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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 03-05

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03-05 (Le 31 janvier 2003)

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Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=47

    Quatrième réunion concernant: Le projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire.
    N° 7, le mercredi 4 décembre 2002. 41p.
    14,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    14,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC17-372/1-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=47

    Réunions concernant: Le projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur; Le projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire; L'étude sur le document intitulé «Santé en français — pour un meilleur accès à des services de santé en français».
    N° 8, le jeudi 5 décembre 2002. 31, iv, 29, iv, 31p.

    Y compris: les cinquième, sixième et septième rapports du Comité (Les projets de loi C-11, C-8 et L'étude sur le document intitulé «Santé en français — pour un meilleur accès à des services de santé en français»)
    20,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    20,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC17-372/1-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la défense et de la sécurité, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Président: L'honorable Colin Kenny. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=76

    Index des délibérations (fascicules nos. 1 à 21 inclusivement).

    Index : n° 1 à 21. 20p.
    12,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    12,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC33-371/1-22
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Chambre des communes

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    N° 46, le lundi 27 janvier 2003. 34, ixp.
    14,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    14,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue X4-372/46
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Agence des douanes et du revenu du Canada

  • Codification ministérielle du tarif des douanes. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    2003. Pagination multiple. Tableaux.
    97,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente (Canada).
    97,95 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays).
    ISBN 0-660-96754-5
    Numéro de catalogue Rv55-2/2003F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Departmental consolidation of the Customs Tariff. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.

    Order Information for Non-depositories: Communication Canada, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 1M4. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-e.html.

    Base volume. 2003. Various pagings. Tables.
    $97.95 base volume. Amendments by standing order (Canada).
    $97.95 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries).
    ISBN 0-660-18912-7
    Catalogue Number Rv55-2/2003E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Conseil national des produits agricoles

  • Industrie canadienne de la volaille et des oeufs - 2002. Ottawa, 2002. 48p. Graphiques, tableaux. 14cm. Couverture souple.

    «Les pages qui suivent recèlent une mine de reseignements utiles concernant l'industrie de la volaille et des oeufs. En bonne part, cette information provient des quatre offices canadiens de commercialisation - les Producteurs de poulet du Canada, l'Office canadian de commercialisation du dindon, l'Office canadien de commercialisation des oeufs et l'Office canadien de commercialisation des oeufs d'incubation de poutel à chair. De même, Statistique Canada et Agriculture et Agroalimentaire Canada ont apporté une précieuse contribution par leurs données, qui complètent la description du secteur.»--Page 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Conseil national des produits agricoles, Édifice Canada, 10e étage, 344, rue Slatter, Ottawa K1R 7Y3. Téléphone: (613) 995-6752; Télécopieur: (613) 995-2097; Courriel: nfpcweb@agr.gc.ca; URL: www.nfpc-cnpa.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-88115-X
    Numéro de catalogue A99-1/6-2002F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canada's poultry and egg industry 2002. Ottawa, 2002. 47p. Graphs, illus., tables. 14cm. Softcover.

    "The following pages provide a great deal of helpful information about the poultry and egg industry. Much of it originates with the four marketing agencies - the Chicken Farmers of Canada, the Canadian Turkey Marketing Agency, the Canadian Egg Marketing Agency and the Canadian Broiler Hatching Egg Marketing Agengy and the two industry associations, the Canadian Poultry and Egg Processors Council and the Further Poultry Processors Association of Canada. As well, information to help complete the picture was obtained from Statistics Canada and Agriculture and Agri-Food Canada."--Page 1.

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, National Farm Products Council, Canada Building, 10th Floor, 344 Slater St., Ottawa K1R 7Y3. Tel: (613) 995-6752; Fax: (613) 995-2097; E-mail: nfpcweb@agr.gc.ca; URL: www.nfpc-cnpa.gc.ca.
    Free.
    ISBN 0-662-33207-5
    Catalogue Number A99-1/6-2002E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Industrie canadienne de la volaille et des oeufs, 2002. Ottawa, 2002. 48p. (395 Ko). Graphiques, ill. (certaines en couleur), tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    < >--Page 1.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A99-1/6-2002F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/A99-1-6-2002F.pdf
    Gratuit.(Internet).
    Numéro de catalogue A99-1/6-2002F-IN

