Sélection de la langue

Recherche


ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 04-16

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

04-16 (Le 16 avril 2004)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 16 avril 2004.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 04-16 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

Version intégrale de cette liste

Table des matières

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 13, le samedi 27 mars 2004. [174]p. (1,689 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/138-13-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-138-13.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-1/138-13-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 14, le samedi 3 avril 2004. [197]p. (1,923 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/138-14-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-138-14.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-1/138-14-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 15, le samedi 10 avril 2004. [81]p. (866 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/138-15-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-138-15.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-1/138-15-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    Vol. 138, n° 6, le mercredi 24 mars 2004. [68]p. (661 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/138-6-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-138-6.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/138-6-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    Vol. 138, n° 7, le mercredi 7 avril 2004. [96]p. (884 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/138-7-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-138-7.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-2/138-7-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 2, le 26 mars 2004. --Société de Fiducie Community - Lettres patentes de prorogation. 1p. (70 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/138-2-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-3-138-2.pdf
    Gratuit. Internet.

    Numéro de catalogue SP2-3/138-2-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 3, le jeudi 1er avril 2004. --Loi sur la sécurité de la vieillesse: Proclamation donnant avis que l'Accord sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume des Pays-Bas entrera en vigueur le 1er avril 2004. 21p. (217 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-4/138-3-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-4-138-3.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-4/138-3-PDF

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Santé Canada

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

Société canadienne d'hypothèques et de logement


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Annuels

  • Origine et destination des passagers aériens, rapport Canada-États-Unis, 2001. Annuel. Ottawa, 2004. [127]p. (670 Ko). Graphiques, tableaux. Adobe Acrobat. Bilingue. ISSN 1480-7521
    Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-8116 ; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: infostat@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca/cgi-bin/statcomment_f.pl.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS51-205/2001-PDF - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/51-205-XIB/51-205-XIB-f.html
    37,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue CS51-205/2001-PDF
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Bulletins

Détails de la page

Date de modification :