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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-33

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09-33 (Le 14 janvier 2009)

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Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

  • Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=89

    Huitième réunion concernant: L'étude sur le système de comités du Sénat.
    Fascicule n° 12, le mardi 23 juin 2009. 30p.

    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC29-402/1-12
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Colin Kenny. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=76

    Réunions concernant: La politique de sécurité nationale du Canada; Le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants.
    Fascicule n° 8, le lundi 15 juin 2009, le mercredi 17 juin 2009, le lundi 22 juin 2009. 114p.

    "Y compris : Le quatrième rapport du Comité (Budget supplémentaire pour étude spéciale 2009-2010 - Politique de sécurité nationale); Le cinquième rapport du Comité (Le projet de loi C-33)".

    21,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC33-402/1-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense. Sous-comité des anciens combattants, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Michael A. Meighen. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=79

    Première et deuxième (dernière) réunions concernant: Le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants.
    Fascicule n° 3, le le mercredi 10 juin 2009, mercredi 17 juin 2009. 27p.

    "Pour la rapport au Sénat sur la projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants, voir le fascicule n° 8 du Comité sénatorial permanent de la sécurité et défense".

    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC33-402/2-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Sénat et Chambre des communes

  • Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement, 2e session, 40e législature, 2009. Coprésidents : L'honorable sénateur Sharon Carstairs, C.P., Peter Goldring, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www2.parl.gc.ca/CommitteeBusiness/CommitteeHome.aspx?Cmte=BILI&CmteInst=joint&Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    Première réunion concernant: Les dépenses prévues au crédit 10 du Parlement dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010.
    Fascicule n° 1, le jeudi 5 mars 2009, le jeudi 12 mars 2009. 45p.

    "Y compris : Le premier rapport du Comité (Quorum et travaux du comité)".

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-402/3-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement, 2e session, 40e législature, 2009. Coprésidents : L'honorable sénateur Sharon Carstairs, C.P., Peter Goldring, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www2.parl.gc.ca/CommitteeBusiness/CommitteeHome.aspx?Cmte=BILI&CmteInst=joint&Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    Première, deuxième et troisième réunions concernant: Les activités du directeur parlementaire du budget.
    Fascicule n° 2, le jeudi 26 mars 2009, le jeudi 2 avril 2009, le jeudi 23 avril 2009. 105, [1]p.

    20,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-402/3-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement, 2e session, 40e législature, 2009. Coprésidents : L'honorable sénateur Sharon Carstairs, C.P., Peter Goldring, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www2.parl.gc.ca/CommitteeBusiness/CommitteeHome.aspx?Cmte=BILI&CmteInst=joint&Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    Deuxième réunion concernant: Les dépenses prévues au crédit 10 du Parlement dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010.
    Fascicule n° 3, le jeudi 7 mai 2009. 39p.

    "Y compris : Le deuxième rapport du Comité (Budget principal des dépenses pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2010)".

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-402/3-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement, 2e session, 40e législature, 2009. Coprésidents : L'honorable sénateur Sharon Carstairs, C.P., Peter Goldring, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www2.parl.gc.ca/CommitteeBusiness/CommitteeHome.aspx?Cmte=BILI&CmteInst=joint&Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    Quatrième, cinquième, sixième et septième réunions concernant: Les activités du directeur parlementaire du budget.
    Fascicule n° 4, le jeudi 14 mai 2009, le jeudi 28 mai 2009 (à huis clos), le jeudi 4 juin 2009 (à huis clos), le mardi 9 juin 2009 (à huis clos). 52p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-402/3-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement, 2e session, 40e législature, 2009. Coprésidents : L'honorable sénateur Sharon Carstairs, C.P., Peter Goldring, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www2.parl.gc.ca/CommitteeBusiness/CommitteeHome.aspx?Cmte=BILI&CmteInst=joint&Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    Huitième réunion concernant: Les activités du directeur parlementaire du budget.
    Fascicule n° 5, le jeudi 11 juin 2009 (à huis clos). Texte bilingue, 5p., texte français, vii, 35p.

    "Y compris : Le troisième rapport du Comité (Rapport sur les activités du directeur parlementaire du budget au sein de la Bibliothèque du Parlement)".

    19,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-402/3-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Services consulaires

  • Je pars en voyage! Conseils de voyage à l'intention des enfants. Ottawa, 2009. [8]p. Ill. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    «Cahier à colorier».

    Renseignements pour la commande: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000; ATS: 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06569-2
    Numéro de catalogue E34-2/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bon voyage, mais--: renseignements indispensables aux voyageurs canadiens, 2009-2010. Ottawa, c2009. 52p. Photographies. 16cm. Couverture souple. ISSN 1487-1564

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000; ATS: 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90498-6
    Numéro de catalogue FR4-5/2009F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bon voyage, but--: essential information for Canadian travellers, 2009-2010. Ottawa, c2009. 48p. Photographs. 16cm. Softcover. ISSN 1487-1556

    Order Information for Non-depositories: Foreign Affairs and International Trade, Enquiries Service (BCI), 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Tel: 1-800-267-8376 (in Canada) or 613-944-4000, TTY: 613-944-9136; Fax: 613-996-9709; E-mail: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-en.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-100-11494-1
    Catalogue Number FR4-5/2009E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bon voyage, mais--: renseignements indispensables aux voyageurs canadiens, 2009-2010. Ottawa, c2009. 29p. (2872 Ko). Photographies. Adobe Acrobat. ISSN 1494-7129
    Électronique.