  • Canada's poultry and egg industry 2002. Ottawa, 2002. (389 KB). Graphs, illus. (some coloured), tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "The following pages provide a great deal of helpful information about the poultry and egg industry. Much of it originates with the four marketing agencies - the Chicken Farmers of Canada, the Canadian Turkey Marketing Agency, the Canadian Egg Marketing Agency and the Canadian Broiler Hatching Egg Marketing Agengy and the two industry associations, the Canadian Poultry and Egg Processors Council and the Further Poultry Processors Association of Canada. As well, information to help complete the picture was obtained from Statistics Canada and Agriculture and Agri-Food Canada."--Page 1.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A99-1/6-2002E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/A99-1-6-2002E.pdf
    Free.(Internet).
    Catalogue Number A99-1/6-2002E-IN

Banque du Canada

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Abonnement pour bibliothèques: 45 $ (Canada); 55 $ (États-Unis); 85 $ (Autres pays).

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca.

    URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/wfsgen-f.htm

    Le 1er novembre 2002. 20p. Graphiques, tableaux.
    2,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année. (Canada).
    70,00 $ par année. (États-Unis). 110,00 $ par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue FB12-4/2002-11-01
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Abonnement pour bibliothèques: 45 $ (Canada); 55 $ (États-Unis); 85 $ (Autres pays).

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca.

    URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/wfsgen-f.htm

    Le 17 janvier 2003. 20p. Tableaux.
    2,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année. (Canada).
    70,00 $ par année. (États-Unis). 110,00 $ par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue FB12-4/2003-01-17
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Abonnement pour bibliothèques: 45 $ (Canada); 55 $ (États-Unis); 85 $ (Autres pays).

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca.

    URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/wfsgen-f.htm

    Le 24 janvier 2003. 20p. Graphiques, tableaux.
    2,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année. (Canada).
    70,00 $ par année. (États-Unis). 110,00 $ par annéee. (Autres pays).
    Numéro de catalogue FB12-4/2003-01-24
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Commission des revendications des Indiens

  • Jalons. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission des revendications des Indiens, C. P. 1750, succursale B, Ottawa K1P 1A2. Téléphone: (613) 943-2737; Télécopieur: (613) 943-0157.

    Vol. 8, n° 3, automne 2002. Texte français, 10p. Ill. (certaines en couleur).
    Gratuit.
    Numéro de catalogue RC21-1/8-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

  • Rapport annuel, 2001-2002: au-delà du renouveau. Ottawa, 2002. Texte français, 22p. Ill., organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses, Gestinnaire, Division des communications, 427, avenue Laurier Ouest, 7e étage, Ottawa K1A 1M3. Téléphone: (613) 993-9167; Télécopieur: (613) 993-5016; URL: www.ccrmd-hmirc.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66744-1
    Numéro de catalogue RG74-1/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336

    Vol. 6, n° 1, le 15 janvier 2003. 16p. Ill. en couleur. Matériel d'accompagnement: Digest de sécurité, Numéro 1/2003.
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue D12-7/6-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Développement des ressources humaines Canada

Programme du travail

  • Témoignages canadiens: à la recherche de la conciliation travail-vie personnelle, par Linda Duxbury, Christopher Higgins et Donna Coghill. Ottawa, 2003. Texte français, ix, 104p. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.

    «Ce rapport n'est pas une étude théorique. Il s'agit plutôt d'une compilation des commentaires de travailleurs canadiens qui se penchent sur le stress qu'ils ressentent au quotidien tandis qu'ils essaient de concilier travail et famille.»--Page xi, Préface.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Développement des ressources humaines Canada, Centre des publications, 140, promenade du Portage, Phase IV, Hull (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: (819) 953-7260; Courriel: pub@hrdc-drhc.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-67059-0
    Numéro de catalogue RH54-12/2003
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Témoignages canadiens: à la recherche de la conciliation travail-vie personnelle, par Dr. Linda Duxbury, Dr. Christopher Higgins et Donna Coghill Ottawa, 2003. 113p. (466 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    «Ce rapport n'est pas une étude théorique. Il s'agit plutôt d'une compilation des commentaires de travailleurs canadiens qui se penchent sur le stress qu'ils ressentent au quotidien tandis qu'ils essaient de concilier travail et famille.»--Page xi, Préface.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RH54-12/2003F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/RH54-12-2003F.pdf
    Gratuit.(Internet).
    Numéro de catalogue RH54-12/2003F-IN

