Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 07-32

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

Informations archivées

Cette page Web a été archivée dans le Web.

07-32 (Le 10 janvier 2007)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 10 janvier 2007.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

À l'intention des personnes et des bibliothèques admissibles à recevoir gratuitement les publications du gouvernement du Canada, les commandes devront être acheminées dans un délai de 50 jours ouvrables.

Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

  • Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, 1re session, 39e législature, 2006. Président: L'honorable Jerahmiel S. Grafstein. Délibérations. Polycopié. Bilingue. ISSN 0829-7460

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=3

    Réunions concernant: Les obstacles au commerce interprovincial; Projet de loi C-40, Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise, la Loi de 2001 sur l'accise, la Loi sur le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien et d'autres lois en conséquence.
    Fascicule n° 24, le mercredi 6 juin 2007, le jeudi 7 juin 2007. 65p.

    Y compris: le dix-septième rapport du Comité (Le budget - étude sur les questions relatives aux obstacles interprovinciaux au commerce); le dix-huitième rapport du Comité (Le budget - étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international); le dix-neuvième rapport du Comité (Le projet de loi c-40).

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC11-391/1-24
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, 1re session, 39e législature, 2006. Président: L'honorable Jerahmiel S. Grafstein. Délibérations. Polycopié. Bilingue. ISSN 0829-7460

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=3

    Quatorzième réunion concernant: La situation actuelle du régime financier canadien et international.
    Fascicule n° 25, le mercredi 13 juin 2007. 29p.

    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC11-391/1-25
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, 1re session, 39e législature, 2006. Président: L'honorable Jerahmiel S. Grafstein. Délibérations. Polycopié. Bilingue. ISSN 0829-7460

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=3

    Première (dernière) réunion concernant: Le projet de loi C-47, Loi concernant la protection des marques liées aux Jeux olympiques et aux Jeux paralympiques et la protection contre certaines associations commerciales trompeuses et apportant une modification connexe à la Loi sur les marques de commerce.
    Fascicule n° 26, le mercredi 20 juin 2007. 51p.

    Y compris: le vingtième rapport du Comité (Le projet de loi C-47).

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC11-391/1-26
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des finances nationales, 3e session, 37e législature, 2004. Président: L'honorable Lowell Murray. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0576-3851

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=3&comm_id=13

    Index des délibérations.
    Fascicules n° s 1 à 9 inclusivement. 8p.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC13-373/1-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des finances nationales, 1re session, 39e législature, 2006-. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0576-3851

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=13

    Dix-huitième et dix-neuvième réunions concernant: Les questions relatives à l'équilibre fiscal vertical et horizontal entre les divers niveaux de gouvernement du Canada.
    Fascicule n° 15, le mercredi 16 mai 2007, le mardi 29 mai 2007. 52p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC13-391/1-15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des finances nationales, 1re session, 39e législature, 2006-. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0576-3851

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=13

    Réunions concernant: Les questions relatives à l'équilibre fiscal vertical et horizontal entre les divers niveaux de gouvernement du Canada; Le budget des dépenses 2007-2008; Le projet de loi C-294, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (programmes sportifs et récréatifs).
    Fascicule n° 16, le mercredi 30 mai 2007, le mardi 5 juin 2007. 60p.

    Y compris: le quinzième rapport du Comité (Le projet de loi C-294, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (programmes sportifs et récréatifs).

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC13-391/1-16
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des finances nationales, 1re session, 39e législature, 2006-. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0576-3851

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=13

    Réunions concernant: Les questions relatives à l'équilibre fiscal vertical et horizontal entre les divers niveaux de gouvernement du Canada; Le budget des dépenses 2007-2008.
    Fascicule n° 17, le mardi 12 juin 2007. 33, 9, 9p.

    Y compris: le seizième rapport du Comité (Le deuxième rapport intérimaire sur le Budget des dépenses de 2007-2008).

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC13-391/1-17
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des finances nationales, 1re session, 39e législature, 2006-. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0576-3851

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=13

    Première, deuxième et troisième réunions concernant: Le projet de loi C-52, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2007.
    Fascicule n° 18, le mardi 19 juin 2007. 131p.

    23,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC13-391/1-18
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Président: L'honorable Art Eggleton. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=47

    Première et deuxième réunions concernant: Les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants sociaux de la santé et Les questions d'actualités des grandes villes canadiennes (Étudier les sujets de la pauvreté, du logement et de l'itinérance et déférer les témoignages aux deux sous-comités).
    Fascicule n° 21, le jeudi 26 avril 2007, le jeudi 3 mai 2007. 113p.

    Y compris: le treizième rapport du Comité (Budget du sous-comité sur la santé des populations); le quatorzième rapport du Comité (Budget du sous-comité sur les villes); le quinzième rapport du Comité (Budget de l'étude spéciale sur l'alphabétisation); le seizième rapport du Comité (Budget de l'étude spéciale sur la garde des jeunes enfants).

    21,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-391/1-21
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Président: L'honorable Art Eggleton. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=47

    Première (dernière) réunion concernant: Le projet de loi C-252, Loi modifiant la Loi sur le divorce (droit d'accès d'un époux en phase terminal [i.e. terminale] ou dans un état critique.
    Fascicule n° 22, le mercredi 9 mai 2007. 24p.

    Y compris: le dix-septième rapport du Comité (Le projet de loi C-252).

    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-391/1-22
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Président: L'honorable Art Eggleton. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=47

    Réunions concernant: Les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants sociaux de la santé et Les questions d'actualités des grandes villes canadiennes (Étudier les sujets de la pauvreté, du logement et de l'itinérance et déférer les témoignages aux deux sous-comités); Le projet de loi C-277, Loi modifiant le Code criminel (leurre d'enfants); L'étude sur l'avenir des programmes d'alphabétisation au Canada.
    Fascicule n° 23, le jeudi 10 mai 2007, le jeudi 17 mai 2007, le jeudi 31 mai 2007. 83p.

    Y compris: le dix-huitième rapport du Comité (le projet de loi C-277).

    18,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-391/1-23
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Président: L'honorable Art Eggleton. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=47

    Troisième et quatrième réunions concernant: La situation de l'éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada.
    Fascicule n° 24, le mercredi 6 juin 2007, le jeudi 7 juin 2007. 69p.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-391/1-24
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Président: L'honorable Art Eggleton. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=47

    Réunions concernant: Les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants sociaux de la santé et Les questions d'actualités des grandes villes canadiennes (L'étude du sujet de la pauvreté, du logement et de l'itinérance et déféré les témoignages au deux sous-comités); L'étude sur l'avenir des programmes d'alphabétisation au Canada.
    Fascicule n° 25, le mercredi 13 juin 2007, le jeudi 14 juin 2007. 57p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-391/1-25
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur la santé des populations, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Président: L'honorable Wilbert J. Keon. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    Septième, huitième et neuvième réunions concernant: Les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants sociaux de la santé.
    Fascicule n° 4, le mercredi 16 mai 2007, le mercredi 30 mai 2007, le jeudi 31 mai 2007. 94p.

    Nota: Pour le 13e rapport au Sénat sur le budget 2007-2008 du sous-comité sur la santé des populations, voir le fascicule n° 21 du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.

    19,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-391/3-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur la santé des populations, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Président: L'honorable Wilbert J. Keon. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    Dixiéme et onzième réunions concernant: Les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants sociaux de la santé.
    Fascicule n° 5, le vendredi 1er juin 2007, le mercredi 20 juin 2007 (à huit clos). 69p.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-391/3-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des transports et des communications, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=19

    Dix-septième, dix-huitième et dix-neuvième réunions concernant: Le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada.
    Fascicule n° 14, le lundi 14 mai 2007, le mardi 15 mai 2007. 134p.

