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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-21

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09-21 (Le 22 mai 2009)

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Table des matières

Publications du Parlement

Chambre des communes

  • Journaux: 40e législature, deuxième session. Hebdomadaire. Le président de la Chambre des communes, Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N°s 46-49, du lundi 27 avril 2009 au jeudi 30 avril 2009. p. [411]-438.


    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X2-402/49
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Débats de la Chambre des communes: compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    Vol. 144, n° 50, le lundi 4 mai 2009. p. 2975-3035, [3]p. Index.


    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X3-402/50F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=E&Mode=1

  • House of Commons debates: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/housechamberbusiness/chambersittings.aspx?View=H&Parl=40&Ses=2&Language=E&Mode=1

    Vol. 144, No. 50, Monday, May 4, 2009. p. 2975-3035, [3]p. Index.


    $16.00 per copy.

    Catalogue Number X3-402/50E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 51, le mardi 5 mai 2009. 39, viip.


    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/51
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 52, le mercredi 6 mai 2009. 39, viip.


    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/52
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 53, le jeudi 7 mai 2009. 36, viip.


    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/53
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 54, le vendredi 8 mai 2009. 36, xip.


    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/54
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 55 le lundi 11 mai 2009. 38, ixp.


    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/55
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 56, le mardi 12 mai 2009. 36, viip.


    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/56
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 57, le mercredi 13 mai 2009. 38, vp.


    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/57
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Projets de loi

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-375. --Loi modifiant la Loi sur les Territoires du Nord-Ouest (pouvoirs législatifs), M. Bevington. Ottawa, Première lecture le 30 avril 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-375/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-376. --Loi modifiant le Code criminel (ajout à l'ordonnance d'interdiction), Mme Gagnon. Ottawa, Première lecture le 30 avril 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-376/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-377. --Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (date limite de conservation), Mme Gagnon. Ottawa, Première lecture le 30 avril 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-377/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-378. --Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (augmentation du nombre maximal de semaines: cumul général), Mme Charlton. Ottawa, Première lecture le 30 avril 2009. 2p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-378/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-379. --Loi modifiant la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada, M. Julian. Ottawa, Première lecture le 6 mai 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-379/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-380. --Loi modifiant le Code criminel (propagande haineuse), M. Wrzesnewskyj. Ottawa, Première lecture le 6 mai 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-380/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-381. --Loi modifiant le Code criminel (trafic et transplantation d'organes et d'autres parties du corps humain), M. Wrzesnewskyj. Ottawa, Première lecture le 7 mai 2009. 6p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-381/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-382. --Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise (aucune TPS sur le matériel d'alphabétisation), Mme Wasylycia-Leis. Ottawa, Première lecture le 7 mai 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-382/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

  • Tukimut - toujours aller de l'avant: nouvelles sur le développement économique pour les Nunavummiut. Irrégulier. Publié par le Bureau régional de Nunavut. Iqaluit. 43cm. Couverture souple. Texte en Inuktitut / Inuinnaqtun, français, anglais. ISSN 1710-3932 (QS-Y231-020-AB-A1)

    Tukimut - Hamani hivomut engilgahimaakloni : Hanatiligiyit Tuhaktakhait Nunavumiut.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Bureau régional du Nunavut - Communications, C.P. 2200, Iqaluit (Nunavut) XOA OHO . Téléphone: (867) 975-4726; Télécopieur: (867) 975-4560; Courriel: nuinfo@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/ai/scr/nu/abu/pubs/index-fra.asp.
    Édition 2009. Texte français et texte Inuktitut / Inuinnaqtun, 10p. Photographies.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue R112-3/2009
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence du revenu du Canada

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

  • Centre pour la lutte antiparasitaire, des partenariats pour des résultats. Ottawa, [2008]. 1 feuille (texte français, [1]p.). Figure. 22cm. Polycopié. Bilingue. (AAFC No. 10722B)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Services des publications ministérielles, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, salle 133, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www4.agr.gc.ca/AAFC-AAC/display-afficher.do?id=1196888128319&lang=f.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06183-0
    Numéro de catalogue A118-21/2008
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Banque du Canada

Banque de développement du Canada

  • Profit$: de l'information essentielle pour les entrepreneurs. Deux fois par année. Éditeur: Service des Affaires publiques. Montréal. Électronique.