  • Voices of Canadians: seeking work-life balance, by Linda Duxbury, Christopher Higgins and Donna Coghill. Ottawa, 2003. (394 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "This report is not an academic study. Instead, it is a compilation of the comments of Canadian workers regarding how they feel about the stress they are facing in their daily lives as they seek to balance work and family."--Page vii, Preface.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number RH54-12/2003E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/RH54-12-2003E.pdf
    Free.(Internet).
    Catalogue Number RH54-12/2003E-IN

  • Le bulletin des règlements salariaux. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1186-6632

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 14, n° 1, janvier 2003. 10p. Graphiques, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue L12-20/14-1F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The wage settlements bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1186-6640

    Order Information for Non-depositories: Communication Canada, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 1M4. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-e.html.

    Vol. 14, No. 1, January, 2003. 10p. Graphs, tables.
    Free.
    Catalogue Number L12-20/14-1E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Série d'analyses de professions. Publié par la Division des normes, planification et analyse, Direction des partenariats des ressources humaines. Ottawa.

    URL: http://www.hrdc-drhc.gc.ca/hrib/hrp-prh/redseal/francais/analist_f.shtml

    --Mécanicien / mécanicienne en protection-incendie. Ottawa, 2003. xviii, 59p. Figure, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Centre des publications, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Phase IV, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260; Courriel: info@hrdc-drhc.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-88230-X
    Numéro de catalogue MP32-11/21-2003F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Occupational analyses series. Issued by the Standards, Planning and Analysis Division, Human Resources Partnerships Directorate. Ottawa.

    URL: http://www.hrdc-drhc.gc.ca/hrib/hrp-prh/redseal/english/analist_e.shtml

    --Sprinkler system installer. Ottawa, 2003. xviii, 55p. Fig., tables. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Publications Centre, Human Resources Development Canada, 140 Promenade du Portage, Phase IV, Hull, Quebec K1A 0J9. Tel: (819) 994-6313; Fax: (819) 953-7260; E-mail: info@hrdc-drhc.gc.ca.
    Free.
    ISBN 0-662-33350-0
    Catalogue Number MP32-11/21-2003E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

Direction de la protection de l'environnement

  • Consultations au sujet du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles et du Programme des substances nouvelles prévus aux termes de la LCPE: réponse d'Environnement Canada et de Santé Canada aux recommandations issues de la consultation. Ottawa, 2002. Texte français, 40p. Organigrammes. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Informathèque, 351, boul. St. Joseph, 18e étage, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/prod/inqry-f.html.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66998-3
    Numéro de catalogue En40-776/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

  • Tourisme. Mensuel. Ottawa. 33cm. Couverture souple. ISSN 1499-5735

    «Communiqué est une publication de la Commission canadienne du tourisme en collaboration avec l'industrie du tourisme du Canada.»--Page 2.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne du tourisme, 55, rue Metcalfe,Bureau 600 , Ottawa K1P 6L5. Téléphone: (613) 946-1000 ; URL: http://www.canadatourisme.com/fr/ctc/aboutctc/ctx_contactus.cfm.

    URL: http://www.canadatourisme.com/fr/ctc/ctx/ctx-news/communique/communique.cfm?version=tourism

    Vol. 6, n° 10, décembre 2002. 18p. Ill. en couleur.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue C85-6/6-10F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Tourism. Monthly. Ottawa. 33cm. Softcover. ISSN 1499-5719

    "Communiqué is published by the Canadian Tourism Commission in cooperation with the Canadian tourism industry."--Page 2.

    Order Information for Non-depositories: Canadian Tourism Commission, Metcalfe Street, Suite 600, Ottawa K1P 6L5 . Tel: (613) 946-1000; URL: http://www.canadatourism.com/en/ctc/aboutctc/ctx_contactus.cfm.

    URL: http://www.canadatourism.com/en/ctc/ctx/ctx-news/communique/communique.cfm?version=tourism

    Vol. 6, No. 10, December, 2002. 18p. Coloured illus.
    Free.
    Catalogue Number C85-6/6-10E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

  • La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0008-4670

    Index des demandes canadiennes mises à la disponibilité du public.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Office de la propriété intellectuelle du Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Phase I, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-1936; Télécopieur: (819) 953-7620 ; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca; URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/internet.nsf/FrenchCall?OpenForm.

    URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/patgazarc.nsf/f_maincpor_f?OpenForm

    Vol. 131, n° 1, le 7 janvier 2003. 235p.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue RG42-1/131-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0008-4670

    Index des demandes canadiennes mises à la disponibilité du public.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Office de la propriété intellectuelle du Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Phase I, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-1936; Télécopieur: (819) 953-7620 ; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca; URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/internet.nsf/FrenchCall?OpenForm.

    URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/patgazarc.nsf/f_maincpor_f?OpenForm

    Vol. 131, n° 2, le 14 janvier 2003. 107p.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue RG42-1/131-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0008-4670

    Index des demandes canadiennes mises à la disponibilité du public.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Office de la propriété intellectuelle du Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Phase I, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-1936; Télécopieur: (819) 953-7620 ; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca; URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/internet.nsf/FrenchCall?OpenForm.

    URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/patgazarc.nsf/f_maincpor_f?OpenForm

    Vol. 131, n° 3, le 21 janvier 2003. 121p.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue RG42-1/131-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Nouvelles accessibles. Irrégulier. Publié par le Bureau d'industrie des appareils et accessoires fonctionnels. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Bureau de l'industrie des appareils et accessoires fonctionnels, C.P. 11490, succursale H, Ottawa K2H 8S2. Téléphone: (613) 990-4316 ou (613) 990-4297 ou ATS: (613) 998-5923; Télécopieur: (613) 998-5923; Courriel: adio@crc.ca.

    URL: http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/inadio-biaaf.nsf/vwGeneratedInterE/as00046e.html

    N° 15, novembre 2002. 15p.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue C12-37/15F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Accessible news. Irregular. Issued by Assistive Devices Industry Office. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.

    Order Information for Non-depositories: Industry Canada, Assistive Devices Industry Office, P.O. Box 11490 Station H, Ottawa K2H 8S2. Tel: (613) 990-4316 or (613) 990-4297 or TTY: (613) 998-3288; Fax: (613) 998-5923; E-mail: adio@crc.ca.

    URL: http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/inadio-biaaf.nsf/vwGeneratedInterE/as00046e.html

    No. 15, November, 2002. 15p.
    Free.
    Catalogue Number C12-37/15E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Institut canadien d'information sur la santé

  • Le respect de la vie privée et la confidentialité de l'information sur la santé à l'ICIS: principes et politiques pour la protection des renseignements personnels sur la santé et politiques pour l'information sur l'établissement. 3e édition. Ottawa, 2002. ii, 64p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Institut canadien d'information sur la santé, Bureau des commandes, 377, rue Dalhousie, Bureau 200, Ottawa K1N 9N8. Téléphone: (613) 241-7860, poste 4088; Télécopieur: (613) 241-8120; Courriel: orderdesk@cihi.ca.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue H118-3/2002F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Privacy and confidentiality of health information at CIHI: principles and policies for the protection of personal health information and policies for institution-identifiable information. 3rd edition. Ottawa, 2002. ii, 58p. Tables. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Canadian Institute for Health Information, Order Desk, 377 Dalhousie Street, Suite 200, Ottawa K1N 9N8. Tel: (613) 241-7860 ext. 4088; Fax: (613) 241-8120; E-mail: orderdesk@cihi.ca.
    Free.
    ISBN 1-55392-038-4
    Catalogue Number H118-3/2002E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office national de l'énergie

  • Activités de réglementation. Mensuel. Calgary. 28cm. Couverture souple. ISSN 0821-865X

    «L'état trimestriel du Bulletin des activités réglementaires a pour objet de renseigner le lecteur sur les derniers rapports d'audience, sur les mesures de réglementation à venir et sur l'état d'avancement des instances en cours.»--Couverture.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 299-3562; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca.

    URL: http://www.neb.gc.ca/pubs/agendas/index_f.htm

    N° 11, le 30 novembre 2002. 11p.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NE12-4/2002-11F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Regulatory agenda. Monthly. Calgary. 28cm. Softcover. ISSN 0821-8645

    "The purpose of this quarterly agenda is to provide information on the Board's activities. Except where otherwise noted, jurisdiction over the items listed in the agenda is exercised pursuant to the National Energy Board Act, R.S.C. 1985, c.N-7, as amended."--Cover.

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue S.W, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or (403) 299-3562; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca.

