Sélection de la langue

Recherche


ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 06-25

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

06-25 (Le 23 juin 2006)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 23 juin 2006.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 06-25 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

Version intégrale de cette liste

Table des matières

Publications du Parlement

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Agence canadienne de développement international

Agence de santé publique du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des politiques stratégiques

Banque du Canada

Bureau du vérificateur général du Canada

Commerce international Canada

Commissariat aux langues officielles

Commission canadienne des affaires polaires

Défense nationale

Énergie atomique du Canada limitée

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 24, le samedi 17 juin 2006. 196p. (1908 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/140-24-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-140-24.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/140-24-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 12, le mercredi 14 juin 2006. 111p. (994 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/140-12-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-2-140-12.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/140-12-PDF

Industrie Canada

Direction générale de la politique de la petite entreprise

Mesures Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

Patrimoine canadien

Direction des droits de la personne

Direction générale des industries culturelles

Multiculturalisme

Ressources humaines et Développement social

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Office de l'efficacité énergétique

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

  • Réalisations 05. Ottawa, 2006. 15p. (771 Ko). Photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Titre varié: Réalisations 2005 : Les prochaines étapes.

    L'ISBN (0-662-49161-0) de l'édition imprimée bilingue a été incorrectement copié dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P1-11/2005F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P1-11-2005F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-71639-6
    Numéro de catalogue P1-11/2005F-PDF

  • Achievements 05. Ottawa, 2006. 15p. (755 KB). Photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Other title: Achievements 2005 : The Way Forward.

    The ISBN (0-662-49161-0) for the bilingual print edition has been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P1-11/2005E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/P1-11-2005E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-43132-4
    Catalogue Number P1-11/2005E-PDF

  • Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Produit par le Secteur de la gestion du programme des approvisionnements. Ottawa. Adobe Acrobat. Électronique.

    Autre titre cité pour la publication: Guide des CCUA.

    «Le Guide des CCUA a pour but de renseigner les fournisseurs et les clients de TPSGC sur les conditions couramment utilisées par l'administration fédérale et TPSGC dans le processus de passation des marchés. Son contenu est cité dans les invitations à soumissionner et les activités de passation des marchés.»--Site Web de Guide des CCUA (TPSGC).

    URL: http://sacc.tpsgc.gc.ca/sacc/index-f.jsp

    Version 2006-1, le 16 juin 2006. 1181p. (6930 Ko). Matériel d'accompagnement: Résumé.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P26-2/2006-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P26-2-2006-1F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue P26-2/2006-1F-PDF

  • Standard acquisition clauses and conditions (SACC). Produced by the Supply Program Management Sector. Ottawa. Adobe Acrobat. Electronic.

    Title also cited as: SACC manual.

    "The SACC Manual is intended to provide suppliers and clients of PWGSC with information on terms and conditions commonly used in the contracting process by the federal government and PWGSC. Its contents are referred to in bidding opportunities and contracting activities."--SACC (PWGSC) website.

    URL: http://sacc.pwgsc.gc.ca/sacc/index-e.jsp

    Amendment 2006-1, June 16, 2006. 1134p. (4067 KB). Accompanying material: Synopsis.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P26-2/2006-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/P26-2-2006-1E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number P26-2/2006-1E-PDF


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Hors série

Bulletins

Détails de la page

Date de modification :