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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 03-25

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03-25 (Le 20 juin 2003)

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Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

Chapitres séparés

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 6. --Loi sur le Jour de la bataille de Vimy: (Loi instituant une journée nationale de commémoration de la bataille de la crête de Vimy). Sanctionnée le 3 avril 2003. [2]p. 28cm.

    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    2,95 $ l'exemplaire. (Canada).
    2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YX3-2003-6
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Sénat

Comités

  • Comité permanent des finances nationales, 2e session, 37e législature. Président: L'honorable Lowell Murray. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=13

    Deuxième réunion concernant: Le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2004.
    N° 7, le mardi 25 mars 2003 (à huis clos), le mercredi 7 mai 2003. 56p.

    Y compris: les deuxièmes, troisième, quatrième et cinquième rapports du Comité.
    15,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    15,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC13-372/1-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 37e législature. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=47

    Quatrième et cinquième réunions concernant: La santé mentale et la maladie mentale.
    N° 13, le mercredi 30 avril 2003, le jeudi 1er mai 2003. 74p.
    17,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    17,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC17-372/1-13
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des transports et des communications, 2e session, 37e législature, 2002-2003. Présidente: L'honorable Joan Fraser. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=19

    Deuxième et troisième réunions concernant: L'état actuel des industries de médias canadiennes.
    N° 7, le mardi 29 avril 2003, le jeudi 1er mai 2003. 71p.
    17,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    17,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC19-372/1-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des transports et des communications, 2e session, 37e législature, 2002-2003. Présidente: L'honorable Joan Fraser. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=19

    Quatrième et cinquième réunions concernant: L'état actuel des industries de médias canadiennes.
    N° 8, le mardi 6 mai 2003, le jeudi 8 mai 2003. 56p.
    15,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    15,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC19-372/1-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires étrangères, 2e session, 37e législature, 50-51 Élizabeth II, 2002-2003. Président: L'honorable Peter A. Stollery. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=8

    Vingt-troisième et vingt-quatrième réunions concernant: Les relations commerciales entre le Canada et les États-Unis d'Amérique et entre le Canada et le Mexique.
    N° 14, Le mardi 8 avril 2003 et le mercredi 9 avril 2003. 82p.

    «Y compris le troisième rapport du Comité (Demande d'autorisation budgétaire pour l'année fiscale se terminant le 31 mars 2004).»
    18,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    18,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC23-372/1-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires étrangères, 2e session, 37e législature, 50-51 Élizabeth II, 2002-2003. Président: L'honorable Peter A. Stollery. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=8

    Vingt-cinquième réunion concernant: Les relations commerciales entre le Canada et les États-Unis d'Amérique et entre le Canada et le Mexique.
    N° 15, Le lundi 5 mai 2003. 13p.
    10,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    10,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC23-372/1-15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable George J. Furey. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=11

    Réunions concernant: Le projet de loi C-10, Loi modifiant le Code criminel (cruauté envers les animaux et armes à feu) et la Loi sur les armes à feu; Le projet de loi S-5, Loi instituant la Journée de la fête nationale des Acadiens et des Acadiennes.
    N° 9, le mercredi 19 mars 2003, le jeudi 27 mars 2003, le mercredi 30 avril 2003 et le jeudi 1er mai 2003. 70p.
    17,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    17,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC24-372/1-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des pêches et océans, 1re session, 37e législature, 2002-03. Président: L'honorable Gerald J. Comeau. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=7

    Onzième et douzième réunions concernant: Les stocks chevauchants et l'habitat du poisson.
    N° 5, le mardi 29 avril 2003, le mardi 6 mai 2003. 69p.

    «Y compris le quatrième rapport du Comité.»
    17,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    17,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC25-372/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Tommy Banks. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=5

    Deuxième et troisième (dernière) réunions concernant: Le projet de loi C-2, Loi instaurant un processus d'évaluation des effets de certaines activités sur l'environnement et la vie socioéconomique au Yukon.
    N° 13, le mardi 29 avril 2003 et le jeudi 1er mai 2003. 74p.

    «Y compris le septième rapport du Comité (Projet de loi C-2).»
    17,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    17,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC26-372/1-13
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Tommy Banks. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=5

    Réunions concernant: Le projet de loi S-10, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables; de nouvelles questions concernant le mandat du comité (Mise en oeuvre du protocole de Kyoto).
    N° 14, le mardi 6 mai 2003 et le jeudi 8 mai 2003. 54p.
    15,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    15,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC26-372/1-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 37e législature, 2002. Président: L'honorable Tommy Banks. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=5

    Troisième réunion concernant: Le projet de loi S-10, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables.
    N° 15, le mardi 13 mai 2003. 38p.
    14,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    14,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC26-372/1-15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 37e législature, 2002-2003. Président: L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=2

    Les vingt-troisième, vingt-quatrième, vingt-cinquième et vingt-sixième réunions concernant: L'impact du changement climatique.
    N° 15, Le mardi 1er avril 2003, le jeudi 3 avril 2003, le mardi 29 avril 2003 et le jeudi 1er mai 2003. 142p.

