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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 04-05

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04-05 (Le 30 janvier 2004)

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Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

Chapitres séparés

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 22. --Loi modernisant le régime de l'emploi et des relations de travail dans la fonction publique, modifiant la Loi sur la gestion des finances publiques et la Loi sur le Centre canadien de gestion et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. Sanctionnée le 7 novembre 2003. xxiii, 282p. Tableaux. 28cm. Polycopié.

    Titre abrégé: Loi sur la modernisation de la fonction publique.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://www.canada.gc.ca/directories/infor_f.html.
    35,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    35,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-22
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 23. --Loi constituant le Centre canadien du règlement indépendant des revendications particulières des premières nations en vue de permettre le dépôt, la négociation et le règlement des revendications particulières, et modifiant certaines lois en conséquence. Sanctionnée le 7 novembre 2003. iv, 34p. 28cm. Polycopié.

    Titre abrégé: Loi sur le réglement des revendications particulières.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://www.canada.gc.ca/directories/infor_f.html.
    14,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    14,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-23
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Parlement du Canada, 2003. Ottawa. Bilingue.

    Titre abrégé: Lois du Canada.

    Chapitre 27. --Loi modifiant la législation relative aux avantages pour les anciens combatttants et les enfants des anciens combattants décédés. Sanctionnée le 7 novembre 2003. [2], 5p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://www.canada.gc.ca/directories/infor_f.html.
    5,00 $ l'exemplaire. (Canada).
    5,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue YX3-2003-27
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Chambre des communes

  • Procès-verbaux et témoignages: 2e session, 37e législature. Irrégulier. Ottawa. Microfiche.

    Les versions microfiches des Témoignages et Procès-verbal ont été regroupées sous quatre sujets basés sur la nature des comités et on y a assigné un titre descriptif à chacun des ces groupes. Ce regroupement de sujets a été développé afin de faciliter la distribution des produits et des titres seulement et n'est aucunement significatif des données bibliographiques.
    Configuration requise:Lecteur de microfiches requis

    [N° 6]. --Affaires sociales et culturelles.

    Sommaire: 2e sess., 37th lég.: Affaires autochtones, développement du Grand Nord et ressources naturelles, Comité permanent, séances: 85-90.--Patrimoine canadien, Comité permanent, séances: 47-57.--Citoyenneté et Immigration, Comité permanent, séances: 69-82--Santé, Comité permanent, séances: 43-71.--Développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées, Comité permanent, séances: 37-45.--Langues officielles, Comité mixte permanent, séances: 30-40.--Condition des personnes handicapées, Sous-comité, séances: 17-18.--Enfants et jeunes à risque, Sous-comité, séances: 17-20.--Consommation non médicale de drogues ou médicaments (projet de loi C-38), Comité spéciale, séances:1-10.

    Configuration requise:Lecteur de microfiches requis
    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue XC3-372-1-2003-6F-M
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Minutes of proceedings and evidence: 2nd session, 37th Parliament. Irregular. Ottawa. Microfiche.

    The microfiche versions of the Evidence and Minutes of Proceedings were grouped into four subject areas based on the name of the committee and each group was given a descriptive title. These subject groupings were developed to allow for greater convenience in the distribution of these products only and the titles given to these groups were not intended to have any bibliographic significance
    System Requirements:Requires microfiche reader.

    [No. 6]. --Social and cultural affairs.

    Contents: 2nd sess., 37th Parl.: Aboriginal Affairs, Northern Development and Natural Resources, Standing Committee, Meetings: 85-90.--Canadian Heritage, Standing Committee, Meetings: 47-57.--Citizenship and Immigration, Standing Committee, Meetings: 69-82.--Health, Standing Committee, Meetings: 43-71.--Human Resources Development and the Status of Persons with Disabilities, Standing Committee, Meetings: 37-45.--Official Languages, Standing joint Committee, Meetings: 30-40.--Children and Youth at Risk, Sub-Committee, Meetings: 17-20.--Status of Persons with Disabilities, Sub-Committee, Meetings: 17-18.--Non-medical use of drugs (Bill C-38), Special Committee, Meetings: 1-10.

