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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 04-44

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04-44 (Le 29 octobre 2004)

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Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

  • Lois du Canada (2004). Ottawa. Bilingue.

    Chapitre 11. --Loi constituant Bibliothèque et Archives du Canada, modifiant la Loi sur le droit d'auteur et modifiant certaines lois en conséquence. Projet de loi C-8 sanctionné le 22 avril 2004. ii, 20p. 28cm. Couverture souple.

    Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada.

    Titre abrégé: Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2004/11
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2004). Ottawa. Bilingue.

    Chapitre 12. --Loi modifiant le Code criminel et d'autres lois. Projet de loi C-14 sanctionné le 22 avril 2004. 13p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2004/12
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2004). Ottawa. Bilingue.

    Chapitre 15. --Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en oeuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique. Projet de loi C-7 sanctionné le 6 mai 2004. v, 105p. 28cm. Couverture souple.

    Loi de 2002 sur la sécurité publique.

    Titre abrégé: Loi de 2002 sur la sécurité publique.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    22,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2004/15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2004). Ottawa. Bilingue.

    Chapitre 16. --Loi modifiant certaines lois. Projet de loi C-17 sanctionné le 6 mai 2004. 18p. 28cm. Couverture souple.

    Loi modificative et rectificative (2003).

    Titre abrégé: Loi modificative et rectificative (2003).


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2004/16
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2004). Ottawa. Bilingue.

    Chapitre 17. --Loi portant mise en vigueur de l'Accord d'autonomie gouvernementale de la première nation de Westbank. Projet de loi C-11 sanctionné le 6 mai 2004. 6p. 28cm. Couverture souple.

    loi sur l'autonomie gouvernementale de la première nation de Westbank.

    Titre abrégé: Loi sur l'autonomie gouvernementale de la première nation de Westbank.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2004/17
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2004). Ottawa. Bilingue.

    Chapitre 18. --Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada. Projet de loi C-24 sanctionné le 14 mai 2004. 2p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2004/18
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2004). Ottawa. Bilingue.

    Chapitre 19. --Loi visant à modifier le nom de certaines circonscriptions électorales. Projet de loi C-20 sanctionné le 14 mai 2004. 8p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2004/19
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2004). Ottawa. Bilingue.

    Chapitre 21. --Loi de mise en oeuvre des traités ou des ententes administratives sur le transfèrement international des personnes reconnues coupables d'infractions criminelles. Projet de loi C-15 sanctionné le 14 mai 2004. iii, 18p. 28cm. Couverture souple.

    Loi sur le transfèrement international des délinquants.

    Titre abrégé: Loi sur le transfèrement international des délinquants.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2004/21
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2004). Ottawa. Bilingue.

    Chapitre 22. --Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 23 mars 2004. Projet de loi C-30 sanctionné le 14 mai 2004. ii, 56p. 28cm. Couverture souple.

    Loi d'exécution du budget de 2004.

    Titre abrégé: Loi d'exécution du budget de 2004.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2004/22
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2004). Ottawa. Bilingue.

    Chapitre 23. --Loi modifiant la Loi sur les brevets et la Loi sur les aliments et drogues (engagement de Jean Chrétien envers l'Afrique). Projet de loi C-9 sanctionné le 14 mai 2004. 31p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2004/23
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2004). Ottawa. Bilingue.

    Chapitre 24. --Loi modifiant la Loi électorale du Canada et la Loi de l'impôt sur le revenu. Projet de loi C-3 sanctionné le 14 mai 2004. 15p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2004/24
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

  • Gens d'ici: entreprises autochtones en Alberta. Publié par le bureau rétional de l'Alberta. Edmonton. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (QS-A023-030-BB-A1)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Bureau régional de l'Alberta, Gens d'ici -- Entreprises autochtones en Alberta, Place du Canada, 9700, avenue Jasper, Edmonton (Alberta) T5J 4G2. Téléphone: (780) 495-2840; Télécopieur: (780) 495-3228.

    URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/nr/nwltr/gr/index_f.html

    Hiver 2004. Texte français, 7p. Ill. en couleur.

    «Un numéro spécial sur le secteur gazier et pêtrolier».--Le départ.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue R12-14/2004-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Direction générale de la gestion de l'information

  • Données ministérielles de base 2003. Ottawa, 2004. ii, 115p. Glossaire, graphiques, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. (QS-3625-030-FF-A1)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Publications et renseignements au public, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Pièce 1415, Tour Nord, Ottawa K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou 1-866-553-0554 ; Télécopieur: 1-866-817-3977 ; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/cnt/index_f.html.


    URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/pr/sts/index_f.html
    Gratuit.

    ISBN 0-662-75685-1
    Numéro de catalogue R12-7/2003F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Basic departmental data 2003. Ottawa, 2004. ii, 113p. Glossary, graphs, references, tables. 28cm. Spiral binding. (QS-3625-030-EE-A1)

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, Publications and Public Enquiries, 10 Wellington, Room 1415, Terrasses de la Chaudière, North Tower, Ottawa K1A 0H4. Tel: 1-800-567-9604 or 1-866-553-0554 ; Fax: 1-866-817-3977 ; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/cnt/index_e.html.


    URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/pr/sts/index_e.html
    Free.

    ISBN 0-662-35898-8
    Catalogue Number R12-7/2003E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Données ministérielles de base 2003. Ottawa, 2004. [113]p. (982 Ko). Glossaire, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le numéro de catalogue (R12-7-2003F) et le numéro ISBN (0-662-75685-1) pour la version papier sont imprimés dans la version PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R12-7/2003F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R12-7-2003F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-75675-4
    Numéro de catalogue R12-7/2003F-PDF

  • Basic departmental data 2003. Ottawa, 2004. [112]p. (941 KB). Glossary, graphs, references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (R12-7/2003E) and ISBN (0-662-35898-8) for the paper version have been printed in the PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R12-7/2003E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R12-7-2003E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-35888-0
    Catalogue Number R12-7/2003E-PDF

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Division de l'analyse du marché

  • Le bulletin bimensuel. Toutes les deux semaines. Publié par la Direction des politiques de commercialisation, Division de l'analyse du marché. Winnipeg. 28cm. Dépliant. ISSN 1207-6228

    Les titres des numéros individuels varient.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Direction générale des politiques stratégiques, Direction des politiques de commercialisation, Division de l'analyse du marché, 303, rue Main, pièce 500, Winnipeg (Manitoba) R3C 3G7. Téléphone: (204) 983-8473; Télécopieur: (204) 983-5524; URL: http://www.agr.gc.ca/mad-dam/f/contactf.htm.

