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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 08-02

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08-02 (Le 11 janvier 2008)

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Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

  • Lois du Canada (2007). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 31. --Loi permettant de reprendre et de continuer l'exploitation du réacteur national de recherche universel situé à Chalk River. Projet de loi C-38 sanctionnée le 12 décembre 2007. 2p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2007/31
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2007). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 32. --Loi modifiant la Loi de 1984 sur la Convention Canada-États-Unis en matière d'impôts. Projet de loi S-2 sanctionnée le 14 décembre 2007. 43p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2007/32
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2007). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 33. --Loi concernant l'exploitation de la réserve de charbon Donkin et l'emploi dans le cadre de l'exploitation de toute mine qui s'y trouve en tout ou en partie et apportant une modification corrélative à la Loi de mise en oeuvre de l'Accord Canada-Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers. Projet de loi C-15 sanctionnée le 14 décembre 2007. 7p. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi sur les possibilités de la mise en valeur de la réserve de charbon Donkin.

    Titre abrégé: Loi sur les possibilités de la mise en valeur de la réserve de charbon Donkin.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2007/33
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2007). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 34. --Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2008. Projet de loi C-35 sanctionnée le 14 décembre 2007. 53p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi de crédits n° 3 pour 2007-2008.

    Titre abrégé: Loi de crédits n° 3 pour 2007-2008.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2007/34
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2007). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 35. --Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2007 et de certaines dispositions de l'énoncé économique déposé au Parlement le 30 octobre 2007. Projet de loi C-28 sanctionnée le 14 décembre 2007. 367p. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi d'exécution du budget et de l'énoncé économique de 2007.

    Titre abrégé: Loi d'exécution du budget et de l'énoncé économique de 2007.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    36,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2007/35
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2007). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 36. --Loi modifiant la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, la Loi sur le Programme de protection des salariés et le chapitre 47 des Lois du Canada (2005). Projet de loi C-12 sanctionnée le 14 décembre 2007. 92p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    20,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2007/36
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2007). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 37. --Loi modifiant la Loi électorale du Canada (vérification de résidence). Projet de loi C-18 sanctionnée le 14 décembre 2007. 4p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2007/37
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Sénat

Projets de loi

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    S-222. --Loi prévoyant l'établissement et la tenue d'un registre national des instruments médicaux, L'honorable sénateur Harb. Première lecture le 4 novembre 2007. 6p. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi sur le Registre des instruments médicaux.

    Titre abrégé: Loi sur le Registre des instruments médicaux.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB392-222/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    S-223. --Loi modifiant la Loi sur la santé des non-fumeurs, L'honorable sénateur Harb. Première lecture le 4 novembre 2007. 2, 3ap. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB392-223/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    S-224. --Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (sièges vacants), L'honorable sénateur Moore. Première lecture le 13 novembre 2007. [1], 1ap. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB392-224/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    S-225. --Loi modifiant la Loi sur l'immunité des États et le Code criminel (décourager le terrorisme en permettant un recours civil contre les auteurs d'actes terroristes et ceux qui les soutiennet), L'honorable sénateur Tkachuck. Première lecture le 14 novembre 2007. 6, 1ap. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB392-225/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Chambre des communes

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-35. --Loi portant octroi à sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2008. Réimpression. Adopté par la Chambre des Communes le 6 décembre 2007. 53p. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi de crédits n° 3 pour 2007-2008.

    Titre abrégé: Loi de crédits n° 3 pour 2007-2008.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB392-35/3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-36. --Loi modifiant la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada, Le ministre des transports, de l'infrastructure et des collectivités. Ottawa, Première lecture le 10 décembre 2007. 6, 1ap. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB392-36/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-37. --Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté, Le ministre de la citoyenneté et de l'immigration. Ottawa, Première lecture le 10 décembre 2007. 10, 3ap. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB392-37/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-490. --Loi modifiant la Loi sur la sécurité de la vieillesse (demande de supplément, rétroactivité de versements et autres modifications), M. Carrier. Première lecture le 5 décembre 2007. 4p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB392-490/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-491. --Loi modifiant le Régime de pensions du Canada (invalidité épisodique), Mme Folco. Première lecture le 6 décembre 2007. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB392-491/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-492. --Loi modifiant la Loi sur les Cours fédérales (promotion et protection des droits de la personne à l'échelle internationale), M. Julian. Première lecture le 10 décembre 2007. 3p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB392-492/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-493. --Loi visant à éliminer le profilage racial ou religieux, M. Siksay. Première lecture le 11 décembre 2007. 4p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB392-493/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-494. --Loi modifiant le Code criminel (identité sexuelle et expression sexuelle), M. Siksay. Première lecture le 11 décembre 2007. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB392-494/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-495. --Loi modifiant le Code criminel (travailleurs des services médicaux d'urgence), M. Silva. Première lecture le 12 décembre 2007. 2p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB392-495/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56 Élizabeth II, 2007. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-496. --Loi visant à promouvoir l'enseignement de l'histoire et de la culture autochtones dans les écoles au Canada, M. St. Denis. Ottawa, Première lecture le 13 décembre 2007. 2p. 28cm. Polycopié.

    Titre abrégé: Loi sur le programme d'enseignement de l'histoire et de la culture autochtones dans les écoles.

    Titre abrégé: Loi sur le programme d'enseignement de l'histoire et de la culture autochtones dans les écoles.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB392-496/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Agence du revenu du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des politiques stratégiques

Bibliothèque et Archives Canada

  • Format MARC 21 pour les données sur les fonds. Préparé par Network Development and MARC Standards Office, Library of Congress, en collaboration avec Normes et soutien, Bibliothèque et Archives Canada, Bibliographic Standards and Systems, British Library. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    Mise à jour n° 7, octobre 2006. 36 feuilles y compris la couverture.


