941-4541.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66798-0
    Numéro de catalogue H1-9/3-2002
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

  • Research highlights; technical series. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    02-102. --Transforming your practice: integrated design Charrettes for sustainable buildings. Ottawa, 2002. 4p. Figs. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, Canadian Housing Information Centre, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 (Canada only) or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Free.
    Catalogue Number NH18-22/02-102E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlights; technical series. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    02-104. --Technology dissemination: triggering innovation adoption in Canada's home construction industry. Ottawa, 2002. 5p. Fig. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, Canadian Housing Information Centre, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 (Canada only) or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Free.
    Catalogue Number NH18-22/02-104E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche; série technique. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/tech/dblist.cfm?mode=year&l2f=y

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    02-120. --Performance de l'enveloppe des tours d'habitation du climat côtier de la Colombie-Britannique. Ottawa, 2002. 4p. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, Centre canadien de documentation sur l'habitation, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Canada only) ou (613) 748-2367; Télécopieur: (613) 748-4069; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NH18-22/02-120F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlights; technical series. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    02-120. --Study of high-rise envelope performance in the coastal climate of British Columbia. Ottawa, 2002. 4p. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, Canadian Housing Information Centre, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 (Canada only) or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Free.
    Catalogue Number NH18-22/02-120E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche; série technique. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/tech/dblist.cfm?mode=year&l2f=y

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    02-125. --Environnements intérieurs sains: pour assainir les milieux intérieurs au Canada. Ottawa, 2002. 4p. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, Centre canadien de documentation sur l'habitation, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Canada only) ou (613) 748-2367; Télécopieur: (613) 748-4069; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NH18-22/02-125F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlights; technical series. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    02-125. --Healthy indoors: achieving healthy indoor environments in Canada. Ottawa, 2002. 4p. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, Canadian Housing Information Centre, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 (Canada only) or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Free.
    Catalogue Number NH18-22/02-125E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche; série technique. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/tech/dblist.cfm?mode=year&l2f=y

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    02-126. --La maison saine en région nordique vers un projet de démonstration de maison saine dans le nord. Ottawa, 2002. 3p. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, Centre canadien de documentation sur l'habitation, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Canada only) ou (613) 748-2367; Télécopieur: (613) 748-4069; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NH18-22/02-126F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlights; technical series. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    02-126. --Healthy housing in the north towards a northern healthy house demonstration project. Ottawa, 2002. 3p. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, Canadian Housing Information Centre, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 (Canada only) or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Free.
    Catalogue Number NH18-22/02-126E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche; série technique. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/tech/dblist.cfm?mode=year&l2f=y

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    02-127. --Évaluation de la performance de l'installation de chauffage urbain des Plaines Lebreton. Ottawa, 2002. 3p. Graphiques, tableau. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, Centre canadien de documentation sur l'habitation, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Canada only) ou (613) 748-2367; Télécopieur: (613) 748-4069; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NH18-22/02-127F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlights; technical series. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    02-127. --Lebreton Flats District Heating System performance assessment. Ottawa, 2002. 3p. Graphs, table. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, Canadian Housing Information Centre, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 (Canada only) or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Free.
    Catalogue Number NH18-22/02-127E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche; série technique. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/tech/dblist.cfm?mode=year&l2f=y

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    02-128. --Aménagement paysager nordique: guide pour restaurer les plantes et les sols dans les collectivités du nord. Ottawa, 2002. 5p. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, Centre canadien de documentation sur l'habitation, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Canada only) ou (613) 748-2367; Télécopieur: (613) 748-4069; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NH18-22/02-128F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlights; technical series. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    02-128. --"Northern landscaping: a guide to restoring plants and soil in northern communities". Ottawa, 2002. 4p. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, Canadian Housing Information Centre, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 (Canada only) or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Free.
    Catalogue Number NH18-22/02-128E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlights; socio-economic series. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/socio/index.html

    45. --Meeting seniors' housing needs: a guide for community groups. Ottawa, 2002. 1 sheet. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, Canadian Housing Information Centre, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: (613) 748-2367 or 1-800-668-2642 (Canada); Fax: (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Free.
    Catalogue Number NH18-23/45E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Votre maison. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/coreenlo/coprge/insevoma/insevoma_059.cfm

    CF39. --L'achat de toilettes. Ottawa. 4p. Figures. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, Centre canadien de documentation sur l'habitation, 700, chemin de Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Canada) ou (613) 748-2367; Télécopieur: 1-800-245-9274 (Canada) ou (613) 748-4069.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NH18-24/39F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • About your house. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/en/burema/gesein/abhose/abhose_060.cfm

    CE39. --Buying a toilet. Ottawa. 4p. Figs. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, Canadian Housing Information Centre, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 (Canada) or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 (Canada) or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Free.
    Catalogue Number NH18-24/39E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Société pour l'expansion des exportations

  • Exportateurs avertis. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple.

