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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 06-46

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06-46 (Le 17 novembre 2006)

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Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Projets de loi

  • Sénat du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/BillsGovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=39&Ses=1
    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/BillsOther.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=39&Ses=1

    S-211. --Loi modifiant le Code criminel (loteries). Adopté par le Sénat le 17 octobre 2006. [1]p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB391-211/3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Chambre des communes

  • Journaux: 39e législature, première session. Hebdomadaire. Le président de la Chambre des communes, Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Journals.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    N°s 67 à 71, du lundi 23 octobre 2006 au vendredi 27 octobre 2006. p. [559]-592.

    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X2-391/71
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats de la Chambre des communes: compte rendu officiel (Hansard), 1re session, 39e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    Vol. 141, n° 72, le lundi 30 octobre 2006. p. 4379-4443, [3]p.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X3-391/72F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 1st Session, 39th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Government Information Services Branch, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=E&parl=39&Ses=1

    Vol. 141, No. 72, Monday, October 30, 2006. p. 4379-4443, [3]p.

    $17.00 per copy.

    Catalogue Number X3-391/72E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats de la Chambre des communes: compte rendu officiel (Hansard), 1re session, 39e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    Vol. 141, n° 73, le mardi 31 octobre 2006. p. 4445-4525, [3]p.

    18,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X3-391/73F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 1st Session, 39th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Government Information Services Branch, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=E&parl=39&Ses=1

    Vol. 141, No. 73, Tuesday, October 31, 2006. p. 4445-4525, [3]p.

    $18.00 per copy.

    Catalogue Number X3-391/73E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats de la Chambre des communes: compte rendu officiel (Hansard), 1re session, 39e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    Vol. 141, n° 74, le mercredi 1er novembre 2006. p. 4527-4607, [4]p.

    19,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X3-391/74F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 1st Session, 39th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Government Information Services Branch, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=E&parl=39&Ses=1

    Vol. 141, No. 74, Wednesday, November 1, 2006. p. 4527-4607, [4]p.

    $19.00 per copy.

    Catalogue Number X3-391/74E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats de la Chambre des communes: compte rendu officiel (Hansard), 1re session, 39e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    Vol. 141, n° 75, le jeudi 2 novembre 2006. p. 4609-4682, [3]p.

    18,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X3-391/75F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 1st Session, 39th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Government Information Services Branch, Canadian Government Publishing, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=E&parl=39&Ses=1

    Vol. 141, No. 75, Thursday, November 2, 2006. p. 4609-4682, [3]p.

    $18.00 per copy.

    Catalogue Number X3-391/75E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: Chambre des communes, 39e législature, 1re session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    N° 73, le mardi 31 octobre 2006. 32, vp.

    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-391/73
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: Chambre des communes, 39e législature, 1re session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    N° 74, le mercredi 1er novembre 2006. 36, xiiip.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-391/74
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: Chambre des communes, 39e législature, 1re session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    N° 75, le jeudi 2 novembre 2006. 35, vp.

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-391/75
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: Chambre des communes, 39e législature, 1re session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    N° 76, le vendredi 3 novembre 2006. 36, vp.

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-391/76
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-16. --Loi modifiant la Loi électorale du Canada. Adopté par la Chambre des communes le 6 novembre 2006. 2p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-16/3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-19. --Loi modifiant le Code criminel (courses de rue) et la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition en conséquence. Adopté par la Chambre des communes le 1er novembre 2006. 6p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-19/3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-28. --Loi n° 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 2 mai 2006, Le ministre des Finances. Première lecture le 18 octobre 2006. 132p. 28cm. Couverture souple.

    Loi no 2 d'exécution du budget de 2006.

    Titre abrégé : Loi no 2 d'exécution du budget de 2006.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    24,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-28/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-29. --Loi modifiant la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada, Le ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités. Première lecture le 18 octobre 2006. 6, 1ap. 28cm. Couverture souple.

    Loi sur Air Canada et les entités de son groupe.

    Titre abrégé : Loi sur Air Canada et les entités de son groupe.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-29/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-30. --Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), la Loi sur l'efficacité énergétique et la Loi sur les normes de consommation de carburant des véhicules automobiles (Loi canadienne sur la qualité de l'air), La ministre de l'Environnement. Première lecture le 19 octobre 2006. 37p. 28cm. Couverture souple.

    Loi canadienne sur la qualité de l'air.

    Titre abrégé : Loi canadienne sur la qualité de l'air.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-30/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-31. --Loi modifiant la Loi électorale du Canada et la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, Le leader du gouvernement à la Chambre des communes et ministre de la réforme démocratique. Première lecture le 24 octobre 2006. 16, 6ap. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-31/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-357. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (Compte d'assurance-emploi et fixation du taux de cotisations) et une autre loi en conséquence, M. Blais. Première lecture le 18 octobre 2006. 7p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
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    Numéro de catalogue XB391-357/1
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    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

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    C-358. --Loi modifiant la Loi sur les pêches (rejet des eaux usées), M. Zed. Première lecture le 18 octobre 2006. 2p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
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    Numéro de catalogue XB391-358/1
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

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    C-359. --Loi visant à modifier le nom de la circonscription électorale de Lévis - Bellechasse, M. Blaney. Première lecture le 20 octobre 2006. [1]p. 28cm. Polycopié.


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    Numéro de catalogue XB391-359/1
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

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    C-360. --Loi constituant le Bureau du Protecteur des droits des aînés et l'Agence canadienne de protection des droits des aînés et modifiant le Code criminel, M. St. Amand. Première lecture le 23 octobre 2006. 20p. 28cm. Polycopié.

    Loi sur la protection des droits des aînés.

    Titre abrégé: Loi sur la protection des droits des aînés.


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    Numéro de catalogue XB391-360/1
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

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    C-361. --Loi modifiant le Code criminel (animaux d'assistance policière), M. McTeague. Première lecture le 24 octobre 2006. 2p. 28cm. Polycopié.


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    C-362. --Loi modifiant la Loi sur la sécurité de la vieillesse (exigence de résidence), Mme Beaumier. Première lecture le 25 octobre 2006. 2p. 28cm. Polycopié.


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    Numéro de catalogue XB391-362/1
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    C-363. --Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir), Mme Charlton. Première lecture le 25 octobre 2006. 1p. 28cm. Polycopié.


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    C-364. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (montants exclus de la rémunération), M. Godin. Première lecture le 25 octobre 2006. 1p. 28cm. Polycopié.


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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

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    C-365. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (majoration de la période de prestations), M. Godin. Première lecture le 25 octobre 2006. [1]p. 28cm. Polycopié.


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    Numéro de catalogue XB391-365/1
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

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    C-366. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (prestations de grossesse), M. Godin. Première lecture le 25 octobre 2006. [1]p. 28cm. Polycopié.