    17,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SN3-256/2000-7F
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    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • MARC 21 format for holdings data. Prepared by Network Development and MARC Standards Office, Library of Congress, in cooperation with Standards and Support, Library and Archives Canada, Bibliographic Standards and Systems, British Library. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services , Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.
    Update No. 7, October 2006. 30 sheets including the cover.


    $17.95 per copy.

    Catalogue Number SN3-256/2000-7E
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    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Format MARC 21 pour les données de classification. Préparé par Network and MARC Standards Office, Library of Congress, en collaboration avec Normes et soutien, Bibliothèque et Archives Canada, Bibliographic Standards and Systems, British Library. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    Mise à jour n° 7, octobre 2006. 9 feuilles y compris la couverture.


    7,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SN3-270/2000-7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • MARC 21 format for classification data. Prepared by Network Development and MARC Standards Office, Library of Congress, in cooperation with Standards and Support, Library and Archives Canada, Bibliographic Standards and Systems, British Library. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services , Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.
    Update No. 7, October 2006. 8 sheets including the cover and "Filing instructions".


    $7.95 per copy.

    Catalogue Number SN3-270/2000-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Format MARC 21 pour les données bibliographiques. Annuel. Préparé par Network Development and MARC Standards Office, Library of Congress, en collaboration avec Normes et soutien, Bibliothèque et Archives Canada, Bibliographic Standards and Systems, British Library. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    Mise à jour n° 7, octobre 2006. 45 feuilles y compris la couverture.


    16,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SN3-40/3-1999-7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • MARC 21 format for bibliographic data. Annual. Prepared by the Network Development and MARC Standards Office, Library of Congress; in cooperation with Standards and Support, Library and Archives Canada, Bibliographic Standards and Systems, British Library. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services , Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.
    Update No. 7, October 2006. 37 sheets including the cover.


    $16.95 per copy.

    Catalogue Number SN3-40/3-1999-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
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  • Format MARC 21 pour les vedettes d'autorité. Préparé par Network Development and MARC Standards Office, Library of Congress, en collaboration avec Normes et soutien, Bibliothèque et Archives Canada, Bibliographic Standards and Systems, British Library. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    Mise à jour, n° 7, octobre 2006. 25 feuilles y compris la couverture.


    9,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SN3-40/4-1999-7F
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    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • MARC 21 format for authority data. Prepared by Network Development and MARC Standards Office, Library of Congress, in cooperation with Standards and Support, Library and Archives Canada, Bibliographic Standards and Systems, British Library. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services , Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.
    Update No. 7, October 2006. 20 sheets including the cover.


    $9.95 per copy.

    Catalogue Number SN3-40/4-1999-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Format MARC 21 pour les renseignements communautaires. Préparé par Network Development and MARC Standards Office, Library of Congress, en collaboration avec Normes et soutien, Bibliothèque et Archives Canada, Bibliographic Standards and Systems, British Library. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    Mise à jour n° 7, octobre 2006. 14 feuilles y compris la couverture.


    7,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SN3-40/6-2000-7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • MARC 21 format for community information. Prepared by the Network Development and MARC Standards Office, Library of Congress, in cooperation with Standards and Support, Library and Archives Canada, Bibliographic Standards and Systems, British Library. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services , Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.
    Update No. 7, October 2006. 11 sheets including the cover.


    $7.95 per copy.

    Catalogue Number SN3-40/6-2000-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Bureau du Secrétaire du Gouverneur général

  • Visite d'État au Brésil: visite d'état de leurs excellences la Très Honorable Michaëlle Jean, Gouverneure Générale du Canada, et M. Jean-Daniel Lafond en République fédérative du Brésil du 6 au 15 juillet 2007. Ottawa, Novembre 2007. Texte français, 35p., Texte portuguais, 35p. Photographies. 28cm. Couverture souple. Texte en anglais, français et portugais.

    Titre portugais: Visita de Estado ao Brasil : visita de estado da Excelentìssima Michaëlle Jean, governadora geral do Canada e do Excelentìssimo Jean-Daniel Lafond à Repùblica Federativa do Brasil de 6 a 15 de Julho de 2007.

    Titre de la couverture: Journal Brésil.

    Titre de la couverture en portuguais: Journal Brasil.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: La Chancellerie des distinctions honorifiques, Bureau du Secrétaire du Gouverneur général, 1, promenade Sussex, Ottawa K1A 0A1. Téléphone: 1-800-465-6890; Télécopieur: (613) 998-1664; Courriel: info@gg.ca; URL: http://www.gg.ca/contactus/index_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-69925-5
    Numéro de catalogue SO2-19/2007
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Construction de défense (1951) Limitée

Défense nationale

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Le journal hebdomadaire national de la Défense nationale et des Forces canadiennes».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Vol. 10, n° 40, le 19 décembre 2007. 15, [1]p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Bulletin du personnel des Forces canadiennes (numéro 9/07, 19 décembre 2007), y compris «Ajustements de la solde, de l'IVC et des frais de gîte».


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    Numéro de catalogue D12-7/10-40
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.
    Vol. 10, n° 40, le 19 décembre 2007. 16p. (1329 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/10-40-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/forces/D12-7-10-40.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/10-40-PDF

École de la fonction publique du Canada

  • À la recherch du savoir perdue: guide pratique de gestion de la mémoire organisationnelle, Table ronde de recherche-action de l'EFPC sur la mémoire organisationnelle, présidée par François Guimont; texte par Peter Stoyko et Yulin Fang. Ottawa, [2007]. Texte français, 59p. Graphique, photographies, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Texte en français et en anglais disposé tête-bêche.

