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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 08-29

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08-29 (Le 18 juillet 2008)

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Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

  • Lois du Canada (2008). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 30. --Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne. Sanctionnée le 18 juin 2008, Projet de loi C-21. 2p. 28cm. Couverture souple.

    Le texte abroge l'article 67 de la Loi canadienne sur les droits de la personne et prévoit l'examen par un comité parlementaire des effets de cette abrogation au cours des cinq années suivant la date de sa sanction. Il contient également des dispositions transitoires en ce qui a trait aux autorités autochtones.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2008/30
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2008). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 31. --Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). Sanctionnée le 26 juin 2008, Projet de loi C-33. 4p. 28cm. Couverture souple.

    Le texte abroge l'article 67 de la Loi canadienne sur les droits de la personne et prévoit l'examen par un comité parlementaire des effets de cette abrogation au cours des cinq années suivant la date de sa sanction. Il contient également des dispositions transitoires en ce qui a trait aux autorités autochtones.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2008/31
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2008). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 32. --Loi portant mise en vigueur de l'accord définitif concernant la Première Nation de Tsawwassen et modifiant certaines lois en conséquence. Sanctionnée le 26 juin 2008, Projet de loi C-32. 10p. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi sur l'accord définitif concernant la Première Nation de Tsawwassen.

    Titre abrégé: Loi sur l'accord définitif concernant la Première Nation de Tsawwassen.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2008/32
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2008). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 33. --Loi exigeant l'élaboration et la mise en oeuvre d'une stratégie fédérale de développement durable et l'élaboration d'objectifs et de cibles en matière de développement durable au Canada et modifiant une autre loi en conséquence. Sanctionnée le 26 juin 2008, Projet de loi C-474. 9p. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi fédérale sur le développement durable.

    Titre abrégé: Loi fédérale sur le développement durable.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2008/33
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Sénat

  • Débats du Sénat: compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 39e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&parl=39&Ses=2

    Vol. 144, n° 73, le jeudi 26 juin 2008. p. 1668-1694, viii, [2]p.


    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue Y3-392/73F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Debates of the Senate: official report (Hansard), 2nd Session, 39th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services , Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=E&parl=39&Ses=2

  • Debates of the Senate: official report (Hansard), 2nd Session, 39th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services , Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=E&parl=39&Ses=2

    Vol. 144, No. 73, Thursday, June 26, 2008. pp. 1668-1694, viii, [2]p.


    $14.00 per copy.

    Catalogue Number Y3-392/73E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Journaux du Sénat: 2e session, 39e législature. Quotidien. L'honorable Noël A. Kinsella, Président. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Journals.asp?Language=F&parl=39&Ses=2

    N° 73, le jeudi 26 juin 2008. p. 1394-1408, xviip.


    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue Y4-392/73
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.
    N° 74, le mardi 16 septembre 2008. 36p.


    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue Y5-392/74
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Projets de loi

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56-57 Élizabeth II, 2007-2008. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    S-239. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (affectation à l'étranger), L'honorable sénateur Carstairs, C.P. Ottawa, Première lecture le 12 juin 2008. [1], 1ap. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB392-239/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56-57 Élizabeth II, 2007-2008. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    S-240. --Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), L'honorable sénateur Banks. Ottawa, Première lecture le 12 juin 2008. 3, 2ap. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB392-240/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56-57 Élizabeth II, 2007-2008. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    S-241. --Loi modifiant la Loi sur Investissement Canada (investissements étrangers), L'honorable sénateur Hervieux-Payette. Ottawa, Première lecture le 17 juin 2008. 14, 3ap. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB392-241/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56-57 Élizabeth II, 2007-2008. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    S-242. --Loi modifiant la Loi sur les télécommunications (agence de protection des consommateurs des services de télécommunication), L'honorable sénateur Oliver. Ottawa, Première lecture le 18 juin 2008. 3, 1ap. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB392-242/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 39e législature, 56-57 Élizabeth II, 2007-2008. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    S-243. --Loi concernant le poste de commissaire à l'environnement et au développement durable, L'honorable sénateur McCoy. Ottawa, Première lecture le 26 juin 2008. 14, 4ap. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi sur le commissaire à l'environnement et au développement durable.

    Titre abrégé: Loi sur le commissaire à l'environnement et au développement durable.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB392-243/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Comités

  • Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Président: L'honorable W. David Angus. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=2&comm_id=3

    Dixième et onzième réunions concernant: Le projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu, notamment en ce qui concerne les entités de placement étrangères et les fiducies non-résidentes ainsi que l'expression bijuridique de certaines dispositions de cette loi, et des lois connexes.
    Fascicule n° 19, le mercredi 14 mai 2008, le jeudi 15 mai 2008. 61p.

