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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-30

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09-30 (Le 24 juillet 2009)

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Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

  • Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Michael A. Meighen. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=3

    Première et deuxième réunions concernant: Les éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du Budget de 2009, concernant la Loi sur la concurrence (partie 12).
    Fascicule n° 7, le mercredi 13 mai 2009, le jeudi 14 mai 2009. 74, [1]p.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC11-402/1-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des finances nationales, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=13

    Réunions concernant: Le Budget des dépenses 2009-2010; Des éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget de 2009.
    Fascicule n° 8, le mardi 12 mai 2009, le mercredi 13 mai 2009 (à huis clos). 38p.

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC13-402/1-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur les villes, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Art Eggleton. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=604

    Cinquième, sixième et septième réunions concernant: Les questions d'actualité des grandes villes canadiennes.
    Fascicule n° 3, le mercredi 6 mai 2009, le jeudi 28 mai 2009, le vendredi 29 mai 2009. 124, [1]p.

    22,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-402/2-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=8

    Deuxième réunion concernant: L'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes.
    Fascicule n° 5, le mercredi 1er avril 2009. 47p.

    Y compris : Le premier rapport du comité (L'article 104 (2) - Dépenses encourues du comité durant la deuxième session de la trente-neuvième législature); Le second rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2008-2009 - Affaires étrangères et commerce international en général); Le troisième rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2008-2009 - Étude sur l'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russsie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes); Le quatrième rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2008-2009 - Étude sur le Rapport de l'examen législatif d'Exportation et développement Canada 2008).

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-402/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=8

    Première réunion concernant: Les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant aux relations étrangères en général.
    Fascicule n° 6, le mardi 21 avril 2009. 23p.

    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-402/1-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=8

    Première réunion concernant: Le projet de loi C-2, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et les États de l'Association européenne de libre-échange (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse), de l'Accord sur l'agriculture entre le Canada et la République d'Islande, de l'Accord sur l'agriculture entre le Canada et le Royaume de Norvège et de l'Accord sur l'agriculture entre le Canada et la Confédération suisse.
    Fascicule n° 7, le mercredi 22 avril 2009. 28p.

    Y compris : Le cinquième rapport du comité (projet de loi C-2).

    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-402/1-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=8

    Réunions concernant: L'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes; Le rapport de l'examen législatif d'Exportation et Développement Canada de 2008.
    Fascicule n° 8, le mercredi 29 avril 2009, le mardi 5 mai 2009, le mercredi 6 mai 2009 (à huis clos). 49p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-402/1-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joan Fraser. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=11

    Troisième et quatrième réunions concernant: Le projet de loi S-4, Loi modifiant le Code criminel (vol d'identité et inconduites connexes).
    Fascicule n° 9, le mercredi 27 mai 2009, le jeudi 28 mai 2009. 78p.

    18,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC24-402/1-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7

    Quatrième réunion concernant: L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
    Fascicule n° 5, le mardi 5 mai 2009. 27p.

    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC25-402/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7

    Cinquième réunion concernant: L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
    Fascicule n° 6, le mardi 12 mai 2009. 42p.

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC25-402/1-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7

    Sixième et septième réunions concernant: L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
    Fascicule n° 7, le mardi 26 mai 2009, le jeudi 28 mai 2009. 63p.

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC25-402/1-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7

    Huitième et neuvième réunions concernant: L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
    Fascicule n° 8, le mardi 2 juin 2009, le jeudi 4 juin 2009 (à huis clos). 29, vii, 47, vii, 54p. Cartes, figures, tableaux.

    Y compris : le quatrième rapport du comité (Pêches marines du Nunavut : quotas et ports).

    27,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC25-402/1-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable W. David Angus. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=5

    Cinquième et sixième réunions concernant: Les éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget de 2009, concernant la Loi sur la protection des eaux navigables (partie 7).
    Fascicule n° 6, le mardi 12 mai 2009, le jeudi 14 mai 2009. Texte bilingue, 98p., texte français, iii, 29p. Carte.

    "Y compris : Le sixième rapport du Comité (Le Nord canadien : à traiter avec respect)".

    27,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC26-402/1-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Percy Mockler. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    Troisième, quatrième et cinquième réunions concernant: L'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada.
    Fascicule n° 2, le mardi 28 avril 2009, le mardi 5 mai 2009, le jeudi 7 mai 2009. 119, [1]p.

