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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 04-24

Informations archivées

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04-24 (Le 11 juin 2004)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 11 juin 2004.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 04-24 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement


Publications ministérielles

Administration de Pilotage des Grands Lacs

Agence de la consommation en matière financière du Canada

Centre canadien de gestion

Commissariat aux langues officielles

Condition féminine Canada

Environnement Canada

Service de la protection de l'environnement

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 20, le samedi 15 mai 2004. [103]p. (1,032 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/138-20-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-1-138-20.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-1/138-20-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 3, le 27 mai 2004. --Retrait d'un bref pour une élection partielle - circonscription d'Ottawa-Centre. 1p. (70 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/138-3-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-3-138-3.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-3/138-3-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 4, le 27 mai 2004. --Etablissement du nombre d'électeurs - listes préliminaires des électeurs. 8p. (97 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/138-4-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-3-138-4.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-3/138-4-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 5, le 27 mai 2004. --Modifications à la liste des circonscriptions mentionnées à l'annexe 3 de la Loi. 2p. (75 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/138-5-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-3-138-5.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue SP2-3/138-5-PDF

Industrie Canada

Direction générale du commerce électronique

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

Ombudsman de Postes Canada

Secrétariat national recherche et sauvetage

Société canadienne d'hypothèques et de logement


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Bulletins

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