    23,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC19-391/1-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des transports et des communications, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=19

    Réunions concernant: Le projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada et la Loi sur la sécurité ferroviaire et d'autres lois en conséquence; Le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada.
    Fascicule n° 15, le mercredi 16 mai 2007, le mercredi 30 mai 2007, le mardi 5 juin 2007. 90p.

    Y compris: le dixième rapport du Comité (Le projet de loi C-11, Loi mofifiant la Loi sur les transports au Canada et la Loi sur la sécurité ferroviaire et d'autres lois en conséquence).

    19,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC19-391/1-15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des transports et des communications, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=19

    Réunions concernant: Les frais d'utilisation concernant un droit de licence de spectre pour les communications des services de sécurité publique à large bande dans les bandes 4040-4990 MHz; Le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada; Le projet de loi C-59, Loi modifiant le Code criminel (enregistrement non autorisé d'un film).
    Fascicule n° 16, le mercredi 6 juin 2007, le mardi 12 juin 2007, le mercredi 20 juin 2007. 68p.

    Y compris: le onzième rapport du Comité (Les frais d'utilisation concernant un droit de licence de spectre pour les communications des services de sécurité publique à large bande dans les bandes 4040-4990 MHz); le douzième rapport du Comité (Le budget supplémentaire 2007-2008 - l'étude sur le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada); le treizième rapport du Comité (Le projet de loi C-59, Loi modifiant le Code criminel (enregistrement non autorisé d'un film)).

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC19-391/1-16
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires étrangères, 3e session, 37e législature, 2004. Président: L'honorable Peter A. Stollery. Délibérations. Polycopié. Bilingue. ISSN 0576-3819

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=3&comm_id=8

    Index des délibérations.
    Fascicules n° s 1 à 4 inclusivement. 8p.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-373/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, 1re session, 39e législature, 2006. Président: L'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=8

    Réunions concernant: Le [i.e. L'] étude spéciale sur l'évacuation du Liban; Le projet de loi C-48, Loi modifiant le Code criminel en vue de la mise en oeuvre de la Convention des Nations Unies contre la corruption.
    Fascicule n° 15, le mardi 8 mai 2007 (à huit clos), le mardi 15 mai 2007, le mercredi 16 mai 2007. 45p.

    Y compris: le dixième rapport du Comité (Le budget, relations étrangères en général); le onzième rapport du Comité (Le [i.e. L'] étude spéciale sur l'évacuation du Liban).

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-391/1-15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, 1re session, 39e législature, 2006. Président: L'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=8

    Réunions concernant: Les relations étrangères en général; La politique de commerce international (incluant l'entente sur le bois d'oeuvre); La proposition relative aux frais d'utilisation concernant le Programme international pour les jeunes.
    Fascicule n° 16, le mardi 29 mai 2007, le mercredi 30 mai 2007. 48p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-391/1-16
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, 1re session, 39e législature, 2006. Président: L'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=8

    Réunions concernant: Le [i.e. La] proposition relative aux frais d'utilisation concernant le Programme international pour les jeunes; Le projet de loi C-293, Loi concernant l'aide au développement officielle fournie à l'étranger.
    Fascicule n° 17, le mardi 5 juin 2007, le mercredi 6 juin 2007. 47p.

    Y compris: le treizième rapport du Comité (Proposition relative aux frais d'utilisation).

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-391/1-17
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité spécial sur le vieillissement, 1re session, 39e législature, 2006. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=600

    Douzième réunion concernant: L'étude spéciale sur le vieillissement.
    Fascicule n° 10, le lundi 4 juin 2007. 37p.

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC2-391/3-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité spécial sur le vieillissement, 1re session, 39e législature, 2006. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=600

    Treizième et quatorzième réunions concernant: L'étude spéciale sur le vieillissement.
    Fascicule n° 11, le lundi 11 juin 2007, le lundi 18 juin 2007. 76p.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC2-391/3-11
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité spécial sur le vieillissement, 1re session, 39e législature, 2006. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=600

    Douzième réunion concernant: L'étude spéciale sur le vieillissement.
    Fascicule n° 9, le lundi 28 mai 2007. 51p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC2-391/3-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 39e législature, 2006-. Président: L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Polycopié. Bilingue. ISSN 0576-3835

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=11

    Réunions concernant: Le projet de loi S-4, Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867 (mandat des sénateurs); Le projet de loi C-18, Loi modifiant certaines lois en matière d'identification par les empreintes génétiques.
    Fascicule n° 30, le mercredi 6 juin 2007, le jeudi 7 juin 2007. 79, 35, 33p.

    Y compris: le treizième rapport du Comité (Le projet de loi S-4).

    25,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC24-391/1-30
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 39e législature, 2006-. Président: L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Polycopié. Bilingue. ISSN 0576-3835

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=11

    Deuxième et troisième (dernière) réunions concernant: Le projet de loi C-18, Loi modifiant certaines lois en matière d'identification par les empreintes génétiques.
    Fascicule n° 31, le mercredi 13 juin 2007, le jeudi 14 juin 2007. 54p.

    Y compris: le quatorzième rappport du Comité (Le projet de loi C-18).

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC24-391/1-31
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 39e législature, 2006-. Président: L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Polycopié. Bilingue. ISSN 0576-3835

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=11

    Deuxième et troisième réunions concernant: Les conséquences de l'inclusion, dans la loi, de clauses non dérogatoires concernant les droits ancestraux et issus de traités existants des peuples autochtones du Canada aux termes de l'article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982.
    Fascicule n° 32, le mercredi 20 juin 2007, le jeudi 21 juin 2007. 52p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC24-391/1-32
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des pêches et océans, 1re session, 39e législature, 2006. Président: L'honorable Bill Rompkey. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=7

    Vingt et unième, vingt-deuxième et vingt-troisième réunions concernant: Les questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
    Fascicule n° 9, le jeudi 10 mai 2007, le mardi 15 mai 2007, le mardi 12 juin 2007. 69p.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC25-391/1-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 1re session, 39e législature, 2006. Président: L'honorable Tommy Banks. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1187-8800

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=5

    Réunions concernant: L'examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément à l'article 343(1) de ladite loi; Le projet de loi S-209, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables; Le projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi sur la capitale nationale (création et protection du parc de la Gatineau).
    Fascicule n° 20, le mardi 29 mai 2007 (à huit clos), le jeudi 31 mai 2007, le mardi 5 juin 2007, le jeudi 7 juin 2007. 44p.

    Y compris: le septième rapport du Comité (Projet de loi S-209); le huitième rapport du Comité (Projet de loi S-210).

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC26-391/1-20
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'Agriculture et des forêts, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Présidente: L'honorable Joyce Fairbairn. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=2

    Cinquante-neuvième et soixantième réunions concernant: La pauvreté rurale au Canada.
    Fascicule n° 29, le vendredi 1er juin 2007. 68p.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC27-391/1-29
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'Agriculture et des forêts, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Présidente: L'honorable Joyce Fairbairn. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=2

    Soixante et unième et soixante-deuxième réunions concernant: La pauvreté rurale au Canada.
    Fascicule n° 30, le mardi 5 juin 2007, le jeudi 7 juin 2007. 55p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC27-391/1-30
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'Agriculture et des forêts, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Présidente: L'honorable Joyce Fairbairn. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=2

    Soixante-troisième et soixante-quatrième réunions concernant: La pauvreté rurale au Canada.
    Fascicule n° 31, le vendredi 8 juin 2007. 76p.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC27-391/1-31
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des peuples autochtones, 3e session, 37e législature, 2004. Président: L'honorable Nick G. Sibbeston. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0846-9261

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=3&comm_id=1

    Index des délibérations.
    Fascicules n° s 1 à 3 inclusivement. 4p.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC28-373/1-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, 1re session, 39e législature, 2006. Président: L'honorable Gerry St. Germain. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=1

    Réunions concernant: L'eau potable dans les collectivités des Premières nations; Le projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur la gestion des terres des premières nations.
    Fascicule n° 17, le mercredi 30 mai 2007. 18p.