    System Requirements:Requires microfiche reader
    Free. (Available only to depositories).

    Catalogue Number XC3-372-1-2003-6E-M
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Procès-verbaux et témoignages: 2e session, 37e législature. Irrégulier. Ottawa. Microfiche.

    Les versions microfiches des Témoignages et Procès-verbal ont été regroupées sous quatre sujets basés sur la nature des comités et on y a assigné un titre descriptif à chacun des ces groupes. Ce regroupement de sujets a été développé afin de faciliter la distribution des produits et des titres seulement et n'est aucunement significatif des données bibliographiques.
    Configuration requise:Lecteur de microfiches requis

    [N° 6]. --Ressources et environnement.

    Sommaire: 2e sess. 37e lég.: Agriculture et Agroalimentaire, Comité permanent, séances: 42-54.--Environnement et Développement durable, Comité permanent, séances: 28-35.--Pêches et Océans, Comité permanent, séances: 49-58.--Industrie, sciences et technologie, Comité permanent, séances: 55-67.--Transports, Comité permanent, séances: 34-43.

    Configuration requise:Lecteur de microfiches requis
    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue XC3-372-2-2003-6F-M
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Minutes of proceedings and evidence: 2nd session, 37th Parliament. Irregular. Ottawa. Microfiche.

    The microfiche versions of the Evidence and Minutes of Proceedings were grouped into four subject areas based on the name of the committee and each group was given a descriptive title. These subject groupings were developed to allow for greater convenience in the distribution of these products only and the titles given to these groups were not intended to have any bibliographic significance
    System Requirements:Requires microfiche reader.

    [No. 6]. --Resources and environment.

    Contents: 2nd sess., 37th Parl.: Agriculture and Agri-Food, Standing Committee, Meetings: 42-54.--Environment and Sustainable Development, Standing Committee, Meetings: 28-35.--Fisheries and Oceans, Standing Committee, Meetings: 49-58.--Industry, Science and Technology, Standing Committee, Meetings: 55-67.--Transport, Standing Committee, Meetings: 34-43.

    System Requirements:Requires microfiche reader
    Free. (Available only to depositories).

    Catalogue Number XC3-372-2-2003-6E-M
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Procès-verbaux et témoignages: 2e session, 37e législature. Irrégulier. Ottawa. Microfiche.

    Les versions microfiches des Témoignages et Procès-verbal ont été regroupées sous quatre sujets basés sur la nature des comités et on y a assigné un titre descriptif à chacun des ces groupes. Ce regroupement de sujets a été développé afin de faciliter la distribution des produits et des titres seulement et n'est aucunement significatif des données bibliographiques.
    Configuration requise:Lecteur de microfiches requis

    [N° 6]. --Finance, affaires étrangères et défense.

    Sommaire: 2e sess., 37th lég.: Affaires étrangères et Commerce international, Comité permanent, séances: 44-58.--Finances, Comité permanent, séances: 65-104.--Défense nationale et Anciens combattants, Comité permanent, séances: 34-43.--Comptes publics, Comité permanent, séances: 36-46.--Droits de la personne et Développement international, Sous-comité, séance: 11.--Commerce, différends commerciaux et investissements internationaux, Sous-comité, séances: 10-15.--Liaison, Comité, séance: 5.

    Configuration requise:Lecteur de microfiches requis
    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue XC3-372-3-2003-6F-M
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Minutes of proceedings and evidence: 2nd session, 37th Parliament. Irregular. Ottawa. Microfiche.

    The microfiche versions of the Evidence and Minutes of Proceedings were grouped into four subject areas based on the name of the committee and each group was given a descriptive title. These subject groupings were developed to allow for greater convenience in the distribution of these products only and the titles given to these groups were not intended to have any bibliographic significance
    System Requirements:Requires microfiche reader.

    [No. 6]. --Finance, external affairs and defence.

