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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-08

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09-08 (Le 20 février 2009)

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What's New

Le projet d'intégration Web remplace l'initiative d'intégration des sites Web

À la suite des exigences du Secrétariat du Conseil du Trésor concernant les sites (Internet) Web du gouvernement du Canada de se conformer à la Normalisation des sites Internet (NSI 2.0), la direction des Éditions et Services de dépôt (ÉSD) avait identifié le besoin d'intégrer, en un seul site conforme au NSI 2.0, le site Web du Programme des services de dépôt (PSD) et celui de Publications. L'initiative d'intégration des sites Web (ISW) a été amorcé en 2007, avec comme objectif de jumeler information et services en un seul accès Web et d'incorporer le contenu de l'ancien site de PSD, qui n'était pas conforme au NSI 2.0, à celui de Publications.

Toutefois, en raison d'enjeux techniques et de contenu imprévisibles, nous avons décidé de ne pas mettre sur pied ce projet en 2008, mais de concentrer les ressources techniques et financières sur un seul projet, le projet d'intégration Web (PIW). Le PIW combine à la fois les activités et les efforts de l'ISW et de la NSI 2.0, en un seul projet, un site Web intégré de Publications, qui respecte les nomes NSI 2.0 et qui sera lancé en mars 2010.

Le PIW est bien amorcé, et la première phase de production est prévue pour le 12 mars 2009. D'autres détails concernant ces changements vous seront communiqués d'ici la fin février 2009. Entre-temps, le site web de PSD demeurera en usage jusqu'à ce que le site Web intégré et conforme aux normes NSI 2.0 de Publications soit lancé en 2010.

Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

  • Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 5, le mardi 3 février 2009. 29p.


    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue Y5-402/5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Projets de loi

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsother.aspx?Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsgovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    S-213. --Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (crédit d'impôt pour compensation de carbone), L'honorable sénateur Mitchell. Ottawa, Première lecture le 27 janvier 2009. 4, 4ap. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB402-213/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsother.aspx?Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsgovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    S-214. --Loi réglementant les valeurs mobilières et constituant une seule commission des valeurs mobilères pour l'ensemble du Canada, L'honorable sénateur Grafstein. Ottawa, Première lecture le 27 janvier 2009. 218p. 28cm. Polycopié.

    Titre abrégé: Loi canadienne sur les valeurs mobilières.

    Titre abrégé: Loi canadienne sur les valeurs mobilières.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    33,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB402-214/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsother.aspx?Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsgovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    S-215. --Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867 (qualification des sénateurs en matière de propriété), L'honorable sénateur Banks. Ottawa, Première lecture le 27 janvier 2009. 2, 1ap. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi constitutionnelle de 2009 (qualification des sénateurs en matière de propriété).

    Titre abrégé: Loi constitutionnelle de 2009 (qualification des sénateurs en matière de propriété).


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB402-215/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsother.aspx?Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsgovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    S-216. --Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le vérificateur général (participation du Parlement), L'honorable sénateur Banks. Ottawa, Première lecture le 27 janvier 2009. 3, 2ap. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB402-216/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsother.aspx?Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsgovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    S-217. --Loi instituant la Journée nationale de la philanthropie, L'honorable sénateur Grafstein. Ottawa, Première lecture le 27 janvier 2009. [1]p. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi sur la Journée nationale de la philanthropie.

    Titre abrégé: Loi sur la Journée nationale de la philanthropie.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB402-217/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsother.aspx?Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsgovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    S-218. --Loi modifiant la Loi sur les relations de travail au Parlement, L'honorable sénateur Joyal, C.P. Ottawa, Première lecture le 29 janvier 2009. 2, 1ap. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB402-218/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Chambre des communes

  • Journaux: 40e législature, deuxième session. Hebdomadaire. Le président de la Chambre des communes, Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N°s 1-5, du lundi 26 janvier 2009 au vendredi 30 janvier 2009. 70p.


    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X2-402/5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats de la Chambre des communes: compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    Vol. 144, n° 10, le vendredi 6 février 2009. p. 483-522, 48, [3]p.


    19,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X3-402/10F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (North America only) or 613-954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=E&Mode=1

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (North America only) or 613-954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=E&Mode=1

    Vol. 144, No. 10, Friday, February 6, 2009. p. 483-522, 48, [3]p.


    $19.00 per copy.

    Catalogue Number X3-402/10E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats de la Chambre des communes: compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    Vol. 144, n° 6, le lundi 2 février 2009. p. 191-253, [3]p.


    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X3-402/6F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (North America only) or 613-954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=E&Mode=1

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (North America only) or 613-954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=E&Mode=1

    Vol. 144, No. 6, Monday, February 2, 2009. p. 191-253, [3]p.


    $17.00 per copy.

    Catalogue Number X3-402/6E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats de la Chambre des communes: compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    Vol. 144, n° 7, le mardi 3 février 2009. p. 255-329, [3]p.


    18,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X3-402/7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (North America only) or 613-954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=E&Mode=1

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (North America only) or 613-954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=E&Mode=1

    Vol. 144, No. 7, Tuesday, February 3, 2009. p. 255-329, [3]p.


    $18.00 per copy.

    Catalogue Number X3-402/7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats de la Chambre des communes: compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    Vol. 144, n° 8, le mercredi 4 février 2009. p. 331-407, [4]p.


    18,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X3-402/8F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (North America only) or 613-954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=E&Mode=1

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (North America only) or 613-954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=E&Mode=1

    Vol. 144, No. 8, Wednesday, February 4, 2009. p. 331-407, [4]p.


    $18.00 per copy.

    Catalogue Number X3-402/8E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats de la Chambre des communes: compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    Vol. 144, n° 9, le jeudi 5 février 2009. p. 409-482, [4]p.


    18,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X3-402/9F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (North America only) or 613-954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=E&Mode=1

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (North America only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (North America only) or 613-954-5779; E-mail: publications@pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=E&Mode=1

    Vol. 144, No. 9, Thursday, February 5, 2009. p. 409-482, [4]p.


    $18.00 per copy.

    Catalogue Number X3-402/9E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 10, le vendredi 6 février 2009. 23, vp.


    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 11, le lundi 9 février 2009. 25, vp.


    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/11
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 6, le lundi 2 février 2009. 21, vp.


    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 7, le mardi 3 février 2009. 21, viip.


    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 8, le mercredi 4 février 2009. 23, viip.


    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 9, le jeudi 5 février 2009. 23, viip.


    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-268. --Loi modifiant le Code criminel (peine minimale pour les infractions de traite de personnes âgées de moins de dix-huit ans), Mme Smith. Première lecture le 29 janvier 2009. 3p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-268/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-269. --Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés (victimes de traite des personnes), Mme Jennings. Première lecture le 29 janvier 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-269/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-270. --Loi visant à modifier le nom de la circonspection électorale de Notre-Dame-de-Grâce - Lachine, Mme Jennings. Première lecture le 29 janvier 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-270/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-271. --Loi modifiant la Loi sur l'étiquette des textiles, Mme Jennings. Première lecture le 29 janvier 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-271/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-272. --Loi instituant la Journée Mathieu Da Costa, Mme Jennings. Première lecture le 29 janvier 2009. 2p. 28cm. Polycopié.

    Titre abrégé: Loi sur la Journée Mathieu Da Costa.

    Titre abrégé: Loi sur la Journée Mathieu Da Costa.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-272/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-273. --Loi modifiant la Loi sur la concurrence et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (droit de réparer), M. Masse. Première lecture le 29 janvier 2009. 3p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-273/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-274. --Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (crédit d'impôt pour dons), M. Masse. Première lecture le 29 janvier 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-274/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-275. --Loi modifiant la Loi sur les brevets (contrefaçon d'un brevet d'invention), M. Masse. Première lecture le 29 janvier 2009. 3p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-275/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-276. --Loi visant la prévention du harcèlement psychologique en milieu de travail et modifiant le Code canadien du travail, M. Masse. Première lecture le 29 janvier 2009. 16p. 28cm. Polycopié.

    Titre abrégé: Loi sur la prévention du harcèlement psychologique en milieu de travail.

    Titre abrégé: Loi sur la prévention du harcèlement psychologique en milieu de travail.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-276/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-277. --Loi constituant la Commission nationale du patrimoine halieutique et faunique et rétablissant l'Enquête sur l'importance de la nature pour les Canadiens, M. Bagnell. Première lecture le 2 février 2009. 4p. 28cm. Polycopié.

    Titre abrégé: Loi sur la Commission nationale du patrimoine halieutique et faunique.