    Profits.

    Vol. 28, n° 2, automne 2008. 8p. (1605 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC142-1/28-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/bdc/CC142-1-28-2F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue CC142-1/28-2F-PDF

  • Profit$: essential information for entrepreneurs. Twice a year. Editor: Public Affairs Department. Montreal. Electronic.

    Profits.

    Vol. 28, No. 2, Fall 2008. 8p. (2322 KB). Photographs.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC142-1/28-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/bdc/CC142-1-28-2E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number CC142-1/28-2E-PDF

  • Profit$. Deux fois par année. Éditeur: Service des Affaires publiques. Montréal. 37cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0711-0316

    Titre varié: Profits.

    «Pour informer les petites et moyennes entreprises sur des sujets d'intérêt courant et sur les produits et services de BDC.»--Page 2 (vol. 27, n° 2, automne 2007).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Banque de développement du Canada, Édifice de BDC, 5, Place Ville Marie, Bureau 400, Montréal (Québec) H3B 5E7. Téléphone: 1 888 INFO-BDC (1-888-463-6232) ou 1 877 BDC-BANX (1-877-232-2269) ; Télécopieur: 1-877-329-9232; URL: http://www.bdc.ca/fr/contact_us/default.htm.
    Vol. 29, n° 1, printemps 2009. Texte français, 8p. Photographies.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue CC142-1/29-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 24, n° 3. 1 vol. en pagination multiple.


    26,75 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue BC91-12/24-3
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 17, n° 3. 1 vol. (non-paginé).


    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-13/17-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • Le Journal de l'Armée du Canada. Trimestriel. [Publié par le] Commandement de la Force terrestre. Kingston (Ontario). 23cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1713-773X

    La numérotation fait suite à celle du titre précédent («Le bulletin du doctrine et d'instruction de l'armée de terre»).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Le Journal de l'Armée du Canada , Le rédacteur en chef, C.P. 17000 Succ. Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Téléphone: 613-541-5010, pote 8721; Télécopieur: 613-540-8713; Courriel: Godefroy.AB@forces.gc.ca; URL: http://www.army.forces.gc.ca/caj.

    URL: http://www.army.forces.gc.ca/CAJ/default_f.asp?view=more

    Vol. 11.3, automne 2008. Texte français, 168p. Cartes en couleur, figures en couleur, graphiques, ill. en couleur, photographies, références.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue D12-11/11-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le Journal de l'Armée du Canada. Trimestriel. [publié par le] Commandement de la Force terrestre. Kingston (Ontario). ISSN 1712-9753 Électronique.

    Fait suite au Bulletin de doctrine et d'instruction de l'Armée de terre (ISSN 1912-3256).

    L'ISSN (1713-773X) de l'édition imprimée bilingue a été copié dans l'édition PDF.
    Vol. 11.3, automne 2008. 169p. (5173 Ko). Cartes en couleur, figures en couleur, graphiques, ill. en couleur, photographies, références.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-11/11-3F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-11-11-3F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-11/11-3F-PDF

  • The Canadian Army journal. Quarterly. [issued by] Land Force Command. Kingston, Ontario. ISSN 1712-9745 Electronic.

    Continues The Army doctrine and training bulletin (ISSN 1912-3248).

    The ISSN (1713-773X) of the bilingual print edition has been copied in the PDF edition.
    Vol. 11.3, Fall 2008. 153p. (5547 KB). Coloured figs., coloured illus., coloured maps, graphs, photographs, references.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number D12-11/11-3E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-11-11-3E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number D12-11/11-3E-PDF