    Contents: 2nd sess., 37th Parl.: Foreign Affairs and International Trade, Standing Committee, Meetings: 44-58.--Finance, Standing Committee, Meetings: 65-104.--National Defence and Veterans Affairs, Standing Committee, Meetings: 34-43.--Public Accounts, Standing Committee, Meetings: 36-46.--Human Rights and International Development, Sub-Committee, Meeting: 11.--International Trade, Trade Disputes and Investment, Sub-Committee, Meetings: 10-15.--Liaison Committee, Meeting: 5.

    System Requirements:Requires microfiche reader
    Free. (Available only to depositories).

    Catalogue Number XC3-372-3-2003-6E-M
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Procès-verbaux et témoignages: 2e session, 37e législature. Irrégulier. Ottawa. Microfiche.

    Les versions microfiches des Témoignages et Procès-verbal ont été regroupées sous quatre sujets basés sur la nature des comités et on y a assigné un titre descriptif à chacun des ces groupes. Ce regroupement de sujets a été développé afin de faciliter la distribution des produits et des titres seulement et n'est aucunement significatif des données bibliographiques.
    Configuration requise:Lecteur de microfiches requis

    [N° 6]. --Justice et administration gouvernementale.

    Sommaire: 2e Sess., 37e lég.: Opérations gouvernementales et Prévisions budgétaires, Comité permanent, séances: 56-70.--Justice et Droits de la personne, Comité permanent, séances: 63-79.--Bibliothèque du Parlement, Comité mixte permanent, séances: 7-9.--Procédure et Affaires de la Chambre, Comité permanent, séances: 56-64.--Sécurité nationale, Sous-comité, séances: 10-11.--Révision des limites des circonscriptions électorales, Sous-comité, séances: 25-27.--Affaires émanant des députés, Sous-comité, séance: 4.--Budget, Sous-comité, séance: 6.--Concernant les dénonciateurs, Sous-comité, séances: 1-2.--Examen des Lois sur le racolage, Sous-comité, séances: 1-5.--Questions relatives à l'examen du Bureau du commissaire à la vie privée, Sous-comité, séances:1-3.

    Configuration requise:Lecteur de microfiches requis
    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue XC3-372-4-2003-6F-M
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Minutes of proceedings and evidence: 2nd session, 37th Parliament. Irregular. Ottawa. Microfiche.

    The microfiche versions of the Evidence and Minutes of Proceedings were grouped into four subject areas based on the name of the committee and each group was given a descriptive title. These subject groupings were developed to allow for greater convenience in the distribution of these products only and the titles given to these groups were not intended to have any bibliographic significance
    System Requirements:Requires microfiche reader.

    [No. 6]. --Justice and government business.

    Contents: 2nd sess., 37th Parl.: Government Operations and Estimates, Standing Committee, Meetings: 56-70.--Justice and Human Rights, Standing Committee, Meetings: 63-79.--Procedure and House Affairs, Standing Committee, Meetings: 56-64.--Library of Parliament, Standing Joint Committee, Meetings: 7-9.--National Security, Sub-Committee, Meetings: 10-11.--Electoral Boundaries Readjustment, Sub-Committee, Meetings: 25-27.--Private Members' Business, Sub-Committee, Meeting: 4.--Budget, Sub-Committee, Meeting: 6.--Whistleblowing, Sub-Committee, Meetings: 1-2.--Solicitation Laws, Sub-Committee, Meetings: 1-5.--Matters Related to the Review of the Office of the Privacy Commissioner, Sub-Committee, Meetings: 1-3.

    System Requirements:Requires microfiche reader
    Free. (Available only to depositories).

    Catalogue Number XC3-372-4-2003-6E-M
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Affaires des anciens combattants

  • Jeu-questionnaire des Canadiens courageux pendant et après la Guerre de Corée. Ottawa, 2003. 1 feuille pliée. Ill. 28cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, 66 rue Slater, Ottawa K1A 0P4. Téléphone: 1 866 522-2022 (français) ; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-67488-X
    Numéro de catalogue V32-78/1-2003
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Affaires étrangères et Commerce international

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349

    Y compris le supplément trimestriel: «Le commerce canadien en revue: rapport trimestriel sur la performance commerciale du Canada».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, InfoCentre , (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca; URL: http://dfait-maeci.gc.ca/canada-magazine/wv/contact-fr.asp.

    URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/canadexport/menu-fr.asp

    Vol. 21, n° 20, le 1er décembre 2003. 4, [8], 4p. Ill. Matériel d'accompagnement: Supplément: Exporter l'excellence, prix d'excellence à l'exportation canadienne 2003.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue E12-9/21-20F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Documents relatifs aux relations extérieures du Canada. Ottawa. Textes préliminaires, en-têtes et notes en français et en anglais. Texte en anglais seulement.

    Volume 24, tome I. --Documents relatifs aux relations extérieures du Canada, 1957-1958, Sous la direction de Michael D. Stevenson. 2003. xlix, 1377p. Index. 24cm. Couverture rigide.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://www.canada.gc.ca/directories/infor_f.html.

    URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/department/history/dcer/1958/menu-fr.asp
    119,95 $ l'exemplaire. (Canada).
    119,95 $ US l'exemplaire (Autres pays).

    ISBN 0-660-62323-4
    Numéro de catalogue E2-39/24-2003
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Affaires indiennes et du Nord

  • La voie du succès: guide de planification des entreprises à l'intention des femmes autochtones. Ottawa, 2003. 40p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. (QS-5367-001-FF-A1)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Publications et renseignements au public, Pièce 1415, Ottawa K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 (sans-frais); ATS: 1-866-553-0554 (sans-frais) ; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/cnt/index_f.html.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-89305-0
    Numéro de catalogue R2-257/2003F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • A journey to success: aboriginal women's business planning guide. Ottawa, 2003. 40p. Tables. 28cm. Spiral binding. (QS-5367-001-EE-A1)

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, General Inquiries and Publication Distribution, Ottawa K1A 0H4. Tel: 1-800-567-9604 (toll free); TTY:1-866-553-0554 (toll-free); E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/cnt/index_e.html.

    Free.

    ISBN 0-662-34471-5
    Catalogue Number R2-257/2003E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence de promotion économique du Canada atlantique

  • Programme Conseils aux entreprises et services à la collectivité. Moncton (Nouveau-Brunswick), 2003. 1p. 28cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de promotion économique du Canada atlantique, Centre de la Croix Bleue, 3e étage, 644, rue Main, C.P. 6051, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 9J8. Téléphone: (506) 851-2271 ou 1-800-561-7862; Télécopieur: (506) 851-7403; Courriel: comment@acoa-apeca.gc.ca; URL: http://www.acoa.ca/f/contact/index.shtml.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-67655-6
    Numéro de catalogue C89-4/110-2003
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Banque du Canada

  • Statistiques bancaires et financières de la Banque du Canada. Mensuel. Ottawa. 22cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1488-4186

    «Le tarif d'abonnement est réduit de moitié pour:
    les bibliothèques des ministères gouvernementaux canadiens, les bibliothèques publiques canadiennes, les bibliothèques des établissements d'enseignement canadiens et étrangers.»--Le dos.

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca; URL: http://www.bank-banque-canada.ca/fr/subscrip-f.htm.

    Janvier 2004. 124p. Tableaux. Matériel d'accompagnement: Notes relatives aux statistiques bancaires et financières de la Banque du Canada

    5,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année. (Canada).
    55,00 $ par année. (États-Unis). 120,00 $ par année. (Autres pays).

    Numéro de catalogue FB12-5/2004-01
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Bureau du Conseil privé

  • Gouverner de façon responsable: le guide du ministre et du secrétaire d'État. Ottawa, 2003. v, 64p. 24cm. Couverture souple. Bilingue.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-67861-3
    Numéro de catalogue CP22-73/2003
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Communication Canada

  • Une année de revue: rapport annuel sur la publicité du gouvernement du Canada, 2002-2003. Ottawa, 2003. Texte français, 38p. Graphiques, ill., tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Titre partiel: Rapport annuel sur la publicité du gouvernement du Canada, 2002-2003.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: (613) 992-1692; Courriel: info@communication.gc.ca; URL: http://www.communication.gc.ca/contacteznous.html.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-67510-X
    Numéro de catalogue PF1-2/2003
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Une année de revue: rapport annuel sur la publicité du gouvernement du Canada, 2002-2003. Ottawa, 2003. [41]p. (1,618 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Titre partiel: Rapport annuel sur la publicité du gouvernement du Canada, 2002-2003.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PF1-2/2003F-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/PF1-2-2003F.pdf
    Gratuit.