    Titre au dos: Guide pratique de gestion de la mémoire organisationnelle.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: École de la fonction publique du Canada, Groupe de la recherche et relations universitaires, 373, promenade Sussex, bureau B-412, Ottawa K1N 6Z2. Téléphone: (613) 943-8370; Télécopieur: (613) 992-1736 ; Courriel: publications@csps-efpc.gc.ca; URL: http://www.csps-efpc.gc.ca/research/publications/orderform_f.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-49877-3
    Numéro de catalogue SC103-30/2007
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • À la recherche du savoir perdu: guide pratique de gestion de la mémoire organisationnelle, Table ronde de recherche-action de l'EFPC sur la mémoire organisationnelle, présidée par François Guimont; texte par Peter Stoyko et Yulin Fang. Ottawa, [2007]. 62p. (1301 Ko). Graphique, photographies, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SC103-30/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/csps-efpc/SC103-30-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-73569-4
    Numéro de catalogue SC103-30/2007F-PDF

  • Lost and found: a smart practice guide to managing organizational memory, CSPS Action-Research Roundtable on Organizational Memoery, chaired by François Guimont; text by Peter Stoyko and Yulin Fang. Ottawa, [2007]. 52p. (8143 KB). Graph, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number SC103-30/2007E-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/csps-efpc/SC103-30-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-45194-5
    Catalogue Number SC103-30/2007E-PDF

Environnement Canada

Service de la protection de l'environnement

  • Rapport d'inventaire national, 1990-2005: sources et puits de gaz à effet de serre au Canada, tableaux de cadre uniformisé de présentation de rapports, Publié par la Division des gaz à effet de serre. Ottawa, Avril 2007. 1533p. (13665 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En81-4/2005-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/ec/En81-4-2005-2F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue En81-4/2005-2F-PDF

  • National Inventory Report 1990-2005: greenhouses gas sources and sinks in Canada, common reporting format tables, Issued by Greenhouse Gas Division. Ottawa, April 2007. 1552p. (11222 KB). Tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En81-4/2005-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/ec/En81-4-2005-2E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number En81-4/2005-2E-PDF

  • Rapport d'inventaire national, 1990-2005: sources et puits de gaz à effet de serre au Canada, Publié par la Division des gaz à effet de serre. Ottawa, ©2007. xxx, 655p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. ISSN 1706-3361 Matériel d'accompagnement: 1 CD-ROM sous le même titre (bilingue), et 1 errata.

    «La proposition canadienne concernant la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, avril 2007».--Couverture.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Informathèque, 351, boul. St. Joseph, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/inqry_f.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-07181-5
    Numéro de catalogue En81-4/2005F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • National Inventory Report 1990-2005: greenhouses gas sources and sinks in Canada, Issued by Greenhouse Gas Division. Ottawa, ©2007. xxx, 611p. Figs. (some coloured), graphs, maps (some coloured), references, tables. 28cm. Softcover. ISSN 1706-3353 Accompanying material: 1 CD-ROM under the same title (bilingual).

    "The Canadian government submission to the UN Framework Convention on Climate Change, April 2007".--Cover.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information: Environment Canada, Inquiry Centre, 351 St. Joseph Boulevard, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: (819) 997-2800 or 1-800-668-6767; Fax: (819) 953-2225; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/comments_e.html.


    Free.

    ISBN 978-0-662-46799-1
    Catalogue Number En81-4/2005E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport d'inventaire national, 1990-2005: sources et puits de gaz à effet de serre au Canada, Publié par la Division des gaz à effet de serre. Ottawa, ©2007. 687p. (6673 Ko). Cartes (certaines en couleur), figures (certaines en couleur), graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (En81-4/2005F) et l'ISBN (978-0-662-07181-5) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En81-4/2005F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/ec/En81-4-2005F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07182-2
    Numéro de catalogue En81-4/2005F-PDF

  • National Inventory Report 1990-2005: greenhouses gas sources and sinks in Canada, Issued by Greenhouse Gas Division. Ottawa, ©2007. 643p. (6184 KB). Figs. (some coloured), graphs, maps (some coloured), references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (En81-4/2005E) and ISBN (978-0-662-46799-1) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En81-4/2005E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/ec/En81-4-2005E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46800-4
    Catalogue Number En81-4/2005E-PDF

  • Information sur les sources et les puits de gaz à effet de serre au Canada, 1990-2005. Ottawa, Avril 2007. 1 disque. Bilingual.
    Cédérom.

    Sommaire: Rapport d’inventaire national, 1990–2005: sources et puits de gaz à effet de serre au Canada --Rapport d’inventaire national, 1990–2005: sources et puits de gaz à effet de serre au Canada, tableaux de cadre uniformisé de présentation de rapports --Aperçu du Programme de déclaration des émissions de gaz à effet de serre (PDGES) --Tableaux de données pour le PDGES

    Contenu: Rapport d'inventaire national (RIN).--Tableaux du CUPR pour le RIN.--Aperçu du Programme de déclaration des émissions de gaz à effet de serre (PDGES).--Tableaux de données pour le PDGES.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Informathèque , 70, rue Crémazie, 7e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767 (seulement au Canada); ATS: (819) 994-0736; Télécopieur: (819) 994-1412 ; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/comments_f.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05074-2
    Numéro de catalogue En81-4/2005-MRC
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement, 2007 - faits saillants. Gatineau (Québec), c2007. Texte français, 6p. Graphiques, photographies. 28cm. Couverture souple.

    Autre titre cité pour la publication: Faits saillants des ICDE de 2007.

