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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 06-23

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06-23 (Le 9 juin 2006)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 9 juin 2006.

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 06-23 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Agence de santé publique du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des politiques stratégiques

Banque du Canada

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Le 2 juin 2006. 20p. Tableaux.

    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue FB12-4/2006-06-02-PDF

Comité des griefs des forces canadiennes

Commissariat aux langues officielles

Commission des revendications des Indiens

Conseil canadien des relations industrielles

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 286. --Alain Deschamps; Maxime Jannini; Marc Laframboise; Daniel Ouellet; et Richard Morin, plaignants, et VIA Rail Canada Inc., intimée, et Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA - Canada), partie intéressée. Ottawa, Le 2 septembre 2004. 5p. (131 Ko). Adobe Acrobat. (Dossiers du Conseil: 23049-C; 23060-C; 23061-C; 23062-C; 23063-C)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue LR12-2/2004-286-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/LR12-2-2004-286.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2004-286-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 289. --Syndical national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), section locale 2213, requérant, et Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), section locale 1990, intimé, Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), intervenant, et Air Canada, intervenante, et Association internationale des machinistes et des travailleurs et travailleuses de l'aérospatiale, Syndicat canadien de la fonction publique, Association des pilotes d'Air Canada, Association canadienne des régulateurs de vols, Association des pilotes des lignes aériennes, parties intéressées. Ottawa, Le 10 septembre 2004. 44p. (441 Ko). Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil: 23694-C)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue LR12-2/2004-289-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/LR12-2-2004-289.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2004-289-PDF

Défense nationale

Développement social Canada

Programmes de la sécurité du revenu

Élections Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 21, le samedi 27 mai 2006. 37p. (399 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/140-21-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-140-21.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/140-21-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 11, le mercredi 31 mai 2006. 103p. (939 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/140-11-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-2-140-11.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/140-11-PDF

Industrie Canada

Direction générale de la politique de la petite entreprise

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

Office des transports du Canada

Projet de recherche sur les politiques

Ressources naturelles Canada

Office de l'efficacité énergétique

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale de la politique de la santé

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

Aviation civile


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Hors série

Annuels

Bulletins

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