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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 06-47

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06-47 (Le 24 novembre 2006)

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Table des matières

Publications du Parlement

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

Agence canadienne d'inspection des aliments

  • Bulletin des variétés végétales. Trimestriel. Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. Ottawa. (P0479f) Électronique.

    "Le Bulletin fournira aux personnes intéressées de l'information visant la protection de nouvelles variétés sous la Loi de la Protection des obtentions végétales de même que les détails concernant les demandes, incluant les descriptions des nouvelles variétés."--Page i.

    N° 61, octobre 2006. 258p. (30468 Ko). Photographies, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A27-13/61F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/A27-13-61F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue A27-13/61F-PDF

  • Plant varieties journal. Quarterly. Issued by the Plant Breeders' Rights Office. Ottawa. (P0479e) Electronic.

    "The Journal will provide interested persons with information on protecting new varieties under Plant Breeders' Rights as well as details concerning applications, including the descriptions of the new varieties."--Page i.

    No. 61, October 2006. 240p. (20547 KB). Photographs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A27-13/61E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-13-61E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number A27-13/61E-PDF

Agence de santé publique du Canada

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Banque du Canada

Commission canadienne des droits de la personne

Commission des revendications des Indiens

Conseil canadien des relations industrielles

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 313. --Syndicat canadien des communications, de l'énergie et du papier, requérant, et Global Television Network Inc.; Global Communications Limited; CanWest Interactive Company (2846551 Canada Inc.); CanWest Television Inc.; CanWest Global Communications Corp.; CanWest Broadcasting Ltd.; CHEK, détenue et exploitée par Global Communications Limited (...), employeurs, et Association canadienne des radiodiffuseurs, partie intéressée. Le 4 mars 2005. 83p. (749 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil: 22170-C)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue LR12-2/2005-313-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/LR12-2-2005-313.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2005-313-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 316. --Métallurgistes unis d'Amérique, requérant, et TD Canada Trust du Grand Sudbury (Ontario), employeur. Le 29 mars 2005. 13p. (184 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil: 24751-C)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue LR12-2/2005-316-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/LR12-2-2005-316.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2005-316-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 317. --TELUS Communications Inc.; requérante et Syndicat des travailleurs en télécommunications, intimé. Le 20 avril 2005. 88p. (755 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossiers du Conseil: 24220-C; 24375-C)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue LR12-2/2005-317-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/LR12-2-2005-317.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2005-317-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 320. --Air Canada; Lignes aériennes Canadien International ltée, requérantes, et Association des pilotes d'Air Canada; Air Lines Pilots Association; Syndicat canadien de la fonction publique, Division du transport aérien; Syndicat canadien de la fonction publique, Division du transport aérien, élément Air Canada; Syndicat canadien de la fonction publique, Division du transport aérien, élément Lignes aériennes Canadien; Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), section locale 2213; Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), section locale 1990; Association internationale des machinistes et des travailleurs et des travailleuses de l'aérospatiale; Association internationale des machinistes et des travailleurs de l'aérospatiale, district des transports 140; Association internationale des machinistes et des travailleurs et travailleuses de l'aérospatiale, élément Air Canada, et les sections locales 2324, 2323, 2603, 714 et 1751; Association internationale des machinistes et des travailleurs et travailleuses de l'aérospatiale, élément Lignes aériennes Canadien, et les sections locales 1763, 2223, 2309, 2754, 1681, 764 et 2749; Association canadienne des régulateurs de vols; Canadian Association of Simulator Technologists, intimés. Le 13 mai 2005. 102p. (684 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil: 21318-C)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue LR12-2/2005-320-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/LR12-2-2005-320.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2005-320-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 325. --Terry McTaggart, plaignant, et Erb Transport Limited, intimé. Le 20 juillet 2005. 16p. (213 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil: 24890-C)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue LR12-2/2005-325-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/LR12-2-2005-325.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2005-325-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 326. --Institut professionel de la fonction publique du Canada, requérant, et Sioux Lookout Meno-Ya-Win Health Centre; Association des infirmières et infirmiers de l'Ontario; Syndicat canadien de la fonction publique; Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 4373, intimés, et Procureur général du Canada; Ministère du Procureur général de l'Ontario, intervenants pour le compte des intimés, et Alliance de la Fonction publique du Canada, intervenante pour le compte du requérant, et Syndicat international des employés et employés professionnels(les) et de bureau, partie intéressée. Le 29 juillet 2005. 32p. (359 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossiers du Conseil: 23185-C; 23481-C; 23494-C)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue LR12-2/2005-326-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/LR12-2-2005-326.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2005-326-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 334. --Société des ingénieurs professionnels et associés, plaignante, et Énergie atomique du Canada Limitée, intimée. Le 22 septembre 2005. 37p. (376 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil: 23666-C)


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    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2005-334-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 335. --Association internationale des machinistes et des travailleurs et travailleuses de l'aérospatiale, district des transports 140, requérante, et Air Canada, intimée. Le 29 septembre 2005. 11p. (179 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil: 24968-C)


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    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2005-335-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 337. --Syndicat canadien des communications, de l'énergie et du papier, plaignant, et Expertech Bâtisseur de réseaux Inc., intimée. Le 27 septembre 2005. 21p. (255 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil: 24695-C)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue LR12-2/2005-337-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/LR12-2-2005-337.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2005-337-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 340. --Alliance de la Fonction publique du Canada, requérante, et Saskatoon Airport Authority; Pro-Tec Fire Services of Canada ULC; Ville de Saskatoon, employeurs. Le 6 décembre 2005. 29p. (314 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil: 24507-C)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue LR12-2/2005-340-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/LR12-2-2005-340.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2005-340-PDF

  • Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Décision n° 341. --Association canadienne des métiers de l'entretien d'aéronefs, requérante, et Air Canada, employeur, et Association internationale des machinistes et des travailleurs et travailleuses de l'aérospatiale, agent négociateur. Le 19 décembre 2005. 25p. (286 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil: 24356-C)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue LR12-2/2005-341-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/LR12-2-2005-341.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue LR12-2/2005-341-PDF

Défense nationale

Environnement Canada

  • Plan national de mise en oeuvre du Canada au titre de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants. Ottawa, 2006. 162p. (Partie I & II). (15096 Ko). Cartes en couleur, figures en couleur, graphiques, ill. en couleur, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. (SPEM-719)
    Électronique.

    Incluant Partie II sous le titre: Plan d'action national du Canada sur les polluants organiques persistants produits non intentionnellement (PAN).

    Le n° de catalogue (En84-39/2006F) et l’ISBN (0-662-71290-0) pour l’édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En84-39/2006F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/En84-39-2006F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-71291-9
    Numéro de catalogue En84-39/2006F-PDF

  • Canada's National Implementation Plan under the Stockholm Convention on Persistent Organic Pollutants. Ottawa, 2006. 158p. (Part I & II). (15100 KB). Coloured figs., coloured illus., coloured maps, graphs, photographs, tables. Adobe Acrobat. (EPSM-718)
    Electronic.

    Includes Part II under title: Canada's national action plan on unintentionally produced persistent organic pollutants (NAP).

    Catalogue number (En84-39/2006E) and ISBN (0-662-42780-7) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En84-39/2006E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En84-39-2006E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-42781-5
    Catalogue Number En84-39/2006E-PDF

  • Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l'air: rapport d'étape 2006, Biennal. Préparé par le Comité Canada-États-Unis de la qualité de l'air. Ottawa, 2006. 94p. (3221 Ko). Cartes en couleur, figures en couleur, glossaire, graphiques, ill. en couleur, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. (ISDM-437)
    Électronique.

    Le n° de catalogue (En85-1/2006F) et l’ISBN (0-662-72534-4) pour l’édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En85-1/2006F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/En85-1-2006F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-72535-2
    Numéro de catalogue En85-1/2006F-PDF

  • Canada-United States Air Quality Agreement: progress report 2006, Biennial. Prepared by the Canada-United States Air Quality Committee. Ottawa, 2006. 86p. (2779 KB). Coloured figs., coloured illus., coloured maps, glossary, graphs, photographs, tables. Adobe Acrobat. (ISDM-436)
    Electronic.

    Catalogue number (En85-1/2006E) and ISBN (0-662-44080-3) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En85-1/2006E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En85-1-2006E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-44081-1
    Catalogue Number En85-1/2006E-PDF

Service canadien de la faune

  • Rapport du SCF sur la réglementation concernant les oiseaux migrateurs. Irrégulier. Publié par le Comité sur la sauvagine du Service canadien de la faune. Ottawa. Électronique.

    N° 16. --Situation des populations d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier au Canada, Auteurs principaux: Judith Kennedy, Michel H. Gendron et Kathryn M. Dickson. 2005. 107p. (2196 Ko). Cartes, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.

    Situation des populations d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier au Canada (et réglementation proposée concernant les espèces surabondantes).

    Le n° de catalogue (CW69-16/16-2005F) et l'ISBN (0-662-70595-5) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CW69-16/16-2005F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/CW69-16-16-2005F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue CW69-16/16-2005F-PDF

  • CWS migratory birds regulatory report. Irregular. Issued by Canadian Wildlife Service Waterfowl Committee. Ottawa. Electronic.

    No. 16. --Population status of migratory game birds in Canada, Principal authors: Judith Kennedy, Michel H. Gendron and Kathryn M. Dickson. Ottawa, 2005. 109p. (1063 KB). Graphs, maps, references, tables. Adobe Acrobat.

    Population Status of Migratory Game Birds in Canada (and Regulation Proposals for Overabundant Species).

    The catalogue number (CW69-16/16-2005) and ISBN (0-662-42042-X) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CW69-16/16-2005E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/CW69-16-16-2005E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number CW69-16/16-2005E-PDF

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 45, le samedi 11 novembre 2006. 90p. (859 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/140-45-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-140-45.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/140-45-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 46, le samedi 18 novembre 2006. 221p. (2234 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/140-46-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-140-46.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/140-46-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 140, n° 23, le mercredi 15 novembre 2006. 237p. (2184 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/140-23-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-2-140-23.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/140-23-PDF

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

  • Touristes américains adeptes des musées: analyse spéciale de l'Enquête sur les activités et les préférences en matière de voyages (EAPV), Par Research Resolutions and Consulting Ltd. Ottawa, [2004?]. 46p. (352 Ko). Graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (C86-194/2004F) et l'ISBN (0-662-77800-6) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue C86-194/2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/C86-194-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue C86-194/2004F-PDF

  • U.S. museum tourism enthusiasts: a special analysis of the travel activities and motivation survey (TAMS), Prepared by Research Resolutions and Consulting Ltd. Ottawa, [2004?]. 41p. (333 KB). References, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (C86-194/2004E) and ISBN (0-662-38085-1) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number C86-194/2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C86-194-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number C86-194/2004E-PDF

Direction générale de la politique de la petite entreprise

Direction générale des Technologies de l'information et des Communications

Office national de l'énergie

  • Motifs de décision. Irrégulier. Calgary. Électronique.

    Titre de la couverture.

    OH-1-2006. --Motifs de décision relativement à Terasen Pipelines (Trans Mountain) Inc., demande en date du 17 février 2006 présentée aux termes de l'article 52 à l'égard du Projet de doublement d'ancrage TMX. 2006. 84p. (11903 Ko). Carte, figures, glossaire, tableaux. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (NE22-1/2006-4F) et l’ISBN (0-662-72518-2) pour l’édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE22-1/2006-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/NE22-1-2006-4F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NE22-1/2006-4F-PDF

  • Reasons for decision. Irregular. Calgary. Electronic.

    Title from cover.

    OH-1-2006. --Reasons for decision in the matter of Terasen Pipelines (Trans Mountain) Inc., section 52 application dated 17 February 2006, for the TMX - Anchor Loop Project. 2006. 79p. (9614 KB). Figs., glossary, map, tables. Adobe Acrobat.

    Catalogue number (NE22-1/2006-4E) and ISBN (0-662-44-60-9) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


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    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE22-1/2006-4E-PDF

Patrimoine canadien

Direction générale des industries culturelles

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

  • Rapport d'information. Collection NOR-X. Irrégulier. Publié par le Centre de foresterie du Nord. Edmonton. (Abstracts in English.) Électronique.

    NOR-X-402F. --Publications du Centre de foresterie du Nord, 2000-2003, [par] E.M. Lefebvre et D.A. Leroy. Edmonton, 2004. 34p. (310 Ko). Bibliographie, index. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (Fo46-12/402F) et ISBN (0-662-78194-5) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo46-12/402F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Fo46-12-402F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Fo46-12/402F-PDF

Santé Canada

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

Programme de la lutte au tabagisme

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Transports Canada

  • Plan de R et D sur les STI pour le Canada : Innover par l'établissement de partenariats. Ottawa, 2003. 38p. (522 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Autre titre cité pour la publication: Plan de recherche et développement des systèmes de transport intelligents pour le Canada : innover par l'établissement de partenariats.

    Le n° de catalogue (T52-107/2003F) et l'ISBN (0-662-88402-7) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T52-107/2003F-IN - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/T52-107-2003F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-88403-5
    Numéro de catalogue T52-107/2003F-IN

  • Intelligent transportation systems research and development plan for Canada: innovation through partnership. Ottawa, 2003. 37p. (502 KB). Adobe Acrobat. (TP 14051E)
    Electronic.

    Running title: ITS R&D Plan for Canada: Innovation Through Partnership.

    The catalogue number (T52-107/2003E) and ISBN (0-662-33523-6) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T52-107/2003E-IN - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T52-107-2003E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-33524-4
    Catalogue Number T52-107/2003E-IN


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Bulletins

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