    «Il s'agit du troisième rapport de faits saillants des indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement.»--Page 1.

    Le n° de catalogue (EN81-5/1-2007-1F) et l’ISBN (978-0-662-07302-4) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Informathèque , 70, rue Crémazie, 7e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767 (seulement au Canada); ATS: (819) 994-0736; Télécopieur: (819) 994-1412 ; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/comments_f.html.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue En81-5/1-2007-1
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement, 2007 - faits saillants. Gatineau (Québec), c2007. 8p. (622 Ko). Graphiques, photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Autre titre cité pour la publication: Faits saillants des ICDE de 2007.

    Le n° de catalogue (EN81-5/1-2007-1F) et l’ISBN (978-0-662-07302-4) imprimés dans cette publication sont incorrects.


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    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07303-1
    Numéro de catalogue En81-5/1-2007-1F-PDF

  • Canadian environmental sustainability indicators, 2007 - highlights. Gatineau, Quebec, c2007. 8p. (624 KB). Graphs, photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Title also cited as: CESI 2007 highlights.

    Incorrect catalogue number (EN81-5/1-2007-1E) and ISBN (978-0-662-446932-2) printed in this publication.


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    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46933-9
    Catalogue Number En81-5/1-2007-1E-PDF

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 142, n° 1, le samedi 5 janvier 2008. 66p.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/142-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 142, n° 1, le samedi 5 janvier 2008. 68p. (2910 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/142-1-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/canadagazette/SP2-1-142-1.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/142-1-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 142, n° 1, le mercredi 9 janvier 2008. 40, ivp. Index.


    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-2/142-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 142, n° 1, le mercredi 9 janvier 2008. 45p. (460 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/142-1-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/canadagazette/SP2-2-142-1.pdf


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    Numéro de catalogue SP2-2/142-1-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0045-4192

    URL: http://canadagazette.gc.ca/partI/index-f.html

    Vol. 141, n° 8, le vendredi 28 décembre 2007. --Loi électorale du Canada. [1]p. 28cm.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-3/141-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 141, n° 8, le vendredi 28 décembre 2007. --Loi électorale du Canada. 1p. (80 Ko). Adobe Acrobat.


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    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-3/141-8-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Secteur de l'industrie

Parcs Canada

  • Guide du cycliste - Parc national Banff, 2005. Calgary, [2005]. 1 feuille pliée ([24]p.). Cartes, photographies. 23cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-78862-1
    Numéro de catalogue R63-261/2005F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Mountain biking and cycling guide - Banff National Park, 2005. Calgary, [2005]. 1 folded sheet ([24]p.). Maps, photographs. 23cm. Pamphlet.

    Order Information: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-39187-X
    Catalogue Number R63-261/2005E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Guide du cycliste - Parc national Banff, 2005. Calgary, [2005]. 2p. (482 Ko). Cartes, photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (R63-261/2005F) et l'ISBN (0-662-78862-1) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


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    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue R63-261/2005F-PDF

  • Mountain biking and cycling guide - Banff National Park, 2005. Calgary, [2005]. 2p. (470 KB). Maps, photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (R63-261/2005E) and ISBN (0-662-39187-X) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


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    Free. (Internet).