Développement économique Canada pour les régions du Québec

  • Plan d'équité en matière d'emploi et de diversité 2009-2012. Montréal, Avril 2009. Texte français, 22p. Figure, organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    En tête du titre: Mise en oeuvre de la Loi sur l'équité en matière d'emploi.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Développement économique Canada pour les régions du Québec, Édifice Dominion Square, 1255, rue Peel, bureau 900, Montréal (Québec) H3B 2T9. Téléphone: (514) 283-6412 ou 1-866-385-6412 (sans frais); Télécopieur: (514) 283-3302; URL: http://www.dec-ced.gc.ca/fra/contact.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06188-5
    Numéro de catalogue Iu90-4/22-1-2009
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Plan d'équité en matière d'emploi et de diversité 2009-2012. Montréal, Mars 2009. 28p. (1444 Ko). Figure, organigramme, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (Iu90-4/22-1-2009) et l’ISBN (978-0-662-06188-5) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu90-4/22-1-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ced-dec/Iu90-4-22-1-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Iu90-4/22-1-2009F-PDF

  • 2009-2012 Employment Equity and Diversity Plan. Montreal, March 2009. 28p. (1416 KB). Fig., organization chart, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (Iu90-4/22-1-2009) and ISBN (978-0-662-06188-5) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu90-4/22-1-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ced-dec/Iu90-4-22-1-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Iu90-4/22-1-2009E-PDF

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 143, n° 20, le samedi 16 mai 2009. p. 1433-1502, 4p. Index.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/143-20
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 20, le samedi 16 mai 2009. 75p. (890 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/143-20-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-1-143-20.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/143-20-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 143, n° 10, le mercredi 13 mai 2009. p. 608-762, viip. Figure, index, tableaux.


    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-2/143-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 10, le mercredi 13 mai 2009. 164p. (1840 Ko). Figure, index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/143-10-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-2-143-10.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/143-10-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Musée canadien des civilisations

  • Notice to depositories:

    The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.

    Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
    Ethnologie.Irrégulier. Gatineau (Québec). ISSN 1709-5875

    Les numéros sont publiés dans la langue de l'auteur.
    Fait suite à: Service canadien d'ethnologie (ISSN 0316-1862).
    Continue la numérotation du titre précédent de série.

    No. 145. --Family origin histories: the Whaling Indians, West Coast legends and stories, part 11 of the Sapir-Thomas Nootka texts, Told by Tyee Bob ... [et al.] ; prepared by Edward Sapir ... [et al.] ; edited by Eugene Arima ... [et al.]. Gatineau, Quebec, c2009. xii, 383p. Figs. (some coloured), maps, photographs, references. 24cm. Softcover.

    Abstract in English and French.
    Also part of: Mercury series (ISSN 0316-1854).


    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information: Canadian Museum of Civilization, Mail Order Services, 100 Laurier Street, Gatineau, Quebec K1A 0M8. Tel: 1-800-555-5621 (North America only) or 819-776-8387 ; Fax: 819-776-8535; E-mail: publications@civilization.ca; URL: http://www.civilization.ca/cmc/explore/publications/how-to-order.

    $34.95 per copy.

    ISBN 978-0-660-19898-9
    Catalogue Number NM23-3/145E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

  • Rapport annuel au Parlement sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1915-0008

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Direction des communications, 200, rue Kent, 13e étage, poste 13E228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-0999; ATS : 1-800-465-7735; Télécopieur: 613-990-1866; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/contact-fra.htm.
    1er avril 2007 au 31 mars 2008. Texte français, iv, 51p. Carte, graphiques, références, tableaux. (MPO/2008-1491)


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05912-7
    Numéro de catalogue Fs1-57/2008
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport annuel au Parlement sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution. Annuel. Ottawa. ISSN 1910-2364 Électronique.
    1er avril 2007 au 31 mars 2008. 57p. (468 Ko). Carte, graphiques, références, tableaux. (MPO/2008-1491)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fs1-57/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/Fs1-57-2008F.pdf


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-04662-2
    Numéro de catalogue Fs1-57/2008F-PDF

  • Annual report to Parliament on the administration and enforcement of the fish habitat protection and pollution prevention provisions of the Fisheries Act. Annual. Ottawa. ISSN 1910-2356 Electronic.
    April 1, 2007 to March 31, 2008. 54p. (446 KB). Graphs, map, references, tables. (DFO/2008-1491)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs1-57/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/Fs1-57-2008E.pdf


    Free.