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    Numéro de catalogue XB391-366/1
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-367. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (suppression du délai de carence), M. Godin. Première lecture le 25 octobre 2006. 2p. 28cm. Polycopié.


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    Numéro de catalogue XB391-367/1
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-368. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (modification du titre) et une autre loi en conséquence, M. Godin. Première lecture le 25 octobre 2006. 2p. 28cm. Polycopié.

    Loi sur l'assurance-chômage.

    Titre abrégé : Loi sur l'assurance-chômage.


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    Numéro de catalogue XB391-368/1
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-369. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (aucun intérêt à payer sur les remboursements de prestations ou les pénalités), M. Godin. Première lecture le 25 octobre 2006. [1]p. 28cm. Polycopié.


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    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-369/1
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-370. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (durée de la période de prestations), M. Godin. Première lecture le 25 octobre 2006. [1]p. 28cm. Polycopié.


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    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-370/1
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-371. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (pourcentage de la rémunération assurable à verser au prestataire), M. Godin. Première lecture le 25 octobre 2006. [1]p. 28cm. Polycopié.


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    Numéro de catalogue XB391-371/1
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
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    C-372. --Loi modifiant la Loi sur sur la Société canadienne des postes (biens), M. St-Cyr. Première lecture le 27 octobre 2006. [1]p. 28cm. Polycopié.


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    Numéro de catalogue XB391-372/1
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-373. --Loi modifiant le Code criminel (cruauté envers les animaux), M. Holland. Première lecture le 30 octobre 2006. 5p. 28cm. Polycopié.


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    Numéro de catalogue XB391-373/1
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    C-374. --Loi visant à reconnaître l'internement de personnes d'origine croate au Canada pendant la Première Guerre mondiale et à en rappeller le souvenir, M. Wrzesnewskyj. Première lecture le 30 octobre 2006. 2p. 28cm. Polycopié.

    Loi portant reconnaissance de l'internement de personnes d'origine croate.

    Titre abrégé: Loi portant reconnaissance de l'internement de personnes d'origine croate.


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    Numéro de catalogue XB391-374/1
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    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-375. --Loi modifiant le Code canadien du travail (salaire minimum), Mme Nash. Première lecture le 30 octobre 2006. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-375/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-376. --Loi modifiant le Code criminel (conduite avec facultés affaiblies) et d'autres lois en conséquence, M. Cannan. Première lecture le 31 octobre 2006. 20p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-376/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-377. --Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux, M. Layton. Première lecture le 31 octobre 2006. 7p. 28cm. Polycopié.

    Loi sur la responsabilité en matière de changements climatiques.

    Titre abrégé: Loi sur la responsabilité en matière de changements climatiques.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-377/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-378. --Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues et le Règlement sur les aliments et drogues (restriction sur les exportations de drogues), Mme Bennett. Première lecture le 31 octobre 2006. 3p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-378/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-379. --Loi modifiant la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes et la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada (augmentation de l'allocation des conjoints et des enfants), M. Stoffer. Première lecture le 31 octobre 2006. 2p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-379/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-393. --Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (peines et audiences), M. Brown (Leeds-Grenville). Première lecture le 18 octobre 2006. 4p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-393/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 1re session, 39e législature, 55 Élizabeth II, 2006. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Government.asp?Language=F&parl=39&Ses=1
    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Bills_House_Private.asp?Language=F&parl=39&Ses=1

    C-9. --Loi modifiant le Code criminel (emprisonnement avec sursis). Adopté par la Chambre des communes le 3 novembre 2006. [1]p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB391-9/3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Affaires des anciens combattants

  • Sacrifices, réalisations et legs: les Canadiens et la Seconde Guerre mondiale, 1939-1945. Charlottetown, 2006. 161p. (feuille mobiles). 29cm. Auto-relieur. Matériel d'accompagnement: 2 vidéocassettes, 5 brochures, 4 cartes, 4 affiches.

    Renseignements pour la commande: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, Téléphone: Renseignements sur la Semaine des anciens combattants et sur les ressources documentaires d'enseignement: 1-877-604-8469 ou Renseignements généraux du Canada se souvient: 1-877-604-8489; Demandes de renseignements généraux (services et des avantages ACC): 1-866-522-2022 (français); Courriel: information@vac-acc.gc.ca; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-71131-9
    Numéro de catalogue V32-131/2006F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Sacrifice, achievement, legacy: Canadians and the Second World War, 1939-1945. Charlottetown, 2006. 151p. (loose-leaves). 29cm. Binder. Accompanying material: 2 videocassettes, 5 booklets, 4 posters, 4 maps.

    Order Information: Veterans Affairs, Communications Division, Tel: Veterans' Week and Educational Resource Materials Inquiries: 1-877-604-8469 or General Inquiries (Canada Remembers): 1-877-604-8489; General inquiries (VAC services and benefits): 1-866-522-2122 (English); E-mail: information@vac-acc.gc.ca ; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general/sub.cfm?source=contact.

    Free.

    ISBN 0-662-42603-7
    Catalogue Number V32-131/2006E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le Canada se souvient de la guerre de Corée, 1950-1953. Charlottetown, 2005. 57p. (feuilles mobiles). Photographies. 29cm. Auto-relieur. Matériel d'accompagnement: 1 vidéocassette, 1 paquet de cartes postales, 1 affiche, 1 dépliant.

    Renseignements pour la commande: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, Téléphone: Renseignements sur la Semaine des anciens combattants et sur les ressources documentaires d'enseignement: 1-877-604-8469 ou Renseignements généraux du Canada se souvient: 1-877-604-8489; Demandes de renseignements généraux (services et des avantages ACC): 1-866-522-2022 (français); Courriel: information@vac-acc.gc.ca; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-74044-0
    Numéro de catalogue V32-132/2005F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canada remembers the Korean War, 1950-1953. Charlottetown, 2005. 52p. (loose-leaves). Photographs. 29cm. Binder. Accompanying material: 1 videocassette, 1 pkg. postcards, 1 pamphlet, 1 poster.

    Order Information: Veterans Affairs, Communications Division, Tel: Veterans' Week and Educational Resource Materials Inquiries: 1-877-604-8469 or General Inquiries (Canada Remembers): 1-877-604-8489; General inquiries (VAC services and benefits): 1-866-522-2122 (English); E-mail: information@vac-acc.gc.ca ; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general/sub.cfm?source=contact.

    Free.

    ISBN 0-662-40435-1
    Catalogue Number V32-132/2005E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le Mémorial virtuel de guerre du Canada. Charlottetown, 2005. 1 feuille pliée (texte français, [2]p.). Photographies. 23cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, Téléphone: Renseignements sur la Semaine des anciens combattants et sur les ressources documentaires d'enseignement: 1-877-604-8469 ou Renseignements généraux du Canada se souvient: 1-877-604-8489; Demandes de renseignements généraux (services et des avantages ACC): 1-866-522-2022 (français); Courriel: information@vac-acc.gc.ca; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.