    Catalogue Number R63-261/2005E-PDF

  • Lieu historique national du Canada du Fort-Lennox: plan directeur, Unité de gestion de l'Ouest du Québec. Québec, October 2007. 63p. Carte pliée, cartes en couleur, photographies, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72797-5
    Numéro de catalogue R64-105/11-2006F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Fort Lennox National Historic Site of Canada: management plan, Western Quebec Field Unit. Québec, October 2007. 61p. Coloured figs., coloured maps, folded map, photographs, references, tables. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-44360-8
    Catalogue Number R64-105/11-2006E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lieu historique national du Canada de la Bataille-de-la-Châteauguay: plan directeur, Unité de gestion de l'Ouest du Québec­. Montréal, Octobre 2007. 49p. Carte pliée, cartes en couleur, photographies, références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72672-3
    Numéro de catalogue R64-105/39-2007F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Battle of the Châteauguay National Historic Site of Canada: management plan, Western Quebec Field Unit. Montreal, October 2007. 49p. Coloured maps, folded map, photographs, references. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-44225-3
    Catalogue Number R64-105/39-2007E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lieu historique national du Canada du Phare-de-Pointe-au-Père: plan directeur, Unité de gestion de la Gaspésie. Québec, Octobre 2007. 55p. Carte en couleur, carte pliée, photographies, références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72737-1
    Numéro de catalogue R64-105/46-2006F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Pointe-au-Père Lighthouse National Historic Site of Canada: management plan, Gaspésie Field Unit. Québec, October 2007. 53p. Coloured map, folded map, photographs, references. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-44293-8
    Catalogue Number R64-105/46-2006E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lieu historique national du Canada de la Bataille-de-la-Ristigouche: plan directeur, Unité de gestion de la Gaspésie. Québec, Octobre 2007. 53p. Carte pliée, cartes en couleur, photographies, références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72738-X
    Numéro de catalogue R64-105/47-2006F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Battle of the Restigouche National Historic Site of Canada: management plan, Gaspésie Field Unit. Québec, October 2007. 51p. Coloured maps, folded map, photographs, references. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-44294-6
    Catalogue Number R64-105/47-2006E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lieu historique national du Canada de Sir-Wilfrid-Laurier: plan directeur, Unité de gestion de l'Ouest du Québec. Montréal, Octobre 2007. 59p. Cartes en couleur, cartes pliées, figures en couleur, photographies, références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72769-X
    Numéro de catalogue R64-105/50-2007F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Sir Wilfrid Laurier National Historic Site of Canada: management plan, Western Quebec Field Unit. Montreal, October 2007. 59p. Coloured figs., coloured maps, folded maps, photographs, references. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-44326-8
    Catalogue Number R64-105/50-2007E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lieu historique national du Canada du commerce-de-la-fourrure-à-Lachine: plan directeur, Unité de gestion de l'Ouest du Québec. Montréal, Octobre 2007. 55p. Cartes en couleur, cartes pliées, photographies, références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72768-1
    Numéro de catalogue R64-105/51-2007F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The fur trade at Lachine National Historic Site of Canada: management plan, Western Quebec Field Unit. Montreal, October 2007. 55p. Coloured maps, folded maps, photographs, references. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-44325-X
    Catalogue Number R64-105/51-2007E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lieu historique national du Canada du Fort-Chambly: plan directeur, Unité de gestion de l'Ouest du Québec. Montréal, Octobre 2007. 62p. Cartes en couleur, cartes pliées, photographies, références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72771-1
    Numéro de catalogue R64-105/53-2007F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Fort Chambly National Historic Site of Canada: management plan, Western Quebec Field Unit. Montreal, October 2007. 62p. Coloured maps, folded maps, photographs, references. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-44328-4
    Catalogue Number R64-105/53-2007E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lieu historique national du Canada de Sir-George-Étienne-Cartier, Unité de gestion de l'Ouest du Québec. Montréal, Octobre 2007. 58p. Figures en couleur, photographies, références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72773-8
    Numéro de catalogue R64-105/54-2007F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Sir George-Étienne Cartier National Historic Site of Canada: management plan, Western Quebec Field Unit. Montreal, October 2007. 58p. Coloured figs., photographs, references. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-44330-6
    Catalogue Number R64-105/54-2007E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lieu historique national du Canada Louis-Joseph-Papineau: plan directeur, Unité de gestion de l'Ouest du Québec. Montréal, Octobre 2007. 49p. Cartes en couleur, figures en couleur, photographies, références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72774-6
    Numéro de catalogue R64-105/55-2007F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Louis-Joseph Papineau National Historic Site of Canada: management plan, Western Quebec Field Unit. Montreal, October 2007. 49p. Coloured figs., coloured map, photographs, references. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-44331-4
    Catalogue Number R64-105/55-2007E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lieu historique national du Canada de Coteau-du-Lac: plan directeur, Unité de gestion de l'Ouest du Québec. Québec, Octobre 2007. 59p. Carte pliée, cartes en couleur, photographies, références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72798-3
    Numéro de catalogue R64-105/56-2006F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Coteau-du-Lac National Historic Site of Canada: management plan, Western Quebec Field Unit. Québec, October 2007. 57p. Coloured maps, folded map, photographs, references. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-44361-6
    Catalogue Number R64-105/56-2006E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lieu historique national du Canada du Fort-Témiscamingue: plan directeur, Unité de gestion de l'Ouest du Québec. Québec, Octobre 2007. 37p. Carte en couleur, carte pliée, photographies, références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72842-4
    Numéro de catalogue R64-105/60-2006F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Fort-Témiscamingue National Historic Site of Canada: management plan, Western Quebec Field Unit. Québec, October 2007. 37p. Coloured map, folded map, photographs, references. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-44405-1
    Catalogue Number R64-105/60-2006E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lieu historique national du Canada du Canal-de-Chambly: plan directeur, Unité de gestion de l'Ouest du Québec. Montréal, Octobre 2007. 76p. Cartes en couleur, cartes pliées, photographies, références. 28cm. Reliure à spirale.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72772-X
    Numéro de catalogue R64-105/9-2007F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Chambly Canal National Historic Site of Canada: management plan, Western Quebec Field Unit. Montreal, October 2007. 72p. Coloured maps, folded maps, photographs, references. 28cm. Spiral binding.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-44329-2
    Catalogue Number R64-105/9-2007E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Lieu historique national du Canada Louis-S.-St-Laurent: plan directeur, Unité de gestion de l'Ouest du Québec. Québec, Octobre 2007. 64p. Cartes en couleur, figures en couleur, photographies, références. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72183-7
    Numéro de catalogue R64-344/2006F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Louis S. St. Laurent National Historic Site of Canada: management plan, Western Quebec Field Unit. Québec, October 2007. 64p. Coloured figs., coloured maps, photographs, references. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25 Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Tel: 1-888-773-8888 (General Inquries); E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_E.asp.


    Free.

    ISBN 0-662-43712-8
    Catalogue Number R64-344/2006E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

  • Rapport annuel du 1er avril 2006 au 31 mars 2007 - rapport annuel au Parlement sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution. Ottawa, ©2007. Texte français, iii, 44p. Cartes en couleur, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (DFO/2007-1338)

    Autre titre cité pour la publication: Rapport annuel sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution pour l'exercice financier 2006-2007.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Direction des communications, 200, rue Kent, 13e étage, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999 ou (613) 941-6517 (ATS); Télécopieur: (613) 990-1866; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/contact_f.htm#2.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-69987-3
    Numéro de catalogue Fs1-57/2007
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport annuel du 1er avril 2006 au 31 mars 2007 - Rapport annuel au Parlement sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution. Ottawa, ©2007. 54p. (827 Ko). Cartes en couleur, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat. (DFO/2007-1338)
    Électronique.