    Y compris : Le deuxième rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2009-2010 - L'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada; Le troisième rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2009-2010 - L'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture et de l'agroalimentaire au Canada).

    22,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC27-402/1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Percy Mockler. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    Sixième et septième réunions concernant: L'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada.
    Fascicule n° 3, le mardi 12 mai 2009, le jeudi 14 mai 2009. 67p.

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC27-402/1-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Percy Mockler. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    Huitième et neuvième réunions concernant: L'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada.
    Fascicule n° 4, le mardi 26 mai 2009, le jeudi 28 mai 2009. 63p.

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC27-402/1-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Gerry St. Germain, C.P. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=1

    Dixième et onzième réunions concernant: Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada.
    Fascicule n° 6, le mardi 12 mai 2009, le mercredi 13 mai 2009. 65, [1]p.

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC28-402/1-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=89

    Réunions concernant: L'étude sur le système de comités du Sénat; L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)(i)) - Les questions de procédure découlant de l'amendement du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs; L'examen du Règlement du Sénat (article 86(l)f)(i)) - L'impression d'une nouvelle version du Règlement du Sénat.
    Fascicule n° 8, le mardi 26 mai 2009, le mercredi 27 mai 2009. 49p.

    Y compris : Le cinquième rapport du comité (Le questions de procédure découlant de l'amendement du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs).

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC29-402/1-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien

  • Résumé du plan d'entreprise 2009-2010 à 2013-2014 et des budgets d'investissement et de fonctionnement. [2009]. Texte français, 35p. Figure, glossaire, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, 99, rue Bank, 13e étage, Ottawa K1P 6B9. Téléphone: 1-888-294-2202 (sans frais) ou ATS: 613-949-5534 ; Télécopieur: 613-990-1295; URL: http://www.catsa-acsta.gc.ca/francais/help_aide/contact.shtml.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06698-9
    Numéro de catalogue CC402-1/2009
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Affaires étrangères et Commerce international

Agence de santé publique du Canada

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en chinois simplifié.

    En tête du titre: Influenza.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-03084-3
    Numéro de catalogue HP40-14/2008-1Ch
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (904 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en chinois simplifié.
    Électronique.

    En tête du titre: Influenza.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP40-14/2008-1Ch-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008-1Ch.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-03085-0
    Numéro de catalogue HP40-14/2008-1Ch-PDF

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en chinois traditionnel.

    En tête du titre: Influenza.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-03086-7
    Numéro de catalogue HP40-14/2008-2Ch
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (914 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en chinois traditionnel.
    Électronique.

    En tête du titre: Influenza.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP40-14/2008-2Ch-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008-2Ch.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-03087-4
    Numéro de catalogue HP40-14/2008-2Ch-PDF

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en arabe.

    En tête du titre: Influenza.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-03099-7
    Numéro de catalogue HP40-14/2008Ar
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (423 Ko). Photographies. Adobe Acrobat. Texte en arabe.
    Électronique.

    En tête du titre: Influenza.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP40-14/2008Ar-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008Ar.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-03100-0
    Numéro de catalogue HP40-14/2008Ar-PDF

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en allemand.

    En tête du titre: Influenza.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-03076-8
    Numéro de catalogue HP40-14/2008D
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (775 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en allemand.
    Électronique.

    En tête du titre: Influenza.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP40-14/2008D-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008D.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-03077-5
    Numéro de catalogue HP40-14/2008D-PDF

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en innuinaqtun.

    En tête du titre: Fluuqniq.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-03096-6
    Numéro de catalogue HP40-14/2008Inq
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (1015 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en innuinaqtun.
    Électronique.

    En tête du titre: Fluuqniq.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP40-14/2008Inq-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008Inq.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-03097-3
    Numéro de catalogue HP40-14/2008Inq-PDF

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en polonais.

    En tête du titre: Influenza.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-03082-9
    Numéro de catalogue HP40-14/2008Po
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (502 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en polonais.
    Électronique.

    En tête du titre: Influenza.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP40-14/2008Po-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008Po.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-03083-6
    Numéro de catalogue HP40-14/2008Po-PDF

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en portugais.

    1 feuille ([2]p.).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-03088-1
    Numéro de catalogue HP40-14/2008Por
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (726 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en portugais.
    Électronique.

    En tête du titre: Influenza.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP40-14/2008Por-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008Por.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-03089-8
    Numéro de catalogue HP40-14/2008Por-PDF

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en pendjabi.

