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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 06-24

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06-24 (Le 16 juin 2006)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 16 juin 2006.

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 06-24 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement


Publications ministérielles

Agence de santé publique du Canada

Banque du Canada

Commission canadienne des affaires polaires

Environnement Canada

Service météorologique du Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 22, le samedi 3 juin 2006. 49p. (551 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/140-22-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-140-22.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/140-22-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 23, le samedi 10 juin 2006. 176p. (1633 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/140-23-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-140-23.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/140-23-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Supplément. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    «Bureau du surintendant des institutions financières, Loi sur les banques et Loi sur les sociétés de fiducie et de pret».--Page [1].

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    --Banques, sociétés de fiducie, sociétés de prêt et les associations coopératives de détail: soldes non réclamés. Le 10 juin 2006. 571p. (4440 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.

    «Déclarés au 31 décembre 2005 par les banques, les sociétés de fiducie, les sociétés de prêt et les associations coopératives de détail».


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-6/2005-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-6-2005.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-6/2005-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

  • Ontario Trauma Registry 2004 report - major injury in Ontario (includes 2002-2003 data). Annual. Ottawa, 2005. 129p. (834 KB). Figs., glossary, graphs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Order Information for Non-depositories: Canadian Institute for Health Information, Order Desk, 495 Richmond Road, Suite 600, Ottawa K2A 4H6. Tel: (613) 241-7860 ext. 4088; Fax: (613) 241-8120; E-mail: orderdesk@cihi.ca; URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=contact_e#publications.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H115-8/2003E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H115-8-2003E.pdf
    $25.00 per copy (Price A). $40.00 per copy (Price B).

    ISBN 1-55392-602-1
    Catalogue Number H115-8/2003E-PDF

  • Ontario Trauma Registry 2005 report - major injury in Ontario (includes 2003-2004 data). Annual. Ottawa, 2005. 140p. (2821 KB). Figs., glossary, graphs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Order Information for Non-depositories: Canadian Institute for Health Information, Order Desk, 495 Richmond Road, Suite 600, Ottawa K2A 4H6. Tel: (613) 241-7860 ext. 4088; Fax: (613) 241-8120; E-mail: orderdesk@cihi.ca; URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=contact_e#publications.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H115-8/2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H115-8-2004E.pdf
    $25.00 per copy (Price A). $40.00 per copy (Price B).

    ISBN 1-55392-733-8
    Catalogue Number H115-8/2004E-PDF

Patrimoine canadien

Multiculturalisme

Ressources naturelles Canada

Office de l'efficacité énergétique

Secteur des minéraux et des métaux

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Transports Canada

Aviation civile

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

  • Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Produit par le Secteur de la gestion du programme des approvisionnements. Ottawa. Adobe Acrobat. Électronique.

    Autre titre cité pour la publication: Guide des CCUA.

    «Le Guide des CCUA a pour but de renseigner les fournisseurs et les clients de TPSGC sur les conditions couramment utilisées par l'administration fédérale et TPSGC dans le processus de passation des marchés. Son contenu est cité dans les invitations à soumissionner et les activités de passation des marchés.»--Site Web de Guide des CCUA (TPSGC).

    URL: http://sacc.tpsgc.gc.ca/sacc/index-f.jsp

    Modificatif 2005-2, 16 décembre 2005. 1193p. (3960 Ko). Matériel d'accompagnement: Resumé.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P26-2/2005-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P26-2-2005-2F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue P26-2/2005-2F-PDF

  • Standard acquisition clauses and conditions (SACC). Produced by the Supply Program Management Sector. Ottawa. Adobe Acrobat. Electronic.

    Title also cited as: SACC manual.

    "The SACC Manual is intended to provide suppliers and clients of PWGSC with information on terms and conditions commonly used in the contracting process by the federal government and PWGSC. Its contents are referred to in bidding opportunities and contracting activities."--SACC (PWGSC) website.

    URL: http://sacc.pwgsc.gc.ca/sacc/index-e.jsp

    Amendment 2005-2, December 16, 2005. 1129p. (3642 KB). Accompanying material: Synopsis.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P26-2/2005-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/P26-2-2005-2E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number P26-2/2005-2E-PDF


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Bulletins

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