    ISBN 978-1-100-10435-5
    Catalogue Number Fs1-57/2008E-PDF

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Secteur des minéraux et des métaux

Santé Canada

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_f.html

    --Innocuité des aliments transgéniques."Mise à jour". Janvier 2009. [2]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90622-5
    Numéro de catalogue H13-7/52-2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • It's your health. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_e.html

    --The safety of genetically modified foods."Updated". Ottawa, January 2009. [2]p. 28cm. Processed.


    Order Information: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-11623-5
    Catalogue Number H13-7/52-2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Innocuité des aliments transgéniques."Mise à jour". Janvier 2009. 2p. (56 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-7/52-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H13-7-52-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90621-8
    Numéro de catalogue H13-7/52-2009F-PDF

  • It's your health. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --The safety of genetically modified foods."Updated". Ottawa, January 2009. 2p. (56 KB). Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H13-7/52-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H13-7-52-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11622-8
    Catalogue Number H13-7/52-2009E-PDF

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_f.html

    --Manipulation sécuritaire des fruits et légumes frais."Original". Mars 2009. [3]p. 28cm. Polycopié.

    Le n° de catalogue (H13-7/53-2009F-PDF) et ISBN (978-1-100-90746-8) pour l'édition PDF ont été incorrectement copiés dans cette édition imprimée. "Mise à jour, janvier 2009"--p. [3].


    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90745-1
    Numéro de catalogue H13-7/53-2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • It's your health. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_e.html

    --Safe handling of fresh fruits and vegetables."Updated". March 2009. [3]p. 28cm. Processed.

    The catalogue number (H13-7/53-2009E-PDF) and ISBN (978-1-100-11750-8) for the PDF edition have been incorrectly copied in this print edition. "Updated, January 2009"--p. [3].


    Order Information: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-11749-2
    Catalogue Number H13-7/53-2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Manipulation sécuritaire des fruits et légumes frais.Mars 2009. 3p. (107 Ko). Adobe Acrobat.

    "Mise à jour, janvier 2009"--p. [3].


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-7/53-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H13-7-53-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90746-8
    Numéro de catalogue H13-7/53-2009F-PDF

  • It's your health. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --Safe handling of fresh fruits and vegetables."Original". Ottawa, March 2009. 3p. (105 KB). Adobe Acrobat.

    "Updated, January 2009"--p. [3].


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H13-7/53-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H13-7-53-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11750-8
    Catalogue Number H13-7/53-2009E-PDF

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_f.html

    --Prévention du suicide.Ottawa, Mars 2009. [4]p. 28cm. Polycopié.

    Le n° de catalogue (H13-7/54-2009F-PDF) et ISBN (978-1-100-91106-9) pour l'édition PDF ont été incorrectement copiés dans cette édition imprimée.


    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91105-2
    Numéro de catalogue H13-7/54-2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • It's your health. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_e.html

    --Suicide prevention."Original". March 2009. [3]p. 28cm. Processed.

    The catalogue number (H13-7/54-2009E-PDF) and ISBN (978-1-100-12151-2) for the PDF edition have been incorrectly copied in this print edition.


    Order Information: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-12150-5
    Catalogue Number H13-7/54-2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Prévention du suicide.Mars 2009. 4p. (135 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-7/54-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H13-7-54-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91106-9
    Numéro de catalogue H13-7/54-2009F-PDF

  • It's your health. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --Suicide prevention.Ottawa, March 2009. 3p. (114 KB). Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H13-7/54-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H13-7-54-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12151-2
    Catalogue Number H13-7/54-2009E-PDF

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa.
    RD2009-04. --Gliocladium catenulatum souche J1446. Ottawa, Le 2 avril 2009. 21p. Références. 28cm. Polycopié. (SC Pub: 8169)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91176-2
    Numéro de catalogue H113-25/2009-4F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Registration decision. Irregular. Ottawa.
    RD2009-04. --Gliocladium catenulatum strain J1446. Ottawa, 2 April 2009. 21p. References. 28cm. Processed. (HC Pub: 8168)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-12222-9
    Catalogue Number H113-25/2009-4E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    RD2009-04. --Gliocladium catenulatum souche J1446. Ottawa, Le 2 avril 2009. 24p. (143 Ko). Références. Adobe Acrobat. (SC Pub: 8169)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-25/2009-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-25-2009-4F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91177-9
    Numéro de catalogue H113-25/2009-4F-PDF