    En tête du titre: Influenza.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-03090-4
    Numéro de catalogue HP40-14/2008Pu
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (685 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en pendjabi.
    Électronique.

    En tête du titre: Influenza.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP40-14/2008Pu-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008Pu.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-03091-1
    Numéro de catalogue HP40-14/2008Pu-PDF

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en inuktitut.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-03094-2
    Numéro de catalogue HP40-14/2008S
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en espagnol.

    En tête du titre: Gripe.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-03080-5
    Numéro de catalogue HP40-14/2008Sp
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (733 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en espagnol.
    Électronique.

    En tête du titre: Gripe.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP40-14/2008Sp-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008Sp.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-03081-2
    Numéro de catalogue HP40-14/2008Sp-PDF

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des politiques stratégiques

Banque du Canada

Citoyenneté et Immigration Canada

Conseil canadien de la magistrature

Défense nationale

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Vol. 12, n° 25, le 15 juillet 2009. 23, [1]p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Digest de sécurité, 8p.


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    Numéro de catalogue D12-7/12-25
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-9636 Électronique.
    Vol. 12, n° 25, le 15 juillet 2009. 24p. (4108 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/12-25-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-7-12-25.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/12-25-PDF

Élections Canada

L'Arbitre en matière de radiodiffusion

  • Répartition du temps d'émission: motifs de la décision. Annuel. Toronto. Bilingue. Électronique.

    «En vertu de l'article 335 de la Loi électorale du Canada, tout radiodiffuseur au Canada doit libérer, pour achat par les partis politiques enregistrés, six heures et demie (390 minutes) de temps d'émission pendant une élection générale fédérale. La Loi porte que la répartition de ce temps d'émission se fait sur accord unanime des partis ou, en l'absence d'unanimité, sur décision de l'arbitre en matière de radiodiffusion.»
    Le titre varie.
    2009. 12p. Tableaux.


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SE2-2/2009-PDF

Environnement Canada

  • Examen scientifique aux fins de la désignation de l’habitat essentiel de la population boréale du caribou des bois (Rangifer tarandus caribou) au Canada. Ottawa, Août 2008. 274p. (12318 Ko). Cartes (certaines en couleur), figures, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En14-7/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ec/En14-7-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-04892-3
    Numéro de catalogue En14-7/2008F-PDF

  • Scientific review for the identification of critical habitat for woodland caribou (Rangifer tarandus caribou), boreal population, in Canada. Ottawa, August 2008. 254p. (12263 KB). Figs., graphs, maps (some coloured), references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En14-7/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/En14-7-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-10680-9
    Catalogue Number En14-7/2008E-PDF

  • Réseau national de surveillance de la pollution de l'air: Quarante ans de surveillance et d'évaluation de la qualité de l'air. Ottawa, [2009]. Texte français, 1 feuille pliée ([3]p.). Carte en couleur, graphiques, photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 819-997-2800 ou 1-800-668-6767 (au Canada seulement); ATS: 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06830-3
    Numéro de catalogue En84-72/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l'air: rapport d'étape 2008. Ottawa, 2008. 76p. (3842 Ko). Cartes en couleur, graphiques, photographies, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (En85-1/2008F) et l’ISBN (978-0-662-04740-7) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En85-1/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ec/En85-1-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-04741-4
    Numéro de catalogue En85-1/2008F-PDF

  • Canada-United States Air Quality Agreement: progress report 2008. Ottawa, [2008]. 72p. (3636 KB). Coloured maps, graphs, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (En85-1/2008E) and ISBN (978-1-100-10516-1) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En85-1/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/En85-1-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-10517-8
    Catalogue Number En85-1/2008E-PDF

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 143, n° 14, le mercredi 8 juillet 2009. p. 1150-1444, vip. Index, tableaux.


    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-2/143-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 14, le mercredi 8 juillet 2009. 303p. (2636 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/143-14-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-2-143-14.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/143-14-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Instituts de recherche en santé du Canada

Institut des maladies infectieuses et immunitaires

Office des normes générales du Canada

  • Norme de l'ONGC. Préparée par l'Office des normes générales du Canada; Approuvée par le Conseil canadien des normes. Ottawa. Bilingue.

