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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 04-50

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04-50 (Le 10 décembre 2004)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 10 décembre 2004.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 04-50 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

Version intégrale de cette liste

Table des matières

Publications du Parlement


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

Banque du Canada

Commissariat aux langues officielles

Commission de la capitale nationale

Commission du droit du Canada

Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Développement social

Programmes de la sécurité du revenu

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 48, le samedi 27 novembre 2004. [2]p., p. 3419-3486, [1]p. (715 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/138-48-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-1-138-48.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/138-48-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 24, le mercredi 1 décembre 2004. [1]p., p. 1756-1837, vi, [1]p. (870 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/138-24-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-2-138-24.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/138-24-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, n° 19, le mardi 23 novembre 2004. --Appel d'observations sur l'application possible de mesures de rétorsion commerciales contre les États-Unis par suite du maintien de la Continued Dumping and Subsidy Offset Act of 2000 (communément appélée l'amendement Byrd). 8p. (152 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/138-19-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-3-138-19.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-3/138-19-PDF

Industrie Canada

Direction générale de l'analyse de la politique micro-économique

Institut canadien d'information sur la santé

Patrimoine canadien

Direction des droits de la personne

Ressources naturelles Canada

Office de l'efficacité énergétique

Société canadienne d'hypothèques et de logement


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Annuels

Bulletins

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