Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 03-35

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

Informations archivées

Cette page Web a été archivée dans le Web.

03-35 (Le 29 janvier 2003)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 29 janvier 2003.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

À l'intention des personnes et des bibliothèques admissibles à recevoir gratuitement les publications du gouvernement du Canada, les commandes devront être acheminées dans un délai de 50 jours ouvrables.

Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

Chapitres séparés

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 10. --Loi modifiant la loi sur l'enregistrement des lobbyistes. Sanctionnée le 11 juin 2003. [2], 15p. 28cm.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    2,95 $ l'exemplaire. (Canada).
    2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-10
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 11. --Loi sur la Journée de la fête nationale des Acadiens et des Acadiennes: (Loi instituant la Journée de la fête nationale des Acadiens et des Acadiennes). Sanctionnée le 19 juin 2003. [2], 2p. 28cm.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    2,95 $ l'exemplaire. (Canada).
    2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-11
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 12. --Loi modifiant la Loi sur les pensions et la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada. Sanctionnée le 19 juin 2003. [2], 9p. 28cm.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    2,95 $ l'exemplaire. (Canada).
    2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-12
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 13. --Loi de crédits n° 2 pour 2003-2004: (Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2004). Sanctionnée le 19 juin 2003. [2], 59p. 28cm.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    9,25 $ l'exemplaire. (Canada).
    9,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-13
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 14. --Loi d'indemnisation des militaires ayant subi des blessures: (Loi prévoyant l'indemnisation des militaires ayant subi des blessures pendant leur service). Sanctionnée le 19 juin 2003. [2], 11p. 28cm.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    2,95 $ l'exemplaire. (Canada).
    2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-14
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 15. --Loi d'exécution du budget de 2003: (Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 18 février 2003). Sanctionnée le 19 juin 2003. [5], iv, 133p. 28cm.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    21,50 $ l'exemplaire. (Canada).
    21,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-15
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 16. --Loi modifiant la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires et la Loi sur le Parlement du Canada. Sanctionnée le 19 juin 2003. [2], 13p. 28cm.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    2,95 $ l'exemplaire. (Canada).
    2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-16
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 17. --Loi sur la Journée des anciens combattants de la marine marchande: (Loi instituant la Journée des anciens combattants de la marine marchande). Sanctionnée le 19 juin 2003. [2], 1p. 28cm.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    2,95 $ l'exemplaire. (Canada).
    2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-17
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 18. --Loi modifiant la Loi sur les textes réglementaires (procédure de désaveu des règlements). Sanctionnée le 19 juin 2003. [2], 3p. 28cm.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    2,95 $ l'exemplaire. (Canada).
    2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-18
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 19. --Loi modifiant la Loi électorale du Canada et la Loi de l'impôt sur le revenu (financement politique). Sanctionnée le 19 juin 2003. [2], 105p. 28cm.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    16,25 $ l'exemplaire. (Canada).
    16,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-19
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 9. --Loi modifiant la loi canadienne sur l'évaluation environnementale. Sanctionnée le 11 juin 2003. [2], 39p. 28cm.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    6,25 $ l'exemplaire. (Canada).
    6,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-9
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Sénat et Chambre des communes

Comités

  • Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 37e législature. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=3

    Septième réunion concernant: L'étude sur l'application de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité et la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et Travaux du comité.
    N° 23, le mercredi 4 juin 2003, le jeudi 5 juin 2003, le jeudi 12 juin 2003 et le jeudi 19 juin 2003. 54, xiii, 83p.

    Y compris le dixième rapport du comité (Demande de fonds additionnels pour 2003-2004), le onzième rapport du comité (Demande de fonds pour 2003-2004), le douzième rapport du comité (Rapport intérimaire intitulé «Après «La tempête du siècle»: Rétablir la confiance des investisseurs»).
    32,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    32,00 $ U.S. l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YC11-372/1-23
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 2e session, 37e législature, 2002-2003. Président: L'honorable Lorna Milne. Délibérations. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=2&comm_id=89

    Quatrième et cinquième réunions concernant: L'alinéa 86(1)(f) du Règlement du Sénat.
    N° 17, le mardi 17 juin 2003 et le mercredi 18 juin 2003. 4, 47p.
    19,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    19,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YC29-372/1-17
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 2e session, 37e législature, 50-51 Elizabeth II, 2002-2003. Coprésidents: L'honorable sénateur Céline Hervieux-Payette; Gurmant Grewal, député. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeMinute.asp?Language=F&Parliament=9&Joint=1&CommitteeID=309

    Examen de textes réglementaires.

    N° 5, le jeudi 3 avril 2003. Pagination multiple.
    28,00 $ L'examplaire. (Canada).
    28,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YC3-372/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 2e session, 37e législature, 50-51 Elizabeth II, 2002-2003. Coprésidents: L'honorable sénateur Céline Hervieux-Payette; Gurmant Grewal, député. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeMinute.asp?Language=F&Parliament=9&Joint=1&CommitteeID=309

    Examen de textes réglementaires.

    N° 6, le jeudi 1er mai 2003. Pagination multiple.
    27,00 $ L'examplaire. (Canada).
    27,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YC3-372/1-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 2e session, 37e législature, 50-51 Elizabeth II, 2002-2003. Coprésidents: L'honorable sénateur Céline Hervieux-Payette; Gurmant Grewal, député. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeMinute.asp?Language=F&Parliament=9&Joint=1&CommitteeID=309

    Examen de textes réglementaires.

