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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 05-06

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05-06 (Le 11 février 2005)

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Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

  • Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Jerahmiel S. Grafstein. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=38&Ses=1&comm_id=3

    Réunion d'organisation, travaux futurs du comité, l'étude de projets de budgets et première réunion concernant: Les questions concernant les consommateurs dans le secteur des services financiers.
    Fascicule n° 1, le jeudi 7 octobre 2004, le mercredi 27 octobre 2004 (à huis clos), le mercredi 3 novembre 2004 (à huis clos), le jeudi 18 novembre 2004. 49p.

    Y compris: Le premier rapport du comité (Dépenses encourues à cette fin par le comité au cours de la troisième session de la trente-septième législature).
    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC11-381/1-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Jerahmiel S. Grafstein. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=38&Ses=1&comm_id=3

    Première et dernière réunion concernant: Le régime financier canadien et international; Le projet de loi S-17, Loi mettant en oeuvre un accord, des conventions et des protocoles conclus entre le Canada et le Gabon, l'Irlande, l'Arménie, Oman et l'Azerbaïdjan en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale.
    Fascicule n° 2, le mercredi 24 novembre 2004, le jeudi 25 novembre 2004. 57p.

    Y compris: Le deuxième rapport du comité (Le projet de loi S-17).
    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC11-381/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Jerahmiel S. Grafstein. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=38&Ses=1&comm_id=3

    Première et deuxième réunions concernant: Les questions traitant de dons de charité au Canada.
    Fascicule n° 3, le mercredi 1er décembre 2004, le jeudi 2 décembre 2004. 74p.
    17,00 $ L'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC11-381/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Jerahmiel S. Grafstein. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=38&Ses=1&comm_id=3

    Réunions concernant: Les questions traitant de dons de charité au Canada; Le projet de loi C-5, Loi sur l'aide financière à l'épargne destinée aux études postsecondaires.
    Fascicule n° 4, le mercredi 8 décembre 2004, le jeudi 9 décembre 2004, le lundi 13 décembre 2004 (à huis clos). 100p.

    Y compris: Le troisième rapport du comité (Le projet de loi C-5); Le quatrième rapport du comité (Études sur les questions traitant de dons de charité au Canada); Le cinquième rapport du comité (Demande d'autorisation de budget pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2005, étude sur les questions traitant de dons de charité); Le sixième rapport du comité (Demande d'autorisation de budget pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2005, étude spéciale sur la situation actuelle du régime financier canadien et international); Le septième rapport du comité (Demande d'autorisation de budget pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2005, étude spéciale sur les questions concernant les consommateurs dans le secteur des services financiers).
    20,00 $ L'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC11-381/1-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des finances nationales, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=38&Ses=1&comm_id=13

    Réunions concernant: Le budget principal des dépenses 2004-2005; Le budget supplémentaire des dépenses (A) 2004-2005.
    Fascicule n° 4, le mardi 30 novembre 2004, le mercredi 1er décembre 2004. 70p.
    17,00 $ L'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC13-381/1-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires étrangères, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Peter A. Stollery. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=38&Ses=1&comm_id=8

    Les travaux futurs du comité et première réunion concernant: Les questions se rapportant aux relations étrangères en général.
    Fascicule n° 2, le mercredi 24 novembre 2004 (à huis clos), le mercredi 1er décembre 2004. 17p.
    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-381/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires étrangères, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Peter A. Stollery. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=38&Ses=1&comm_id=8

    Réunions concernant: L'étude des rapports sur le rendement pour la période qui se terminent le 31 mars 2004; L'étude spéciale sur l'Afrique.
    Fascicule n° 3, le mardi 7 décembre 2004, le mardi 14 décembre 2004, le mercredi 15 décembre 2004. 66p.
    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-381/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 38e législature, 2004. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=38&Ses=1&comm_id=11

    Troisième, quatrième et cinquième (dernière) réunions concernant: Le projet de loi S-10, Loi n° 2 visant à harmoniser le droit fédéral avec le droit civil de la province de Québec et modifiant certaines lois pour que chaque version linguistique tienne compte du droit civil et de la common law.
    Fascicule n° 2, le mercredi 17 novembre 2004, le jeudi 18 novembre 2004, le mercredi 24 novembre 2004. 48p.

    Y compris: Le deuxième rapport du comité (Le projet de loi S-10).
    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC24-381/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 38e législature, 2004. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=38&Ses=1&comm_id=11

    Première, deuxième et troisième réunions concernant: Le projet de loi S-11, Loi modifiant le Code criminel (loteries).
    Fascicule n° 3, le jeudi 25 novembre 2004, le mercredi 1er décembre 2004, le jeudi 2 décembre 2004. 59p.
    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC24-381/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 38e législature, 2004. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=38&Ses=1&comm_id=11

    Quatrième réunion concernant: Le projet de loi S-11, Loi modifiant le Code criminel (loteries).
    Fascicule n° 4, le mercredi 8 décembre 2004. 21p.
    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC24-381/1-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des pêches, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-02. Président: L'honorable Gerald J. Comeau. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=7

    Index des délibérations (fascicules no. 1 à 21 inclusivement).