  • Registration decision. Irregular. Ottawa. Electronic.
    RD2009-04. --Gliocladium catenulatum strain J1446. Ottawa, 2 April 2009. 24p. (140 KB). References. Adobe Acrobat. (HC Pub: 8168)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-25/2009-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-25-2009-4E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12223-6
    Catalogue Number H113-25/2009-4E-PDF

  • Décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.

    Titre de renvoi: Décision conçernant la réévaluation.

    Fait suite à Décision de réévaluation (H113-12F).

    RVD2009-05. --Chlorhydrate de formétanate. Ottawa, Le 24 avril 2009. 21p. Références, tableau. 28cm. Polycopié. (SC Pub.: 8147)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90920-2
    Numéro de catalogue H113-28/2009-5F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation decision. Irregular. Ottawa.

    Continues Re-evaluation decision document (H113-12E).

    RVD2009-05. --Formetanate hydrochloride. Ottawa, 24 April 2009. 19p. References, table. 28cm. Processed. (HC Pub.: 8146)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-11931-1
    Catalogue Number H113-28/2009-5E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    RVD2009-05. --Chlorhydrate de formétanate. Ottawa, Le 24 avril 2009. 24p. (146 Ko). Références, tableau. Adobe Acrobat. (HC Pub.: 8147)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-28/2009-5F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-28-2009-5F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90921-9
    Numéro de catalogue H113-28/2009-5F-PDF

  • Re-evaluation decision. Irregular. Ottawa. Electronic.
    RVD2009-05. --Formetanate hydrochloride. Ottawa, 24 April 2009. 22p. (131 KB). References, table. Adobe Acrobat. (HC Pub: 8146)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-28/2009-5E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-28-2009-5E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11932-8
    Catalogue Number H113-28/2009-5E-PDF

  • Note de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.

    Document sur la réévaluation (REV99-01), Note sur la réévaluation (REV2000-01 -- REV2004-01), Note de réévaluation (REV2004-02.--).


    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/consultations/index-fra.php

    REV2009-03. --Réévaluation des mesures d'atténuation provisoires pour l'endosulfan. Ottawa, Le 15 avril 2009. 18p. Tableaux. 28cm. Polycopié. (SC Pub. : 8179)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91150-2
    Numéro de catalogue H113-5/2009-3F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation note. Irregular. Ottawa.

    Other title: Re-evaluation document.


    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/consultations/index-eng.php

    REV2009-03. --Re-evaluation of endosulfan interim mitigation measures. Ottawa, 15 April 2009. 18p. Tables. 28cm. Processed. (HC Pub.: 8178)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-12196-3
    Catalogue Number H113-5/2009-3E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Note de réévaluation. Irrégulier. Ottawa. Électronique.

    Document sur la réévaluation (REV99-01); Note sur la réévaluation (REV2000-01 -- REV2004-01); Note de réévaluation (REV2004-02.--).

    REV2009-03. --Réévaluation des mesures d'atténuation provisoires pour l'endosulfan. Ottawa, Le 15 avril 2009. 22p. (105 Ko). Adobe Acrobat. (SC Pub.: 8179)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-5/2009-3F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-5-2009-3F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91151-9
    Numéro de catalogue H113-5/2009-3F-PDF

  • Re-evaluation note. Irregular. Ottawa. Electronic.

    Other title: Re-evaluation document.