    «Y compris les troisième et quatrième rapports du Comité (budgets).»
    23,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    23,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC27-372/1-15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 37e législature, 2002-2003. Président: L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=2

    Les vingt-septième et vingt-huitième réunions concernant: L'impact du changement climatique.
    N° 16, le mardi 6 mai 2003 et le jeudi 8 mai 2003. 60p.
    16,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    16,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC27-372/1-16
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des peuples autochtones, 2e session, 37e législature, 2002. Présidente: L'honorable Thelma J. Chalifoux. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=1

    Première réunion concernant: Projet de loi C-6, Loi constituant le Centre canadien du règlement indépendant des revendications particulières des premières nations en vue de permettre le dépôt, la négociation et le règlement des revendications particulières, et modifiant certaines lois en conséquence.
    N° 13, le mercredi 30 avril 2003. 58p.

    «Y compris le troisième rapport du Comité (Demande d'autorisation budgétaire durant l'exercice se terminant le 31 mars 2004).»
    16,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    16,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC28-372/1-13
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des peuples autochtones, 2e session, 37e législature, 2002. Présidente: L'honorable Thelma J. Chalifoux. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=1

    Deuxième réunion concernant: Projet de loi C-6, Loi constituant le Centre canadien du règlement indépendant des revendications particulières des premières nations en vue de permettre le dépôt, la négociation et le règlement des revendications particulières, et modifiant certaines lois en conséquence.
    N° 14, le mardi 6 mai 2003. 35p.
    13,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    13,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC28-372/1-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 2e session, 37e législature, 2002-2003. Président: L'honorable Lorna Milne. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=89

    Première réunion concernant: Le projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes et les travaux du comité.
    N° 12, le mardi 29 avril 2003 et le mercredi 30 avril 2003. 34p.

    «Y compris le neuvième rapport du Comité (Version révisée du Règlement du Sénat).»
    13,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    13,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC29-372/1-12
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 2e session, 37e législature, 2002-2003. Président: L'honorable Lorna Milne. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=89

    Deuxième et troisième réunions concernant: Le projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes.
    N° 13, le mardi 6 mai 2003 et le mercredi 7 mai 2003. 53p.
    15,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    15,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC29-372/1-13
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 2e session, 37e législature, 2002-2003. Président: L'honorable Lorna Milne. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=89

    Quatrième et cinquième réunions concernant: Le projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes.
    N° 14, le mardi 13 mai 2003 et le mercredi 14 mai 2003. 41p.

    «Y compris le dixième rapport du Comité (Le projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes).»
    14,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    14,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue YC29-372/1-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats du Sénat: compte rendu officiel (Hansard). Irrégulier. L'honorable Dan Hays, Président. Ottawa. 28cm.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2

    Vol. 140, n° 61, le mardi 3 juin 2003. Pp. 1454-1477, xix, [2]p.
    15,00 $ l'exemplaire. 245,00 $ par année. (Canada).
    15,00 $ US l'exemplaire. 245,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue Y3-372/61F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Debates of the Senate: official report (Hansard). Irregular. The Honourable Dan Hays, Speaker. Ottawa. 28cm.

    Order Information for Non-depositories: Communication Canada, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 1M4. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-e.html.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=2

    Vol. 140, No. 61, Tuesday, June 3, 2003. Pp. 1454-1477, xix, [2]p.
    $15.00 per copy. $245.00 per year (Canada).
    $15.00 U.S. per copy. $245.00 U.S. per year. (Other countries).
    Catalogue Number Y3-372/61E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats du Sénat: compte rendu officiel (Hansard). Irrégulier. L'honorable Dan Hays, Président. Ottawa. 28cm.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2

    Vol. 140, n° 62, le mercredi 4 juin 2003. Pp. 1478-1496, [1]p.
    12,00 $ l'exemplaire. 245,00 $ par année. (Canada).
    12,00 $ US l'exemplaire. 245,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue Y3-372/62F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Debates of the Senate: official report (Hansard). Irregular. The Honourable Dan Hays, Speaker. Ottawa. 28cm.

    Order Information for Non-depositories: Communication Canada, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 1M4. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-e.html.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=2

    Vol. 140, No. 62, Wednesday, June 4, 2003. Pp. 1478-1496, [1]p.
    $12.00 per copy. $245.00 per year (Canada).
    $12.00 U.S. per copy. $245.00 U.S. per year. (Other countries).
    Catalogue Number Y3-372/62E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats du Sénat: compte rendu officiel (Hansard). Irrégulier. L'honorable Dan Hays, Président. Ottawa. 28cm.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2

    Vol. 140, n° 63, le jeudi 5 juin 2003. Pp. 1497-1534, iv, [2]p.
    14,00 $ l'exemplaire. 245,00 $ par année. (Canada).
    14,00 $ US l'exemplaire. 245,00 $ US per year. (Autres pays).
    Numéro de catalogue Y3-372/63F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Debates of the Senate: official report (Hansard). Irregular. The Honourable Dan Hays, Speaker. Ottawa. 28cm.

    Order Information for Non-depositories: Communication Canada, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 1M4. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-e.html.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=2

    Vol. 140, No. 63, Thursday, June 5, 2003. Pp. 1497-1534, iv, [2]p.
    $14.00 per copy. $245.00 per year (Canada).
    $14.00 U.S. per copy. $245.00 U.S. per year. (Other countries).
    Catalogue Number Y3-372/63E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://www.parl.gc.ca/37/2/parlbus/chambus/senate/orderpaper/ord-f.htm

    N° 62, le mercredi 4 juin 2003. 18p.
    12,00 $ l'exemplaire. 625,00 $ par année. (Canada).
    12,00 $ US l'exemplaire. 625,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue Y5-372/62
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://www.parl.gc.ca/37/2/parlbus/chambus/senate/orderpaper/ord-f.htm

    N° 63, le jeudi 5 juin 2003. 18p.
    12,00 $ l'exemplaire. 625,00 $ par année. (Canada).
    12,00 $ US l'exemplaire. 625,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue Y5-372/63
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://www.parl.gc.ca/37/2/parlbus/chambus/senate/orderpaper/ord-f.htm

    N° 64, le lundi 9 juin 2003. 60p.
    16,00 $ l'exemplaire. 625,00 $ par année. (Canada).
    16,00 $ US l'exemplaire. 625,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue Y5-372/64
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Sénat et Chambre des communes

  • Comité mixte permanent des langues officielles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Coprésidents: Mme Shirley Maheu et M. Mauril Bélanger. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeReport.asp?Language=F&Parliament=8&Joint=1&CommitteeID=152

    La justice et les communautés de langues officielles.

    2002. Texte français, vii, 16p.
    15,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    15,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    ISBN 0-660-62004-9
    Numéro de catalogue YC3-371/2-06
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Chambre des communes

  • Comité permanent des affaires étrangères et commerce international, 2e session, 37e législature. Président: Bernard Patry. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeReport.asp?Language=F&Parliament=9&Joint=0&CommitteeID=257

    Une contribution au dialogue sur la politique étrangère.

    mai 2003. Texte français, vii, 36p.
    19,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    19,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    ISBN 0-660-62334-X
    Numéro de catalogue XC11-372/1-1-02
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes, 37e législature, 2e session. Président: Bob Kilger. Procès-verbal. Polycopié.

    [Procès-verbal].

    N° 1, le jeudi 5 décembre 2002. 2p.
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue XC2-372/1-2-1F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.

  • Special Committee on Modernization and Improvement of the Procedures of the House of Commons, 37th parliament, 2nd session. Chairman: Bob Kilger. Minutes of proceedings. Processed.

    [Minutes of proceedings].

    No. 1, Thursday, December 5, 2002. 2p.
    Free.(Available only to depositories).
    Catalogue Number XC2-372/1-2-1E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.

  • Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants: Sous-comité des affaires des anciens combattants, 37e législature, 2e session. Président: Bob Wood. Procès-verbal. Polycopié.

    [Ordres du jour: Élection d'un président; ...].

    N° 1, le mercredi 5 février 2003 à n° 3, le mercredi 26 février 2003. 9p.
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue XC34-372/1-2-1-3F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.

  • Standing Committee on National Defence and Veterans Affairs: Sub-Committee on Veterans Affairs, 37th parliament, 2nd session. Chair: Bob Wood. Minutes of proceedings. Processed.

    [Orders of the day: Election of the Chair; ...].

    No. 1, Wednesday, February 5, 2003 to No. 3, Wednesday, February 26, 2003. [9]p. in various pagings.
    Free.(Available only to depositories).
    Catalogue Number XC34-372/1-2-1-3E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.

  • Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration, 2e session, 37e législature, 51 Élizabeth II, 2002. Président: Joe Fontana. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeReport.asp?Language=F&Parliament=9&Joint=0&CommitteeID=272

    Le Programme des candidats des provinces: un partenariat pour attirer des immigrants dans toutes les régions du Canada.
    mai 2003. Texte français, ix, 24p.
    17,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    17,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    ISBN 0-660-62333-1
    Numéro de catalogue XC64-372/1-1-02
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Journaux. Hebdomadaire. Le président de la Chambre des communes, Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Journals.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2

    N°s 105-108, le lundi 26 mai 2003 au jeudi 29 mai 2003. Pp. 798-829.
    13,00 $ l'exemplaire. 230,00 $ par année. (Canada).
    13,00 $ US l'exemplaire. 230,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue X2-372/108
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Affaires indiennes et du Nord

  • Lignes directrices sur l'aménagement des terres du Nord: mise en application du développement durable. Ottawa, 2003. vii, 19p. Ill. 28cm. Couverture souple. (QS-8622-040-FF-A1)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Publications et renseignements au public, 10, rue Wellington, Pièce 1415, Terrasses de la Chaudière, Tour Nord, Hull (Québec) K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-87679-2
    Numéro de catalogue R2-226/2003-4F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence de la consommation en matière financière du Canada

  • Credit cards and you. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Quarterly until Fall 2002; Semi-annual from Spring 2003.