    URL: http://www.agr.gc.ca/policy/winn/biweekly/f/archf/archbbf.htm

    Vol. 17, n° 14, le 10 septembre 2004. 6, [4]p. Graphiques, tableaux. (No d'AAC 2081/F) Matériel d'accompagnement: Canada: perspectives/le bilan des céréales et oléagineux, le 10 septembre 2004; Canada: perspectives/le bilan des légumineuses et des cultures spéciales, le 10 septembre 2004.

    Profil du secteur canadien des oléagineux : 2e partie.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue A27-18/17-14F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bi-weekly bulletin. Every two weeks. Published by the Marketing Policy Directorate, Market Analysis Division. Winnipeg. 28cm. Pamphlet. ISSN 1207-621X

    Issues have distinct titles.

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, Strategic Policy Branch, Marketing Policy Directorate, Market Analysis Division, 500-303 Main Street, Winnipeg, Manitoba R3C 3G7. Tel: (204) 983-8473; Fax: (204) 983-5524; URL: http://www.agr.gc.ca/mad-dam/e/contacte.htm.

    URL: http://www.agr.gc.ca/policy/winn/biweekly/e/arche/archbbe.htm

    Vol. 17, No. 14, September 10, 2004. 6, [4]p. Graphs, tables. (AAFC No. 2081/E) Accompanying material: Canada: grains and oilseeds outlook/supply and disposition, September 10, 2004; Canada: pulse and special crops outlook/supply and disposition, September 10, 2004.

    Profile of the Canadian oilseeds sector : part 2.

    Free.

    Catalogue Number A27-18/17-14E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le bulletin bimensuel. Toutes les deux semaines. Publié par la Direction des politiques de commercialisation, Division de l'analyse du marché. Winnipeg. 28cm. Dépliant. ISSN 1207-6228

    Les titres des numéros individuels varient.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Direction générale des politiques stratégiques, Direction des politiques de commercialisation, Division de l'analyse du marché, 303, rue Main, pièce 500, Winnipeg (Manitoba) R3C 3G7. Téléphone: (204) 983-8473; Télécopieur: (204) 983-5524; URL: http://www.agr.gc.ca/mad-dam/f/contactf.htm.

    URL: http://www.agr.gc.ca/policy/winn/biweekly/f/archf/archbbf.htm

    Vol. 17, n° 15, le 14 septembre 2004. 4p. Tableaux.

    Pois chiches: situation et perspectives.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue A27-18/17-15F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bi-weekly bulletin. Every two weeks. Published by the Marketing Policy Directorate, Market Analysis Division. Winnipeg. 28cm. Pamphlet. ISSN 1207-621X

    Issues have distinct titles.

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, Strategic Policy Branch, Marketing Policy Directorate, Market Analysis Division, 500-303 Main Street, Winnipeg, Manitoba R3C 3G7. Tel: (204) 983-8473; Fax: (204) 983-5524; URL: http://www.agr.gc.ca/mad-dam/e/contacte.htm.

    URL: http://www.agr.gc.ca/policy/winn/biweekly/e/arche/archbbe.htm

    Vol. 17, No. 15, September 14, 2004. 4p. Tables.

    Chickpeas: situation and outlook.

    Free.

    Catalogue Number A27-18/17-15E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Banque du Canada

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0005-5158

    Abonnement pour bibliothèques: 45 $ (Canada); 55 $ (États-Unis); 85 $ (Autres pays).

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca; URL: http://www.bank-banque-canada.ca/fr/subscrip-f.htm.

    URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/wfsgen-f.htm

    Le 22 octobre 2004. 20p. Graphiques, tableaux.

    2,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année. (Canada).
    70,00 $ par année (États-Unis). 110,00 $ par année (Autres pays).

    Numéro de catalogue FB12-4/2004-10-22
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Statistiques bancaires et financières de la Banque du Canada. Mensuel. Ottawa. 22cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1488-4186

    «Le tarif d'abonnement est réduit de moitié pour:
    les bibliothèques des ministères gouvernementaux canadiens, les bibliothèques publiques canadiennes, les bibliothèques des établissements d'enseignement canadiens et étrangers.»--Le dos.

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca; URL: http://www.bank-banque-canada.ca/fr/subscrip-f.htm.

    Octobre 2004. 130p. Index, tableaux.

    5,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année. (Canada).
    55,00 $ par année. (États-Unis). 120,00 $ par année. (Autres pays).

    Numéro de catalogue FB12-5/2004-10
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Working paper. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 1192-5434

    URL: http://www.bankofcanada.ca/en/wp(y).htm

    2004-34. --Market valuation and risk assessment of Canadian banks, by Ying Liu, Eli Papakirykos, and Mingwei Yuan. 2004. v, 17p. Bibliography, graphs, references, table. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Bank of Canada, Publications Distribution, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Tel: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bankofcanada.ca; URL: http://www.bankofcanada.ca/en/subscrip.htm.
    Free.

    Catalogue Number FB3-2/104-34E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Commissariat à l'information du Canada

  • Commissaire à l'information, rapport annuel, 2003-2004. Ottawa, 2004. Texte français, 205p. Graphiques, références, tableaux. 24cm. Couverture souple. Bilingue.

    Rapport annuel du Commissaire à l'information, 2003-2004.

    Le numéro de catalogue (IP1/2004) et le numéro ISBN (0-662-68-163-0) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commissariat à l'information du Canada, 112, rue Kent, 22e étage, Ottawa K1A 1H3. Téléphone: 1-800-267-0441 ou (613) 995-2410; ATME: (613)992-9190; Télécopieur: (613) 947-7294; Courriel: general@infocom.gc.ca; URL: http://www.infocom.gc.ca/contact/default-f.asp.