    Y compris: le septième rapport du Comité (Le projet de loi S-6).

    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC28-391/1-17
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Président: L'honorable Wilbert J. Keon. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=89

    Réunions concernant: La réintroduction des projets de loi; L'utilisation des langues autochtones.
    Fascicule n° 10, le mercredi 30 mai 2007 (à huit clos), le mercredi 6 juin 2007 (à huit clos), le mardi 12 juin 2007. 35p.

    Y compris: le sixième rapport du Comité (La réintroduction des projets de loi).

    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC29-391/1-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des droits de la personne, 1re session, 39e législature, 2006. Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1700-1315

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=77

    Réunions concernant: L'examen des mécanismes du gouvernement et les obligations nationales et internationales du Canada en matière de droits de la personne; Les cas de discrimination présumée dans les pratiques d'embauche et de promotion de la fonction publique fédérale; Les droits et libertés des enfants.
    Fascicule n° 17, le lundi 16 avril 2007 (à huit clos), le lundi 23 avril 2007. Texte bilingue, p. 3-52, texte français, v, 38p.

    Titre additionnel (dans la publication): L'équité en matière d'emploi dans la fonction publique fédérale : nous y sommes par encore : conclusions préliminaires, le comité sénatorial permanent des Droits de la personne.

    Y compris: le septième rapport du Comité (L'équité en matière d'emploi dans la fonction publique fédérale : nous n'y sommes pas encore); le huitième et le neuvième rapports du Comité (Budgets).

    24,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC32-391/1-17
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des droits de la personne, 1re session, 39e législature, 2006. Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1700-1315

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=77

    Le dixième rapport du Comité (Les enfants : des citoyens sans voix). Cchapitres 1 à 10.
    Fascicule n° 18, Volume 1 de 3, le mercredi 25 avril 2007. Texte français, xxv, 127p.

    20,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC32-391/1-18-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des droits de la personne, 1re session, 39e législature, 2006. Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1700-1315

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=77

    Le dixième rapport du Comité (Les enfants : des citoyens sans voix). Chapitres 11 à 17.
    Fascicule n° 18, Volume 2 de 3, le mercredi 25 avril 2007. Texte français, viii, p. 128-250.

    20,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC32-391/1-18-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des droits de la personne, 1re session, 39e législature, 2006. Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1700-1315

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=77

    Le dixième rapport du Comité (Les enfants : des citoyens sans voix). Chapitre 18.
    Fascicule n° 18, Volume 3 de 3, le mercredi 25 avril 2007. Texte français, viii, p. 251-322.

    20,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC32-391/1-18-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des droits de la personne, 1re session, 39e législature, 2006. Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1700-1315

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=77

    Réunions concernant: L'examen des mécanismes du gouvernement et les obligations nationales et internationales du Canada en matière de droits de la personne; L'examen du suivi du gouvernement concernant le rapport du comité sur les Biens matrimoniaux dans les réserves.
    Fascicule n° 19, le lundi 7 mai 2007 (à huit clos), le lundi 14 mai 2007. Texte biligue, p. 3-57, texte français, vi, 103p.

    Titre additionnel (dans la publication): Le Canada et le Conseil des droits de l'homme des Nations Unies : à la croisée des chemins : rapport intérimaire.

    Y compris: le onzième rapport du Comité (Budget); le douzième rapport du Comité (Le Canada et le Conseil des droits de l'homme des Nations Unies : à la croisée des chemins).

    33,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC32-391/1-19
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des droits de la personne, 1re session, 39e législature, 2006. Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1700-1315

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=77

    Première, deuxième, troisième et quatrième réunions concernant: Le projet de loi S-207, Loi modifiant le Code criminel (protection des enfants).
    Fascicule n° 20, le lundi 4 juin 2007, le lundi 11 juin 2007, le lundi 18 juin 2007, le mardi 19 juin 2007. 96p.

    Y compris: le treizième rapport du Comité (Le projet de loi S-207).

    19,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC32-391/1-20
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense. Sous-comité des anciens combattants, 3e session, 37e législature, 2004. Président: L'honorable Michael A. Meighen. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0848-5038

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=3&comm_id=79

    Index des délibérations.
    Fascicule n° 1. 2p.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC33-373/2-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Président: L'honorable Colin Kenny. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=76

    Vingt-huitième réunion concernant: La politique de sécurité nationale du Canada.
    Fascicule n° 16, le lundi 28 mai 2007. 98p.

    Y compris: le quinzième rapport du Comité (Le déblocage additionnel de fonds).

    20,00 $ L'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC33-391/1-16
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des langues officielles, 3e session, 37e législature, 2004. Présidente: L'honorable Maria Chaput. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1706-2403

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=37&Ses=3&comm_id=595

    Index des délibérations.
    Fascicules n° s 1 à 4 inclusivement. 5p.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC34-373/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des langues officielles, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Présidente: L'honorable Maria Chaput. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1706-2403

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=595

    Réunions concernant: L'examen de l'état de la culture francophone au Canada, et plus particulièrement dans les communautés francophones en milieu minoritaire; L'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi.
    Fascicule n° 16, le lundi 28 mai 2007, le lundi 4 juin 2007. 60p.

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC34-391/1-16
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des langues officielles, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Présidente: L'honorable Maria Chaput. Délibérations. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1706-2403

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=1&comm_id=595

    Trentième réunion concernant: L'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi.
    Fascicule n° 17, le lundi 11 juin 2007. 25p.

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC34-391/1-17
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Sénat et Chambre des communes

  • Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 1re session, 39e législature, 2006. Coprésidents: L'honorable sénateur John Trevor Eyton, Paul Szabo, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://cmte.parl.gc.ca/cmte/committeelist.aspx?Lang=2&parlses=391&jnt=1&selid=e21_&com=8991

    Quinzième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, ch. S-22.
    Fascicule n° 15, le jeudi 31 mai 2007. 1 vol. en pagination multiple.

    33,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-391/1-15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 1re session, 39e législature, 2006. Coprésidents: L'honorable sénateur John Trevor Eyton, Paul Szabo, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://cmte.parl.gc.ca/cmte/committeelist.aspx?Lang=2&parlses=391&jnt=1&selid=e21_&com=8991

    Seizième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, ch. S-22.
    Fascicule n° 16, le jeudi 14 juin 2007. 1 vol. en pagination multiple.

    36,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-391/1-16
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

  • EAC en bref. Ottawa, Janvier 2007. [2]p. 28cm. Dépliant.

    Entreprise autochtone Canada en bref.

    Le n° de catalogue (Iu4-28/2006F) et l'ISBN (0-662-71977-8) de l'édition précédente (par Industrie Canada) ont été incorrectement imprimés dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Entreprise autochtone Canada, Siège social, 10, rue Wellington, 9e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H4 . Téléphone: Veuillez-téléphoner notre bureau à Toronto: (416) 973-8800 ; Télécopieur: (819) 994-7223; URL: http://strategis.ic.gc.ca/epic/site/abc-eac.nsf/fr/ab00090f.html.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue R3-53/2007F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • ABC at a glance. Ottawa, January 2007. [2]p. 28cm. Pamphlet.

    Aboriginal Business Canada at a glance.

    The catalogue number (Iu4-28/2006E) and ISBN (0-662-43485-4) of the previous edition (by Industry Canada) have been incorrectly printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, Aboriginal Business Canada, Headquarters, 10 Wellington Street, 9th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Tel: Please contact our Toronto office: (416) 973-8800 ; Fax: (819) 994-7223; URL: http://strategis.ic.gc.ca/epic/site/abc-eac.nsf/en/ab00090e.html.


    Free.

    Catalogue Number R3-53/2007E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence de santé publique du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Service d'exportation agroalimentaire

Banque du Canada

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0005-5158

    Abonnement pour bibliothèques: 45 $ (Canada); 55 $ (États-Unis); 85 $ (Autres pays).