    Le n° de catalogue (FR4-5/2009F) et l’ISBN (978-1-100-90498-6) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition pdf.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FR4-5/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/maeci-dfait/FR4-5-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90500-6
    Numéro de catalogue FR4-5/2009F-PDF

  • Bon voyage, but--: essential information for Canadian travellers, 2009-2010. Ottawa, c2009. (2872 KB). Photographs. Adobe Acrobat. ISSN 1494-7110
    Electronic.

    The catalogue number (FR4-5/2009E) and ISBN (978-1-100-11494-1) for the print edition have been incorrectly copied in the pdf edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number FR4-5/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/maeci-dfait/FR4-5-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11496-5
    Catalogue Number FR4-5/2009E-PDF

Agence canadienne d'inspection des aliments

  • Plantes exotiques envahissantes au Canada: rapport technique, Préparé par McClay Ecoscience et l'Agence canadienne d'inspection des aliments. Ottawa, Août 2008. viii, 79p. Cartes en couleur, figure, glossaire, graphiques, photographies, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    «Un résumé en a été publié en mars 2008.»--Verso de la page de titre.

    Renseignements pour la commande: Agence canadienne d'inspection des aliments, 59, promenade Camelot, Ottawa K1A 0Y9. Téléphone: 1-800-442-2342; ATS: 1-800-465-7735 ou 613-225-2342; Télécopieur: 613-228-6601; URL: http://www.inspection.gc.ca/francais/directory/offburf.shtml.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-04699-8
    Numéro de catalogue A104-74/2008F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Invasive alien plants in Canada: technical report, Prepared by McClay Ecoscience and the Canadian Food Inspection Agency. Ottawa, August 2008. viii, 73p. Coloured maps, fig., glossary, graphs, photographs, references, tables. 28cm. Softcover. (P0631E-08)

    "A summary of this report was published in March 2008."--Verso of title page.

    Order Information: Canadian Food Inspection Agency, 59 Camelot Drive, Ottawa K1A 0Y9. Tel: 1-800-442-2342; TTY: 1-800-465-7735 or 613-225-2342; Fax: 613-228-6601; URL: http://www.inspection.gc.ca/english/directory/offbure.shtml.


    Free.

    ISBN 978-1-100-10474-4
    Catalogue Number A104-74/2008E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence de santé publique du Canada

Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections

Centre national d’information sur la violence dans la famille

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Administration du rétablissement agricole des Prairies

Le Programme d’atténuation des gaz à effet de serre pour le secteur agricole canadien

Banque du Canada

Citoyenneté et Immigration Canada

  • Regard sur le Canada. Ottawa, [2007?]. 47p. Carte, carte en couleur, ill. en couleur, photographies. 28cm. Couverture souple. (C&I-143-03-08-F)

    «Regard sur le Canada est destiné aux personnes qui demandent la citoyenneté canadienne.»--Verso de la page de titre.

    Le n° de catalogue (Ci51-61/2005F) et l'ISBN (0-662-79116-9) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Citoyenneté et Immigration Canada, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Télécopieur: 613-954-2221; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/publications/index.asp.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue Ci1-11/2007F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • A look at Canada. Ottawa, [2007?]. 47p. Coloured illus., coloured map, map, photographs. 28cm. Softcover. (C&I-143-03-08-E)

    "A Look at Canada is produced for people applying for Canadian citizenship."--Verso of title page.

    Incorrect catalogue number (Ci51-61/2005E) and ISBN (0-662-3946-3) printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: Citizenship and Immigration Canada, Distribution Services, Ottawa K1A 1L1. Fax: 613-954-2221; URL: http://www.cic.gc.ca/english/resources/publications/index.asp#ordering.


    Free.

    Catalogue Number Ci1-11/2007E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Regard sur le Canada. Ottawa, [2007?]. 48p. (1226 Ko). Carte en couleur, ill. en couleur, photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (Ci51-61/2005F) et l’ISBN (0-662-79116-9) imprimés dans cette publication sont incorrects.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Ci1-11/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/cic/Ci1-11-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Ci1-11/2007F-PDF

  • A look at Canada. Ottawa, [2007?]. 48p. (1242 KB). Coloured illus., coloured map, photographs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Incorrect catalogue number (Ci51-61/2005E) and ISBN (0-662-3946-3) printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Ci1-11/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/cic/Ci1-11-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Ci1-11/2007E-PDF

Commission canadienne des grains

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 17, n° 8. 1 vol. en pagination multiple.