    URL: http://www.infocom.gc.ca/reports/default-e.asp
    Gratuit.

    ISBN 0-662-68163-0
    Numéro de catalogue IP1-2004
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Commissaire à l'information, rapport annuel 2003-2004. Ottawa, 2004. [215]p. (987 Ko). Graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Titre de la couverture: Rapport annuel du Commissaire à l'information 2003-2004.

    Le numéro de catalogue (IP1/2004) et le numéro ISBN (0-662-68-163-0) imprimés dans cette publication sont incorrects.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue IP1-2004F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/IP1-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue IP1-2004F-PDF

  • Annual report, Information Commissioner, 2003-2004. Ottawa, 2004. [205]p. (966 KB). Graphs, references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Incorrect catalogue number (IP1/2004) and ISBN (0-662-68-163-0) printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number IP1-2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/IP1-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number IP1-2004E-PDF

Commission des relations de travail dans la fonction publique

  • Résumés des décisions de la Commission des relations de travail dans la Fonction publique. Semestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1499-6499

    Titre de la couverture: Résumés des décisions de la CRTFP.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.pssrb-crtfp.gc.ca/cases/decsum_f.html
    URL: http://www.pssrb-crtfp.gc.ca/whatsnew/decisions_f.html

    Vol. 44, juillet à décembre 2003, index cumulatif (volumes 43 et 44). Texte français, xlviii, 56p.

    «Renvoi (2003) 44 Résumés de la CRTFP».

    28,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.

    Numéro de catalogue SR22-2003/44
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Commission des revendications des Indiens

  • Jalons. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Titre du départ.

    «Une publication de la Commission des revendications des Indiens».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission des revendications des Indiens, C. P. 1750, succursale B, Ottawa K1P 1A2. Téléphone: (613) 943-2737; Télécopieur: (613) 943-0157; Courriel: feedback@indianclaims.ca; URL: http://www.indianclaims.ca/french/about/contact.html.

    URL: http://www.indianclaims.ca/french/pub/newsletters.html

    Vol. 10, n° 2, juillet 2004. Texte français, 12p. Cartes, photographies.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue RC21-1/10-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • Le journal de l'Armée du Canada. Trimestriel. Publié par Système de la doctrine et de l'instruction de la Force terrestre. Kingston (Ontario). 25cm. Couverture souple. Bilingue.

    La numérotation fait suite à celle du titre précédent («Le bulletin du doctrine et d'instruction de l'armée de terre»).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Rédacteur en chef , Journal de l'Armée du Canada, Le Système de la doctrine et de l'instruction de la force terrestre, C.P. 17000 Succ. Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Téléphone: (613) 541-5010 poste 2465; Télécopieur: (613) 541-5903; Courriel: gschreiber.sb@forces.gc.ca.

    URL: http://armyapp.dnd.ca/ael/ADTB-BDIAT.asp

    Vol. 7, n° 2, été 2004. Texte français, 88p. Bibliographie, figures, ill., références.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue D12-11/7-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    Le journal hebdomadaire national de la Défense nationale et des Forces canadiennes.

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 7, n° 30, le 15 septembre 2004. 16p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Nouvelles CIV, septembre 2004; Personnel des FC : bulletin du personnel des Forces canadiennes, 15 septembre 2004.

    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue D12-7/7-30
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    Le journal hebdomadaire national de la Défense nationale et des Forces canadiennes.

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 7, n° 31, le 22 septembre 2004. 16p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Supplément de la Feuille d'érable: L'express des LO: langues officielles.

    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue D12-7/7-31
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    Le journal hebdomadaire national de la Défense nationale et des Forces canadiennes.

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 7, n° 32, le 29 septembre 2004. 16p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Supplément de la Feuille d'érable: Les suppléments diététiques, un choix difficile : Utiles ou nuisibles? / Le Groupe des Services de santé des Forces canadiennes.

    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue D12-7/7-32
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    Le journal hebdomadaire national de la Défense nationale et des Forces canadiennes.

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 7, n° 33, le 6 octobre 2004. 16p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Digest de Sécurité, octobre 2004

    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue D12-7/7-33
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Revue militaire canadienne. Trimestriel. Kingston (Ontario). 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1492-465X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Revue militaire canadienne, Collège militaire royal du Canada, C. P. 17000, succursale Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Téléphone: (613) 541-6000, poste: 6837 (Gérante de publication); Télécopieur: (613) 541-6866; Courriel: cmj.rmc@forces.gc.ca ; URL: http://www.journal.forces.gc.ca/frgraph/contact/contact_f.asp.

    URL: http://www.journal.forces.gc.ca/frgraph/archives/archives_f.asp

    Vol. 4, n° 2, été 2003. Texte français, 72p. Carte, graphiques, ill. (certaines en couleur), photographies, références, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue D12-8/4-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Ordonnances et règlements royaux applicable aux Forces canadiennes. Ottawa. Bilingue.

    Publié en vertu de l'autorité conférée par la Loi sur la défense nationale.

    URL: http://www.dnd.ca/admfincs/subjects/qr_o/intro_f.asp

    Volume I (Administration). --(Liste de modifications 3-04). Texte français, 2p. en pagination multiple. 28cm. Feuilles mobiles.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Quartier général de la Défense nationale, Renseignements généraux, Édifice Mgén George R. Pearkes, 101, promenade Colonel By, Ottawa K1A 0K2. Téléphone: (613) 995-2534; Téléscripteur/ATS: 1-800- 467-9877 ; Télécopieur: (613) 995-2610; Courriel: information@forces.gc.ca; URL: http://www.forces.gc.ca/site/contact_pa_f.asp.
    Gratuit.

    Numéro de catalogue D51-668/3-04-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

Division des gaz à effet de serre

Service canadien de la faune

  • Notice to depositories:

    New mailing list: The publication listed below is available on mailing list. If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX at (613) 941-2410, by E-mail at dsp-psd@pwgsc.gc.ca, or by mail at Depository Services Program, Public Works and Government Services Canada, 350 Albert Street, 4th floor, Ottawa K1A 0S5 and quote your depository library number. If you require the particular issue noted below, please state this in your order.
    Full depositories will receive this publication automatically.