    Titre varié: Norme de l'Office des normes générales du Canada.
    CGSB-192.2-2009. --Compétences des membres de la collectivité de la gestion de l'information du gouvernement fédéral. Gatineau (Québec), Juin 2009. En pagination multiple. Tableaux. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office des normes générales du Canada, Centre des ventes de l'ONGC, 11, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou 819-956-0425; Télécopieur: 819-956-5740; Courriel: ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca; URL: http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/cgsb/pubs/catalogue/order-f.html.

    53,50 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue P29-192-2-2009
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Patrimoine canadien

Pêches et Océans Canada

  • Initiative des pêches commerciales intégrées de l'Atlantique (IPCIA): guide sur la présentation de rapports à l'intention des bénéficiaires d'accord de contribution, Publié par Politiques et gouvernance autochtones, Gestion des pêches et de l'aquaculture. Ottawa, 2009. Texte français, 51p. 22cm. Reliure à spirale. Bilingue.

    Le n° de catalogue et l'ISBN ont été intervertis lors de l'impression de cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Direction des communications, 200, rue Kent, 13e étage, poste 13E228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-0999; ATS : 1-800-465-7735; Télécopieur: 613-990-1866; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/contact-fra.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06484-8
    Numéro de catalogue Fs23-539/2009
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. Prefatory texts in English and French. Articles in their original languages. ISSN 0706-6457

    The department of Fisheries and Oceans maintains a limited distribution list of free copy only for Canadian libraries that need complete collection of the series.
    2836. --Potential impacts of seismic energy on snow crab: an update to the September 2004 review, By M. Boudreau, S.C. Courtenay and K. Lee. Moncton, New Brunswick, 2009. vii, 32p. References, tables. 28cm. Softcover.

    At head of title: Proceedings of a Workshop Held 23 January 2007 at the Gulf Fisheries Center.

    At head of title: "Proceedings of a Workshop Held 23 January 2007 at the Gulf Fisheries Center".
    Additional contact information:
    "Department of Fisheries and Oceans Canada
    Gulf Fisheries Centre, Oceans and Science Branch
    343 University Ave
    Moncton, NB, E1C 9B6".


    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-6/2836
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Projet de recherche sur les politiques

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada

  • Carte série "A". Irrégulier. Ottawa. Carte.
    2140A. --Géologie des formations en surface, basse vallée de l'Outaouais, Ontario-Québec, Compilation : D.A. St-Onge. Échelle 1:125,000. 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 128cm.

    Comprend des références et une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Commission géologique du Canada, Librairie de la CGC, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-888-252-4301 ou 613-995-4342; Télécopieur: 613-943-0646; Courriel: librairiecgc@rncan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore/contact_f.php.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Commission géologique du Canada, Centre de distribution, CGC-Québec, 490, rue de la Couronne, bureau 1401-Fa, Québec (Québec) G1K 9A9. Téléphone: 418-654-2604; Télécopieur: 418-654-2660; Courriel: sdis@adm.inrs.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/offices_f.php.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: , Ressources naturelles Canada, Commission géologique du Canada, Librairie et point de vente, 625, rue Robson , Vancouver (Colombie Britannique) V6B 5J3. Téléphone: 604-666-0271; Télécopieur: 604-666-1337; Courriel: cgcvan@rncan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore_f.php.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Commission géologique du Canada, Librairie et points de vente, 1 Challenger Drive, P.O. Box 1006, Dartmouth (Nouvelle-Écosse) B2Y 4A2. Téléphone: 902-426-4386; Télécopieur: 902-426-4848; Courriel: Jennifer.Bates@NRCan-RNCan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire (Canada).
    14,90 $ l'exemplaire (Autres pays).

    Numéro de catalogue M48-2140A
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • "A" series map. Irregular. Ottawa. Map.
    2143A. --Shaded seafloor relief, Placentia Bay North, offshore Newfoundland and Labrador, Authors: D.P. Potter and J. Shaw. Scale 1:50,000. 2009. 1 sheet. Coloured map. 97cm.

    Includes descriptive notes, acknowledgments and references.


    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Atlantic, Bedford Institute of Oceanography, 1 Challenger Drive, P.O. Box 1006, Dartmouth, Nova Scotia B2Y 4A2. Tel: 902-426-4386; Fax: 902-426-4848; E-mail: Jennifer.Bates@NRCan-RNCan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/atlantic/contact_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Pacific (Vancouver) Bookstore, 625 Robson Street, Vancouver, British Columbia V6B 5J3. Tel: 604-666-0271; Fax: 604-666-1337; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/vancouver/bookstore/index_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Quebec, Quebec Geoscience Centre, 490, rue de la Couronne, 3rd floor, Québec, Quebec G1K 9A9. Tel: 418-654-2604; Fax: 418-654-2615; E-mail: cgcq.gscq@nrcan.gc.ca ; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/quebec/contact_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Bookstore, 601 Booth Street , Ottawa K1A 0E8. Tel: 1-888-252-4301 (Canada and U.S.A.) or 613-995-4342; Fax: 613-943-0646; E-mail: gscbookstore@nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore/contact_e.php.

