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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 06-37

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06-37 (Le 15 septembre 2006)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 15 septembre 2006.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 06-37 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Agence de santé publique du Canada

Banque du Canada

Défense nationale

Environnement Canada

Service de la protection de l'environnement

  • Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles - substances chimiques et polymères: en application de l'article 69 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), publié par la Division des substances nouvelles; collaboration Environnement Canada et Santé Canada. Version 2005. 2006. 238p. (11567 Ko). Figures, glossaire, graphiques, ill., tableaux. Adobe Acrobat. (Abstract in English.) (SPE M-689)
    Électronique.

    Le n° de catalogue (En84-25/2005) et l'ISBN (0-662-69285-3) imprimés dans cette édition PDF sont incorrects.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En84-25/2005F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/En84-25-2005F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-70108-9
    Numéro de catalogue En84-25/2005F-PDF

  • Guidelines for the notification and testing of new substances - chemicals and polymers: pursuant to section 69 of the Canadian Environmental Protection Act, 1999, issued by New Substances Division; co-published by Environment Canada and Health Canada. Version 2005. 2006. 234p. (20808 KB). Figs., glossary, graphs, illus., tables. Adobe Acrobat. (Résumé en français.) (EPS M-688)
    Electronic.

    Incorrect catalogue number (En84-25/2005) and ISBN (0-662-69285-3) printed in this PDF edition.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En84-25/2005E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En84-25-2005E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-41550-7
    Catalogue Number En84-25/2005E-PDF

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 36, le samedi 9 septembre 2006. 134p. (1189 Ko). Tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/140-36-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-140-36.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/140-36-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 18, le mercredi 6 septembre 2006. 60p. (664 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/140-18-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-2-140-18.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/140-18-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Édition spéciale. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 4, le jeudi 7 septembre 2006. --Règlement modifiant le Règlement sur la sécurité nucléaire. 34p. (374 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-4/140-4-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-4-140-4.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-4/140-4-PDF

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

Initiative fédérale de développement économique dans le nord de l'Ontario

Institut canadien d'information sur la santé

Patrimoine canadien

Programmes d'appui aux langues officielles

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Ressources naturelles Canada

Centre de la technologie de l'énergie de CANMET

  • [Rapport technologique]. Irrégulier. Ottawa. Électronique.

    --Guide technique pour l'installation des fenêtres, préparé par: Air-Ins Inc. 1994. 55p. (1571 Ko). Figures, références, tableaux. Adobe Acrobat.

    «Ce guide technique visant l'installation des fenêtres a pour objet d'assurer l'intégrité et la durabilité des fenêtres de remplacement dans l'enveloppe d'un bâtiment.»--Remarque importante.

    Le n° de catalogue (M91-7/295-1994F) et l'ISBN (0-662-99267-9) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M91-7/295-1994F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/M91-7-295-1994F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue M91-7/295-1994F-PDF

  • [Technology report]. Irregular. Ottawa. Electronic.

    --Installation guide for replacement windows, prepared by: Air-Ins Inc. 1994. 104p. (4,613 KB). Figs., references, tables. Adobe Acrobat.

    "The intent of this technical guide on windows installation is to help assure integrity and durability of replacement windows in building envelopes."--Important notice.

    The catalogue number (M91-7/295-1994E) and ISBN (0-662-22352-7) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number M91-7/295-1994E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/M91-7-295-1994E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number M91-7/295-1994E-PDF

Service canadien des forêts

Santé Canada

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

  • Évaluation des niveaux de polluants émis par les moteurs diesel lors du transport des écoliers en autobus scolaire - résumé, décembre 2005, préparé en collaboration avec L’Association pulmonaire du Nouveau-Brunswick, Environnement Canada, Ministère de l’Éducation du Nouveau-Brunswick, Environment and Human Health, Inc., Conseil de la recherché est de la productivité. Ottawa, 2006. 13p. (145 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue et l’ISBN de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H128-1/06-455F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/H128-1-06-455F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H128-1/06-455F-PDF

  • Evaluation of the levels of diesel-related pollutants on school buses during the transportation of children - executive summary, December 2005, prepared in collaboration with The New Brunswick Lung Association, Environment Canada, The New Brunswick Department of Education, Environment and Human Health, Inc., Research and Productivity Council. Ottawa, 2006. 13p. (153 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number and ISBN for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H128-1/06-455E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H128-1-06-455E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number H128-1/06-455E-PDF

Sécurité publique et Protection civile Canada

Service canadien de renseignements criminels

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Direction générale des communications


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Hors série

Annuels

Bulletins

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