    Order Information for Non-depositories: Financial Consumer Agency of Canada, 427 Laurier Avenue West, 6th Floor, Enterprise Building, Ottawa K1R 1B9. Tel: 1-866-461-3222; Fax: (866) 814-224; E-mail: pub@fcac-acfc.gc.ca; URL: www.fcac-acfc.gc.ca.

    URL: http://www.fcac-acfc.gc.ca/eng/publications/default.asp#credit

    Fall 2002. [2], 24p. Figs., graphs, tables.
    Free.
    Catalogue Number FC2-1/2002-3E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Banque du Canada

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0005-5158

    Abonnement pour bibliothèques: 45 $ (Canada); 55 $ (États-Unis); 85 $ (Autres pays).

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca.

    URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/wfsgen-f.htm

    Le 13 juin 2003. 20p. Graphiques, tableaux.
    2,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année. (Canada).
    70,00 $ par année. (États-Unis). 110,00 $ par annéee. (Autres pays).
    Numéro de catalogue FB12-4/2003-06-13
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Bibliothèque nationale

  • Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1187-6301

    «Cette liste est préparée par la Bibliothèque nationale du Canada, qui coordonne le programme canadien du CIP (Catalogage avant publication). Le CIP fournit de l'information sur les livres de tous les éditeurs canadiens avant même leur publication, ce qui permet aux bibliothécaires et aux libraires de choisir, d'acheter et de cataloguer ces ouvrages.»--Page 1.
    «Livres à paraître est distribué par Quill and Quire à Toronto et Livre d'ici à Montréal.»--Page 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Bibliothèque nationale, Marketing et édition, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (613) 995-7969; Télécopieur: (613) 991-9871; Courriel: publications@nlc-bnc.ca.

    URL: http://www.nlc-bnc.ca/forthbks/ffbintro.htm

    Juillet 2003. 60p. Tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue SN2-11/2003-07
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Bureau de la sécurité des transports du Canada

  • Réflexions sur la sécurité des transports. Marine. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1499-2469

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Bureau de la sécurité des transports du Canada, Direction générale de l'analyse et des stratégies de l'information, Place du Centre, 200, promenade du Portage, 4e étage, Hull (Québec) K1A 1K8. Téléphone: (819) 994-3741; ATS: (819) 994-8030; Services en français ailleurs au Canada: 1-800-387-3557 ; Télécopieur: (819) 997-2239; Courriel: communications@bst.gc.ca.

    N° 20, mars 2003. 24p. Cartes, figures, ill., tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue TU2-7/20-2003F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Transportation safety reflexions. Marine. Irregular. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1499-2434

    Order Information for Non-depositories: Transportation Safety Board of Canada, Information Strategies and Analysis Directorate, Communications Division, Place du Centre, 200 Promenade du Portage, 4th Floor, Hull, Quebec K1A 1K8. Tel: (819) 994-3741; TDD: (819) 994-8030; (Services en français ailleurs au Canada: 1-800-387-3557) ; Fax: (819) 997-2239; E-mail: communications@tsb.gc.ca.

    Issue 20, March, 2003. 24p. Figs., illus., maps, tables.
    Free.
    Catalogue Number TU2-7/20-2003E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Réflexions sur la sécurité des transports. Aviation. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1499-2477

    Titre du départ.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Bureau de la sécurité des transports du Canada, Direction générale de l'analyse et des stratégies de l'information, Place du Centre, 200, promenade du Portage, 4e étage, Hull (Québec) K1A 1K8. Téléphone: (819) 994-3741; ATS: (819) 994-8030; Services en français ailleurs au Canada: 1-800-387-3557 ; Télécopieur: (819) 997-2239; Courriel: communications@bst.gc.ca.

    N° 26 - mars 2003. 24p. Ill., tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue TU2-8/26F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Transportation safety reflexions. Air. Irregular. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1499-2442

    Title from cover.

    Order Information for Non-depositories: Transportation Safety Board of Canada, Information Strategies and Analysis Directorate, Communications Division, Place du Centre, 200 Promenade du Portage, 4th Floor, Hull, Quebec K1A 1K8. Tel: (819) 994-3741; TDD: (819) 994-8030; (Services en français ailleurs au Canada: 1-800-387-3557) ; Fax: (819) 997-2239; E-mail: communications@tsb.gc.ca.

    Issue 26 - March, 2003. 24p. Illus., tables.
    Free.
    Catalogue Number TU2-8/26E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Commission canadienne de sûreté nucléaire

  • Guide d'application de la réglementation. Ottawa.