    $11.45 per copy (Canada).
    $14.90 per copy (Other countries).

    Catalogue Number M48-2143AE
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • "A" series map. Irregular. Ottawa. Map.
    2144A. --Shaded seafloor relief, Placentia Bay West, offshore Newfoundland and Labrador, Authors: D.P. Potter and J. Shaw. Scale 1:50,000. 2009. 1 sheet. Coloured map. 97cm.

    Includes descriptive notes, acknowledgments, references and a figure.


    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Atlantic, Bedford Institute of Oceanography, 1 Challenger Drive, P.O. Box 1006, Dartmouth, Nova Scotia B2Y 4A2. Tel: 902-426-4386; Fax: 902-426-4848; E-mail: Jennifer.Bates@NRCan-RNCan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/atlantic/contact_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Pacific (Vancouver) Bookstore, 625 Robson Street, Vancouver, British Columbia V6B 5J3. Tel: 604-666-0271; Fax: 604-666-1337; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/vancouver/bookstore/index_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Quebec, Quebec Geoscience Centre, 490, rue de la Couronne, 3rd floor, Québec, Quebec G1K 9A9. Tel: 418-654-2604; Fax: 418-654-2615; E-mail: cgcq.gscq@nrcan.gc.ca ; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/quebec/contact_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Bookstore, 601 Booth Street , Ottawa K1A 0E8. Tel: 1-888-252-4301 (Canada and U.S.A.) or 613-995-4342; Fax: 613-943-0646; E-mail: gscbookstore@nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore/contact_e.php.

    $11.45 per copy (Canada).
    $14.90 per copy (Other countries).

    Catalogue Number M48-2144AE
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • "A" series map. Irregular. Ottawa. Map.
    2145A. --Shaded seafloor relief, Placentia Bay East, offshore Newfoundland and Labrador, Authors: D.P. Potter and J. Shaw. Scale 1:50,000. 2009. 1 sheet. Coloured map. 97cm.

    Includes descriptive notes, acknowledgments and references.


    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Atlantic, Bedford Institute of Oceanography, 1 Challenger Drive, P.O. Box 1006, Dartmouth, Nova Scotia B2Y 4A2. Tel: 902-426-4386; Fax: 902-426-4848; E-mail: Jennifer.Bates@NRCan-RNCan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/atlantic/contact_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Pacific (Vancouver) Bookstore, 625 Robson Street, Vancouver, British Columbia V6B 5J3. Tel: 604-666-0271; Fax: 604-666-1337; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/vancouver/bookstore/index_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Quebec, Quebec Geoscience Centre, 490, rue de la Couronne, 3rd floor, Québec, Quebec G1K 9A9. Tel: 418-654-2604; Fax: 418-654-2615; E-mail: cgcq.gscq@nrcan.gc.ca ; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/quebec/contact_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Bookstore, 601 Booth Street , Ottawa K1A 0E8. Tel: 1-888-252-4301 (Canada and U.S.A.) or 613-995-4342; Fax: 613-943-0646; E-mail: gscbookstore@nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore/contact_e.php.

    $11.45 per copy (Canada).
    $14.90 per copy (Other countries).

    Catalogue Number M48-2145AE
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • "A" series map. Irregular. Ottawa. Map.
    2146A. --Shaded seafloor relief, Placentia Bay Southwest, offshore Newfoundland and Labrador, Authors: D.P. Potter and J. Shaw. Scale 1:50,000. 2009. 1 sheet. Coloured map. 97cm.

    Includes descriptive notes, acknowledgments and references.