    À moins d'indication contraire, les données de cette publication n'ont pas été désaisonnalisées.

    Renseignements pour la commande: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca; URL: http://www.bank-banque-canada.ca/fr/subscrip-f.htm.

    URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/wfsgen-f.html

    Le 3 août 2007. 20p. Graphiques, tableaux.


    2,00 $ l'exemplaire. 55,00 $ par année (Canada).
    70,00 $ par année (États-Unis). 110,00 $ par année (Autres pays).

    Numéro de catalogue FB12-4/2007-08-3
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    À moins d'indication contraire, les données de cette publication n'ont pas été desaisonnalisées.
    Le 3 août 2007. 20p. (320 Ko). Graphiques, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB12-4/2007-08-3-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/bank-banque-canada/FB12-4-2007-08-3.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue FB12-4/2007-08-3-PDF

Bureau du surintendant des institutions financières

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis publics, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/dno.htm

    Vol. 22, n° 8. 1 vol. (non-paginé).


    44,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue BC91-12/22-8
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis publics, circulaires et communiqués en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/dno.htm

    Vol. 15, n° 8. 1 vol. (non-paginé).


    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-13/15-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Le journal hebdomadaire national de la Défense nationale et des Forces canadiennes».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Vol. 10, n° 22, le 25 juillet 2007. 16p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Bulletin du personnel des Forces canadiennes, numéro 6/07, 25 juillet 2007. 6p.


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    Numéro de catalogue D12-7/10-22
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.
    Vol. 10, n° 22, le 25 juillet 2007. 16p. (1318 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/10-22-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/nd-dn/D12-7-10-22.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/10-22-PDF

Développement économique Canada pour les régions du Québec

  • Mise en oeuvre de l'article 41 de la partie VII, Loi sur les langues officielles, état des réalisations 2006-2007. Montréal, 2007. Texte français, 22p. Tableaux. 22cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Développement économique Canada pour les régions du Québec, 800, Place Victoria, bureau 3800, C.P. 247, Montréal (Québec) H4Z 1E8. Téléphone: (514) 283-6412; Télécopieur: (514) 283-3302; URL: http://www.dec-ced.gc.ca/asp/ContactezNous/Contactez_nous.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-69919-4
    Numéro de catalogue Iu90-1/1-2007
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Mise en oeuvre de l'article 41 de la partie VII, Loi sur les langues officielles, état des réalisations 2006-2007. Montréal, 2007. 27p. (492 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (Iu90-1/1-2007) et l'ISBN (978-0-662-69919-4) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l'édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu90-1/1-2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/ic/Iu90-1-1-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Iu90-1/1-2007F-PDF

  • Implementation of section 41 of the Official Languages Act (part VII), 2006-2007 status report. Montreal, 2007. 27p. (470 KB). Tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (Iu90-1/1-2007) and ISBN (978-0-662-69919-4) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu90-1/1-2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/ic/Iu90-1-1-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Iu90-1/1-2007E-PDF

Environnement Canada

  • La Stratégie binationale relative aux toxiques des Grands Lacs - rapport d'étape 2006, [publié conjointement par] U.S. Environmental Protection Agency. Édition du dixième anniversaire. Toronto, 2007. xiv, 122p., A-2, B-30, C-27. Cartes (certaines en couleur), figures (certaines en couleur), graphiques, photographies, références, tableaux. 28cm. Cerlox.

    Titre de la couverture: La Stratégie binationale relative aux toxiques des Grands Lacs - rapport d'étape annuel 2006.

    «Pour de plus amples renseignements, [au Canada] contactez-nous: Alan Waffle, P.Eng., Gestionnaire, région des Grands Lacs, Section de l'intégration et de la coordination des programmes, Division des opérations de protection de l'environnement de l'Ontario, 4905, rue Dufferin, Toronto (Ontario) M3H 5T4 Canada. Courriel: alan.waffle@ec.gc.ca»--Plat verso.

    Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Informathèque , 70, rue Crémazie, 7e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767 (seulement au Canada); ATS: (819) 994-0736; Télécopieur: (819) 994-1412 ; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/comments_f.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-73619-6
    Numéro de catalogue En161-1/2006F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Great Lakes Binational Toxics Strategy 2006 progress report, [jointly published by] U.S. Environmental Protection Agency. Tenth Anniversary Edition. Toronto, 2007. xiv, 110p., A-2, B-27, C24. Graphs, illus. (some coloured), maps (some coloured), photographs, references, tables. 28cm. Softcover.

    Cover Title: Great Lakes Binational Toxics Strategy 2006 Annual Progress Report.

    "For more information, (in Canada) contact us: Alan Waffle, P.Eng., Great Lakes Manager, Program Integration and Coordination Section, Ontario, Environmental Protection Operations Division, 4905 Dufferin Street, Toronto, Ontario M3H 5T4 Canada. Email: alan.waffle@ec.gc.ca"--Backcover.

    Order Information: Environment Canada, Inquiry Centre, 70 Crémazie St., 7th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: (819) 997-2800 or 1-800-668-6767 (Canada only); TTY: (819) 994-0736; Fax: (819) 994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/comments_e.html.


    Free.

    ISBN 978-0-662-45249-2
    Catalogue Number En161-1/2006E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La Stratégie binationale relative aux toxiques des Grands Lacs - rapport d'étape 2006, [publié conjointement par] U.S. Environmental Protection Agency. Édition du dixième anniversaire. Toronto, 2007. 206p. (14619 Ko). Cartes (certaines pliées), figures (certaines en couleur), graphiques, photographies, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (En161-1/2006F) et l'ISBN (978-0-662-73619-6) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En161-1/2006F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/ec/En161-1-2006F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue En161-1/2006F-PDF

  • Great Lakes Binational Toxics Strategy 2006 progress report, [jointly published by] U.S. Environmental Protection Agency. Tenth Anniversary Edition. Downsview, Ontario, 2007. 190p. (12921 KB). Figs. (some coloured), graphs, maps (some coloured), photographs, references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Great Lakes Binational Toxics Strategy 2006 Annual Progress Report.

    The catalogue number (En161-1/2006E) and ISBN (978-0-662-45249-2) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En161-1/2006E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/ec/En161-1-2006E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number En161-1/2006E-PDF

Service canadien de la faune

  • Le Programme des dons écologiques - confirmation que les dons écologiques sont admissibles pour une partie de la valeur. Ottawa, 2004. 2p. Photographies. 28cm. Dépliant.

    Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec le Programme des dons écologiques: ecogifts@ec.gc.ca.

    Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Informathèque, 351, boul. St. Joseph, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; ATS: (819) 994-0736 ; Télécopieur: (819) 953-2225; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/comments_f.html.


    URL: www.scf-cws.ec.gc.ca/ecogifts


    Gratuit.

    ISBN 0-662-76874-4
    Numéro de catalogue CW66-239/2004F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The Ecological Gifts Program - confirmation that ecogifts are eligible for split-receipting. Ottawa, 2004. 2p. Photographs. 28cm. Pamphlet.

    For more information, please contact the Ecological Gifts Program: ecogifts@ec.gc.ca.

    Order Information: Environment Canada, Inquiry Centre, 70 Crémazie St., 7th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: (819) 997-2800 or 1-800-668-6767 (Canada only); TTY: (819) 994-0736; Fax: (819) 994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/comments_e.html.


    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/ecogifts


    Free.

    ISBN 0-662-37111-9
    Catalogue Number CW66-239/2004E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le Programme des dons écologiques - confirmation que les dons écologiques sont admissibles pour une partie de la valeur. Ottawa, 2004. 4p. (463 Ko ). Photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CW66-239/2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/ec/CW66-239-2004F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-76574-5
    Numéro de catalogue CW66-239/2004F-PDF

  • The Ecological Gifts Program - confirmation that ecogifts are eligible for split-receipting. Ottawa, 2004. 4p. (404 KB). Photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CW66-239/2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/ec/CW66-239-2004E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-36808-8
    Catalogue Number CW66-239/2004E-PDF

  • Embauche d'un évaluateur pour l'évaluation d'un don écologique - le Programme des dons écologiques. Ottawa, 2005. 8p. Photographies. 28cm. Couverture souple.

    Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec le Programme des dons écologiques: ecogifts@ec.gc.ca.

    Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Informathèque, 351, boul. St. Joseph, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; ATS: (819) 994-0736 ; Télécopieur: (819) 953-2225; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/comments_f.html.


    URL: www.scf-cws.ec.gc.ca/ecogifts


    Gratuit.

    ISBN 0-662-70714-1
    Numéro de catalogue CW66-252/2005F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Engaging an appraiser to appraise an ecological gift - the Ecological Gifts Program. Ottawa, 2005. 8p. Photographs. 28cm. Softcover.

    For more information, please contact the Ecological Gifts Program: ecogifts@ec.gc.ca.

    Order Information: Environment Canada, Inquiry Centre, 70 Crémazie St., 7th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: (819) 997-2800 or 1-800-668-6767 (Canada only); TTY: (819) 994-0736; Fax: (819) 994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/comments_e.html.


    URL: www.cws-scf.ec.gc.ca/ecogifts


    Free.

    ISBN 0-662-42163-9
    Catalogue Number CW66-252/2005E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Embauche d'un évaluateur pour l'évaluation d'un don écologique - le Programme des dons écologiques. Ottawa, 2005. 10p. (570 Ko). Photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (0-662-70714-1) et l'ISBN (CW66-252/2005F) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CW66-252/2005F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/ec/CW66-252-2005F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-70715-X
    Numéro de catalogue CW66-252/2005F-PDF

  • Engaging an appraiser to appraise an ecological gift - the Ecological Gifts Program. Ottawa, 2005. 10p. (563 KB). Photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (CW66-252/2005E) and ISBN (0-662-42163-9) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CW66-252/2005E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/ec/CW66-252-2005E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-42164-7
    Catalogue Number CW66-252/2005E-PDF

Gendarmerie royale du Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 141, n° 30, le samedi 28 juillet 2007. p. 2121-2174. Index.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/141-30
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 141, n° 30, le samedi 28 juillet 2007. 57p. (590 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/141-30-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/canadagazette/SP2-1-141-30.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/141-30-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 141, n° 31, le samedi 4 août 2007. p. 2175-2260. Index.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/141-31
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 141, n° 31, le samedi 4 août 2007. 88p. (864 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/141-31-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/canadagazette/SP2-1-141-31.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/141-31-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 141, index trimestriel du 1er avril au 30 juin 2007. 23p.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/2007-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 141, index trimestriel du 1er avril au 30 juin 2007. 26p. (281 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/2007-2-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/canadagazette/SP2-2007-2.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/2007-2-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Index codifié des textes réglementaires, du 1er janvier 1955 au 30 juin 2007. Texte français, p. 435-882.


    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-2/2007-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Index codifié des textes réglementaires, du 1er janvier 1955 au 30 juin 2007. p. 413-848 (de 849). (4562 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/2007-2-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/canadagazette/SP2-2-2007-2.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/2007-2-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0045-4192

    URL: http://canadagazette.gc.ca/partI/index-f.html

    Vol. 141, n° 3, le mercredi 1er août 2007. --Loi électorale du Canada - Établissements du nombre d'électeurs. [1]p. 28cm.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-3/141-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 141, n° 3, le mercredi 1er août 2007. --Loi électorale du Canada - Établissement du nombre d'électeurs. 1p. (77 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/141-3-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/canadagazette/SP2-3-141-3.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-3/141-3-PDF

Industrie Canada

  • Guide à l'intention des administrateurs des sociétés à but non lucratif, coordonnateur de la rédaction, Peter Broder; réviseure, Norah McClintock; collaborateurs, Wayne Amundson ... [et al.]; traducteur, Jean Pierre Toupin. Ottawa, 2002. xii, 116p. Figures, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. (53769F)

    Sous-titre imprimé sur la couverture: droits, fonctions et pratiques.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-87519-2
    Numéro de catalogue Iu4-12/2002F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Primer for directors of not-for-profit corporations, co-ordinating editor, Peter Broder; text editor, Norah McClintock; contributors, Wayne Amundson ... [et al.] Second printing. Ottawa, 2002. xi, 99p. Figs., references, tables. 28cm. Softcover. (53769E)

    Subtitle on cover: rights, duties and practices.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services , Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.


    Free.

    ISBN 0-662-32550-8
    Catalogue Number Iu4-12/2002E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Profil de l'industrie canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible, 2006. Ottawa, 2007. 8p. Figures en couleur, graphiques, photographies. 28cm. Couverture souple. (60147F)

    «On peut obtenir cette publication sur supports accessibles, sur demande. Communiquer avec la:
    Section des services du multimédia, Direction générale des communications et du marketing, Industrie Canada, Bureau 264D, tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa (Ontario) K1A 0H5. Tél.: 613-948-1554, Téléc.: 613-947-7155, Courriel: production.multimedia@ic.gc.ca».--Verso de la page de titre.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-73091-0
    Numéro de catalogue Iu41-3/2006F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Canadian hydrogen and fuel cell sector profile 2006. Ottawa, 2007. 8p. Coloured figs., graphs, photographs. 28cm. Softcover. (60147E)

    "This publication is available upon request in accessible formats. Contact: Multimedia Services Section, Communications and Marketing Branch, Industry Canada, Room 264D, West Tower, 235 Queen Street, Ottawa ON K1A 0H5. Tel.: 613-948-1554, Fax.: 613-947-7155, Email: multimedia.production@ic.gc.ca".--Verso of title page.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services , Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.


    Free.

    ISBN 978-0-662-44677-4
    Catalogue Number Iu41-3/2006E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Profil de l'industrie canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible, 2006. Ottawa, 2007. 12p. (1290 Ko). Figures en couleur, graphiques, photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu41-3/2006F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/ic/Iu41-3-2006F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-73092-7
    Numéro de catalogue Iu41-3/2006F-PDF

  • Canadian hydrogen and fuel cell sector profile 2006. Ottawa, 2007. 12p. (1376 KB). Coloured figs., graphs, photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu41-3/2006E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/ic/Iu41-3-2006E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-44678-1
    Catalogue Number Iu41-3/2006E-PDF

Bureau de la consommation

  • Avez-vous des dettes? Ottawa, 2006. Texte français, [1]p. Ill. en couleur. 15cm. Dépliant. Bilingue. (54395B)

    Autre titre cité pour la publication: Prenez vos dettes en main.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://strategis.ic.gc.ca/epic/site/oca-bc.nsf/fr/h_ca02144f.html


    Gratuit.

    ISBN 0-662-69594-1
    Numéro de catalogue Iu23-11/2006
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Bureau de la consommation - plan de travail 2007-2009. Ottawa, 2007. Texte français, 8p. 21cm. Couverture souple. Bilingue. (60186)

    Le n° de catalogue (Iu23-15/2007F) imprimé dans cette publication est incorrect.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-49887-2
    Numéro de catalogue Iu23-15/2007
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Bureau de la consommation - plan de travail 2007-2009. Ottawa, 2007. 10p. (168 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu23-15/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/ic/Iu23-15-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-73612-7
    Numéro de catalogue Iu23-15/2007F-PDF

  • Office of Consumer Affairs - work plan 2007-2009. Ottawa, 2007. 10p. (187 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu23-15/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/ic/Iu23-15-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-45242-3
    Catalogue Number Iu23-15/2007E-PDF

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office des technologies industrielles

  • ISAD - Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense, guide de préparation d'une demande. Ottawa, 2007. Texte français, 51p. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. (60276)

    Titre en tête de chaque page: Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense, guide de préparation d'une demande.