    14p.
    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC25-371/1-22
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Tommy Banks. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=38&Ses=1&comm_id=5

    Quatrième et cinquième réunions concernant: De nouvelles questions concernant le mandat du comité.
    Fascicule n° 4, le mardi 30 novembre 2004, le jeudi 2 décembre 2004. 49p.
    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC26-381/1-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Tommy Banks. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=38&Ses=1&comm_id=5

    Sixième et septième réunions concernant: De nouvelles questions concernant le mandat du comité.
    Fascicule n° 5, le mardi 7 décembre 2004, le jeudi 9 décembre 2004. 68p.
    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC26-381/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des peuples autochtones, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Nick G. Sibbeston. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=38&Ses=1&comm_id=1

    Première, deuxième et troisième réunions concernant: La participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada.
    Fascicule n° 2, le mercredi 17 novembre 2004, le mercredi 24 novembre 2004, le mercredi 1er décembre 2004. 70p.
    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC28-381/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense. Sous-comité des anciens combattants, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Michael A. Meighen. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenList.asp?Language=F&Parl=38&Ses=1

    Réunion d'organisation et première réunion concernant: L'étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services qu'ils ont fournis au Canada.
    Fascicule n° 1, le lundi 18 octobre 2004, le mercredi 8 décembre 2004. 32p.
    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC33-381/2-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des langues officielles, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Eymard G. Corbin. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=38&Ses=1&comm_id=595

    Première réunion concernant: Le rapport annuel de la commissaire aux langues officielles de 2003-2004.
    Fascicule n° 2, le lundi 1er novembre 2004. 27p.
    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC34-381/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des langues officielles, 1re session, 38e législature, 2004. Président: L'honorable Eymard G. Corbin. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=38&Ses=1&comm_id=595

    Première réunion concernant et deuxième réunion concernant: L'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi; Le rapport annuel de la commissaire aux langues officielles de 2003-2004.
    Fascicule n° 3, le lundi 15 novembre 2004, le lundi 29 novembre 2004. 56p.
    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC34-381/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Sénat et Chambre des communes

  • Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 1re session, 38e législature, 2004. Coprésidents: L'honorable sénateur John G. Bryden, Gurmant Grewal. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    Réunion d'organisation et première réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, c. S-22.
    Fascicule n° 1, le jeudi 21 octobre, 2004, le jeudi 4 novembre 2004. En pagination multiple.

    Y compris: Le premier rapport du comité (Ordre de renvoi, dépenses du comité encourues au cours de la troisième session de la trente-septième législature et quorum).
    30,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-381/1-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 1re session, 38e législature, 2004. Coprésidents: L'honorable sénateur John G. Bryden, Gurmant Grewal. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    Deuxième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, c. S-22.
    Fascicule n° 2, le jeudi 18 novembre 2004. En pagination multiple.
    26,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-381/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 1re session, 38e législature, 2004. Coprésidents: L'honorable sénateur John G. Bryden, Gurmant Grewal. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    Troisième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, c. S-22.
    Fascicule n° 3, le jeudi 2 décembre 2004. En pagination multiple.
    26,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-381/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Chambre des communes

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/38/1/parlbus/chambus/house/orderpaper/ordcov-F.html

    N° 46, le lundi 31 janvier 2005. 33, viiip.

    14,00 $ par année.

    Numéro de catalogue X4-381/46
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Banque du Canada

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0005-5158

    Abonnement pour bibliothèques: 45 $ (Canada); 55 $ (États-Unis); 85 $ (Autres pays).

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca; URL: http://www.bank-banque-canada.ca/fr/subscrip-f.htm.

    URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/wfsgen-f.htm

    Le 4 février 2005. 20p. Graphiques, tableaux.

    2,00 $ l'exemplaire. (Canada). 55,00 $ par année. (Canada).
    70,00 $ par année. (États-Unis). 110,00 $ par année. (Autres pays).

    Numéro de catalogue FB12-4/2005-02-04
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Working paper. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 1192-5434

    URL: http://www.bankofcanada.ca/en/wp(y).htm

    2005-1. --Self-enforcing labour contracts and the dynamics puzzle, by Christian Calmès. 2005. v, 33p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Bank of Canada, Publications Distribution, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Tel: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bankofcanada.ca; URL: http://www.bankofcanada.ca/en/subscrip.htm.
    Free.

    Catalogue Number FB3-2/105-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Working paper. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 1701-9397 Electronic.

    2005-1. --Self-enforcing labour contracts and the dynamics puzzle, by Christian Calmès. 2005. 42p. (502 KB). Figs., graphs, references, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number FB3-2/105-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FB3-2-105-1E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number FB3-2/105-1E-PDF

Citoyenneté et Immigration Canada

  • Les guides de la Citoyenneté et de l'Immigration. Ottawa. Bilingue. Cédérom.

    Octobre 2004. --Les guides de la Citoyenneté et de l'immigration. 1 disque.

    «Comprends la Loi sur l'immigration et protection des réfugiés».

    Configuration requise:Compatible IBM (486 et plus); Unité de CD-ROM; RAM de 8 Mo recommandé; Windows 95 ou NT; Écran de 256 couleurs; Netscape Navigator ou Microsoft Internet Explorer; Adobe Acrobat Reader 4.0+; Accès à l'Internet.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    69,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue MP22-15/2004-3-MRC
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Commerce international Canada

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349

    Y compris le supplément trimestriel: «Le commerce canadien en revue: rapport trimestriel sur la performance commerciale du Canada».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commerce international Canada, Service de renseignements, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1 800 267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca.

    URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/canadexport/menu-fr.asp

    Vol. 22, n° 18-19, novembre 2004. 5, 8, [3]p. Graphiques, ill., tableaux. Matériel d'accompagnement: Supplément CanadExport: Le commerce canadien en revue: rapport trimestriel sur la performance commerciale du Canada, deuxième trimestre de 2004.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue E12-9/22-18-19F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 0823-3330

    Includes quarterly supplement: "Canadian trade review: a quarterly review of Canada's trade performance".

    Order Information for Non-depositories: International Trade Canada, Enquiries Service, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2 . Tel: 1 800 267-8376 or (613) 944-4000; Fax: 613) 996-9709; E-mail: enqserv@dfait-maeci.gc.ca.

    URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/canadexport/menu-en.asp

    Vol. 22, No. 18-19, November, 2004. 5, 8, [3]p. Graphs, illus., tables. Accompanying material: Supplement CanadExport: Canadian trade review: a quarterly review of Canada's trade performance-second quarter 2004.

    Free.

    Catalogue Number E12-9/22-18-19E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. Électronique.

    Vol. 22, n° 18-19, novembre 2004. 8p. (851 Ko). Graphiques, ill., tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E12-9/22-18-19F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/E12-9-22-18-19F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue E12-9/22-18-19F-PDF

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. Electronic.

    Vol. 22, No. 18-19, November, 2004. 8p. (830 KB). Graphs, illus., tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number E12-9/22-18-19E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/E12-9-22-18-19E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number E12-9/22-18-19E-PDF

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349

    Y compris le supplément trimestriel: «Le commerce canadien en revue: rapport trimestriel sur la performance commerciale du Canada».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commerce international Canada, Service de renseignements, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1 800 267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca.

    URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/canadexport/menu-fr.asp

    Vol. 22, n° 20, 1er décembre 2004. 7p. Photographies.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue E12-9/22-20F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 0823-3330

    Includes quarterly supplement: "Canadian trade review: a quarterly review of Canada's trade performance".

    Order Information for Non-depositories: International Trade Canada, Enquiries Service, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2 . Tel: 1 800 267-8376 or (613) 944-4000; Fax: 613) 996-9709; E-mail: enqserv@dfait-maeci.gc.ca.

    URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/canadexport/menu-en.asp

    Vol. 22, No. 20, December 1, 2004. 7p. Photographs.

    Free.

    Catalogue Number E12-9/22-20E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. Électronique.

    Vol. 22, n° 20, 1er décembre 2004. 8p. (781 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E12-9/22-20F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/E12-9-22-20F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue E12-9/22-20F-PDF

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. Electronic.

    Vol. 22, No. 20, December 1, 2004. 8p. (762 KB). Photographs.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number E12-9/22-20E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/E12-9-22-20E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number E12-9/22-20E-PDF

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349

    Y compris le supplément trimestriel: «Le commerce canadien en revue: rapport trimestriel sur la performance commerciale du Canada».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commerce international Canada, Service de renseignements, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1 800 267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca.

    URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/canadexport/menu-fr.asp

    Vol. 22, n° 21, 15 décembre 2004. 7p. Photographies.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue E12-9/22-21F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 0823-3330

    Includes quarterly supplement: "Canadian trade review: a quarterly review of Canada's trade performance".

    Order Information for Non-depositories: International Trade Canada, Enquiries Service, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2 . Tel: 1 800 267-8376 or (613) 944-4000; Fax: 613) 996-9709; E-mail: enqserv@dfait-maeci.gc.ca.

    URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/canadexport/menu-en.asp

    Vol. 22, No. 21, December 15, 2004. 7p. Photographs.

    Free.

    Catalogue Number E12-9/22-21E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. Électronique.

    Vol. 22, n° 21, 15 décembre 2004. 8p. (818 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E12-9/22-21F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/E12-9-22-21F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue E12-9/22-21F-PDF

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. Electronic.

    Vol. 22, No. 21, December 15, 2004. 8p. (799 KB). Photographs.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number E12-9/22-21E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/E12-9-22-21E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number E12-9/22-21E-PDF

Commission canadienne du lait

  • Rapport annuel, 2003-2004. Annuel. Ottawa, [2004]. Texte français, 50p. Graphiques, photographies, tableaux. 22cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne du lait, Communications, Édifice 55, Promenade de la CCN, Ferme expérimentale centrale, 960, ave. Carling, Ottawa K1A 0Z2. Téléphone: (613) 792-2000; Télécopieur: (613) 792-2009; Courriel: cdc-ccl@agr.gc.ca; URL: www.ccl-cdc.gc.ca.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-68387-0
    Numéro de catalogue A88-2004
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport annuel, 2003-2004. Annuel. Ottawa, [2004]. 53p. (1707 Ko). Graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (A88-2004) et l’ISBN (0-662-68387-0) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A88-2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/A88-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-77721-2
    Numéro de catalogue A88-2004F-PDF

  • Annual report, 2003-2004. Annual. Ottawa, [2004]. 51p. (1562 KB). Graphs, photographs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (A88-2004) and ISBN (0-662-68387-0) for the bilingual print edition have been incorrectly printed in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A88-2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A88-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-38003-7
    Catalogue Number A88-2004E-PDF

Commission du droit du Canada

  • Travailler, oui mais… : le droit du travail à retravailler: document de discussion. Ottawa, 2004. Texte français, vi, 71p. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission du droit du Canada , 222, rue Queen, pièce 1124, Ottawa K1A 0H8. Téléphone: (613) 946-8980 ; Télécopieur: (613) 946-8988 ; Courriel: info@cdc.gc.ca; URL: http://www.lcc.gc.ca/fr/contact.asp.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-68527-X
    Numéro de catalogue JL2-24/2004
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Travailler, oui mais… : le droit du travail à retravailler: document de discussion. Ottawa, 2004. 77p. (413 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (JL2-24/2004) et l’ISBN (0-662-68527-X) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue JL2-24/2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/JL2-24-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue JL2-24/2004F-PDF

  • Is work working? Work laws that do a better job: discussion paper. Ottawa, 2004. 68p. (380 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (JL2-24/2004) and ISBN (0-662-68527-X) for the bilingual print edition have been incorrectly printed in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number JL2-24/2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/JL2-24-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number JL2-24/2004E-PDF

Conseil canadien des relations industrielles

  • Motifs de décision. Ottawa. Bilingue.

    Nouvelle présentation des décisions dans un cartable (Vol. 1-99). Les décisions subséquentes seront désormais acheminées en format bilingue au fur et à mesure qu'elles seront prêtes.

    URL: http://www.cirb-ccri.gc.ca/decisions/index_f.asp?lang=f

    Décision n° 226, le 25 avril 2003. --Section locale 1574, Fraternité internationale des ouvriers en électricité, requérante, et NorthwesTel Inc., employeur. 22p. 28cm. Polycopié. (Dossier du Conseil: 22833-C)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue LR12-2/2003-226
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Motifs de décision. Ottawa. Bilingue.

    Nouvelle présentation des décisions dans un cartable (Vol. 1-99). Les décisions subséquentes seront désormais acheminées en format bilingue au fur et à mesure qu'elles seront prêtes.

    URL: http://www.cirb-ccri.gc.ca/decisions/index_f.asp?lang=f

    Décision n° 232, le 26 mai 2003. --Syndicat canadien des officiers de marine marchande, requérant, et Marine Atlantique S.C.C., intimée, et Procureur général de Terre-Neuve-et-Labrador; Manufacturiers et exportateurs du Canada, division de Terre-Neuve-et-Labrador; Tourism Industry Association of Newfoundland and Labrador, exploitée sous la raison sociale Hospitality Newfoundland and Labrador; Newfoundland and Labrador Federation of Municipalities; Atlantic Provinces Trucking Association; Newfoundland and Labrador Carriers Association; Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), intervenants. 32p. 28cm. Polycopié. (Dossier du Conseil: 23148-C)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue LR12-2/2003-232
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Motifs de décision. Ottawa. Bilingue.

    Nouvelle présentation des décisions dans un cartable (Vol. 1-99). Les décisions subséquentes seront désormais acheminées en format bilingue au fur et à mesure qu'elles seront prêtes.

    URL: http://www.cirb-ccri.gc.ca/decisions/index_f.asp?lang=f

    Décision n° 233, le 3 juin 2003. --Serco Aviation Services Inc., requérante, et Alliance de la Fonction Publique du Canada, intimée. 8p. 28cm. Polycopié. (Dossier du Conseil: 23265-C)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue LR12-2/2003-233
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Motifs de décision. Ottawa. Bilingue.

    Nouvelle présentation des décisions dans un cartable (Vol. 1-99). Les décisions subséquentes seront désormais acheminées en format bilingue au fur et à mesure qu'elles seront prêtes.

    URL: http://www.cirb-ccri.gc.ca/decisions/index_f.asp?lang=f

    Décision n° 242, le 6 août 2003. --Suzanne Gagné, plaignante, et Syndicat des employé(e)s de CFAP-TV (TQS Québec), section locale 3946 du Syndicat canadien de la fonction publique, intimé, et CFAP-TV (TQS Québec), employeur. 11p. 28cm. Polycopié. (Dossier du Conseil: 23317-C)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue LR12-2/2003-242
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Motifs de décision. Ottawa. Bilingue.

    Nouvelle présentation des décisions dans un cartable (Vol. 1-99). Les décisions subséquentes seront désormais acheminées en format bilingue au fur et à mesure qu'elles seront prêtes.

    URL: http://www.cirb-ccri.gc.ca/decisions/index_f.asp?lang=f

    Décision n° 258, le 19 décembre 2003. --Pierre Demers, requérant, et Transports R.M.T. Inc., employeur. 6p. 28cm. Polycopié. (Dossier du Conseil: 23736-C)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue LR12-2/2003-258
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Conseil national de recherches

  • Caddisflies: the underwater architects, [by] Glenn B. Wiggins. Toronto, 2004. xi, 292p. Figs., illus., index, references. 29cm. Hardcover.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Research Council, NRC Research Press , Ottawa K1A 0R6 . Tel: (613) 993-0362 ; Fax: (613) 952-7656 ; E-mail: pubs@nrc-cnrc.gc.ca; URL: http://pubs.nrc-cnrc.gc.ca/rp/rp2_contact_e.html.

    $125.00 per copy.

    ISBN 0-8020-3714-3
    Catalogue Number NR16-83/2004E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis publics, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/dno.htm

    Vol. 19, n° 21. En pagination multiple.

    26,00 $ l'exemplaire. 695,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-12/19-21
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis publics, circulaires et communiqués en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/dno.htm

    Vol. 12, n° 21. En pagination multiple.

    15,00 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-13/12-21
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

Service canadien de la faune

  • Technical report series. Ottawa. (Résumés en français) ISSN 0831-6481

    "The reports are intended to make available material that either is of interest to a limited audience or is too expensive to be accommodated in scientific journals or in existing CWS series. Demand for these Technical reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities... However, they are numbered nationally."--Verso of cover.

    416. --The 1996 international piping plover census in Canada, J. Paul Goossen, Diane L. Amirault, (editors). 2004. vi, 164p. Figs., graphs, references. 28cm. Spiral binding.


    Order Information for Non-depositories: Environment Canada, Inquiry Centre, 70 Crémazie St., 7th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: (819) 997-2800 or 1-800-668-6767 (Canada only); TTY: (819) 994-0736; Fax: (819) 994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/comments_e.html.

    Order Information for Non-depositories: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Prairie and Northern Region, 4999-98 Avenue, Room 200, Edmonton, Alberta T6B 2X3..
    Free.

    ISBN 0-662-37102-X
    Catalogue Number CW69-5/416E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Finances Canada

  • La revue financière. Mensuel. Ottawa. 28cm. Dépliant.

    Les résultats financiers de janvier sont rapportés en mars chaque année.

    Les données financières pour l'exercice (d'avril dernier au mois rapporté) paraissent également dans chaque numéro.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Finances Canada, Centre de distribution, Pièce P-135, Tour ouest, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0901; Courriel: services-publications@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-f.html.

    URL: http://www.fin.gc.ca/purl/fiscmon-f.html

    [Octobre 2004]. [8]p. Graphiques, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue F12-4/2004-10F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The fiscal monitor. Monthly. Ottawa. 28cm. Pamphlet.

    Financial results of January are reported in March each year.

    Year-to-date fiscal results are from last April (first month of the fiscal year) to the month covered in each issue.

    Order Information for Non-depositories: Finance Canada, Distribution Centre, Room P-135, West Tower, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Tel: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518; E-mail: services-publications@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-e.html.

    URL: http://www.fin.gc.ca/purl/fiscmon-e.html

    [October 2004]. [8]p. Graphs, tables.

    Free.