    N° 7, le jeudi 15 mai 2003. Pagination multiple.
    17,00 $ L'examplaire. (Canada).
    17,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YC3-372/1-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 2e session, 37e législature, 50-51 Elizabeth II, 2002-2003. Coprésidents: L'honorable sénateur Céline Hervieux-Payette; Gurmant Grewal, député. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeMinute.asp?Language=F&Parliament=9&Joint=1&CommitteeID=309

    Examen de textes réglementaires.

    N° 8, le jeudi 29 mai 2003. Pagination multiple.
    14,00 $ L'examplaire. (Canada).
    14,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YC3-372/1-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 2e session, 37e législature, 50-51 Elizabeth II, 2002-2003. Coprésidents: L'honorable sénateur Céline Hervieux-Payette; Gurmant Grewal, député. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeMinute.asp?Language=F&Parliament=9&Joint=1&CommitteeID=309

    Examen de textes réglementaires.

    N° 9, le jeudi 12 juin 2003. Pagination multiple.
    27,00 $ L'examplaire. (Canada).
    27,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YC3-372/1-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

Région des Territoires du Nord--Ouest

  • T.N.-O. franc parler, territoire et autonomie gouvernementale. Irrégulier. Yellowknife. 43cm. Journal. ISSN 1704-7390 (QS-137-002-FF-A1)

    ISSN (1708-0029) imprimé sur ces publications est incorrect.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Région des Territoires du Nord--Ouest, Communications MAINC, C.P. 1500, Yellownife (Territoires du Nord-Ouest) X1A 2R3. Téléphone: (867) 669-2576; Télécopieur: (867) 669-2715; Courriel: poulinr@inac.gc.ca OU beaumonts@inac.gc.ca.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Service des renseignements généraux et de la distribution des publications, Téléphone: 1-800-567-9604; ATS: 1-866-553-0554 ; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca .

    URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/nt/pt/index_f.html

    Printemps 2003. 4p. Ill. (certaines en couleur).

    Gratuit.

    Numéro de catalogue R12-11/2003-3F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • NWT plain talk on land and self-government. Irregular. Produced by the Department of Indian and Northern Affairs and Northern Development in the NWT. Yellowknife. 43cm. Newspaper. ISSN 1704-7382

    Incorrect ISSN (1708-0002) printed on these publications.

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, General Enquiries and Publication Distribution, Tel: 1-800-567-9604; TTY: 1-866-553-0554; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca .

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, NWT Region, DIAND Communications, P.O. Box 1500, Yellownife, Northwest Territories X1A 2R3. Tel: (867) 669-2576; Fax: (867) 669-2715; E-mail: poulinr@inac.gc.ca OR beaumonts@inac.gc.ca.

    URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/nt/pt/index_e.html

    Spring 2003. 4p. Illus. (some coloured).

    Free.

    Catalogue Number R12-11/2003-3E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des politiques stratégiques

  • Le bulletin bimensuel. Toutes les deux semaines. Publié par la Division de l'analyse du marché. Winnipeg. 28cm. Dépliant. ISSN 1207-6228

    Les titres des numéros individuels varient.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Direction générale des politiques stratégiques, Direction des politiques de commercialisation, Division de l'analyse du marché, 303, rue Main, pièce 500, Winnipeg (Manitoba) R3C 3G7. Téléphone: (204) 983-8473; Télécopieur: (204) 983-5524; Courriel: bulletin@em.agr.ca.

    URL: http://www.agr.gc.ca/policy/winn/biweekly/f/archf/archbbf.htm

    Vol. 16, n° 14, le 13 août 2003. 14p. Graphiques, tableaux.

    Canola: situation et perspectives.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue A27-18/16-14F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bi-weekly bulletin. Every two weeks. Published by the Market Analysis Division. Winnipeg. 28cm. Pamphlet. ISSN 1207-621X

    Issues have distinct title.

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, Strategic Policy Branch, Marketing Policy Directorate, Market Analysis Division, 500-303 Main Street, Winnipeg, Manitoba R3C 3G7. Tel: (204) 983-8473; Fax: (204) 983-5524; E-mail: bulletin@em.agr.ca.

    URL: http://www.agr.gc.ca/policy/winn/biweekly/e/arche/archbbe.htm

    Vol. 16, No. 14, August 13, 2003. 14p. Graphs, tables.

    Canola: situation and outlook.

    Free.

    Catalogue Number A27-18/16-14E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Banque du Canada

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0005-5158

    Abonnement pour bibliothèques: 45 $ (Canada); 55 $ (États-Unis); 85 $ (Autres pays).

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca.

    URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/wfsgen-f.htm

    Le 22 août 2003. 20p. Tableaux.

    2,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année. (Canada).
    70,00 $ par année. (États-Unis). 110,00 $ par annéee. (Autres pays).

    Numéro de catalogue FB12-4/2003-08-22
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Centre de recherches pour le développement international

  • Protection ou partenariat: le renforcement de capacités locales lors des crises humanitaires, sous la direction de Ian Smillie. Ottawa, 2003. 228p. Index. 22cm. Couverture souple.

    Publ. en collab. avec: Editions ESKA.

    "Dans le cadre du projet Aide humanitaire et conflits".

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Centre de recherches pour le développement international, BP 8500, Ottawa K1G 3H9. Téléphone: (613) 236-6163; URL: http://www.idrc.ca.

    35,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 2-7472-0410-3
    Numéro de catalogue E97-10/2003F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le débat des semences. Volume 2. Solutions pour les lois nationales régissant le contrôle des ressources génétiques et des innovations biologiques, Publié conjointement par le Groupe Crucible II., et l'Institut international des ressources phytogénétiques et la Fondation Da Hammarskjold. Ottawa, 2003. 272p. 24cm. Couverture souple.