    Titre abrégé: Loi sur la Commission nationale du patrimoine halieutique et faunique.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-277/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-278. --Loi modifiant la Loi sur l'accès à l'information (délai de réponse), M. Bagnell. Première lecture le 2 février 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-278/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-279. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (montants exclus de la rémunération), M. Allen. Première lecture le 2 février 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-279/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-280. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (droits aux prestations et conditions requises), Mme Hughes. Première lecture le 2 février 2009. 3p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-280/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-281. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (majoration de la période de prestations), Mme Hugues. Première lecture le 2 février 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-281/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-282. --Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise (aucune TPS sur les compensations des émissions de carbone), M. Murphy (Charlottetown). Première lecture le 3 février 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-282/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-8. --Loi concernant les foyers familiaux situés dans les réserves des premières nations et les droits ou intérêts matrimoniaux sur les constructions et terres situées dans ces réserves, Ministre des affaires indiennes et du Nord canadien et interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits. Première lecture le 2 février 2009. 44p. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Lloi sur les foyers familiaux situés dans les réserves et les droits ou intérêts matrimoniaux.

    Titre abrégé: Loi sur les foyers familiaux situés dans les réserves et les droits ou intérêts matrimoniaux.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-8/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-9. --Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, Ministre des transports, de l'infranstructure et des collectivités. Ottawa, Première lecture le 2 février 2009. 30, 10ap. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-9/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

  • Visions du nord: revendications territoriales au Yukon. Irrégulier. Whitehorse. 43cm. Dépliant. ISSN 1498-3753 (QS-Y153-050-FF-A1)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 (sans frais) ou ATS: 1-866-553-0554 (sans frais); Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Région du Yukon, Pièce 415C-300, rue Main , Whitehorse (Yukon) Y1A 2B5. Téléphone: (867) 667-3888 ou 1-800-661-0451; Télécopieur: (867) 667-3801; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/yt/cnts_f.html.
    Automne 2008/Hiver 2009. 4p. Photographies. (QS-Y153-110-FF-A1)


    Gratuit.

    Numéro de catalogue R12-13/2008-2F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Visions north: talking about Yukon land claims. Irregular. Whitehorse. 43cm. Pamphlet. ISSN 1496-9076 (QS-Y153-050-EE-A1)

    Incorrect ISSN (1496-9070) printed on some issues.

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, Yukon Region , Room 415C-300 Main Street, Whitehorse, Yukon Y1A 2B5. Tel: (867) 667-3888 or 1-800-661-0451; Fax: (867) 667-3801 .

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, Publications and Public Enquiries, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington Street, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Tel: 1-800-567-9604; TTY: 1-866-553-0554 ; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-eng.asp#pubenq.
    Fall 2008 / Winter 2009. 4p. Photographs. (QS-Y153-110-EE-A1)

    Incorrect ISSN (1496-9070) printed in this issue.


    Free.

    Catalogue Number R12-13/2008-2E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Pétrole et gas du Nord - bulletin. Irrégulier. Électronique.
    Vol. 17, n° 1. Décembre 2008. 1p. (55 KB).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R71-65/17-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ainc-inac/R71-65-17-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue R71-65/17-1F-PDF

  • Northern oil and gas - bulletin. Irregular. Electronic.
    Vol. 17, No. 1. December 2008. 1p. (44 KB).


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R71-65/17-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ainc-inac/R71-65-17-1E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number R71-65/17-1E-PDF

Agence canadienne de développement international

  • Intégration des enjeux environnementaux à l’ACDI: un outil d’apprentissage en ligne. 2009]. Texte français, 1 feuille pliée ([3p.]). Ill. en couleur. 22cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence canadienne de développement international, 200, promenade du Portage, Gatineau (Québec) K1A 0G4. Téléphone: 819-997-5006; ATS: 819-953-5023 ou 1-800-230-6349; ATS: 1-800-331-5018; Télécopieur: 819-953-6088; Courriel: info@acdi-cida.gc.ca; URL: http://www.acdi-cida.gc.ca/cidaweb/acdicida.nsf/Fr/Accueil.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06471-8
    Numéro de catalogue CD4-55/2009
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence canadienne d'inspection des aliments

  • Bulletin des variétés végétales. Trimestriel. Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. Ottawa. ISSN 1911-1487 (P0479f) Électronique.

    "Le Bulletin fournira aux personnes intéressées de l'information visant la protection de nouvelles variétés sous la Loi de la Protection des obtentions végétales de même que les détails concernant les demandes, incluant les descriptions des nouvelles variétés."--Page i.
    N° 70, janvier 2009. 481p. (22317 Ko). Photographies. (P0643-09)

    Le n° de catalogue (A27-13/70) et le n° ISSN (1911-1460) copiés dans cette édition PDF sont incorrects.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A27-13/70F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/inspection/A27-13-70F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue A27-13/70F-PDF

  • Plant varieties journal. Quarterly. Issued by the Plant Breeders' Rights Office. Ottawa. ISSN 1911-1479 (P0479e) Electronic.

    "The Journal will provide interested persons with information on protecting new varieties under Plant Breeders' Rights as well as details concerning applications, including the descriptions of the new varieties."--Page i.
    No. 70, January 2009. 490p. (24003 KB). Photographs. (CFIA No. P0643-09)

    Incorrect catalogue number (A27-13/70) and ISSN (1911-1460) copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A27-13/70E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/inspection/A27-13-70E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number A27-13/70E-PDF

  • Bulletin des variétés végétales. Trimestriel. Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. Ottawa. Bilingue. ISSN 1911-1460 Cédérom.

    "Le Bulletin fournira aux personnes intéressées de l'information visant la protection de nouvelles variétés sous la Loi de la Protection des obtentions végétales de même que les détails concernant les demandes, incluant les descriptions des nouvelles variétés."--Page i.

    Fait suite à l'édition imprimée (ISSN 1188-1534).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence canadienne d'inspection des aliments, Directeur du Bureau de la protection des obtentions végétales, 59, promenade Camelot, Ottawa K1A 0Y9. Téléphone: (613) 228-4552 ou (613) 221-7525; Télécopieur: (613) 228-6629; Courriel: vsisson@inspection.gc.ca; URL: http://www.inspection.gc.ca/francais/directory/offburf.shtml.
    N° 70, janvier 2009. 1 disque. (No d'ACIA : P0643-09)

    Le numéro de catalogue (A27-13/70) imprimé sur ce disque est incorrect.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue A27-13/70-MRC
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence de santé publique du Canada

  • Codes d'identification établis par l'Agence de la santé publique du Canada à des fins de sécurité. Ottawa, c2008. Trousse.

    Transmission sûre de renseignements par voie életronique.--Transmission sûre de renseignements par papier.--Autorisations de sécurité et accès à l'information.--Archivage électronique sûre de l'information.--Archivage et élimination des renseignements.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90473-3
    Numéro de catalogue HP5-77/1-2008F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Public Health Agency of Canada security identifiers. Ottawa, c2008. Kit.

    Secure transmittal of electronic information.--Secure transmittal of hardcopy information.--Secure clearance requirements and access--Secure electronic storage of information.--Storage and disposal of information.

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-eng.php.


    Free.

    ISBN 978-1-100-11471-2
    Catalogue Number HP5-77/1-2008E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La sécurité est la responsabilité de tous. Winnipeg, c2008. Texte français, 12p. Photographies. 21cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06400-8
    Numéro de catalogue HP5-77/2008
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Division du vieillissement et des aînés

  • Que faire en cas de chute. Ottawa, c2008. 1 feuille. Ill. 36cm. Affiche.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de santé publique du Canada, Division du vieillissement et des aînés, Indice d'adresse 1908A1, 200, promenade Églantine, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 613-952-7606 ou ATS : 1-800-267-1245; Télécopieur: 613-957-9938; Courriel: SeniorsPubs@phac-aspc.gc.ca; URL: http://www.phac-aspc.gc.ca/seniors-aines/index_pages/contactus_f.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90156-5
    Numéro de catalogue HP25-8/1-2008F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Les chutes - victime ou témoin, sachez comment réagir. Ottawa, c2008. 8p. Ill. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de santé publique du Canada, Division du vieillissement et des aînés, Indice d'adresse 1908A1, 200, promenade Églantine, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 613-952-7606 ou ATS : 1-800-267-1245; Télécopieur: 613-957-9938; Courriel: SeniorsPubs@phac-aspc.gc.ca; URL: http://www.phac-aspc.gc.ca/seniors-aines/index_pages/contactus_f.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90154-1
    Numéro de catalogue HP25-8/2008F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • If you fall or witness a fall, do you know what to do? Ottawa, c2008. 8p. Illus. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Health Agency of Canada, Division of Aging and Seniors, Postal Locator: 1908A1, 200 Eglantine Driveway, Ottawa K1A 0K9. Tel: 613-952-7606 or TTY: 1-800-267-1245; Fax: 613-957-9938; E-mail: SeniorsPubs@phac-aspc.gc.ca; URL: http://www.phac-aspc.gc.ca/seniors-aines/index_pages/contactus_e.htm.