    URL: http://www.neb.gc.ca/pubs/agendas/index_e.htm

    No. 11, 30 November 2002. 11p.
    Free.
    Catalogue Number NE12-4/2002-11E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Exportations et importations de gaz naturel. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 299-3562; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/stats/impgas/index_f.htm
    URL: http://www.neb-one.gc.ca/stats/expgas/index_f.htm

    Septembre 2002. 36p. Carte, graphiques, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NE12-7/2002-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

  • Écho. Publié par la Direction générale de la gestion intégrée des affaires. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, 200, rue Kent, 6e étage, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-1393; Télécopieur: (613) 990-3480.

    Novembre-décembre 2002. Texte français, 8p. Ill.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue T31-106/2002-11-12
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Édition de l'est des avis aux navigateurs. Mensuel. Publié par la Direction générale des programmes maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Direction générale des programmes maritimes, Aides à la navigation, Surintendant, Informations et publications, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428.

    URL: http://www.notmar.com/fr/services/notmar/archives.php

    Vol. 27, n° 12, le 27 décembre 2002. ix, 31p. Carte, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue T34-14-1/27-12F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Eastern edition of notices to mariners. Monthly. Issued by Marine Programs Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems Branch, Navigation Aids, Superintendent, Information and Publications, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 990-3037; Fax: (613) 998-8428.

    URL: http://www.notmar.com/eng/services/notmar/legacy.php

    Vol. 27, No. 12, December 27, 2002. ix, 29p. Map, tables.
    Free.
    Catalogue Number T34-14-1/27-12E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Édition de l'ouest des avis aux navigateurs. Mensuel. Publié par la Direction générale des programmes maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Direction générale des programmes maritimes, Aides à la navigation, Surintendant, Informations et publications, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428.

    URL: http://www.notmar.com/fr/services/notmar/archives.php

    Vol. 27, n° 12, le 27 décembre 2002. ix, 11p. Tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue T34-14-2/27-12F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Western edition of notices to mariners. Monthly. Issued by the Marine Programs Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Canadian Coast Guard, Marine Systems Branch, Navigation Aids, Superintendent, Information and Publications, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 990-3037; Fax: (613) 998-8428.

    URL: http://www.notmar.com/eng/services/notmar/legacy.php

    Vol. 27, No. 12, December 27, 2002. ix, 11p. Tables.
    Free.
    Catalogue Number T34-14-2/27-12E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Océans. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0838-0686

    «Publié par la Direction générale des communications à l'intention des employés de Pêches et Océans Canada.»--Page 2.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Direction générale des communications, Océans, 200, rue Kent, poste 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-0298; Télécopieur: (613) 993-8277; Courriel: duquetteta@dfo-mpo.gc.ca.

    novembre-décembre, 2002. Texte français, 18p. Ill. (certaines en couleur).
    Gratuit.
    Numéro de catalogue Fs2-18/2002-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources naturelles Canada

Office de l'efficacité énergétique

  • Guide des stratégies optimales à l'intention des gestionnaires d'établissements scolaires. Édition révisée. Ottawa, 2001. 16p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Office de l'énergie énergétique, Programmes des secteurs industriel, commercial et institutionnel, 580, rue Booth, 18e étage, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 995-6950; Télécopieur: (613) 947-4121.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85866-2
    Numéro de catalogue M92-220/2001F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Best practices guide for school facility managers. Rev. edition. Ottawa, 2001. 16p. Graphs, tables. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Office of Energy Efficiency, Industrial, Commercial and Institutional Programs, 580 Booth Street, 18th Floor, Ottawa K1A 0E4. Tel: (613) 995-6950; Fax: (613) 947-4121.
    Free.
    ISBN 0-662-30540-X
    Catalogue Number M92-220/2001E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Guide d'analyse comparative à l'intention des gestionnaires d'établissements scolaires. Édition révisée. Ottawa, 2001. 24p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Office de l'énergie énergétique, Programmes des secteurs industriel, commercial et institutionnel, 580, rue Booth, 18e étage, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 995-6950; Télécopieur: (613) 947-4121.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85867-0
    Numéro de catalogue M92-221/2001F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Benchmarking guide for school facility managers. Rev. edition. Ottawa, 2001. 24p. Graphs, tables. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Office of Energy Efficiency, Industrial, Commercial and Institutional Programs, 580 Booth Street, 18th Floor, Ottawa K1A 0E4. Tel: (613) 995-6950; Fax: (613) 947-4121.
    Free.
    ISBN 0-662-30541-8
    Catalogue Number M92-221/2001E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Document de travail. Ottawa.