    ISBN 0-662-89442-1
    Numéro de catalogue PF1-2/2003F-PDF

  • A year of review: annual report on government of Canada's advertising 2002/03. Ottawa, 2003. [39]p. (1,621 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Partial title: Annual report on government of Canada's advertising 2002/03.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number PF1-2/2003E-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/PF1-2-2003E.pdf
    Free.

    ISBN 0-662-34616-5
    Catalogue Number PF1-2/2003E-PDF

Conseil canadien des ministres de l'environnement

  • Directive pour la réduction des émissions de COV provenant du secteur de la fabrication de meubles en bois. Winnipeg, 2004. [47]p. (321 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat. (PN 1337)
    Électronique.

    Sur la couverture: Plan de getion du CCME, Initiatives V307 et V612.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil canadien des ministres de l'environnement, 123, rue Main, bureau 360, Winnipeg (Manitoba) R3C 1A3. Téléphone: 1-800-805-3025 ou (204) 948-2090; Télécopieur: (204) 948-2125; URL: http://www.ccme.ca/publications/orderform.fr.html.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En108-4/23-2004F-PDF - http://publications.gc.ca/Collection-R/En108-4-23-2004F.pdf
    0,00 $ (Gratuit aux dépositaires).

    Numéro de catalogue En108-4/23-2004F-PDF
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Guidelines for the reduction of VOC emissions in the wood furniture manufacturing sector. Winnipeg, 2004. [40]p. (300 KB). Figs., tables. Adobe Acrobat. (PN 1336)
    Electronic.

    On cover: CCME Management Plan Initiatives V307 and V612.

    Order Information for Non-depositories: Canadian Council of Ministers of the Environment, 123 Main, Suite 360, Winnipeg, Manitoba R3C 1A3. Tel: 1-800-805-3025 or (204) 948-2090; Fax: (204) 948-2125; URL: http://www.ccme.ca/publications/index.html.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En108-4/23-2004E-PDF - http://publications.gc.ca/Collection-R/En108-4-23-2004E.pdf
    $0.00 (Free to depositories).

    Catalogue Number En108-4/23-2004E-PDF
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 7, n° 2, le 21 janvier 2004. 16p. Ill. en couleur. Matériel d'accompagnement: Nouvelles Civ, Janvier 2004.

    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue D12-7/7-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Développement des ressources humaines Canada

Finances Canada

  • Titres du gouvernement du Canada. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Finances Canada, Centre de distribution, Pièce P-135, tour ouest, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0901; Courriel: services-publications@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-f.html.

    URL: http://www.fin.gc.ca/purl/gocsec-f.html

    Janvier 2004. 6p. Graphiques.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue F12-6/2004-1F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Government of Canada securities. Quarterly. Ottawa. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Finance Canada, Distribution Centre, Room P-135, West Tower, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Tel: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518; E-mail: services-publications@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-e.html.

    URL: http://www.fin.gc.ca/purl/gocsec-e.html

    January, 2004. 6p. Graphs.

    Free.

    Catalogue Number F12-6/2004-1E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Industrie Canada

  • Document hors série. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/ineas-aes.nsf/PrintableF/h_ra01881f.html

    N° 28. --Définition et évaluation des liens entre commerce électronique et croissance de la productivité: defining and assessing the linkages, par Steven Globerman. 2001. Texte français, [4], 57p. Bibliographie, graphiques, tableaux. 23cm. Couverture souple.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Direction de l'analyse micro-économique, Responsable des Publications, 5e étage, tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 952-5704; Télécopieur: (613) 991-1261; Courriel: mepa.apme@ic.gc.ca.
    Gratuit.