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC11-392/1-19
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Président: L'honorable W. David Angus. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=2&comm_id=3

    Douzième et treizième réunions concernant: Le projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu, notamment en ce qui concerne les entités de placement étrangères et les fiducies non-résidentes ainsi que l'expression bijuridique de certaines dispositions de cette loi, et des lois connexes.
    Fascicule n° 20, le mercredi 28 mai 2008, le jeudi 29 mai 2008. 83p.

    18,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC11-392/1-20
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Président: L'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=2&comm_id=8

    Quatrième, cinquième et sixième réunions concernant: L'étude sur l'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes.
    Fascicule n° 8, le mardi 29 avril 2008, le mardi 6 mai 2008, le mercredi 7 mai 2008. 99p.

    Y compris: Le sixième rapport du comité (Le budget pour étude spéciale 2008-2009 la Chine, l'Inde et la Russie).

    20,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-392/1-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité spécial sur l'antiterrorisme, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Président: L'honorable David P. Smith. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=2&comm_id=597

    Quatrième réunion concernant: L'étude des certificats de sécurité, dans le cadre du dispositif canadien de lutte contre le terrorisme.
    Fascicule n° 7, le lundi 2 juin 2008. 38p.

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC2-392/1-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité spécial sur le vieillissement, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=2&comm_id=600

    Dixième, onzième et douzième réunions concernant: L'étude spéciale sur le vieillissement.
    Fascicule n° 6, le lundi 14 avril 2008, le lundi 28 avril 2008, le lundi 5 mai 2008. 109, [1]p.

    Y compris: le quatrième rapport du comité (Le budget 2008-2009).

    21,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC2-392/3-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité spécial sur le vieillissement, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=2&comm_id=600

    Treizième et quatorzième réunions concernant: L'étude spéciale sur le vieillissement.
    Fascicule n° 7, le vendredi 9 mai 2008. 110, [1]p.

    21,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC2-392/3-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité spécial sur le vieillissement, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=2&comm_id=600

    Quinzième et seizième réunions concernant: L'étude spéciale sur le vieillissement.
    Fascicule n° 8, le lundi 12 mai 2008. 84, [1]p.

    18,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC2-392/3-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité spécial sur le vieillissement, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=39&Ses=2&comm_id=600

    Dix-septième et dix-huitième réunions concernant: L'étude spéciale sur le vieillissement.
    Fascicule n° 9, le mardi 13 mai 2008. 75, [1]p.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC2-392/3-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense. Sous-comité des anciens combattants, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Président: L'honorable Michael A. Meighen. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1&comm_id=79

    Huitième et neuvième réunions concernant: L'étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada.
    Fascicule n° 5, le mercredi 30 avril 2008, le mercredi 7 mai 2008. 54p. Figures.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC33-392/2-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Sénat et Chambre des communes

  • Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Coprésidents: L'honorable sénateur J. Trevor Eyton, Derek Lee, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://cmte.parl.gc.ca/cmte/committeehome.aspx?lang=2&parlses=392&jnt=1&selid=e1_&com=0

    Cinquième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, ch. S-22.
    Fascicule n° 5, le jeudi 28 février 2008. En pagination multiple.

    33,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-392/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Coprésidents: L'honorable sénateur J. Trevor Eyton, Derek Lee, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://cmte.parl.gc.ca/cmte/committeehome.aspx?lang=2&parlses=392&jnt=1&selid=e1_&com=0

    Sixième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, ch. S-22.
    Fascicule n° 6, le jeudi 13 mars 2008. En pagination multiple.

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-392/1-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Coprésidents: L'honorable sénateur J. Trevor Eyton, Derek Lee, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://cmte.parl.gc.ca/cmte/committeehome.aspx?lang=2&parlses=392&jnt=1&selid=e1_&com=0

    Septième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, ch. S-22.
    Fascicule n° 7, le jeudi 3 avril 2008. En pagination multiple.

    36,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-392/1-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Coprésidents: L'honorable sénateur J. Trevor Eyton, Derek Lee, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://cmte.parl.gc.ca/cmte/committeehome.aspx?lang=2&parlses=392&jnt=1&selid=e1_&com=0

    Huitième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, ch. S-22.
    Fascicule n° 8, le jeudi 17 avril 2008. En pagination multiple.