    OR update.Irregular. Issued by Ontario Region. Burlington, Ontario. 28cm. Softcover. ISSN 1480-6932

    "OR Update: This information is provided to Customs Inspectors in Ontario by Officers of Environment Canada's Wildlife Service, in Ontario Region, to promote our partnership in effecting compliance with the requirements of WAPPRIITA."--Cover.

    Order Information for Non-depositories: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Ontario Region, 4905 Dufferin Street, Downsview, Ontario M3H 5T4. Tel: (416) 739-5830; Fax: (416) 739-5845; E-mail: Wildlife.Ontario@ec.gc.ca.

    URL: http://www.on.ec.gc.ca/wildlife/enforcement/intro-e.html

    Vol. 1, No. 11, Winter 2002. 4p. Illus.

    Free.

    Catalogue Number CW71-5/11-2002E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notice to depositories:

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    OR update.Irregular. Issued by Ontario Region. Burlington, Ontario. 28cm. Softcover. ISSN 1480-6932

    "OR Update: This information is provided to Customs Inspectors in Ontario by Officers of Environment Canada's Wildlife Service, in Ontario Region, to promote our partnership in effecting compliance with the requirements of WAPPRIITA."--Cover.

    Order Information for Non-depositories: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Ontario Region, 4905 Dufferin Street, Downsview, Ontario M3H 5T4. Tel: (416) 739-5830; Fax: (416) 739-5845; E-mail: Wildlife.Ontario@ec.gc.ca.

    URL: http://www.on.ec.gc.ca/wildlife/enforcement/intro-e.html

    No. 12, Fall 2003. 4p. Illus.

    Free.

    Catalogue Number CW71-5/12-2003E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Finances Canada

  • L'économie en bref. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Finances Canada, Centre de distribution, Pièce P-135, Tour ouest, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0901; Courriel: services-publications@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-f.html.

    URL: http://www.fin.gc.ca/purl/econbr-f.html

    Septembre 2004. [4]p.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue F12-5/2004-9F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The economy in brief. Quarterly. Ottawa. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Finance Canada, Distribution Centre, Room P-135, West Tower, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Tel: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518; E-mail: services-publications@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-e.html.

    URL: http://www.fin.gc.ca/purl/econbr-e.html

    September 2004. [4]p. Graphs, tables.

    Free.

    Catalogue Number F12-5/2004-9E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 138, n° 41, le samedi 9 octobre 2004. p. 2791-2820.


    URL: http://canadagazette.gc.ca/partI/2004/20041009/html/index-f.html
    2,95 $ l'exemplaire. 135,00 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-1/138-41
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 41, le samedi 8 octobre 2004. [32]p. (328 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/138-41-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-1-138-41.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/138-41-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 138, n° 42, le samedi 16 octobre 2004. p. 2821-2866.


    URL: http://canadagazette.gc.ca/partI/2004/20041016/html/index-f.html
    2,95 $ l'exemplaire. 135,00 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-1/138-42
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 42, le samedi 16 octobre 2004. [49]p. (475 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/138-42-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-1-138-42.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/138-42-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

  • Activités de réglementation. Mensuel. Calgary. 28cm. Dépliant. ISSN 0821-865X

    «Le Bulletin signale les activités de l’Office. Sauf mention expresse, la compétence de l’Office s’étend aux points énumérés dans ce bulletin, en vertu de la Loi sur l’Office national de l’énergie, L.R.C. 1985, ch N-7, dans sa version modifiée.»--Couverture.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 299-3562; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_f.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Publications/RegulatoryAgendas/index_f.htm

    08-2004, le 31 août 2004. 8p. Tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-4/2004-8F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Regulatory agenda. Monthly. Calgary. 28cm. Pamphlet. ISSN 0821-8645

    "The purpose of this agenda is to provide information on the Board's activities. Except where otherwise noted, jurisdiction over the items listed in the agenda is exercised pursuant to the National Energy Board Act, R.S.C. 1985, c.N-7, as amended."--Cover.

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue S.W, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or (403) 299-3562; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_e.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Publications/RegulatoryAgendas/index_e.htm

    08-2004, 31 August 2004. 8p. Tables.

    Free.

    Catalogue Number NE12-4/2004-8E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Exportations et importations d'électricité. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 299-3562; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_f.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Statistics/ElectricityExportsImports/index_f.htm

    Statistiques mensuelles pour mars 2004. En pagination multiple. Tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-6/2004-3F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Electricity exports and imports. Monthly. Calgary. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue S.W, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or (403) 299-3562; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_e.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Statistics/ElectricityExportsImports/index_e.htm

    Monthly statistics for March 2004. In various pagings. Tables.

    Free.

    Catalogue Number NE12-6/2004-3E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Exportations et importations d'électricité. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 299-3562; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_f.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Statistics/ElectricityExportsImports/index_f.htm

    Statistiques mensuelles pour juillet 2004. En pagination multiple. Tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-6/2004-7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Electricity exports and imports. Monthly. Calgary. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue S.W, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or (403) 299-3562; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_e.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Statistics/ElectricityExportsImports/index_e.htm

    Monthly statistics for July 2004. In various pagings. Tables.

    Free.

    Catalogue Number NE12-6/2004-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

  • Avis aux navigateurs. Édition de l'est. Mensuel. Publié par la Direction générale des programmes maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Direction générale des programmes maritimes, Aides à la navigation, Surintendant, Informations et publications, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3016; Télécopieur: (613) 998-8428; URL: http://www.notmar.com/contact/contact_f.php.

    URL: http://www.notmar.com/fr/services/notmar/archives.php

    Vol. 29, n° 9, le 24 septembre 2004. viii, 35, [10]p. Cartes, photographies, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue T34-14-1/29-9F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notices to mariners. Eastern edition. Monthly. Issued by Marine Programs Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems Branch, Navigation Aids, Superintendent, Information and Publications, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 990-3016 ; Fax: (613) 998-8428; URL: http://www.notmar.com/contact/contact_e.php.

    URL: http://www.notmar.com/eng/services/notmar/legacy.php

    Vol. 29, No. 9, September 24, 2004. viii, 35, [10]p. Maps, photographs, tables.

    Free.