    G-273. --Donner, réviser et recevoir un ordre sous le régime de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires. 2003. 21p. Figures, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne de sûreté nucléaire, Direction des communications et la gestion de l'information, Case postale 1046, Succursale B, 280, rue Slater, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: (613) 995-5894 ou 1-800-668-5284 (au Canada); Télécopieur: (613) 992-2915; Courriel: publications@cnsc-ccsn.gc.ca.
    Gratuit.
    ISBN 0-662-88783-2
    Numéro de catalogue CC173-3/2-273F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Regulatory guide. Ottawa.

    G-273. --Making, reviewing and receiving orders under the Nuclear Safety and Control Act. 2003. 20p. Figs., tables. 28cm. Softcover.

    ISBN (0-662-88783-2) for the French version is printed on this publication.

    Order Information for Non-depositories: Canadian Nuclear Safety Commission, Communications and Information Management Directorate, P.O. Box 1046, Station B, 280 Slater Street, Ottawa K1P 5S9. Tel: (613) 995-5894 or 1-800-668-5284 (Canada only); Fax: (613) 992-2915; E-mail: publications@cnsc-ccsn.gc.ca.
    Free.
    ISBN 0-662-33945-2
    Catalogue Number CC173-3/2-273E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Guide d'application de la réglementation. Ottawa. Électronique.

    G-273. --Donner, réviser et recevoir un ordre sous le régime de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires. 2003. [4], 21p. (176 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC173-3/2-273F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/CC173-3-2-273F.pdf
    Gratuit.(Internet).
    Numéro de catalogue CC173-3/2-273F-IN

  • Regulatory guide. Ottawa. Electronic.

    G-273. --Making, reviewing and receiving orders under the Nuclear Safety and Control Act. 2003. [4], 20p. (153 KB). Figs., tables. Adobe Acrobat.

    ISBN (0-662-88783-2) for the French version is printed on this publication.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC173-3/2-273E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/CC173-3-2-273E.pdf
    Free.(Internet).
    Catalogue Number CC173-3/2-273E-IN

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm

    Vol. 18, n° 4. 1 volume en pagination multiple.
    6,50 $ l'exemplaire. 695,00 $ par année. (Canada).
    6,50 $ U.S. l'exemplaire. 695,00 $ U.S par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue BC91-12/18-4
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm

    Vol. 11, n° 4. 1 vol. en pagination multiple.
    9,00 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année. (Canada).
    9,00 $ U.S. l'exemplaire. 400,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue BC91-13/11-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

Direction de la sécurité générale

  • Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 6, n° 10, le 19 mars 2003. 16p. Ill. (certaines en couleur).
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue D12-7/6-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 6, n° 14, le 16 avril 2003. 16p. Ill. en couleur.
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue D12-7/6-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 6, n° 21, le 4 juin 2003. 16p. Ill. en couleur. Matériel d'accompagnement: Digest de sécurité, Numéro 6/2003; Le lieutenant général Mike Jeffery.
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue D12-7/6-21
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 6, n° 15, le 23 avril 2003. 16p. Ill. (certaines en couleur).
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue D12-7/6-15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 6, n° 16, le 30 avril 2003. 16p. Ill. (certaines en couleur). Matériel d'accompagnement: Personnel des FC, Bulletin du personnel des Forces canadienne, le 30 avril 2003.
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue D12-7/6-16
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 6, n° 17, le 7 mai 2003. 16p. Ill. (certaines en couleur). Matériel d'accompagnement: Digest de sécurité, Numéro 5/2003.
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue D12-7/6-17
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 6, n° 18, le 14 mai 2003. 16p. Ill. (certaines en couleur). Matériel d'accompagnement: Nouvelles CIV, Nouvelles à l'intention du personnel civil et la sécurité pas l'innovation, mai 2003.
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue D12-7/6-18
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 6, n° 19, le 21 mai 2003. 16p. Ill. (certaines en couleur).
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue D12-7/6-19
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 6, n° 20, le 28 mai 2003. 16p. Ill. (certaines en couleur). Matériel d'accompagnement: Personnel des FC, Bulletin du personnel des Forces canadiennes, le 28 mai 2003.
    Gratuit.(Disponible seulement aux dépositaires).
    Numéro de catalogue D12-7/6-20
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Développement des ressources humaines Canada

  • Bulletin -- négociation collective. Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1480-6916

    «Il s'agit d'une publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations, ainsi que les arrêts de travail. On peut également y trouver une liste à jour de sommaires d'ententes disponibles.»--Produits d'information et Services à la clientèle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 6, n° 5, mai 2003. 9, [1]p. Tableaux.
    65,00 $ par année. (Canada).
    65,00 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue L12-23/6-5F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Collective bargaining bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1480-6908

    "A monthly publication containing timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits in selected settlements, the status of key negotiations as well as data on work stoppages in Canada. In addition, a listing of formal and up-to-date reports of major settlements is provided."--Information products and client services.

    Order Information for Non-depositories: Communication Canada, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 1M4. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-e.html.

