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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 07-33

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07-33 (Le 17 janvier 2007)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 17 janvier 2007.

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 07-33 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

Agence canadienne d'inspection des aliments

  • Bulletin des variétés végétales. Trimestriel. Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. Ottawa. ISSN 1911-1487 (P0479f) Électronique.

    "Le Bulletin fournira aux personnes intéressées de l'information visant la protection de nouvelles variétés sous la Loi de la Protection des obtentions végétales de même que les détails concernant les demandes, incluant les descriptions des nouvelles variétés."--Page i.
    N° 64, juillet 2007. 176p. (7158 Ko). Photographies, tableaux. (P0575-07)

    Le n° de catalogue (A27-13/64) imprimé dans cette publication est incorrect.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A27-13/64F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/cfia-acia/A27-13-64F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue A27-13/64F-PDF

  • Plant varieties journal. Quarterly. Issued by the Plant Breeders' Rights Office. Ottawa. ISSN 1911-1479 (P0479e) Electronic.

    "The Journal will provide interested persons with information on protecting new varieties under Plant Breeders' Rights as well as details concerning applications, including the descriptions of the new varieties."--Page i.
    No. 64, July 2007. 170p. (8471 KB). Photographs, tables. (P0575-07)

    Incorrect catalogue number (A27-13/64) printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A27-13/64E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/cfia-acia/A27-13-64E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number A27-13/64E-PDF

Agence de promotion économique du Canada atlantique

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des politiques stratégiques

Service d'exportation agroalimentaire

Banque du Canada

Banque de développement du Canada

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

Défense nationale

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 141, n° 32, le samedi 11 août 2007. 112p. (1210 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/141-32-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/canadagazette/SP2-1-141-32.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/141-32-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 141, n° 16, le mercredi 8 août 2007. 49p. (567 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/141-16-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/canadagazette/SP2-2-141-16.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/141-16-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 141, n° 4, le mercredi 15 août 2007. --Loi électorale du Canada - Établissement du nombre d'électeurs. 1p. (79 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/141-4-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/canadagazette/SP2-3-141-4.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-3/141-4-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Édition spéciale. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 141, n° 1, le jeudi 2 août 2007. --Loi maritime du Canada - Règlement modifiant le Règlement sur l'exploitation des administrations portuaires. 10p. (239 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-4/141-1-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/canadagazette/SP2-4-141-1.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-4/141-1-PDF

Industrie Canada

Bureau de la consommation

Direction générale de la politique de la petite entreprise

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Secteur de l'industrie

Office national de l'énergie

Patrimoine canadien

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada

Office de l'efficacité énergétique

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale de la politique de la santé

Service correctionnel Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Bulletins

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