    Catalogue Number T34-14-1/29-9E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources humaines et du Développement des compétences

Programme du travail

  • Le bulletin des règlements salariaux. Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1186-6632

    Publié par Développement des ressources humaines Canada jusqu'en 2004.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    Vol. 15, n° 9, septembre 2004. 9p. Graphiques, tableaux.

    220,00 $ par année.

    Numéro de catalogue L12-20/15-9F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • The wage settlements bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1186-6640

    Published by Human Resources Development Canada until 2004.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Government Information Services Branch, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.

    Vol. 15, No. 9, September 2004. 9p. Graphs, tables.

    $220.00 per year.

    Catalogue Number L12-20/15-9E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Bulletin -- négociation collective. Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 1480-6916

    «Il s'agit d'une publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations, ainsi que les arrêts de travail. On peut également y trouver une liste à jour de sommaires d'ententes disponibles.»--Produits d'information et Services à la clientèle.

    Publié par Développement des ressources humaines Canada jusqu'au 2004.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    Vol. 7, n° 9, septembre 2004. 12, [1]p. Tableaux.

    65,00 $ par année.

    Numéro de catalogue L12-23/7-9F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Collective bargaining bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 1480-6908

    "A monthly publication containing timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits in selected settlements, the status of key negotiations as well as data on work stoppages in Canada. In addition, a listing of formal and up-to-date reports of major settlements is provided."--Information products and client services.

    Published by Human Resources and Development Canada until 2004.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Government Information Services Branch, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.

    Vol. 7, No. 9, September 2004. 11, [1]p. Tables.

    $65.00 per year.

    Catalogue Number L12-23/7-9E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Ressources naturelles Canada

Secteur des minéraux et des métaux

  • Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. ISSN 0709-292X

    À partir de mai 2004, disponible seulement en format électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, Centre de distribution des publications, 580, rue Booth,, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 947-6580; Télécopieur: (613) 947-4198 ; Courriel: info-smm@rncan.gc.ca; URL: http://www.nrcan.gc.ca/mms/prod-serv/pubs_f.htm.

    URL: http://mmsd1.mms.nrcan.gc.ca:80/mmsd/data/default_f.asp?

    04-3, mars 2004. [8]p. Tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue M35-1/2004-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. ISSN 0709-292X

    À partir de mai 2004, disponible seulement en format électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, Centre de distribution des publications, 580, rue Booth,, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 947-6580; Télécopieur: (613) 947-4198 ; Courriel: info-smm@rncan.gc.ca; URL: http://www.nrcan.gc.ca/mms/prod-serv/pubs_f.htm.

    URL: http://mmsd1.mms.nrcan.gc.ca:80/mmsd/data/default_f.asp?

    04-4, avril 2004. [8]p. Tableaux.

    À partir d'avril 2004, disponible seulement en format électronique.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue M35-1/2004-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Santé Canada

  • Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire au Canada», publié conjointement par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), Agriculture et agroalimentaire Canada (AAC), Environnement Canada et Pêches et Océans Canada. Version finale. Ottawa, 2001. 34p. (441 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H44-79/2001F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-2001F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H44-79/2001F-PDF

  • Action plan of the government of Canada in response to the Royal Society of Canada Expert Panel Report "Elements of precaution: recommendations for the regulation of food biotechnology in Canada", published jointely by the Canadian Food Inspection Agency (CFIA), Agriculture and Agri-Food Canada (AAFC), Environment Canada and Fisheries and Oceans Canada. Final version. Ottawa, 2001. 31p. (170 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H44-79/2001E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-2001E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number H44-79/2001E-PDF

  • Rapport sur l'état des travaux, janvier 2002: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada», publié conjointement par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), Agriculture et agroalimentaire Canada (AAC), Environnement Canada et Pêches et Océans Canada. Ottawa, 2002. 15p. (43 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H44-79/1-2002F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-1-2002F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H44-79/1-2002F-PDF

  • Progress report, January 2002: Action plan of the government of Canada in response to the Royal Society of Canada Expert Panel report "Elements of precaution: recommendations for the regulation of food biotechnology in Canada", published jointely by the Canadian Food Inspection Agency (CFIA), Agriculture and Agri-Food Canada (AAFC), Environment Canada and Fisheries and Oceans Canada. Ottawa, 2002. 14p. (39 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H44-79/1-2002E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-1-2002E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number H44-79/1-2002E-PDF

  • Rapport sur l'état des travaux, mai 2002: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada», publié conjointement par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), Agriculture et agroalimentaire Canada (AAC), Environnement Canada et Pêches et Océans Canada. Ottawa, 2002. 16p. (188 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H44-79/2-2002F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-2-2002F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H44-79/2-2002F-PDF

  • Progress report, May 2002: Action plan of the government of Canada in response to the Royal Society of Canada Expert Panel report "Elements of precaution: recommendations for the regulation of food biotechnology in Canada", published jointely by the Canadian Food Inspection Agency (CFIA), Agriculture and Agri-Food Canada (AAFC), Environment Canada and Fisheries and Oceans Canada. Ottawa, 2002. 14p. (180 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H44-79/2-2002E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-2-2002E.pdf
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    Catalogue Number H44-79/2-2002E-PDF

  • Rapport sur l'état des travaux, décembre 2002: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada», publié conjointement par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), Agriculture et agroalimentaire Canada (AAC), Environnement Canada et Pêches et Océans Canada. Ottawa, 2002. 24p. (168 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H44-79/3-2002F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-3-2002F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H44-79/3-2002F-PDF

  • Progress report, December 2002: Action plan of the government of Canada in response to the Royal Society of Canada Expert Panel report "Elements of precaution: recommendations for the regulation of food biotechnology in Canada", published jointely by the Canadian Food Inspection Agency (CFIA), Agriculture and Agri-Food Canada (AAFC), Environment Canada and Fisheries and Oceans Canada. Ottawa, 2002. 28p. (157 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H44-79/3-2002E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-3-2002E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number H44-79/3-2002E-PDF

  • Rapport sur l'état des travaux, juin 2003: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada», publié conjointement par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), Agriculture et agroalimentaire Canada (AAC), Environnement Canada et Pêches et Océans Canada. Ottawa, 2002. 27p. (167 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H44-79/4-2003F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-4-2003F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H44-79/4-2003F-PDF