    DIS 2003-01. --L’abrogation de la norme générale relative à la limite maximale de résidus de 0,1 ppm des résidus de pesticides dans les aliments [Règlement B.15.002(1)]. Ottawa, 2003. 13p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordonnatrice des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-88164-8
    Numéro de catalogue H113-19/2003-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Discussion document. Ottawa.

    DIS 2003-01. --Revocation of the 0.1 ppm general maximum residue limit for food pesticide residues [Regulation B.15.002(1)]. Ottawa, 2003. 13p. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications Coordinator, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Free.
    ISBN 0-662-33256-3
    Catalogue Number H113-19/2003-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Document de travail. Ottawa. Électronique.

    DIS 2003-01. --L’abrogation de la norme générale relative à la limite maximale de résidus de 0,1 ppm des résidus de pesticides dans les aliments [Règlement B.15.002(1)]. Ottawa, 2003. 17p. (94 KB). Adobe Acrobat.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-19/2003-1F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H113-19-2003-1F.pdf
    Gratuit.(Internet).
    ISBN 0-662-88165-6
    Numéro de catalogue H113-19/2003-1F-IN

  • Discussion document. Ottawa. Electronic.

    DIS 2003-01. --Revocation of the 0.1 ppm general maximum residue limit for food pesticide residues [Regulation B.15.002(1)]. Ottawa, 2003. 16p. (89 KB). Adobe Acrobat.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-19/2003-1E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H113-19-2003-1E.pdf
    Free.(Internet).
    ISBN 0-662-33257-1
    Catalogue Number H113-19/2003-1E-IN

  • Avis aux dépositaires:

    La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.

    Série sur le processus d’étiquetage.Ottawa.

    LPS 2003-01. --Changements en matière d'étiquetage, partie 1: aperçu. Ottawa, 2003. 13p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordonnatrice des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-88240-7
    Numéro de catalogue H113-20/2003-1F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Label process series. Ottawa.

    LPS 2003-01. --Label process changes, part 1: overview. Ottawa, 2003. 13p. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications Coordinator, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Free.
    ISBN 0-662-33361-6
    Catalogue Number H113-20/2003-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Série sur le processus d'étiquetage. Ottawa. Électronique.

    LPS 2003-01. --Changements en matère d'étiquetage. Partie 1: aperçu. Ottawa, 2003. 17p. (97 Ko). Adobe Acrobat.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-20/2003-1F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H113-20-2003-1F.pdf
    Gratuit.(Internet).
    ISBN 0-662-88241-5
    Numéro de catalogue H113-20/2003-1F-IN

  • Label process series. Ottawa. Electronic.

    LPS 2003-01. --Label process changes. Part 1: overview. Ottawa, 2003. 16p. (94 KB). Adobe Acrobat.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-20/2003-1E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H113-20-2003-1E.pdf
    Free.(Internet).
    ISBN 0-662-33362-4
    Catalogue Number H113-20/2003-1E-IN

  • Avis aux dépositaires:

    La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.

    Série sur le processus d’étiquetage.Ottawa.

    LPS 2003-02. --Changements en matière d’étiquetage, partie 2: orientations à l’intention des fabricants. Ottawa, 2003. 9p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordonnatrice des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-88242-3
    Numéro de catalogue H113-20/2003-2F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Label process series. Ottawa.

    LPS 2003-02. --Label process changes, part 2: guidance for industry. Ottawa, 2003. 9p. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications Coordinator, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Free.
    ISBN 0-662-33363-2
    Catalogue Number H113-20/2003-2E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Série sur le processus d'étiquetage. Ottawa. Électronique.

    LPS 2003-02. --Changements en matière d’étiquetage. Partie 2: orientations à l’intention des fabricants. Ottawa, 2003. 13p. (92 KB). Adobe Acrobat.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-20/2003-2F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H113-20-2003-2F.pdf
    Gratuit.(Internet).
    ISBN 0-662-88243-1
    Numéro de catalogue H113-20/2003-2F-IN

  • Label process series. Ottawa. Electronic.