    URL: http://www.virtualmemorial.gc.ca/
    Gratuit.

    Numéro de catalogue V32-140/2005
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Affaires indiennes et du Nord

  • Youthbuzz - questions-éclair. Ottawa, 2004. 20 cartes dans un petit sac. Ill. en couleur. 13cm. Trousse. (QS-8633-000-FF-A1)

    Renseignements pour la commande: Affaires indiennes et du Nord, Publications et renseignements au public, 10, rue Wellington, Terrasses de la Chaudière, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604; ATS: 1-866-553-0554 ; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/cnt/index_f.html.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-75865-X
    Numéro de catalogue R2-308/2004F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Youthbuzz quiz cards. Ottawa, 2004. 20 cards in a pouch. Coloured illus. 13cm. Kit. (QS-8633-000-EE-A1)

    Order Information: Indian and Northern Affairs, Publications and Public Enquiries, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington Street, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Tel: 1-800-567-9604; TTY: 1-866-553-0554 ; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/cnt/index_e.html.

    Free.

    ISBN 0-662-36089-3
    Catalogue Number R2-308/2004E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Guide des employeurs de l’IPAMT, Initiative sur la participation des Autochtones au marché du travail. Ottawa, 2004. 1 disque. Cartes en couleur, graphiques, références, tableaux. Bilingue.
    Cédérom.

    Renseignements pour la commande: Affaires indiennes et du Nord, Publications et renseignements au public, 10, rue Wellington, Terrasses de la Chaudière, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604; ATS: 1-866-553-0554 ; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/cnt/index_f.html.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue R2-88/0-2004-MRC
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Guide des employeurs de l'IPAMT, supplément régional - région du Yukon, Initiative sur la participation des Autochtones au marché du travail. Ottawa, 2004. 102p. (2732 Ko). Cartes en couleur, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat. (QS-7056-000-FF-A1)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R2-88/1-2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/R2-88-1-2004F.pdf
    Gratuit. Internet.

    ISBN 0-662-76274-6
    Numéro de catalogue R2-88/1-2004F-PDF

  • AWPI employer toolkit, regional supplement - Yukon Region, Aboriginal Workforce Participation Initiative. Ottawa, 2004. 96p. (2465 KB). Coloured maps, graphs, references, tables. Adobe Acrobat. (QS-7056-000-EE-A1)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R2-88/1-2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-88-1-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-36496-1
    Catalogue Number R2-88/1-2004E-PDF

  • Guides des employeurs de l'IPAMT, supplément régional - région de l'Alberta, Initiative sur la participation des Autochtones au marché du travail. Ottawa, 2001. 108p. (2214 Ko). Cartes en couleur, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat. (QS-3593-010-FF-A1)
    Électronique.

    Le n° de catalogue (R2-88/2001-2F) et l'ISBN (0-662-85515-9) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


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    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue R2-88/2001-2F-PDF

  • AWPI employer toolkit, regional supplement - Alberta region, Aboriginal Workforce Participation Initiative. Ottawa, 2001. 106p. (2614 KB). Coloured maps, graphs, references, tables. Adobe Acrobat. (QS-3593-010-EE-A1)
    Electronic.

    The catalogue number (R2-88/2001-2E) and ISBN (0-662-29923-X) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


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    Free. (Internet).

    Catalogue Number R2-88/2001-2E-PDF

  • Guides des employeurs de l'IPAMT - supplément régional, région du Québec, Initiative sur la participation des Autochtones au marché du travail. Ottawa, 2001. 106p. (2104 Ko). Cartes en couleur, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat. (QS-3593-011-FF-A1)
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    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue R2-88/2001-3F-PDF

  • AWPI employer toolkit - regional supplement, Quebec region, Aboriginal Workforce Participation Initiative. Ottawa, 2001. 106p. (2359 KB). Coloured maps, graphs, references, tables. Adobe Acrobat. (QS-3593-011-EE-A1)
    Electronic.

    The catalogue number (R2-88/2001-3E) and ISBN (0-662-29957-4) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


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    Free. (Internet).

    Catalogue Number R2-88/2001-3E-PDF

  • Guide des employeurs de l'IPAMT, Initiative sur la participation des Autochtones au marché du travail. Version 1.1. Ottawa, 2004. 222p. (3028 Ko). Cartes en couleur, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat. (QS-3593-014-FF-A1)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R2-88/2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/R2-88-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-76476-5
    Numéro de catalogue R2-88/2004F-PDF

  • AWPI employer toolkit, Aboriginal Workforce Participation Initiative. Version 1.1. Ottawa, 2004. 208p. (2977 KB). Coloured maps, graphs, references, tables. Adobe Acrobat. (QS-3593-014-EE-A1)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R2-88/2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-88-2004E.pdf
    Free. Internet.

    ISBN 0-662-36709-X
    Catalogue Number R2-88/2004E-PDF

  • Guide des employeurs de l'IPAMT, supplément régional - région de la Saskatchewan, Initiative sur la participation des Autochtones au marché du travail. Ottawa, 2004. 124p. (2781 Ko). Cartes en couleur, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat. (QS-7056-000-FF-A1)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R2-88/2-2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/R2-88-2-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-76277-0
    Numéro de catalogue R2-88/2-2004F-PDF

  • AWPI employer toolkit, regional supplement - Saskatchewan Region, Aboriginal Workforce Participation Initiative. Ottawa, 2004. 122p. (2515 KB). Coloured maps, graphs, references, tables. Adobe Acrobat. (QS-7056-000-EE-A1)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R2-88/2-2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-88-2-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-36498-8
    Catalogue Number R2-88/2-2004E-PDF

  • Guide des employeurs de l'IPAMT, supplément régional - région du Manitoba, Initiative sur la participation des Autochtones au marché du travail. Ottawa, 2004. 102p. (2845 Ko). Cartes en couleur, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat. (QS-7056-000-FF-A1)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R2-88/3-2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/R2-88-3-2004F.pdf
    Gratuit. Internet.

    ISBN 0-662-76279-7
    Numéro de catalogue R2-88/3-2004F-PDF

  • AWPI employer toolkit, regional supplement - Manitoba Region, Aboriginal Workforce Participation Initiative. Ottawa, 2004. 102p. (2345 KB). Coloured maps, graphs, references, tables. Adobe Acrobat. (QS-7056-000-EE-A1)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R2-88/3-2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-88-3-2004E.pdf
    Free. Internet.