    Publ. en collaboration avec l'Institut International des ressources phytogénétiques et la Fondation Dag Hammarskjold.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Centre de recherches pour le développement international, BP 8500, Ottawa K1G 3H9. Téléphone: (613) 236-6163; URL: http://www.idrc.ca.


    URL: http://web.idrc.ca/ev.php?URL_ID=30557&URL_DO=DO_TOPIC&URL_SECTION=201&reload=1062097996
    35,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-88936-990-9
    Numéro de catalogue E97-11/2003F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le débat des semences. Volume 2. Solutions pour les lois nationales régissant le contrôle des ressources génétiques et des innovations biologiques, Publié conjointement par le Groupe Crucible II., et l'Institut international des ressources phytogénétiques et la Fondation Dag Hammerskjold. Ottawa, 2003. xix, 260p. Références. 23cm. Couverture souple.

    Sur la page de titre: Siembra de soluciones. Tomo 2. Opciones para leyes nacionales de control sobre recursos genéticos e innovaciones biologicas.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Centre de recherches pour le développement international, BP 8500, Ottawa K1G 3H9. Téléphone: (613) 236-6163; URL: http://www.idrc.ca.


    URL: http://web.idrc.ca/ev.php?URL_ID=30557&URL_DO=DO_TOPIC&URL_SECTION=201&reload=1062097832
    35,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-88936-991-7
    Numéro de catalogue E97-11/2003Sp
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le bien-être des nations: indice par pays de la qualité de vie et de l'environnement, [par] Robert Prescott-Allen, Publ. en collaboration avec Éditions Eska, Paris. Ottawa, 2003. xvi, 368p. Cartes en couleur, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Centre de recherches pour le développement international, BP 8500, Ottawa K1G 3H9. Téléphone: (613) 236-6163; URL: http://www.idrc.ca.

    40,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-88936-976-3
    Numéro de catalogue E97-12/2003F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La gestion de l'eau selon l'Islam, Sous la direction de Naser I. Faruqui, Asit K. Biswas et Murad J. Bino; En collaboration avec Les Presses de l'Université des Nations Unies et les Éditions Karthala. Ottawa, 2003. 206p. Glossaire, index, références. 24cm. Couverture souple.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Centre de recherches pour le développement international, BP 8500, Ottawa K1G 3H9. Téléphone: (613) 236-6163; URL: http://www.idrc.ca.

    30,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-88936-995-X
    Numéro de catalogue E97-13/2003F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Population et santé dans les pays en développement. Volume I. Population, santé et survie dans les sites du réseau INDEPTH. Ottawa, 2003. xiv, 376p. Glossaire, graphiques, références, tableaux. 25cm.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Centre de recherches pour le développement international, BP 8500, Ottawa K1G 3H9. Téléphone: (613) 236-6163; URL: http://www.idrc.ca.

    40,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-88936-992-5
    Numéro de catalogue E97-14/2003F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Développement des ressources humaines Canada

  • Le bulletin des règlements salariaux. Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1186-6632

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 14, n° 8, août 2003. 11p. Graphiques, tableaux.

    220,00 $ par année. (Canada).
    220,00 $ US par année (Autres pays).

    Numéro de catalogue L12-20/14-8F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • The wage settlements bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1186-6640

    Order Information for Non-depositories: Communication Canada, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 1M4. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-e.html.

    Vol. 14, No. 8, August, 2003. 11p. Graphs, tables.

    $220.00 per year. (Canada).
    $220.00 per year (Other countries).

    Catalogue Number L12-20/14-8E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Diversification de l'économie de l'Ouest

  • Accès Ouest. [Accès Alberta]. Trimestriel. Edmonton. 28cm. Couverture souple. ISSN 1700-8654

    Édition pour Alberta comprenant un encart sous le titre: Accès Alberta.

    Numérotation a changé après Vol. 4, n° 1, jan.-mars 2001.

    ISSN (14965-6802) de l'édition originale est imprimé sur l'édition régionale.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Diversification de l'économie de l'Ouest, Rédactrice, Accès Ouest, Bureau 1500, Place du Canada, 9700, avenue Jasper, Edmonton (Alberta) T5J 4H7. Téléphone: (780) 495-4982; Télécopieur: (780) 495-6223; Courriel: access.west@wd.gc.ca.

    URL: http://www.wd.gc.ca/mediacentre/accesswest/default_f.asp

    Juillet-septembre 2003. [8], 12p. Ill. (certaines en couleur).

    Gratuit.

    Numéro de catalogue C89-2/4-1-2003-3F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Access West. [Access Alberta]. Quarterly. Edmonton. 28cm. Softcover. ISSN 1700-8646

    Edition for Alberta includes insert under title: Access Alberta.

    Numbering changed after Vol. 4, No. 1, Jan.-Mar. 2001.

    ISSN (1495-6802) of the original edition printed on the regional edition.

    Order Information for Non-depositories: Western Economic Diversification, Editor, Access West, Suite 1500, Canada Place, 9700 Jasper Avenue NW, Edmonton, Alberta T5J 4H7. Tel: (780) 495-4982; Fax: (780) 495-6223; E-mail: access.west@wd.gc.ca.

    URL: http://www.wd.gc.ca/mediacentre/accesswest/default_e.asp

    July-September 2003. [8], 12p. Illus. (some coloured).

    Free.

    Catalogue Number C89-2/4-1-2003-3E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Accès Ouest. [Accès Colombie-Britannique]. Trimestriel. Edmonton. 28cm. Couverture souple. ISSN 1700-8689

    Édition pour la Colombie-Britannique comprenant un encart sous le titre: Accès Colombie-Britannique.