    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-13/17-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 17, n° 9. 1 vol. en pagination multiple.


    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-13/17-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • Le Journal de l'Armée du Canada. Trimestriel. [Publié par le] Commandement de la Force terrestre. Kingston (Ontario). 23cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1713-773X

    La numérotation fait suite à celle du titre précédent («Le bulletin du doctrine et d'instruction de l'armée de terre»).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Le Journal de l'Armée du Canada , Le rédacteur en chef, C.P. 17000, succ. Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Téléphone: 613-541-5010, pote 8721; Télécopieur: 613-540-8713; Courriel: Andrew.Godefroy@forces.gc.ca; URL: http://www.army.forces.gc.ca/caj.

    URL: http://www.army.forces.gc.ca/CAJ/default_f.asp?view=more

    Vol. 12.1, printemps 2009. Texte français, 162p. Ill. (certaines en couleur), photographies, références, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue D12-11/12-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le Journal de l'Armée du Canada. Trimestriel. [publié par le] Commandement de la Force terrestre. Kingston (Ontario). ISSN 1712-9753 Électronique.

    Fait suite au Bulletin de doctrine et d'instruction de l'Armée de terre (ISSN 1912-3256).

    L'ISSN (1713-773X) de l'édition imprimée bilingue a été copié dans l'édition PDF.
    Vol. 12.1, printemps 2009. 164p. (3649 Ko). Ill. (certaines en couleur), photographies, références, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-11/12-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-11-12-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-11/12-1F-PDF

  • The Canadian Army journal. Quarterly. [issued by] Land Force Command. Kingston, Ontario. ISSN 1712-9745 Electronic.

    Continues The Army doctrine and training bulletin (ISSN 1912-3248).

    The ISSN (1713-773X) of the bilingual print edition has been copied in the PDF edition.
    Vol. 12.1, Spring 2009. 150p. (3785 KB). Illus. (some coloured), photographs, references, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number D12-11/12-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-11-12-1E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number D12-11/12-1E-PDF

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Vol. 12, n° 26, le 29 juillet 2009. 19, [1]p. Photographies.


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    Numéro de catalogue D12-7/12-26
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-9636 Électronique.
    Vol. 12, n° 26, le 29 juillet 2009. 20p. (2480 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/12-26-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-7-12-26.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/12-26-PDF

  • The Scylla and Charybdis of strategic leadership, [By] J.R. McKay; produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario, c2008. xi, 126p. Figs., references, tables. 23cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-0-662-47816-4
    Catalogue Number D2-219/2-2008E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Une guerre difficile: points de vue sur l'insurrection et les Forces d’opérations spéciales. Kingston (Ontario), c2009. 327p. Index, références. 23cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    39,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-1-55488-471-1
    Numéro de catalogue D2-248/2009F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • The difficult war: perspectives on insurgency and special operations forces, Edited by Dr. Emily Spencer. Kingston, Ontario, c2009. 277p. Index, references, table. 23cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.


    $39.95 per copy.

    ISBN 978-1-55488-441-4
    Catalogue Number D2-248/2009E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • In harm's way. Irregular. Kingston, Ontario.
    --Leveraging trust:a force multiplier for today, Edited by Lieutenant-Colonel Jeff Stouffer & Craig Leslie Mantle. c2008. xii, 125p. Glossary, index, references. 23cm. Softcover.


    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.

    Free.

    ISBN 978-0-662-48114-0
    Catalogue Number D4-4/5-2-2008E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

Section de l'évaluation des sciences atmosphériques

  • Questions fréquemment posées au sujet de la science du changement climatique. Mise à jour 2008. Toronto, c2008. 57p. Graphiques, références. 28cm. Couverture souple. Matériel d'accompagnement: "Les changements climatiques : manipuler le thermostat de la terre" (4p.)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Direction générale des sciences et de la technologie, Section de l'évaluation et de l'intégration scientifiques, 4905, rue Dufferin, Toronto (Ontario) M3H 5T4. Téléphone: 416-739-4645; URL: http://www.msc.ec.gc.ca/saib/index_f.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-07401-4
    Numéro de catalogue En56-219/2008F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Frequently asked questions about the science of climate change. 2008 update. Toronto, c2008. 49p. Graphs, references. 28cm. Softcover. Accompanying material: "Climate Change: Tampering with the Earth's Thermostat" (4p.)

    Order Information for Non-depositories: Environment Canada, Science and Technology Branch, Atmospheric Science Assessment and Integration Section, 4905 Dufferin Street, Toronto, Ontario M3H 5T4. Tel: 416-739-4645; URL: http://www.msc.ec.gc.ca/saib/index_e.html.


    Free.