    Voir aussi le Livre d'information de l'ISAD:
    http://ito.gc.ca/epic/site/ito-oti.nsf/fr/h_00084f.html.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-69887-6
    Numéro de catalogue Iu4-113/2-2007
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • ISAD - Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense, guide de préparation d'une demande. Ottawa, 2007. 53p. (1180 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Titre en tête de chaque page: Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense, guide de préparation d'une demande.

    Voir aussi le Livret d'information de l'ISAD:
    http://ito.gc.ca/epic/site/ito-oti.nsf/fr/h_00084f.html.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu4-113/2-2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/ic/Iu4-113-2-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-09548-4
    Numéro de catalogue Iu4-113/2-2007F-PDF

  • SADI - Strategic Aerospace and Defence Initiative, proposal preparation guide. Ottawa, 2007. 50p. (813 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Running title: Strategic Aerospace and Defence Initiative, proposal preparation guide.

    See also the SADI information booklet:
    http://ito.gc.ca/epic/site/ito-oti.nsf/en/h_00084e.html.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu4-113/2-2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/ic/Iu4-113-2-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46226-2
    Catalogue Number Iu4-113/2-2007E-PDF

Institut canadien d'information sur la santé

  • Catalogue des produits et services, 2007. 11e ed.. Ottawa, 2007. 104, [1]p. Index. 28cm. Reliure à anneaux.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Institut canadien d'information sur la santé, 495 Richmond Road, Suite 600 , Ottawa K2A 4H6 . Téléphone: 613-241-7860 poste. 4088; Télécopieur: (613) 241-8120 ; Courriel: commandes@icis.ca; URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=contact_f#publications.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-55465-002-6
    Numéro de catalogue H115-33/2007F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Products and services catalogue, 2007. 11th ed.. Ottawa, 2007. 86, [5]p. Index. 28cm. Ring binding.

    Order Information for Non-depositories: Canadian Institute for Health Information, 495 Richmond Road, Suite 600 , Ottawa K2A 4H6 . Tel: 613-241-7860 ext. 4088; Fax: (613) 241-8120 ; E-mail: orderdesk@cihi.ca; URL: http://ecomm.cihi.ca/ec/contact_us.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-55465-001-9
    Catalogue Number H115-33/2007E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Catalogue des produits et services, 2007. 11e ed.. Ottawa, 2007. 108p. (1393 Ko). Index. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H115-33/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/cihi-icis/H115-33-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-55465-004-0
    Numéro de catalogue H115-33/2007F-PDF

  • Products and services catalogue, 2007. 11th ed.. Ottawa, 2007. 94p. (1424 KB). Index. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H115-33/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/cihi-icis/H115-33-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-55465-003-3
    Catalogue Number H115-33/2007E-PDF

  • ICIS directions CIHI. Trois fois par année. Ottawa. 28cm. Dépliant. ISSN 1201-0391

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Institut canadien d'information sur la santé, Rédacteurs, ICIS directions, 377, rue Dalhousie, bureau 200, Ottawa K1N 9N8. Téléphone: (613) 241-7860; Télécopieur: (613) 241-8120; Courriel: communications@cihi.ca.

    URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=news_directions_past_f

    Vol. 14, n° 2, été 2007. 8p. Ill. en couleur, photographies.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H116-1/14-2F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CIHI directions ICIS. Three times a year. Ottawa. 28cm. Pamphlet. ISSN 1201-0383

    Order Information for Non-depositories: Canadian Institute for Health Information, Editor, CIHI directions, 200-377 Dalhousie St., Ottawa K1N 9N8. Tel: (613) 241-7860 ext. 4088; Fax: (613) 241-8120; E-mail: orderdesk@cihi.ca; URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=contact_e.

    URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=news_directions_past_e

    Volume 14, No. 2, Summer 2007. 8p. Coloured illus., photographs.


    Free.

    Catalogue Number H116-1/14-2E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • ICIS directions CIHI. Trois fois par année. Ottawa. Électronique.

    L'ISSN (1201-0391) de l'édition imprimée a été copié dans l'édition PDF.
    Vol. 14, n° 2, été 2007. 8p. (652 Ko). Ill. en couleur, photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H116-1/14-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/cihi-icis/H116-1-14-2F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H116-1/14-2F-PDF

  • CIHI directions ICIS. Three times a year. Ottawa. Electronic.

    ISSN (1201-0383) of the print edition has been copied in the PDF edition.
    Vol. 14, No. 2, Summer 2007. 8p. (656 KB). Coloured illus., photographs.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H116-1/14-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/cihi-icis/H116-1-14-2E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number H116-1/14-2E-PDF

  • Le fardeau des maladies, troubles et traumatismes neurologiques au Canada, en collaboration avec la Fédération des sciences neurologiques du Canada et la Canadian Brain and Nerve Health Coalition et l'appui de l'Agence de santé publique du Canada. Ottawa, 2007. v, 128p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    ISBN 978-1-55465-028-6
    Numéro de catalogue H118-42/2007F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The burden of neurological diseases, disorders and injuries in Canada, in collaboration with Canadian Neurological Sciences Federation and Canadian Brain and Nerve Health Coalition and the support of the Public Health Agency of Canada. Ottawa, 2007. v, 128p. Graphs, references, tables. 28cm. Softcover.


    Free. (Available to depositories only).

    ISBN 978-1-55465-026-2
    Catalogue Number H118-42/2007E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le fardeau des maladies, troubles et traumatismes neurologiques au Canada, en collaboration avec la Fédération des sciences neurologiques du Canada et la Canadian Brain and Nerve Health Coalition et l'appui de l'Agence de santé publique du Canada. Ottawa, 2007. 137p. (1513 Ko). Graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H118-42/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/cihi-icis/H118-42-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-55465-027-9
    Numéro de catalogue H118-42/2007F-PDF

  • The burden of neurological diseases, disorders and injuries in Canada, in collaboration with Canadian Neurological Sciences Federation and Canadian Brain and Nerve Health Coalition with the support of the Public Health Agency of Canada. Ottawa, 2007. 138p. (1421 KB). Graphs, references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H118-42/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/cihi-icis/H118-42-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-55465-025-5
    Catalogue Number H118-42/2007E-PDF

Instituts de recherche en santé du Canada

  • Les sciences sociales et humaines dans la recherche en santé: un aperçu canadien des domaines de recherche et des approches inédites favorisant la compréhension et la prise en charge des problèmes de santé, produit par l’Atlantic Health Promotion Research Centre (AHPRC) avec le soutien du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSHC) et des Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC). Ottawa, 2005. 146p. (2886 Ko). Photographies, références. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (MR21-58/2005F) et l’ISBN (0-662-79210-6) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue MR21-58/2005F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/cihr-irsc/MR21-58-2005F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-79209-2
    Numéro de catalogue MR21-58/2005F-PDF

  • The social sciences and humanities in health research: a Canadian snapshot of fields of study and innovative approaches to understanding and addressing health issues, produced by Atlantic Health Promotion Research Centre with financial support from the Social Sciences and Humanities Research Council and the Canadian Institutes of Health Research. Ottawa, 2005. 146p. (17812 KB). Photographs, references. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (MR21-58/2005E) and ISBN (0-662-39559-X) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number MR21-58/2005E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/cihr-irsc/MR21-58-2005E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-39560-3
    Catalogue Number MR21-58/2005E-PDF

Institut de la santé publique et des populations

Institut des services et des politiques de la santé

Parcs Canada

  • Nouveaux parcs dans le nord: sommaire annuel des nouveaux projets de conservation du patrimoine naturel et culturel dans le Nord du Canada. Annuel. Yellowknife. 28cm. Couverture souple.

