Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 03-46

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

Informations archivées

Cette page Web a été archivée dans le Web.

03-46 (Le 14 novembre 2003)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 14 novembre 2003.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 03-46 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

Version intégrale de cette liste

Table des matières

Publications du Parlement


Publications ministérielles

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Vol. 137, n° 23, le mercredi 5 novembre 2003. [95]p. (892 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/137-23-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-137-23.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/137-23-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.

    Index codifié des textes réglementaires, du 1er janvier 1955 au 30 septembre 2003. Texte français, [382]-[784]p. (4,425 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/2003-3-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-2003-3.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/2003-3-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office des transports du Canada

Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

  • Guide environnemental pour les gestionnaires immobiliers fédéraux, Publié par le Comité consultatif du Conseil du Trésor sur les biens immobiliers. Ottawa, 1999. 180p. (1708 Ko). Glossaire, références. Adobe Acrobat. Bilingue.
    Électronique.

    «Le présent guide se veut un document de consultation utile sur la question de l'environnement à chaque étape et à chaque élément d'activité du processus de gestion, de la planification à la démolition ou à l'aliénation. Il s'étend sur une large gamme de sujets à tous les niveaux de la gestion du cycle d'existence d'un bien immobilier : notamment les questions de gestion stratégique telles que l'acquisition, la location, la concession sous licence et l'aliénation; les questions de fonctionnement et d'entretien de tous les jours, telles que la qualité de l'air, la gestion des BPC, le nettoyage des immeubles et la gestion des déchets. Le guide ne présente pas de renseignements exhaustifs, mais fournit des sources de renseignements supplémentaires.»--Introduction.

    Le numéro de catalogue et l’ISBN pour l’édition imprimée ont été imprimés incorrectement dans cette edition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue BT22-60/1999F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/BT22-60-1999F.pdf
    Gratuit.

    ISBN 0-662-84025-9
    Numéro de catalogue BT22-60/1999F-IN

  • Environmental guide for federal real property managers, Issued by the Treasury Board Advisory Committee on Real Property. Ottawa, 1999. 169. (1802 KB). Glossary, references. Adobe Acrobat. Bilingual.
    Electronic.

    "This guide is designed to provide a useful environmental reference for each activity in the real property management process, from planning to demolition and disposal. It covers a wide variety of topics at all stages of a property's life cycle. These include strategic management issues such as acquisition, leasing, licensing and disposal, as well as day-to-day operational and maintenance issues such as air quality, PCB management, building cleaning and waste management. The guide does not provide exhaustive detail but points to sources of further information."--Introduction.

    The catalogue number and the ISBN for the print edition have been incorrectly printed in this electronic edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number BT22-60/1999E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/BT22-60-1999E.pdf
    Free.

    ISBN 0-662-28184-5
    Catalogue Number BT22-60/1999E-IN

Société canadienne d'hypothèques et de logement


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Hors série

Bulletins

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :