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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 05-19

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05-19 (Le 13 mai 2005)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 13 mai 2005.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 05-19 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

Agence de santé publique du Canada

Banque du Canada

Commerce international Canada

Conseil national des produits agricoles

Développement social Canada

Environnement Canada

Service de la protection de l'environnement

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 139, n° 17, le samedi 23 avril 2005. [3]p., p. 1328-1388, [2]p. (596 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/139-17-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-1-139-17.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/139-17-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 139, n° 18, le samedi 30 avril 2005. [1]p., p. 1389-1492, 8, 18, [1]p. (1,172 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/139-18-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-1-139-18.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/139-18-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 139, index trimestriel du 1er janvier au 31 mars 2005. 24p. (244 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/2005-1-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-1-2005-1.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/2005-1-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Index codifié des textes réglementaires du 1er janvier 1955 au 31 mars 2005. [783]p. (Le texte français suit le texte anglais). (4213 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/2005-1-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-2-2005-1.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/2005-1-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 139, n° 4, le lundi 2 mai 2005. --Entrée en vigueur. 1p. (70 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/139-4-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-3-139-4.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-3/139-4-PDF

Industrie Canada

Direction générale de la politique de la petite entreprise

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Société d'assurance-dépôts du Canada


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Bulletins

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