    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Atlantic, Bedford Institute of Oceanography, 1 Challenger Drive, P.O. Box 1006, Dartmouth, Nova Scotia B2Y 4A2. Tel: 902-426-4386; Fax: 902-426-4848; E-mail: Jennifer.Bates@NRCan-RNCan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/atlantic/contact_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Pacific (Vancouver) Bookstore, 625 Robson Street, Vancouver, British Columbia V6B 5J3. Tel: 604-666-0271; Fax: 604-666-1337; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/vancouver/bookstore/index_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Quebec, Quebec Geoscience Centre, 490, rue de la Couronne, 3rd floor, Québec, Quebec G1K 9A9. Tel: 418-654-2604; Fax: 418-654-2615; E-mail: cgcq.gscq@nrcan.gc.ca ; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/quebec/contact_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Bookstore, 601 Booth Street , Ottawa K1A 0E8. Tel: 1-888-252-4301 (Canada and U.S.A.) or 613-995-4342; Fax: 613-943-0646; E-mail: gscbookstore@nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore/contact_e.php.

    $11.45 per copy (Canada).
    $14.90 per copy (Other countries).

    Catalogue Number M48-2146AE
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • "A" series map. Irregular. Ottawa. Map.
    2147A. --Shaded seafloor relief, Placentia Bay Southeast, offshore Newfoundland and Labrador, Authors: D.P. Potter and J. Shaw. Scale 1:50,000. 2009. 1 sheet. Coloured map. 97cm.

    Includes descriptive notes, acknowledgments and references.


    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Atlantic, Bedford Institute of Oceanography, 1 Challenger Drive, P.O. Box 1006, Dartmouth, Nova Scotia B2Y 4A2. Tel: 902-426-4386; Fax: 902-426-4848; E-mail: Jennifer.Bates@NRCan-RNCan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/atlantic/contact_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Pacific (Vancouver) Bookstore, 625 Robson Street, Vancouver, British Columbia V6B 5J3. Tel: 604-666-0271; Fax: 604-666-1337; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/vancouver/bookstore/index_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Quebec, Quebec Geoscience Centre, 490, rue de la Couronne, 3rd floor, Québec, Quebec G1K 9A9. Tel: 418-654-2604; Fax: 418-654-2615; E-mail: cgcq.gscq@nrcan.gc.ca ; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/quebec/contact_e.php.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Bookstore, 601 Booth Street , Ottawa K1A 0E8. Tel: 1-888-252-4301 (Canada and U.S.A.) or 613-995-4342; Fax: 613-943-0646; E-mail: gscbookstore@nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore/contact_e.php.

    $11.45 per copy (Canada).
    $14.90 per copy (Other countries).

    Catalogue Number M48-2147AE
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Direction des ressources pétrolières

Secteur des minéraux et des métaux

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa.
    RD2009-07. --Souche CON/M/91-08 de Coniothyrium minitans. Ottawa, Le 20 mai 2009. 22p. Références. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91580-7
    Numéro de catalogue H113-25/2009-7F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Registration decision. Irregular. Ottawa.
    RD2009-07. --Coniothyrium minitans strain CON/M/91-08. Ottawa, 20 May 2009. 22p. References. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-12648-7
    Catalogue Number H113-25/2009-7E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    RD2009-07. --Souche CON/M/91-08 de Coniothyrium minitans. Ottawa, Le 20 mai 2009. 25p. (96 Ko). Références. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-25/2009-7F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-25-2009-7F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91581-4
    Numéro de catalogue H113-25/2009-7F-PDF

  • Registration decision. Irregular. Ottawa. Electronic.
    RD2009-07. --Coniothyrium minitans strain CON/M/91-08. Ottawa, 20 May 2009. 24p. (82 KB). References. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-25/2009-7E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-25-2009-7E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12649-4
    Catalogue Number H113-25/2009-7E-PDF

  • Décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.

    Titre de renvoi: Décision conçernant la réévaluation.

    Fait suite à Décision de réévaluation (H113-12F).

    RVD2009-12. --Propyzamide. Ottawa, Le 12 juin 2009. 15p. Références, tableau. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 8259)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91647-7
    Numéro de catalogue H113-28/2009-12F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation decision. Irregular. Ottawa.

    Continues Re-evaluation decision document (H113-12E).

