Sélection de la langue

Recherche


ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 05-28

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

05-28 (Le 15 juillet 2005)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 15 juillet 2005.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 05-28 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

Version intégrale de cette liste

Table des matières

Publications du Parlement


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

Région des Territoires du Nord--Ouest

Banque du Canada

Commission canadienne des affaires polaires

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 139, n° 27, le samedi 2 juillet 2005. 53p. (515 Ko). Tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/139-27-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-1-139-27.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/139-27-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 139, n° 5, le jeudi 30 juin 2005. --Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999. Arrêté 2005-87-05-01 modifiant la Liste intérieure. 7p. (138 Ko). Tableau. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-4/139-5-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-4-139-5.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-4/139-5-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

Office national de l'énergie

  • Motifs de décision. Irrégulier. Calgary. Électronique.

    Titre de la couverture.

    RH-2-2004. --Motifs de décision relativement à TransCanada PipeLines Limited: demande visant les droits et le tarif de 2004 du réseau principal - Phase II. 2005. 131p. (2075 Ko). Figures, glossaire, tableaux. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (NE22-1/2005-1F) et ISBN (0-662-79202-5) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l'édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE22-1/2005-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/NE22-1-2005-1F.pdf
    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE22-1/2005-1F-PDF

  • Reasons for decision. Irregular. Calgary. Electronic.

    Title from cover.

    RH-2-2004. --Reasons for decision in the matter of TransCanada PipeLines Limited: 2004 mainline tolls and tariff application - Phase II. 2005. 118p. (2039 KB). Figs., glossary, tables. Adobe Acrobat.

    Catalogue No. (NE22-1/2005-1E) and ISBN (0-662-39552-2) for the print edition have been incorrectly printed in the electronic edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE22-1/2005-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/NE22-1-2005-1E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE22-1/2005-1E-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Calgary. Électronique.

    Titre de la couverture.

    RH-1-2005. --Motifs de décision relativement à Enbrigde Pipelines Inc. demandes datées du 7 janvier et du 8 février 2005 en vue d'obtenir des ordonnances en vertu de la partie IV de la Loi sur l'Office national de l'énergie. 2005. 37p. (450 Ko). Carte, figure, glossaire. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (NENE22-1/2005-2F) et ISBN (0-662-79881-3) imprimés dans cette publication sont incorrects.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE22-1/2005-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/NE22-1-2005-2F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NE22-1/2005-2F-PDF

  • Reasons for decision. Irregular. Calgary. Electronic.

    Title from cover.

    RH-1-2005. --Reasons for decision in the matter of Enbridge Pipelines Inc. applications dated 7 january 2005 and 8 February 2005 for orders pursuant to Part IV of the National Energy Board Act. 2005. 36p. (461 KB). Fig., glossary, map. Adobe Acrobat.

    Incorrect catalogue number (NENE22-1/2005-2E) and ISBN (0-662-40257-X) printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE22-1/2005-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/NE22-1-2005-2E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE22-1/2005-2E-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Calgary. Électronique.

    Titre de la couverture.

    MH-1-2005. --Motifs de décision relativement à Corporation de transport Énergie Nouveau-Brunswick: audience concernant le tracé détaillé de la ligne internationale de transport d’électricité de la Corporation de transport Énergie Nouveau-Brunswick – Certificat EC-III-25. 2005. 27p. (2908 Ko). Cartes, tableau. Adobe Acrobat.

    Le n° de Cat. (NE22-1/2005-5F) et ISBN (0-662-74135-8) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE22-1/2005-5F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/NE22-1-2005-5F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NE22-1/2005-5F-PDF

  • Reasons for decision. Irregular. Calgary. Electronic.

    Title from cover.

    MH-1-2005. --Reasons for decision in the matter of New Brunswick Power Transmission Corporation: detailed route hearing for New Brunswick Power Transmission Corporation International Power Line Electricity Certificate EC-III-25. 2005. 27p. (2868 KB). Maps, table. Adobe Acrobat.

    Catalogue Number (NE22-1/2005-5E) and ISBN (0-662-40534-X) for the print edition have been incorrectly copied in the electronic edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE22-1/2005-5E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/NE22-1-2005-5E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE22-1/2005-5E-PDF

Pêches et Océans Canada

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

Solliciteur général Canada

Gendarmerie royale du Canada

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Direction générale des services d'information du gouvernement


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Annuels

  • Statistiques sur le secteur public, 2004-2005. Ottawa, 2005. 172p. (1238 Ko). Glossaire, graphiques, ill. (certaines en couleur), tableaux. Adobe Acrobat. ISSN 1703-4906
    Électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 la vente de produits et services (Canada et États-Unis); 1-800-263-1136 renseignements généraux (Canada et États-Unis); 1-800-363-7629 ATS (Canada seulement) ou (613) 951-8116 ; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis) ou (613) 951-0581; Courriel: infostats@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca/cgi-bin/statcomment_f.pl.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS68-213/2005F-IN - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection-R/Statcan/68-213-XIB/68-213-XIB-f.html
    49,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue CS68-213/2005F-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Public sector statistics, 2004-2005. Ottawa, 2005. 109p. (1146 KB). Glossary, graphs, illus. (some coloured), tables. Adobe Acrobat. ISSN 1492-1502
    Electronic.

    Order Information for Non-depositories: Statistics Canada, Circulation Management, Dissemination Division, 120 Parkdale Avenue, Ottawa K1A 0T6. Tel: 1-800-267-6677 products and services sales (Canada and United States); 1-800-263-1136 general enquiries (Canada and United States); 1-800-363-7629 TTY (Canada only) or (613) 951-8116 ; Fax: 1-877-287-4369 (Canada and United States) or (613) 951-0581; E-mail: infostats@statcan.ca; URL: http://www.statcan.ca/cgi-bin/statcomment.pl.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS68-213/2005E-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection-R/Statcan/68-213-XIB/68-213-XIB-e.html
    $49.00 per copy.

    Catalogue Number CS68-213/2005E-IN
    Diffusion : Disponible au PSD en format électronique seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Bulletins

Détails de la page

Date de modification :