    Catalogue Number F12-4/2004-10E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • L'économie en bref. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Finances Canada, Centre de distribution, Pièce P-135, Tour ouest, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0901; Courriel: services-publications@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-f.html.

    URL: http://www.fin.gc.ca/purl/econbr-f.html

    Décembre 2004. [4]p. Graphiques, tableau.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue F12-5/2004-12F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The economy in brief. Quarterly. Ottawa. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Finance Canada, Distribution Centre, Room P-135, West Tower, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Tel: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518; E-mail: services-publications@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-e.html.

    URL: http://www.fin.gc.ca/purl/econbr-e.html

    December 2004. [4]p. Graphs, table.

    Free.

    Catalogue Number F12-5/2004-12E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 139, n° 5, le samedi 29 janvier 2005. p. 229-264.


    URL: http://canadagazette.gc.ca/partI/2005/20050129/html/index-f.html
    2,95 $ l'exemplaire. 135,00 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-1/139-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 139, n° 5, le samedi 29 janvier 2005. [2]p., p. 229-264, [1]p. (381 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/139-5-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-1-139-5.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/139-5-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 138, index trimestriel du 1er octobre au 31 décembre 2004. 21p.


    URL: http://canadagazette.gc.ca/partI/2004/indexq4-f.html
    2,95 $ l'exemplaire. 135,00 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-1/2004-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 138, index trimestriel du 1er octobre au 31 décembre 2004. 23p. (228 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/2004-4-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-1-2004-4.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/2004-4-PDF

  • Gazette du Canada, partie III. Lois du Canada. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0705-9485

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/partIII-f.html

    Vol. 27, n° 3, le mercredi 26 janvier 2005. En pagination multiple.


    URL: http://canadagazette.gc.ca/partIII-f.html
    4,50 $ l'exemplaire. 28,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-11/27-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie III. Lois du Canada. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 27, n° 3, le mercredi 26 janvier 2005. 210p.

    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-11/27-3-PDF

Industrie Canada

Direction générale de l'analyse de la politique micro-économique

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

  • Activités de réglementation. Mensuel. Calgary. 28cm. Dépliant. ISSN 0821-865X

    «Le Bulletin signale les activités de l’Office. Sauf mention expresse, la compétence de l’Office s’étend aux points énumérés dans ce bulletin, en vertu de la Loi sur l’Office national de l’énergie, L.R.C. 1985, ch N-7, dans sa version modifiée.»--Couverture.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 292-4800; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_f.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Publications/RegulatoryAgendas/index_f.htm

    11-2004, le 30 novembre 2004. 7p. Tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-4/2004-11F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Regulatory agenda. Monthly. Calgary. 28cm. Pamphlet. ISSN 0821-8645

    "The purpose of this agenda is to provide information on the Board's activities. Except where otherwise noted, jurisdiction over the items listed in the agenda is exercised pursuant to the National Energy Board Act, R.S.C. 1985, c.N-7, as amended."--Cover.

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue S.W, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_e.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Publications/RegulatoryAgendas/index_e.htm

    11-2004, 30 November 2004. 7p. Tables.

    Free.

    Catalogue Number NE12-4/2004-11E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Activités de réglementation. Mensuel. Calgary. 28cm. Dépliant. ISSN 0821-865X

    «Le Bulletin signale les activités de l’Office. Sauf mention expresse, la compétence de l’Office s’étend aux points énumérés dans ce bulletin, en vertu de la Loi sur l’Office national de l’énergie, L.R.C. 1985, ch N-7, dans sa version modifiée.»--Couverture.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 292-4800; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_f.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Publications/RegulatoryAgendas/index_f.htm

    12-2004, le 31 décembre 2004. 9p. Tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-4/2004-12F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Regulatory agenda. Monthly. Calgary. 28cm. Pamphlet. ISSN 0821-8645

    "The purpose of this agenda is to provide information on the Board's activities. Except where otherwise noted, jurisdiction over the items listed in the agenda is exercised pursuant to the National Energy Board Act, R.S.C. 1985, c.N-7, as amended."--Cover.

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue S.W, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_e.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Publications/RegulatoryAgendas/index_e.htm

    12-2004, 31 December 2004. 11p. Tables.

    Free.

    Catalogue Number NE12-4/2004-12E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Exportations et importations d'électricité. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 292-4800; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_f.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Statistics/ElectricityExportsImports/index_f.htm

    Statistiques mensuelles pour octobre 2004. En pagination multiple. Graphique, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-6/2004-10F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Electricity exports and imports. Monthly. Calgary. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue S.W, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_e.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Statistics/ElectricityExportsImports/index_e.htm

    Monthly statistics for October 2004. In various pagings. Graph, tables.

    Free.