    Free.

    ISBN 978-1-100-11055-4
    Catalogue Number HP25-8/2008E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Les chutes - victime ou témoin, sachez comment réagir. Ottawa, c2008. 8p. (1422 Ko). Ill. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (HP25-8/2008F) et l’ISBN (978-1-100-90154-1) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP25-8/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP25-8-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90155-8
    Numéro de catalogue HP25-8/2008F-PDF

  • If you fall or witness a fall, do you know what to do? Ottawa, c2008. 8p. (1413 KB). Illus. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (HP25-8/2008E) and ISBN (ISBN 978-1-100-11055-4) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number HP25-8/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP25-8-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11056-1
    Catalogue Number HP25-8/2008E-PDF

Banque du Canada

Bureau du Commissaire des Tribunaux de révision, Régime de pensions du Canada/Sécurité de la vieillesse

  • Tribunaux de révision du Régime de pensions du Canada et de la Sécurité de la vieillesse, rapport biennale 2002-2004. Ottawa, [2004]. Texte français, ix, 63p. Figures, glossaire, graphiques, organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Bureau du Commissaire des Tribunaux de révision, Régime de pensions du Canada/Sécurité de la vieillesse, C. P. 8250, succursale T, Ottawa K1G 5S5. Téléphone: 1-800-363-0076 (sans frais au Canada et aux États-Unis); ATS: 1-866-203-7625 (sans frais au Canada et aux États-Unis) ou 613-946-0320; Télécopieur: 1-866-263-7918 (sans frais au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-3348; Courriel: info@ocrt-bctr.gc.ca; URL: http://www.ocrt-bctr.gc.ca/dapdep/orpcmp-fra.html.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue HS55-2004
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Tribunaux de révision du Régime de pensions du Canada et de la Sécurité de la vieillesse, rapport biennale 2002-2004. Ottawa, [2004]. 74p. (3879 Ko). Figures, graphiques, organigramme, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HS55-2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/bctr-ocrt/HS55-2004F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue HS55-2004F-PDF

  • Canada Pension Plan/Old Age Security Review Tribunals biennial report 2002-2004. Ottawa, [2004]. 72p. (3829 KB). Figs., glossary, graphs, organization chart, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number HS55-2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/bctr-ocrt/HS55-2004E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number HS55-2004E-PDF

Commission canadienne de sûreté nucléaire

  • Rapport annuel 2007 du personnel de la CCSN sur le rendement en matière de sûreté des centrales nucléaires au Canada. Annuel. Ottawa, Août 2008. iii, 164p. Carte, glossaire, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. (INFO-0770)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne de sûreté nucléaire, 280, rue Slater, C.P. 1046, Succursale B, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: 1-800-668-5284 (au Canada seulement) ou 613-995-5894; Télécopieur: 613-995-5086; Courriel: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/contact/index.cfm#courriel.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-04644-8
    Numéro de catalogue CC171-1/2007F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Annual CNSC staff report for 2007 on the safety performance of the Canadian nuclear power industry. Annual. Ottawa, August 2008. iii, 142p. Glossary, map, tables. 28cm. Spiral binding. (INFO-0770)

    Order Information for Non-depositories: Canadian Nuclear Safety Commission, 280 Slater Street, P.O. Box 1046, Station B, Ottawa K1P 5S9. Tel: 1-800-668-5284 (Canada only) or 613-995-5894; Fax: 613-995-5086; E-mail: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/eng/contact/#general.


    Free.

    ISBN 978-1-100-10417-1
    Catalogue Number CC171-1/2007E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport annuel 2007 du personnel de la CCSN sur le rendement en matière de sûreté des centrales nucléaires au Canada. Annuel. Ottawa, Août 2008. 171p. (2052 Ko). Carte, glossaire, tableaux. Adobe Acrobat. (INFO-0770)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC171-1/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC171-1-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-04645-5
    Numéro de catalogue CC171-1/2007F-PDF

  • Annual CNSC staff report for 2007 on the safety performance of the Canadian nuclear power industry. Annual. Ottawa, August 2008. 149p. (2044 KB). Glossary, map, tables. Adobe Acrobat. (INFO-0770)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC171-1/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC171-1-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-10418-8
    Catalogue Number CC171-1/2007E-PDF

  • Rapport annuel de la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2006-2007: protéger les Canadiens. Annuel. Ottawa, c2007. 59p.; 13p. Figure, graphiques, photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Rapport annuel du tribunal de la Commission 2006-2007.

    Le «Rapport annuel du tribunal de la Commission 2006-2007» est imprimé tête-bêche.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne de sûreté nucléaire, 280, rue Slater, C.P. 1046, Succursale B, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: 1-800-668-5284 (au Canada seulement) ou 613-995-5894; Télécopieur: 613-995-5086; Courriel: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/contact/index.cfm#courriel.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-07205-8
    Numéro de catalogue CC171-2007F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian Nuclear Safety Commission - 2006-2007 annual report: protecting Canadians. Annual. Ottawa, c2007. 59p.; 13p. Fig., graphs, photographs, tables. 28cm. Softcover.

    2006-2007 Annual Report of the Commission Tribunal.

    "2006-2007 Annual report of the Commission Tribunal" printed on inverted pages.

    Order Information for Non-depositories: Canadian Nuclear Safety Commission, 280 Slater Street, P.O. Box 1046, Station B, Ottawa K1P 5S9. Tel: 1-800-668-5284 (Canada only) or 613-995-5894; Fax: 613-995-5086; E-mail: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/eng/contact/#general.


    Free.

    ISBN 978-0-662-46825-7
    Catalogue Number CC171-2007E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport annuel de la Commission canadienne de sûreté nucléaire 2006-2007: protéger les Canadiens. Ottawa, c2007. 61p. (1117 Ko). Figure, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC171-2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC171-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07206-5
    Numéro de catalogue CC171-2007F-PDF

  • Canadian Nuclear Safety Commission - 2006-2007 annual report: protecting Canadians. Annual. Ottawa, c2007. 61p. (1245 KB). Fig., graphs, photographs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC171-2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC171-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46826-4
    Catalogue Number CC171-2007E-PDF

  • Commission canadienne de sûreté nucléaire, rapport annuel 2007-2008. Ottawa, c2008. 76p. Photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Titre en tête de chaque page: Rapport 2007-2008 de la CCSN.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne de sûreté nucléaire, 280, rue Slater, C.P. 1046, Succursale B, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: 1-800-668-5284 (au Canada seulement) ou 613-995-5894; Télécopieur: 613-995-5086; Courriel: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/contact/index.cfm#courriel.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-04367-6
    Numéro de catalogue CC171-2008F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian Nuclear Safety Commission - 2007-08 annual report. Ottawa, c2008. 76p. Photographs, tables. 28cm. Softcover.

    Running title: CNSC 2007-08 annual report.

    Order Information for Non-depositories: Canadian Nuclear Safety Commission, 280 Slater Street, P.O. Box 1046, Station B, Ottawa K1P 5S9. Tel: 1-800-668-5284 (Canada only) or 613-995-5894; Fax: 613-995-5086; E-mail: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/eng/contact/#general.


    Free.

    ISBN 978-1-100-10118-7
    Catalogue Number CC171-2008E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Commission canadienne de sûreté nucléaire, rapport annuel 2007-2008. Ottawa, [2008]. 80p. (1712 Ko). Photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Titre en tête de chaque page: Rapport annuel 2007-2008 de la CCSN.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC171-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC171-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-04368-3
    Numéro de catalogue CC171-2008F-PDF

  • Canadian Nuclear Safety Commission - 2007-08 annual report. Ottawa, c2008. 80p. (3056 KB). Photographs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Running title: CNSC 2007-08 annual report.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC171-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC171-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-10119-4
    Catalogue Number CC171-2008E-PDF

  • Rapport annuel du tribunal de la Commission 2006-2007. Annuel. Ottawa, [2007]. 15p. (371 Ko). Figure, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC171-3/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC171-3-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue CC171-3/2007F-PDF

  • 2006-2007 annual report of the Commission Tribunal. Annual. Ottawa, [2007]. 15p. (581 KB). Photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC171-3/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC171-3-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number CC171-3/2007E-PDF

  • Travailler dans un environnement de rayonnement. Ottawa, [2008]. [2]p. Photographies. 28cm. Dépliant. (INFO - 0754 - 5 Rév.1)

    «Réalisé par la Commission canadienne de sûreté nucléaire à l'intention des permiers intervenants».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne de sûreté nucléaire, 280, rue Slater, C.P. 1046, Succursale B, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: 1-800-668-5284 (au Canada seulement) ou 613-995-5894; Télécopieur: 613-995-5086; Courriel: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/contact/index.cfm#courriel.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90559-4
    Numéro de catalogue CC172-33/2008F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Working in a radiation environment. Ottawa, [2008]. [2]p. Photographs. 28cm. Pamphlet. (INFO - 0754 - 5 Rev.1)

    "Produced by the Canadian Nuclear Commission for First Responders".

