Sélection de la langue

Recherche


ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 06-38

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

06-38 (Le 22 septembre 2006)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 22 septembre 2006.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 06-38 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

Version intégrale de cette liste

Table des matières

Publications du Parlement

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Agence canadienne d'inspection des aliments

Agence de la consommation en matière financière du Canada

Agence de santé publique du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des politiques stratégiques

Secrétariat rural

Banque du Canada

Banque de développement du Canada

Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire

Conseil national des produits agricoles

Conseil privé

Exportation et développement Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 37, le samedi 16 septembre 2006. 134p. (989 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/140-37-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-140-37.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/140-37-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

Parcs Canada

Patrimoine canadien

Projet de recherche sur les politiques

Ressources humaines et Développement social

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Office de l'efficacité énergétique

Secteur des minéraux et des métaux

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

Secrétariat national recherche et sauvetage

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

Transports Canada

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

  • Guide des approvisionnements. Semestriel. Préparé par Direction de la politique et processus d'approvisionnements. Ottawa. Électronique.

    «Le Guide des approvisionnements renferme la politique d'achat de TPSGC pour les ministères, ainsi que les références aux lois et conditions pertinentes de l'État. Il explique pourquoi et comment TPSGC s'acquitte de ses activités d'approvisionnement. Il est utilisé par les agents d'approvisionnement de TPSGC.»--«Approvisionnements sur Internet» (site Web des TPSGC).

    Version 06-1, 16 juin 2006. 629p. (3557 Ko). Glossaire, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P26-1/2006-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P26-1-2006-1F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue P26-1/2006-1F-PDF

  • Supply manual. Semi-annual. Prepared by Policy and Process Directorate. Ottawa. Electronic.

    "The Supply Manual contains PWGSC's departmental purchasing policies and references to relevant government laws and conditions. It explains why and how PWGSC carries out its supply activities. It is used by PWGSC procurement officers."--"Acquisitions on the Internet" (PWGSC website).

    Version 06-01, June 16, 2006. 609p. (4067 KB). Glossary, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P26-1/2006-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/P26-1-2006-1E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number P26-1/2006-1E-PDF

  • Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Semestriel. Produit par le Secteur de la gestion du programme des approvisionnements. Ottawa. Adobe Acrobat. Électronique.

    Autre titre cité pour la publication: Guide des CCUA.

    «Le Guide des CCUA a pour but de renseigner les fournisseurs et les clients de TPSGC sur les conditions couramment utilisées par l'administration fédérale et TPSGC dans le processus de passation des marchés. Son contenu est cité dans les invitations à soumissionner et les activités de passation des marchés.»--Site Web de Guide des CCUA (TPSGC).

    URL: http://sacc.tpsgc.gc.ca/sacc/index-f.jsp

    Version 2006-2, le 15 août 2006. 1247p. (4024 Ko). Matériel d'accompagnement: Résumé.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P26-2/2006-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P26-2-2006-2F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue P26-2/2006-2F-PDF

  • Standard acquisition clauses and conditions (SACC). Semi-annual. Produced by the Supply Program Management Sector. Ottawa. Adobe Acrobat. Electronic.

    Title also cited as: SACC manual.

    "The SACC Manual is intended to provide suppliers and clients of PWGSC with information on terms and conditions commonly used in the contracting process by the federal government and PWGSC. Its contents are referred to in bidding opportunities and contracting activities."--SACC (PWGSC) website.

    URL: http://sacc.pwgsc.gc.ca/sacc/index-e.jsp

    Amendment 2006-2, August 15, 2006. 1207p. (3515 KB). Accompanying material: Synopsis.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P26-2/2006-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/P26-2-2006-2E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number P26-2/2006-2E-PDF


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Bulletins

Détails de la page

Date de modification :