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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 06-08

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06-08 (Le 24 février 2006)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 24 février 2006.

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 06-08 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

  • Entente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in conclue par Sa Majesté du Chef du Canada et les Gwich'in représentés par le Conseil des Gwich'in. Ottawa, c1992. 396p. (1415 Ko). Carte. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Titre de la couverture: Entente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in.

    En pagination multiple.

    Comprend volume I (y compris Annexe A-E), et volume II (Description des terres, Annexe F de l'Entente).

    Les n°s de catalogue et ISBNs pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l'édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R32-121/1992F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R32-121-1992F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue R32-121/1992F-PDF

  • Comprehensive land claim agreement between Her Majesty the Queen in Right of Canada and the Gwich'in as represented by the Gwich'in Tribal Council. Ottawa, c1992. 368p. (1086 KB). Map. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Cover Title: Gwich'in Comprehensive Land Claim Agreement.

    Contains Volume I (including Appendix A-E), and Volume II (Land selection descriptions, Appendix F to the Agreement).

    Catalogue Nos and ISBNs of the print edition have been incorrectly copied in the PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R32-121/1992E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R32-121-1992E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number R32-121/1992E-PDF

Agence de santé publique du Canada

Banque du Canada

Commissariat aux langues officielles

Conseil des Arts du Canada

Défense nationale

Environnement Canada

Service de la protection de l'environnement

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 7, le samedi 18 février 2006. 48p. (393 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/140-7-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-140-7.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/140-7-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 10, le vendredi 17 février 2006. --Loi électorale du Canada: rapport de députés(es) élus(es) à la 39e élection générale, Directeur général des élections. 1p. (70 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/140-10-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-3-140-10.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-3/140-10-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 8, le vendredi 10 février 2006. --Loi électorale du Canada: rapport de députés(es) élus(es) à la 39e élection générale, Directeur général des élections. 1p. (71 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/140-8-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-3-140-8.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-3/140-8-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 9, le lundi 13 février 2006. --Loi électorale du Canada: rapport de députés(es) élus(es) à la 39e élection générale, Directeur général des élections. 1p. (71 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/140-9-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SP2-3-140-9.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-3/140-9-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

Instituts de recherche en santé du Canada

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada

Secteur des minéraux et des métaux

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Programme de la lutte au tabagisme

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Annuels

Bulletins

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