    RVD2009-12. --Propyzamide. Ottawa, 12 June 2009. 13p. References, table. 28cm. Processed. (HC Pub: 8258)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-12716-3
    Catalogue Number H113-28/2009-12E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    RVD2009-12. --Propyzamide. Ottawa, Le 12 juin 2009. 18p. (73 Ko). Références, tableau. Adobe Acrobat. (SC Pub : 8259)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-28/2009-12F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-28-2009-12F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91648-4
    Numéro de catalogue H113-28/2009-12F-PDF

  • Re-evaluation decision. Irregular. Ottawa. Electronic.
    RVD2009-12. --Propyzamide. Ottawa, 12 June 2009. 16p. (75 KB). References, table. Adobe Acrobat. (HC Pub: 8258)

    The ISBN (978-1-100-12716-3) for the print edition has been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-28/2009-12E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-28-2009-12E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12717-0
    Catalogue Number H113-28/2009-12E-PDF

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2009-11. --Flucarbazone-sodium. Ottawa, Le 5 juin 2009. 2p. Tableau. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 8237)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91582-1
    Numéro de catalogue H113-29/2009-11F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2009-12. --Fénamidone. Ottawa, Le 10 juin 2009. 3p. Tableaux. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 8239)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91628-6
    Numéro de catalogue H113-29/2009-12F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
    EMRL2009-12. --Fenamidone. Ottawa, 10 June 2009. 3p. Tables. 28cm. Processed. (HC Pub: 8238)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-12697-5
    Catalogue Number H113-29/2009-12E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    EMRL2009-12. --Fénamidone. Ottawa, Le 10 juin 2009. 5p. (81 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat. (SC Pub : 8239)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-29/2009-12F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-29-2009-12F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91629-3
    Numéro de catalogue H113-29/2009-12F-PDF

  • Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa. Electronic.
    EMRL2009-12. --Fenamidone. Ottawa, 10 June 2009. 5p. (77 KB). Tables. Adobe Acrobat. (HC Pub: 8238)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-29/2009-12E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-29-2009-12E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12698-2
    Catalogue Number H113-29/2009-12E-PDF

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2009-13. --Cyazofamide. Ottawa, Le 10 juin 2009. 3p. Tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91630-9
    Numéro de catalogue H113-29/2009-13F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2009-03. --Acéquinocyl. Ottawa, Le 8 mai 2009. 3p. Tableaux. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 8173)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91202-8
    Numéro de catalogue H113-29/2009-3F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2009-05. --Famoxadone. Ottawa, Le 8 mai 2009. 3p. Tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91436-7
    Numéro de catalogue H113-29/2009-5F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2009-07. --Fluaziname. Ottawa, Le 5 juin 2009. [1]p. Tableau. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91455-8
    Numéro de catalogue H113-29/2009-7F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2009-08. --Séthoxydime. Ottawa, Le 5 juin 2009. [1]p. Tableau. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91517-3
    Numéro de catalogue H113-29/2009-8F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2009-09. --Imidaclopride. Ottawa, Le 5 juin 2009. [1]p. Tableau. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91545-6
    Numéro de catalogue H113-29/2009-9F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Projet de décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa.

    Titre de renvoi: Projet de décision réglementaire.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/consultations/index-fra.php

    PRD2009-08. --Boscalid. Ottawa, Le 4 juin 2009. [2], 31p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié. (SC pub : 8281)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91765-8
    Numéro de catalogue H113-9/2009-8F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Proposed registration decision. Irregular. Ottawa.

    Variant title: Proposed regulatory decision documents.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/consultations/index-eng.php

    PRD2009-08. --Boscalid. Ottawa, 4 June 2009. [2], 25p. References, tables. 28cm. Processed. (HC Pub: 8280)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-12806-1
    Catalogue Number H113-9/2009-8E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Projet de décision d'homologation. Ottawa. Électronique.

    Titre de renvoi: Projet de décision réglementaire.
    PRD2009-08. --Boscalid. Ottawa, Le 4 juin 2009. 34p. (239 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat. (SC pub : 8281)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-9/2009-8F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-9-2009-8F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91766-5
    Numéro de catalogue H113-9/2009-8F-PDF

  • Proposed registration decision. Ottawa. Electronic.

    Variant title: Proposed regulatory decision documents.
    PRD2009-08. --Boscalid. Ottawa, 4 June 2009. 35p. (180 KB). References, tables. Adobe Acrobat. (HC Pub: 8280)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-9/2009-8E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-9-2009-8E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12807-8
    Catalogue Number H113-9/2009-8E-PDF

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

  • Le programme Sur la route du transport durable - examen annuel. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. (TP14323F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Division du développement durable, Bureau des affaires environnementales, Programme Sur la route du transport durable (SRTD), 330, rue Sparks, Place de Ville, tour C, 18e étage, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 613-998-6607; Télécopieur: 613-949-3874; Courriel: SRTD-MOST@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/srtd/questionsetcoordonnees.htm.
    2004. ii, 40p. Ill., photographies, tableaux. (TP14323F)


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T1-18/2004F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Moving On Sustainable Transportation Program - annual review. Annual. Ottawa. 28cm. Softcover. (TP14323E)

    Order Information for Non-depositories: Transport Canada, Sustainable Development Division, Office of Environmental Affairs, Moving On Sustainable Transportation Program, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N5. Tel: 613-998-6607; Fax: 613-949-3874; URL: http://www.tc.gc.ca/programs/environment/most/contactandquestions.htm.
    2004. ii, 38p. Illus., photographs, tables. (TP14323E)


    Free.