    Numérotation a changé après Vol. 4, n° 1, jan.-mars 2001.

    ISSN (1495-6802) de l'édition originale est imprimé sur l'édition régionale.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Diversification de l'économie de l'Ouest, Rédactrice, Accès Ouest, Bureau 1500, Place du Canada, 9700, avenue Jasper, Edmonton (Alberta) T5J 4H7. Téléphone: (780) 495-4982; Télécopieur: (780) 495-6223; Courriel: access.west@wd.gc.ca.

    URL: http://www.wd.gc.ca/mediacentre/accesswest/default_f.asp

    Juillet-septembre 2003. [4], 12p. Ill. (certaines en couleur).

    Gratuit.

    Numéro de catalogue C89-2/4-2-2003-3F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Access West. [Access British Columbia]. Quarterly. Edmonton. 28cm. Softcover. ISSN 1700-8662

    Edition for British Columbia includes insert under titel: Access British Columbia.

    Numbering changed after Vol. 4, No. 1, Jan.-Mar. 2001.

    ISSN (1495-6802) of the original edition printed on the regional edition.

    Order Information for Non-depositories: Western Economic Diversification, Editor, Access West, Suite 1500, Canada Place, 9700 Jasper Avenue NW, Edmonton, Alberta T5J 4H7. Tel: (780) 495-4982; Fax: (780) 495-6223; E-mail: access.west@wd.gc.ca.

    URL: http://www.wd.gc.ca/mediacentre/accesswest/default_e.asp

    July-September 2003. [4], 12p. Illus. (some coloured).

    Free.

    Catalogue Number C89-2/4-2-2003-3E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Accès Ouest. [Accès Manitoba]. Trimestriel. Edmonton. 28cm. Couverture souple. ISSN 1700-8743

    Édition pour Manitoba comprenant un encart sous le titre: Accès Manitoba.

    Numérotation a changé après Vol. 4, n° 1, jan.-mars 2001.

    ISSN (1495-6802) de l'édition originale est imprimé sur l'édition régionale.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Diversification de l'économie de l'Ouest, Rédactrice, Accès Ouest, Bureau 1500, Place du Canada, 9700, avenue Jasper, Edmonton (Alberta) T5J 4H7. Téléphone: (780) 495-4982; Télécopieur: (780) 495-6223; Courriel: access.west@wd.gc.ca.

    URL: http://www.wd.gc.ca/mediacentre/accesswest/default_f.asp

    Juillet-septembre 2003. [4], 12p. Ill. (certaines en couleur).

    Gratuit.

    Numéro de catalogue C89-2/4-3-2003-3F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Access West. [Access Manitoba]. Quarterly. Edmonton. 28cm. Softcover. ISSN 1700-8735

    Numbering changed after Vol. 4, No. 1, Jan.-Mar. 2001.

    ISSN (1495-6802) of the original edition printed on the regional edition.

    Order Information for Non-depositories: Western Economic Diversification, Editor, Access West, Suite 1500, Canada Place, 9700 Jasper Avenue NW, Edmonton, Alberta T5J 4H7. Tel: (780) 495-4982; Fax: (780) 495-6223; E-mail: access.west@wd.gc.ca.

    URL: http://www.wd.gc.ca/mediacentre/accesswest/default_e.asp

    July-September 2003. [4], 12p. Illus. (some coloured).

    Free.

    Catalogue Number C89-2/4-3-2003-3E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Accès Ouest. [Accès Saskatchewan]. Trimestriel. Edmonton. 28cm. Couverture souple. ISSN 1700-876X

    Édition pour Saskatchewan comprenant un encart sous le titre: Accès Saskatchewan

    Numérotation a changé après Vol. 4, n° 1, jan.-mars 2001.

    ISSN (1495-6802) de l'édition originale est imprimé sur l'édition régionale.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Diversification de l'économie de l'Ouest, Rédactrice, Accès Ouest, Bureau 1500, Place du Canada, 9700, avenue Jasper, Edmonton (Alberta) T5J 4H7. Téléphone: (780) 495-4982; Télécopieur: (780) 495-6223; Courriel: access.west@wd.gc.ca.

    URL: http://www.wd.gc.ca/mediacentre/accesswest/default_f.asp

    Juillet-septembre 2003. [4], 12p. Ill. (certaines en couleur).

    Gratuit.

    Numéro de catalogue C89-2/4-4-2003-3F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Access West. [Access Saskatchewan]. Quarterly. Edmonton. 28cm. Softcover. ISSN 1700-8751

    Edition for Saskatchewan includes an insert under title: Access Saskatchewan

    Numbering changed after Vol. 4, No. 1, Jan.-Mar. 2001.

    ISSN (1492-6802) of the original edition printed on the regional edition.

    Order Information for Non-depositories: Western Economic Diversification, Editor, Access West, Suite 1500, Canada Place, 9700 Jasper Avenue NW, Edmonton, Alberta T5J 4H7. Tel: (780) 495-4982; Fax: (780) 495-6223; E-mail: access.west@wd.gc.ca.

    URL: http://www.wd.gc.ca/mediacentre/accesswest/default_e.asp

    July-September, 2003. [4], 12p. Illus. (some coloured).

    Free.

    Catalogue Number C89-2/4-4-2003-3E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

Service de la protection de l'environnement

  • Resilog. Semestriel. Publié par la Direction des mouvements transfrontières. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0255-5804

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Direction générale de la prévention de la pollution par les toxiques, Direction des mouvements transfrontières, Resilog, 351, boul. St-Joseph, PVM - 12e étage, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 953-9796; Courriel: tmb@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/tmb/fra/who_f.html.