    Order Information for Non-depositories: Canadian Nuclear Safety Commission, 280 Slater Street, P.O. Box 1046, Station B, Ottawa K1P 5S9. Tel: 1-800-668-5284 (Canada only) or 613-995-5894; Fax: 613-995-5086; E-mail: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/eng/contact/#general.


    Free.

    ISBN 978-1-100-11561-0
    Catalogue Number CC172-33/2008E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Hazmat team emergency response manual for Class 7 transport emergencies. Ottawa, March 2008. iii, 5-65p. Figs., glossary, photographs, references, tables. 28cm. Spiral binding. (INFO-0764)

    Order Information: Canadian Nuclear Safety Commission, 280 Slater Street, P.O. Box 1046, Station B, Ottawa K1P 5S9. Tel: 1-800-668-5284 (Canada only) or 613-995-5894; Fax: 613-995-5086; E-mail: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/eng/contact/#general.


    Free.

    ISBN 978-0-662-46964-3
    Catalogue Number CC172-42/2007E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Manuel à l'intention des équipes d'intervention en cas d'urgences liées au transport des matières dangereuses de classe 7. Ottawa, Mars 2008. 70p. (2679 Ko). Figures, glossaire, photographies, références, tableaux. Adobe Acrobat. (INFO-0764)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC172-42/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC172-42-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07332-1
    Numéro de catalogue CC172-42/2007F-PDF

  • Hazmat team emergency response manual for Class 7 transport emergencies. Ottawa, March 2008. 70p. (2675 KB). Figs., glossary, photographs, references, tables. Adobe Acrobat. (INFO-0764)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC172-42/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC172-42-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46965-0
    Catalogue Number CC172-42/2007E-PDF

  • Manuel à l'intention des équipes d'intervention en cas d'urgences liées au transport des matières dangereuses de classe 7. Ottawa, c2008. 63p. Figures, glossaire, photographies, références, tableaux. 28cm. Cerlox. (INFO-0764 Rév. 1)

    Renseignements pour la commande: Commission canadienne de sûreté nucléaire, 280, rue Slater, C.P. 1046, Succursale B, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: 1-800-668-5284 (au Canada seulement) ou 613-995-5894; Télécopieur: 613-995-5086; Courriel: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/contact/index.cfm#courriel.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90328-6
    Numéro de catalogue CC172-42/2008F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Hazmat team emergency response manual for Class 7 transport emergencies. Ottawa, c2008. 63p. Figs., glossary, photographs, references, tables. 28cm. Cerlox. (INFO-0764 Rev. 1)

    Order Information: Canadian Nuclear Safety Commission, 280 Slater Street, P.O. Box 1046, Station B, Ottawa K1P 5S9. Tel: 1-800-668-5284 (Canada only) or 613-995-5894; Fax: 613-995-5086; E-mail: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/eng/contact/#general.


    Free.

    ISBN 978-1-100-11258-9
    Catalogue Number CC172-42/2008E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Jauges nucléaires et sécurité au travail. Ottawa, c2007. 36p. Figures, glossaire, photographies, tableaux. 16cm. Couverture souple. (INFO-9999-4 (F) Révision 2)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne de sûreté nucléaire, 280, rue Slater, C.P. 1046, Succursale B, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: 1-800-668-5284 (au Canada seulement) ou 613-995-5894; Télécopieur: 613-995-5086; Courriel: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/contact/index.cfm#courriel.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-72614-2
    Numéro de catalogue CC172-6/2007F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Working safely with nuclear gauges. Ottawa, c2007. 32p. Figs., glossary, photographs, tables. 16cm. Softcover. (INFO-9999-4 (E) Revision 2)

    Order Information for Non-depositories: Canadian Nuclear Safety Commission, 280 Slater Street, P.O. Box 1046, Station B, Ottawa K1P 5S9. Tel: 1-800-668-5284 (Canada only) or 613-995-5894; Fax: 613-995-5086; E-mail: info@cnsc-ccsn.gc.ca; URL: http://www.nuclearsafety.gc.ca/eng/contact/#general.


    Free.

    ISBN 978-0-662-44168-7
    Catalogue Number CC172-6/2007E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Jauges nucléaires et sécurité au travail. Ottawa, c2007. 42p. (1026 Ko). Figures, glossaire, ill., photographies. Adobe Acrobat. (INFO-9999-4 (F) Révision 2)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC172-6/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC172-6-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-72615-9
    Numéro de catalogue CC172-6/2007F-PDF

  • Working safely with nuclear gauges. Ottawa, c2007. 37p. (1006 KB). Figs., glossary, illus., photographs. Adobe Acrobat. (INFO-9999-4 (E) Revision 2)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC172-6/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC172-6-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-44169-4
    Catalogue Number CC172-6/2007E-PDF

Commission des relations de travail dans la fonction publique

Conseil national de recherches

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/dno.htm

    Vol. 23, n° 22. 1 vol. (non-paginé).


    26,75 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue BC91-12/23-22
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • Revue de la Force aérienne du Canada. Trimestriel. Publiée par les Services de production du Centre de guerre aérospatiale des Forces canadiennes. Astra (Ontario). Électronique.

    L'ISSN (1916-7032) de l'édition imprimée bilingue a été copié dans l'édition PDF.
    Vol. 2, n° 1, hiver 2009. 69p. (4278 Ko). Figures en couleur, ill. en couleur, photographies, références.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-13/2-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-13-2-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-13/2-1F-PDF

  • The Canadian Air Force journal. Quarterly. Published by Canadian Forces Aerospace Warfare Centre Production Services. Astra, Ontario. Electronic.

    The ISSN (1916-7032) of the bilingual print edition has been copied in the PDF edition.
    Vol. 2, No. 1, Winter 2009. 63p. (4358 KB). Coloured figs., coloured illus., photographs, references.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number D12-13/2-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-13-2-1E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number D12-13/2-1E-PDF

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Le journal hebdomadaire national de la Défense nationale et des Forces canadiennes».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Vol. 12, n° 5, le 4 février 2009. 19, [1]p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Digest de sécurité, février 2009, 8p.


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    Numéro de catalogue D12-7/12-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.
    Vol. 12, n° 5, le 4 février 2009. 20p. (2852 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/12-5-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-7-12-5.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/12-5-PDF

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Le journal hebdomadaire national de la Défense nationale et des Forces canadiennes».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Vol. 12, n° 6, le 11 février 2009. 15, [1]p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Comité des griefs des Forces canadiennes - À propos du Comité, [2]p.


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    Numéro de catalogue D12-7/12-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.
    Vol. 12, n° 6, le 11 février 2009. 16p. (4162 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/12-6-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-7-12-6.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/12-6-PDF

  • Proceedings from the 7th Canadian Conference on Ethical Leadership. Volume 1, the war on terror - ethical considerations, edited by Daniel Lagacé-Roy and Bernd Horn; produced for the Canadian Defence Academy by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario, c2008. xiv, 168p. Index, references. 23cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-0-662-47334-3
    Catalogue Number D2-216/2-2007E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Proceedings from the 7th Canadian Conference on Ethical Leadership. Volume 2, Ethical decision-making in the new security environment, edited by Emily J. Spencer and Daniel Lagacé-Roy; produced for the Canadian Defence Academy by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario, c2008. vii, 149p. Index, references. 23cm. Softcover.

    "Held at the Royal Military College of Canada, 28-29 November 2006".