    ISBN 0-662-65765-9
    Numéro de catalogue C21-23/28-2001
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Document hors série. Ottawa. Électronique.

    URL: http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/ineas-aes.nsf/PrintableF/h_ra01881f.html

    N° 28. --Définition et évaluation des liens entre commerce électronique et croissance de la productivité, par Steven Globerman. 2001. [63]p. (157 Ko). Bibliographie, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue C21-23/28-2001F-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/C21-23-28-2001F.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue C21-23/28-2001F-PDF

  • Occasional paper. Ottawa. Electronic.

    URL: http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/ineas-aes.nsf/PrintableE/h_ra01881e.html

    No. 28. --Electronic commerce and productivity growth: defining and assessing the linkages, by Steven Globerman. 2001. [59p]. (139 KB). Bibliography, graphs, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number C21-23/28-2001E-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/C21-23-28-2001E.pdf
    Free.

    Catalogue Number C21-23/28-2001E-PDF

  • EPAE - Les employés, pierre angulaire de l'excellence: le renouvellement des ressources humaines en S-T dans la fonction publique fédérale, Produit par CEST - Conseil d'experts en sciences et en technologie. Ottawa, 2002. Texte français, v, 26p. Bibliographie, figure, références. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (53815B)

    «Rapport au gouvernement du Canada, novembre 2002»--Couverture.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Direction générale des Communications et du Marketing, Services de distribution, Bureau 268D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436; Courriel: publications@ic.gc.ca.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-66941-X
    Numéro de catalogue Iu4-20/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • EPAE - Les employés, pierre angulaire de l'excellence: le renouvellement des ressources humaines en S-T dans la fonction publique fédérale, Produit par CEST - Conseil d'experts en science et en technologie. Ottawa, 2002. [33]p. (563 Ko). Bibliographie, figure, références. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    «Rapport au gouvernement du Canada, novembre 2002»--Couverture.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu4-20/2002F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/IU4-20-2002F.pdf
    Gratuit.

    ISBN 0-662-88008-0
    Numéro de catalogue Iu4-20/2002F-IN

  • EDGE - Employees Driving Government Excellence: renewing S&T human resources in the federal public service, Produced by CSTA - Council of Science and Technology Advisors. Ottawa, 2002. [29]p. (546 KB). Bibliography, fig., references. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "A report to the Government of Canada, November 2002"--Cover.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu4-20/2002E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/IU4-20-2002E.pdf
    Free.

    ISBN 0-662-33097-8
    Catalogue Number Iu4-20/2002E-IN

  • Réponse du gouvernement au dixième rapport du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie: la stratégie d'innovation du Canada: l'évaluation par les pairs et l'affectation de fonds de recherche fédéraux. Ottawa, 2002. Texte français, [4], 8p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (53821B)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Direction générale des Communications et du Marketing, Centre de diffusion de l'information, Bureau 268-D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436; Courriel: publications@ic.gc.ca.


    URL: http://www.ic.gc.ca/cmb/welcomeic.nsf/a3e7dbfb7960566d8525649d006b119e/50ad88e064b8e2d785256c6f004e334c!OpenDocument
    Gratuit.

    ISBN 0-662-66966-5
    Numéro de catalogue Iu4-22/2002
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Réponse du gouvernement au dixième rapport du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie: la stratégie d'innovation du Canada: l'évaluation par les pairs et l'affectation de fonds de recherche fédéraux. Ottawa, 2002. [16]p. (104 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu4-22/2002F-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/IU4-22-2002F.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue Iu4-22/2002F-PDF

  • Government response to the tenth report of the Standing Committee on Industry, Science and Technology: Canada's innovation strategy: peer review and the allocation of federal research funds. Ottawa, 2002. [16]p. (101 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu4-22/2002E-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/IU4-22-2002E.pdf
    Free.