    Auparavant Actualités de la SEE.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société pour l'expansion des exportations, 151, rue O'Connor, Ottawa K1A 1K3. Téléphone: (613) 598-2500; Télécopieur: (613) 237-2690; Courriel: export@edc4.edc.ca.

    URL: http://www.edc.ca/corpinfo/pubs/exportwise/index_f.htm

    Hiver 2003. 38p. Ill. en couleur.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue CC52-1/2003-1F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Export wise. Quarterly. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Formerly EDC today.

    Order Information for Non-depositories: Export Development Corporation, 151 O'Connor Street, Ottawa K1A 1K3. Tel: (613) 598-2500; Fax: (613) 237-2690; E-mail: export@edc4.edc.ca.

    URL: http://www.edc.ca/corpinfo/pubs/exportwise/index_e.htm

    Winter 2003. 38p. Coloured illus.
    Free.
    Catalogue Number CC52-1/2003-1E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Solliciteur général Canada

Service canadien du renseignement de sécurité

  • Commentaire: publication du Service canadien du renseingnement de sécurité. Mensuel. Publié par la Direction de la recherche, de l'analyse et de la production. Ottawa. Bilingue. ISSN 1192-277X

    URL: http://www.csis-scrs.gc.ca/fra/comment/comsum_f.html

    N° 81, printemps 2002. --Le 11 septembre et l'après-11 septembre: répercussions sur la Chine et réaction des chinois. Ottawa. Texte français, 14p. Références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Solliciteur général Canada, Service canadien du renseignement de sécurité, Direction de la recherche, de l'analyse et de la production, C.P. 9732, Succursale T, Ottawa K1G 4G4. Télécopieur: (613) 842-1312.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue JS73-1/81
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

  • Le Programme des marchandises contrôlées du Canada (PMC): renforcer les contrôles commerciaux de défense du Canada. Ottawa, 2002. Texte français, 12p. Ill. en couleur. 25cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Programme des marchandises contrôlées, 2745, rue Iris, Ottawa K2C 3V5. Téléphone: 1-866-333-2477.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66391-8
    Numéro de catalogue P35-137/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Hors série

  • Rapport technique sur l'analyse des petits groupes de l'Enquête sociale générale, 1999. Hors série. Ottawa, 2002. 41p. (269 Ko). Figures (certaines en couleur), références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS85F-0036/1999F-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/85F0036XIF/85F0036XIF.html
    25,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue CS85F-0036/1999F-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report on the analysis of small groups in the 1999 General Social Survey. Occasional. Ottawa, 2002. 37p. (219 KB). Figs. (some coloured), references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Order Information for Non-depositories: Statistics Canada, Circulation Management, Dissemination Division, 120 Parkdale Avenue, Ottawa K1A 0T6. Tel: 1-800-267-6677 (Canada and United States) or (613) 951-2800; Fax: 1-877-287-4369 (Canada and United States) or (613) 951-0581; E-mail: order@statcan.ca; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder.pl.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS85F-0036/1999E-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/85F0036XIE/85F0036XIE.html
    $25.00 per copy.
    Catalogue Number CS85F-0036/1999E-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Annuel

  • Indicateurs nationaux du tourisme: estimations historiques 1986-2000, Annuel. Publié conjointement par la Commission canadienne du tourisme. Ottawa, 2003. x, 176p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. (Système de comptabilité nationale)

    «Le financement des Indicateurs nationaux du tourisme a été fourni par la Commission canadienne du tourisme.»--Page ii.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Division des comptes des revenus et dépenses, Agent responsable des services aux clients, Ottawa Téléphone: (613) 951-3810; Télécopieur: (613) 951-3618; Courriel: iead-info-dcrd@statcan.ca.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Commission canadienne du tourisme, Centre de distribution, Ottawa Téléphone: (613) 954-1724; Télécopieur: (613) 952-2320; Courriel: sigouin.gilles@ic.gc.ca.

    URL: http://www.statcan.ca/francais/freepub/13-220-XIB/free_f.htm
    Gratuit.
    Numéro de catalogue CS13-220/2000
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Bulletins

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