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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-15

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09-15 (Le 10 avril 2009)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 10 avril 2009.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 09-15 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Banque du Canada

Imprimeur de la Reine

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Secrétariat du commerce intérieur

  • Accord sur le commerce extérieur - codification administrative. Winnipeg, 2007. 240p. (1187 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    «Cette codification administrative réunit le texte original de l'Accord sur le commerce intérieur de 1995 avec tous les Protocoles de Modification qui ont été adoptés depuis la signature de l'Accord.

    Cette codification administrative se veut un outil de travail pour les utilisateurs de l'Accord sur le commerce intérieur. Ce n'est pas cependant un document officiel. Les personnes qui ont besoin du texte officiel doivent consulter l'Accord sur le commerce intérieur de 1995 et les Protocoles de Modification, signées par les ministres.»--Avant propos.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu4-1/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ic/Iu4-1-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-894055-67-3
    Numéro de catalogue Iu4-1/2007F-PDF

  • Agreement on International Trade - consolidated version, Prepared by the Internal Trade Secretariat. Winnipeg, 2007. 220p. (1141 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "This consolidation combines the text of the orignial Agreement on Internal Trade, 1995 together with all Protocal of Amendments which have been adopted since the signing of the Agreement.

    This consolidation is intended to be a working tool for those using the Agreement on Internal Trade. It does not constitute an official document. Those seeking the official text should refer to the Agreement on Internal Trade, 1995 and the Protocols of Amendment, signed by Ministers."--Foreward.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu4-1/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ic/Iu4-1-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-894055-66-6
    Catalogue Number Iu4-1/2007E-PDF

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Bureau du dirigeant principal des ressources humaines

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Transports Canada

Aviation civile

  • Feedback: rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne. Trimestriel. Publié par Division du maintien de la navigabilité aérienne. Ottawa. (TP 6980F) Électronique.

    «Les articles publiés dans Feedback sont tirés de rapports de difficultés en service (RDS) soumis par des techniciens d'entretien d'aérones (TEA), des propriétaires, des exploitants et d'autres sources, conformément à la sous-partie 591 du Règlement de l'aviation canadienne (RAC).»

    «... informe le milieu aéronautique des problèmes quotidiens déclarés qui ont des conséquences sur la navigabilité des aéronefs au Canada.».
    Numéro 1/2009. 32p. (8481 Ko). Photographies, tableaux. (TP 6980F (02/2009))


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T52-2-1/2009-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tc/T52-2-1-2009-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T52-2-1/2009-1F-PDF

  • Feedback: Canadian aviation service difficulty reports. Quarterly. Published by the Continuing Airworthiness Division. Ottawa. (TP 6980E) Electronic.

    "The articles contained in Feedback are derived from Service Difficulty Reports (SDRs) submitted by Aircraft Maintenance Engineers (AMEs), owners, operators and other sources in accordance with Civil Aviation Regulation (CAR) 591."

    "Informing the aviation community of reported day-to-day problems that affect aircraft airworthiness in Canada.".
    Issue 1/2009. 32p. (7935 KB). Photographs, tables. (TP 6980E (02/2009))


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T52-2-1/2009-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tc/T52-2-1-2009-1E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number T52-2-1/2009-1E-PDF

Sécurité maritime

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de la traduction


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Annuels

Bulletins

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