    33,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-392/1-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation, 2e session, 39e législature, 2007-2008. Coprésidents: L'honorable sénateur J. Trevor Eyton, Derek Lee, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    URL: http://cmte.parl.gc.ca/cmte/committeehome.aspx?lang=2&parlses=392&jnt=1&selid=e1_&com=0

    Neuvième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, ch. S-22.
    Fascicule n° 9, le jeudi 1er mai 2008. En pagination multiple.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-392/1-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

  • La démographie des Indiens inscrits: projections de la population, des ménages et des familles, 2004-2029. Ottawa, [2007]. 1 feuille pliée (texte français, [4p.]). Figures, graphiques, photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue. (QS-7086-000-BB-A1)

    Renseignements pour la commande: Affaires indiennes et du Nord, Publications et renseignements au public, Pièce 1415, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 (sans-frais); ATS: 1-866-553-0554 (sans-frais) ; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/cnt/index_f.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-49807-0
    Numéro de catalogue R2-457/2007
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La démographie des Indiens inscrits: projections de la population, des ménages et des familles, 2004-2029. Ottawa, 2007. 1p. (547 Ko). Figures, graphiques, photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (R2-457/2007) et l’ISBN (978-0-662-49807-0) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R2-457/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/inac-ainc/R2-457-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-73400-0
    Numéro de catalogue R2-457/2007F-PDF

  • Registered Indian demography: population, household and family projections, 2004-2029. Ottawa, 2007. 1p. (539 KB). Figs., graphs, photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (R2-457/2007) and ISBN (978-0-662-49807-0) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


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    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-44999-7
    Catalogue Number R2-457/2007E-PDF

Agence de santé publique du Canada

Centre de prévention et de contrôle des maladies chroniques

  • Des cadres sains pour les jeunes du Canada - [sommaire]. Ottawa, [2008]. Texte français, 8p. Graphiques. 25cm. Couverture souple. Bilingue. (4950) Matériel d'accompagnement: 1 CD-ROM.

    «Le présent livret, ... contient un CD sur lequel on trouve la version intégrale du rapport.»--Verso de la couverture.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Centre de distribution de Santé Canada, 0900C2 Édifice Brooke Claxton, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (Canada seulement) ou (613) 954-5995 ou (613) 957-2991 (Renseignements publics); Télécopieur: (613) 941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs_f.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05126-8
    Numéro de catalogue HP35-6/2007-1
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Des cadres sains pour les jeunes du Canada - [sommaire]. Ottawa, [2008]. 8p. (199 Ko). Graphiques. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP35-6/2007-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/phac-aspc/HP35-6-2007-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07336-9
    Numéro de catalogue HP35-6/2007-1F-PDF

  • Healthy settings for young people in Canada - [summary]. Ottawa, [2008]. 8p. (266 KB). Graphs. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number HP35-6/2007-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/phac-aspc/HP35-6-2007-1E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46969-8
    Catalogue Number HP35-6/2007-1E-PDF

Centre de prévention et de contrôle des maladies infectieuses

Division du vieillissement et des aînés

Agence des services frontaliers du Canada

  • Cadre de travail pour l'Initiative d'interface à guichet unique: solutions de commerce électronique et partenariats visant à faciliter un commerce sécuritaire. Ottawa, c2008. Texte français, 22p. Glossaire. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence des services frontaliers du Canada, Téléphone: 1-800-959-2221 (Canada seulement); TTY: 1-800-665-0354 (Canada seulement) ou (204) 983-3500 ou (506) 636-5064; URL: http://www.cbsa-asfc.gc.ca/cgi-bin/puborder.cgi?lang=fr.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05802-1
    Numéro de catalogue PS38-6/2008
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cadre de travail pour l’Initiative d’interface à guichet unique: solutions de commerce électronique et partenariats visant à faciliter un commerce sécuritaire. Ottawa, c2008. 27p. (286 Ko). Glossaire. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (PS38-6/2008) et l’ISBN (978-0-662-05802-1) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


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    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-04188-7
    Numéro de catalogue PS38-6/2008F-PDF

  • Single window framework: e-commerce solutions and partnerships to facilitate secure trade. Ottawa, c2008. 24p. (288 KB). Glossary. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (PS38-6/2008) and ISBN (978-0-662-05802-1) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


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    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-48937-5
    Catalogue Number PS38-6/2008E-PDF

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale de recherche

Banque du Canada

Conseil canadien de la santé

  • Relancer la réforme: renouvellement des soins de santé au Canada, 2003-2008 : sommaire. Toronto, Juin 2008. 1 feuille pliée ([3]p.). Ill. en couleur. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil canadien de la santé, 90, avenue Eglinton Est, Bureau 900, Toronto (Ontario) M4P 2Y3. Téléphone: (416) 481-7397 (Renseignements généraux) ; Télécopieur: (416) 481-1381 ; Courriel: information@conseilcanadiendelasante.ca; URL: http://www.healthcouncilcanada.ca/fr/index.php?option=com_content&task=view&id=19&Itemid=27.


    Gratuit. (Distribué aux bibliothèques de dépôt avec H174-15/1-2008F).