  • Progress report, June 2003: Action plan of the government of Canada in response to the Royal Society of Canada Expert Panel report "Elements of precaution: recommendations for the regulation of food biotechnology in Canada", published jointely by the Canadian Food Inspection Agency (CFIA), Agriculture and Agri-Food Canada (AAFC), Environment Canada and Fisheries and Oceans Canada. Ottawa, 2003. 25p. (165 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H44-79/4-2003E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-4-2003E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number H44-79/4-2003E-PDF

  • Rapport sur l'état des travaux, décembre 2003: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada», publié conjointement par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), Agriculture et agroalimentaire Canada (AAC), Environnement Canada et Pêches et Océans Canada. Ottawa, 2003. 25p. (143 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H44-79/5-2003F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-5-2003F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H44-79/5-2003F-PDF

  • Progress report, December 2003: Action plan of the government of Canada in response to the Royal Society of Canada Expert Panel report "Elements of precaution: recommendations for the regulation of food biotechnology in Canada", published jointely by the Canadian Food Inspection Agency (CFIA), Agriculture and Agri-Food Canada (AAFC), Environment Canada and Fisheries and Oceans Canada. Ottawa, 2003. 22p. (129 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H44-79/5-2003E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-5-2003E.pdf
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    Catalogue Number H44-79/5-2003E-PDF

  • Rapport sur l'état des travaux, août 2004: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada», publié conjointement par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), Agriculture et agroalimentaire Canada (AAC), Environnement Canada et Pêches et Océans Canada. Ottawa, 2004. 22p. (183 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H44-79/6-2004F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-6-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H44-79/6-2004F-PDF

  • Progress report, August 204: Action plan of the government of Canada in response to the Royal Society of Canada Expert Panel report "Elements of precaution: recommendations for the regulation of food biotechnology in Canada", published jointely by the Canadian Food Inspection Agency (CFIA), Agriculture and Agri-Food Canada (AAFC), Environment Canada and Fisheries and Oceans Canada. Ottawa, 2004. 22p. (161 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H44-79/6-2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-6-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number H44-79/6-2004E-PDF

Conseil consultatif national sur le troisième âge

  • Expression. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0822-8213

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Conseil consultatif national sur le troisième âge, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: (613) 957-1968; Télécopieur: (613) 957-9938; Courriel: SeniorsPubs@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/seniors-aines/index_pages/publications_f.htm.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/seniors-aines/naca/expression/expintro_f.htm

    Vol. 17, n° 3, été 2004. Texte français, 8p. Ill.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue H71-4/1-17-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Direction générale de l'information, de l'analyse et de la connectivité

  • Bulletin recherche sur les politiques de santé. Trois fois par année. Produit par Division de la gestion et de la diffusion de la recherche (DGDR), Direction de la recherche appliquée et de l'analyse (DRAA). Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1496-466X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Direction générale de l'information, de l'analyse et de la connectivité, Direction de la recherche appliquée et de l'analyse, Division de la gestion et de la diffusion de la recherche (DGDR) , Secrétariat du Bulletin, L.P. :1915A, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-8559; Télécopieur: (613) 954-0813; Courriel: bulletininfo@hc-sc.gc.ca.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iacb-dgiac/arad-draa/francais/dgdr/fbulletin/bulindex.html

    Numéro 9, septembre 2004. Texte français, 36p. Figures, graphiques, ill., références, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue H12-36/9-2004
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Série de documents de travail. Publiée par Division de la gestion et de la diffusion de la recherche, Direction de la recherche appliquée et de l'analyse. Ottawa. (Abstract in English.) Électronique.

    01-01. --L'Assurance-médicaments au Canada: enjeux et options, [par] Ake Blomqvist, Jing Xu. 2001. vi, 30p. (157 Ko). Bibliographie, références. Adobe Acrobat.

    «Le présent rapport, commandé par Santé Canada en décembre 2000, traite de diverses possibilités entourant la mise sur pied éventuelle d'un programme fédéral dans le secteur de l'assurance-médicaments. Son objective actuel n'est pas de recommander une nouvelle politique ou un nouveau régime en particulier, mais plutôt de proposer diverses options et de déterminer les secteurs pour lesquels il serait utile d'effectuer davantage de recherches comme fondement à l'élaboration future d'une politique.»--Introduction.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-5/01-1F-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H13-5-01-1F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-86485-9
    Numéro de catalogue H13-5/01-1F-IN

  • Health policy working paper series. Issued by Research Management and Dissemination Division, Applied Research and Analysis Directorate. Ottawa. (Résumé en français.) Electronic.

    01-01. --Pharmacare in Canada: issues and options, [by] Ake Blomqvist, Jing Xu. 2001. vi, 27p. (147 KB). Bibliography, references. Adobe Acrobat.

    "This paper, commissioned by Health Canada in December 2000, covers various options for a possible federal initiative in the pharmacare area. The objective at this stage is not to recommend any particular new policy or plan, but rather to outline a variety of options and to identify areas where additional research would be useful as a basis for future policy development."--Introduction.

    Catalogue Number(H13-5/01-1E) and ISBN (0-662-31030-6) for the paper version have been printed on the PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H13-5/01-1E-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H13-5-01-1E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-31340-2
    Catalogue Number H13-5/01-1E-IN

  • Série de documents de travail. Publiée par Division de la gestion et de la diffusion de la recherche, Direction de la recherche appliquée et de l'analyse. Ottawa. (Abstract in English.) Électronique.

    01-02. --Tests génétiques de détection des maladies à déclenchement tardif: pratiques actuelles en matière de recherche et analyse de l'élaboration de politiques, [par] Christine E. Jamieson. 2001. vi, 82p. (331 Ko). Bibliographie, références. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-5/01-2F-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H13-5-01-2F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-86486-7
    Numéro de catalogue H13-5/01-2F-IN

  • Health policy working paper series. Issued by Research Management and Dissemination Division, Applied Research and Analysis Directorate. Ottawa. (Résumé en français.) Electronic.