    LPS 2003-02. --Label process changes. Part 2: guidance for industry. Ottawa, 2003. 12p. (88 KB). Adobe Acrobat.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-20/2003-2E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H113-20-2003-2E.pdf
    Free.(Internet).
    ISBN 0-662-33364-0
    Catalogue Number H113-20/2003-2E-IN

Conseil consultatif national sur le troisième âge

  • La position du CCNTA. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/seniors-aines/pubs/naca/naca_f.html

    22. --La position du CCNTA sur le logement-services. Ottawa, 2002. Texte français, 42p. Références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Conseil consultatif national sur le troisième âge, Immeuble Jeanne-Mance, 8e étage, localisateur postal 1908A1,, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: (613) 957-1968; Télécopieur: (613) 957-9938; Courriel: seniors@hc-sc.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-66827-8
    Numéro de catalogue H71-2/2-22-2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

Aviation civile

  • Consignes de navigabilité canadiennes. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. (TP 9856 F)

    «La présente révision est le premier amendement annuel à la publication Consignes de navigabilité canadiennes - Édition 2000 (TP 5856F). La révision inclut toutes les consignes de navigabilité (CN) ayant été émises par Transports Canada en 2000 et restant en vigueur le 31 décembre 2000.»--Introduction.

    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Supplément, décembre 2002. Pagination multiple.
    5,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente (Canada).
    5,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays).
    Numéro de catalogue T51-2/3-2002-12F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Canadian airworthiness directives. Issued by Aviation Regulation. Ottawa. 28cm. Loose-leaf. (TP 9856 E)

    "Airworthiness directives are mandatory instructions, issued by the Minister of Transport or a foreign airworthiness authority, that amend an approval document relating to an aeronautical product which may require modification, replacement or special inspection to ensure that it complies with approved design data and is in a condition for safe operation."--Foreword.

    Order Information: Communication Canada, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 1M4. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-e.html.

    December 2002 supplement. Various pagings.
    $5.95 per copy. Available by standing order (Canada).
    $5.95 U.S. per copy. Available by standing order. (Other countries).
    Catalogue Number T51-2/3-2002-12E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Bulletins

  • Infomat. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS11-002F - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/11-002-XIF/11-002-XIF.html

    Le vendredi 17 janvier 2003. 9p. Graphiques, tableaux.
    4,00 $ l'exemplaire. 145,00 $ par année.
    Numéro de catalogue CS11-002F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Infomat. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547

    Order Information for Non-depositories: Statistics Canada, Circulation Management, Dissemination Division, 120 Parkdale Avenue, Ottawa K1A 0T6. Tel: 1-800-267-6677 (Canada and United States) or (613) 951-2800; Fax: 1-877-287-4369 (Canada and United States) or (613) 951-0581; E-mail: order@statcan.ca; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder.pl.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS11-002E - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/11-002-XIE/11-002-XIE.html

    Friday, January 17, 2003. 9p. Graphs, tables.
    $4.00 per copy. $145.00 per year.
    Catalogue Number CS11-002E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Infomat. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS11-002F - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/11-002-XIF/11-002-XIF.html

    Le vendredi 24 janvier 2003. 11p. Tableaux.
    4,00 $ l'exemplaire. 145,00 $ par année.
    Numéro de catalogue CS11-002F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Infomat. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547

    Order Information for Non-depositories: Statistics Canada, Circulation Management, Dissemination Division, 120 Parkdale Avenue, Ottawa K1A 0T6. Tel: 1-800-267-6677 (Canada and United States) or (613) 951-2800; Fax: 1-877-287-4369 (Canada and United States) or (613) 951-0581; E-mail: order@statcan.ca; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder.pl.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS11-002E - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/11-002-XIE/11-002-XIE.html

    Friday, January 24, 2003. 11p. Tables.
    $4.00 per copy. $145.00 per year.
    Catalogue Number CS11-002E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • L'observateur économique canadien. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0835-9148

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    Vol. 16, n° 1, janvier 2003. iv, 49p. en pagination multiple. Tableaux. Matériel d'accompagnement: L'Observateur économique canadien: aperçu statistique, janvier 2003.
    23,00 $ l'exemplaire. 227,00 $ par année.
    Numéro de catalogue CS11-010
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Enquête mensuelle sur les industries manufacturières. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. ISSN 1496-2306 Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS31-001-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/31-001-XIB/31-001-XIB-f.html

    Vol. 56, n° 11, novembre 2002. 32p. (2881 Ko). Tableaux.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS31-001-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/31-001-XIB/31-001-XIB-f.html
    15,00 $ l'exemplaire. 147,00 $ par année.
    Numéro de catalogue CS31-001-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Production et disposition des produits du tabac. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. ISSN 1481-5222 Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS32-022-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/32-022-XIB/32-022-XIB-f.html