    ISBN 0-662-36500-3
    Catalogue Number R2-88/3-2004E-PDF

Agence de santé publique du Canada

Conseil consultatif national sur le troisième âge

  • Expression. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0822-8213

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de santé publique du Canada, Conseil consultatif national sur le troisième âge, Indice d'adresse 1908A1, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: (613) 957-1968; Télécopieur: (613) 957-9938; Courriel: SeniorsPubs@phac-aspc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/seniors-aines/index_pages/publications_f.htm.

    URL: http://www.naca-ccnta.ca/expression/expintro_f.htm

    Vol. 19, n° 4, automne 2006. Texte français, 8p. Photographies.

    Le dépendance chez les aînés : un bien mauvais pari.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue H71-4/1-19-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Banque du Canada

  • Rapport sur la politique monétaire. Deux fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1201-8783

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca; URL: http://www.bank-banque-canada.ca/fr/subscrip-f.htm.

    URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/rpm/mpr_previousf.htm

    Octobre 2006. Texte français, 37p. Bibliographie, graphiques, tableaux. Matériel d'accompagnement: Rapport sur la politique monétaire - sommaire, octobre 2006

    Gratuit.

    Numéro de catalogue FB1-1/2006-2
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport sur la politique monétaire. Semestriel. Ottawa. ISSN 1490-1242 Électronique.

    ISSN (1201-8783) de l'édition bilingue papier a été incorrectement imprimé dans l'édition PDF.

    Octobre 2006. 40p. (368 Ko). Bibliographie, graphiques, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB1-1/2006-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/FB1-1-2006-2F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue FB1-1/2006-2F-PDF

  • Monetary policy report. Twice a year. Ottawa. ISSN 1490-1234 Electronic.

    ISSN (1201-8783) of the bilingual paper edition has been incorrectely printed in this PDF edition.

    October 2006. 37p. (365 KB). Bibliography, graphs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number FB1-1/2006-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FB1-1-2006-2E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number FB1-1/2006-2E-PDF

Défense nationale

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Le journal hebdomadaire national de la Défense nationale et des Forces canadiennes».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Vol. 9, n° 37, le 1er novembre 2006. 15, [1]p. Photographies.

    Gratuit. (Disponible seulement aux dépositaires).

    Numéro de catalogue D12-7/9-37
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Vol. 9, n° 37, le 1er novembre 2006. 16p. (1221 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/9-37-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/D12-7-9-37.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/9-37-PDF

Environnement Canada

Service canadien de la faune

  • Rapport du SCF sur la réglementation concernant les oiseaux migrateurs. Irrégulier. Publié par le Comité sur la sauvagine du Service canadien de la faune. Ottawa. ISSN 1497-6099

    L'ISSN (1497-0139) de l'édition en anglais est incorrectement imprimé dans l'édition en français.

    N° 16. --Situation des populations d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier au Canada, Auteurs principaux: Judith Kennedy, Michel H. Gendron et Kathryn M. Dickson. 2005. 102p. Cartes, graphiques, références, tableaux. 28cm. Polycopié.

    Situation des populations d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier au Canada (et réglementation proposée concernant les espèces surabondantes).


    Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Service canadien de la faune, Publications, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-1095; Télécopieur: (819) 997-2756; Courriel: cws-scf@ec.gc.ca; URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/contact_f.cfm.
    Gratuit.

    ISBN 0-662-70595-5
    Numéro de catalogue CW69-16/16-2005F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CWS migratory birds regulatory report. Irregular. Issued by Canadian Wildlife Service Waterfowl Committee. Ottawa. ISSN 1497-0139

    No. 16. --Population status of migratory game birds in Canada, Principal authors: Judith Kennedy, Michel H. Gendron and Kathryn M. Dickson. 2005. 105p. Graphs, maps, references, tables. 28cm. Processed.

    Population status of migratory game birds in Canada (and regulation proposals for overabundant species).


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Publications, Ottawa K1A 0H3. Tel: (819) 997-1095; Fax: (819) 997-2756; E-mail: cws-scf@ec.gc.ca; URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/contact_e.cfm.
    Free.

    ISBN 0-662-42042-X
    Catalogue Number CW69-16/16-2005E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 140, n° 44, le samedi 4 novembre 2006. p. 3483-3596. Index.

    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/140-44
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 44, le samedi 4 novembre 2006. 116p. (1236 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/140-44-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-140-44.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/140-44-PDF

Industrie Canada

Direction générale de la politique de la petite entreprise

  • Statistiques sur le financement des PME - 2004. Ottawa, [2006]. Texte français, 57p. Glossaire, graphiques, tableaux. 15cm. Reliure à spirale. Bilingue. (60073B)

    «Programme de recherche sur le financement des PME».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-49464-4
    Numéro de catalogue Iu185-3/2004
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Instituts de recherche en santé du Canada

Institut des maladies infectieuses et immunitaires

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Publié une ou deux fois par année.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, Institut des maladies infectieuses et immunitaires, Suite 214 Siebens-Drake Research Institute, The University of Western Ontario, 1400 Western Road, London (Ontario) N6G 2V4. Téléphone: (519) 661-3228; Télécopieur: (519) 661-4226; Courriel: iii@uwo.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9253.html.

    Mai 2002. Texte français, 3, [1]p. Ill. en couleur, photographies.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue MR12-2/1-1
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). Électronique.

    Mai 2002. 4p. (626 Ko). Ill. en couleur, photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue MR12-2/1-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/MR12-2-1-1F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue MR12-2/1-1F-PDF

  • Microcosm-III: CIHR Institute of Infection and Immunity. Irregular. London, Ontario. Electronic.

    May 2002. 4p. (619 KB). Coloured illus., photographs.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number MR12-2/1-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/MR12-2-1-1E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number MR12-2/1-1E-PDF

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Publié une ou deux fois par année.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, Institut des maladies infectieuses et immunitaires, Suite 214 Siebens-Drake Research Institute, The University of Western Ontario, 1400 Western Road, London (Ontario) N6G 2V4. Téléphone: (519) 661-3228; Télécopieur: (519) 661-4226; Courriel: iii@uwo.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9253.html.

    Septembre 2002. Texte français, 7, [1]p. Ill. en couleur, photographies, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue MR12-2/1-2
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). Électronique.

    Septembre 2002. 8p. (568 Ko). Ill. en couleur, photographies, tableau.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue MR12-2/1-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/MR12-2-1-2F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue MR12-2/1-2F-PDF

  • Microcosm-III: CIHR Institute of Infection and Immunity. Irregular. London, Ontario. Electronic.

    September 2002. 8p. (597 KB). Coloured illus., photographs, table.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number MR12-2/1-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/MR12-2-1-2E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number MR12-2/1-2E-PDF

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Publié une ou deux fois par année.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, Institut des maladies infectieuses et immunitaires, Suite 214 Siebens-Drake Research Institute, The University of Western Ontario, 1400 Western Road, London (Ontario) N6G 2V4. Téléphone: (519) 661-3228; Télécopieur: (519) 661-4226; Courriel: iii@uwo.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9253.html.