    «Le présent bulletin annuel dresse un bref rapport de la situation sur les projets d'établissement et d'aménagement de nouveaux parcs et d'aires du patrimoine associées, de même que sur d'autres projets de conservation dans le nord du Canada. Les revendications territoriales des Autochtones restent un facteur essentiel à l'établissement de parcs et d'autres aires protégées.»--Page 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Parcs nationaux, lieux historiques nationaux et aires marines nationales de conservation, La rédaction, Nouveaux parcs dans le Nord, C. P. 1166, Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) X1A 2N8. Téléphone: (867) 669-2820; Télécopieur: (867) 669-2829; Courriel: newparksnorth.info@pc.gc.ca; URL: http://www.newparksnorth.org/morein_f.htm.

    URL: http://www.newparksnorth.org/index_f.htm

    N° 16, mars 2007. 28p. Cartes, photographies.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue R61-13/16-2007F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • New parks north: an annual progress report on natural and cultural heritage initiatives in Northern Canada. Annual. Yellowknife. 28cm. Softcover.

    "This annual newsletter provides brief status reports on projects concerning the establishment and development of new parks, related heritage areas and other conservation efforts in northern Canada. Aboriginal land claims remain a key factor in the establishment of parks and other protected areas."--Page 1.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Parks, National Historic Sites and National Marine Conservation Areas, The Editor, New Parks North, Box 1166, Yellowknife, Northwest Territories X1A 2N8. Tel: (867) 669-2820; Fax: (867) 669-2829; E-mail: newparksnorth@pc.gc.ca; URL: http://www.newparksnorth.org/moreinfo.htm.

    URL: http://www.newparksnorth.org/index.htm

    No. 16, March 2007. 28p. Maps, photographs.


    Free.

    Catalogue Number R61-13/16-2007E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Nouveaux parcs dans le nord: sommaire annuel des nouveaux projets de conservation du patrimoine naturel et culturel dans le Nord du Canada. Annuel. Yellowknife. 28cm. Couverture souple. Texte en inuktitut.

    «Le présent bulletin annuel dresse un bref rapport de la situation sur les projets d'établissement et d'aménagement de nouveaux parcs, d'aires du patrimoine associées et sur d'autres projets de conservation dans le Nord canadien. Les revendications territoriales des Autochtones restent un facteur essentiel à l'établissement de parcs et d'autres aires protégées.»--Page 1.

    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Parcs nationaux, lieux historiques nationaux et aires marines nationales de conservation, La rédaction, Nouveaux parcs dans le Nord, C. P. 1166, Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) X1A 2N8. Téléphone: (867) 669-2820; Télécopieur: (867) 669-2829; Courriel: newparksnorth.info@pc.gc.ca; URL: http://www.newparksnorth.org/morein_f.htm.
    N° 16, 2007. 20p. Cartes (certaines en couleur), photographies.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue R61-13/16-2007S
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'est. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Système à la navigation, Aides à la navigation, Chef, Avis aux navigateurs, 200, rue Kent, 5e étage, Station 5N186, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428; Courriel: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.notmar.gc.ca/allez.php?doc=contact/contact_f.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/documents/fr/index

    Vol. 32, n° 7, 27 juillet 2007. viii, 32, [3]p. Cartes, index, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T34-14-1/32-7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notices to mariners publication. Eastern edition. Monthly. Published by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems, Aids to Navigation, Leader, Notices to Mariners, 200 Kent Street, Station 5N186, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 990-3037 ; Fax: (613) 998-8428; E-mail: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.notmar.gc.ca/go.php?doc=contact/contact_e.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/document/eng/index

    Vol. 32, No. 7, July 27, 2007. viii, 31, [3]p. Index, maps, tables.


    Free.

    Catalogue Number T34-14-1/32-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'est. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. Électronique.
    Vol. 32, n° 7, 27 juillet 2007. 42p. (178 Ko). Cartes, index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T34-14-1/32-7F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/dfo-mpo/T34-14-1-32-7F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T34-14-1/32-7F-PDF

  • Notices to mariners publication. Eastern edition. Monthly. Published by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. Electronic.
    Vol. 32, No. 7, July 27, 2007. 41p. (174 KB). Index, maps, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T34-14-1/32-7E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/dfo-mpo/T34-14-1-32-7E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number T34-14-1/32-7E-PDF

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'ouest. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Système à la navigation, Aides à la navigation, Chef, Avis aux navigateurs, 200, rue Kent, 5e étage, Station 5N186, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428; Courriel: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.notmar.gc.ca/allez.php?doc=contact/contact_f.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/documents/fr/index

    Vol. 32, n° 7, 27 juillet 2007. viii, 14p. Index, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T34-14-2/32-7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notices to mariners publication. Western edition. Monthly. Issued by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems, Aids to Navigation, Leader, Notices to Mariners, 200 Kent Street, Station 5N186, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 990-3037 ; Fax: (613) 998-8428; E-mail: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.notmar.gc.ca/go.php?doc=contact/contact_e.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/document/eng/index

    Vol. 32, No.7, July 27, 2007. viii, 14p. Index, tables.


    Free.

    Catalogue Number T34-14-2/32-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'ouest. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. Électronique.
    Vol. 32, n° 7, 27 juillet 2007. 24p. (120 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T34-14-2/32-7F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/dfo-mpo/T34-14-2-32-7F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T34-14-2/32-7F-PDF

  • Notices to mariners publication. Western edition. Monthly. Issued by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. Electronic.
    Vol. 32, No. 7, July 27, 2007. 24p. (122 KB). Index, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T34-14-2/32-7E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/dfo-mpo/T34-14-2-32-7E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number T34-14-2/32-7E-PDF

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada

  • Bulletin. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0068-7650
    No. 588. --EXTECH IV - Geology and uranium EXploration TECHnology of the Proterozoic Athabasca Basin, Saskatchewan and Alberta, edited by C.W. Jefferson and G. Delaney. 2007. viii, 644p. Figs. (some coloured), graphs, maps (some coloured), photographs, references. 28cm. Softcover. Accompanying material: 1 CD-ROM containing the full contents of Bulletin 588 in PDF format, including any maps or oversized figures.

    Special publication (Geological Association of Canada. Mineral Deposits Division); no. 4.

    Also released as "Saskatchewan Geological Society special publication 18", and "Mineral Deposits Division (GAC) special publication 4".


    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, Bookstore, 601 Booth Street,, Ottawa K1A 0E8. Tel: (613) 995-4342 or 1-888-252-4301; Fax: (613) 943-0646; E-mail: gscbookstore@nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore_e.php.

    $70.00 per copy (Canada). $91.00 per copy (Other countries).

    ISBN 978-0-660-19492-9
    Catalogue Number M42-588E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bulletin. Ottawa. (Résumés en français.) CD-ROM.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number M42-588E-MRC - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection-R/GSC-CGC/m42-e.html

    No. 588. --EXTECH IV - geology and uranium EXploration TECHnology of the Proterozoic Athabasca Basin, Saskatchewan and Alberta, Edited by C.W. Jefferson and G. Delaney. 2007. 1 disc.


    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, Bookstore, 601 Booth Street,, Ottawa K1A 0E8. Tel: (613) 995-4342 or 1-888-252-4301; Fax: (613) 943-0646; E-mail: gscbookstore@nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore_e.php.

    $70.00 per copy including the print edition (Canada). $91.00 per copy including the print edition (Other countries).

    ISBN 978-0-660-19719-7
    Catalogue Number M42-588E-MRC
    Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Service canadien des forêts

  • Principaux enjeux et initiatives dans le secteur forestier et leurs incidences sur les collectivetés autochtones, [en collaboration avec] l'Association nationale de foresterie autochtone. Ottawa, 2007. 30p. 28cm. Reliure à spirale.

    «Ce rapport a été réalié grâce au financement du Programme forestier des Premières nations, une initiative conjointe du Service canadien des forêts de Ressources naturelles Canada et des Affaires indiennes et du Nord Canada.»--Remerciements.