    URL: http://www.ec.gc.ca/tmb/resilog/fr/resinews.htm

    Vol. 16, n° 2, juin 2003. Texte français, 12p. Figures, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue En40-57/16-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Finances Canada

  • La revue financière. Mensuel. Ottawa. 28cm. Dépliant.

    Le numéro pour les résults financiers de janvier apparaît en mars chaque année.

    La période rapportée est d'avril de l'an dernier (premier mois de l'exercice) au mois rapporté.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Finances Canada, Centre de distribution, Pièce P-135, Tour ouest, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0901; Courriel: services-publications@fin.gc.ca.

    URL: http://www.fin.gc.ca/purl/fiscmon-f.html

    [Avril 2003]. [6]p. Graphiques, tableaux.


    URL: http://www.fin.gc.ca/FISCMON/2003-04f.html
    Gratuit.

    Numéro de catalogue F12-4/2003-4F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The fiscal monitor. Monthly. Ottawa. 28cm. Pamphlet.

    Financial results of January are reported in March each year.

    Cover period of each issue is from April of last year (first month of fiscal year) to the month reported.

    Order Information for Non-depositories: Finance Canada, Distribution Centre, Room P-135, West Tower, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Tel: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518; E-mail: services-publications@fin.gc.ca.

    URL: http://www.fin.gc.ca/purl/fiscmon-e.html

    [April 2003]. [6]p. Graphs, tables.


    URL: http://www.fin.gc.ca/FISCMON/2003-04e.html
    Free.

    Catalogue Number F12-4/2003-4E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie III. Statuts du Canada. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 26, n° 1, le mercredi 14 mai 20030. 109p. (654 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-11/26-1-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-11-26-1.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-11/26-1-PDF

  • Gazette du Canada, partie III. Statuts du Canada. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 26, n° 2, le vendredi 25 juillet 2003. 538p. (2,862 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-11/26-2-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-11-26-2.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-11/26-2-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 137, n° 10, le mercredi 7 mai 2003. 11p. (193 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/137-10-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-137-10.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/137-10-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 137, n° 11, le mercredi 21 mai 2003. 74p. (753 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/137-11-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-137-11.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/137-11-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 137, n° 12, le mercredi 4 juin 2003. 122p. (1,379 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/137-12-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-137-12.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/137-12-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 137, n° 13, le mercredi 18 juin 2003. 328p. (3,917 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/137-13-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-137-13.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/137-13-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 137, n° 14, le mercredi 2 juillet 2003. 219p. (2013 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/137-14-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-137-14.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/137-14-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 137, n° 15, le mercredi 16 juillet 2003. 24p. (738 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/137-15-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-137-15.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/137-15-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 137, n° 16, le mercredi 30 juillet 2003. Pp. 2030-2036, iv.

    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada).
    3,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays). 67,50 $ US par année. (Autres pays).

    Numéro de catalogue SP2-2/137-16
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 137, n° 16, le mercredi 30 juillet 2003. 13p. (152 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/137-16-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-137-16.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/137-16-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 137, n° 17, le mercredi 13 août 2003. Pp. 2038-2251, vi.

    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada).
    3,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays). 67,50 $ US par année. (Autres pays).

    Numéro de catalogue SP2-2/137-17
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 137, n° 17, le mercredi 13 août 2003. 222p. (2,151 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/137-17-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-137-17.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/137-17-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 137, n° 8, le mercredi 9 avril 2003. 214p. (4,357 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/137-8-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-137-8.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/137-8-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 137, n° 9, le mercredi 23 avril 2003. 98p. (1,585 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/137-9-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-137-9.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/137-9-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Index codifié des textes réglementaires, du 1er janvier 1955 au 30 juin 2003. 774p. (4,324 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/2003-2-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-2003-2.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/2003-2-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 137, n° 4, le jeudi 3 avril 2003. --Code criminel - Règlement modifiant le Règlement établissant une liste d'entités. 4p. (109 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-4/137-4-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-4-137-4.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-4/137-4-PDF
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie II. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 137, n° 5, le jeudi 19 juin 2003. --Code criminel - Règlement modifiant le Règlement établissant une liste d'entités. 3p. (104 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-4/137-5-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-4-137-5.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-4/137-5-PDF

Industrie Canada

Bureau du surintendant des faillites

  • Bulletin du BSF. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1705-5237 (53880 B)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Vivian Cousineau, Coordonnatrice du Bulletin, Industrie Canada, Bureau du surintendant des faillites, 301, rue Elgin, 2e étage, Ottawa K2P 2N9. Téléphone: (613) 941-2694; Télécopieur: (613) 946-9205; Courriel: Cousineau.vivian@ic.gc.ca.

    URL: http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/inbsf-osb.nsf/vwGeneratedInterF/h_br01319f.html

    2003-3. Texte français, 10p. Graphiques, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue Iu74-1/2003-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Justice Canada

  • Justice Canada. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ministère de la Justice, Division des affaires publiques, 284, rue Wellington, Ottawa K1A 0H8. Téléphone: (613) 957-4222; Télécopieur: (613) 954-0811.

    URL: http://canada.justice.gc.ca/fr/dept/pub/jc/index.html

    Vol. 3, n° 3. Texte français, 12p. Ill. en couleur.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue J12-2/3-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office national de l'énergie

  • Motifs de décision. Calgary.

    Titre du départ.