    REV2009-03. --Re-evaluation of endosulfan interim mitigation measures. Ottawa, 15 April 2009. 22p. (107 KB). Adobe Acrobat. (HC Pub.: 8178)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-5/2009-3E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-5-2009-3E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12197-0
    Catalogue Number H113-5/2009-3E-PDF

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

  • Convention entre le Conseil du Trésor et l'Alliance de la Fonction publique. Ottawa. Bilingue.
    --Groupe : Enseignement et bibliothéconomie (tous les employé-e-s):Date d'expiration: le 30 juin 2011. Ottawa, c2009. Texte français, vii, 256p. 15cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    8,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64116-4
    Numéro de catalogue BT42-5/2011
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Sécurité publique Canada

  • Programme pilote de financement des projets d'infrastructure de sécurité pour les collectivités à risque: guide de demande. révisé le 22 avril 2009. c2009. 17p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Sécurité publique Canada, 269, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P8. Téléphone: Téléphone pour le public: 613-944-4875 ou 1-800-830-3118 ou ATS: 1-866-865-5667; Télécopieur: 613-954-5186 ; Courriel: communications@sp.gc.ca; URL: http://publicsafety.gc.ca/abt/contact-fr.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91591-3
    Numéro de catalogue PS4-47/1-2009F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Communities at Risk : Security Infrastructure Pilot Program: application guide. revised April 22, 2009. c2009. 17p. Tables. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Safety Canada, 269 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0P8. Tel: General enquiries: 613-944-4875 or 1-800-830-3118 or TTY: 1-866-865-5667; Fax: 613-954-5186 ; E-mail: communications@ps.gc.ca; URL: http://publicsafety.gc.ca/abt/contact-en.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-100-12659-3
    Catalogue Number PS4-47/1-2009E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Programme pilote de financement des projets d'infrastructure de sécurité pour les collectivités à risque: guide de demande de financement. révisé le 22 avril 2009. Ottawa, c2009. 22p. (174 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PS4-47/1-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sp-ps/PS4-47-1-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91592-0
    Numéro de catalogue PS4-47/1-2009F-PDF

  • Communities at Risk : Security Infrastructure Pilot Program: application guide. revised April 22, 2009. c2009. 22p. (171 KB). Tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number PS4-47/1-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sp-ps/PS4-47-1-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12660-9
    Catalogue Number PS4-47/1-2009E-PDF

Sécurité publique et Protection civile Canada

  • En sortant: un guide - Ontario. Ottawa, [2006]. 126p. 22cm. Reliure à spirale.

    Renseignements pour la commande: Sécurité publique Canada, Groupe de la politique correctionnelle autochtone, 340, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 0P8. Télécopieur: 613-990-8295; Courriel: abocor@sp.gc.ca; URL: http://www.securitepublique.gc.ca/prg/cor/ac/c-info-fra.aspx.


    Gratuit.

    ISBN 0-662-72575-1
    Numéro de catalogue PS4-30/2-2006F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The getting out handbook - Ontario. Ottawa, [2006]. 121p. 22cm. Spiral binding.

    Incorrect ISBN (0-662-4412-X) has been printed in this publication.

    Order Information: Public Safety Canada, Aboriginal Corrections Policy Unit, 340 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0P8. Fax: 613-990-8295; E-mail: abocor@ps.gc.ca; URL: http://www.publicsafety.gc.ca/prg/cor/ac/c-info-eng.aspx.


    Free.

    ISBN 0-662-44129-X
    Catalogue Number PS4-30/2-2006E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de la traduction

  • Bulletin de terminologie. Irrégulier. Publié par la Direction de la terminologie et des services linguistiques. Ottawa. Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.

    Certains numéros sont en vente.

    268. --Lexique des réunions - Forum interparlementaire des Amériques (FIPA), [Par] Sueli Santos. 2008. 60p. (598 Ko). Adobe Acrobat.

    Léxico de reuniones : Foro Interparlamentario de las Américas (FIPA) = Léxico de reuniões : Fórum Interparlamentar das Américas (FIPA).


    Titre espagnol et titre portugais:
    Léxico de Reuniones - Foro Interparlamentario de las Américas (FIPA).
    Léxico de Reuniões - Fórum Interparlamentar das Américas (FIPA).


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S52-2/268-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/S52-2-268.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-06001-7
    Numéro de catalogue S52-2/268-PDF

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2009 n° 20, le 15 mai 2009. 34p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2009-20
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

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