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-0-662-47336-7
    Catalogue Number D2-217/2-2007E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Dancing with the Dushman: command imperatives for the counter-insurgency fight in Afghanistan, by Ian Hope; produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario, c2008. ii, 162p. Figs., glossary, maps (some coloured), photographs. 21cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-0-662-47818-8
    Catalogue Number D2-221/1-2-2008E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Oka: a convergence of cultures and the Canadian Forces, [by] Timothy C. Winegard; produced for the Canadian Defence Academy by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario, c2008. vi, 309p. Bibliography, figs., glossary, index, maps, references, tables. 23cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-100-10108-8
    Catalogue Number D2-227/2-2008E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Warriors and nation builders: development and the military in Afghanistan, by Andy Tamas; produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office (WPO30372). Ottawa, c2009. xiv, 249p. Figs., graphs, index, photographs, references, tables. 23cm. Softcover.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-100-10165-1
    Catalogue Number D2-228/2-2008E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Professional ideology and development: international perspectives, edited by Jeff Stouffer and Justin C. Wright; produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario, c2008. vii, 130p. Figs., glossary, index, references, table. 21cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-100-10315-0
    Catalogue Number D2-231/2008E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

  • Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril: espèces terrestres, janvier 2009. Gatineau (Québec), c2009. Texte français, 68p. Cartes, figure, glossaire, index, photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1710-3029

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 819-997-2800 ou 1-800-668-6767 (au Canada seulement); ATS: 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06327-8
    Numéro de catalogue En1-36/2008
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril: espèces terrestres, janvier 2009. Gatineau (Québec), c2009. 73p. (3914 Ko). Cartes, figure, glossaire, index, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (En1-36/2008) et l’ISBN (978-0-662-06327-8) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En1-36/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ec/En1-36-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90299-9
    Numéro de catalogue En1-36/2008F-PDF

  • Consultation on amending the list of species under the Species At Risk Act: terrestrial species, January 2009. Gatineau, Quebec, c2009. 67p. (3832 KB). Fig., glossary, index, maps, photographs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (En1-36/2008) and ISBN (978-0-662-06327-8) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En1-36/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/En1-36-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11227-5
    Catalogue Number En1-36/2008E-PDF

Service canadien de la faune

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    346. --Proceedings, International Workshop for the Conservation of Vancouver Island Marmot, compiled by Robert W. Elner; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, c2000. iv, 63p. 28cm. Softcover.

    "The Coast Bastion Inn, Nanaimo, British Columbia, Canada, June 16 - 19, 1999".


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-28639-1
    Catalogue Number CW69-5/346E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    352. --Breeding chronology, breeding success, distribution and movements of Marbled Murrelets (Brachyramphus marmoratus) in Desolation Sound, British Columbia, [by] Cecilia Lougheed; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, c2000. xiii, 89p. Figs., graphs, maps, references, tables. 28cm. Softcover.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-28898-X
    Catalogue Number CW69-5/352E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    353. --At-sea foraging distributions of radio-marked Cassin's Auklet breeding at Triangle Island, B.C. by W. Sean Boyd ... [et al.]; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, c2000. vi, 26p. Graphs, maps, references. 28cm. Softcover.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-28956-0
    Catalogue Number CW69-5/353E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    365. --Spatial variability in the macrofauna of intertidal flats on Boundary Bay, British Columbia, by Mary A. Sewell and Robert W. Elner; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, c2001. iv, 19p. Figs., graphs, map, references, tables. 28cm. Cerlox.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-30034-3
    Catalogue Number CW69-5/365E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    368. --At-sea foraging distributions of radio-marked Cassin's Auklets breeding at Triangle Island, B.C., 2000, [by] John L. Ryder ... [et al.]; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, 2001. vii, 46p. Figs., graphs, maps, references, tables. 28cm. Cerlox.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-30669-4
    Catalogue Number CW69-5/368E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    385. --Status of Ancient Murrelets (Synthliboramphus antiquus) and upland birds following eradication of Norway Rats (Rattus norvegicus) from Langara Island, Haida Gwaii, [by] Mark C. Drever; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, 2002. vii, 35p. Graphs, maps, references, tables. 28cm. Softcover.

    Incorrect ISBN (0-662-3554-0) printed in this publication.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-32554-0
    Catalogue Number CW69-5/385E
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  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    No. 389. --Seasonal use of the Scott Island Marine Area by breeding and non-breeding seabirds, 1981-2001, [by] Krista Amey ... [et al.]; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, c2004. ix, 55p. Coloured figs., references, tables. 28cm. Softcover.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-32665-2
    Catalogue Number CW69-5/389E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
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  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    395. --Winter and spring migration ecology of Black Brant (Branta bernicla nigricans) in the Strait of Georgia, British Columbia, [by] Katherine Hagmeier; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, 2005, c2003. xi, 93p. Graphs, maps, tables. 28cm. Softcover.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-33027-7
    Catalogue Number CW69-5/395E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    No. 401. --An assessment of seabird bycatch in longline and net fisheries in British Columbia, by Joanna L. Smith and Ken H. Morgan; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, c2005. viii, 51p. Graphs, maps, references, tables. 28cm. Softcover.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-33923-1
    Catalogue Number CW69-5/401E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    No. 420. --Assessment of chlorinated hydrocarbon contaminants in mammals from agricultural areas of Delta, British Columbia, by Christy A. Morrissey, R. W. Elner and J. E. Elliott; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, c2004. iv, 19p. Map, references, tables. 28cm. Softcover.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-38332-X
    Catalogue Number CW69-5/420E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    No. 423. --Diurnal marine distributions of radio-tagged Cassin's Auklets and Rhinoceros Auklets breeding at Triangle Island, British Columbia, [by] Laura McFarlane Tranquilla ... [et al.]; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, c2005. viii, 36p. Figs., maps, references, tables. 28cm. Softcover.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-38691-4
    Catalogue Number CW69-5/423E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    No. 435. --A summary of Brant research and monitoring programs in British Columbia, [by] W. Sean Boyd, Kate Hagmeier and André Breault; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, c2005. ix, 85p. Figs., graphs, illus., map, photographs, references, tables. 28cm. Softcover.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-40277-4
    Catalogue Number CW69-5/435E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    No. 436. --The 2001 International Piping Plover Census in Canada, Diane L. Amirault (editor). Sackville, New Brunswick, 2005. x, 126p. Bibliography, figs., graphs, maps, tables. 28cm. Spiral binding.

    "Copies may be obtained from: Diane Amirault, Canadian Wildlife Service, 17 Waterfowl Lane, Sackville, N.B. E4L 1G6, phone: 506-364-5060, fax: 506-364-5062, e-mail: diane.amirault@ec.gc.ca"--Verso of title page.


    Order Information for Non-depositories: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Ottawa K1A 0H3. Tel: 819-997-2800; 1-800-668-6767 or TTY: 819-994-0736 ; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca ; URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/contact_e.cfm.

    Free.

    ISBN 0-662-40333-9
    Catalogue Number CW69-5/436E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    No. 459. --Sex and age–specific distributions of sea ducks wintering in the Strait of Georgia, British Columbia: implications for the use of age ratios as an index of recruitment, [by] S.A. Iverson ... [et al.]; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, c2006. vii, 56p. Graphs, references, tables. 28cm. Softcover.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 0-662-43333-5
    Catalogue Number CW69-5/459E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0831-6481

    "Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally and in small quantities; they can be obtained only from the address given on the back of the title page."--Verso of cover.

    URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=e&pubType=4

    No. 495. --Sensitive ecosystems inventory, Okanagan Valley: Vernon to Osoyoos 2000-2007 : methods, ecological descriptions, results and conservation tools, [by] Kristi Iverson ... [et al.]; published by Pacific and Yukon Region. Delta, British Columbia, c2008. xvi, 224p. Glossary, graphs, index, maps, photographs, references, tables. 28cm. Spiral binding.


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Pacific and Yukon Region, Pacific Wildlife Research Centre, RR1, 5421 Robertson Road, Delta, British Columbia V4K 3N2. Tel: 604-940-4700 ; Fax: 604-946-7022 ; E-mail: greenlane.pyr@ec.gc.ca; URL: http://www.pyr.ec.gc.ca/EN/Wildlife/index.shtml.

    Free.

    ISBN 978-0-662-48081-5
    Catalogue Number CW69-5/495E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 143, n° 6, le samedi 7 février 2009. p. 245-314. Index.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/143-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 6, le samedi 7 février 2009. 71p. (787 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/143-6-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-1-143-6.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/143-6-PDF

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://gazetteducanada.gc.ca/index-f.html

    Vol. 143, n° 7, le samedi 14 février 2009. p. 315-380, 7p. Ill., index.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/143-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 7, le samedi 14 février 2009. 75p. (969 Ko). Ill., index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/143-7-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-1-143-7.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/143-7-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office de commercialisation du poisson d'eau douce

  • Office de commercialisation du poisson d'eau douce - rapport annuel, 07-08: de l'eau à la bouche. Winnipeg, [2008]. 23p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande: Office de commercialisation du poisson d'eau douce, 1199, chemin Plessis, Winnipeg (Manitoba) R2C 3L4. Téléphone: (204) 983-6600; Télécopieur: (204) 983-6497; Courriel: dean.karr@freshwaterfish.com; URL: http://www.freshwaterfish.com/french/french.htm.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue CC191-2008F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Freshwater Fish Marketing Corporation - 07-08 annual report: from lake to plate. Winnipeg, [2008]. 23p. Tables. 28cm. Softcover.