    OH-1-2003. --Pipelines Trans-Nord Inc: demande en date du 24 octobre 2002 visant l'accroissement de la capacité et l'inversion du sens de l'écoulement du pipeline. Calgary, 2003. vii, 43p. Cartes. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 299-3562; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca.
    Gratuit.

    ISBN 0-662-89325-5
    Numéro de catalogue NE22-1/2003-5F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Reasons for decision. Calgary.

    Title from cover.

    OH-1-2003. --Trans-Northern Pipelines Inc: application dated 24 October 2002 for capacity expansion and line reversal facilities. Calgary, 2003. vii, 41p. Maps. 28cm. Softcover.


    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue S.W, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or (403) 299-3562; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca.
    Free.

    ISBN 0-662-34490-1
    Catalogue Number NE22-1/2003-5E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Décision et ordonnance. Calgary.

    --Westcoast Energy Inc. - règlement visant les droits de 2002-2003. 2002. [2], i, 28p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Bureau des publications,Office national de l'énergie, 444 septième avenue s.-o, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: (403) 299-3562 ou 1-800-899-1265; Télécopieur: (403) 292-5576.
    Gratuit.

    ISBN 0-662-87744-6
    Numéro de catalogue NE22-5/2002-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Decision and order. Calgary.

    --Westcoast Energy Inc. settlement for 2002 and 2003 tolls. 2002. [2], i, 28p. Tables. 28cm. Softcover.


    Order Information for Non-depositories: Publications Office, National Energy Board, 444, Seventh Avenue S.W, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: (403) 299-3562 or 1-800-899-1265; Fax: (403)292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca.
    Free.

    ISBN 0-662-32816-7
    Catalogue Number NE22-5/2002-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

  • Écho. Publié par la Direction générale de la gestion intégrée des affaires. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, 200, rue Kent, 6e étage, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-1393; Télécopieur: (613) 990-3480.

    Mai-juin 2003. Texte français, 6p. Ill.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue T31-106/2003-05-06
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Avis aux navigateurs. Édition de l'est. Mensuel. Publié par la Direction générale des programmes maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Direction générale des programmes maritimes, Aides à la navigation, Surintendant, Informations et publications, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428.

    URL: http://www.notmar.com/fr/services/notmar/archives.php

    Vol. 28, n° 7, le 25 juillet 2003. ix, 46 [1]p. Carte en couleur, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue T34-14-1/28-7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notices to mariners. Eastern edition. Monthly. Issued by Marine Programs Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems Branch, Navigation Aids, Superintendent, Information and Publications, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 990-3037; Fax: (613) 998-8428.

    URL: http://www.notmar.com/eng/services/notmar/legacy.php

    Vol. 28, No.7, July 25, 2003. ix, 46,[1]p. Coloured map, tables.

    Free.

    Catalogue Number T34-14-1/28-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Avis aux navigateurs. Édition de l'ouest. Mensuel. Publié par la Direction générale des programmes maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Direction générale des programmes maritimes, Aides à la navigation, Surintendant, Informations et publications, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428.

    URL: http://www.notmar.com/fr/services/notmar/archives.php

    Vol. 28, n° 4, le 25 avril 2003. ix, 24p. Tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue T34-14-2/28-4F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notices to mariners. Western edition. Monthly. Issued by the Marine Programs Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Canadian Coast Guard, Marine Systems Branch, Navigation Aids, Superintendent, Information and Publications, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 990-3037; Fax: (613) 998-8428.

    URL: http://www.notmar.com/eng/services/notmar/legacy.php

    Vol. 28, No. 4, April 25, 2003. ix, 30p. Tables.

    Free.

    Catalogue Number T34-14-2/28-4E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Avis aux navigateurs. Édition de l'ouest. Mensuel. Publié par la Direction générale des programmes maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Direction générale des programmes maritimes, Aides à la navigation, Surintendant, Informations et publications, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428.

    URL: http://www.notmar.com/fr/services/notmar/archives.php

    Vol. 28, n° 7, le 25 juillet 2003. ix, 22p. Tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue T34-14-2/28-7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notices to mariners. Western edition. Monthly. Issued by the Marine Programs Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Canadian Coast Guard, Marine Systems Branch, Navigation Aids, Superintendent, Information and Publications, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 990-3037; Fax: (613) 998-8428.

    URL: http://www.notmar.com/eng/services/notmar/legacy.php

    Vol. 28, No. 7, July 25, 2003. ix, 24p. Tables.

    Free.

    Catalogue Number T34-14-2/28-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Service hydrographique du Canada

  • Catalogue des cartes marines et des publications connexes: Arctique. Ottawa, 2003. 1 feuille pliée (imprimée sur les deux côtés). Cartes en couleur. 112cm. Bilingue.
    Carte.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Distribution des cartes marines, 830 av. Industrial, Porte 19, C.P. 8080,, Ottawa K1G 3H6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courriel: shcinfo@dfo-mpo.gc.ca; URL: www.cartes.gc.ca.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-67125-2
    Numéro de catalogue Fs72-35/4-2003
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

  • Rapport d'information. Collection LAU-X. Publié par la Région du Québec, Centre de foresterie des Laurentides. Sainte-Foy (Québec). ISSN 0835-1589

    Des copies ou des microfiches des publications dans cette collection sont en vente chez Micromedia Ltée.