    Catalogue Number Iu4-22/2002E-PDF

  • CSPP- Les communications scientifiques et la participation du public: un rapport au gouvernement du Canada, produit par CEST - Conseil d'experts en sciences et en technologie. Ottawa, 2003. Texte français, v, 22p. Bibliographie. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (53922B)

    Le numéro ISBN (0-662-33856-1) imprimé dans cette publication est incorrect.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Direction générale des Communications et du Marketing, Services de distribution, Bureau 268D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436; Courriel: publications@ic.gc.ca.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-67279-8
    Numéro de catalogue Iu4-40/2003
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CSPP - Les communications scientifiques et la participation du public: un rapport au gouvernement du Canada, produit par CEST - Conseil d'experts en sciences et en technologie. Ottawa, 2003. [28]p. (437 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu4-40/2003F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/IU4-40-2003F.pdf
    Gratuit.

    ISBN 0-662-88707-7
    Numéro de catalogue Iu4-40/2003F-IN

  • SCOPE - Science Communications and Opportunities for Public Engagement: a report to the government of Canada, produced by CSTA - Council of Science and Technology Advisors. Ottawa, 2003. [28]p. (401 KB). Bibliography. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu4-40/2003E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/IU4-40-2003E.pdf
    Free.

    ISBN 0-662-33856-1
    Catalogue Number Iu4-40/2003E-IN

  • Rapport sur la biotechnology (1998-2003). Ottawa, 2003. Texte français, 99p. Ill. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    En tête du titre: La biotechnologie transforme la socitété, une économie novatrice et une meilleure qualité de vie.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Direction générale des Communications et du Marketing, Services de distribution, Bureau 268D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436; Courriel: publications@ic.gc.ca.


    URL: http://biotech.gc.ca/epic/internet/incbs-scb.nsf/vwGeneratedInterF/by00204f.html
    Gratuit.

    ISBN 0-662-67835-4
    Numéro de catalogue Iu4-52/2003
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport sur la biotechnology (1998-2003). Ottawa, 2003. [55]p. (4240 Ko). Ill. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    En tête du titre: La biotechnologie transforme la socitété, une économie novatrice et une meilleure qualité de vie.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu4-52/2003F-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/IU4-52-2003F.pdf
    Gratuit.

    ISBN 0-662-75369-0
    Numéro de catalogue Iu4-52/2003F-PDF

  • Report on biotechnology (1998-2003). Ottawa, 2003. [47]p. (4364 KB). Illus. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    At head of title: Biotechnology transforming society, creating an innovative economy and a higher quality of life.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu4-52/2003E-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/IU4-52-2003E.pdf
    Free.

    ISBN 0-662-35557-1
    Catalogue Number Iu4-52/2003E-PDF

Direction de l'analyse micro-économique

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Justice Canada

  • Lois et règlements codifiés du Canada. Deux fois par année. Ottawa. Bilingue. Cédérom.

    N.B.: Les bibliothèques de dépôt peuvent mettre ce produit sur leur réseau électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
    Configuration requise:Configuration minimale: Logiciel MS Windows 95/98/NT/2000, 2 Mo d'espace libre sur la disque dur.

    À jour au 31 août 2003. 2003. 1 disque.

    225,00 $ licence pour un usager. Modifications par commande permanente.

    Numéro de catalogue YX54-1/2003-08-MRC
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Patrimoine canadien

  • Bâtir des liens avec l'Accord: le premier rapport à l'intention des Canadiens et des Canadiennes sur la mise en œuvre de l'Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire, Publié par l'Initiative sur le secteur bénévole et communautaire. Ottawa, 2003. Texte français, 20p. 21cm. Couverture souple. Bilingue.

    Titre de la couverture: Rapport du Comité directeur conjoint.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Gouvernement du Canada - Direction des affaires du secteur bénévole et communautaire , 12, rue York, 3e étage, Ottawa K1A 0M5. Téléphone: (613) 998-7207 ; Télécopieur: (613) 998-9230 ; Courriel: vsi-isbc@pch.gc.ca.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Secteur bénévole et communautaire - Forum du secteur bénévole et communautaire , 85, rue Albert, bureau 1110, Ottawa K1P 6A4. Téléphone: 1-800-821-8814 ou (613) 238-7555; Télécopieur: (613) 238-9300 .

    Gratuit.