    Numéro de catalogue H174-15/1-2008F
    Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rekindling reform: health care renewal in Canada, 2003-2008 : summary. Toronto, June 2008. 1 folded sheet ([3]p.). Coloured illus., graphs. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Health Council of Canada, Suite 900, 90 Eglinton Avenue East, Toronto, Ontario M4P 2Y3. Tel: (416) 481-7397 (General Inquiries) ; Fax: (416) 481-1381; E-mail: information@healthcouncilcanada.ca; URL: http://www.healthcouncilcanada.ca/en/index.php?option=com_content&task=view&id=25&Itemid=27.


    Free. (Distributed to depositories with H174-15/1-2008E).

    Catalogue Number H174-15/1-2008E
    Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Relancer la réforme: renouvellement des soins de santé au Canada, 2003-2008 : sommaire. Toronto, Juin 2008. 6p. (357 Ko). Ill. en couleur. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H174-15/1-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/hc-sc/H174-15-1-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H174-15/1-2008F-PDF

  • Rekindling reform: health care renewal in Canada, 2003-2008 : summary. Toronto, June 2008. 6p. (361 Kb). Coloured illus. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H174-15/1-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/hc-sc/H174-15-1-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number H174-15/1-2008E-PDF

  • Relancer la réforme: renouvellement des soins de santé au Canada, 2003-2008. Toronto, Juin 2008. 40p. Graphiques, ill. en couleur, photographies, références. 28cm. Couverture souple. Matériel d'accompagnement: Comprend un encart: "Relancer la réforme - sommaire".

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil canadien de la santé, 90, avenue Eglinton Est, Bureau 900, Toronto (Ontario) M4P 2Y3. Téléphone: (416) 481-7397 (Renseignements généraux) ; Télécopieur: (416) 481-1381 ; Courriel: information@conseilcanadiendelasante.ca; URL: http://www.healthcouncilcanada.ca/fr/index.php?option=com_content&task=view&id=19&Itemid=27.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-897463-27-7
    Numéro de catalogue H174-15/2008F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rekindling reform: health care renewal in Canada, 2003-2008. Toronto, June 2008. 40p. Coloured illus., graphs, photographs, references. 28cm. Softcover. Accompanying material: Includes an insert: "Rekindling reform - summary".

    Order Information for Non-depositories: Health Council of Canada, Suite 900, 90 Eglinton Avenue East, Toronto, Ontario M4P 2Y3. Tel: (416) 481-7397 (General Inquiries) ; Fax: (416) 481-1381; E-mail: information@healthcouncilcanada.ca; URL: http://www.healthcouncilcanada.ca/en/index.php?option=com_content&task=view&id=25&Itemid=27.


    Free.

    ISBN 978-1-897463-26-0
    Catalogue Number H174-15/2008E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Relancer la réforme: renouvellement des soins de santé au Canada, 2003-2008. Toronto, Juin 2008. 44. (2572 Ko). Graphiques, ill. en couleur, photographies, références. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H174-15/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/hc-sc/H174-15-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H174-15/2008F-PDF

  • Rekindling reform: health care renewal in Canada, 2003-2008. Toronto, June 2008. 44p. (2573 KB). Coloured illus., graphs, photographs, references. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H174-15/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/hc-sc/H174-15-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number H174-15/2008E-PDF

Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis publics, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/dno.htm

    Vol. 23, n° 7. 1 vol. (non-paginé).


    26,75 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue BC91-12/23-7
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis publics, circulaires et communiqués en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/dno.htm

    Vol. 16, n° 7. 1 vol. (non-paginé).


    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-13/16-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

Institut national de la recherche sur les eaux

  • La recherche, fondement de décisions prises pour le bénéfice des Canadiens: fiches d'information. Irrégulier. Burlington (Ontario). Bilingue.

    Une chemise contenant une feuille de couverture et 11 feuilles de renseignements (cataloguées séparément).

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante:
    Institut national de recherche sur les eaux
    Environnement Canada
    867, chemin Lakeshore, C.P. 5050
    Burlington (Ontario) L7R 4A6
    Courriel : nwriscience.liaison@ec.gc.ca.

    --Protection de l'environnement contre les pluies acides.[2005]. 1 feuille pliée (texte français, [3]p.). Photographies. 28cm. Dépliant.

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante:
    Institut national de recherche sur les eaux
    Environnement Canada
    867, chemin Lakeshore, C.P. 5050
    Burlington (Ontario) L7R 4A6
    Courriel : nwriscience.liaison@ec.gc.ca.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue En13-3/1
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La recherche, fondement de décisions prises pour le bénéfice des Canadiens: fiches d'information. Irrégulier. Burlington (Ontario). Bilingue.

    Une chemise contenant une feuille de couverture et 11 feuilles de renseignements (cataloguées séparément).

