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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 04-28

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04-28 (Le 9 juillet 2004)

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Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/37/3/parlbus/chambus/senate/orderpaper/ord-f.htm

    N° 31, le mercredi 21 avril 2004. 15p.

    10,00 $ l'exemplaire. 200,00 $ par année.

    Numéro de catalogue Y5-373/31
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/37/3/parlbus/chambus/senate/orderpaper/ord-f.htm

    N° 32, le jeudi 22 avril 2004. 15p.

    10,00 $ l'exemplaire. 200,00 $ par année.

    Numéro de catalogue Y5-373/32
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/37/3/parlbus/chambus/senate/orderpaper/ord-f.htm

    N° 33, le mardi 27 avril 2004. 15p.

    10,00 $ l'exemplaire. 200,00 $ par année.

    Numéro de catalogue Y5-373/33
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/37/3/parlbus/chambus/senate/orderpaper/ord-f.htm

    N° 34, le mercredi 28 avril 2004. 15p.

    10,00 $ l'exemplaire. 200,00 $ par année.

    Numéro de catalogue Y5-373/34
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/37/3/parlbus/chambus/senate/orderpaper/ord-f.htm

    N° 35, le jeudi 29 avril 2004. 15p.

    10,00 $ l'exemplaire. 200,00 $ par année.

    Numéro de catalogue Y5-373/35
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/37/3/parlbus/chambus/senate/orderpaper/ord-f.htm

    N° 36, le mardi 4 mai 2004. 14p.

    10,00 $ l'exemplaire. 200,00 $ par année.

    Numéro de catalogue Y5-373/36
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Comités

  • Comité permanent des peuples autochtones, 3e session, 37e législature, 2004. Président: L'honorable Nick G. Sibbeston. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=3&comm_id=1

    Étude d'un projet d'ordre du jour et première réunion concernant: L'examen, pour en faire rapport, des dépenses fédérales prévues dans le budget principal des dépenses de 2004-2005 et le budget fédéral de mars 2004 en ce qui concerne les programmes et les services offerts aux communautés des Premières nations par le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien.
    Fascicule n° 2, le mercredi 10 mars 2004, le mardi 20 avril 2004. 27p.
    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC28-373/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Chambre des communes

  • Comité permanent du patrimoine canadien, 3e session, 37e législature, 2004. Président: Sarmite D. Bulte. Rapport intérimaire sur la réforme du droit d'auteur. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeReport.asp?Language=F&Parliament=139&Joint=0&CommitteeID=8792

    Rapport intérimaire sur la réforme du droit d'auteur.

    2004. vii, 40p.

    URL: http://www.parl.gc.ca/InfocomDoc/Documents/37/3/parlbus/commbus/house/reports/herirp01-f.htm
    19,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-62596-2
    Numéro de catalogue XC61-373/1-1-01
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

  • Autonomie gouvernementale de la Première nation de Westbank, Accord entre la Première Nation de Westbank et Sa Majesté la Reine du Chef du Canada. Ottawa, 2003. v, 88p. Glossaire. 28cm. Couverture souple. (QS-6200-000-FF-A2)

    Titre de la couverture: Autonomie gouvernementale de la Première Nation de Westbank.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Publications et renseignements au public, Pièce 1415, Ottawa K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 (sans-frais); ATS: 1-866-553-0554 (sans-frais) ; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/cnt/index_f.html.


    URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/nr/prs/s-d2003/wfn_index_f.html
    Gratuit.

    ISBN 0-662-75121-3
    Numéro de catalogue R2-285/2003F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Westbank First Nation Self-Governance Agreement between Westbank First Nation and Her Majesty the Queen in Right of Canada. Ottawa, 2003. iv, 84p. Glossary. 28cm. Softcover. (QS-6200-000-EE-A2)

    Cover Title: Westbank First Nation self-government agreement.

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, General Inquiries and Publication Distribution, Room 1415, Ottawa K1A 0H4. Tel: 1-800-567-9604 (toll free); TTY:1-866-553-0554 (toll-free); E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/cnt/index_e.html.


    URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/nr/prs/s-d2003/wfn_index_e.html
    Free.