    01-02. --Genetic testing for late onset diseases: current research practices and analysis of policy development, [by] Christine E. Jamieson. 2001. vi, 75p. (300 KB). Bibliography, references. Adobe Acrobat.

    Catalogue Number(H13-5/01-2E) and ISBN (0-662-31031-4) for the paper version have been printed on the PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H13-5/01-2E-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H13-5-01-2E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-31341-0
    Catalogue Number H13-5/01-2E-IN

  • Série de documents de travail. Publiée par Division de la gestion et de la diffusion de la recherche, Direction de la recherche appliquée et de l'analyse. Ottawa. (Abstract in English.) Électronique.

    01-03. --Tests génétiques de détection des maladies à déclenchement tardif: analyse thématique approfondie des questions relatives aux politiques et aux domaines de compétence, [par] Christine E. Jamieson. 2001. vi, 37p. (192 Ko). Bibliographie, références. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-5/01-3F-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H13-5-01-3F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-86487-5
    Numéro de catalogue H13-5/01-3F-IN

  • Health policy working paper series. Issued by Research Management and Dissemination Division, Applied Research and Analysis Directorate. Ottawa. (Résumé en français.) Electronic.

    01-03. --Genetic testing for late onset diseases: in-depth thematic analysis of policy and jurisdictional issues, [by] Christine E. Jamieson. 2001. vi, 33p. (178 KB). Bibliography, references. Adobe Acrobat.

    Catalogue Number(H13-5/01-3E) and ISBN (0-662-31028-4) for the paper version have been printed on the PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H13-5/01-3E-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H13-5-01-3E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-31342-9
    Catalogue Number H13-5/01-3E-IN

  • Série de documents de travail. Publiée par Division de la gestion et de la diffusion de la recherche, Direction de la recherche appliquée et de l'analyse. Ottawa. (Abstract in English.) Électronique.

    01-04. --Questions juridiques soulevées par le depistage genetique: incidence des droits de la personne, [par] Derek J. Jones. 2001. iv, [2], 81p. (545 KB). Bibliographie, tableaux. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-5/01-4F-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H13-5-01-4F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-86508-1
    Numéro de catalogue H13-5/01-4F-IN

  • Health policy working paper series. Issued by Research Management and Dissemination Division, Applied Research and Analysis Directorate. Ottawa. (Résumé en français.) Electronic.

    01-04. --Selected legal issues in genetic testing: guidance from human rights, [by] Derek J. Jones. 2001. vi, 77p. (651 KB). Bibliography, tables. Adobe Acrobat.

    Incorrect ISBN (0-662-3164-X) printed on this publication.


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    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-31364-X
    Catalogue Number H13-5/01-4E-IN

  • Série de documents de travail. Publiée par Division de la gestion et de la diffusion de la recherche, Direction de la recherche appliquée et de l'analyse. Ottawa. (Abstract in English.) Électronique.

    01-05. --Immigration et santé, par Ilene Hyman. 2001. vii, 101p. (902 Ko). Glossaire, références. Adobe Acrobat.

    Le n° de Cat. (H13-5/01-5F) et ISBN (0-662-86218-X) pour la version papier sont imprimés sur la version PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-5/01-5F-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H13-5-01-5F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-86488-3
    Numéro de catalogue H13-5/01-5F-IN

  • Health policy working paper series. Issued by Research Management and Dissemination Division, Applied Research and Analysis Directorate. Ottawa. (Résumé en français.) Electronic.

    01-05. --Immigration and health, by Ilene Hyman. 2001. vii, 89p. (882 KB). Glossary, references. Adobe Acrobat.

    Catalogue Number(H13-5/01-5E) and ISBN (0-662-31029-2) for the paper version have been printed on the PDF version.


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    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-31343-7
    Catalogue Number H13-5/01-5E-IN

  • Série de documents de travail. Publiée par Division de la gestion et de la diffusion de la recherche, Direction de la recherche appliquée et de l'analyse. Ottawa. (Abstract in English.) Électronique.

    02-09. --Le secteur bénévole de la santé: regards sur l'avenir de la recherche et des politiques canadiennes de la santé (partie I). 2003. ix, 38p. (865 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat.

    Le n° de Catalogue (H13-5/02-9F) et ISBN (0-662-87870-1) pour la version papier sont imprimés sur la version PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-5/02-9F-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H13-5-02-9F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-87903-1
    Numéro de catalogue H13-5/02-9F-IN

  • Health policy working paper series. Issued by Research Management and Dissemination Division, Applied Research and Analysis Directorate. Ottawa. (Résumé en français.) Electronic.

    02-09. --The voluntary health sector: looking to the future of Canadian health policy and research. Part I. 2003. ix, 34p. (922 KB). Figs., tables. Adobe Acrobat.

    Catalogue No. (H13-5/02-9E) and ISBN (0-662-32948-1) for the paper version have been printed on the PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H13-5/02-9E-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H13-5-02-9E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-32983-X
    Catalogue Number H13-5/02-9E-IN

Direction générale des produits de santé et des aliments

  • Journée de discussion technique sur les aspects touchant la santé et la sécurité humaine contenus dans le plan d'action du gouvernement du Canada: rapport final. Ottawa, 2002. 33p. (184 KB). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    «En novembre 2001, le gouvernement du Canada a publié un plan d'action en réponse au rapport du Comité d'experts de la Société royale du Canada intitulé : Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada... Dans ce plan d’action, Santé Canada et d’autres ministères se sont également engagés à collaborer avec la communauté scientifique afin de renforcer les procédures et les protocoles réglementaires.
    Conforme à ces engagements, Santé Canada a tenu une journée de discussion technique le 30 avril 2002.»--Page 3, Introduction et Contexte.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H44-79/2001-1F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-2001-1F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H44-79/2001-1F-PDF

  • Technical discussion on the health and safety aspects of the government of Canada action plan: final report. Ottawa, 2002. 31p. (179 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "In November 2001, the Government of Canada published an action plan in response to the Expert Scientific Panel of the Royal Society of Canada report entitled: Elements of Precaution: Recommendations for the Regulation of Food Biotechnology in Canada... Consistent with these commitments, Health Canada held a technical discussion on April 30, 2002."--Page 3, Introduction and Background.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H44-79/2001-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H44-79-2001-1E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number H44-79/2001-1E-PDF

Sécurité publique et Protection civile Canada

  • Recherche en bref. Bimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Sécurité publique et Protection civile Canada, Service correctionnel Canada, 340, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 0P8. Téléphone: (613) 991-2840; Télécopieur: (613) 990-8295; Courriel: Hansonk@sgc.gc.ca.