    Vol.2, n° 1, janvier 2003. Texte français, 7, [1]p. Photographies.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue MR12-2/2-1
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). Électronique.

    Vol. 2, n° 1, janvier 2003. 8p. (168 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue MR12-2/2-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/MR12-2-2-1F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue MR12-2/2-1F-PDF

  • Microcosm-III: CIHR Institute of Infection and Immunity. Irregular. London, Ontario. Electronic.

    Vol. 2, No. 1, January 2003. 8p. (161 KB). Photographs.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number MR12-2/2-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/MR12-2-2-1E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number MR12-2/2-1E-PDF

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Publié une ou deux fois par année.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, Institut des maladies infectieuses et immunitaires, Suite 214 Siebens-Drake Research Institute, The University of Western Ontario, 1400 Western Road, London (Ontario) N6G 2V4. Téléphone: (519) 661-3228; Télécopieur: (519) 661-4226; Courriel: iii@uwo.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9253.html.

    Vol.2, n° 2, été 2003. Texte français, 8p. Photographies, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue MR12-2/2-2
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). Électronique.

    Vol. 2, n° 2, été 2003. 8p. (165 Ko). Photographies, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue MR12-2/2-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/MR12-2-2-2F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue MR12-2/2-2F-PDF

  • Microcosm-III: CIHR Institute of Infection and Immunity. Irregular. London, Ontario. Electronic.

    Vol. 2, No. 2, Summer 2003. 8p. (144 KB). Photographs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number MR12-2/2-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/MR12-2-2-2E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number MR12-2/2-2E-PDF

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Publié une ou deux fois par année.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, Institut des maladies infectieuses et immunitaires, Suite 214 Siebens-Drake Research Institute, The University of Western Ontario, 1400 Western Road, London (Ontario) N6G 2V4. Téléphone: (519) 661-3228; Télécopieur: (519) 661-4226; Courriel: iii@uwo.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9253.html.

    Vol.3, n° 1, hiver 2004. Texte français, 8p. Photographies, tableau.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue MR12-2/3-1
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). Électronique.

    Vol.3, n° 1, hiver 2004. 8p. (335 Ko). Photographies, tableau.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue MR12-2/3-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/MR12-2-3-1F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue MR12-2/3-1F-PDF

  • Microcosm-III: CIHR Institute of Infection and Immunity. Irregular. London, Ontario. Electronic.

    Vol. 3, No. 1, Winter 2004. 8p. (343 KB). Photographs, table.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number MR12-2/3-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/MR12-2-3-1E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number MR12-2/3-1E-PDF

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Publié une ou deux fois par année.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, Institut des maladies infectieuses et immunitaires, Suite 214 Siebens-Drake Research Institute, The University of Western Ontario, 1400 Western Road, London (Ontario) N6G 2V4. Téléphone: (519) 661-3228; Télécopieur: (519) 661-4226; Courriel: iii@uwo.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9253.html.

    Vol.4, n° 1, hiver 2005. Texte français, 8p. Photographies, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue MR12-2/4-1
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). Électronique.

    Vol.4, n° 1, hiver 2005. 8p. (220 Ko). Photographies, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue MR12-2/4-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/MR12-2-4-1F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue MR12-2/4-1F-PDF

  • Microcosm-III: CIHR Institute of Infection and Immunity. Irregular. London, Ontario. Electronic.

    Vol. 4, No. 1, Winter 2005. 8p. (216 KB). Photographs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number MR12-2/4-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/MR12-2-4-1E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number MR12-2/4-1E-PDF

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Publié une ou deux fois par année.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, Institut des maladies infectieuses et immunitaires, Suite 214 Siebens-Drake Research Institute, The University of Western Ontario, 1400 Western Road, London (Ontario) N6G 2V4. Téléphone: (519) 661-3228; Télécopieur: (519) 661-4226; Courriel: iii@uwo.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9253.html.

    Vol.4, n° 2, automne 2005. Texte français, 10p. Graphique, photographies, tableaux.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue MR12-2/4-2
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Microcosme-IMII: Institut des maladies infectueuses et immunitaires des IRSC. Irrégulier. London (Ontario). Électronique.

    Vol.4, n° 2, automne 2005. 10p. (184 Ko). Graphique, photographies, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue MR12-2/4-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/MR12-2-4-2F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue MR12-2/4-2F-PDF

  • Microcosm-III: CIHR Institute of Infection and Immunity. Irregular. London, Ontario. Electronic.

    Vol. 4, No. 2, Fall 2005. 10p. (179 KB). Graph, photographs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number MR12-2/4-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/MR12-2-4-2E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number MR12-2/4-2E-PDF

Office national de l'énergie

  • Activités de réglementation. Mensuel. Calgary. 28cm. Dépliant. ISSN 1482-6860

    «Le Bulletin signale les activités de l’Office. Sauf mention expresse, la compétence de l’Office s’étend aux points énumérés dans ce bulletin, en vertu de la Loi sur l’Office national de l’énergie, L.R.C. 1985, ch N-7, dans sa version modifiée.»--Couverture.

    Trimestriel, 1996-2000.

    L'ISSN (0821-865X) d'un titre antérieur a été imprimé dans ces publications.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: (403) 299-3562 ou 1-800-899-1265 ; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_f.htm#Publications.

    09-2006, le 30 septembre 2006. 7p. Tableaux.

    Le dernier numéro disponible de l'édition imprimée.

    Le n° de catalogue (NE12-4/2006-09F) imprimé dans cette publication est incorrect.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-4/2006-9F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Regulatory agenda. Monthly. Calgary. 28cm. Pamphlet. ISSN 0821-8641

    "The purpose of this agenda is to provide information on the Board's activities. Except where otherwise noted, jurisdiction over the items listed in the agenda is exercised pursuant to the National Energy Board Act, R.S.C. 1985, c.N-7, as amended."--Cover.

    Incorrect ISSN (0821-8645) printed in the issues.

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: (403) 299-3562 or 1-800-899-1265 ; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/ContactUs/contact_e.htm#Publications.

    09-2006, 30 September, 2006. 7p. Tables.

    Last issue available in print.

    Incorrect catalogue number (NE12-4/2006-09E) printed in this publication.

    Free.

    Catalogue Number NE12-4/2006-9E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Activités de réglementation. Mensuel. Calgary. ISSN 1494-7161 Électronique.

    Les ISSNs et n°s de catalogue des différentes éditions de langue et de format ont été imprimés dans ces publications.

    09-2006, le 30 septembre 2006. 8p. (210 Ko). Tableaux.