    Vol. 6, No. 5, May, 2003. 9, [1]p. Tables.
    $65.00 per year. (Canada).
    $65.00 U.S. per year. (Other countries).
    Catalogue Number L12-23/6-5E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Guide du partenariat, rédigé par Flo Frank et Anne Smith. Ottawa, 2000, réimprimé 2003. vi, 82p. 18cm. Couverture souple.

    Avis de la «2ième édition» est imprimé sur la réimpression.

    Distribué auparavant par Unité de l'apprendissage et du perfectionnement liés aux programmes d'emploi, Développement des ressources humaines Canada.

    «Le présent guide vise à susciter, raviver ou réaffirmer votre intérêt envers les partenariats. Pour ce faire, on offre des renseignements et des outils pour faciliter une compréhension commune et les approches appropriées. Le présent guide vise à fournir des renseignements, des conseils et des questions au sujet de principes de base des partenariats, qui peuvent s'appliquer à votre situation.»--Page 2.

    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    14,95 $ l'exemplaire. (Canada).
    14,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    ISBN 0-662-84632-X
    Numéro de catalogue MP43-373/1-2000F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • The partnership handbook, written by Flo Frank and Anne Smith. Ottawa, 2000, reprinted 2003. vi, 82p. 18cm. Softcover.

    "2nd Edition" statement printed on the reprint.

    Was distributed by Employment Programs Learning and Development Unit, Human Resources Development Canada.

    "This handbook is designed to sparks, rekindle and reaffirm your interest in partnerships. To do this, information and tools are offered to assist in building common understanding and appropriate approaches. This handbook is designed to provide information, tips and questions about the basics of partnerships, which can be applied to your own circumstances."--Page 2.

    Order Information: Communication Canada, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 1M4. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-e.html.
    $14.95 per copy. (Canada).
    $14.95 U.S. per copy. (Other countries).
    ISBN 0-662-28881- 5
    Catalogue Number MP43-373/1-2000E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Élections Canada

  • Perspectives électorales. Semestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1488-3538

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Élections Canada, Centre de renseignements, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868; Télécopieur: (613) 954-8584; Courriel: eleccan@magi.com.

    URL: http://www.elections.ca/content.asp?section=eca&document=index&dir=eim&lang=f&textonly=false

    Vol. 5, N° 1, mars 2003. Texte français, 44p. Ill. (certaines en couleur), tableau.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue SE2-1/5-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

Service canadien de la faune

  • Tendances chez les oiseaux: résultats des études ornithologiques nationales et régionales au Canada. Édition et production: Judith Kennedy. Ottawa. 28cm. Couverture souple.

    «Tendances chez les oiseaux a pour objet de fournir: des commentaires aux bénévoles de relevés ornithologiques; des informations sur les tendances des populations d'oiseaux au Canada; une liste de projet ornithologiques faisant appel aux bénévoles du Canada.»--Couverture arrière.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Judith Kennedy, Environnement Canada, Service canadien de la faune, Ottawa K1A 0H3. Télécopieur: (819) 994-4445 ; Courriel: Judith.Kennedy@ec.gc.ca .

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/birds/news/index_f.cfm

    Numéro 9, hiver 2003. 72p. Cartes géographiques, graphiques, références, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue CW71-2/9-2003F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bird trends: a report on results of national ornithological surveys in Canada. Edition & production: Judith Kennedy. Ottawa. 28cm. Softcover.

    "Bird trends aims to provide: feedback to volunteers of ornithological surveys; information on trends in Canadian bird populations; a menu of volunteer-based ornithological projects in Canada."--Backcover.

    Order Information for Non-depositories: Judith Kennedy, Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Ottawa K1A. Fax: (819) 994-4445; E-mail: Judith.Kennedy@ec.gc.ca .

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/birds/news/index_e.cfm

    Number 9, Winter 2003. 68p. Graphs, maps, references, tables.
    Free.
    Catalogue Number CW71-2/9-2003E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 137, n° 23, le samedi 7 juin 2003. Pp 1637-1788.
    2,95 $ l'exemplaire. 135,00 $ par année. (Canada).
    2,95 $ U.S. l'exemplaire. 135,00 $ U.S. par année (Autres pays).
    Numéro de catalogue SP2-1/137-23
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 137, n° 12, le mercredi 4 juin 2003. Pp. 1366-1481, iv.
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada).
    3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays).
    Numéro de catalogue SP2-2/137-12
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

  • Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Électronique.

    URL: http://napoleon.ic.gc.ca/cipo/tradejournal.nsf/$$ViewTemplate+for+TMJournal+French?OpenForm

    Vol. 50, n° 2537, le 11 juin 2003. [2], i, 378p. (6210 Ko). Ill.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG42-2/50-2537-IN - http://publications.gc.ca/Collection/RG42-2-50-2537.pdf
    Gratuit.(Internet).
    Numéro de catalogue RG42-2/50-2537-IN

  • Bulletin trimestriel sur la petite entreprise. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1205-9099

    «Le Bulletin trimestriel sur la petite entreprise... permet de connaître en un clin d'oeil les plus récentes tendances dans le secteur de la petite entreprise au Canada.»--Page 8.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Direction générale de la politique de la petite entreprise, 5e étage Est, 235, rue Queen,, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 954-5494; Télécopieur: (613) 954-5492; Courriel: sethchindapong.prichya@ic.gc.ca.

    URL: http://strategis.ic.gc.ca/SSGF/rd00044f.html

    Vol. 5, n° 1, mai 2003. Texte français, 8p. Graphiques, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue C12-18/5-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Justice Canada

  • Tableau des lois d'intérêt public et des ministres responsables. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 10, n° 2003-1, à jour au 30 avril 2003. Texte français, [2], 387p.
    58,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente (Canada).
    58,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays).
    Numéro de catalogue J12-1/2003-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Justice Canada. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ministère de la Justice, Division des affaires publiques, 284, rue Wellington, Ottawa K1A 0H8. Téléphone: (613) 957-4222; Télécopieur: (613) 954-0811.

    URL: http://canada.justice.gc.ca/fr/dept/pub/jc/index.html

    Vol. 3, n° 2. Texte français, 12p. Ill. (certaines en couleur).
    Gratuit.
    Numéro de catalogue J12-2/3-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office des normes générales du Canada

  • Norme de l'ONGC. Ottawa. Bilingue.

    Les dépositaires universels recevront automatiquement les mises à jour des normes qu'ils ont choisies.

    CAN/CGSB-4.2, n° 5.2-M87, remplace CAN/CGSB-4.2, méthod 5B, juillet 1977. --Méthodes pour épreuves textiles: Masse linéique du fil en units SI. Publié, décembre 1987, réaffirmée mars 2003. Texte français, [6], 4p. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office des normes générales du Canada, Centre des ventes , Ottawa K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou (819) 956-0425; Télécopieur: (819) 956-5644; Courriel: ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca; URL: http://www.pwgsc.gc.ca/ongc/text/catlog-f.html.
    20,00 $ l'exemplaire. (Cananda).
    20,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
    Numéro de catalogue P29-005-002-M87-2003
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

  • Forum des administrations portuaires. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1203-5564

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Ports pour petits bateaux, 14N178, Ottawa K1A 0E6. ou (613) 952-6788; Courriel: schinfo@dfo-mpo.gc.ca.

    URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/sch/ha-forum_f.html

    Vol. 9, N° 1, avril 2003. Texte français, 10p. Ill.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue Fs2-17/9-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources naturelles Canada

Secteur des minéraux et des métaux

  • Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. ISSN 0709-292X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, Centre de distribution des publications, 580, rue Booth,, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 943-0555; Télécopieur: (613) 952-7501; Courriel: gkingsle@nrcan.gc.ca.

    URL: http://mmsd1.mms.nrcan.gc.ca:80/mmsd/data/default_f.asp?

    03-3, mars 2003. 11p. Tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue M35-1/2003-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Service canadien des forêts

  • Santé et biodiversité des forêts nouvelles. Publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique pour les Réseaux sur la santé et sur la biodiversité des forêts. Fredericton. 33cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1206-7210

    Publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique pour les Réseaux sur la santé et sur la biodiversité des forêts.

    Titre a changé de l«Info-réseau» à partire de Vol. 6, n° 1, printemps 2002.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Centre de foresterie de l'Atlantique, C.P. 4000, Fredericton (Nouveau-Brunswick) E3B 5P7. Téléphone: (506) 452-3500; Télécopieur: (506) 452-3525.

    URL: http://www.atl.cfs.nrcan.gc.ca/index-f/what-f/publications-f/afcpublications-f/network-news-f/network-news-f.html

    Vol. 7, n° 1, printemps, 2003. Texte français, 8p. Ill. en couleur.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue Fo12-34/7-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notice to depositories:

    Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.

    Information report. BC-X series.Issued by the Pacific Forestry Centre. Victoria. ISSN 0830-0453

    Canadian cataloguing in publication data printed in these publication.

    BC-X-396. --Forest information extraction from high spatial resolution images using an individual tree crown approach, [by] François A. Gougeon and Donald G. Leckie. 2003. iv, 26p. Figs. (some coloured), references. 28cm. Softcover.


    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, Pacific Forestry Centre, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Tel: (250) 363-0600; Fax: (250) 363-0775.
    Free.
    ISBN 0-662-33272-5
    Catalogue Number Fo46-17/396E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Santé Canada

Direction générale de l'information, de l'analyse et de la connectivité

  • Bulletin recherche sur les politiques de santé. Trois fois par année. Produit par Division de la gestion et de la diffusion de la recherche (DGDR), Direction de la recherche appliquée et de l'analyse (DRAA). Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1496-466X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Direction générale de l'information, de l'analyse et de la connectivité, Direction de la recherche appliquée et de l'analyse, Division de la gestion et de la diffusion de la recherche, 2750, chemin Sheffield, baie 1, Ottawa K1B 3V9. Téléphone: (613) 954-8549; Télécopieur: (613) 954-0813; Courriel: bulletininfo@hc-sc.gc.ca; URL: www.hc-sc.gc.ca/arad-draa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iacb-dgiac/arad-draa/francais/dgdr/fbulletin/bulindex.html

    Numéro 4, octobre 2002. Texte français, 32p. Figures, graphiques, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue H12-36/4-2002
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Direction générale de la protection de la santé

  • Politiques relatives à l'adjonction de vitamines et de minéraux aux aliments: projet de recommandations, Publié par le Bureau des sciences de la nutrition, Direction des aliments. Ottawa, 1999. In various pagings. (245 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Sommaire: 1. Introduction et objet du présent examen des politiques.--2. Élaboration des politiques relatives à l'adjonction de vitamines et de minéraux aux aliments - Processus de consultation.--3. Contexte.--4. Analyse des enjeux.--5. Principes directeurs et critères d'évaluation de la politique d'enrichissement des aliments.--6. Options présentées en vue d'une évaluation à l'atelier de consultation de novembre 1998.--7. Résumé des recommandations relatives à l'adjonction de vitamines et de minéraux aux aliments.--8. Analyse des recommandations relatives à l'adjonction de vitamines et de minéraux aux aliments.--9. Plans de mise en oeuvre.-Annexes.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H58-1/2-1999F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H58-1-2-1999F.pdf
    Gratuit.(Internet).
    Numéro de catalogue H58-1/2-1999F-IN

  • The addition of vitamins and minerals to foods: proposed policy recommendations, Issued by the Bureau of Nutritional Sciences, Food Directorate. Ottawa, 1999. En pagination multiple. (228 KB). References, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Contents: 1. Introduction and Purpose of This Policy Review.--2. Development of Policy on the Addition of Vitamins and Minerals to Foods - Consultation Process.--3. Background.--4. Issues Analysis.--5. Guiding Principles and Criteria for Evaluation of Fortification Policy.--6. Options Presented for Evaluation at the November 1998 Consultation Workshop.--7. Summary of Policy Recommendations Concerning the Addition of Vitamins and Minerals to Foods.--8. Analysis of Policy Recommendations Concerning the Addition of Vitamins and Minerals to Foods.--9. Implementation Plans.--Appendices

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H58-1/2-1999E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H58-1-2-1999E.pdf
    Free.(Internet).
    Catalogue Number H58-1/2-1999E-IN

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Direction du dirigeant principal de l'information

Société canadienne d'hypothèques et de logement

  • Le point en recherche; série technique. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/tech/dblist.cfm?mode=year&l2f=y

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    02-135. --Tenue en service d'un collectif d'habitation novateur. 2003. [4]p. Figure, graphique, ill. 28cm. Dépliant. (63066)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, Centre canadien de documentation sur l'habitation , 700, chemin de Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367 ou 1-800-668-2642 (Canada seulement); Télécopieur: (613) 748-2098 ; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NH18-22/02-135F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche; série technique. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/tech/dblist.cfm?mode=year&l2f=y

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    02-136. --Essais sur le terrain de la ventilation en surpression pour maîtriser la fumée dans les tours d'habitation. 2003. [4]p. Graphiques. 28cm. Dépliant. (63077)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, Centre canadien de documentation sur l'habitation , 700, chemin de Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367 ou 1-800-668-2642 (Canada seulement); Télécopieur: (613) 748-2098 ; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NH18-22/02-136F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlights; socio-economic series. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/socio/index.html

    55-10. --Special studies on 1996 census data: housing conditions of North American Indian, Métis and Inuit households in Canada. 2003. 15p. References, tables. 28cm. Softcover. (63057)

    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, Canadian Housing Information Centre, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: (613) 748-2367 or 1-800-668-2642 (Canada); Fax: (613) 748-2098 ; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca.
    Free.
    Catalogue Number NH18-23/55-10E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Annuels

  • Pensions alimentaires pour les enfants et le conjoint: les statistiques de l'Enquête sur l'exécution des ordonnances alimentaires. Ottawa, 2003. [2], 41p. (208 Ko). Bibliographie, glossaire, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat. ISSN 1708-0444
    Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS85-228/2002F-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/85-228-XIF/85-228-XIF.html
    27,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue CS85-228/2002F-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Child and spousal support: maintenance enforcement survey statistics. Ottawa, 2003. [2], 37p. (186 KB). Bibliography, glossary, graphs, tables. Adobe Acrobat. ISSN 1708-0436
    Electronic.

    Order Information for Non-depositories: Statistics Canada, Circulation Management, Dissemination Division, 120 Parkdale Avenue, Ottawa K1A 0T6. Tel: 1-800-267-6677 (Canada and United States) or (613) 951-2800; Fax: 1-877-287-4369 (Canada and United States) or (613) 951-0581; E-mail: order@statcan.ca; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder.pl.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS85-228/2002E-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/85-228-XIE/85-228-XIE.html
    $27.00 per copy.
    Catalogue Number CS85-228/2002E-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Bulletins

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