    ISBN 0-662-35299-8
    Catalogue Number R2-285/2003E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Autonomie gouvernementale de la Première nation de Westbank, Accord entre la Première Nation de Westbank et Sa Majesté la Reine du Chef du Canada. Ottawa, 2003. 94p. (323 Ko). Glossaire. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R2-285/2003F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-285-2003F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue R2-285/2003F-PDF

  • Westbank First Nation Self-Governance Agreement between Westbank First Nation and Her Majesty the Queen in Right of Canada. Ottawa, 2003. 89p. (294 KB). Glossary. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R2-285/2003E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-285-2003E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number R2-285/2003E-PDF

Banque du Canada

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0005-5158

    Abonnement pour bibliothèques: 45 $ (Canada); 55 $ (États-Unis); 85 $ (Autres pays).

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca; URL: http://www.bank-banque-canada.ca/fr/subscrip-f.htm.

    URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/wfsgen-f.htm

    Le 25 juin 2004. 20p. Graphiques, tableaux.

    2,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année. (Canada).
    70,00 $ par année. (États-Unis). 110,00 $ par année. (Autres pays).

    Numéro de catalogue FB12-4/2004-06-25
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Bureau de la protection des infrastructures essentielles et de la protection civile

Bureau de la sécurité des transports du Canada

  • Bureau de la sécurité des transports du Canada, plan d'activités 2004-2005. Ottawa, 2004. Texte français, 31p. Tableaux. 28cm. Reliure à anneaux. Bilingue.

    Le numéro de catalogue (TU1-7/2004F) imprimé dans cette publication est incorrect.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Bureau de la sécurité des transports du Canada, Direction générale de l'analyse et des stratégies de l'information, Place du Centre, 200, promenade du Portage, 4e étage, Gatineau (Québec) K1A 1K8. Téléphone: (819) 994-3741; ATS: (819) 994-8030; Services en français ailleurs au Canada: 1-800-387-3557 ; Télécopieur: (819) 997-2239; Courriel: communications@bst.gc.ca; URL: http://www.tsb.gc.ca/fr/common/contact_us.asp.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue TU1-7/2004
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bureau de la sécurité des transports du Canada, plan d'activités 2004-2005. Ottawa, 2004. 35p. (224 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue TU1-7/2004F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/TU1-7-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-76528-1
    Numéro de catalogue TU1-7/2004F-PDF

  • Transportation Safety Board of Canada business plan 2004-2005. Ottawa, 2004. 28p. (222 KB). Tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number TU1-7/2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/TU1-7-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-36763-4
    Catalogue Number TU1-7/2004E-PDF

Commission des revendications des Indiens

  • Enquête sur la revendication de la Première nation de Peepeekisis relative à la colonie de File Hills, Comité: Alan C. Holman, commissaire (président du comité), Renée Dupuis, présidente de la Commission, Sheila G. Purdy, commissaire. Ottawa, 2004. viii, 254p. Carte, ill., références. 28cm. Reliure à spirale.

    Titre de la couverture: Première Nation de Peepeekisis. Objet du rapport: Colonie de File Hills.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission des revendications des Indiens, C.P. 1750, Succursale B, Ottawa K1P 1A2. Téléphone: (613) 943-2737; Télécopieur: (613) 943-0157.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue RC31-21/2004F

  • Peepeekisis First Nation inquiry, File Hills Colony claim, Panel: Commissioner Alan C. Holman (Chair), Chief Commissioner Renée Dupuis, Commissioner Sheila G. Purdy. Ottawa, 2004. viii, 233p. Illus., map, references. 28cm. Spiral binding.

    Cover Title: Peepeekisis First Nation. Report on: File Hills Colony Claim.

    Order Information: Indian Claims Commission, P.O. Box 1750, Station B, Ottawa K1P 1A2. Tel: (613) 943-2737; Fax: (613) 943-0157; E-mail: feedback@indianclaims.ca; URL: http://www.indianclaims.ca/english/about/contact.html.

    Free.

    Catalogue Number RC31-21/2004E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Enquête sur la revendication de la Première nation de Peepeekisis relative à la colonie de File Hills, Comité: Alan C. Holman, commissaire (président du comité), Renée Dupuis, présidente de la Commission, Sheila G. Purdy, commissaire. Ottawa, 2004. [262]p. (4035 Ko). Ill., références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission des revendications des Indiens, C.P. 1750, Succursale B, Ottawa K1P 1A2. Téléphone: (613) 943-2737; Télécopieur: (613) 943-0157.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RC31-21/2004F-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/RC31-21-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue RC31-21/2004F-PDF

  • Peepeekisis First Nation inquiry, File Hills Colony claim, Panel: Commissioner Alan C. Holman (Chair), Chief Commissioner Renée Dupuis, Commissioner Sheila G. Purdy. Ottawa, 2004. [262]p. (3230 KB). Illus., references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Order Information for Non-depositories: Indian Claims Commission, P.O. Box 1750, Station B, Ottawa K1P 1A2. Tel: (613) 943-2737; Fax: (613) 943-0157; E-mail: feedback@indianclaims.ca; URL: http://www.indianclaims.ca/english/about/contact.html.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number RC31-21/2004E-PDF - http://publications.gc.ca/Collection/RC31-21-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number RC31-21/2004E-PDF

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis publics, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm

    Vol. 19, n° 2. En pagination multiple.

    26,00 $ l'exemplaire. 695,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-12/19-2
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis publics, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm

    Vol. 19, n° 3. En pagination multiple.

    26,00 $ l'exemplaire. 695,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-12/19-3
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis publics, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm

    Vol. 19, n° 4. En pagination multiple.

    26,00 $ l'exemplaire. 695,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-12/19-4
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis publics, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm

    Vol. 19, n° 5. En pagination multiple.

    26,00 $ l'exemplaire. 695,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-12/19-5
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

Service historique de la Défense

  • Les mille et un défis de la paix: les praticiens médicaux des Forces canadiennes depuis la Deuxième Guerre mondiale, par Bill Rawling. Ottawa, 2004. 418p. Ill., index, références. 23cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    24,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-96873-8
    Numéro de catalogue D61-15/2004F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • The myriad challenges of peace: Canadian Forces medical practitioners since the Second World War, by Bill Rawling. Ottawa, 2004. 398p. Illus., index, references. 23cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Government Information Services Branch, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 1M4. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.

    $24.95 per copy.

    ISBN 0-660-19171-7
    Catalogue Number D61-15/2004E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Industrie Canada

Direction de l'analyse micro-économique

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Patrimoine canadien

  • Guide des programmes d'appui financier de Patrimoine canadien: créer le Canada ensemble. Ottawa, 2004. Texte français, [6], 97p. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Patrimoine canadien, Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition, (PADIÉ) , 15, rue Eddy, 4e étage, Hull (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-877-823-0702; Télécopieur: (819) 997-4167; Courriel: bpidp_padie@pch.gc.ca.


    URL: http://www.pch.gc.ca/pc-ch/pubs/2004/tdm_f.cfm
    Gratuit.

    ISBN 0-662-68022-7
    Numéro de catalogue CH4-56/2004
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

  • Les faits sur les phoques. Ottawa, 2004. 23cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Direction générale des communications, 200, rue Kent, 13e étage, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; ATS: (613) 941-6517; Télécopieur: (613) 990-1866; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca.


    URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/seal-phoque/facts-faits/facts-faits20032005_f.htm
    Gratuit.

    ISBN 0-662-67993-8
    Numéro de catalogue Fs23-401/2004
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Six vérités à propos de la chasse au phoque au Canada. Ottawa, 2004. 3p. Ill. 22cm. Dépliant. Bilingue. (MPO/2004-76)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Direction générale des communications, 200, rue Kent, 13e étage, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; ATS: (613) 941-6517 ou ; Télécopieur: (613) 990-1866; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca.


    URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/seal-phoque/facts-faits/factsheet_f.htm
    Gratuit.

    ISBN 0-662-68147-9
    Numéro de catalogue Fs23-446/2004
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Six vérités à propos de la chasse au phoque au Canada. Ottawa, 2004. 1p. (85 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (Fs23-446/2004) and ISBN (0-662-68147-9) assignés à la version papier bilingue sont imprimés sur cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fs23-446/2004F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/Fs23-446-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-76491-9
    Numéro de catalogue Fs23-446/2004F-PDF

  • Six facts about Canada's seal hunt. Ottawa, 2004. 1p. (88 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Catalogue No. (Fs23-446/2004) and ISBN (0-662-68147-9) assigned to the bilingual paper version have been printed on this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs23-446/2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/Fs23-446-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-36724-3
    Catalogue Number Fs23-446/2004E-PDF

  • Canadian data report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6465

    "Data reports provide a medium for filing and archiving data compilation where little or no analysis is included... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    Incorrect ISSN (0706-6456) printed on some publications in the series.

    1135. --CCGS W.E. Ricker Gulf of Alaska salmon survey, June 14-24 2001, by D.W. Welch et al. Ottawa, 2004. vii, 86p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    On title page: Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, BC, V9T 6N7.


    Order Information: Copies or microfiches of these publications may be purchased from: Micromedia, Demand Documents Centre, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Tel: 1-800-387-2689 (ext 2599) or (416) 369-2599; Fax: (416) 369-2598; E-mail: demanddocs@micromedia.on.ca.
    Free. (from issuing agency in limited quantity).

    Catalogue Number Fs97-13/1135E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian data report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6465

    "Data reports provide a medium for filing and archiving data compilation where little or no analysis is included... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    Incorrect ISSN (0706-6456) printed on some publications in the series.

    1136. --CCGS W.E. Ricker Gulf of Alaska salmon survey, October 9 to November 5, 2001, by D.W. Welch et al. Ottawa, 2004. vii, 145p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    On title page: Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, BC, V9T 6N7.


    Order Information: Copies or microfiches of these publications may be purchased from: Micromedia, Demand Documents Centre, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Tel: 1-800-387-2689 (ext 2599) or (416) 369-2599; Fax: (416) 369-2598; E-mail: demanddocs@micromedia.on.ca.
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    Catalogue Number Fs97-13/1136E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian data report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6465

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    1137. --CCGS W.E. Ricker Gulf of Alaska salmon survey, August 15-26, 2002, by D.W. Welch et al. Ottawa, 2004. vii, 121p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    On title page: Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, BC, V9T 6N7.


    Order Information: Copies or microfiches of these publications may be purchased from: Micromedia, Demand Documents Centre, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Tel: 1-800-387-2689 (ext 2599) or (416) 369-2599; Fax: (416) 369-2598; E-mail: demanddocs@micromedia.on.ca.
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    Catalogue Number Fs97-13/1137E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
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  • Canadian data report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6465

    "Data reports provide a medium for filing and archiving data compilation where little or no analysis is included... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    Incorrect ISSN (0706-6456) printed on some publications in the series.

    1137. --CCGS W.E. Ricker Gulf of Alaska salmon survey, October 17 to November 9, 2002, by D.W. Welch et al. Ottawa, 2004. vii, 122p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    On title page: Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, BC, V9T 6N7.


    Order Information: Copies or microfiches of these publications may be purchased from: Micromedia, Demand Documents Centre, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Tel: 1-800-387-2689 (ext 2599) or (416) 369-2599; Fax: (416) 369-2598; E-mail: demanddocs@micromedia.on.ca.
    Free. (from issuing agency in limited quantity).

    Catalogue Number Fs97-13/1138E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian data report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6465

    "Data reports provide a medium for filing and archiving data compilation where little or no analysis is included... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    Incorrect ISSN (0706-6456) printed on some publications in the series.

    1137. --CCGS W.E. Ricker Gulf of Alaska salmon survey, February 14-26, 2003, by D.W. Welch et al. Ottawa, 2004. vii, 65p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    On title page: Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, BC, V9T 6N7.


    Order Information: Copies or microfiches of these publications may be purchased from: Micromedia, Demand Documents Centre, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Tel: 1-800-387-2689 (ext 2599) or (416) 369-2599; Fax: (416) 369-2598; E-mail: demanddocs@micromedia.on.ca.
    Free. (from issuing agency in limited quantity).

    Catalogue Number Fs97-13/1139E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of hydrography and ocean sciences. St. John's. (Résumés en français.) ISSN 0711-6764

    Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.

    "Requests for individual reports will be filled by the issuing establishments listed on the front cover and title page. Out of stock reports will be supplied for a fee by commercial agents".--Verso of cover.

    237. --Geo-referenced sea surface topography for the Scotian shelf from satellite alimetry, by Guoqi Han et al. St. John's, 2004. vi, 29p. Graphs. 28cm. Softcover.

    On title page: Northwest Atlantic Fisheries Centre, Fisheries and Oceans Canada, St. John's, NL, Canada. Bedford Institute of Oceanography, Fisheries and Oceans Canada, Dartmouth, NS, Canada.


    Order Information: Copies or microfiches of these publications may be purchased from: Micromedia, Demand Documents Centre, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Tel: 1-800-387-2689 (ext 2599) or (416) 369-2599; Fax: (416) 369-2598; E-mail: demanddocs@micromedia.on.ca.
    Free. (from the issuing agency).

    Catalogue Number Fs97-18/237E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport manuscrit canadien des sciences halieutiques et aquatiques. Ottawa. Abstract in English.) Bilingue. ISSN 0706-6473

    Note: Des exemplaires de ces publications (imprimé ou microfiche) sont en vente chez Micromedia Limited à Toronto. Le ministère des Pêches et Océans possède seulement une liste limitée de distribution gratuite pour les bibliothèques canadiennes ayant besoin de la série complète.

    2685. --Survey of northern abalone, Haliotis kamtschatkana, populations in southeast Barkley Sound, British Columbia, October 2002, by J. Lessard, D. Brouwer, and J.P. Mortimor. Ottawa, 2004. 11p. Graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    On title page: Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, British Columbia, V9T 6N7.


    Order Information: Copies or microfiches of these publications may be purchased from: Micromedia, Demand Documents Centre, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Tel: 1-800-387-2689 (ext 2599) or (416) 369-2599; Fax: (416) 369-2598; E-mail: demanddocs@micromedia.on.ca.
    Free. (from the issuing agency).

    Catalogue Number Fs97-4/2685
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources naturelles Canada

Office de l'efficacité énergétique

  • L'état de l'efficacité énergétique au Canada: rapport 2003 de l'Office de l'efficacité énergétique. Ottawa, 2004. Texte français, 39p. Graphiques, ill. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Office de l'efficacité énergétique, Publications Éconergie, a/s DLS, Ottawa K1G 6S3. Téléphone: 1-800-387-2000 ou (613) 995-2943; Télécopieur: (613) 779-2833; URL: http://oee.nrcan.gc.ca/infosource/contact_us_f.cfm?Text=N.


    URL: http://oee.nrcan.gc.ca/neud/apd/donnees_f/EEE03_TdesM.cfm?Text=N&PrintView=N
    Gratuit.

    ISBN 0-662-67841-9
    Numéro de catalogue M92-167/2003
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office de l'efficacité énergétique

Secteur des minéraux et des métaux

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Documents de principes. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/pmra-arla/francais/pubs/spn-f.html

    SPN 2004-01. --Estimation de la concentration de pesticides dans l'eau dans le cadre de l'évaluation de l'exposition par le régime alimentaire. Ottawa, 2004. 23p. Graphique, références. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordinatrice des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6606D2, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 (Canada seulement) ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/pmra-arla/francais/main/contact-f.html.
    Gratuit.

    ISBN 0-662-76702-0
    Numéro de catalogue H113-13/2004-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Science policy notice. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/pmra-arla/english/pubs/spn-e.html

    SPN 2004-01. --Estimating the water component of a dietary exposure assessment. Ottawa, 2004. 19p. Graph, references. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications Coordinator, 2720 Riverside Drive, A.L. 6606D2 , Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/pmra-arla/english/main/contact-e.html.
    Free.

    ISBN 0-662-36944-0
    Catalogue Number H113-13/2004-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Documents de principes. Ottawa. Électronique.

    SPN 2004-01. --Estimation de la concentration de pesticides dans l'eau dans le cadre de l'évaluation de l'exposition par le régime alimentaire. Ottawa, 2004. 25p. (117 Ko). Graphiques, références. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-13/2004-1F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H113-13-2004-1F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-76703-9
    Numéro de catalogue H113-13/2004-1F-PDF

  • Science policy notices. Ottawa. Electronic.

    SPN 2004-01. --Estimating the water component of a dietary exposure assessment. Ottawa, 2004. 22p. (113 KB). Graphs, references. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-13/2004-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H113-13-2004-1E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-36945-9
    Catalogue Number H113-13/2004-1E-PDF

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année avec le n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    2004 n° 28, le 9 juillet 2004. 19p.

    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2004-28
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

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