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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 08-37

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08-37 (Le 12 septembre 2008)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 12 septembre 2008.

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 08-37 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Administration de pilotage des Laurentides Canada

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture

Banque du Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 142, n° 35, Le samedi 30 août 2008. 67p. (710 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/142-35-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/canadagazette/SP2-1-142-35.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/142-35-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 142, n° 36, Le samedi 6 septembre 2008. 39p. (419 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/142-36-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/canadagazette/SP2-1-142-36.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/142-36-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 142, n° 18, le mercredi 3 septembre 2008. 12p. (157 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/142-18-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/canadagazette/SP2-2-142-18.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/142-18-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 142, n° 6, le vendredi 29 août 2008. --Loi électorale du Canada - Établissement du nombre d'électeurs. Ottawa. 1p. (78 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/142-6-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/canadagazette/SP2-3-142-6.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-3/142-6-PDF

  • Gazette du Canada, partie II. Édition spéciale. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 142, n° 3, le jeudi 4 septembre 2008. --Loi sur la défense nationale - Règlement sur l'enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels (Forces canadiennes). 8p. (196 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-4/142-3-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/canadagazette/SP2-4-142-3.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-4/142-3-PDF

Industrie Canada

Direction générale de la politique de la petite entreprise

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Justice Canada

Office national de l'énergie

Pêches et Océans Canada

Sécurité publique Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de la traduction


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Bulletins

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