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante:
    Institut national de recherche sur les eaux
    Environnement Canada
    867, chemin Lakeshore, C.P. 5050
    Burlington (Ontario) L7R 4A6
    Courriel : nwriscience.liaison@ec.gc.ca.

    --Le delta Paix-Athabasca a besoin d'eau.[2005]. 1 feuille pliée (texte français, [3]p.). Photographies. 28cm. Dépliant.

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante :
    Institut national de recherche sur les eaux
    Environnement Canada
    867, chemin Lakeshore, C.P. 5050
    Burlington (Ontario) L7R 4A6
    Courriel : nwriscience.liaison@ec.gc.ca.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue En13-3/10
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La recherche, fondement de décisions prises pour le bénéfice des Canadiens: fiches d'information. Irrégulier. Burlington (Ontario). Bilingue.

    Une chemise contenant une feuille de couverture et 11 feuilles de renseignements (cataloguées séparément).

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante:
    Institut national de recherche sur les eaux
    Environnement Canada
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    Courriel : nwriscience.liaison@ec.gc.ca.

    --Technologie d'assainissement des sédiments.[2005]. 1 feuille pliée (texte français, [3]p.). Photographies. 28cm. Dépliant.

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante :
    Institut national de recherche sur les eaux
    Environnement Canada
    867, chemin Lakeshore, C.P. 5050
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    Gratuit.

    Numéro de catalogue En13-3/11
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La recherche, fondement de décisions prises pour le bénéfice des Canadiens: fiches d'information. Irrégulier. Burlington (Ontario). Bilingue.

    Une chemise contenant une feuille de couverture et 11 feuilles de renseignements (cataloguées séparément).

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante:
    Institut national de recherche sur les eaux
    Environnement Canada
    867, chemin Lakeshore, C.P. 5050
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    Courriel : nwriscience.liaison@ec.gc.ca.

    --Les éléments nutritifs et l'environnement canadien.[2005]. 1 feuille pliée (texte français, [3]p.). Photographies. 28cm. Dépliant.

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante :
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    Numéro de catalogue En13-3/2
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La recherche, fondement de décisions prises pour le bénéfice des Canadiens: fiches d'information. Irrégulier. Burlington (Ontario). Bilingue.

    Une chemise contenant une feuille de couverture et 11 feuilles de renseignements (cataloguées séparément).

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante:
    Institut national de recherche sur les eaux
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    --Pesticides:le tributylétain (TBT). [2005]. 1 feuille pliée (texte français, [3]p.). Photographies. 28cm. Dépliant.

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante:
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    Numéro de catalogue En13-3/3
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La recherche, fondement de décisions prises pour le bénéfice des Canadiens: fiches d'information. Irrégulier. Burlington (Ontario). Bilingue.

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    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante:
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    --Polluants organiques persistants:la Convention de Stockholm. [2005]. 1 feuille pliée (texte français, [3]p.). Photographies. 28cm. Dépliant.

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    Numéro de catalogue En13-3/4
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  • La recherche, fondement de décisions prises pour le bénéfice des Canadiens: fiches d'information. Irrégulier. Burlington (Ontario). Bilingue.

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    --Égouttement des routes:sécurité du public, compétitivité et amélioration de la durabilité environnementale. [2005]. 1 feuille pliée (texte français, [3]p.). Photographies. 28cm. Dépliant.

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    Numéro de catalogue En13-3/5
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  • La recherche, fondement de décisions prises pour le bénéfice des Canadiens: fiches d'information. Irrégulier. Burlington (Ontario). Bilingue.

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    --Goût et odeur de l'eau potable.[2005]. 1 feuille pliée (texte français, [3]p.). Photographies. 28cm. Dépliant.

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    Numéro de catalogue En13-3/6
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    --Produits pharmaceutiques dans l'environnement:une nouvelle menace? [2005]. 1 feuille pliée (texte français, [3]p.). Photographies. 28cm. Dépliant.

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    Numéro de catalogue En13-3/7
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    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La recherche, fondement de décisions prises pour le bénéfice des Canadiens: fiches d'information. Irrégulier. Burlington (Ontario). Bilingue.

    Une chemise contenant une feuille de couverture et 11 feuilles de renseignements (cataloguées séparément).

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante:
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    Courriel : nwriscience.liaison@ec.gc.ca.

    --Moules zébrées, éléments nutritifs et la «zone morte»:la question des Grands Lacs. [2005]. 1 feuille pliée (texte français, [3]p.). Photographies. 28cm. Dépliant.

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante :
    Institut national de recherche sur les eaux
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    Courriel : nwriscience.liaison@ec.gc.ca.


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    Numéro de catalogue En13-3/8
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La recherche, fondement de décisions prises pour le bénéfice des Canadiens: fiches d'information. Irrégulier. Burlington (Ontario). Bilingue.

    Une chemise contenant une feuille de couverture et 11 feuilles de renseignements (cataloguées séparément).

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante:
    Institut national de recherche sur les eaux
    Environnement Canada
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    Burlington (Ontario) L7R 4A6
    Courriel : nwriscience.liaison@ec.gc.ca.

    --Substances chimiques ignifuges:une source de préoccupation environnementale. [2005]. 1 feuille pliée (texte français, [3]p.). Photographies. 28cm. Dépliant.

    Pour obtenir des renseignements généraux sur les programmes, les services et les publications de l’INRE, communiquez avec la Direction de la liaison scientifique à l’adresse suivante :
    Institut national de recherche sur les eaux
    Environnement Canada
    867, chemin Lakeshore, C.P. 5050
    Burlington (Ontario) L7R 4A6
    Courriel : nwriscience.liaison@ec.gc.ca.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue En13-3/9
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 142, n° 28, le samedi 12 juillet 2008. p. 2147-2190. Index.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/142-28
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 142, n° 28, le samedi 12 juillet 2008. 47p. (528 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/142-28-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/canadagazette/SP2-1-142-28.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/142-28-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 142, n° 14, le mercredi 9 juillet 2008. p. [1625]-1715, ivp. Index, tableaux.


    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-2/142-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 142, n° 14, le mercredi 9 juillet 2008. 96p. (986 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/142-14-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/canadagazette/SP2-2-142-14.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/142-14-PDF

Industrie Canada

  • Foncer pour gagner: rapport final - sommaire, Préparé par le Groupe d'étude sur les politiques en matière de concurrence. Ottawa, Juin 2008. Texte français, 28p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (60481)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05806-9
    Numéro de catalogue Iu173-1/2008-1
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Foncer pour gagner: rapport final - sommaire, Préparé par le Groupe d'étude sur les politiques en matière de concurrence. Ottawa, Juin 2008. 32p. (426 Ko). Adobe Acrobat. (60481)
    Électronique.

    Le n° de catalogue (Iu173-1/2008-1) et l’ISBN (978-0-662-05806-9) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu173-1/2008-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/ic/Iu173-1-2008-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-04432-1
    Numéro de catalogue Iu173-1/2008-1F-PDF

  • Compete to win: final report, June 2008 - executive summary, Issued by the Competition Policy Review Panel. Ottawa, June 2008. 28p. (343 KB). Adobe Acrobat. (60481)
    Electronic.

    The catalogue number (Iu173-1/2008-1) and ISBN (978-0-662-05806-9) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu173-1/2008-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/ic/Iu173-1-2008-1E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-10187-3
    Catalogue Number Iu173-1/2008-1E-PDF

  • Foncer pour gagner: rapport final, Préparé par le Groupe d'étude sur les politiques en matière de concurrence. Ottawa, Juin 2008. vii, 153p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. (60481)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-04212-9
    Numéro de catalogue Iu173-1/2008F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Compete to win: final report, Issued by the Competition Policy Review Panel. Ottawa, June 2008. vi, 134p. Graphs, references, tables. 28cm. Softcover. (60481)

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services , Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or (613) 941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (613) 954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm#1.


    Free.

    ISBN 978-0-662-48961-0
    Catalogue Number Iu173-1/2008E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Foncer pour gagner: rapport final, Préparé par le Groupe d'étude sur les politiques en matière de concurrence. Ottawa, Juin 2008. 160p. (1000 Ko). Graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat. (60481)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu173-1/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/ic/Iu173-1-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-04213-6
    Numéro de catalogue Iu173-1/2008F-PDF

  • Compete to win: final report, Issued by the Competition Policy Review Panel. Ottawa, June 2008. 140p. (851 KB). Graphs, references, tables. Adobe Acrobat. (60481)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu173-1/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/ic/Iu173-1-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-48962-7
    Catalogue Number Iu173-1/2008E-PDF

Commission canadienne du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Justice Canada

  • Tableau des lois d'intérêt public et des ministres responsables. Trois fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1704-6998

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://lois.justice.gc.ca/fr/publois/index.html

    Vol. 15, n° 2008-1, à jour au 30 avril 2008. Texte français, 462p.


    59,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.

    Numéro de catalogue J12-1/2008-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Office national de l'énergie

  • Exportations et importations de gaz naturel. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Disponible également en format MS-Excel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: (403) 299-3562 ou 1-800-899-1265 ; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/hm-fra.html.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/sttstc-fra.html

    Avril 2008. 37p. Graphiques, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-7/2008-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Parcs Canada

Groupe du rendement, de la vérification et de l'examen

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    --Vérification des principaux processus financiers à l'unité de gestion du Saguenay -- Saint-Laurent:rapport final. 2005. Texte français, 26p. Tableau. 28cm. Cerlox.