    LAU-X-125. --Carte du temps écoulé depuis le feu, répartition des classes d'âge et dynamique forestière dans la Forêt modèle du lac Abitibi, [par] Sylvie Gauthier et al. Sainte-Foy (Québec), 2002. 10p. Carte en couleur, graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Matériel d'accompagnement: Une carte (sous le titre: Carte de la forêt modèle du Lac Abitibi montrant le temps écoulé depuis le feu) dans une pochette au verso du dos.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Micromedia Global Information Centre, 240, rue Catherine, suite 305, Ottawa K2P 2G8. Téléphone: 1-800-567-1914 ou (613) 237-4250; Télécopieur: (613) 237-9184; Courriel: gic@micromedia.on.ca.

    Renseignements pour la commande: Service canadien des forêts, Région du Quebec, Centre de foresterie des Laurentides, 1055, rue du P.E.P.S., C.P. 3800, (Québec) G1V 4C7. Téléphone: (418) 648-5788; Télécopieur: (418) 648-5849.
    Gratuit. (Dans un nombre restreint d'exemplaires auprès du ministère-auteur).

    ISBN 0-662-87161-8
    Numéro de catalogue Fo46-18/125F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Information report. LAU-X series. Issued by the Quebec Region, Laurentian Forestry Centre. Sainte-Foy, Quebec. ISSN 0835-1570

    Copies or microfiches of publications in this series may be purchased from Micromedia Ltd.

    Incorrect ISSN (0825-1570) printed on these publications.

    LAU-X-125. --Time since fire map, age-class distribution and forest dynamics in the Lake Abitibi Model Forest, [by] Sylvie Gauthier et al. Sainte-Foy, Quebec, 2002. 9p. Coloured map, graphs, references. 28cm. Softcover. Accompanying material: A map (under title: Time since fire map of the Lake Abitibi Model Forest) in a pocket on the verso of backcover.


    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information: Micromedia, Global Information Centre, 240 Catherine Street, Suite 305, Ottawa K2P 2G8. Tel: 1-800-567-1914 or (613) 237-4250; Fax: (613) 237-9184; E-mail: gic@micromedia.on.ca.

    Order Information: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, Laurentian Forestry Centre, 1055 du P.E.P.S., P.O. Box 3800, Sainte-Foy, Quebec G1V 4C7. Tel: (418) 648-5788; Fax: (418) 648-5849.
    Free. (In limited quantities from author-department).

    ISBN 0-662-32150-2
    Catalogue Number Fo46-18/125E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport d'information. Série M-X. Publié par Centre de foresterie de l'Atlantique, Région des Maritimes. Fredericton. (Abstracts in English.) ISSN 1195-3802

    Des microfiches ou des copies de ces publications sont en vente chez Micromédia Ltée.

    M-X-216F. --«C'est le paradis»: indicateurs des collectivités de la Forêt Modèle de l'Ouest de Terre-Neuve, [par] Michael A. den Otter & Thomas M. Beckley. Fredericton, 2002. 56p. Ill. en couleur, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Le n° de catalogue (Fo42-335/2002F) imprimé dans cette publication est incorrect.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Micromedia Global Information Centre, 240, rue Catherine, suite 305, Ottawa K2P 2G8. Téléphone: 1-800-567-1914 ou (613) 237-4250; Télécopieur: (613) 237-9184; Courriel: gic@micromedia.on.ca.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Centre de foresterie de l'Atlantique, C.P. 4000, Fredericton (Nouveau-Brunswick) E3B 5P7. Téléphone: (506) 452-3500; Télécopieur: (506) 452-3525.
    Gratuit. (Dans un nombre restreint d'exemplaires auprès du ministère-auteur).

    ISBN 0-662-88225-3
    Numéro de catalogue Fo46-19/216F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Information report. M-X series. Issued by the Atlantic Forestry Centre, Maritimes Region. Fredericton. (Résumés en français.) ISSN 1195-3799

    Photocopies or microfiches of these publications may also be purchased from
    Micromedia Ltd

    M-X-216E. --"This is paradise": community sustainability indicators for the Western Newfoundland Model Forest, [by] Michael A. den Otter & Thomas M. Beckley. Fredericton, 2002. 50p. Coloured illus., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    Incorrect catalogue number (Fo42-335/2002E) printed in this publication.


    Order Information: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, Atlantic Forestry Centre, P.O. Box 4000, Fredericton, New Brunswick E3B 5P7. Tel: (506) 452-3500; Fax: (506) 452-3525.

    Order Information: Micromedia, Global Information Centre, 240 Catherine Street, Suite 305, Ottawa K2P 2G8. Tel: 1-800-567-1914 or (613) 237-4250; Fax: (613) 237-9184; E-mail: gic@micromedia.on.ca.
    Free. (In limited quantities from author-department).

    ISBN 0-662-33344-6
    Catalogue Number Fo46-19/216E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Documents de principes. Ottawa.

    SPN 2003-01. --Choix d'un centile d'exposition aiguë par voie alimentaire comme seuil de sécurité. Ottawa, 2003. [6], 35. Références, tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Coordonnatrice des publications, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, I.A. 6605C, 2720, promenade Riverside,, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-7399; Télécopieur: (613) 736-7398.
    Gratuit.

    ISBN 0-662-89554-1
    Numéro de catalogue H113-13/2003-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Science policy notice. Ottawa.

    SPN 2003-01. --Choosing a percentile of acute dietary exposure as a threshold of concern. Ottawa, 2003. [6], 34p. References, tables. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Publications Coordinator, Pest Management Regulatory Agency, Health Canada, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C,, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Free.

    ISBN 0-662-34729-3
    Catalogue Number H113-13/2003-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Documents de principes. Ottawa.