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    Numéro de catalogue NE12-4/2006-9F-PDF

  • Regulatory agenda. Monthly. Calgary. ISSN 1494-7153 Electronic.

    ISSNs and Catalogue numbers of different format and language edition have been printed in these publications.

    09-2006, 30 September 2006. 8p. (195 KB). Tables.

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Patrimoine canadien

Direction des droits de la personne

Pêches et Océans Canada

  • Canadian data report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6465

    The department of Fisheries and Oceans maintains a limited distribution list of free copy only for Canadian libraries that need complete collection of the series.

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    "Data reports provide a medium for filing and archiving data compilation where little or no analysis is included... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    No. 1182. --Biological results of the Strait of Georgia spiny dogfish (Squalus Acanthias) longline survey October 18-31, 2005, [by] G.A. McFarlane, J.R. King, and V.R. Hodes. Nanaimo, British Columbia, 2006. iii, 24p. Figs., graphs, map, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, British Columbia, V9T 6N7".--Cover.


    Order Information: Microfiches of these publications may be purchased from: Micromedia Proquest, Order Desk, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Tel: 1-800-387-2689, ext. 4590 or (416) 362-5211, ext. 4590; Fax: (416) 362-6161 ; E-mail: order@micromedia.ca; URL: http://www.micromedia.on.ca/contact.htm.
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    Catalogue Number Fs97-13/1182E
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  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6473

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    "Distribution is restricted to institutions or individuals located in particular regions of Canada... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    No. 2735. --Pacific commercial fishery updates for invertebrate resources (2000), by R.M. Harbo and E.S. Wylie (editors). Nanaimo, British Columbia, 2006. viii, 304p. Figs., graphs, illus., maps, references, tables. 28cm. Cerlox.

    "Fisheries and Oceans Canada, Pacific Region, Resource Management, South Coast, 3225 Stephenson Point Road, Nanaimo, B.C., V9T 1K3".--Cover.


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    Catalogue Number Fs97-4/2735E
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  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6473

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    No. 2758. --Central Coast juvenile herring survey, August 2004, by M. Thompson and T.W. Therriault. Nanaimo, British Columbia, 2006. viii, 55p. Figs., tables. 28cm. Softcover.

    Incorrect catalogue number (97-4/2758E) printed in this publication.

    "Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, British Columbia, V9T 6 N7".--Cover.


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    Catalogue Number Fs97-4/2758E
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  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6473

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    No. 2765. --Adult chinook escapement assessment conducted on the Cowichan River during 2004, by D.A. Nagtegaal, E.W. Carter, and N.K. Hop Wo. Nanaimo, British Columbia, 2006. vi, 53p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, British Columbia, V9T 6N7".--Cover.


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    Catalogue Number Fs97-4/2765E
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  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6473

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    No. 2766. --Adult chinook escapement assessment conducted on the Nanaimo River during 2004, by N.K. Hop Wo., E.W. Carter, and I. Matthews. Nanaimo, British Columbia, 2006. vii, 44p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, British Columbia, V9T 6N7".--Cover.


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  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6457

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    No. 2655. --Eggs per recruit as a management indicator for the Canadian lobster fishery, by Robert J. Miller and Charles G. Hannah. Dartmouth, Nova Scotia, 2006. ii, 14p. Figs., graphs, maps, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Bedford Institute of Oceanography, P.O. Box 1006, Dartmouth, Nova Scotia, B2Y 4A2, Canada".--Cover.


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  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6457

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    No. 2665. --The application of Chinook salmon stock composition data to management of the Queen Charlotte Islands troll fishery, 2002 to 2005, by I. Winther and T.D. Beacham. 2006. vii, 88p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, 417-2nd Avenue West, Prince Rupert, BC, V8J 1G8".--Cover.


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    Catalogue Number Fs97-6/2665E
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  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6457

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    No. 2666. --Main prey and predators and estimates of mortality of Atlantic cod (Gadus morhua) in the northern Gulf of St. Lawrence during the mid-1980s, mid-1990s, and early 2000s, by Claude Savenkoff ... [et al.] Mont-Joli, Quebec, 2006. vi, 32p. Figs., graphs, map, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Pêches et Océans Canada, Insitut Maurice-Lamontagne, C.P. 1000, 850 Route de la mer, Mont-Joli, Québec, G5H 3Z4, Canada".--Cover.


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    Free.

    Catalogue Number Fs97-6/2666E
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    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-6457

    The department of Fisheries and Oceans maintains a limited distribution list for free copies for Canadian libraries that need a complete collection of the series.

    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    2672. --Bayesian serial linear regression models for forecasting the short-term abundance of commercial snow crab (Chionoecetes opilio), by T.J. Surette and E. Wade. Moncton, New Brunswick, 2006. vi, 33p. Figs., graphs, map, references, tables. 28cm. Processed.

    "Department of Fisheries and Oceans, Gulf Region, Oceans and Science Branch, P.O. Box 5030, Moncton, NB E1C 9B6 Canada"--Cover.


    Order Information: Microfiches of these publications may be purchased from: Micromedia Proquest, Order Desk, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Tel: 1-800-387-2689, ext. 4590 or (416) 362-5211, ext. 4590; Fax: (416) 362-6161 ; E-mail: order@micromedia.ca; URL: http://www.micromedia.on.ca/contact.htm.
    Free.

    Catalogue Number Fs97-6/2672E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Projet de recherche sur les politiques

  • Vieillissement de la population et flexibilité des parcours de vie, note d'information. Ottawa. Bilingual.

    --Nouvelles projections LifePaths des heures de travail par membre de la population. [2006]. Texte français, 4p. Graphiques, références. 28cm. Dépliant.


    Renseignements pour la commande: Projet de recherche sur les politiques, 56, rue Sparks, 1er étage, Ottawa K1P 5A9. Téléphone: (613) 947-1956; Télécopieur: (613) 995-6006; Courriel: questions@prs-srp.gc.ca; URL: http://policyresearch.gc.ca/page.asp?pagenm=ContactUS&langcd=F.
    Gratuit.

    Numéro de catalogue PH2-2/3-2006
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vieillissement de la population et flexibilité des parcours de vie, note d'information. Ottawa. Électronique.

    --Nouvelles projections LifePaths des heures de travail par membre de la population. Ottawa, [2006]. 4p. (230 Ko). Graphiques, références. Dépliant. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PH2-2/3-2006F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/PH2-2-3-2006F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue PH2-2/3-2006F-PDF

  • Population aging and life-course flexiblity briefing note. Ottawa. Electronic.

    --New LifePaths projections of hours of work per member of the population. [2006]. 4p. (142 KB). Graphs, references. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number PH2-2/3-2006E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/PH2-2-3-2006E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number PH2-2/3-2006E-PDF

  • Les besoins en information géospatiale pour la gestion intégrée des terres et des eaux (GITE): 19-20 janvier 2006 - rapport de l'atelier, Partenaire de l'atelier: GéoConnexions, Ressources naturelles Canada. Ottawa, 2006. Texte français, 34p. Figure, références, tableau. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.

    Titre de la couverture: Les besoins en information géospatiale pour la gestion intégrée des terres et des eaux, rapport de l'atelier, 19 - 20 janvier 2006.

    «Projet du PRP: Développement durable»

    «Partenaire de l'atelier: GéoConnexions, Ressources naturelles Canada».

    Renseignements pour la commande: Projet de recherche sur les politiques, 56, rue Sparks, 1er étage, Ottawa K1P 5A9. Téléphone: (613) 947-1956; Télécopieur: (613) 995-6006; Courriel: questions@prs-srp.gc.ca; URL: http://policyresearch.gc.ca/page.asp?pagenm=ContactUS&langcd=F.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-49556-X
    Numéro de catalogue PH4-37/2006
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Les besoins en information géospatiale pour la gestion intégrée des terres et des eaux (GITE): 19-20 janvier 2006 - rapport de l’atelier, Partenaire de l'atelier: GéoConnexions, Ressource naturelles Canada. Ottawa, 2006. 40p. (1264 Ko). Figure, références, tableau. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PH4-37/2006F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/PH4-37-2006F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-72683-9
    Numéro de catalogue PH4-37/2006F-PDF

  • Geospatial information needs for Integrated Land/Marine Management (IL/MM): January 19-20, 2006 - workshop report, Workshop partner: GeoConnections, Natural Resources Canada. Ottawa, 2006. 34p. (1218 KB). Fig., references, table. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number PH4-37/2006E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/PH4-37-2006E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-44236-9
    Catalogue Number PH4-37/2006E-PDF

Ressources humaines et Développement social

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Centre de la technologie de l'énergie de CANMET

  • Changing energy efficient houses into net zero energy houses: guidelines for a design exercise, Prepared by Gary Proskiw adn John Hockman. Ottawa, ©2006. 29p. Graph, illus., references, tables. 28cm. Processed. (Résumé en français.)

    Order Information: Natural Resources Canada, CANMET Energy Technology Centre, 580 Booth Street, Ottawa K1A 0E4. Tel: (613) 996-6220 ; Fax: (613) 947-1016 ; E-mail: rlubin@nrcan.gc.ca; URL: http://www.nrcan.gc.ca/es/etb/about_us/index_e.html.

    Free.

    ISBN 0-662-44074-9
    Catalogue Number M154-9/2006E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Secteur des minéraux et des métaux

Service canadien des forêts

  • Programme forestier des Premières nations - rapport annuel 2002-03. Annuel. Ottawa, ©2004. 22p. Bibliographie, tableaux. 28cm. Cerlox.

    «En partenariat avec les Premières nations».

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, En partenariat avec Les Premières nations, 580, rue Booth, 7e étage, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 947-7380; Télécopieur: (613) 992-9053; Courriel: info@pfpn.gc.ca; URL: www.pfpn.gc.ca.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-76287-8
    Numéro de catalogue Fo1-13/2003F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • First Nations Forestry Program - annual report, 2002-03. Annual. Ottawa, ©2004. 25p. Bibliography, tables. 28cm. Cerlox.

    "In partnership with First Nations".

    Order Information: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, In Partnership with First Nations, 7th Floor, 580 Booth Street, Ottawa K1A 0E4. Tel: (613) 947-7380; Fax: (613) 947-7399; E-mail: info@fnfp.gc.ca; URL: http://www.fnfp.gc.ca.

    Free.

    ISBN 0-662-36508-9
    Catalogue Number Fo1-13/2003E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Programme forestier des Premières nations - rapport annuel 2002-03. Annuel. Ottawa, ©2004. 26p. (182 Ko). Bibliographie, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (Fo1-13/2003F) et ISBN (0-662-76287-8) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo1-13/2003F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Fo1-13-2003F.pdf
    Gratuit. Internet.

    ISBN 0-662-76288-6
    Numéro de catalogue Fo1-13/2003F-PDF

  • First Nations Forestry Program - annual report, 2002-03. Annual. Ottawa, ©2004. 26p. (185 KB). Bibliography, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (Fo1-13/2003E) and ISBN (0-662-36508-9) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fo1-13/2003E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/Fo1-13-2003E.pdf
    Free. Internet.

    ISBN 0-662-36509-7
    Catalogue Number Fo1-13/2003E-PDF

  • Programme forestier des Premières nations - rapport annuel 2003-2004. Annuel. Ottawa, ©2004. 69p. Graphiques, photographies, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.

    «En partenariat avec les Premières nations».

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, En partenariat avec Les Premières nations, 580, rue Booth, 7e étage, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 947-7380; Télécopieur: (613) 992-9053; Courriel: info@pfpn.gc.ca; URL: www.pfpn.gc.ca.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-79750-7
    Numéro de catalogue Fo1-13/2004F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • First Nations Forestry Program - annual report, 2003-2004. Annual. Ottawa, ©2004. 63p. Graphs, photographs, tables. 28cm. Spiral binding.

    "In partnership with First Nations".

    Order Information: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, In Partnership with First Nations, 7th Floor, 580 Booth Street, Ottawa K1A 0E4. Tel: (613) 947-7380; Fax: (613) 947-7399; E-mail: info@fnfp.gc.ca; URL: http://www.fnfp.gc.ca.

    Free.

    ISBN 0-662-40127-1
    Catalogue Number Fo1-13/2004E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Guide des meilleures pratiques de foresterie dans la forêt boréale de l'Ontario, [par] J.K. Jeglum ... [et al.] Sault Ste. Marie (Ontario), 2006. vii, 114p. Cartes en couleur, figures (certaines en couleur), glossaire, graphiques, ill. en couleur, références, tableaux. 23cm. Couverture souple.

    «Cette publication a été produite dans le cadre du protocole d'entente Canada Ontario concernant la coopération en foresterie.»

    L'ISBN (0-662-71494-6) imprimé dans cette publication est incorrect.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Centre de foresterie des Grands Lacs, 1219 rue, Queen Est, C.P. 490, Sault Ste. Marie (Ontario) P6A 2E5. Téléphone: (705) 949-9461; ATS: 613-996-4397 ; Télécopieur: (705) 541-5700; URL: http://www.glfc.cfs.nrcan.gc.ca/contact_f.html.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-89859-1
    Numéro de catalogue Fo124-1/2003F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Best forestry practices: a guide for the boreal forest in Ontario, [by] J.K. Jeglum ... [et al.] Sault Ste. Marie, Ontario, 2003. vii, 110p. Coloured illus., coloured maps, figs. (some coloured), glossary, graphs, photographs, references, tables. 23cm. Softcover.

    "This publication is a product of the Canada-Ontario Memorandum of Understanding for Cooperation in Forestry.".

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, Great Lakes Forestry Centre, 1219 Queen Street East, Sault Ste. Marie, Ontario P6A 2E5. Tel: (705) 949-9461; TTY: 613-996-4397 ; Fax: (705) 541-5700 ; URL: http://www.glfc.cfs.nrcan.gc.ca/contact_e.html.

    Free.

    ISBN 0-662-35033-2
    Catalogue Number Fo124-1/2003E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • L'avancement de l'aménagement durable des forêts depuis la base, Réseau de forêts modèles. Ottawa, ©2003. Texte français, 32p. Carte en couleur, photographies. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    «Le Programme de forêts modèles du Canada».

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Secrétariat canadien de forêts modèles, 580, rue Booth, 7e étage, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 992-5874; Télécopieur: (613) 992-5390; Courriel: foretmodele@rncan.gc.ca ; URL: http://www.modelforest.net/cmfn/fr/contact_us/.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-67648-3
    Numéro de catalogue Fo52-1/2003
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • L'avancement de l'aménagement durable des forêts depuis la base, Réseau de forêts modèles. Ottawa, ©2003. 34p. (936 Ko). Carte en couleur, photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (Fo52-1/2003) et ISBN (0-662-67648-3) pour l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo52-1/2003F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Fo52-1-2003F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Fo52-1/2003F-PDF

  • Advancing sustainable forest management from the ground up, Model Forest Network. Ottawa, ©2003. 34p. (930 KB). Coloured map, photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (Fo52-1/2003) and ISBN (0-662-67648-3) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


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    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fo52-1/2003E-PDF

Santé Canada

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

  • Comparaison de technologies, SND - Les Services Nationaux de Dosimétrie. Ottawa, 2006. 1 feuille pliée (texte français, [2p.]). Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue. (SC Pub.: 4429)

    «Voici cinq des produits de dosimetrie les plus courants sur le marché.».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Edition SESC , L.A.: 3100A, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 957-6343; Télécopieur: (613) 952-2551; Courriel: hecs-sesc@hc-sc.gc.ca.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-49463-6
    Numéro de catalogue H128-1/06-478
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vous songez à arrêter de fumer? demandez de l'aide à votre pharmacien, produit par l'Association des pharmaciens du Canada et Santé Canada. Ottawa, [2005]. 1 feuille pliée (texte français, [5p.]). Ill. en couleur, photographies. 20cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Centre de distribution de Santé Canada, 0900C2 Édifice Brooke Claxton, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (Canada seulement) ou (613) 954-5995 ou (613) 957-2991 (Renseignements publics); Télécopieur: (613) 941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs_f.html.

    Gratuit.

    ISBN 0-662-69350-7
    Numéro de catalogue H149-1/2005
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Société canadienne des postes

  • Le répertoire des codes postaux canadiens 2006. Annuel. Ottawa, 2006. 2231p. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Société canadienne des postes, 2701 prom. Riverside, bureau B216, Ottawa K1A 0B1. Téléphone: 1-866-607-6301 ou 416-979-8822; URL: https://ssl.postescanada-canadapost.ca/personal/corporate/about/contact_us/default-f.asp.

    34,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 0-660-63067-2
    Numéro de catalogue Po2-9/2006
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Transports Canada

Aviation civile

  • Sécurité aérienne - nouvelles. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0709-812X (TP 185F)

    Numérotation recommence chaque année avec no 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Aviation civile, Centre de communications, 330, rue Sparks, 5e étage, Place de Ville, Tour C, Ottawa K1A 0N8. Téléphone: 1-800-305-2059 ou (613) 993-7284; Télécopieur: (613) 957-4208; Courriel: services@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/AviationCivile/communications/centre/menu.htm.

    Numéro 4/2006. 44p. Carte, photographies, tableau. (Nouvelle 4/2006)

    Gratuit.

    Numéro de catalogue T12-9/2006-4F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aviation safety letter. Quarterly. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 0709-8103 (TP 185E)

    Numbering begins each year with no. 1.

    Order Information for Non-depositories: Transport Canada, Civil Aviation, Communications Centre, Tower C, 5th Floor, Place de Ville, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N8. Tel: 1-800-305-2059 or (613) 993-7284; Fax: (613) 957-4208; E-mail: services@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/CivilAviation/communications/centre/menu.htm.

    Issue 4/2006. 40p. Map, photographs, table. (ASL 4/2006)

    Free.

    Catalogue Number T12-9/2006-4E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Sécurité aérienne - nouvelles. Trimestriel. Ottawa. Électronique.

    Numéro 4/2006. 46p. (4321 Ko). Carte, photographies, tableau.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T12-9/2006-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/T12-9-2006-4F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T12-9/2006-4F-PDF

  • Aviation safety letter. Quarterly. Ottawa. Electronic.

    Issue 4/2006. 42p. (4244 KB). Map, photographs, table.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T12-9/2006-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T12-9-2006-4E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number T12-9/2006-4E-PDF

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

  • Avis aux dépositaires:

    Nouvelle liste d'envoi: La publication signalée ci-dessous est disponible sur la liste d'envoi. Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 941-2410, par courrier électronique au dsp-psd@tpsgc.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt. Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande.
    Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.

    Nouvelles sur Les prochaines étapes.Trimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant. Bilingue. ISSN 1718-4908

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Place du Portage, Phase III, 11, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 0S5. Téléphone: 1-800-622-6232 ou Téléscripteur/ATME 1-800-465-7735; Courriel: questions@tpsgc.gc.ca; URL: http://www.canada.gc.ca/directories/infor_f.html.

    URL: http://www.tpsgc.gc.ca/transformation/newsletter/text/news-f.html

    Numéro 4, octobre 2006. Texte français, 4p. Photographies.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue P12-13/2006-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Nouvelles sur Les prochaines étapes. Trimestriel. Ottawa. Électronique.

    L'ISSN (1718-4908) de l'édition imprimée bilingue a été incorrectement copié dans l'édition PDF.

    Numéro 4, octobre 2006. 4p. (224 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P12-13/2006-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P12-13-2006-4F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue P12-13/2006-4F-PDF

  • The Way Forward news. Quarterly. Ottawa. Electronic.

    The ISSN (1718-4908) of the bilingual print edition has been incorrectly copied in the PDF edition.

    Issue 4, October 2006. 4p. (214 KB). Photographs.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P12-13/2006-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/P12-13-2006-4E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number P12-13/2006-4E-PDF

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services d'information du gouvernement, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2006 n° 45, le 10 novembre 2006. 48p.

    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2006-45
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Hors série

Annuels

Bulletins

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