    Order Information: Freshwater Fish Marketing Corporation, 1199 Plessis Road, Winnipeg, Manitoba R2C 3L4. Tel: (204) 983-6601; Fax: (204) 983-6497; E-mail: sandi.cain@freshwaterfish.com; URL: www.freshwaterfish.com.


    Free.

    Catalogue Number CC191-2008E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Office de commercialisation du poisson d'eau douce - rapport annuel, 07-08: de l'eau à la bouche. Winnipeg, [2008]. 24p. (1918 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC191-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ocped-ffmc/CC191-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue CC191-2008F-PDF

  • Freshwater Fish Marketing Corporation - 07-08 annual report: from lake to plate. Winnipeg, [2008]. 24p. (1880 KB). Tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC191-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ocped-ffmc/CC191-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number CC191-2008E-PDF

Office national de l'énergie

  • Exportations et importations de gaz naturel. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Disponible également en format MS-Excel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 403-299-3562 ou 1-800-899-1265; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 403-292-5576 ou 1-877-288-8803; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/sttstc-fra.html

    Novembre 2008. 31p. Graphiques, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-7/2008-11
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

  • Rapport canadien à l'industrie sur les sciences halieutiques et aquatiques. Irrégulier. Ottawa. (Abstracts in English.) ISSN 0706-3694

    Le ministère des Pêches et Océans possède seulement une liste limitée de distribution gratuite pour quelques bibliothèques canadiennes ayant besoin de la série complète.

    «Les demandes de rapports seront satisfaites par l'établissement d'origine dont le nom figure sur la couverture et la page du titre. Les rapports épuisés seront fournis contre rétribution par des agents commerciaux.»--Verso de la couverture.

    282. --Étude de la rentabilité de la production de moules sur collecteur autogéré à Carleton, Québec, [Par] Francis Bilodeau ...[et al.]. Mont-Joli (Québec), 2008. vii, 24p. Carte, figure, graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Matériel d'accompagnement: un disc.

    "Direction régionale des Sciences, Pêches et Océans Canada, Institut Maurice-Lamontagne, 850 route de la Mer, Mont-Joli (Québec) G5H 3Z4".


    Renseignements pour la commande: Pour l'abonnement annuel aux microfiches des publications en série du gouvernement du Canada, communiquez avec Micromedia ProQuest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor (Michigan) 48106-1346. Téléphone: 1-800-521-0600, ext. 2873 (Canada et États-Unis); 1-734-761-4700, ext. 2825 (autres pays) ou international_service@il.proquest.com (courriel pour autres pays); Courriel: core_service@il.proquest.com; URL: http://www.il.proquest.com/brand/micromedia.shtml.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue Fs97-14/282F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport technique canadien des sciences halieutiques et aquatiques. Irrégulier. Ottawa. (Abstracts in English.) ISSN 0706-6570

    Le ministère des Pêches et des Océans possède seulement une liste limitée de distribution gratuite pour les bibliothèques canadiennes ayant besoin de la série complète.

    «Les demandes de rapports seront satisfaites par l'établissement d'origine dont le nom figure sur la couverture et la page du titre. Les rapports épuisés seront fournis contre rétribution par des agents commerciaux.»--Verso de la couverture.

    N° 2820. --Expériences de culture de l'algue brune Saccharina longicruris en 2007: essais en bassin et en mer au large de Paspébiac et de Grande-Rivière (Quebec), [par] Louise Gendron et Éric Tamigneaux. Mont-Joli (Québec), c2008. x, 48p. Cartes, figures, graphiques, photographies, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    "Direction régionale des Sciences, Pêches et Océans Canada, Institut Maurice-Lamontagne, 850 route de la Mer, Mont-Joli (Québec), G5H 3Z4".


    Renseignements pour la commande: Pour l'abonnement annuel aux microfiches des publications en série du gouvernement du Canada, communiquez avec Micromedia ProQuest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor (Michigan) 48106-1346. Téléphone: 1-800-521-0600, ext. 2873 (Canada et États-Unis); 1-734-761-4700, ext. 2825 (autres pays) ou international_service@il.proquest.com (courriel pour autres pays); Courriel: core_service@il.proquest.com; URL: http://www.il.proquest.com/brand/micromedia.shtml.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue Fs97-6/2820F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457

    The department of Fisheries and Oceans maintains a limited distribution list for free copies for Canadian libraries that need a complete collection of the series.

    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    2823. --Quality assurance/quality control (QA/QC) program for the Community Aquatic Monitoring Program (CAMP), by M.-H. Thériault, S.C. Courtenay and J. Weldon. Moncton, New Brunswick, c2008. v, 29p. Graphs, map, photographs, references, tables. 28cm. Spiral binding.

    "Department of Fisheries and Oceans, Gulf Fisheries Centre, Oceans and Sciences Branch, P.O. Box 5030, Moncton, New Brunswick, E1C 9B6".


    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-6/2823E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Garde côtière canadienne

  • Rapport d'enquête sur la sécurité relativement au rôle qu'a joué la GCC lors du chavirement d'un navire de la GCAC à la suite d'un exercice du cours de manœuvre des embarcations pneumatiques à coque rigide tenu le 4 novembre 2007: rapport final. Ottawa, c2008. Texte français, iv, 41p. Carte, graphique, photographies. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Direction des communications, 200, rue Kent, 13e étage, poste 13E228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-0999; ATS : 1-800-465-7735; Télécopieur: 613-990-1866; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/contact-fra.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06425-1
    Numéro de catalogue Fs154-16/2008
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport d'enquête sur la sécurité relativement au rôle qu'a joué la GCC lors du chavirement d'un navire de la GCAC à la suite d'un exercice du cours de manœuvre des embarcations pneumatiques à coque rigide tenu le 4 novembre 2007: rapport final. Ottawa, c2008. 49p. (654 Ko). Carte, graphique, photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fs154-16/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/Fs154-16-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90533-4
    Numéro de catalogue Fs154-16/2008F-PDF

  • Safety investigation report regarding CCG involvement into the rollover of a CCGA vessel following a rigid hull inflatable operational training exercise on 04 November 2007: final report. Ottawa, c2008. 45p. (629 KB). Graph, map, photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs154-16/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/Fs154-16-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11533-7
    Catalogue Number Fs154-16/2008E-PDF

Région de Terre Neuve et du Labrador

  • Planification de la gestion intégrée - Baie Placentia, Terre-Neuve-et-Labrador. St. John's, c2008. Texte français, 1p. Cartes, figures, photographies, références, tableaux. 65cm. Affiche. Bilingue. (DFO/2008-1486)

    Renseignements pour la commande: Pêches et Océans Canada, Région de Terre Neuve et du Labrador, BP 5667 , St. John's (Terre-Neuve et Labrador) A1C 5X1 . Téléphone: (709) 772-4423 ; Télécopieur: (709) 772-4880; URL: http://www.nfl.dfo-mpo.gc.ca/contact.asp?Lang=Francais.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-49897-1
    Numéro de catalogue Fs114-6/2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources naturelles Canada

  • Vivre avec les changements climatiques : les forêts canadiennes. Ottawa, c2007. 1 feuille. Carte en couleur, photographies. 69cm. Affiche.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Direction des impacts et de l'adaptation liés aux changements climatiques, [Affiches sur les changements climatiques], a/s Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-O-Canada (1-800-622-6232) ou 1-800-926-9105 (ATS); Télécopieur: 613-740-3114; URL: http://www.c-ciarn.ca/agr_poster_f.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-09340-4
    Numéro de catalogue M4-51/3-2007F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Living in a changing climate - Canada's forests. Ottawa, c2007. 1 sheet. Coloured map, photographs. 69cm. Poster.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Climate Change Impacts & Adaptation Directorate, [Climate Change Posters], c/o St-Joseph Communications, Order Processing Unit, 1165 Kenaston Street, P.O. Box 9809 Station T, Ottawa K1G 6S1. Tel: 1-800-O-Canada (1-800-622-6232) or 1-800-926-9105 (TTY); Fax: 613-740-3114; URL: http://www.c-ciarn.ca/agr_poster_e.html.


    Free.

    ISBN 978-0-662-46017-6
    Catalogue Number M4-51/3-2007E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vivre avec les changements climatiques : les ressources en eau du Canada. Ottawa, c2007. 1 feuille. Photographies. 69cm. Affiche.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Direction des impacts et de l'adaptation liés aux changements climatiques, [Affiches sur les changements climatiques], a/s Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-O-Canada (1-800-622-6232) ou 1-800-926-9105 (ATS); Télécopieur: 613-740-3114; URL: http://www.c-ciarn.ca/agr_poster_f.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-09341-1
    Numéro de catalogue M4-51/4-2007F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Living in a changing climate - Canada's water resources. Ottawa, c2007. 1 sheet. Photographs. 69cm. Poster.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Climate Change Impacts & Adaptation Directorate, [Climate Change Posters], c/o St-Joseph Communications, Order Processing Unit, 1165 Kenaston Street, P.O. Box 9809 Station T, Ottawa K1G 6S1. Tel: 1-800-O-Canada (1-800-622-6232) or 1-800-926-9105 (TTY); Fax: 613-740-3114; URL: http://www.c-ciarn.ca/agr_poster_e.html.


    Free.

    ISBN 978-0-662-46018-3
    Catalogue Number M4-51/4-2007E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vivre avec les changements climatiques : la zone côtière du Canada. Ottawa, c2007. 1 feuille. Photographies. 69cm. Affiche.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Direction des impacts et de l'adaptation liés aux changements climatiques, [Affiches sur les changements climatiques], a/s Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-O-Canada (1-800-622-6232) ou 1-800-926-9105 (ATS); Télécopieur: 613-740-3114; URL: http://www.c-ciarn.ca/agr_poster_f.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-09342-8
    Numéro de catalogue M4-51/5-2007F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Living in a changing climate - Canada's coastal zone. Ottawa, c2007. 1 sheet. Photographs. 69cm. Poster.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Climate Change Impacts & Adaptation Directorate, [Climate Change Posters], c/o St-Joseph Communications, Order Processing Unit, 1165 Kenaston Street, P.O. Box 9809 Station T, Ottawa K1G 6S1. Tel: 1-800-O-Canada (1-800-622-6232) or 1-800-926-9105 (TTY); Fax: 613-740-3114; URL: http://www.c-ciarn.ca/agr_poster_e.html.


    Free.

    ISBN 978-0-662-46019-0
    Catalogue Number M4-51/5-2007E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Commission géologique du Canada

  • Bulletin. Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0068-7650
    No. 592. --Geology of northeast Ellesmere Island adjacent to Kane Basin and Kennedy Channel, Nunavut, Edited by U. Mayr. Ottawa, 2008. iv, 404p. Coloured figs., coloured maps, figs. (some coloured), graphs, illus., photographs, references, tables. 28cm. Softcover. Accompanying material: 1 CD-ROM under the same title.

    "The CD-ROM accompanying this publication contains the full report, including any oversized figures and/or A-series maps, in Portable Document Format (PDF)."--Verso of cover.


    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, Bookstore, 601 Booth Street,, Ottawa K1A 0E8. Tel: 613-995-4342 or 1-888-252-4301; Fax: 613-943-0646; E-mail: gscbookstore@nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore_e.php.

    $58.40 per copy (Canada).
    $75.92 per copy (Other countries).

    ISBN 978-0-660-19873-6
    Catalogue Number M42-592E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bulletin. Ottawa. (Résumés en français.) CD-ROM.
    No. 592. --Geology of northeast Ellesmere Island adjacent to Kane Basin and Kennedy Channel, Nunavut, Edited by U. Mayr. Ottawa, 2008. 1 disc.

    "Including any oversized items".

    System Requirements:PC with 486 or greater processor, or Mac with OS X v.10.2.2 or later; Adobe Reader v.6.0 (included for both PC and Mac) or later; video resolution of 1280 x 1024.


    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, Bookstore, 601 Booth Street,, Ottawa K1A 0E8. Tel: 613-995-4342 or 1-888-252-4301; Fax: 613-943-0646; E-mail: gscbookstore@nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore_e.php.

    $7.00 per copy (Canada. Distributed to depositories with the print edition).
    $9.10 per copy (Other countries. Distributed to depositories with the print edition).

    ISBN 978-0-660-19874-3
    Catalogue Number M42-592E-MRC
    Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office de l'efficacité énergétique

  • Parlons d'économies. c2007. Texte français, 1 feuille pliée ([5p.]). Ill. en couleur. 16cm. Dépliant. Bilingue.

    «écoÉNERGIE - une initiative d'écoACTION»--Couv.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Publications Éconergie, Office de l'efficacité énergétique, a/s DLS,, Ottawa K1A 0S7. Téléphone: 1-800-387-2000 ou (613) 995-2943; Télécopieur: (819)994-1498; URL: publications-econergie.rncan.gc.ca/index_f.cfm.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05099-5
    Numéro de catalogue M144-171/2007
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le bon $ens au volant - fiche de conseils de conduite. c2008. 1 feuille pliée ([4p.]). Ill. en couleur. 21cm. Dépliant.

    «écoÉNERGIE - une initiative d'écoACTION»--Couv.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Office de l'efficacité énergétique, Publications Éconergie, a/s Communication St. Joseph, Services de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 ou (613) 995-2943; ATME: (613) 996-4397; Télécopieur: (613) 740-3114; URL: http://oee.nrcan.gc.ca/publications/infosource/home/index.cfm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90464-1
    Numéro de catalogue M144-182/2009F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Auto$mart driver tip card. c2008. 1 folded sheet ([4p.]). Coloured illus. 21cm. Pamphlet.

    "ecoENERGY - an ecoACTION initiative"--Cover.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Office of Energy Efficiency, Energy Publications, c/o St. Joseph Communications, Order Processing Unit, 1165 Kenaston Street, P.O. Box 9809, Station T, Ottawa K1G 6S1. Tel: 1-800-387-2000 or (613) 995-2943; TTY: (613) 996-4397; Fax: (613) 740-3114; URL: http://oee.nrcan.gc.ca/publications/infosource/home/index.cfm.


    Free.

    ISBN 978-1-100-11459-0
    Catalogue Number M144-182/2009E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Service canadien des forêts

  • Information report [BC-X-series]. Issued by Pacific Forestry Centre. Victoria, British Columbia. ISSN 0830-0453

    Canadian cataloguing in publication data printed in these publication.

    Microfiche of these publications is sold by MicroMedia Proquest.
    BC-X-416. --Secondary manufacturing of solid wood products in British Columbia 2006: structure, economic contribution and changes since 1990, [by] Brad Stennes and Bill Wilson. Victoria, British Columbia, c2008. vi, 43p. Graphs, map, references, tables. 28cm. Softcover.


    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, Pacific Forestry Centre, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Tel: 250-363-0600; Fax: 250-363-0775; E-mail: PFCPublications@pfc.cfs.nrcan.gc.ca; URL: http://cfs.nrcan.gc.ca/regions/pfc.

    Free.

    ISBN 978-0-662-48654-1
    Catalogue Number Fo143-2/416E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Information report [BC-X-series]. Issued by Pacific Forestry Centre. Victoria, British Columbia. Electronic.
    BC-X-416. --Secondary manufacturing of solid wood products in British Columbia 2006: structure, economic contribution and changes since 1990, [by] Brad Stennes and Bill Wilson. Victoria, British Columbia, c2008. 56p. (1160 KB). Graphs, map, references, tables. Adobe Acrobat.

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    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fo143-2/416E-PDF

  • L'état des forêts au Canada - rapport annuel 2008. Ottawa, c2008. i, 42p. Graphiques, photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple. ISSN 1183-3548

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Demandes de publications, Téléphone: 613-947-0756; Télécopieur: 613-947-1208; Courriel: cfs-scf@nrcan.gc.ca; URL: http://scf.rncan.gc.ca/index/contact/?lang=fr.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-04467-3
    Numéro de catalogue Fo1-6/2008F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Limites maximales de résidus proposées. Irrégulier. Ottawa.
    PMRL2009-04. --Fluorure de sulfuryle. Le 12 janvier 2009. 4p. Tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90460-3
    Numéro de catalogue H113-24/2009-4F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus proposées. Irrégulier. Ottawa.
    PMRL2009-05. --Desmédiphame. Le 12 janvier 2009. 2p. Tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90540-2
    Numéro de catalogue H113-24/2009-5F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa.
    RD2009-01. --Herbicide iodosulfuron-méthyl-sodium de qualité technique. Le 12 janvier 2009. 9p. Tableau. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90563-1
    Numéro de catalogue H113-25/2009-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Registration decision. Irregular. Ottawa.
    RD2009-01. --Iodosulfuron-methyl-sodium technical herbicide. 12 January 2009. 7p. Table. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-11566-5
    Catalogue Number H113-25/2009-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Projet de décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.
    PRVD2009-01. --Dithiopyr. Le 15 janvier 2009. 94p. Tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90516-7
    Numéro de catalogue H113-27/2009-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Projet de décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.
    PRVD2009-03. --Alcools aliphatiques. Le 13 janvier 2009. 23p. Tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90542-6
    Numéro de catalogue H113-27/2009-3F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.

    Titre de renvoi: Décision conçernant la réévaluation.

    Fait suite à Décision de réévaluation (H113-12F).

    RVD2009-01. --Hydrazide maléique. Le 12 janvier 2009. 9p. Tableau. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90266-1
    Numéro de catalogue H113-28/2009-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation decision. Irregular. Ottawa.

    Continues Re-evaluation decision document (H113-12E).

    RVD2009-01. --Maleic hydrazide. 12 January 2009. 7p. Table. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-11193-3
    Catalogue Number H113-28/2009-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.

    Titre de renvoi: Décision conçernant la réévaluation.

    Fait suite à Décision de réévaluation (H113-12F).

    RVD2009-02. --Piclorame. Le 14 janvier 2009. 23p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90547-1
    Numéro de catalogue H113-28/2009-2F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation decision. Irregular. Ottawa.

    Continues Re-evaluation decision document (H113-12E).

    RVD2009-02. --Picloram. 14 January 2009. 21p. References, tables. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-11547-4
    Catalogue Number H113-28/2009-2E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.

    Titre de renvoi: Décision conçernant la réévaluation.

    Fait suite à Décision de réévaluation (H113-12F).

    RVD2009-03. --Dichloran. Le 13 janvier 2009. 13p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90549-5
    Numéro de catalogue H113-28/2009-3F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation decision. Irregular. Ottawa.

    Continues Re-evaluation decision document (H113-12E).

    RVD2009-03. --Dichloran. 13 January 2009. 13p. References, tables. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-11549-8
    Catalogue Number H113-28/2009-3E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Note de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.

    Document sur la réévaluation (REV99-01), Note sur la réévaluation (REV2000-01 -- REV2004-01), Note de réévaluation (REV2004-02.--).


    URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/francais/pubs/rev-f.html

    REV2009-01. --Mesures d'atténuation de la 4-aminopyridine. Le 13 janvier 2009. 3p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90525-9
    Numéro de catalogue H113-5/2009-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation note. Irregular. Ottawa.

    Other title: Re-evaluation document.


    URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/english/pubs/rev-e.html

    REV2009-01. --4-Aminopyridine mitigation measures. 13 January 2009. 3p. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-11525-2
    Catalogue Number H113-5/2009-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Note de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.

    Document sur la réévaluation (REV99-01), Note sur la réévaluation (REV2000-01 -- REV2004-01), Note de réévaluation (REV2004-02.--).


    URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/francais/pubs/rev-f.html

    REV2009-02. --Évaluations préliminaires des risques et de la valeur du méthomyl. Le 14 janvier 2009. 103p. Tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90458-0
    Numéro de catalogue H113-5/2009-2F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation note. Irregular. Ottawa.

    Other title: Re-evaluation document.


    URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/english/pubs/rev-e.html

    REV2009-02. --Preliminary risk and value assessments of methomyl. 14 January 2009. 93p. Tables. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-11452-1
    Catalogue Number H113-5/2009-2E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Projet de décision d'homologation. Ottawa. Électronique.

    Titre de renvoi: Projet de décision réglementaire.
    PRD2008-17. --Souche CON/M/91-08 de Coniothyrium minitans. Ottawa, Le 19 décembre 2008. 66p. (353 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-9/2008-17F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-9-2008-17F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90478-8
    Numéro de catalogue H113-9/2008-17F-PDF

  • Projet de décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa.

    Titre de renvoi: Projet de décision réglementaire.

    URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/francais/pubs/prdd-f.html

    PRD2009-01. --Souche E325 de Pantoea agglomerans. Le 12 janvier 2009. 21p. Tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90553-2
    Numéro de catalogue H113-9/2009-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Proposed registration decision. Irregular. Ottawa.

    Variant title: Proposed regulatory decision documents.

    URL: http://www.pmra-arla.gc.ca/english/pubs/prdd-e.html

    PRD2009-01. --Pantoea agglomerans strain E325. 12 January 2009. 19p. Tables. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-11555-9
    Catalogue Number H113-9/2009-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Projet de décision d'homologation. Ottawa. Électronique.

    Titre de renvoi: Projet de décision réglementaire.
    PRD2009-01. --Souche E325 de Pantoea agglomerans. Le 12 janvier 2009. 25p. (203 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-9/2009-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-9-2009-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90554-9
    Numéro de catalogue H113-9/2009-1F-PDF

  • Proposed registration decision. Ottawa. Electronic.

    Variant title: Proposed regulatory decision documents.
    PRD2009-01. --Pantoea agglomerans strain E325. 12 January 2009. 22p. (178 KB). Tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-9/2009-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-9-2009-1E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11556-6
    Catalogue Number H113-9/2009-1E-PDF

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

  • Le rendement du Canada, 2007-2008: rapport annuel au Parlement. Ottawa, c2009. Texte français, 92p. Figures, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1702-286X

    En tête du titre: Rapport du président du Conseil du Trésor du Canada.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, Centre de distribution, L'Esplanade Laurier, tour Ouest, 300, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 0R5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518; Courriel: services-publications@tbs-sct.gc.ca; URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/common/contact_f.asp#publications.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06452-7
    Numéro de catalogue BT1-10/2008
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le rendement du Canada, 2007-2008: rapport annuel au Parlement. Ottawa, c2009. 92p. (3553 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (BT1-10/2008) et l’ISBN (978-0-662-06452-7) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue BT1-10/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sct-tbs/BT1-10-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue BT1-10/2008F-PDF

  • Canada's performance, 2007-08: annual report to Parliament. Ottawa, c2009. 92p. (3337 KB). Figs., tables. Adobe Acrobat. ISSN 1701-4662
    Electronic.

    The catalogue number (BT1-10/2008) and ISBN (978-0-662-06452-7) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number BT1-10/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sct-tbs/BT1-10-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number BT1-10/2008E-PDF

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Société canadienne des postes

  • Guide des postes du Canada. Trois fois par année. Ottawa. Bilingue. Cédérom.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne des postes, Gestionnaire, Guide des postes du Canada, 2701 Promenade Riverside, bureau N0250, Ottawa K1A 0B1. Courriel: guidedespostes@postescanada.ca; URL: http://www.postescanada.ca/aboutus/corporate/contactus.aspx?Lang=fr&Style=0.
    Configuration requise:486 ou meilleur; Windows 3.1 ou meilleur; mémoire vive de 8 Mo minimum; 12 Mo d'espace libre sur disque dur. Mac avec processeur 68020 ou ultérieur, ou PowerMac doté du système 7.0 ou ultérieur; 3,5 Mo de mémoire vive minimum pour Adobe Acrobat; 10 Mo d'espace disque disponible. Lecteur de CD-ROM.


    URL: http://www.postescanada.ca/common/tools/pg/manual/a01-f.asp

    Janvier 2009. 1 disque.


    29,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue Po2-8/2009-1-1-MRC
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement en Amérique du Nord) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2009 n° 7, le 13 février 2009. 49p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2009-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Recensements

  • Peuples autochtones du Canada, Recensement de 2006. Hors série. Ottawa, 2008. 1 disque. Bilingue. (92-593-XCB)
    Cédérom.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, Division des finances, Immeuble R.H.-Coats, 6e étage, 100, promenade Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: Demandes de renseignements: 1-800-263-1136 (Canada et États-Unis); ATS: 1-800-363-7629 (Canada et États-Unis); Services aux Programme de dépôt: 1-800-700-1033 ou (613) 951-8116 ; Télécopieur: 1-877-287-4369 (Canada et États-Unis); Services aux Programme de dépôt: 1-800-889-9734 ou (613) 951-0581; Courriel: infostats@statcan.ca ; URL: http://www.statcan.ca/francais/reference/refcentre/index_f.htm.


    65,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-63617-7
    Numéro de catalogue CS92-593/2006-MRC
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

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