    SPN 2003-02. --Attribution de valeurs aux résidus de pesticides non détectés ou non quantifiés dans les aliments. Ottawa, 2003. [6], 34p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Coordonnatrice des publications, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, I.A. 6605C, 2720, promenade Riverside,, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-7399; Télécopieur: (613) 736-7398.
    Gratuit.

    ISBN 0-662-89556-8
    Numéro de catalogue H113-13/2003-2F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Science policy notice. Ottawa.

    SPN 2003-02. --Assigning values to nondetected/nonquantified pesticide residues in food. Ottawa, 2003. [6], 32p. References, tables. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Publications Coordinator, Pest Management Regulatory Agency, Health Canada, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C,, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Free.

    ISBN 0-662-34731-5
    Catalogue Number H113-13/2003-2E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Documents de principes. Ottawa.

    SPN 2003-03. --Évaluation de l'exposition aux pesticides contenus dans les aliments: guide de l'utilisateur. Ottawa, 2003. [4], 42p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Coordonnatrice des publications, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, I.A. 6605C, 2720, promenade Riverside,, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-7399; Télécopieur: (613) 736-7398.
    Gratuit.

    ISBN 0-662-89558-4
    Numéro de catalogue H113-13/2003-3F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Science policy notice. Ottawa.

    SPN 2003-03. --Assessing exposure from pesticides in food: a user's guide. Ottawa, 2003. [6], 38p. References, tables. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Publications Coordinator, Pest Management Regulatory Agency, Health Canada, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C,, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Free.

    ISBN 0-662-34733-1
    Catalogue Number H113-13/2003-3E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Note sur la réévaluation. Irrégulier. Ottawa.

    Titre varié: Document sur la réévaluation.


    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/pmra-arla/francais/pubs/rev-f.html

    REV 2003-04. --Produits antiparasitaires faisant l'objet d'une réévaluation: abandon des produits non agricoles homologués en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires. Ottawa, 2003. [2], 3p. Tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordonnatrice des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Gratuit.

    ISBN 0-662-89241-0
    Numéro de catalogue H113-5/2003-4F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation note. Irregular. Ottawa.

    Other title: Re-evaluation document.


    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/pmra-arla/english/pubs/rev-e.html

    REV 2003-04. --Pest control products under re-evaluation: discontinuation of non-agricultural products registered under the Pest Control Products Act. Ottawa, 2003. [2], 3p. Tables. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications Coordinator, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Free.

    ISBN 0-662-34406-5
    Catalogue Number H113-5/2003-4E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Document des décisions réglementaires.

    Titre de la collection imprimé sur la publication: Document de décision réglementaires.

    «Document de décision», E88-01, 27 juin 1988 -- (E96-01) 15 mars 1996; «Document de décisions réglementaires», RDD99-01, 26 février 1999 --.


    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/pmra-arla/francais/pubs/rdd-f.html

    RDD 2003-05. --Phéromone pulvérisable de la 3M perturbatrice du comportement reproducteur de la mineuse de la tomate. Ottawa, 2003. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordonnatrice des publications, I.A. 6605C, 2720, promenade Riverside, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Gratuit.

    ISBN 0-662-89563-0
    Numéro de catalogue H113-6/2003-5F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Regulatory decision document. Ottawa.

    "Decision document", E88-01, June 27, 1988 -- E96-01, March 15, 1996; "Regulatory decision document", RDD99-01, February 26, 1999 --.


    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/pmra-arla/english/pubs/rdd-e.html

    RDD 2003-05. --3M sprayable pheromone for mating disruption of Tomato Pinworm. 2003. [3]p. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Publications Coordinator, Pest Management, Regulatory Agency, Health Canada, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C,, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca.
    Free.

    ISBN 0-662-34738-2
    Catalogue Number H113-6/2003-5E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Conseil consultatif national sur le troisième âge

  • Expression. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0822-8213

    Vol. 16, n° 3, été 2003. Texte français, 8p. Ill., références.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue H71-4/1-16-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Direction générale la santé de la population et de la santé publique

  • Guide pédagogigique d'activité physique pour les enfants du Canada (de 6 à 9 ans). Ottawa, 2002. 8p. Figures, ill. en couleur. 28cm. Couverture souple.

    «Faire de l'activité physique tous les jours, c'est amusant. Mieux encore, c'est excellent pour la santé! Lorsqu'on encourage les enfants à intégrer l'activité physique à leur routine quotidienne, on les encourage à adopter de bonnes habitudes qu'ils conserveront toute leur vie.».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Unité d'activité physique, Edifice Jeanne Mance, 7e étage, A.L. 1907C1, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 941-3109; Télécopieur: (613) 941-6666.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-87819-1
    Numéro de catalogue H39-647/2002-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Teacher's guide to physical activity for children (6-9 years of age). Ottawa, 2002. 8p. Coloured illus., figs. 28cm. Softcover.

    "Making physical activity a part of the day is fun and healthy. Encouraging kids to build physical activity into their daily routine helps to create a pattern that may stay with them for the rest of their lives.".

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Physical Activity Unit , Jeanne Mance Building, 7th Floor, A.L. 1907C1, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Tel: (613) 941-3109; Fax: (613) 941-6666; E-mail: vie-active-living@hc-sc.gc.ca.

    Free.

    ISBN 0-662-32896-5
    Catalogue Number H39-647/2002-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Société canadienne d'hypothèques et de logement


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Annuels

  • Naissances, 2001. Tableaux standards. Annuel. Ottawa, 2003. xiii, 19p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-2800; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: order@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca:80/cgi-bin/wwworder_f.pl.

    20,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue CS84-210/2001
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Bulletins

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :