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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 06-10

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06-10 (Le 10 mars 2006)

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Table des matières

Publications du Parlement

Chambre des communes

Comités

  • Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre. Sous-comité des affaires émanant des députés, 38e législature, 1re session. Président: Gary Carr. Procès-verbal. Polycopié. ISSN 1706-2845



    URL: http://www.parl.gc.ca/committee/CommitteeList.aspx?Lang=2&PARLSES=381&JNT=0&SELID=e21_&COM=9142

    Procès-verbal.

    Séance n° 10, le mercredi 28 septembre 2005 (à huit clos) -- Séance n° 11, le mercredi 23 novembre 2005 (à huit clos). En pagination multiple.
    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue XC59-381/1-2-10-11F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Standing Committee on Procedure and House Affairs. Subcommittee on Private Members' Business, 38th Parliament, 1st Session. Chair: Gary Carr. Minutes of proceedings. Processed. ISSN 1706-2837



    URL: http://www.parl.gc.ca/committee/CommitteeList.aspx?Lang=1&PARLSES=381&JNT=0&SELID=e21_&COM=9142

    Minutes of proceedings.

    Meeting No. 10, Wednesday, September 28, 2005 (in camera) -- Meeting No. 11, Wednesday, November 23, 2005 (in camera). In various pagings.
    Free. (Available only to depositories).

    Catalogue Number XC59-381/1-2-10-11E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre. Sous-comité des affaires émanant des députés, 38e législature, 1re session. Président: Gary Carr. Procès-verbal. Polycopié. ISSN 1706-2845



    URL: http://www.parl.gc.ca/committee/CommitteeList.aspx?Lang=2&PARLSES=381&JNT=0&SELID=e21_&COM=9142

    Procès-verbal.

    Séance n° 9, le mardi 28 juin 2005. [1]p.
    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue XC59-381/1-2-9F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Standing Committee on Procedure and House Affairs. Subcommittee on Private Members' Business, 38th Parliament, 1st Session. Chair: Gary Carr. Minutes of proceedings. Processed. ISSN 1706-2837



    URL: http://www.parl.gc.ca/committee/CommitteeList.aspx?Lang=1&PARLSES=381&JNT=0&SELID=e21_&COM=9142

    Minutes of proceedings.

    Meeting No. 9, Tuesday, June 28, 2005. [1]p.
    Free. (Available only to depositories).

    Catalogue Number XC59-381/1-2-9E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Affaires étrangères Canada

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2002/18. --Environnement - Accord de coopération environnementale entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République du Costa Rica, Ottawa, le 23 avril 2001, en vigueur le 1er novembre 2002. 2004. 26p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-59373-4
    Numéro de catalogue FR4-2002/18
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2002/24. --Entraide juridique en matière pénale - Accord d'entraide juridique en matière pénale entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la Région administrative spéciale de Hong Kong de la République populaire de Chine, Hong Kong, le 16 février 2001, en vigueur le 1er mars 2002. 2005. 23p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63087-7
    Numéro de catalogue FR4-2002/24
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2002/25. --Criminalité transnationale - Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, New York, le 15 novembre 2000, signé par le Canada le 14 décembre 2000, en vigueur le 29 septembre 2003, en vigueur pour le Canada le 29 septembre 2003. 2004. 73p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    11,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63090-7
    Numéro de catalogue FR4-2002/25
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/10. --Loi sur la concurrence - Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis du Mexique concernant l'application de leurs lois sur la concurrence, Veracruz, le 15 novembre 2001, en vigueur le 20 mars 2003. 2004. 25p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63085-0
    Numéro de catalogue FR4-2003/10
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/11. --Extradition - Deuxième protocole modifiant le Traité d'extradition entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique, Ottawa, le 12 janvier 2001, en vigueur le 30 avril 2003. 2004. 7p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    3,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63071-0
    Numéro de catalogue FR4-2003/11
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/13. --Terrorisme - Échange de notes entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Japon constituant un accord permettant au gouvernement du Japon de mettre à la disposition des forces armées du Canada un soutien logistique, des fournitures et des services, Tokyo, le 28 mars 2003, en vigueur le 28 mars 2003. 2004. 9p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    3,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63084-2
    Numéro de catalogue FR4-2003/13
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/14. --Entraide judiciaire en matière pénale - Traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Royaume de Belgique, Brussels, le 11 janvier 1996, en vigueur le 1 avril 2003. 2004. 23p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63079-6
    Numéro de catalogue FR4-2003/14
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/16. --Culture - Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République du Sénégal sur la coproduction audiovisuelle, Île de Santorini, le 27 septembre 2000, en vigueur le 7 octobre 2003. 2004. 19p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    4,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63075-3
    Numéro de catalogue FR4-2003/16
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/17. --Sécurité sociale - Accord sous forme d'échange de notes entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de l'État d'Israël modifiant les annexes 2.1.2 A et 2.1.2 B de l'Accord de libre-échange Canada-Israël. 2004. 15p. Tableaux. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    4,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63089-3
    Numéro de catalogue FR4-2003/17
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/18. --Sécurité sociale - Accord intérimaire sur la sécurité sociale entre le gouvernement du Canada et le gouvernement d'Israël, Jérusalem, le 9 avril 2000, en vigueur le 1er septembre 2003. 2004. 23p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63082-6
    Numéro de catalogue FR4-2003/18
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/19. --Entraide judiciaire en matière pénale - Traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de Trinité-et-Tobago, Ottawa, le 4 septembre 1997, en vigueur le 10 novembre 2003. 2004. 21p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63070-2
    Numéro de catalogue FR4-2003/19
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/21. --Éducation - Échange de notes modifiant l'Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique portant [sur la création] d'une fondation binationale pour les échanges dans le domaine de l'éducation, Ottawa, le 29 juillet 2003, en vigueur le 29 juillet 2003. 2004. 7p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    3,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63086-9
    Numéro de catalogue FR4-2003/21
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/6. --Maintien de la paix - Accord entre le gouvernement du Canada et le Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés ayant pour but de déployer deux agents de la Gendarmerie royale du Canada en République de Guinée, Geneva [i.e. Genève], le 1er juillet 2003, en vigueur le 1er juillet 2003. [2003]. 23p. 25cm. Couverture souple.

    ISBN (660-63077-X) imprimé dans cette publication est incorrect.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63077-X
    Numéro de catalogue FR4-2003/6
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/7. --Air - Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif au précontrôle dans le domaine du transport aérien, Toronto, le 18 janvier 2001, en vigueur le 2 mai 2003. 2004. 43p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    7,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63076-1
    Numéro de catalogue FR4-2003/7
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/8. --Transfèrement des personnes condamnés - Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la Barbade sur le transfèrement des condamnés, Bridgetown, le 20 mai 2003, en vigueur le 1er août 2003. 2004. 13p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    4,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63080-X
    Numéro de catalogue FR4-2003/8
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2003/9. --Sécurité sociale - Accord sur la sécurité sociale entre le Canada et la République de Hongrie, Budapest, le 4 mars 2002, en vigueur le 1er octobre 2003. 2004. 47p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    8,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63081-8
    Numéro de catalogue FR4-2003/9
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2004/02. --Réfugiés - Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique pour la coopération en matière d'examen des demandes de statut de réfugié présentées par des ressortissants de pays tiers, Washington, le 5 décembre 2002, en vigueur le 29 décembre 2004. 2004. 11p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    3,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63112-1
    Numéro de catalogue FR4-2004/2
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2004/04. --Entraide judiciaire en matière pénale - Accord entre le gouvernment du Canada et le gouvernement de la République de Cuba concernant le partage de biens confisqués ou des sommes d'argent équivalentes, La Havane, le 8 juillet 2003, en vigueur le 3 juillet 2004. 2004. 9p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    3,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63109-1
    Numéro de catalogue FR4-2004/4
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2004/05. --Extradition - Traité complémentaire au Traité d'extradition entre le Canada et la République fédérale d'Allemagne, Mont Tremblant, le 13 mai 2002, en vigueur le 23 octobre 2004. 2004. 15p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    4,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63107-5
    Numéro de catalogue FR4-2004/5
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    2004/06. --Sécurité sociale - Accord sur la sécurité sociale entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Royaume des Pays-Bas, Brantford, le 27 juin 2001, en vigueur le 1er avril 2004. 2004. 45p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    8,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63106-7
    Numéro de catalogue FR4-2004/6
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Agence de santé publique du Canada

  • Maladies chroniques au Canada. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0228-8702

    Publié par Santé Canada jusqu'au vol. 25, no. 2 (Printemps 2004).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de santé publique du Canada, Maladies chroniques au Canada, 130 chemin Colonnade, Indice de l'adresse: 6501G, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 957-1767; Télécopieur: (613) 941-3605; Courriel: CDIC-MCC@phac-aspc.gc.ca.

    URL: http://www.phac-aspc.gc.ca/publicat/cdic-mcc/index_f.html

    Vol. 26, n° 4, automne 2005. p. 101-145. Figures, graphiques, références, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue H12-27/26-4F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Chronic diseases in Canada. Quarterly. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 0228-8699

    Issued by Health Canada until vol. 25, no. 2 (Spring 2004).

    Order Information for Non-depositories: Public Health Agency of Canada, Chronic Diseases in Canada, 130 Colonnade Road, Address Locator: 6501G, Ottawa K1A 0K9. Tel: (613) 957-1767; Fax: (613) 941-3605; E-mail: CDIC-MCC@phac-aspc.gc.ca.

    URL: http://www.phac-aspc.gc.ca/publicat/cdic-mcc/index.html

    Vol. 26, No. 4, Fall 2005. p. 93-131. Figs., graphs, references, tables.

    Free.

    Catalogue Number H12-27/26-4E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Secrétariat rural

  • Between the land and the sea: the social and economic importance of wharves and harbours in Nova Scotia, by PRAXIS Research & Consulting Inc. Ottawa, 2004. 134p. (2052 KB). Coloured map, graphs, references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "Special thanks to our funders, ACOA, Rural Secretariat and the Department of Fisheries and Oceans, who not only contributed financially but were also a very active part of the Advisory Committee."--Page [3], Acknowledgements.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A114-23/2005E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A114-23-2005E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-42215-5
    Catalogue Number A114-23/2005E-PDF

Banque du Canada

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0005-5158

    Abonnement pour bibliothèques: 45 $ (Canada); 55 $ (États-Unis); 85 $ (Autres pays).

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca; URL: http://www.bank-banque-canada.ca/fr/subscrip-f.htm.

    URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/wfsgen-f.html

    Le 3 mars 2006. 20p. Graphiques, tableaux.

    2,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année. (Canada).
    70,00 $ par année. (États-Unis). 110,00 $ par année. (Autres pays).

    Numéro de catalogue FB12-4/2006-03-03
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Le 3 mars 2006. 20p. (300 Ko). Graphiques, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB12-4/2006-03-03-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/FB12-4-2006-03-03.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue FB12-4/2006-03-03-PDF

  • Working paper. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 1192-5434

    URL: http://www.bankofcanada.ca/en/res/wp/

    2006-3. --Money and credit factors, by Paul D. Gilbert and Erik Meijer. 2006. vi, 31p. Graphs, references, tables. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Bank of Canada, Publications Distribution, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Tel: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bankofcanada.ca; URL: http://www.bankofcanada.ca/en/subscrip.htm.
    Free.

    Catalogue Number FB3-2/106-3E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Working paper. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 1701-9397 Electronic.

    ISSN (1192-5434) of the paper edition has been printed in the PDF edition.

    2006-3. --Money and credit factors, by Paul D. Gilbert and Erik Meijer. 2006. 40p. (469 KB). Graphs, references, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number FB3-2/106-3E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FB3-2-106-3E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number FB3-2/106-3E-PDF

  • Working paper. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 1192-5434

    URL: http://www.bankofcanada.ca/en/res/wp/

    2006-4. --Forecasting Canadian time series with the New Keynesian model, by Ali Dib, Mohamed Gammoudi, and Kevin Moran. 2006. v, 38p. Graphs, references, tables. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Bank of Canada, Publications Distribution, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Tel: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bankofcanada.ca; URL: http://www.bankofcanada.ca/en/subscrip.htm.
    Free.

    Catalogue Number FB3-2/106-4E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Working paper. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 1701-9397 Electronic.

    ISSN (1192-5434) of the paper edition has been printed in the PDF edition.

    2006-4. --Forecasting Canadian time series with the New Keynesian model, by Ali Dib, Mohamed Gammoudi, and Kevin Moran. 2006. 47p. (403 KB). Graphs, references, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number FB3-2/106-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FB3-2-106-4E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number FB3-2/106-4E-PDF

Comité consultatif canadien de la biotechnologie

  • Le matériel génétique humain, la propriété intellectuelle et le secteur de la santé. Ottawa, 2006. Texte français, iv, 49p. Glossaire. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Comité consultatif canadien de la biotechnologie, 255, rue Albert, 10e étage, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: Sans frais : (866) 748-CBAC ((866) 748-2222) ou (613) 954-7059; Télécopieur: (613) 946-2847; Courriel: info@cbac-cccb.ca; URL: http://cbac-cccb.ca/epic/internet/incbac-cccb.nsf/fr/ah00005f.html.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-69630-1
    Numéro de catalogue Iu199-7/2006
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Commerce international Canada

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349

    Y compris le supplément trimestriel: «Le commerce canadien en revue: rapport trimestriel sur la performance commerciale du Canada».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commerce international Canada, Service de renseignements, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000, (613) 944-9136 (ATS); Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    URL: http://w01.international.gc.ca/canadexport/default.asp?language=F

    Vol. 24, n° 2, 1er février 2006. 7, [1]p. Figure, photographies.

    Dans ce numéro: Réussite en génie génétique.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue E12-9/24-2F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 0823-3330

    Includes quarterly supplement: "Canadian trade review: a quarterly review of Canada's trade performance".

    Order Information for Non-depositories: International Trade Canada, Enquiries Service, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2 . Tel: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000, (613) 944-9136 (TTY); Fax: (613) 996-9709; E-mail: enqserv@dfait-maeci.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-en.asp.

    URL: http://w01.international.gc.ca/canadexport/default.asp?language=E

    Vol. 24, No. 2, February 1, 2006. 7, [1]p. Fig., graphs, photographs.

    In this issue: Genetic research success story.

    Free.

    Catalogue Number E12-9/24-2E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. Électronique.

    Vol. 24, n° 2, 2 février 2006. 8p. (387 Ko). Figure, photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E12-9/24-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/E12-9-24-2F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue E12-9/24-2F-PDF

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. Electronic.

    Vol. 24, No. 2, February 2, 2006. 8p. (381 KB). Fig., photographs.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number E12-9/24-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/E12-9-24-2E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number E12-9/24-2E-PDF

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349

    Y compris le supplément trimestriel: «Le commerce canadien en revue: rapport trimestriel sur la performance commerciale du Canada».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commerce international Canada, Service de renseignements, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000, (613) 944-9136 (ATS); Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    URL: http://w01.international.gc.ca/canadexport/default.asp?language=F

    Vol. 24, n° 3, 15 février 2006. 7, [1]p. Carte, graphique, ill. en couleur.

    Dans ce numéro: Les défis des marchés émergents.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue E12-9/24-3F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 0823-3330

    Includes quarterly supplement: "Canadian trade review: a quarterly review of Canada's trade performance".

    Order Information for Non-depositories: International Trade Canada, Enquiries Service, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2 . Tel: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000, (613) 944-9136 (TTY); Fax: (613) 996-9709; E-mail: enqserv@dfait-maeci.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-en.asp.

    URL: http://w01.international.gc.ca/canadexport/default.asp?language=E

    Vol. 24, No. 3, February 15, 2006. 7, [1]p. Coloured illus., graph, map.

    In this issue: Emerging market challenges.

    Free.

    Catalogue Number E12-9/24-3E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. Électronique.

    Vol. 24, n° 3, 15 février 2006. 8p. (475Ko). Carte, graphique, ill. en couleur.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E12-9/24-3F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/E12-9-24-3F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue E12-9/24-3F-PDF

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. Electronic.

    Vol. 24, No. 3, February 15, 2006. 8p. (483 KB). Coloured illus., graph, map.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number E12-9/24-3E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/E12-9-24-3E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number E12-9/24-3E-PDF

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349

    Y compris le supplément trimestriel: «Le commerce canadien en revue: rapport trimestriel sur la performance commerciale du Canada».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commerce international Canada, Service de renseignements, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000, (613) 944-9136 (ATS); Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    URL: http://w01.international.gc.ca/canadexport/default.asp?language=F

    Vol. 24, n° 4, 1er mars 2006. 7p. Figure, ill. en couleur.

    «Dans ce numéro: S'ouvrir à l'Afrique du Nord».

    Comprend un supplément: «Prix d'excellence à l'exportation canadienne 2005».

    Gratuit.

    Numéro de catalogue E12-9/24-4F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 0823-3330

    Includes quarterly supplement: "Canadian trade review: a quarterly review of Canada's trade performance".

    Order Information for Non-depositories: International Trade Canada, Enquiries Service, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2 . Tel: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000, (613) 944-9136 (TTY); Fax: (613) 996-9709; E-mail: enqserv@dfait-maeci.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-en.asp.

    URL: http://w01.international.gc.ca/canadexport/default.asp?language=E

    Vol. 24, No. 4, March 1, 2006. 7p. Coloured illus., fig.

    "In this issue: Open up to North Africa".

    Includes a supplement: "2005 Canada Export Awards".

    Free.

    Catalogue Number E12-9/24-4E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. Électronique.

    Vol. 24, n° 4, 1er mars 2006. 8p. (468 Ko). Figure, ill. en couleur.

    «Dans ce numéro: S'ouvrir à l'Afrique du Nord».


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E12-9/24-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/E12-9-24-4F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue E12-9/24-4F-PDF

  • CanadExport. Twice a month. Ottawa. Electronic.

    Vol. 24, No. 4, March 1, 2006. 8p. (450 KB). Coloured illus., fig.

    "In this issue: Open up to North Africa".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number E12-9/24-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/E12-9-24-4E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number E12-9/24-4E-PDF

Commissariat aux langues officielles

  • À louer: services bilingues recherchés dans les commerces des édifices fédéraux de la RCN - suivi. Ottawa, 2005. Texte français, iv, 43p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (OLOC-CLO PP006-01-2006) Matériel d'accompagnement: 1 errata (pour texte français, page 37).

    Publication reliée: «À louer : services bilingues recherchés dans les commerces des édifices fédéraux de la RCN» (SF31-74/2004).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commissariat aux langues officielles, Unité de distribution, 344, rue Slater, Ottawa K1A 0T8. Téléphone: 1-877-996-6368 (sans frais) ou (613) 996-6368; Télécopieur: (613) 993-5082; Courriel: message@ocol-clo.gc.ca; URL: http://www.ocol-clo.gc.ca/contact/contact_1.asp?Lang=Francais.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-69557-7
    Numéro de catalogue SF31-74/2005
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • À louer: services bilingues recherchés dans les commerces des édifices fédéraux de la RCN - suivi. Ottawa, 2005. 50p. (998 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (SF31-74/2005) et l’ISBN (0-662-69557-7) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.

    Publication reliée: «À louer : services bilingues recherchés dans les commerces des édifices fédéraux de la RCN» (SF31-74/2004F-PDF).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SF31-74/2005F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SF31-74-2005F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SF31-74/2005F-PDF

  • For rent: in search of bilingual services from businesses in NCR federal buildings - follow-up. Ottawa, 2005. 49p. (928 KB). Tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (SF31-74/2005) and ISBN (0-662-69557-7) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in the PDF edition.

    Related publication: "For rent : in search of bilingual services from businesses in NCR federal buildings" (SF31-74/2004E-PDF).


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number SF31-74/2005E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SF31-74-2005E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number SF31-74/2005E-PDF

Conseil canadien des relations industrielles

  • Motifs de décision. Ottawa. Bilingue.

    Nouvelle présentation des décisions dans un cartable (Vol. 1-99). Les décisions subséquentes seront désormais acheminées en format bilingue au fur et à mesure qu'elles seront prêtes.

    URL: http://www.cirb-ccri.gc.ca/decisions/index_f.asp?lang=f

    Décision n° 276. --Kenneth G. Lequesne; Travailleurs unis du transport, section locale 1271, plaignants, et Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada, intimée. Le 3 mai 2004. 31p. 28cm. Polycopié. (Dossier du Conseil: 22940-C)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.cirb-ccri.gc.ca/collections/publications/decisions/RD0276_b.pdf
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue LR12-2/2004-276
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Motifs de décision. Ottawa. Bilingue.

    Nouvelle présentation des décisions dans un cartable (Vol. 1-99). Les décisions subséquentes seront désormais acheminées en format bilingue au fur et à mesure qu'elles seront prêtes.

    URL: http://www.cirb-ccri.gc.ca/decisions/index_f.asp?lang=f

    Décision n° 291. --Grace Bingley, plaignante, et Section locale 91 de Teamsters Canada, intimée, et Purolator Courrier Ltée, employeur. Le 12 octobre 2004. 40p. 28cm. Polycopié. (Dossier du Conseil: 23100-C)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.cirb-ccri.gc.ca/collections/publications/decisions/RD0291_b.pdf
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue LR12-2/2004-291
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Motifs de décision. Ottawa. Bilingue.

    Nouvelle présentation des décisions dans un cartable (Vol. 1-99). Les décisions subséquentes seront désormais acheminées en format bilingue au fur et à mesure qu'elles seront prêtes.

    URL: http://www.cirb-ccri.gc.ca/decisions/index_f.asp?lang=f

    Décision n° 294. --Fraternité unie des charpentiers et menuisiers d'Amérique, section locale 1325, requérante, PCL Construction Northern Inc., employeur, et, P.C.L. Construction Ltd., ancien employeur. Le 24 septembre 2004. 33p. 28cm. Polycopié. (Dossier du Conseil: 23357-C)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.cirb-ccri.gc.ca/collections/publications/decisions/RD0294_b.pdf
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue LR12-2/2004-294
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Le journal hebdomadaire national de la Défense nationale et des Forces canadiennes».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/mapleleaf/html_files/html_view_f.asp

    Vol. 9, n° 9, le 1er mars 2006. 15p. Ill. en couleur. Matériel d'accompagnement: Digest de securité, mars 2006, 7p.

    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue D12-7/9-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Vol. 9, n° 9, le 1er mars 2006. 16p. (1097 Ko). Ill. en couleur.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/9-9-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/D12-7-9-9.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/9-9-PDF

  • Défense nationale, annuaire téléphonique, région de la Capitale nationale. Semestriel. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html .

    2005. 1 vol. en pagination multiple.

    19,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-62785-X
    Numéro de catalogue D3-12/2005
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

Service de la protection de l'environnement

  • Survey of pesticide use in British Columbia, 2003, prepared by ENKON Environmental Limited, for Environment Canada, and Ministry of Environment [British Columbia]. Vancouver, 2005. 90p. (947 KB). Coloured figs., coloured maps, graphs, references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "2003 survey was conducted as part of the Georgia Basin Action Plan (GSAP)..."--Page [6], Executive summary.

    The survey of pesticide sales and use in British Columbia during 2003 is the fourth in a series of surveys conducted for Environment Canada and the British Columbia Ministry of Environment (MoE)."--Page [15], Introduction.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En84-24/2003E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En84-24-2003E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-41498-5
    Catalogue Number En84-24/2003E-PDF

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 140, n° 8, le samedi 25 février 2006. p. 359-426, 7p. Index.

    2,95 $ l'exemplaire. 135,00 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-1/140-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 8, le samedi 25 février 2006. 77p. (789 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/140-8-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-140-8.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/140-8-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 140, n° 9, le samedi 4 mars 2006. p. 427-490. Index.

    2,95 $ l'exemplaire. 135,00 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-1/140-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 9, le samedi 4 mars 2006. 66p. (690 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/140-9-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-140-9.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/140-9-PDF

Industrie Canada

Direction générale de la politique de la petite entreprise

  • Bulletin trimestriel sur la petite entreprise. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1205-9099 (54290B)

    «Le Bulletin trimestriel sur la petite entreprise... permet de connaître en un clin d'oeil les plus récentes tendances dans le secteur de la petite entreprise au Canada.»--Page 8.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/insbrp-rppe.nsf/vwGeneratedInterF/rd00044f.html

    Vol. 7, n° 4, février 2006. Texte français, 8p. Figure, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue C12-18/7-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Bulletin trimestriel sur la petite entreprise. Trimestriel. Ottawa. Électronique.

    ISSN (1205-9099) de l'édition bilingue papier a été incorrectement imprimé dans l'édition PDF.

    Vol. 7, n° 4, février 2006. 8p. (1908 Ko). Figure, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue C12-18/7-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/C12-18-7-4F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue C12-18/7-4F-PDF

  • Small business quarterly. Quarterly. Ottawa. Electronic.

    ISSN (1205-9099) of the bilingual paper edition has been incorrectly printed in the PDF edition.

    Vol. 7, No. 4, February 2006. 8p. (2122 KB). Fig., tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number C12-18/7-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C12-18-7-4E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number C12-18/7-4E-PDF

  • Stratégie d'allégement du fardeau de la paperasserie pour les petites entreprises du Canada - rapport d'étape 2005 sur l'Initiative d'allégement du fardeau de la paperasserie, Présenté par le Comité consultatif sur l'allégement du fardeau de la paperasserie. Ottawa, 2005. Texte français, vii, 27p. Figures en couleur, graphiques, ill. en couleur. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (54350B)

    «... premier rapport d'étape annuel, ... Le rapport jette les bases de l'Initiative d'allégement du fardeau de la paperasserie, annoncée dans le budget de 2004 du gouvernement du Canada.»--Page iii.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-69529-1
    Numéro de catalogue Iu185-2/2005
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

  • ICIS directions CIHI. Trois fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1201-0391

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Institut canadien d'information sur la santé, Rédacteurs, ICIS directions, 377, rue Dalhousie, bureau 200, Ottawa K1N 9N8. Téléphone: (613) 241-7860; Télécopieur: (613) 241-8120; Courriel: communications@cihi.ca.

    URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=news_directions_past_f

    Volume 13, n° 1, hiver 2006. 8p. Ill. en couleur, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue H116-1/13-1F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CIHI directions ICIS. Three times a year. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1201-0383

    Order Information for Non-depositories: Canadian Institute for Health Information, Editor, CIHI directions, 200-377 Dalhousie St., Ottawa K1N 9N8. Tel: (613) 241-7860 ext. 4088; Fax: (613) 241-8120; E-mail: orderdesk@cihi.ca; URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=contact_e.

    URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=news_directions_past_e

    Volume 13, No. 1, Winter 2006. 8p. Coloured illus., tables.

    Free.

    Catalogue Number H116-1/13-1E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office national de l'énergie

  • Motifs de décision. Irrégulier. Calgary.

    Titre de la couverture.

    RHW-2-2005. --Motifs de décision relativement à Coral Energy Canada Inc. demande d’approbation de modifications au projet d’essai de mécanisme d’atténuation du risque pour le service de transport garanti (MAR-SG) sur le réseau principal de TransCanada PipeLines Limited. 2006. vi, 26p. Carte, glossaire. 28cm. Couverture souple.

    «Modifications au projet d'essai de MAR-SG».--Couverture.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: (403) 299-3562 ou 1-800-899-1265 ; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_f.htm#Publications.
    Gratuit.

    ISBN 0-662-71042-8
    Numéro de catalogue NE22-1/2006-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Reasons for decision. Irregular. Calgary.

    Title from cover.

    RHW-2-2005. --Reasons for decision in the matter of Coral Energy Canada Inc. application for approval of modifications to the Firm Transportation Risk Alleviation Mechanism (FT-RAM) pilot for the TransCanada PipeLines Limited mainline. 2006. v, 23p. Glossary, map. 28cm. Softcover.

    "Modifications to the FT-RAM Pilot".--Cover.


    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: (403) 299-3562 or 1-800-899-1265 ; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_e.htm#Publications.
    Free.

    ISBN 0-662-42512-X
    Catalogue Number NE22-1/2006-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Motifs de décision. Irrégulier. Calgary. Électronique.

    Titre de la couverture.

    RHW-2-2005. --Motifs de décision relativement à Coral Energy Canada Inc. demande d’approbation de modifications au projet d’essai de mécanisme d’atténuation du risque pour le service de transport garanti (MAR-SG) sur le réseau principal de TransCanada PipeLines Limited. 2006. 36p. (405 Ko). Carte, glossaire. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (NE22-1/2006-1F) et l’ISBN (0-662-71042-8) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l'édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE22-1/2006-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/NE22-1-2006-1F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NE22-1/2006-1F-PDF

  • Reasons for decision. Irregular. Calgary. Electronic.

    Title from cover.

    RHW-2-2005. --Reasons for decision in the matter of Coral Energy Canada Inc. application for approval of modifications to the Firm Transportation Risk Alleviation Mechanism (FT-RAM) pilot for the TransCanada PipeLines Limited mainline. 2006. 33p. (400 KB). Glossary, map. Adobe Acrobat.

    The catalogue number (NE22-1/2006-1E) and ISBN (0-662-42512-X) for the print edition have been incorrectly copied in the PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE22-1/2006-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/NE22-1-2006-1E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE22-1/2006-1E-PDF

Office des normes générales du Canada

Patrimoine canadien

Pêches et Océans Canada

  • Océans: nos eaux, notre avenir. Bimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0838-0686

    «Publié par la Direction générale des communications à l'intention des employés de Pêches et Océans Canada.»--Page 2.

    Le sous-titre varie.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Fisheries and Oceans Canada, Pêches et Océans Canada, Direction des communications, 200, rue Kent, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-2038; Télécopieur: (613) 993-8277.

    Janvier-février 2006. Texte français, 16p. Photographies.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue Fs2-18/2006-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6457

    The department of Fisheries and Oceans maintains a limited distribution list of free copy only for Canadian libraries that need complete collection of the series.

    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    No. 2630. --Evaluation of spawning period and spat collection of the northernmost population of European oysters (Ostrea edulis L.) on the Canadian Atlantic Coast, [by] E. Bataller [...] et al. Moncton, New Brunswick, 2006. vii, 26p. Graphs, illus. (some coloured), references, tables. 28cm. Softcover.

    On title page: Department of Fisheries and Oceans Canada, Gulf Fisheries Centre, Oceans and Science Branch, Moncton, New Brunswick, E1C 9B6.


    Order Information: Microfiches of these publications may be purchased from: Micromedia Proquest, Order Desk, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Tel: 1-800-387-2689, ext. 4590 or (416) 362-5211, ext. 4590; Fax: (416) 362-6161 ; E-mail: order@micromedia.ca; URL: http://www.micromedia.on.ca/contact.htm.
    Free. (from the issuing agency in limited quantity).

    Catalogue Number Fs97-6/2630E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6457

    The department of Fisheries and Oceans maintains a limited distribution list of free copy only for Canadian libraries that need complete collection of the series.

    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    No. 2637. --River discharge and channel width relationships for New Brunswick rivers, by D. Caissie. Moncton, New Brunswick, 2006. vi, 20p. Figs., graphs, references. 28cm. Cerlox.

    On title page: Fisheries and Oceans, Gulf Region, Oceans and Science Branch, Diadromous Fish Section, P.O. Box 5030, Moncton, NB, E1C 9B6.


    Order Information: Microfiches of these publications may be purchased from: Micromedia Proquest, Order Desk, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Tel: 1-800-387-2689, ext. 4590 or (416) 362-5211, ext. 4590; Fax: (416) 362-6161 ; E-mail: order@micromedia.ca; URL: http://www.micromedia.on.ca/contact.htm.
    Free. (from the issuing agency in limited quantity).

    Catalogue Number Fs97-6/2637E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Garde côtière canadienne

  • Livre des feux, des bouées et des signaux de brume - Terre-Neuve et Labrador, 2006, Publiée par les Services maritimes. Ottawa, 2006. [17], 151p. Carte, figure, graphique, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.

    Titre de la couverture: Terre-Neuve et Labrador, livre des feux, des bouées et des signaux de brume, 2006.

    «Mise à jour - édition mensuelle des Avis aux navigateurs, n° 12 de 2005».

    Renseignements pour la commande: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines, 9860, chemin W. Saanich, Sidney (Colombie Britannique) V8L 4B2. Téléphone: (250) 363-6358; Télécopieur: (250) 363-6841; Courriel: chartsales@pac.dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.charts.gc.ca/pub/fr/about/contact_us.asp.

    Renseignements pour la commande: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Service hydrographique du Canada, Distribution des cartes marines, 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.chs-shc.dfo-mpo.gc.ca/pub/fr/about/contact_us.asp.


    URL: http://www.notmar.gc.ca/fr/services/list/index.php
    14,50 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-97102-X
    Numéro de catalogue Fs151-6/1-2006F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lights, buoys and fog signals - Newfoundland and Labrador, 2006, Issued by Maritime Services. Ottawa, 2006. xvii, 133p. Fig., graph, map, tables. 28cm. Spiral binding.

    Cover Title: Newfoundland and Labrador, list of lights, buoys and fog signals, 2006.

    "Corrected up to Notices to Mariners monthly edition no. 12 of 2005".

    Order Information: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Hydrographic Service, Hydrgraphic Chart Distribution Office (Pacific Coast), 9860 W. Saanich Road, P.O. Box 6000, Sidney, British Columbia V8L 4B2. Tel: (250) 363-6358; Fax: (250) 363-6841; E-mail: chartsales@pac.dfo.mpo.gc.ca; URL: http://www.chs-shc.dfo-mpo.gc.ca/pub/en/about/contact_us.asp.

    Order Information: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Hydrographic Service, Hydrographic Chart Distribution Office, Chart Distribution Office, 615 Booth Street, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 998-4931; Fax: (613) 998-1217; E-mail: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.charts.gc.ca/pub/en/about/contact_us.asp.


    URL: http://www.notmar.gc.ca/eng/services/list/index.php
    $14.50 per copy.

    ISBN 0-660-19569-0
    Catalogue Number Fs151-6/1-2006E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Livre des feux, des bouées et des signaux de brume - Eaux intérieures y compris (à l'ouest de Montréal et à l'est de la Colombie-Britannique), 2006, Publiée par les Services maritimes. Ottawa, 2006. [17], 225p. Carte, figure, graphique, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.

    Titre de la couverture: Eaux intérieures, livre des feux, des bouées et des signaux de brume, 2006.

    «Mise à jour - édition mensuelle des Avis aux navigateurs, n° 12 de 2005».

    Renseignements pour la commande: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines, 9860, chemin W. Saanich, Sidney (Colombie Britannique) V8L 4B2. Téléphone: (250) 363-6358; Télécopieur: (250) 363-6841; Courriel: chartsales@pac.dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.charts.gc.ca/pub/fr/about/contact_us.asp.

    Renseignements pour la commande: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Service hydrographique du Canada, Distribution des cartes marines, 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.chs-shc.dfo-mpo.gc.ca/pub/fr/about/contact_us.asp.


    URL: http://www.notmar.gc.ca/fr/services/list/index.php
    19,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-97103-8
    Numéro de catalogue Fs151-6/2-2006F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lights, buoys and fog signals - Inland waters including (West of Montréal and East of British Columbia), 2006, Issued by Maritime Services. Ottawa, 2006. xvii, 209p. Fig., graph, map, tables. 28cm. Spiral binding.

    Cover Title: Inland waters, list of lights, buoys and fog signals, 2006.

    "Corrected up to Notices to Mariners monthly edition no. 12 of 2005".

    Order Information: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Hydrographic Service, Hydrgraphic Chart Distribution Office (Pacific Coast), 9860 W. Saanich Road, P.O. Box 6000, Sidney, British Columbia V8L 4B2. Tel: (250) 363-6358; Fax: (250) 363-6841; E-mail: chartsales@pac.dfo.mpo.gc.ca; URL: http://www.chs-shc.dfo-mpo.gc.ca/pub/en/about/contact_us.asp.

    Order Information: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Hydrographic Service, Hydrographic Chart Distribution Office, Chart Distribution Office, 615 Booth Street, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 998-4931; Fax: (613) 998-1217; E-mail: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.charts.gc.ca/pub/en/about/contact_us.asp.


    URL: http://www.notmar.gc.ca/eng/services/list/index.php
    $19.95 per copy.

    ISBN 0-660-19570-4
    Catalogue Number Fs151-6/2-2006E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Projet de recherche sur les politiques

  • Liens nord-américains, note d'information. Ottawa. Bilingual.

    --Relations entre le Canada et les États-Unis et l'émergence des régions transfrontalières. [Février 2006]. Texte français, 8p. Cartes, tableaux. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande: Projet de recherche sur les politiques, 56, rue Sparks, 1er étage, Ottawa K1P 5A9. Téléphone: (613) 947-1956; Télécopieur: (613) 995-6006; Courriel: questions@prs-srp.gc.ca; URL: http://policyresearch.gc.ca/page.asp?pagenm=ContactUS&langcd=F.
    Gratuit.

    Numéro de catalogue PH2-3/1-2006
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Liens nord-américains, note d'information. Ottawa. Électronique.

    --Relations entre le Canada et les États-Unis et l'émergence des régions transfrontalières. [Février 2006]. 8p. (176 Ko). Cartes, tableaux. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PH3-1/1-2006F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/PH3-1-1-2006F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue PH3-1/1-2006F-PDF

  • North American linkages briefing note. Ottawa. Electronic.

    --Canada-US relations and the emergence of cross-border regions. [February 2006]. 8p. (163 KB). Maps, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number PH3-1/1-2006E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/PH3-1-1-2006E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number PH3-1/1-2006E-PDF

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada

Secteur des sciences de la Terre

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de la traduction

  • Bulletin de terminologie. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    N° 247. --Lexique des personnes handicapées, [par] Monique Huot. 2001. 500p. (3328 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.

    «Outre la terminologie à caractère sociologique, l'utilisateur trouvera dans ce lexique de quelque 1 800 entrées des noms de programmes, d'associations et d'organismes ainsi que des termes de domaines connexes, dont les aides techniques et la réadaptation.»--Introd.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/247-2001-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S52-2-247.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-66078-1
    Numéro de catalogue S52-2/247-2001-IN

  • Bulletin de terminologie. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    N° 249. --Lexique de la stratégie d'information financière (SIF), [par] Sylvie Drolet. Ottawa, 2002. 128p. (516 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.

    «Le Lexique comprend environ 800 entrées, ainsi que quelques observations, et s'avère un outil fort utile pour toute personne appelée à traduire un document pour un ministère ou un organisme qui est conforme à la SIF.»--Introd.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Services de traduction,

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/249-2002-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S52-2-249.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-66258-X
    Numéro de catalogue S52-2/249-2002-IN

  • Bulletin de terminologie. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    N° 250. --Vocabulaire du commerce électronique, [par] Éric Charette. 2002. 89p. (849 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (SE52-2/250-2002-IN) imprimé dans cette publication est incorrect.

    «L'ouvrage comprend environ 200 entrées, ainsi que des définitions et des observations. La terminologie est tirée d'ouvrages fiables, rédigés par des spécialistes en la matière, et de TERMIUM, la base de données linguistiques du gouvernement du Canada.»--Introd.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/250-2002-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S52-2-250.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-66320-9
    Numéro de catalogue S52-2/250-2002-IN

  • Bulletin de terminologie. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    N° 251. --Lexique de l'apprentissage en ligne, [par] Silvia Pavel. 2002. 266p. (754 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.

    «...regroupe plus d'un millier de termes spécialisés dans chacune des deux langues officielles.»--Introd.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/251-2002-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S52-2-251.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-660-62198-3
    Numéro de catalogue S52-2/251-2002-IN

  • Bulletin de terminologie. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    N° 252. --Vocabulaire de la communication d'urgence et de crise, Bureau de la protection des infrastructures essentielles et de la protection civile, Gouvernement du Canada en collaboration avec Josée Lacroix et Monique Huot. 2003. 101p. (615 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.

    Le no de catalogue (SE52-2/252-2003-IN) imprimé dans cette publication est incorrect.

    «Inspirées des lois, politiques et cadres généraux du gouvernement du Canada, les définitions...reflètent les résultats de recherches exhaustives menées sur le sujet.»--Introd.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/252-2003-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S52-2-252.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-660-62302-1
    Numéro de catalogue S52-2/252-2003-IN

  • Bulletin de terminologie. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    N° 253. --Lexique trilingue sur le cyclisme, [par] Elizabeth Fragua. 2003. 91p. (1145 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.

    Léxico trilingüe sobre el ciclismo.

    Texte en anglais, français et espagnol.

    «Il renferme plus de 200 entrées, y compris des données terminologiques sur le cyclisme en général.»--Intro.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/253-2003-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S52-2-253-2003.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-67667-X
    Numéro de catalogue S52-2/253-2003-PDF

  • Bulletin de terminologie. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    N° 254. --Lexique de la Direction du dirigeant principal de l’information (DDPI), [par] Marie-Josée Préseault. 2003. 495p. (1413 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.

    «...compte environ 3 250 entrées établies au moyen du dépouillement du site de la DDPI et d'un grand nombre de documents internes.»--Introd.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/254-2003-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S52-2-254-2003.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-67753-6
    Numéro de catalogue S52-2/254-2003-PDF

  • Bulletin de terminologie. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    N° 255. --Lexique de la Station spatiale internationale, [par] Monique Boileau en collaboration avec Gilles Gervais. 2004. 248p. (967 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.

    «Cet ouvrage, qui comprend quelque 760 notions, est le fruit de recherches effectuées à partir du dépouillement des revues Spaceflight et Air et Cosmos, des rapport de missions de l'Agence spatiale canadienne (2000-2002) et de nombreux documents Internet - notamment de la NASA, de l'Agence spatiale européenne (ESA) et de divers équipementiers.»--Introd.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/255-2004-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S52-2-255-2004.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-68276-9
    Numéro de catalogue S52-2/255-2004-PDF

  • Bulletin de terminologie. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    N° 256. --Lexique des élections, [par] Iliana Auverana. 3e éd.. 2004. 318p. (762 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.

    «...porte sur 1 582 notions, dont environ 700 nouvelles.»--Introd.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/256-2004-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S52-2-256-2004.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-67995-4
    Numéro de catalogue S52-2/256-2004-PDF

  • Bulletin de terminologie. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    N° 259. --Lexique du droit des fiducies - common law, Publ. en collaboration avec Promotion de l'accès à la justice dans les deux langues officielles (PAJLO), Ministère de la Justice Canada. 2005. 95p. (285 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.

    «...comprend 189 entrés. Contrairement aux vocabulaires et au dictionnaire des termes normalisés publiés précédemment par le PAJLO, il ne présente pas une analyse notionnelle pour la plupart des termes anglais; n'y figure que l'équivalent français normalisé.»--Introd.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/259-2005-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S52-2-259-2005.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-68897-X
    Numéro de catalogue S52-2/259-2005-PDF

  • Bulletin de terminologie. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    N° 260. --Lexique de Passeport Canada, [par] Mario Drolet en collaboration avec Caroline N. Gagné. 2006. 176p. (830 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.

    «...compte 1 805 entrées. Il est le résultat du dépouillement du site Web de Passport Canada, de rapport annuels et de la documentation fournie par le client.»--Introd.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/260-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S52-2-260.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-69605-0
    Numéro de catalogue S52-2/260-PDF

  • Bulletin de terminologie. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    N° 261. --Lexique de Sport Canada, [par] Elizabeth Fragua en collaboration avec Lorraine Beaudet [...] et al. Ottawa, 2005. 190p. (1 479 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat.

    «...comprend 1 340 entrées qui regroupent la terminologie propre aux activités administratives et opérationnels du domaine. Il contient les appellations officielles et le vocabulaire courant à usage à Sport Canada...»--Introd.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/261-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S52-2-261.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-69494-5
    Numéro de catalogue S52-2/261-PDF

  • Lexique sur les systèmes administratifs d'entreprise (SAE) - Agence des douanes et du revenu du Canada, [par] Mario Drolet. Ottawa, c2001. 136p. (672 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat. Bilingue.
    Électronique.

    «...comprend environ 850 entrées, dont de nombreuses appellations officielles, et porte sur la terminologie nouvelle utilisée dans les SAE dans les domaines de la bureautique, du personnel et des systèmes d'information.»--Introd.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S53-27/2001-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S53-27-2001.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-65493-5
    Numéro de catalogue S53-27/2001-IN

  • Lexique du gouvernement en direct (GED), [par] Janeen Johnston-Des Rochers et ichel Des Rochers. 2e éd.. Ottawa, 2001. 500p. (1 285 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat. Bilingue.
    Électronique.

    «...compte environ 450 nouvelles entrées, dont 350 proviennent d'un lexique interne...»--Introd.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S53-29/2001-IN-1 - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S53-29-2001-1.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-66097-8
    Numéro de catalogue S53-29/2001-IN-1

  • Termes d'athlétisme pour les IVes Jeux de la Francophonie: Ottawa-Hull(Canada) du 14 au 24 juillet 2001, [par] Hélène Gélinas-Surprenant. Ottawa, 2001. 190p. (1 277 Ko). Bibliographie. ASCII. Bilingue.
    Électronique.

    «......rassemble 800 entrées précisant les usages appropriés et les graphies correctes pour désigner les épreuves, les athlètes et les installations d'athlétisme aux Jeux qui se tiennent à Ottawa-Hull (Canada) du 14 au 24 juillet 2001.»--Introd.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S53-33/2001-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S53-33-2001.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-65898-1
    Numéro de catalogue S53-33/2001-IN

  • Lexique panafricain des sports. Ottawa, 2005. 251p. (1897). Bibliographie. Adobe Acrobat. (Texte en français, anglais, hausa, lingala, manden et en swahili.)
    Électronique.

    Titre varié: Kamus (gama-Afirka) na Wasannin ; Maloba ma masano na Afrika ; Afiriki Farikolonenaje denegafe ; Msamiati wa kiafrika yote wa michezo.

    Logo sur la couv.: Agence intergouvernementale de la francophonie.

    «...renferme 300 termes au total à raison de 188 termes pour l'athlétisme, 89 termes pour la boxe et 93 termes pour le football (soccer au Canada) en français, en hausa, en lingala, en manden et en swahili, avec l'anglais comme langue de référence.»--Préface.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S53-36/2005-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S53-36-2005.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-68860-0
    Numéro de catalogue S53-36/2005-PDF

  • Lexique des prêts aux étudiants, [par] Berthe Dunlevie. Ottawa, 2000. 279p. (1697 Ko). Bibliographie. Adobe Acrobat. Bilingual.
    Électronique.

    «...comprend 1 455 entrées et quelques définitions et observations. La nomenclature de base provient d'un certain nombre d'ouvrages ministériels consacrés à l'égalité d'accès à l'éducation postsecondaire pour tous les Canadiens et Canadiennes et à l'aide financière aux étudiants.»--Introd.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S53-37/2000-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/S53-37-2000.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue S53-37/2000-PDF

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2006 n° 10, le 10 mars 2006. 32p.

    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2006-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

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Annuels

Bulletins

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