    Catalogue Number T1-18/2004E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le programme Sur la route du transport durable - examen annuel. Annuel. Ottawa. (TP14323F) Électronique.
    2004. 43p. (992 Ko). Ill., photographies, tableaux. (TP14323F)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T1-18/2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tc/T1-18-2004F.pdf


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T1-18/2004F-PDF

  • Moving On Sustainable Transportation Program - annual review. Annual. Ottawa. (TP14323E) Electronic.
    2004. 41p. (927 KB). Illus., photographs, tables. (TP14323E)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T1-18/2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tc/T1-18-2004E.pdf


    Free.

    Catalogue Number T1-18/2004E-PDF

Direction générale du transport des marchandises dangereuses

  • Transport des marchandises dangereuses, nouvelles. Deux fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0828-5039 (TP 2711 F)

    Bulletin de nouvelles du TMD.

    Publ. antérieurement sous le titre: Nouvelles, marchandises dangereuses (Vol. 1, n° 1, sept. 1980 - Vol. 24, n° 1, printemps 2004).

    Publié deux fois par an depuis 2004.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Direction générale du transport des marchandises dangereuses, 330, rue Sparks, Ottawa KIA 0N5. Téléphone: 613-990-1148; Télécopieur: 613-993-5925; Courriel: tmd-tdg@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/tmd/communiquezavecnous.htm.
    Vol. 29, n° 1, été 2009. 24p. Graphique, ill., photographies, tableaux. (TP 2711 F)


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T12-10/29-1F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Transport Dangerous Goods newsletter. Twice a year. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1716-6365 (TP 2711 E)

    TDG newsletter.

    ISSN (0828-5039) for the French edition has been incorrectly printed in the English edition.

    Previously published as: Dangerous goods, newsletter (Vol. 1, No. 1, Sept. 1980 - Vol. 24, No. 1, Spring 2004).

    Issued twice a year since 2004.

    Order Information for Non-depositories: Transport Canada, Transport Dangerous Goods Directorate, Mailstop: ASD, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N5. Tel: 613-990-1148 or TTY: 1-888-675-6863; Fax: 613-993-5925; E-mail: tdg-tmd@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/tdg/contactus.htm.
    Vol. 29, No. 1, Summer 2009. 23p. Graph, illus., photographs, tables. (TP 2711 E)


    Free.

    Catalogue Number T12-10/29-1E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Transport des marchandises dangereuses, nouvelles. Deux fois par année. Ottawa. Électronique.

    Bulletin de nouvelles du TMD.

    L'ISSN (0828-5039) d'une autre édition a été incorrectement imprimé dans cette édition en PDF.

    Deux fois par an depuis 2004.
    Vol. 29, n° 1, été 2009. 24p. (1421 Ko). Graphique, ill., photographies, tableaux. (TP 2711 F)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T12-10/29-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tc/T12-10-29-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T12-10/29-1F-PDF

  • Transport Dangerous Goods newsletter. Twice a year. Ottawa. Electronic.

    TDG newsletter.

    ISSN (0828-5039) of another edition has been incorrectly printed in this PDF edition.

    Twice a year since 2004.
    Vol. 29, No. 1, Summer 2009. 24p. (1234 KB). Graph, illus., photographs, tables. (TP 2711 E)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T12-10/29-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tc/T12-10-29-1E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number T12-10/29-1E-PDF

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

  • Énoncé des valeurs. [2009]. Texte français, 1 feuille pliée ([5]p.). Photographies. 17cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Place du Portage, Phase III, 11, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 0S5. Téléphone: 1-800-622-6232 ou Téléscripteur/ATME 1-800-465-7735; Courriel: questions@tpsgc.gc.ca.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue P4-39/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2009 n° 29, le 17 juillet 2009. 34p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2009-29
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

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