    Autre titre cité pour la publication: Rapport annuel du 1er avril 2006 au 31 mars 2007 - rapport annuel au Parlement sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fs1-57/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/dfo-mpo/Fs1-57-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-09861-4
    Numéro de catalogue Fs1-57/2007F-PDF

  • Annual report April 1, 2006 to March 31, 2007 - Annual report to Parliament on the administration and enforcement of the fish habitat protection and pollution prevention provisions of the Fisheries Act. Ottawa, ©2007. 52p. (801 KB). Coloured maps, graphs, tables. Adobe Acrobat. (DFO/2007-1338)
    Electronic.

    Title also cited as: Annual report on the administration and enforcement of the Fish Habitat Protection and Pollution Prevention Provisions of the Fisheries Act for the fiscal year 2006-2007.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs1-57/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/dfo-mpo/Fs1-57-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46558-4
    Catalogue Number Fs1-57/2007E-PDF

  • Océans: nos eaux, notre avenir. Bimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0838-0686

    «Publié par la Direction générale des communications à l'intention des employés de Pêches et Océans Canada.»--Page 2.

    Le sous-titre varie.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Fisheries and Oceans Canada, Pêches et Océans Canada, Direction des communications, 200, rue Kent, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-2038; Télécopieur: (613) 993-8277.
    Novembre-Decembre 2007. Texte français, 18p. Photographies.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue Fs2-18/2007-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian data report of hydrography and ocean sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0711-7621

    Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.

    "Requests for individual reports will be filled by the issuing establishments listed on the front cover and title page. Out of stock reports will be supplied for a fee by commercial agents".--Verso of cover.

    No. 169. --High-resolution monthly temperature and salinity climatologies for the northwestern North Atlantic Ocean, by Charles C.L. Tang. Dartmouth, Nova Scotia, 2007. 1 v. (unnumbered pages). Coloured maps, table. 28cm. Spiral binding.

    "Ocean Sciences Division, Maritimes Region, Fisheries and Oceans Canada, Bedford Institute of Oceanography, 1 Challenger Drive, Dartmouth, Nova Scotia Canada B2Y 4A2".


    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-16/169E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport manuscrit canadien des sciences halieutiques et aquatiques. Irrégulier. Ottawa. (Abstracts in English.) ISSN 0706-6589

    Le ministère des Pêches et des Océans maintien seulement une liste limitée de distribution gratuite pour les bibliothèques canadiennes ayant besoin de la série complète.

    «Les demandes de rapports seron satisfaites par l'établissement d'origine dont le nom figure sur la couverture et la page du titre. Les rapports épuisés seront fournis contre rétribution par des agents commerciaux.»--Verso de la couverture.

    L'ISSN (1488-5468) imprimés dans certains numéros est incorrect.

    N° 2824. --Évaluation préliminaire des risques potentiels d'introduction d'espèces non indigènes dans les eaux de la côte est canadienne par l'intermédiaire des caissons de prise d'eau des navires, par Jean-Yves Couture et Nathalie Simard. Mont-Joli (Québec), 2007. vi, 25p. Carte, ill., photographies, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    «Direction régionale des sciences, Pêches et Océans Canada, Institut Maurice-Lamontagne, 850, route de la Mer, Mont-joli, Québec, G5H 3Z4».


    Renseignements pour la commande: Pour l'abonnement annuel aux microfiches des publications en série du gouvernement du Canada, communiquez avec Micromedia ProQuest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor (Michigan) 48106-1346. Téléphone: 1-800-521-0600, ext. 2873 (Canada et États-Unis); 1-734-761-4700, ext. 2825 (autres pays) ou international_service@il.proquest.com (courriel pour autres pays); Courriel: core_service@il.proquest.com; URL: http://www.il.proquest.com/brand/micromedia.shtml.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue Fs97-4/2824F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Garde côtière canadienne

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'est. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Système à la navigation, Aides à la navigation, Chef, Avis aux navigateurs, 200, rue Kent, 5e étage, Station 5N186, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428; Courriel: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.notmar.gc.ca/allez.php?doc=contact/contact_f.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/documents/fr/index

    Vol. 32, n° 12, 28 décembre 2007. vi, 30, [4]p. Cartes, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T34-14-1/32-12F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notices to mariners publication. Eastern edition. Monthly. Published by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems, Aids to Navigation, Leader, Notices to Mariners, 200 Kent Street, Station 5N186, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 990-3037 ; Fax: (613) 998-8428; E-mail: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.notmar.gc.ca/go.php?doc=contact/contact_e.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/document/eng/index

    Vol. 32, No. 12, December 28, 2007. vi, 31, [4]p. Maps, tables.


    Free.

    Catalogue Number T34-14-1/32-12E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'est. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. Électronique.
    Vol. 32, n° 12, 28 décembre 2007. 39p. (212 Ko). Cartes, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T34-14-1/32-12F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/dfo-mpo/T34-14-1-32-12F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T34-14-1/32-12F-PDF

  • Notices to mariners publication. Eastern edition. Monthly. Published by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. Electronic.
    Vol. 32, No. 12, December 28, 2007. 40p. (189 KB). Maps, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T34-14-1/32-12E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/dfo-mpo/T34-14-1-32-12E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number T34-14-1/32-12E-PDF

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'ouest. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Système à la navigation, Aides à la navigation, Chef, Avis aux navigateurs, 200, rue Kent, 5e étage, Station 5N186, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428; Courriel: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.notmar.gc.ca/allez.php?doc=contact/contact_f.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/documents/fr/index

    Vol. 32, n° 12, 28 décembre 2007. vi, 12p. Cartes, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T34-14-2/32-12F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notices to mariners publication. Western edition. Monthly. Issued by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems, Aids to Navigation, Leader, Notices to Mariners, 200 Kent Street, Station 5N186, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 990-3037 ; Fax: (613) 998-8428; E-mail: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.notmar.gc.ca/go.php?doc=contact/contact_e.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/document/eng/index

    Vol. 32, No.12, December 28, 2007. vi, 14p. Maps, tables.