    ISBN 978-0-662-47035-9
    Catalogue Number En56-219/2008E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Questions fréquemment posées au sujet de la science du changement climatique. Mise à jour 2008. Toronto, c2008. 60p. (1581 Ko). Graphiques, références. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (En56-219/2008F) et l’ISBN (978-0-662-07401-4) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En56-219/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ec/En56-219-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07402-1
    Numéro de catalogue En56-219/2008F-PDF

  • Frequently asked questions about the science of climate change. 2008 update. Toronto, c2008. 52p. (1515 KB). Graphs, references. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (En56-219/2008E) and ISBN (978-0-662-47035-9) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En56-219/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/En56-219-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-47036-6
    Catalogue Number En56-219/2008E-PDF

Service canadien de la faune

Financement agricole Canada

  • Financement agricole Canada - rapport annuel. Annuel. 22cm. Reliure à spirale. ISSN 1704-619X

    Chaque rapport annuel comporte un titre distinct.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Financement agricole Canada, Siège social, 1800, rue Hamilton, C.P. 4320, Regina (Saskatchewan) S4P 4L3. Téléphone: 1-888-332-3301 (Service à la clientèle) ou 306-780-8100; ATS: 306-780-6974; Télécopieur: 306-780-8919 (Service à la clientèle) ou ; Courriel: csc@fac-fcc.ca ; URL: http://www.fcc-fac.ca/fr/aboutus/findus_f.asp.
    2008-2009. 138p. Glossaire, graphiques, photographies, tableaux.

    Titre de ce numéro: Pour l'avenir de l'agroindustrie.

    «50 ans, 1959-2009»--Couv.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue CC211-2009F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Farm Credit Canada - annual report. Annual. 22cm. Spiral binding. ISSN 1704-6203

    Each issue also has a distinctive title.

    Order Information for Non-depositories: Farm Credit Canada, Corporate Office, 1800 Hamilton Street, P.O. Box 4320, Regina, Saskatchewan S4P 4L3. Tel: 1-888-332-3301 (Customer Service Enquiries) or 306-780-8100; TTY: 306-780-6974; Fax: 306-780-5456 (Communication) or (306) 780-8919 (Customer Service Enquiries); E-mail: csc@fcc-fac.ca; URL: http://www.fcc-fac.ca/en/aboutus/findus_e.asp.
    2008-09. 138p. Glossary, graphs, photographs, tables.

    Title of this issue: Advancing the business of agriculture.

    "50 years, 1959-2009"--Cover.


    Free.

    Catalogue Number CC211-2009E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Financement agricole Canada - rapport annuel. Annuel. ISSN 1714-7816 Électronique.
    2008-2009. 142p. (7272 Ko). Glossaire, graphiques, photographies, tableaux.

    Titre de ce numéro: Pour l'avenir de l'agroindustrie.

    «50 ans, 1959-2009».


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC211-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/fac-fcc/CC211-2009F.pdf


    Gratuit.

    Numéro de catalogue CC211-2009F-PDF

  • Farm Credit Canada - annual report. Annual. ISSN 1714-7808 Electronic.
    2008-09. 142p. (7211 KB). Glossary, graphs, photographs, tables.

    Title of this issue: Advancing the business of agriculture.

    "50 years, 1959-2009".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC211-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/fac-fcc/CC211-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number CC211-2009E-PDF

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 143, n° 32, le samedi 8 août 2009. p. 2275-2378.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/143-32
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 32, le samedi 8 août 2009. 107p. (1141 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/143-32-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-1-143-32.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/143-32-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Du 1er janvier 1955 au 30 juin 2009. Texte français, p. 443-906.


    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-2/2009-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Du 1er janvier 1955 au 30 juin 2009. 450p. (2567 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/2009-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-2-2009-2F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/2009-2F-PDF

  • Canada gazette. Part II, Statutory instruments. Biweekly. Ottawa. Bilingual. ISSN 1494-6122 Electronic.

    Since April 1, 2003, the on-line version in Portable Document Format (PDF) of the Canada Gazette, Parts I, II and III has the official status and will therefore be published simultaneously with the printed version. Please note that all on-line issues published prior to April 1, 2003, will not have the official status.
    January 1, 1955 to June 30, 2009. 424p. (2355 KB).


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number SP2-2/2009-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-2-2009-2E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number SP2-2/2009-2E-PDF

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

Direction générale des Communications et du Marketing

Direction générale de la petite entreprise et du tourisme

  • Principales statistiques relatives aux petites entreprises. Semestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1718-3464 (60011F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://www.ic.gc.ca/epic/site/sbrp-rppe.nsf/fr/h_rd01252f.html

    Juillet 2009. 44p. Graphiques, tableaux. (60623)


    Gratuit.

    Numéro de catalogue Iu186-1/2009-2F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Key small business statistics. Semi-annual. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1718-3448 (60011E)

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www.ic.gc.ca/epic/site/sbrp-rppe.nsf/en/h_rd01252e.html

    July 2009. 43p. Coloured illus., graphs, tables. (60623)


    Free.

    Catalogue Number Iu186-1/2009-2E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Principales statistiques relatives aux petites entreprises. Semestriel. Ottawa. ISSN 1718-3472 Électronique.
    Juillet 2009. 46p. (2129 Ko). Graphiques, tableaux. (60623)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu186-1/2009-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ic/Iu186-1-2009-2F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Iu186-1/2009-2F-PDF

  • Key small business statistics. Semi-annual. Ottawa. ISSN 1718-3456 Electronic.
    July 2009. 46p. (2147 KB). Graphs, tables. (60623)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu186-1/2009-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ic/Iu186-1-2009-2E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Iu186-1/2009-2E-PDF

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Parcs Canada

  • Loi sur les espèces en péril, série de programmes de rétablissement. Irrégulier. Publié conjointement par Environnement Canada et Pêches et Océans Canada. Ottawa. Électronique.

    Titre additionnel (dans la publication): Série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril.
    --Programme de rétablissement pour le putois d'Amérique (Mustela nigripes) au Canada.Ottawa, Juin 2009. 53p. (536 Ko). Carte, glossaire, références, tableaux. Adobe Acrobat.

    Titre en tête de chaque page: Programme de rétablissement du putois d’Amérique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En3-4/54-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ec/En3-4-54-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-08411-2
    Numéro de catalogue En3-4/54-2008F-PDF

  • Species at Risk Act recovery strategy series. Irregular. Issued jointly by Environment Canada and Fisheries and Oceans Canada. Ottawa. Electronic.
    --Recovery strategy for the Black-footed Ferret (Mustela nigripes) in Canada.Ottawa, June 2009. 47p. (538 KB). Glossary, maps, references, tables. Adobe Acrobat.

    Running title: Recovery strategy for the black-footed ferret.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En3-4/54-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/En3-4-54-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-48115-7
    Catalogue Number En3-4/54-2008E-PDF

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'est. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Systèmes à la navigation, Aides à la navigation, Chef, Avis aux navigateurs, 200, rue Kent, 5e étage, Station 5N 186, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-6974; Télécopieur: 613-998-8428; Courriel: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/fra/GCC/Contactez_nous.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/documents/fr/index

    Vol. 33 [i.e. 34], n° 7, 31 juillet 2009. v, 39, [8]p. Cartes, index, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T34-14-1/34-7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notices to mariners publication. Eastern edition. Monthly. Published by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems, Navigation Aids, Leader, Notices to Mariners, 200 Kent Street, Station 5N 186, Ottawa K1A 0E6. Tel: 613-993-6974 ; Fax: 613-998-8428; E-mail: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/eng/CCG/Contact_Us.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/document/eng/index

    Vol. 34, No. 7, July 31, 2009. v, 35, [7]p. Index, maps, tables.


    Free.

    Catalogue Number T34-14-1/34-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'est. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. Électronique.
    Vol. 33 [i.e. 34], n° 7, 31 juillet 2009. 47p. (608 Ko). Cartes, index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T34-14-1/34-7F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/T34-14-1-34-7F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T34-14-1/34-7F-PDF

  • Notices to mariners publication. Eastern edition. Monthly. Published by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. Electronic.
    Vol. 34, No. 7, July 31, 2009. 43p. (551 KB). Index, maps, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T34-14-1/34-7E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/T34-14-1-34-7E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number T34-14-1/34-7E-PDF

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'ouest. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Systèmes à la navigation, Aides à la navigation, Chef, Avis aux navigateurs, 200, rue Kent, 5e étage, Station 5N 186, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-6974; Télécopieur: 613-998-8428; Courriel: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/fra/GCC/Contactez_nous.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/documents/fr/index

    Vol. 33 [i.e. 34], n° 7, 31 juillet 2009. v, 16, [3]p. Cartes, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T34-14-2/34-7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notices to mariners publication. Western edition. Monthly. Issued by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems, Navigation Aids, Leader, Notices to Mariners, 200 Kent Street, Station 5N 186, Ottawa K1A 0E6. Tel: 613-993-6974 ; Fax: 613-998-8428; E-mail: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/eng/CCG/Contact_Us.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/document/eng/index

    Vol. 34, No. 7, July 31, 2009. v, 13, [3]p. Maps, tables.


    Free.

    Catalogue Number T34-14-2/34-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'ouest. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. Électronique.
    Vol. 33 [i.e. 34], n° 7, 31 juillet 2009. 23p. (165 Ko). Cartes, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T34-14-2/34-7F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/T34-14-2-34-7F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T34-14-2/34-7F-PDF

  • Notices to mariners publication. Western edition. Monthly. Issued by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. Electronic.
    Vol. 34, No. 7, July 31, 2009. 20p. (124 KB). Maps, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T34-14-2/34-7E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/T34-14-2-34-7E.pdf


    Free. (Internet).

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Producteurs de poulet du Canada

  • Le poulet canadien. Bimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant.

    Périodicité changée de dix fois par année à bimestrielle à partir de Vol. 10, n° 1 (janvier 2008).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Producteurs de poulet du Canada, 350 rue Sparks, Suite 1007, Ottawa K1R 7S8. Téléphone: 613-241-2800; Télécopieur: 613-241-5999; Courriel: ppc@poulet.ca; URL: http://www.chicken.ca/DefaultSite/index_f.aspx?ArticleID=663.
    Vol. 11, n° 4, juillet 2009. Texte français, 6p. Photographies.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue AB12-1/11-4
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le poulet canadien. Bimestriel. Ottawa. Électronique.

    Périodicité changée de dix fois par année à bimestrielle à partir de Vol. 10, n° 1 (janvier 2008).
    Vol. 11, n° 4, juillet 2009. 6p. (2610 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue AB12-1/11-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/agr/AB12-1-11-4F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue AB12-1/11-4F-PDF

  • The Chicken Farmer. Bimonthly. Electronic.

    Changed frequency from 10 times a year to bimonthly starting with Vol. 10, No. 1 (January 2008).
    Vol. 11, No. 4, July 2009. 6p. (2579 KB). Photographs.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number AB12-1/11-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/agr/AB12-1-11-4E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number AB12-1/11-4E-PDF

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

Santé Canada

  • Bulletin de recherche sur les politiques de santé. Irrégulier. Produit par Division de développement des données et de diffusion de la recherche (DDDR), Direction de la recherche appliquée et de l'analyse (DRAA). Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1496-466X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Direction générale de la politique de la santé, Division de la gestion et de la diffusion de la recherche (DGDR) , Unité de communication de la recherche sur les politiques, Bulletin de recherche sur les politiques de santé, Immeuble Richelieu, 975, boulevard St. Joseph, I.A 9002C, Gatineau (Québec) K1A 0K9. Téléphone: (819) 934-8576 ; Télécopieur: (819) 934-8593 ; Courriel: bulletininfo@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/hpb-dgps/prcu-ucrp_f.html.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/sr-sr/pubs/hpr-rpms/index_f.html

    Numéro 15, avril 2009. Texte français, 48p. Figures en couleur, graphiques, photographies, tableaux.

    «Gestion des urgences».


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H12-36/15-2009
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bulletin de recherche sur les politiques de santé. Irrégulier. Produit par Division de la gestion et de la diffusion de la recherche (DGDR), Direction de la recherche appliquée et de l'analyse (DRAA). Ottawa. ISSN 1499-3511 Électronique.
    Numéro 15, avril 2009. 48p. (2517 Ko). Figures en couleur, graphiques, ill. en couleur, photographies, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H12-36/15-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H12-36-15-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H12-36/15-2009F-PDF

  • Health policy research bulletin. Irregular. Produced by Research Management and Dissemination Division (RMDD), Applied Research and Analysis Directorate (ARAD). Ottawa. ISSN 1499-3503 Electronic.
    Issue 15, April 2009. 48p. (2545 KB). Coloured figs., coloured illus., graphs, photographs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H12-36/15-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H12-36-15-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number H12-36/15-2009E-PDF

  • Un cadre de planification concertée des ressources humaines de la santé [à] l’échelle pancanadienne, Élaboré par le Comité consultatif fédéral-provincial-territorial sur la prestation des soins de santé et les ressources humaines (CCPSSRH). Éd. rév.. Ottawa, Septembre 2005, révision de mars 2007. Texte français, i, 28p. Figure, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05117-6
    Numéro de catalogue H14-11/2007
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Santé Canada - Région de l'Ontario. Toronto, c2007. [4]p. Photographies. 28cm. Dépliant. (SC Pub. : 1373)

    «Santé Canada, Région de l'Ontario, 416-973-4389, Sans frais: 1-866-999-7612, ATS: 1-800-267-1245».--Page [4].

    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-07138-9
    Numéro de catalogue H14-9/2007F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Health Canada - Ontario Region. Toronto, c2007. [4]p. Photographs. 28cm. Pamphlet. (HC Pub.: 1372)

    "Health Canada, Ontario Region, 416-973-4389, Toll Free: 1-866-999-7612, TTY: 1-800-267-1245".--Page [4].

    Order Information: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-eng.php.


    Free.

    ISBN 978-0-662-46756-4
    Catalogue Number H14-9/2007E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Santé Canada - Région de l'Ontario. Toronto, c2007. 4p. (821 Ko). Photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (H14-9/2007F) et l’ISBN (978-0-662-07138-9) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


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    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H14-9/2007F-PDF

  • Health Canada - Ontario Region. Toronto, c2007. 4p. (353 KB). Photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.

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    Catalogue Number H14-9/2007E-PDF

  • Rapport trimestriel sur l'état des présentations. Trimestriel. Ottawa. Électronique.

    Rapport trimestriel de la DPSN sur l'état des présentations.

    Bimensuel jusqu'en mars 2008.
    Trimestre 3 (1 octobre 2008 au 31 décembre 2008). 10p. (116 Ko). Graphiques, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H162-3/2008-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H162-3-2008-4F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H162-3/2008-4F-PDF

  • Status of submissions quarterly report. Quarterly. Ottawa. Electronic.

    NHPD status of submissions quarterly report.

    Bimonthly until March 2008.
    Quarter 3 (October 1, 2008 to December 31, 2008). 10p. (110 KB). Graphs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H162-3/2008-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H162-3-2008-4E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number H162-3/2008-4E-PDF

  • Rapport trimestriel sur l'état des présentations. Trimestriel. Ottawa. Électronique.

    Rapport trimestriel de la DPSN sur l'état des présentations.

    Bimensuel jusqu'en mars 2008.
    Trimestre 4 (1 janvier 2009 au 31 mars 2009). 10p. (124 Ko). Graphiques, tableau.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H162-3/2008-5F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H162-3-2008-5F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H162-3/2008-5F-PDF

  • Status of submissions quarterly report. Quarterly. Ottawa. Electronic.

    NHPD status of submissions quarterly report.

    Bimonthly until March 2008.
    Quarter 4 (January 1, 2009 to March 31, 2009). 10p. (118 KB). Graphs, table.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H162-3/2008-5E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H162-3-2008-5E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number H162-3/2008-5E-PDF

  • Direction de la santé des Premières nations et des Inuits (DSPNI) - Région du Québec. Montréal, c2007. Texte français, 1p. 28cm. Dépliant. Bilingue.

    «Coordonnées:
    Complexe Guy-favreau, tour Est, 2e étage, 200, boul.René-Levesque ouest, Montréal (Québec) H2Z 1X4. [Téléphone:] (514) 283-4774 ou 1-877-483-1575».


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05301-9
    Numéro de catalogue H21-277/2007
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Direction de la santé des Premières nations et des Inuits (DSPNI) - Région du Québec. Montréal, c2007. 1p. (1067 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (H21-277/2007) et l’ISBN (978-0-662-05301-9) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


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    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07625-4
    Numéro de catalogue H21-277/2007F-PDF

  • First Nations and Inuit Health (FNIH) - Quebec Region. Montreal, c2007. 1p. (1038 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

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    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-47279-7
    Catalogue Number H21-277/2007E-PDF

Direction générale des produits de santé et des aliments

  • Rapport d'évaluation des activités de l'Agence canadienne d'inspection des aliments liées aux légumes en conserve acidifiés ou peu acides importés, [Publié par le] Bureau d'évaluation de la salubrité des aliments. Ottawa, c2008. x, 43p. Figure, glossaire, tableaux. 28cm. Cerlox. (No de pub. de SC : 4799)

    Titre en tête de chaque page: Programme d'évaluation de la salubrité des aliments - légumes en conserve acidifiés ou peu acides importés.

    «Pour obtenir de plus amples renseignements ou pour obtenir des exemplaires supplémentaires, veuillez communiquer avec:
    Ashwani Wadhera, directeur, Bureau d'évaluation de la salubrité des aliments, Édifice Sir Frederick Banting, 4 est -2204C, Ottawa (Ontario) K1A 0L2. Téléphone: 613-954-2996. Télécopieur: 613-954-0149. Courriel: BFSA_BESA@hc-sc.gc.ca».--Verso de la page de titre.

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    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-08007-7
    Numéro de catalogue H164-69/2008F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Evaluation report of the Canadian Food Inspection Agency's activities related to imported acidified and low acid canned vegetables, [Prepared by the] Bureau of Food Safety Assessment. Ottawa, c2008. ix, 43p. Fig., glossary, tables. 28cm. Cerlox. (HC Pub. No.: 4798)

    Running title: Food Safety Assessment Program - imported acidified and low acid canned vegetables.

    "For further information or to obtain additional copies, also in alternate formats, please contact:
    Ashwani Wadhera, Director, Bureau of Food Safety Assessment, Sir Frederick Banting Building, 4 East -- 22-4C, Ottawa, Ontario K1A 0L2. Telephone: (613) 954-2996. Fax: (613) 954-0149. E-mail: BFSA_BESA@hc-sc.gc.ca".--Verso of title page.


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    Free.

    ISBN 978-0-662-47680-1
    Catalogue Number H164-69/2008E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport d'évaluation des activités de l'Agence canadienne d'inspection des aliments liées aux légumes en conserve acidifiés ou peu acides importés, [Publié par le] Bureau d'évaluation de la salubrité des aliments. Ottawa, c2008. 55p. (965 Ko). Figure, glossaire, tableaux. Adobe Acrobat. (No de pub. de SC: 4799)
    Électronique.

    Titre en tête de chaque page: Programme d’évaluation de la salubrité des aliments - légumes en conserve acidifiés ou peu acides importés.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H164-69/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H164-69-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-08008-4
    Numéro de catalogue H164-69/2008F-PDF

  • Evaluation report of the Canadian Food Inspection Agency's activities related to imported acidified and low acid canned vegetables, [Prepared by the] Bureau of Food Safety Assessment. Ottawa, c2008. 54p. (754 KB). Fig., glossary, tables. Adobe Acrobat. (HC Pub. No: 4798)
    Electronic.

    Running title: Food Safety Assessment Program - imported acidified and low acid canned vegetables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H164-69/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H164-69-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-47681-8
    Catalogue Number H164-69/2008E-PDF

Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits

  • Comment instaurer un programme dans votre communauté: guide de rédaction d'un plan de travail (proposition) et de planification d'un projet du PCNP-VPNI. Ottawa, c2009. 47p. Carte, photographies. 20cm. Reliure à spirale. (SC Pub.: 3501)

    Titre en tête de chaque page: Programme canadien de nutrition prénatale - comment instaurer un programme dans votre communauté.

    Sur la couverture: Programme canadien de nutrition prénatale, Volet Premières nations et Inuits (PCNP-VPNI).

    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits, Centre de ressources et publications, Immeuble Jeanne Mance, Pré Tunney, Indice de l'adresse : 1916D, Ottawa K1A 0L3. Télécopieur: 613-952-8594 ; Courriel: Publications_FNIHB_Enquiries-Publications_DGSPNI_Renseignements@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/fnih-spni/prc-crp-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-07041-2
    Numéro de catalogue H34-181/2007F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • How to have a program in your community: a guide to work plan (proposal) writing and planning for CPNP-FNIC. Ottawa, c2009. 47p. Map, photographs. 20cm. Spiral binding. (HC Pub.: 3500)

    Running title: Canada Prenatal Nutrition Program - how to have a program in your community.

    On cover: Canada Prenatal Nutrition Program, First Nations and Inuit Component (CPNP-FNIC).

    Order Information: Health Canada, First Nations and Inuit Health Branch, The Publication Resource Centre, Jeanne Mance Building, Tunney's Pasture, Postal Locator 1916D, Ottawa K1A 0L3. Fax: 613-952-8594; E-mail: Publications_FNIHB_Enquiries-Publications_DGSPNI_Renseignements@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/fnih-spni/prc-crp-eng.php.


    Free.

    ISBN 978-0-662-46654-3
    Catalogue Number H34-181/2007E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Sécurité publique Canada

  • Familles, jeunes et délinquance: portrait des connaissances et programmes de prévention de la délinquance juvénile en milieu familial. Ottawa, c2009. 66p. Références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.

    «Rapport de recherche : 2009-01».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Sécurité publique Canada, 269, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P8. Téléphone: Téléphone pour le public: 613-944-4875 ou 1-800-830-3118 ou ATS: 1-866-865-5667; Télécopieur: 613-954-5186 ; Courriel: communications@sp.gc.ca; URL: http://publicsafety.gc.ca/abt/contact-fr.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90683-6
    Numéro de catalogue PS4-68/2009F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Families, youth and delinquency: the state of knowledge, and family-based juvenile delinquency prevention programs, [By] Julie Savignac. Ottawa, c2009. 63p. References, tables. 28cm. Spiral binding.

    "Research report: 2009-1".

    Order Information for Non-depositories: Public Safety Canada, 269 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0P8. Tel: General enquiries: 613-944-4875 or 1-800-830-3118 or TTY: 1-866-865-5667; Fax: 613-954-5186 ; E-mail: communications@ps.gc.ca; URL: http://publicsafety.gc.ca/abt/contact-en.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-100-11686-0
    Catalogue Number PS4-68/2009E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

  • Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Semestriel. Produit par le Secteur de la gestion du programme des approvisionnements. Ottawa. Adobe Acrobat. Électronique.

    Autre titre cité pour la publication: Guide des CCUA.

    «Le Guide des CCUA a pour but de renseigner les fournisseurs et les clients de TPSGC sur les conditions couramment utilisées par l'administration fédérale et TPSGC dans le processus de passation des marchés. Son contenu est cité dans les invitations à soumissionner et les activités de passation des marchés.»--Site Web de Guide des CCUA (TPSGC).

    URL: http://sacc.tpsgc.gc.ca/sacc/index-f.jsp

    Version 2008-2, le 12 décembre 2008. 1256p. (5335 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P26-2/2008-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P26-2-2008-2F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue P26-2/2008-2F-PDF

  • Standard acquisition clauses and conditions (SACC). Semi-annual. Produced by the Supply Program Management Sector. Ottawa. Adobe Acrobat. Electronic.

    Title also cited as: SACC manual.

    "The SACC Manual is intended to provide suppliers and clients of PWGSC with information on terms and conditions commonly used in the contracting process by the federal government and PWGSC. Its contents are referred to in bidding opportunities and contracting activities."--SACC (PWGSC) website.

    URL: http://sacc.pwgsc.gc.ca/sacc/index-e.jsp

    Version 2008-2, December 12, 2008. 1196p. (4827 KB).


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P26-2/2008-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P26-2-2008-2E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number P26-2/2008-2E-PDF

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2009 n° 32, le 7 août 2009. 48p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2009-32
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


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