    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/agen/courriel-email_f.asp.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue R60-3/2-25-2005
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Vérification des principaux processus financiers à l'unité de gestion du Saguenay--Saint-Laurent:rapport final. 2005. 26p. (222 Ko). Tableau. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R60-3/2-25-2005F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/pc/R60-3-2-25-2005F.pdf


    Gratuit.

    Numéro de catalogue R60-3/2-25-2005F-PDF

  • Audit of key financial processes. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --Audit of key financial processes at the Saguenay -- St. Lawrence Field Unit:final report. 2005. 24p. (243 KB). Table. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R60-3/2-25-2005E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/pc/R60-3-2-25-2005E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number R60-3/2-25-2005E-PDF

Pêches et Océans Canada

  • Canadian data report of hydrography and ocean sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0711-7621

    Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.

    "Requests for individual reports will be filled by the issuing establishments listed on the front cover and title page. Out of stock reports will be supplied for a fee by commercial agents".--Verso of cover.

    140. --Physical and chemical data from the Canada Basin, August 2004, by F. McLaughlin ... [et al.] Sidney, British Columbia, 2008. vi, 185p. Coloured figs., coloured maps, graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans, Science Branch, Pacific Region, Institute of Ocean Sciences, 9860 West Saanich Road, Sidney, B.C. V8L 4B2"--Cover.


    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-16/140E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian data report of hydrography and ocean sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0711-7621

    Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.

    "Requests for individual reports will be filled by the issuing establishments listed on the front cover and title page. Out of stock reports will be supplied for a fee by commercial agents".--Verso of cover.

    No. 168. --Hydrocarbon and hydrographic data from southern Hecate Strait: water and sediment samples collected in September, 2003, by F. McLaughlin ... [et al.] Sidney, British Columbia, 2008. vi, 118p. Coloured map, figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans, Science Branch, Pacific Region, Institute of Ocean Sciences, 9860 West Saanich Road, Sidney, B.C. V8L 4B2"--Cover.


    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-16/168E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457

    The department of Fisheries and Oceans maintains a limited distribution list for free copies for Canadian libraries that need a complete collection of the series.

    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    2797. --Exploratory correlation analysis of multi-site summer temperature and flow data in the Fraser River Basin, by M.J. Hague, D.A. Patterson, and J.S. Macdonald. Burnaby, British Columbia, c2008. viii, 60p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Co-operative Resource Management Institute, School of Resource and Environmental Management, Simon Fraser University, Burnaby, BC, V5A 1S6". - Cover.


    Order Information: Fisheries and Oceans Canada, Communication Branch, 200 Kent Street, 13th Floor, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 993-0999 or TDD: (613) 941-6517; Fax: (613) 990-1866; E-mail: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/Contact_e.htm.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-6/2797E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457

    The department of Fisheries and Oceans maintains a limited distribution list for free copies for Canadian libraries that need a complete collection of the series.

    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    2800. --Energetics related to upstream migration of Atlantic salmon in vertical slot fishways, by E.C. Enders ... [et al.]. St. John's, 2008. v, 22p. Figs., graphs, maps, photographs, references, tables. 28cm. Spiral binding.

    "Science Branch, Fisheries and Oceans Canada, P.O. Box 5667, St. John's, NL, A1C 5X1"--Cover.


    Order Information: Fisheries and Oceans Canada, Communication Branch, 200 Kent Street, 13th Floor, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 993-0999 or TDD: (613) 941-6517; Fax: (613) 990-1866; E-mail: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/Contact_e.htm.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-6/2800E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457

    The department of Fisheries and Oceans maintains a limited distribution list for free copies for Canadian libraries that need a complete collection of the series.

    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    2801. --Adenosine triphosphate (ATP) and protein data in some species of deep-sea corals in Newfoundland and Labrador region (northwest Atlantic Ocean), by D. Hamoutene ... [et al.]. St. John's, 2008. iv, 18p. Coloured map, figs. (some coloured), graphs, references, tables. 28cm. Spiral binding.

    "Science Branch, Fisheries and Oceans Canada, P.O. Box 5667, St. John's, NL, A1C 5X1"--Cover.


    Order Information: Fisheries and Oceans Canada, Communication Branch, 200 Kent Street, 13th Floor, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Tel: (613) 993-0999 or TDD: (613) 941-6517; Fax: (613) 990-1866; E-mail: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/Contact_e.htm.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-6/2801E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Garde côtière canadienne

  • Garde côtière canadienne - Plan stratégique des ressources humaines 2008-2011. 1ère éd.. Ottawa, Juin 2008. Texte français, 32p. Graphiques, organigramme, photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Plan stratégique des ressources humaines 2008-2011 de la GCC.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Direction des communications, 200, rue Kent, 13e étage, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999 ou (613) 941-6517 (ATS); Télécopieur: (613) 990-1866; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/contact_f.htm#2.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05715-4
    Numéro de catalogue Fs154-12/2008
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources humaines et Développement social Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

  • Note d'impact. Irrégulier. Publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique. Fredericton. Bilingue.
    N° 46. --La lutte contre le diprion du sapin, Publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique. Fredericton, c2008. Texte français, 2p. Photographies. 28cm. Dépliant.


    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Centre de foresterie de l'Atlantique, C.P. 4000, Fredericton (Nouveau-Brunswick) E3B 5P7. Téléphone: (506) 452-3500; Télécopieur: (506) 452-3525; URL: http://www.nrcan.gc.ca/cfs-scf/national/co_f.html.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue Fo103-3/46-2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Note d'impact. Irrégulier. Publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique. Fredericton. Électronique.

    URL: http://www.atl.cfs.nrcan.gc.ca/index-f/what-f/publications-f/afcpublications-f/making_a_difference-f.html

    N° 46. --La lutte contre le diprion du sapin, Publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique. Fredericton, c2008. 2p. (1431 Ko). Photographies. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo103-3/46-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/nrcan/Fo103-3-46-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Fo103-3/46-2008F-PDF

  • Impact note. Irregular. Issued by the Atlantic Forestry Centre. Fredericton. Electronic.

    URL: http://www.atl.cfs.nrcan.gc.ca/index-e/what-e/publications-e/afcpublications-e/making_a_difference-e.html

    No. 46. --Controlling the balsam fir sawfly, Issued by the Atlantic Forestry Centre. Fredericton, c2008. 2p. (2084 KB). Photographs. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fo103-3/46-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/nrcan/Fo103-3-46-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fo103-3/46-2008E-PDF

  • Mountain Pine Beetle Initiative working paper. Issued by Pacific Forestry Centre. Victoria, British Columbia. (Résumés en français.) Electronic.
    2007-05. --Integrating silvicultural control of mountain pine beetle with wildlife and sustainable forest management objectives, [by] Ann Chan-McLeod. 2007. 36p. (905 Kb). Figs., references, tables. Adobe Acrobat.


    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fo143-3/2007-5E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/nrcan/Fo143-3-2007-5E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fo143-3/2007-5E-PDF

Santé Canada

Direction générale des produits de santé et des aliments

Service correctionnel Canada

  • Entre nous. Irrégulier. Publié par le Secteur des communications et de l’engagement des citoyens. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0715-285X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Service correctionnel Canada, Entre Nous / Let's talk, 340, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P9. Téléphone: (613) 995-5364; Télécopieur: (613) 947-1184; URL: www.csc-scc.gc.ca.
    Vol. 33, n° 1, mai 2008. Texte français, 18p. Ill. en couleur, photographies.

    Numéro spécial: Sur la voie de la transformation.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue JS83-1/33-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Entre nous. Irrégulier. Publié par le Secteur des communications et de l’engagement des citoyens. Ottawa. Électronique.

    L'ISSN (0715-285X) de l'édition imprimée a été copié dans l'édition PDF.
    Vol. 33, n° 1, mai 2008. 20p. (1.51 Mo). Ill. en couleur, photographies.

    Numéro spécial: Sur la voie de la transformation.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue JS83-1/33-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/csc-scc/JS83-1-33-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue JS83-1/33-1F-PDF

  • Let's talk. Irregular. Published by the Communications and Citizen Engagement Sector. Ottawa. Electronic.

    The ISSN (0715-285X) of the print edition has been copied in the PDF edition.
    Vol. 33, No. 1, May 2008. 20p. (1.39 Mb). Coloured illus., photographs.

    Special issue: Moving towards transformation.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number JS83-1/33-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/csc-scc/JS83-1-33-1E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number JS83-1/33-1E-PDF

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Société canadienne des postes

  • Collection Canada 07: un album de timbres canadiens. Ottawa, c2007. 99, [1]p. Ill., photographies. 28cm. Couverture rigide. Bilingue.

    L'ISBN (978-0-660-63405-2) imprimé dans cette publication est incorrect.

    Renseignements pour la commande: Société canadienne des postes, Centre national de philatélie, Succursale 1, 75, rue St Ninian, Antigonish (Nouvelle-Écosse) B2G 2R8. Téléphone: 1-800-565-4362 (Canada et É.-U.) ou (902) 863-6550 (Autres pays); Télécopieur: (902) 863-6796; URL: http://www.postescanada.ca/textonly/tools/pg/manual/e05-f.asp#c003.


    56,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-63405-0
    Numéro de catalogue Po2-6/2007
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm#1.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2008 n° 28, le 11 juillet 2008. 58p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2008-28
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


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