    Catalogue Number NE12-6/2004-10E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Exportations et importations d'électricité. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 292-4800; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_f.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Statistics/ElectricityExportsImports/index_f.htm

    Statistiques mensuelles pour novembre 2004. En pagination multiple. Graphique, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-6/2004-11F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Electricity exports and imports. Monthly. Calgary. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue S.W, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_e.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Statistics/ElectricityExportsImports/index_e.htm

    Monthly statistics for November 2004. In various pagings. Graph, tables.

    Free.

    Catalogue Number NE12-6/2004-11E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Exportations et importations de gaz naturel. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Disponible également en format MS-Excel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 292-4800; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_f.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Statistics/NaturalGasImports/index_f.htm
    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Statistics/NaturalGasExports/index_f.htm

    Septembre 2004. 35p. Graphiques, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-7/2004-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Exportations et importations de gaz naturel. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Disponible également en format MS-Excel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 292-4800; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_f.htm#Publications.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Statistics/NaturalGasImports/index_f.htm
    URL: http://www.neb-one.gc.ca/Statistics/NaturalGasExports/index_f.htm

    Octobre 2004. 37p. Graphiques, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-7/2004-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

  • Écho: le bulletin national de la Garde côtière canadienne. Publié par la Direction générale de la gestion intégrée des affaires. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, 200, rue Kent, 6e étage, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-0221 ou TDD: (613) 941-6517; Télécopieur: (613) 990-3480; URL: http://www.coast-guard.gc.ca/contact_f.htm.

    Juillet-août 2004. Texte français, 6p. Photographies.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue T31-106/2004-07-08
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

  • Information forestry. Three times a year. Issued by the Pacific Forestry Centre. Victoria. 28cm. Softcover. ISSN 0706-9413

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, Pacific Forestry Centre, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Tel: (604) 363-0600; Fax: (604) 363-0775; URL: http://www.nrcan.gc.ca/cfs-scf/national/co_e.html.

    URL: http://www.pfc.forestry.ca/news/infoforestry/

    December 2004. 11p. Photographs.

    Free.

    Catalogue Number Fo12-12/2004-3E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The Bridge: newsletter from the Canadian Forest Service, Pacific Forestry Centre. Irregular. Issued jointly by Indian and Northern Affairs Canada. Victoria. 28cm. Softcover. ISSN 1206-6230

    Subtitle varies.

    "The Bridge, published by the Canadian Forest Service, is a newsletter of Natural Resources Canada's First Nations Element of the Mountain Pine Beetle Initiative, and of the British Columbia First Nations Forestry Program - a partnership between Natural Resources Canada and Indian and Northern Affairs Canada.»--Back cover.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, Pacific Forestry Centre, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Tel: (205) 363-0600; Fax: (205) 363-0775.

    No. 13, Fall/Winter 2004. 11p. Photographs.

    Free.

    Catalogue Number Fo12-36/2004-2E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The Bridge: newsletter from the Canadian Forest Service, Pacific Forestry Centre. Irregular. Issued jointly by Indian and Northern Affairs Canada. Victoria. Electronic.

    No. 13, Fall/Winter 2004. 12p. (1183 KB). Photographs.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fo12-36/2004-2E-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/Fo12-36-2004-2E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fo12-36/2004-2E-IN

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.

    RRD 2005-01. --Hypochlorite de lithium. 2005. [3]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordonnatrice des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/francais/main/contact-f.html.
    Gratuit.

    ISBN 0-662-78793-5
    Numéro de catalogue H113-12/2005-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Sécurité publique et Protection civile Canada

  • Évaluation de la menace liée à la drogue à la frontière canado-américaine. Ottawa, 2004. Texte français, x, 34p. Photographies. 28cm. Reliure à spirale.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Sécurité publique et Protection civile Canada, Comité de surveillance des activités de renseignements de sécurité, B.P. 2430, succursale D, Ottawa K1P 5W5. Téléphone: (613) 990-8441 (les appels à frais virés sont acceptés entre 8 h 00 à 17 h 00, heure normale de l'Est.) ; Télécopieur: (613) 990-5230; URL: http://www.sirc-csars.gc.ca/contact_f.html.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue PS4-16/2004
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Évaluation de la menace liée à la drogue à la frontière canado-américaine. Ottawa, 2004. 44p. (287 Ko). Photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PS4-16/2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/PS4-16-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue PS4-16/2004F-PDF

  • United States - Canada border drug threat assessment. Ottawa, 2004. 38p. (274 KB). Photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number PS4-16/2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/PS4-16-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number PS4-16/2004E-PDF

Société canadienne d'hypothèques et de logement

  • Le point en recherche; série technique. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    04-124. --Résumé de la recherche sur les membranes de revêtement intermédiaire. 2004. 8p. Figures, graphiques, tableau. 28cm. Dépliant.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367 ou 1-800-668-2642; Télécopieur: (613) 748-4069 ou 1-800-245-9274 ; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/biblio/rere/rere_003.cfm.
    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH18-22/104-124F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlight; technical series. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    04-124. --Summary of research on water resistive barriers. 2004. 6p. Figs., graphs, table. 28cm. Pamphlet.


    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/en/Library/rerese/rerese_001.cfm.
    Free.

    Catalogue Number NH18-22/104-124E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche; série technique. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    04-125. --Sources de plomb dans les maisons. Révision novembre 2004. 2004. 3p. Figures, tableau. 28cm. Dépliant.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367 ou 1-800-668-2642; Télécopieur: (613) 748-4069 ou 1-800-245-9274 ; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/biblio/rere/rere_003.cfm.
    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH18-22/104-125F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlight; technical series. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    04-125. --Residential sources of lead. Revised November 2004. 2004. 3p. Figs., table. 28cm. Pamphlet.


    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/en/Library/rerese/rerese_001.cfm.
    Free.

    Catalogue Number NH18-22/104-125E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche; série technique. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    04-126. --Mise à jour: fermes de toit et tableaux de clouage. 2004. 3p. 28cm. Dépliant.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367 ou 1-800-668-2642; Télécopieur: (613) 748-4069 ou 1-800-245-9274 ; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/biblio/rere/rere_003.cfm.
    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH18-22/104-126F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlight; technical series. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    04-126. --Update of roof truss designs with nailing schedules. 2004. 3p. 28cm. Pamphlet.


    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/en/Library/rerese/rerese_001.cfm.
    Free.

    Catalogue Number NH18-22/104-126E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche; série technique. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    04-127. --Comparaison de systèmes d'isolation de dalles de sous-sol. 2004. 3p. Graphiques, tableaux. 28cm. Dépliant.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367 ou 1-800-668-2642; Télécopieur: (613) 748-4069 ou 1-800-245-9274 ; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/biblio/rere/rere_003.cfm.
    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH18-22/104-127F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlight; technical series. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    04-127. --Comparison of under-floor insulation systems. 2004. 3p. Graphs, tables. 28cm. Pamphlet.


    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/en/Library/rerese/rerese_001.cfm.
    Free.

    Catalogue Number NH18-22/104-127E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche; série technique. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    04-129. --Construction durable à ossature de bois pour toutes les zones climatiques: guide d'accompagnement de construction de maison à ossature de bois - Canada. Révision novembre 2004. 2004. 5p. Figures. 28cm. Dépliant.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367 ou 1-800-668-2642; Télécopieur: (613) 748-4069 ou 1-800-245-9274 ; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/biblio/rere/rere_003.cfm.
    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH18-22/104-129F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlight; technical series. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    04-129. --Durable wood-frame construction for all climatic zones: a companion to Canadian wood-frame house construction. Revision November 2004. 2004. 5p. Figs. 28cm. Pamphlet.


    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/en/Library/rerese/rerese_001.cfm.
    Free.

    Catalogue Number NH18-22/104-129E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche; série technique. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    04-130. --Comment conserver sec et chaud le plancher du sous-sol d'une maison existante. 2004. 3p. Tableaux. 28cm. Dépliant.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367 ou 1-800-668-2642; Télécopieur: (613) 748-4069 ou 1-800-245-9274 ; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/biblio/rere/rere_003.cfm.
    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH18-22/104-130F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlight; technical series. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    04-130. --Dry and comfortable floors in existing basements. 2004. 3p. Tables. 28cm. Pamphlet.


    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/en/Library/rerese/rerese_001.cfm.
    Free.

    Catalogue Number NH18-22/104-130E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche; série technique. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/fr/rh-pr/index.html

    04-131. --Normes de réutilisation de l'eau et protocole de mise à l'essai. 2004. 3p. Tableaux. 28cm. Dépliant.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367 ou 1-800-668-2642; Télécopieur: (613) 748-4069 ou 1-800-245-9274 ; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/biblio/rere/rere_003.cfm.
    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH18-22/104-131F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlight; technical series. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.cmhc.ca/publications/en/rh-pr/index.html

    04-131. --Water reuse standards and verification protocol. 2004. 3p. Tables. 28cm. Pamphlet.


    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 or (613) 748-2367; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-4069; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/en/Library/rerese/rerese_001.cfm.
    Free.

    Catalogue Number NH18-22/104-131E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de la traduction

  • L'actualité langagière. Quatre fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. (Articles en leur langue originale.) ISSN 1712-0063

    Continue: L'actualité terminologique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    Vol. 1, [n°] 2, décembre 2004. 31p. Photographies.

    9,00 $ l'exemplaire. 32,95 $ par année.

    Numéro de catalogue S52-4/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année avec le n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2005 n° 6, le 11 février 2005. 28p.

    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2005-06
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Bulletins

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