Sélection de la langue

Recherche


ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 07-42

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

07-42 (Le 19 octobre 2007)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 19 octobre 2007.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 07-42 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

Version intégrale de cette liste

Table des matières

Publications du Parlement

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Banque du Canada

Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

Défense nationale

Finances Canada

Gouverneure générale du Canada

Imprimeur de la Reine

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Secteur de l'industrie

  • Analyse de bases de données sur les produits issus de la nanotechnologie (nanoproduits) qui entrent au Canada en provenance des États-Unis, Préparé par D.R. Senik and Associates Inc. pour Industrie Canada, Environnement Canada, Agence canadienne d'inspection des aliments, et Santé Canada. Rapport final. Ottawa, Mars 2007. 30p. (309 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat. (# IC 60294)
    Électronique.

    Titre en tête de chaque page: Rapport final - Analyse de bases de données sur les produits issus de la nanotechnologie (nanoproduits) qui entrent au Canada en provenance des États-Unis.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu44-48/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/ic/Iu44-48-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07042-9
    Numéro de catalogue Iu44-48/2007F-PDF

  • Analysis of databases on nanoproducts entering Canada from the United States, Prepared by D.R. Senik and Associates Inc. for Industry Canada, Environment Canada, Canadian Food Inspection Agency, and Health Canada. Final report. Ottawa, March 2007. 28p. (309 KB). Tables. Adobe Acrobat. (IC # 60294)
    Electronic.

    Running title: Final report - to analyse databases on nanoproducts entering Canada from the United States.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu44-48/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/ic/Iu44-48-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46655-0
    Catalogue Number Iu44-48/2007E-PDF

Instituts de recherche en santé du Canada

Office national de l'énergie

  • Motifs de décision. Irrégulier. Calgary. Électronique.

    Titre de la couverture.

    MH-R-1-2007. --Robert et Donna Siebert - Alliance Pipeline Ltd. : remise en état d'un terrain. Octobre 2007. 33p. (3763 Ko). Carte, figures. Adobe Acrobat.

    Motifs de décision relativement à Robert et Donna Siebert - Alliance Pipeline Ltd. : remise en état d'un terrain -- Partie du latéral Spirit River d'Alliance Pipeline Ltd. situé sur les terrains désignés par les coordonnées NW 33-73-8 W6M et SE 32-73-8 W6M.


    Le n° de catalogue (NE22-1/2007-9F) et l’ISBN (978-0-662-07232-4) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE22-1/2007-9F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/neb-one/NE22-1-2007-9F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NE22-1/2007-9F-PDF

  • Reasons for decision. Irregular. Calgary. Electronic.

    Title from cover.

    MH-R-1-2007. --Robert and Donna Siebert - Alliance Pipeline Ltd. : land reclamation. October 2007. 32p. (6027 KB). Figs., map. Adobe Acrobat.

    Reasons for decision in the matter of Robert and Donna Siebert -- Alliance Pipeline Ltd. : Land Reclamation -- Alliance Pipeline Ltd., Spirit River Lateral within NW 33-73-8 W6M and SE 32-73-8 W6M.


    The catalogue number (NE22-1/2007-9E) and ISBN (978-0-662-46852-3) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE22-1/2007-9E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/neb-one/NE22-1-2007-9E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE22-1/2007-9E-PDF

Parcs Canada

Patrimoine canadien

Direction des droits de la personne

Ressources humaines et Développement social Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada

Office de l'efficacité énergétique

Secteur des minéraux et des métaux

Service canadien des forêts

Santé Canada

  • Lignes directrices sur les frais d'utilisation externe de Santé Canada - réduction des frais, préparé par Section des revenus et de l'établissement des coûts, Direction de la planification ministérielle et de l'administration financière ... en consultation avec le Comité sur les fraîts d'utilisation externe de Santé Canada. Version finale. Ottawa, ©2007, révisé : 7 juin 2007, impression: 2007-07-31. 10p. (265 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat. (SC Pub. : 7003)
    Électronique.

    «Cette ligne directrice fait partie d’une série de documents préparés pour compléter la Politique sur les frais d’utilisation externe de Santé Canada et guider les gestionnaires à propos des questions touchant l’utilisation des frais».


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H21-293/6-2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/hc-sc/H21-293-6-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-09734-1
    Numéro de catalogue H21-293/6-2007F-PDF

  • Health Canada external fee guidelines - fee mitigation, prepared by Revenue and Costing Section, Financial Operations Directorate, Chief Financial Office Branch ... in consultation with the Health Canada Committee on External Charging. Final. Ottawa, ©2007, revised June 7 2007, print: July 31, 2007. 9p. (261 KB). Tables. Adobe Acrobat. (HC Pub.: 7003)
    Electronic.

    "This is one in a series of documents developed to supplement the Health Canada Policy on External Charging and provide Health Canada managers with guidance on issues related to the use of fees.".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H21-293/6-2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/hc-sc/H21-293-6-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46425-9
    Catalogue Number H21-293/6-2007E-PDF

  • Lignes directrices sur les frais d'utilisation externe de Santé Canada - consultations, préparé par Section des revenus et de l'établissement des coûts, Direction de la planification ministérielle et de l'administration financière ... en consultation avec le Comité sur les fraîts d'utilisation externe de Santé Canada. Version finale. Ottawa, ©2007, révisée : mars 2007, impression: 2007-07-31. 8p. (267 Ko). Ill. en couleur, références. Adobe Acrobat. (SC Pub. : 7004)
    Électronique.

    «Cette ligne directrice fait partie d’une série de documents préparés pour compléter la Politique sur les frais d’utilisation externe de
    Santé Canada et pour guider les gestionnaires de Santé Canada à propos des questions touchant l’utilisation des frais.».


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H21-293/7-2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/hc-sc/H21-293-7-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-09735-8
    Numéro de catalogue H21-293/7-2007F-PDF

  • Health Canada external charging guidelines - consultations, prepared by Revenue and Costing Section, Financial Operations Directorate, Chief Financial Office Branch ... in consultation with the Health Canada Committee on External Charging. Final. Ottawa, ©2007, revised March 2007, print: July 31, 2007. 8p. (267 KB). Coloured illus., references. Adobe Acrobat. (HC Pub.: 7004)
    Electronic.

    "This is one in a series of documents developed to supplement the Health Canada External Charging Policy and provide Health Canada managers with guidance on issues related to the use of external charging.".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H21-293/7-2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/hc-sc/H21-293-7-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46426-6
    Catalogue Number H21-293/7-2007E-PDF

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale des produits de santé et des aliments

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Direction générale des communications

Receveur général du Canada


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Recensements

Bulletins

Détails de la page

Date de modification :