    Vol. 9, n° 5, septembre 2004. Texte françasis, 2p.

    Échelle spécialisée d'évaluation du risque de violence.


    URL: http://www.psepc.gc.ca/publications/corrections/200409_f.asp
    Gratuit.

    Numéro de catalogue JS83-4/9-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Gendarmerie royale du Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Société canadienne des postes

  • Guide des postes du Canada. Ottawa. Bilingue. Cédérom.

    Sommaire: Le Guide des postes du Canada.--Les maquettes de vignettes de Postes Canada.--Le Sélecteur de tarifs.--Le tutoriel du Sélecteur de tarifs.--Le lecteur Adobe Acrobat Reader.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne des postes, Centre national de philatélie, Succursale 1, 75, rue St Ninian, Antigonish (Nouvelle-Écosse) B2G 2R8. Téléphone: 1-800-565-4362 (Canada et É.-U.) ou (902) 863-6550 (Autres pays); Télécopieur: (902) 863-6796; URL: http://www.postescanada.ca/textonly/tools/pg/manual/e05-f.asp#c003.
    Configuration requise:486 ou meilleur; Windows 3.1 ou meilleur; mémoire vive de 8 Mo minimum; 12 Mo d'espace libre sur disque dur. Mac avec processeur 68020 ou ultérieur, ou PowerMac doté du système 7.0 ou ultérieur; 3,5 Mo de mémoire vive minimum pour Adobe Acrobat; 10 Mo d'espace disque disponible. Lecteur de CD-ROM.

    URL: http://www.postescanada.ca/common/tools/pg/manual/a01-f.asp

    Septembre 2004. 1 disc.

    29,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-62598-9
    Numéro de catalogue Po2-8/2004-3-MRC
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Solliciteur général Canada

Gendarmerie royale du Canada

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année avec le n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2004 n° 44, le 29 octobre 2004. p.

    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2004-44
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

    Chargements ferroviaires mensuels. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1496-8606 Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-8116 ; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: infostats@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca/cgi-bin/statcomment_f.pl.

    URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection-R/Statcan/52-001-XIF/52-001-XIF.html

  • Vol. 81, n° 8, août 2004. 10p. (84 Ko). Tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS52-001F-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection-R/Statcan/52-001-XIF/52-001-XIF.html
    9,00 $ l'exemplaire. 83,00 $ par année.

    Numéro de catalogue CS52-001F-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Monthly railway carloadings. Monthly. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1496-8592 Electronic.

    Order Information for Non-depositories: Statistics Canada, Circulation Management, Dissemination Division, 120 Parkdale Avenue, Ottawa K1A 0T6. Tel: 1-800-267-6677 (Canada and United States) or (613) 951-8116 ; Fax: 1-877-287-4369 (Canada and United States) or (613) 951-0581; E-mail: infostats@statcan.ca; URL: http://www.statcan.ca/cgi-bin/statcomment.pl.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS52-001E-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection-R/Statcan/52-001-XIE/52-001-XIE.html

    Vol. 81, No. 8, August 2004. 10p. (78 KB). Tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS52-001E-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection-R/Statcan/52-001-XIE/52-001-XIE.html
    $9.00 per copy. $83.00 per year.

    Catalogue Number CS52-001E-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Annuels

  • Le contrôle et la vente des boissons alcoolisées au Canada, exercice financier clos le 31 mars 2003. Annuel. Ottawa, 2004. 44p. (279 Ko). Glossaire, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-8116 ; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: infostats@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca/cgi-bin/statcomment_f.pl.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS63-202/2003F-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection-R/Statcan/63-202-XIB/63-202-XIB-f.html
    31,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue CS63-202/2003F-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The control and sale of alcoholic beverages in Canada, fiscal year ended March 31, 2003. Annual. Ottawa, 2004. 44p. (265 KB). Glossary, graphs, tables. Adobe Acrobat. ISSN 1481-0859
    Electronic.

    Order Information for Non-depositories: Statistics Canada, Circulation Management, Dissemination Division, 120 Parkdale Avenue, Ottawa K1A 0T6. Tel: 1-800-267-6677 (Canada and United States) or (613) 951-8116 ; Fax: 1-877-287-4369 (Canada and United States) or (613) 951-0581; E-mail: infostats@statcan.ca; URL: http://www.statcan.ca/cgi-bin/statcomment.pl.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS63-202/2003E-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection-R/Statcan/63-202-XIB/63-202-XIB-e.html
    $31.00 per copy.

    Catalogue Number CS63-202/2003E-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Services correctionnels pour adultes au Canada, 2002-2003. Annuel. Ottawa, 2004. [59]p. (320 Ko). Figure, tableaux. Adobe Acrobat. ISSN 1480-851X
    Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-8116 ; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: infostats@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca/cgi-bin/statcomment_f.pl.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS85-211/2003F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection-R/Statcan/85-211-XIF/85-211-XIF.html
    30,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue CS85-211/2003F-PDF
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Adult correctional services in Canada, 2002-2003. Annual. Ottawa, 2004. [57]p. (262 KB). Fig., tables. Adobe Acrobat. ISSN 1480-8501
    Electronic.

    Order Information for Non-depositories: Statistics Canada, Circulation Management, Dissemination Division, 120 Parkdale Avenue, Ottawa K1A 0T6. Tel: 1-800-267-6677 (Canada and United States) or (613) 951-8116 ; Fax: 1-877-287-4369 (Canada and United States) or (613) 951-0581; E-mail: infostats@statcan.ca; URL: http://www.statcan.ca/cgi-bin/statcomment.pl.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS85-211/2003E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection-R/Statcan/85-211-XIE/85-211-XIE.html
    $30.00 per copy.

    Catalogue Number CS85-211/2003E-PDF
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

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