    ISBN 0-662-67845-1
    Numéro de catalogue CH4-81/2003
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bâtir des liens avec l'Accord: le premier rapport à l'intention des Canadiens et Canadiennes sur la mise en œuvre de l'Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire, Publié par l'Initiative sur le secteur bénévole et communautaire. Ottawa, 2003. [24]p. (182 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Titre de la couverture: Rapport du Comité directeur conjoint.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CH4-81/2003F-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/CH4-81-2003F.pdf
    Gratuit.

    ISBN 0-662-75409-3
    Numéro de catalogue CH4-81/2003F-PDF

  • Taking the accord forward: the first report to Canadians on implementing an accord between the government of Canada and the voluntary sector, Issued by Voluntary Sector Initiative. Ottawa, 2003. [22]p. (230 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Cover Title: Report of the Joint Steering Committee.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CH4-81/2003E-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/CH4-81-2003E.pdf
    Free.

    ISBN 0-662-35603-9
    Catalogue Number CH4-81/2003E-PDF

Ressources naturelles Canada

Secteur des minéraux et des métaux

  • La dimension sociale du développement durable dans l’industrie minière: document d'information, préparé par Lise-Aurore Lapalme. Ottawa, 2003. iv, 38p. Bibliographie. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 947-6580; Télécopieur: (613) 952-7501.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-75031-4
    Numéro de catalogue M37-52/2003F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The social dimension of sustainable development and the mining industry: a background paper, prepared by Lise-Aurore Lapalme. Ottawa, 2003. iv, 34p. Bibliography. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Minerals and Metals Sector, Ottawa K1A 0E4. Tel: (613) 947-6580; Fax: (613) 952-7501; E-mail: info-mms@nrcan.gc.ca.

    Free.

    ISBN 0-662-35211-4
    Catalogue Number M37-52/2003E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La dimension sociale du développement durable dans l’industrie minière: document d'information, préparé par Lise-Aurore Lapalme. Ottawa, 2003. [42]p. (703 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M37-52/2003F-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/M37-52-2003F.pdf
    Gratuit.

    ISBN 0-662-75032-2
    Numéro de catalogue M37-52/2003F-PDF

  • The social dimension of sustainable development and the mining industry: a background paper, prepared by Lise-Aurore Lapalme. Ottawa, 2003. [38]p. (682 KB). Bibliography. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number M37-52/2003E-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/M37-52-2003E.pdf
    Free.

    ISBN 0-662-35212-2
    Catalogue Number M37-52/2003E-PDF

Santé Canada

  • Rapport biennal 2001 et 2002 sur le Protocole d'entente entre les cinq ministères responsables des ressources naturelles, Publié conjointement par Agriculture et Agroalimentaire Canada, Environnement Canada, Pêches et Océans Canada, Santé Canada, et Ressources naturelles Canada. Ottawa, 2002. Texte français, 55p. Ill. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Titre en tête de chaque page: 5RN rapport biennal 2001 et 2002.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Édifice Brooke Claxton, L.A. #0913A, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (Canada seulement) ou (613) 954-5995 ou (613) 957-2991 (Renseignements publics); Télécopieur: (613) 941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca.


    URL: http://www.durable.gc.ca/ann-rep/index_f.phtml
    Gratuit.

    ISBN 0-662-66865-0
    Numéro de catalogue A21-43/2002
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

  • Rapport de recherche. Ottawa.

    --Options de logement pour les personnes âgées ou atteintes d'une maladie chronique ayant recours aux refuges pour sans-abri: rapport final, par Luba Serge et Nancy Gnaedinger. Ottawa, 2003. 99p. Tableau. 28cm. Polycopié. (6530-62)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, Centre canadien de documentation sur l'habitation, 700 chemin de Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367 ou 1-800-668-2642 (Canada); Télécopieur: (613) 748-4069; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/biblio/rere/rere_003.cfm.
    0,00 $ (Gratuit aux Canadiennes et Canadiens).
    12,00 $ l'exemplaire. (Autres pays).

    Numéro de catalogue NH18-1/4F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Bulletins

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