    Vol. 31, n° 12, décembre 2002. 6p. (67 Ko). Tableaux.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS32-022-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/32-022-XIB/32-022-XIB-f.html
    5,00 $ l'exemplaire. 47,00 $ par année.
    Numéro de catalogue CS32-022-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Panneaux de particules, de lamelles orientées et de fibres. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. ISSN 1481-5257 Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS36-003-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/36-003-XIB/36-003-XIB-f.html

    Vol. 38, n° 11, novembre 2002. 4p. (57 Ko). Tableaux.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS36-003-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/36-003-XIB/36-003-XIB-f.html
    5,00 $ l'exemplaire. 47,00 $ par année.
    Numéro de catalogue CS36-003-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Fil d'acier et certains produits de fil métallique. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. ISSN 1481-5265 Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS41-006-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/41-006-XIB/41-006-XIB-f.html

    Vol. 57, n° 11, novembre 2002. 5p. (61 Ko). Tableaux.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS41-006-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/41-006-XIB/41-006-XIB-f.html
    5,00 $ l'exemplaire. 47,00 $ par année.
    Numéro de catalogue CS41-006-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Laine minérale y compris les isolants en fibre de verre. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. ISSN 1481-532X Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS44-004-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/44-004-XIB/44-004-XIB-f.html

    Vol. 54, n° 12, décembre 2002. 3p. (55 Ko). Tableaux.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS44-004-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/44-004-XIB/44-004-XIB-f.html
    5,00 $ l'exemplaire. 47,00 $ par année.
    Numéro de catalogue CS44-004-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • L'indice des prix à la consommation. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0703-9352

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS62-001 - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/62-001-XIB/62-001-XIB-f.html

    Vol. 81, n° 12, décembre 2002. 51p. Tableaux.
    11,00 $ l'exemplaire. 103,00 $ par année.
    11,00 $ US l'exemplaire. 103,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue CS62-001
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Indices des prix de l'industrie. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0700-2033

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    Vol. 28, n° 10, octobre 2002. xii, 77p. Tableaux.
    22,00 $ l'exemplaire. 217,00 $ par année.
    Numéro de catalogue CS62-011
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Statistiques des restaurants, traiteurs et tavernes. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1496-600X Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS63-011F-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/63-011-XIF/63-011-XIF.html

    Vol. 34, n° 10, octobre 2002. 5p. (45 Ko). Tableaux.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS63-011F-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/63-011-XIF/0100263-011-XIF.pdf
    6,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année.
    Numéro de catalogue CS63-011F-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Restaurant, caterer and tavern statistics. Monthly. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1496-3280 Electronic.

    Order Information for Non-depositories: Statistics Canada, Circulation Management, Dissemination Division, 120 Parkdale Avenue, Ottawa K1A 0T6. Tel: 1-800-267-6677 (Canada and United States) or (613) 951-2800; Fax: 1-877-287-4369 (Canada and United States) or (613) 951-0581; E-mail: order@statcan.ca; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder.pl.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS63-011E-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/63-011-XIE/63-011-XIE.html

    Vol. 34, No. 10, October 2002. 5p. (44 KB). Tables.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS63-011E-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/63-011-XIE/63-011-XIE.html
    $6.00 per copy. $55.00 per year.
    Catalogue Number CS63-011E-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le commerce international de marchandises du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1198-7391

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS65-001 - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/65-001-XIB/65-001-XIB-f.html

    Vol. 56, n° 11, novembre 2002. 48p. Tableaux.
    19,00 $ l'exemplaire. 188,00 $ par année.
    Numéro de catalogue CS65-001
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Exportations par marchandise. Mensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1181-6732 Microfiche.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.
    Configuration requise: Lecteur de microfiches requis

    Vol. 59, n° 10. 5 fiches.
    37,00 $ l'exemplaire. 361,00 $ par année.
    Numéro de catalogue CS65-004-M
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Importations par marchandise. Mensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1181-6759 Microfiche.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.
    Configuration requise: Lecteur de microfiches requis

    Vol. 59, n° 11. 6 fiches.
    37,00 $ l'exemplaire. 361,00 $ par année.
    37,00 $ US l'exemplaire. 361,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue CS65-007-M
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

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