    Free.

    Catalogue Number T34-14-2/32-12E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'ouest. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. Électronique.
    Vol. 32, n° 12, 28 décembre 2007. 20p. (357 Ko). Cartes, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T34-14-2/32-12F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/dfo-mpo/T34-14-2-32-12F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T34-14-2/32-12F-PDF

  • Notices to mariners publication. Western edition. Monthly. Issued by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. Electronic.
    Vol. 32, No. 12, December 28, 2007. 22p. (335 KB). Maps, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T34-14-2/32-12E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/dfo-mpo/T34-14-2-32-12E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number T34-14-2/32-12E-PDF

Ressources humaines et Développement social Canada

Programmes de la sécurité du revenu

Ressources naturelles Canada

Centre canadien de télédétection

  • Série de cartes de référence de l'Atlas national du Canada. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://atlas.nrcan.gc.ca/site/francais/index.html/document_view

    MCR 105. --Canada, Établie par la Division de l'observation de lat Terre et des géosolutions, Centre canadien de télédétection, Géomatique Canada, Secteur des sciences de la Terre, Ressources naturelles Canada. Échelle 1:4 000 000. 2007. Carte en couleur, références. 117cm.

    Les cartes de l'Atlas du Canada sont disponibles auprès des centres de distribution régionaux du Bureau des cartes du Canada, à l'adresse web indiquée ci-dessous.


    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    10,75 $ l'exemplaire (Prix suggéré).

    Numéro de catalogue M57-1/105
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Série de cartes de référence de l'Atlas du Canada. Ottawa. Bilingue. Électronique.
    MCR 105. --Canada, Établie par la Division de l'observation de lat Terre et des géosolutions, Centre canadien de télédétection, Géomatique Canada, Secteur des sciences de la Terre, Ressources naturelles Canada. Échelle 1:4 000 000. 2007. (22517 Ko). Carte en couleur, références. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M57-1/105-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/nrcan-rncan/M57-1-105.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue M57-1/105-PDF

Commission géologique du Canada

  • "A" series map. Ottawa. Map.
    2113A. --Geology, Ottawa Islands, eastern Hudson Bay, Nunavut, Author: W.R.A. Baragar; geology by W.R.A. Baragar and C.G. Lamontagne, 1979, and M. Piché, 1981. Scale 1:75 000. 2007. 1 sheet. Coloured figs., references. 146cm.


    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, Bedford Institute of Oceanography , 1 Challenger Drive, P.O. Box 1006, Dartmouth, Nova Scotia B2Y 4A2. Tel: (902) 426-6633; Fax: (902) 426-4465; E-mail: agc@agc.bio.ns.ca.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, Sales outlet (Pacific), 625 Robson Street, Vancouver, British Columbia V6B 5J3. Tel: (604) 666-0271; Fax: (604) 666-1337; E-mail: gscvan@gsc.nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, Distribution Centre, GSC-Québec, 490, rue de la Couronne, Québec, Quebec G1K 9A9. Tel: (418) 654-2677; Fax: (418) 654-2660; E-mail: cgcq_librairie@nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/offices_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, Sales outlet (Calgary), 3303-33rd Street, N.W., Calgary, Alberta T2L 2A7. Tel: (403) 292-7030; Fax: (403) 299-3542; E-mail: gsc_calgary@gsc.nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Bookstore, 601 Booth Street , Ottawa K1A 0E8. Tel: 1-888-252-4301 or (613) 995-4342; Fax: (613) 943-0646; E-mail: gsc_bookstore@gsc.nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore/index_e.php.

    $11.45 per copy (Canada).
    $14.90 per copy (Other countries).

    Catalogue Number M48-2113AE
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • "A" series map. Ottawa. Map.
    2114A. --Geology, Sleeper Islands, eastern Hudson Bay, Nunavut, Author: W.R.A. Baragar; geology by W.R.A Baragar and C.G. Lamontagne, 1979. Scale: 1:75 000. 2007. 1 sheet. Coloured figs., references. 63cm.


    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, Bedford Institute of Oceanography , 1 Challenger Drive, P.O. Box 1006, Dartmouth, Nova Scotia B2Y 4A2. Tel: (902) 426-6633; Fax: (902) 426-4465; E-mail: agc@agc.bio.ns.ca.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, Sales outlet (Pacific), 625 Robson Street, Vancouver, British Columbia V6B 5J3. Tel: (604) 666-0271; Fax: (604) 666-1337; E-mail: gscvan@gsc.nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, Distribution Centre, GSC-Québec, 490, rue de la Couronne, Québec, Quebec G1K 9A9. Tel: (418) 654-2677; Fax: (418) 654-2660; E-mail: cgcq_librairie@nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/offices_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, Sales outlet (Calgary), 3303-33rd Street, N.W., Calgary, Alberta T2L 2A7. Tel: (403) 292-7030; Fax: (403) 299-3542; E-mail: gsc_calgary@gsc.nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Bookstore, 601 Booth Street , Ottawa K1A 0E8. Tel: 1-888-252-4301 or (613) 995-4342; Fax: (613) 943-0646; E-mail: gsc_bookstore@gsc.nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore/index_e.php.

    $11.45 per copy (Canada).
    $14.90 per copy (Other countries).

    Catalogue Number M48-2114AE
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Santé Canada

  • Cadre de planification concertée des ressources humaines en santé [à] l’échelle pancanadienne, Élaboré par le Sous-comité de planification des ressources humaines en santé du Comité consultatif sur la prestation des soins de santé et les ressources humaines (CCPSSRH). Ottawa, Septembre 2005, révision de mars 2007. 34p. (864 Ko). Figures, références. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    le n° de catalogue (H14-11/2007) et l'ISBN (978-0-662-05117-6) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l'édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H14-11/2007F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/hc-sc/H14-11-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H14-11/2007F-PDF

  • A framework for collaborative pan-Canadian health human resources planning, [developed by] Federal/Provincial/Territorial Advisory Committee on Health Delivery and Human Resources (ACHDHR). Ottawa, September 2005, revised March 2007. 34p. (832 KB). Figs., references. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (H14-11/2007) and ISBN (978-0-662-05117-6) of the bilingual print edition have been incorrectly copied in the PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H14-11/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/hc-sc/H14-11-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number H14-11/2007E-PDF

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa.
    RD2007-11. --Antimicrobien Ucarcide 250 GLUTARALDÉHYDE. Le 30 novembre 2007. 15p. Références. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordonnatrice des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/francais/main/contact-f.html.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-07690-2
    Numéro de catalogue H113-25/2007-11F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Projet de décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.
    PRVD2007-16. --Diazinon. Le 10 décembre 2007. 53p. Tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Coordonnatrice des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/francais/main/contact-f.html.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-07748-0
    Numéro de catalogue H113-27/2007-16F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Direction générale de la politique de la santé

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

  • Info source, Loi sur la protection des renseignements personnels et Loi sur l'accés à l'information. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1187-1741 Gros charactères.

    «Le présent bulletin Info Source, mis à jour annuellement, renferme des tableaux statistiques indiquant le nombre de demandes d'accès à l'information et renseignements personnels que reçoivent les organismes du gouvernement du Canada, ainsi que les statistiques cumulatives depuis 1983.»--Page 1, Bulletin n° 29.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, Centre de distribution, L'Esplanade Laurier, tour Ouest, 300, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 0R5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518; Courriel: services-publications@tbs-sct.gc.ca; URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/common/contact_f.asp#publications.

    URL: http://infosource.gc.ca/Info_5/bulletin-f.html

    N° 30, décembre 2007. Texte français, 169p. Références, tableaux.

    Titre additionnel (dans la publication): Info source, Loi sur l'accés à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels, bulletin.

    «Le présent répertoire est imprimé en gros caractères afin d'en améliorer la lisibilité pour les personnes qui éprouvent des difficultés visuelle.»--Page 1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05382-8
    Numéro de catalogue BT51-3/10-2-2007
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2008 n° 1, le 4 janvier 2008. 26p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2008-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Tribunal de dotation de la fonction publique

  • Tribunal de la dotation de la fonction publique - 2006-2007 rapport annuel: comprendre nos buts. Ottawa, c2007. Texte français, iii, 32p. Graphique, ill., photographies. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    «... deuxième rapport annuel du Tribunal de la dotation de la fonction publique pour la période du 1er avril 2006 au 31 mars 2007.»--Page [i].

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Tribunal de dotation de la fonction publique, 240, rue Sparks, 6e étage ouest, Ottawa K1A 0A5 . Téléphone: 613-949-6516 ou 1-866-637-4491 ; Télécopieur: 613-949-6551; Courriel: Info@psst-tdfp.gc.ca ; URL: http://www.psst-tdfp.gc.ca/article.asp?id=2618.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-69994-1
    Numéro de catalogue SQ1-2007
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Tribunal de la dotation de la fonction publique - 2006-2007 rapport annuel: comprendre nos buts. Ottawa, c2007. 33p. (469 Ko). Graphique, ill., photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SQ1-2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/psst-tdfp/SQ1-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-09871-3
    Numéro de catalogue SQ1-2007F-PDF

  • Public Service Staffing Tribunal - 2006-2007 annual report: understanding our goals. Ottawa, c2007. 33p. (471 KB). Graph, illus., photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number SQ1-2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/psst-tdfp/SQ1-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46571-3
    Catalogue Number SQ1-2007E-PDF


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Recensements

  • Guide de référence pour la mobilité et la migration, Recensement de 2006. Édition préliminaire. Ottawa, [Date de parution : 9 janvier 2008]. (Disponible sur le site Web de Statistique Canada). Figures. HTML.
    Électronique.


    URL: http://www12.statcan.ca/francais/census06/reference/reportsandguides/mobility.cfm


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-09730-3
    Numéro de catalogue CS97-556/2006F-HTML

  • Mobility and migration reference guide, 2006 Census. Preliminary edition. Ottawa, [Release date: January 9, 2008]. (Accessible on Statistics Canada website). Figs. HTML.
    Electronic.


    URL: http://www12.statcan.ca/english/census06/reference/reportsandguides/mobility.cfm


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46421-1
    Catalogue Number CS97-556/2006E-HTML

  • Guide de référence sur le lieu de naissance, le statut des générations, la citoyenneté et l'immigration, Recensement de 2006. Ottawa, [Date de parution : 9 janvier 2008]. (Disponible sur le site Web de Statistique Canada). HTML.
    Électronique.


    URL: http://www12.statcan.ca/francais/census06/reference/reportsandguides/immigration.cfm


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07717-6
    Numéro de catalogue CS97-557/2-2006F-HTML

  • Place of birth, generation status, citizenship and immigration reference guide, 2006 Census. Ottawa, [Release date: January 9, 2008]. (Accessible on Statistics Canada website). HTML.
    Electronic.


    URL: http://www12.statcan.ca/english/census06/reference/reportsandguides/immigration.cfm


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-47378-7
    Catalogue Number CS97-557/2-2006E-HTML

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