    Le titre imprimé dans cette publication est incorrect.

    En tête du titre: Programme forestier des Premières nations.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Administration centrale, Renseignements généraux, 580, rue Booth, 8e étage, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 947-7341; ATS: (613) 996-4397 ; Télécopieur: (613) 947-7397 ; Courriel: cfs-scf@nrcan.gc.ca; URL: http://scf.rncan.gc.ca/index/contact/.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-73441-3
    Numéro de catalogue Fo4-11/2007F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Major forest sector issues and initiatives and their impact on Aboriginal communities, [in collaboration with] the National Aboriginal Forestry Association. Ottawa, 2007. 26p. 28cm. Spiral binding.

    "This report is made possible by funding from the First Nations Forestry Program, a joint initiative of Natural Resources Canada's Canadian Forestry Service and Indian and Northern Affairs Canada."--Acknowledgement.

    At head of title: First Nations Forestry Program.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, Headquarters, General Enquiries, 580 Booth Street, 8th floor, Ottawa K1A 0E4. Tel: (613) 947-7341; TTY: (613) 996-4397 ; Fax: (613) 947-7397; E-mail: cfs-scf@nrcan.gc.ca; URL: http://cfs.nrcan.gc.ca/index/contact.


    Free.

    ISBN 978-0-662-45040-5
    Catalogue Number Fo4-11/2007E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Principaux enjeux et initiatives dans le secteur forestier et leurs incidences sur les collectivetés autochtones, [en collaboration avec] l'Association nationale de foresterie autochtone. Ottawa, 2007. 31p. (190 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le titre imprimé dans cette publication est incorrect.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo4-11/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/nrcan-rncan/Fo4-11-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-73442-0
    Numéro de catalogue Fo4-11/2007F-PDF

  • Major forest sector issues and initiatives and their impact on aboriginal communities, [in collaboration with] the National Aboriginal Forestry Association. Ottawa, 2007. 31p. (190 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fo4-11/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/nrcan-rncan/Fo4-11-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-45041-2
    Catalogue Number Fo4-11/2007E-PDF

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa.
    RD2007-06. --Souche PFC2139 de Chondrostereum purpureum, Cp-PFC2139, chontrol paste. Le 4 juin 2007. 7p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordonnatrice des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/francais/main/contact-f.html.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-09514-9
    Numéro de catalogue H113-25/2007-6F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Registration decision. Irregular. Ottawa.
    RD2007-06. --Chondrostereum purpureum strain PFC2139, Cp-PFC2139, chontrol paste. 4 June 2007. 7p. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications Coordinator, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/english/main/contact-e.html.

    Free.

    ISBN 978-0-662-46189-0
    Catalogue Number H113-25/2007-6E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    RD2007-06. --Souche PFC2139 de Chondrostereum purpureum, Cp-OFC2139, chontrol paste. Le 4 juin 2007. 9p. (109 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-25/2007-6F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/pmra-arla/H113-25-2007-6F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-09515-6
    Numéro de catalogue H113-25/2007-6F-PDF

  • Registration decision. Irregular. Ottawa. Electronic.
    RD2007-06. --Chondrostereum purpureum strain PFC2139, Cp-PFC2139, chontrol paste. 4 June 2007. 8p. (127 KB). Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-25/2007-6E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/pmra-arla/H113-25-2007-6E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46190-6
    Catalogue Number H113-25/2007-6E-PDF

  • Directive d'homologation. Ottawa.

    URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/francais/pubs/dir-f.html

    DIR2007-01. --Énoncés d'étiquettes concernant les premiers soins. Le 28 mai 2007. 5p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordonnatrice des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/francais/main/contact-f.html.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-09216-2
    Numéro de catalogue H113-3/2007-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Note de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.

    Document sur la réévaluation (REV99-01), Note sur la réévaluation (REV2000-01 -- REV2004-01), Note de réévaluation (REV2004-02.--).


    URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/francais/pubs/rev-f.html

    REV2007-06. --Mesures provisoires concernant le phosphure d'aluminium et le phosphure de magnésium. Le 1 juin 2007. 17p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordonnatrice des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/francais/main/contact-f.html.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-09475-3
    Numéro de catalogue H113-5/2007-6F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation note. Irregular. Ottawa.

    Other title: Re-evaluation document.


    URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/english/pubs/rev-e.html

    REV2007-06. --Aluminum and magnesium phosphide interim measures. 1 June 2007. 15p. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications Coordinator, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/english/main/contact-e.html.

    Free.

    ISBN 978-0-662-46151-7
    Catalogue Number H113-5/2007-6E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Note de réévaluation. Irrégulier. Ottawa. Électronique.

    Document sur la réévaluation (REV99-01); Note sur la réévaluation (REV2000-01 -- REV2004-01); Note de réévaluation (REV2004-02.--).

    REV2007-06. --Mesures provisoires concernant le phosphure d'aluminium et le phosphure de magnésium. 1 June 2007. 18p. (141 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-5/2007-6F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/pmra-arla/H113-5-2007-6F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-09476-0
    Numéro de catalogue H113-5/2007-6F-PDF

  • Re-evaluation note. Irregular. Ottawa. Electronic.

    Other title: Re-evaluation document.

    REV2007-06. --Aluminum and magnesium phosphide interim measures. Le 1 juin 2007. 15p. (136 KB). Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-5/2007-6E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/pmra-arla/H113-5-2007-6E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46152-4
    Catalogue Number H113-5/2007-6E-PDF

Direction générale de la politique de la santé

  • Rapport final du conseiller fédéral sur les temps d'attente, Brian D. Postl, Conseiller fédéral sur les temps d'attente. Ottawa, 2006. 99, annexes et rapports, [94]p. Bibliographie, figures, photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple. (HC Pub.: 1201)

    Y compris les rapports: «Réduction de l'attente par des processus intégrés de services», «Réduire les temps d'attente par la technologie de 'information», «Stratégie nationale de réduction des temps d'attente en chirurgie pédiatrique : objectifs en matière d'accès», «Nouvelles questions, nouvelles connaissances».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Centre de distribution de Santé Canada, 0900C2 Édifice Brooke Claxton, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (Canada seulement) ou (613) 954-5995 ou (613) 957-2991 (Renseignements publics); Télécopieur: (613) 941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs_f.html.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-71967-0
    Numéro de catalogue H21-272/2006F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Final report of the Federal Advisor on Wait Times, Brian D. Postl, Federal Advisor on Wait times. Ottawa, 2006. 89, appendices and reports, [84]p. Bibliography, figs., photographs, tables. Softcover. (HC Pub.: 1200)

    Includes reports: "Shorter waits and improved flows training program (SWIFT)", "Addressing wait times with information technology", "National paediatric surgical wait times strategy : access targets", "Gender based analysis and wait times report : new questions, new knowledge".

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Health Canada Publications Centre, 0900C2 Brooke Claxton Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (Canada only) or (613) 954-5995 or (613) 957-2991 (Public Inquiries); Fax: (613) 941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs_e.html.


    Free.

    ISBN 0-662-43473-0
    Catalogue Number H21-272/2006E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Sécurité publique Canada

  • Recherche en bref. Bimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Sécurité publique Canada, 269 avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 0P8. Téléphone: (613) 991-3301 (pour le public); ATS: 1-866-865-5667 ; Télécopieur: (613) 993-6116 ; Courriel: communications@sp.gc.ca; URL: http://publicsafety.gc.ca/abt/contact-fr.asp.

    URL: http://www.psepc.gc.ca/res/cor/sum/cprsindex_1-fr.asp

    Vol. 12, n° 4, juillet 2007. Texte français, 2p.

    Titre de ce numéro: L'intervention familiale comme outil de lutte contre la délinquance.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue JS83-4/12-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2007 n° 31, le 3 août 2007. 36p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2007-31
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Annuels

Bulletins

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :