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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-35

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09-35 (Le 28 janvier 2009)

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Table des matières

Publications du Parlement

Chambre des communes

Comités

  • Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire, 40e législature, 2e session. Président: Larry Miller. Rapport du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    Au-delà de la crise de la listériose - renforcer le système de salubrité des aliments.
    Juin 2009. Texte français, x, 85p.

    29,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64213-0
    Numéro de catalogue XC12-402/1-1-02
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire, 40e législature, 2e session. Président : Larry Miller. Rapport du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire. Électronique.


    Au-delà de la crise de la listériose - renforcer le système de salubrité des aliments.
    Juin 2009. 98p. (382 Ko). Tableau.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue XC12-402/1-1-02F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/parl/XC12-402-1-1-02F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue XC12-402/1-1-02F-PDF

  • Standing Committee on Agriculture and Agri-Food, 40th parliament, 2nd session. Chair: Larry Miller. Report of the Standing Committee on Agriculture and Agri-Food. Electronic.

  • Standing Committee on Agriculture and Agri-Food, 40th parliament, 2nd session. Chair: Larry Miller. Report of the Standing Committee on Agriculture and Agri-Food. Electronic.


    Beyond the listeriosis crisis - strengthening the food safety system.
    June 2009. 92p. (387 KB). Table.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number XC12-402/1-1-02E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/parl/XC12-402-1-1-02E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number XC12-402/1-1-02E-PDF

  • Comité permanent des pêches et des océans, 40e législature, 2e session. Président: Rodney Weston. Rapport du Comité permanent des Pêches et des Océans. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    La pêche au homard canadienne:prise dans la tempête du siècle.
    Juin 2009. Texte français, vii, 39p.

    19,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64204-8
    Numéro de catalogue XC51-402/1-1-02
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des pêches et des océans, 40e législature, 2e session. Président : Rodney Weston. Rapport du Comité permanent des pêches et des océans. Électronique.


    La pêche au homard canadienne:prise dans la tempête du siècle.
    Juin 2009. 50p. (182 Ko).

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue XC51-402/1-1-02F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/parl/XC51-402-1-1-02F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue XC51-402/1-1-02F-PDF

  • Standing Committee on Fisheries and Oceans, 40th Parliament, 2nd session. Chair: Rodney Weston. Report of the Standing Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.

  • Standing Committee on Fisheries and Oceans, 40th Parliament, 2nd session. Chair: Rodney Weston. Report of the Standing Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.


    The Canadian lobster fishery:trapped in a perfect storm.
    June 2009. 46p. (175 KB).

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number XC51-402/1-1-02E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/parl/XC51-402-1-1-02E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number XC51-402/1-1-02E-PDF

  • Comité permanent de la sécurité publique et nationale, 40e législature, 2e session. Le président: Garry Breitkreuz. Rapport du Comité permanent de la sécurité publique et nationale. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    Examen des constats et recommandations émanant des enquêtes Iacobucci et O'Connor.
    Juin 2009. Texte français, viii, 46p.

    20,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64217-8
    Numéro de catalogue XC76-402/1-1-03
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la sécurité publique et nationale, 40e législature, 2e session. Le président: Garry Breitkreuz. Rapport du Comité permanent de la sécurité publique et nationale. Électronique.


    Examen des constats et recommandations émanant des enquêtes Iacobucci et O'Connor.
    Juin 2009. 56p. (237 Ko).

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue XC76-402/1-1-03F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/parl/XC76-402-1-1-03F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue XC76-402/1-1-03F-PDF

  • Standing Committee on Public Safety and National Security, 40th Parliament, 2nd Session. Chair: Garry Breitkreuz. Report of the Standing Committee on Public Safety and National Security. Electronic.

  • Standing Committee on Public Safety and National Security, 40th Parliament, 2nd Session. Chair: Garry Breitkreuz. Report of the Standing Committee on Public Safety and National Security. Electronic.


    Review of the findings and recommendations arising from the Iacobucci and O'Connor Inquiries.
    June 2009. 51p. (206 KB).

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number XC76-402/1-1-03E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/parl/XC76-402-1-1-03E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number XC76-402/1-1-03E-PDF


Publications ministérielles

Affaires des anciens combattants

Affaires indiennes et du Nord

  • Gens d'ici: entreprises autochtones en Alberta. Annuel. Edmonton. ISSN 1701-7033 Électronique.

    Variantes dans le sous-titre: Entreprises des Premières nations en Alberta.

    Annuel depuis 2004.
    Hiver 2008. 8p. (1208 Ko). Ill. en couleur, photographies. (QS-A023-070-FF-A1)

    «Un numéro spécial sur les Prix de distinction des entreprises albertaines.».


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R12-14/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ainc-inac/R12-14-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue R12-14/2008F-PDF

  • Grassroots: aboriginal business in Alberta. Annual. Edmonton. ISSN 1701-7025 Electronic.

    Variant subtitle: First Nations Business in Alberta.

    Annual since 2004.
    Winter 2008. 8p. (1502 KB). Coloured illus. (QS-A023-070-EE-A1)

    "Special Alberta Business Awards of Distinction edition.".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R12-14/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ainc-inac/R12-14-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number R12-14/2008E-PDF

  • Gens d'ici: entreprises autochtones en Alberta. Annuel. Edmonton. ISSN 1701-7033 Électronique.

    Variantes dans le sous-titre: Entreprises des Premières nations en Alberta.

    Annuel depuis 2004.
    Hiver 2009. 9p. (2278 Ko). Ill. en couleur, photographies. (QS-A023-080-FF-A1)

    «Un numéro spécial sur les Prix de distinction des entreprises albertaines.».


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R12-14/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ainc-inac/R12-14-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue R12-14/2009F-PDF

  • Grassroots: aboriginal business in Alberta. Annual. Edmonton. ISSN 1701-7025 Electronic.

    Variant subtitle: First Nations Business in Alberta.

    Annual since 2004.
    Winter 2009. 9p. (2459 KB). Coloured illus., photographs. (QS-A023-080-EE-A1)

    "Special Alberta Business Awards of Distinction edition.".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R12-14/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ainc-inac/R12-14-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number R12-14/2009E-PDF

  • La convention de la Baie James et du nord québécois et la convention du nord-est québécois, rapport annuel 2005-2006, 2006-2007. Ottawa, 2009. Texte français, 66p. Carte, tableaux. 22cm. Couverture souple. Bilingue. (QS-Q036-009-BB-A1)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604; 1-866-553-0554 (ATS) ; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06581-4
    Numéro de catalogue R71-38/2007
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence canadienne d'évaluation environnementale

Agence canadienne d'inspection des aliments

  • Bulletin des variétés végétales. Trimestriel. Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. Ottawa. ISSN 1911-1487 (P0479f) Électronique.

    "Le Bulletin fournira aux personnes intéressées de l'information visant la protection de nouvelles variétés sous la Loi de la Protection des obtentions végétales de même que les détails concernant les demandes, incluant les descriptions des nouvelles variétés."--Page i.
    N° 72, juillet 2009. 211p. (8438 Ko). Photographies, tableaux. (No d'ACIA : P0647-09)

    Le n° de catalogue (A27-13/72) et l'ISSN (1911-1460) copiés dans cette version PDF sont incorrects.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A27-13/72F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/inspection/A27-13-72F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue A27-13/72F-PDF

  • Plant varieties journal. Quarterly. Issued by the Plant Breeders' Rights Office. Ottawa. ISSN 1911-1479 (P0479e) Electronic.

    "The Journal will provide interested persons with information on protecting new varieties under Plant Breeders' Rights as well as details concerning applications, including the descriptions of the new varieties."--Page i.
    No. 72, July 2009. 202p. (7246 KB). Photographs, tables. (CFIA No. P0647-09)

    Incorrect catalogue number (A27-13/72) and ISSN (1911-1460) copied in this PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A27-13/72E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/inspection/A27-13-72E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number A27-13/72E-PDF

  • Bulletin des variétés végétales. Trimestriel. Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. Ottawa. Bilingue. ISSN 1911-1460 Cédérom.

    "Le Bulletin fournira aux personnes intéressées de l'information visant la protection de nouvelles variétés sous la Loi de la Protection des obtentions végétales de même que les détails concernant les demandes, incluant les descriptions des nouvelles variétés."--Page i.

    Fait suite à l'édition imprimée (ISSN 1188-1534).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence canadienne d'inspection des aliments, Directeur du Bureau de la protection des obtentions végétales, 59, promenade Camelot, Ottawa K1A 0Y9. Téléphone: (613) 228-4552 ou (613) 221-7525; Télécopieur: (613) 228-6629; Courriel: vsisson@inspection.gc.ca; URL: http://www.inspection.gc.ca/francais/directory/offburf.shtml.
    N° 72, juillet 2009. 1 disque. (No d'ACIA : P0647-09)

    Le numéro de catalogue (A27-13/72) imprimé sur le disque est incorrect.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue A27-13/72-MRC
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence de santé publique du Canada

Centre de prévention et de contrôle des maladies infectieuses

Agence des services frontaliers du Canada

Agence spatiale canadienne

  • [DVD des carrières]. Irrégulier. Saint-Hubert (Québec). Bilingue. DVD.
    [2]. --Carrières en exploration planétaire - un univers de possibilités. Saint-Hubert (Québec), c2009. 1 disque.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence spatiale canadienne, Demandes du public , Service à la clientèle , 6767, route de l'Aéroport, Saint-Hubert (Québec) J3Y 8Y9. Téléphone: 450-926-4351; Courriel: promo@asc-csa.gc.ca; URL: http://www.asc-csa.gc.ca/fra/media/pers_ress.asp.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06606-4
    Numéro de catalogue ST98-1/2-2009-DVD
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des politiques stratégiques

Banque du Canada

Banque de développement du Canada

  • Banque de développement du Canada - rapport annuel 2009: l'entrepreneur d'abord. [2009]. 104p. Glossaire, graphiques, photographies, tableaux. 30cm. Reliure à spirale.

    Titre alternatif: BDC - rapport annuel 2009.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Banque de développement du Canada, Édifice de BDC, 5, Place Ville Marie, Bureau 400, Montréal (Québec) H3B 5E7. Téléphone: 1 888 INFO-BDC (1-888-463-6232) ou 1 877 BDC-BANX (1-877-232-2269) ; Télécopieur: 1-877-329-9232; URL: http://www.bdc.ca/fr/contact_us/default.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91992-8
    Numéro de catalogue Iu130-2009F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Business Development Bank of Canada - annual report 2009: entrepreneurs first. [2009]. 104p. Glossary, graphs, photographs, tables. 30cm. Spiral binding.

    Alternate title: BDC - annual report 2009.

    Order Information for Non-depositories: Business Development Bank of Canada, BDC Building, 5 Place Ville Marie, Suite 400, Montreal, Quebec H3B 5E7. Tel: 1 888 INFO-BDC (1-888-463-6232) or 1 877 BDC-BANX (1-877-232-2269) ; Fax: 1-877-329-9232; URL: http://www.bdc.ca/en/contact_us/default.htm.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13034-7
    Catalogue Number Iu130-2009E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Banque de développement du Canada - rapport annuel 2009: l'entrepreneur d'abord. [2009]. 116p. (2906 Ko). Glossaire, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Titre alternatif: BDC - rapport annuel 2009.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu130-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/bdc/Iu130-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91993-5
    Numéro de catalogue Iu130-2009F-PDF

  • Business Development Bank of Canada - annual report 2009: entrepreneurs first. [2009]. 116p. (2895 KB). Glossary, graphs, photographs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Alternate title: BDC - annual report 2009.

    The catalogue number (Iu130-2009F) and ISBN (978-1-100-91992-8) for the French print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu130-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/bdc/Iu130-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13035-4
    Catalogue Number Iu130-2009E-PDF

Bibliothèque et Archives Canada

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 24, n° 10. 1 vol. en pagination multiple.


    26,75 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue BC91-12/24-10
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 17, n° 10. 1 vol. en pagination multiple.


    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-13/17-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Étude de 2009 sur le platinisme et l'audiomosaïque, Politique relative à la radio, Direction générale de la radiodiffusion. Ottawa, Mai 2009. 16p. (116 Ko). Bibliographie, références. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue BC92-71/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/crtc/BC92-71-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92114-3
    Numéro de catalogue BC92-71/2009F-PDF

  • Turntablism and audio art study 2009, Radio Policy, Broadcasting Directorate. Ottawa, May 2009. 15p. (109 KB). Bibliography, references. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number BC92-71/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/crtc/BC92-71-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13186-3
    Catalogue Number BC92-71/2009E-PDF

  • Secteur de la radio communautaire et de campus: rencontres informelles des intervenants, Mars-avril 2009 - rapport sommaire. Ottawa, Le 15 juin 2009. 29p. (109 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue BC92-72/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/crtc/BC92-72-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92115-0
    Numéro de catalogue BC92-72/2009F-PDF

  • Campus and community radio sector: informal stakeholder meetings, March-April 2009 - summary report. Ottawa, 15 June 2009. 26p. (98KB). References, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number BC92-72/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/crtc/BC92-72-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13187-0
    Catalogue Number BC92-72/2009E-PDF

Cour suprême du Canada

  • Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4230

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://scc.lexum.umontreal.ca/fr/index.html

    530, 2e cahier, 2009 Vol. 1. [3], p. 295-578.


    27,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.

    Numéro de catalogue JU1-1/2009-1-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • Revue de la Force aérienne du Canada. Trimestriel. Publié par les Services de production du Centre de guerre aérospatiale des Forces canadiennes. Astra (Ontario). 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1916-7032

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour des copies de la Revue de la Force aérienne du Canada, out être inclus dans une liste de distribution, contactez Anne Pennington, Défense nationale, Centre de guerre aérospatiale des Forces canadiennes, 8e Escadre Trenton, C. P. 1000 succ. Forces, Astra (Ontario) K0K 3W0. Courriel: Anne.Pennington@forces.gc.ca.
    Vol. 2, n° 3, été 2009. Texte français, 57p. Cartes en couleur, ill. en couleur, photographies, références.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue D12-13/2-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Revue de la Force aérienne du Canada. Trimestriel. Publié par les Services de production du Centre de guerre aérospatiale des Forces canadiennes. Astra (Ontario). Électronique.

    L'ISSN (1916-7032) de l'édition imprimée bilingue a été copié dans l'édition PDF.
    Vol. 2, n° 3, été 2009. 59p. (4763 Ko). Cartes en couleur, ill. en couleur, photographies, références.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-13/2-3F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-13-2-3F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-13/2-3F-PDF

  • The Canadian Air Force journal. Quarterly. Published by Canadian Forces Aerospace Warfare Centre Production Services. Astra, Ontario. Electronic.

    The ISSN (1916-7032) of the bilingual print edition has been copied in the PDF edition.
    Vol. 2, No. 3, Summer 2009. 53p. (5025 KB). Coloured illus., coloured maps, photographs, references.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number D12-13/2-3E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-13-2-3E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number D12-13/2-3E-PDF

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Vol. 12, n° 27, le 12 août 2009. 23, [1]p. Ill. en couleur, photographies. Matériel d'accompagnement: Supplément: Digest de sécurité.


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    Numéro de catalogue D12-7/12-27
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-9636 Électronique.
    Vol. 12, n° 27, le 12 août 2009. 24p. (2835 Ko). Ill. en couleur, photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/12-27-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-7-12-27.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/12-27-PDF

  • À la manière des guerriers: un traité d'éthique militaire, par Richard A. Gabriel. Kingston (Ontario), c2009. Bibliographie, index. 23cm. Couverture souple. (WPO30399)

    Réalisé pour la Presse de l'Académie canadienne de la Défense par le Bureau de publications de la 17e Escadre.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Institut de leadership des forces canadiennes, C.P. 17000 succursale Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Courriel: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cfli/frgraph/home_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90736-9
    Numéro de catalogue D2-206/2-2007F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Forum sur la sécurité et la défence - bilan de l'année 2007-2008. Ottawa, [2009]. 48p. (1953 Ko). Cartes, graphiques, photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D3-18/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D3-18-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91230-1
    Numéro de catalogue D3-18/2008F-PDF

  • Security and Defence Forum - year in review 2007-2008. Ottawa, [2009]. 48p. (1941 KB). Graphs, maps, photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number D3-18/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/forces/D3-18-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12280-9
    Catalogue Number D3-18/2008E-PDF

Élections Canada

  • Élections partielles du 17 mars 2008: résultats officiels du scrutin : Desnethé-Missinippi-Rivière Churchill, Toronto Centre, Vancouver Quadra, Willowdale, Publié par le Directeur général des élections du Canada. Ottawa, c2008. 72p. Cartes, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Élections Canada, Centre de renseignements, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868 ou 1-800-361-8935; Télécopieur: 1-888-524-1444; Courriel: info@elections.ca; URL: www.elections.ca.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05716-1
    Numéro de catalogue SE1-2/2008-1
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Élections partielles du 17 mars 2008: résultats officiels du scrutin : Desnethé-Missinippi-Rivière Churchill, Toronto Centre, Vancouver Quadra et Willowdale, Publié par le Directeur général des élections du Canada. Ottawa, c2008. 75p. (4732 Ko). Cartes, tableaux. Adobe Acrobat. Bilingue.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (SE1-2/2008-1) et l'ISBN (978-0-662-05716-1) de l'édition bilingue imprimée ont été incorrectement copiés dans cette version PDF.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SE1-2/2008-1-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/elections/SE1-2-2008-1.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SE1-2/2008-1-PDF

  • Liste des candidats confirmés: quarantième élection générale, le 14 octobre 2008, Publié par le Directeur général des élections du Canada. c2008. 115p. Cartes. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (EC 06595 (09/08))

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Élections Canada, Centre de renseignements, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868 (au Canada et aux États-Unis); 1-800-514-6868 (au Mexique); ATS: 1-800-361-8935 ou 613-993-2975 ; Télécopieur: 1-888-524-1444 (au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-8584 ; URL: http://www.elections.ca/intro.asp?section=pub&document=index&lang=f.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06040-6
    Numéro de catalogue SE1-3/2008
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

  • Changements climatiques: plan d'action du Canada en matière de changements climatiques. Ottawa, [2009]. Texte français, [4]p. Photographies. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 819-997-2800 ou 1-800-668-6767 (au Canada seulement); ATS: 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06641-5
    Numéro de catalogue En4-108/2009
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Service canadien de la faune

  • Rapport du SCF sur la réglementation concernant les oiseaux migrateurs. Irrégulier. Publié par le Comité sur la sauvagine du Service canadien de la faune. Ottawa. Électronique.
    N° 26. --Propositions de modification du Règlement sur les oiseaux migrateurs du Canada. Ottawa, Décembre 2008. 47p. (2050 Ko). Bibliographie, cartes, tableaux. Adobe Acrobat.

    L’ISBN (978-1-100-11352-4) imprimé dans cette publication est incorrect.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CW69-16/26-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ec/CW69-16-26-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90390-3
    Numéro de catalogue CW69-16/26-2008F-PDF

  • CWS migratory birds regulatory report. Irregular. Issued by Canadian Wildlife Service Waterfowl Committee. Ottawa. Electronic.
    No. 26. --Proposals to amend the Canadian Migratory Birds Regulations. Ottawa, December 2008. 45p. (1573 KB). Bibliography, maps, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CW69-16/26-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/CW69-16-26-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11352-4
    Catalogue Number CW69-16/26-2008E-PDF

  • Rapport technique. Ottawa. (Abstracts in English.) Électronique.
    N° 501. --Contamination et biomarqueurs chez le Grand Héron, Ardea herodias, comme indicateur de l'état du fleuve Saint-Laurent, campagne de 2001-2002, [par] L. Champoux, ... [et al.]. c2009. 77p. (511 Ko). Bibliographie, cartes, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CW69-5/501F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ec/CW69-5-501F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90988-2
    Numéro de catalogue CW69-5/501F-PDF

  • Technical report series. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    Number 501. --Contamination of and biomarkers in the Great Blue Heron, Ardea herodias, indicator species for the St. Lawrence River, 2001-2002, [by] L. Champoux, ...[et al.]. c2009. 76p. (513 KB). Bibliography, graphs, maps, tables. Adobe Acrobat.


    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CW69-5/501E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/CW69-5-501E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12001-0
    Catalogue Number CW69-5/501E-PDF

  • Série de rapports techniques. Ottawa. (Abstract in English.) ISSN 0831-6481

    Titre de renvoi: Rapports techniques.
    N° 502. --Les oiseaux marins et coloniaux des Îles-de-la-Madeleine: statuts et tendances des populations, [par] Jean-François Rail. Québec, 2009. vi, 65p. Bibliographie, figures, graphiques, photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Le n° de catalogue (CW69-5/502F-PDF) et l’ISBN (978-1-100-91889-1) du format PDF ont été incorrectement copiés dans cette publication.
    «Environnement Canada, Service canadien de la faune, 1141, route de l'Église, C.P. 10100, Québec (Québec), GIV 4H5.»--Page de titre.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Pour l'abonnement annuel aux microfiches des publications en série du gouvernement du Canada, communiquez avec Micromedia ProQuest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor (Michigan) 48106-1346. Téléphone: 1-800-521-0600, ext. 2873 (Canada et États-Unis); 1-734-761-4700, ext. 2825 (autres pays) ou international_service@il.proquest.com (courriel pour autres pays); Courriel: core_service@il.proquest.com; URL: http://www.il.proquest.com/brand/micromedia.shtml.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91157-1
    Numéro de catalogue CW69-5/502F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumé en français) ISSN 0831-6481

    Variant title: Technical reports.
    No. 502. --Seabirds and colonial waterbirds of the Magdalen Islands: statuses and population trends, [by] Jean-François Rail. Québec, 2009. vi, 64p. Bibliography, figs., graphs, photographs, tables. 28cm. Softcover.

    The catalogue number (CW69-5/502E-PDF) and ISBN
    (978-1-100-12929-7) for the PDF format have been printed in this publication.
    "Environment Canada, Canadian Wildlife Service, 1141 Route de l'Église, P.O. Box 10100, Québec, Quebec, GIV 4H5."--Title page.


    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.

    ISBN 978-1-100-12203-8
    Catalogue Number CW69-5/502E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 143, n° 33, le samedi 15 août 2009. p. 2379-2494. Index, tableaux.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/143-33
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 33, le samedi 15 août 2009. 119p. (1128 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/143-33-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-1-143-33.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/143-33-PDF

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 143, n° 34, le samedi 22 août 2009. p. 2495-2624, 37p. Index, tableaux.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/143-34
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 34, le samedi 22 août 2009. 168p. (1846 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/143-34-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-1-143-34.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/143-34-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 143, n° 17, le mercredi 19 août 2009. p. 1490-1719, viiip. Index, tableaux.


    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-2/143-17
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 17, le mercredi 19 août 2009. 240p. (2351 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/143-17-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-2-143-17.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/143-17-PDF

Industrie Canada

Bureau de la consommation

Direction générale des Communications et du Marketing

Direction générale de la politique de la petite entreprise

Office de la propriété intellectuelle du Canada

  • Office de la propriété intellectuelle du Canada - rapport annuel. Annuel. Gatineau (Québec). 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1200-6017

    Chaque livr. comporte aussi un titre distinct.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    2006-2007. Texte français, 66p. Graphiques, organigramme, tableaux. (60255)

    Titre en tête de chaque page: Rapport annuel de l'OPIC 2006-2007.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05191-6
    Numéro de catalogue Iu71-2007
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Office de la propriété intellectuelle du Canada - rapport annuel. Annuel. Gatineau (Québec). ISSN 1702-9368 Électronique.

    Chaque livr. comporte aussi un titre distinct.
    2006-2007. 77p. (1319 Ko). Graphiques, organigramme, tableaux. (60255)

    Titre en tête de chaque page: Rapport annuel de l'OPIC 2006-2007.

    Le n° de catalogue (Iu71-2007) et l’ISBN (978-0-662-05191-6) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu71-2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/opic-cipo/Iu71-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07466-3
    Numéro de catalogue Iu71-2007F-PDF

  • Canadian Intellectual Property Office - annual report. Annual. Gatineau, Quebec. ISSN 1702-935X Electronic.

    Each issue also has a distinctive title.
    2006-07. 75p. (1273 KB). Graphs, organization chart, tables. (60255)

    Running title: CIPO annual report 2006-07.

    The catalogue number (Iu71-2007) and ISBN (978-0-662-05191-6) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF version.


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    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-47113-4
    Catalogue Number Iu71-2007E-PDF

  • Office de la propriété intellectuelle du Canada - rapport annuel. Annuel. Gatineau (Québec). 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1200-6017

    Chaque livr. comporte aussi un titre distinct.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    2007-2008. Texte français, 66p. Graphiques, organigramme, tableaux. (60255)

    Titre en tête de chaque page: Rapport annuel de l'OPIC 2007-2008.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05986-8
    Numéro de catalogue Iu71-2008
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Office de la propriété intellectuelle du Canada - rapport annuel. Annuel. Gatineau (Québec). ISSN 1702-9368 Électronique.

    Chaque livr. comporte aussi un titre distinct.
    2007-2008. 78p. (1277 Ko). Graphiques, organigramme, tableaux. (60255)

    Titre en tête de chaque page: Rapport annuel de l'OPIC 2007-2008.

    Le n° de catalogue (Iu71-2008) et l’ISBN (978-0-662-05986-8) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


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    ISBN 978-0-662-04837-4
    Numéro de catalogue Iu71-2008F-PDF

  • Canadian Intellectual Property Office - annual report. Annual. Gatineau, Quebec. ISSN 1702-935X Electronic.

    Each issue also has a distinctive title.
    2007-2008. 78p. (1160 KB). Graphs, organization chart, tables. (60255)

    Running title: CIPO annual report 2007–08.

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    ISBN 978-1-100-10614-4
    Catalogue Number Iu71-2008E-PDF

  • Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.
    Vol. 56, n° 2861, 26 août 2009. 55p. (1263 Ko). Ill.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG42-2/56-2861-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/opic-cipo/RG42-2-56-2861.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue RG42-2/56-2861-PDF

Office des technologies industrielles

Office national du film du Canada

Office national de l'énergie

  • Exportations et importations d'électricité. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. ISSN 1704-0906

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/lctrctyxprtmprt/lctrctyxprtmprt-fra.html

    Statistiques mensuelles pour juin 2009. En pagination multiple. Graphique, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-6/2009-6F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Electricity exports and imports. Monthly. Calgary. 28cm. Processed. ISSN 1704-0914

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or 403-299-3562; TTY: 1-800-632-1663 ; Fax: 403-292-5576 or 1-877-288-8803; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-eng.html.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/lctrctyxprtmprt/lctrctyxprtmprt-eng.html

    Monthly statistics for June 2009. In various pagings. Graph, tables.


    Free.

    Catalogue Number NE12-6/2009-6E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Exportations et importations d'électricité. Mensuel. Calgary. ISSN 1702-4021 Électronique.
    Statistiques mensuelles pour juin 2009. 27p. (141 Ko). Graphiques, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE12-6/2009-6F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE12-6-2009-6F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NE12-6/2009-6F-PDF

  • Electricity exports and imports. Monthly. Calgary. ISSN 1702-4013 Electronic.
    Monthly statistics for June 2009. 28p. (137 KB). Graphs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE12-6/2009-6E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE12-6-2009-6E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE12-6/2009-6E-PDF

  • Scénario de référence 2009: offre et demande énergétiques au Canada jusqu'en 2020. Calgary, c2009. 74p. (3955 Ko). Figures en couleur, glossaire, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    «Évaluation du marché de l'énergie, juillet 2009».

    Les n°s de catalogue (NE23-153/2009F-PDF, NE23-153/2009E-PDF) copiés dans cette version PDF sont incorrects. L'ISBN (978-1-100-13235-8) de l'édition de langue anglaise a été copié dans cette version électronique.


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    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92163-1
    Numéro de catalogue NE23-15/2009F-PDF

  • 2009 reference case scenario: Canadian energy demand and supply to 2020. Calgary, c2009. 66p. (2980 KB). Coloured figs., glossary, graphs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "An energy market assessment July 2009".

    Incorrect catalogue numbers (NE23-153/2009E-PDF, NE23-153/2009F) and the ISBN (978-100-92163-1) for the French language edition has been copied in this PDF version.


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    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13235-8
    Catalogue Number NE23-15/2009E-PDF

Patrimoine canadien

Direction de la participation des citoyens

Sport Canada

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

  • Le régime enregistré d'épargne-invalidité: aider les personnes handicapées à épargner pour l'avenir. Gatineau (Québec), c2009. 12p. Photographies. 22cm. Dépliant. (ISSD-015-07-09F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources humaines et Développement des compétences Canada, Direction générale des Communications, RHDSC, Unité des publications et distribution, 140, promenade du Portage, Place du Portage, Phase IV, niveau 12, Gatineau (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: 819-953-7260; URL: http://www.hrsdc.gc.ca/fra/sm/comm/rhdc/publications/commander.shtml.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92096-2
    Numéro de catalogue HS64-4/2009F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Registered Disability Savings Plan: helping people with disabilities save for the future. Gatineau, Quebec, c2009. 12p. Photographs. 22cm. Pamphlet. (ISSD-015-07--09E)

    Order Information for Non-depositories: Human Resources and Skills Development Canada, HRSDC Communications Branch, Publications/Distribution Unit, 140 Promenade du Portage, Place du Portage, Phase IV, Level 12, Gatineau , Quebec K1A 0J9. Fax: 819-953-7260; URL: http://www.hrsdc.gc.ca/eng/cs/comm/hrsd/publications/order.shtml.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13165-8
    Catalogue Number HS64-4/2009E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources naturelles Canada

Centre de la technologie de l'énergie de CANMET

  • Rapport de rétroaction sur la 1re session pilote en anglais portant sur le Séminaire de formation d’un jour introduisant le Guide de recommissioning de RNCan pour les propriétaires et les gestionnaires de bâtiments: Formation - Séminaire de formation en recommissioning pour les propriétaires et les gestionnaires de bâtiments, 26 mars 2009 - Toronto, Ontario, Organisé par CanmetÉNERGIE et l'Office de l'efficacité énergétique (OEE) en collaboration avec Enbridge Gas Distribution. Mars 2009. 48p. (2943 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M39-123/1-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/nrcan/M39-123-1-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91543-2
    Numéro de catalogue M39-123/1-2009F-PDF

  • Feedback report on the 1st English pilot session on the 1-day training seminar introducing the NRCan's Recommissioning Guide for Building Owners and Managers: Training - Recommissionning Training Seminar for Building Owners and Managers, March 26, 2009 - Toronto, Ontario, Organized by Canmet ENERGY and Office of Energy Efficiency (OEE) in collaboration with Enbridge Gas Distribution. March 2009. 45p. (2757 KB). Graphs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number M39-123/1-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/nrcan/M39-123-1-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12610-4
    Catalogue Number M39-123/1-2009E-PDF

Santé Canada

Direction générale des produits de santé et des aliments

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits

  • Services de soutien en santé pour les anciens étudiants des pensionnats indiens et leurs familles. c2007. [2]p. 13cm. Dépliant. (HC Pub.: 3508)

    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits, Centre de ressources et publications, Immeuble Jeanne Mance, Pré Tunney, Indice de l'adresse : 1916D, Ottawa K1A 0L3. Télécopieur: 613-952-8594 ; Courriel: Publications_FNIHB_Enquiries-Publications_DGSPNI_Renseignements@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/fnih-spni/prc-crp-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-07317-8
    Numéro de catalogue H34-173/1-2007-1F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Health support services for former Indian Residential School students and their families. c2007. [2]p. 13cm. Pamphlet. (HC Pub.: 3507)

    Order Information: Health Canada, First Nations and Inuit Health Branch, The Publication Resource Centre, Jeanne Mance Building, Tunney's Pasture, Postal Locator 1916D, Ottawa K1A 0L3. Fax: 613-952-8594; E-mail: Publications_FNIHB_Enquiries-Publications_DGSPNI_Renseignements@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/fnih-spni/prc-crp-eng.php.


    Free.

    ISBN 978-0-662-46948-3
    Catalogue Number H34-173/1-2007-1E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Services de soutien en santé pour les anciens étudiants des pensionnats indiens et leurs familles. c2007. 2p. (2616 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (H34-173/1-2007-1F) et l’ISBN (978-0-662-07317-8) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


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    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07318-5
    Numéro de catalogue H34-173/1-2007-1F-PDF

  • Health support services for former Indian Residential School students and their families. c2007. 2p. (172 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (H34-173/1-2007-1E) and ISBN (978-0-662-46948-3) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


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    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46949-0
    Catalogue Number H34-173/1-2007-1E-PDF

  • Programme de soutien en santé - résolution des questions des pensionnats indiens. c2007. [4]p. 28cm. Dépliant. (SC Pub. : 3506)

    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits, Centre de ressources et publications, Immeuble Jeanne Mance, Pré Tunney, Indice de l'adresse : 1916D, Ottawa K1A 0L3. Télécopieur: 613-952-8594 ; Courriel: Publications_FNIHB_Enquiries-Publications_DGSPNI_Renseignements@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/fnih-spni/prc-crp-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-07315-4
    Numéro de catalogue H34-173/1-2007F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Indian Residential Schools Resolution Health Support Program. c2007. [4]p. 28cm. Pamphlet. (HC Pub.: 3504)

    Order Information: Health Canada, First Nations and Inuit Health Branch, The Publication Resource Centre, Jeanne Mance Building, Tunney's Pasture, Postal Locator 1916D, Ottawa K1A 0L3. Fax: 613-952-8594; E-mail: Publications_FNIHB_Enquiries-Publications_DGSPNI_Renseignements@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/fnih-spni/prc-crp-eng.php.


    Free.

    ISBN 978-0-662-46946-9
    Catalogue Number H34-173/1-2007E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Programme de soutien en santé - résolution des questions des pensionnats indiens. c2007. 2p. (264 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (H34-173/1-2007F) et l’ISBN (978-0-662-07315-4) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H34-173/1-2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H34-173-1-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07316-1
    Numéro de catalogue H34-173/1-2007F-PDF

  • Indian Residential Schools Resolution Health Support Program. c2007. 4p. (278 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (H34-173/1-2007E) and ISBN (978-0-662-46946-9) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H34-173/1-2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H34-173-1-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46947-6
    Catalogue Number H34-173/1-2007E-PDF

  • Services de soutien en santé pour les anciens étudiants des pensionnats indiens et leurs familles. c2007. [2]p. 13cm. Dépliant. Texte en inuktitut. (HC Pub.: 3486)

    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits, Centre de ressources et publications, Immeuble Jeanne Mance, Pré Tunney, Indice de l'adresse : 1916D, Ottawa K1A 0L3. Télécopieur: 613-952-8594 ; Courriel: Publications_FNIHB_Enquiries-Publications_DGSPNI_Renseignements@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/fnih-spni/prc-crp-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-02984-7
    Numéro de catalogue H34-173/2007-1S
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

  • Statistique du logement au Canada. Annuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. ISSN 0068-8940

    «Depuis 1961, il est publié une fois l'an et suivi de suppléments mensuels.
    ...
    Jusqu'en 1963, le rapport paraissaient séparément en anglais et en français. La première édition bilingue a été publiée en 1964.»--Page 3, Avant-propos (rapport 2008).

    La description d'après le rapport 2008.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Le Centre d'appels de la SCHL); 613-748-2000 (Standardiste/Numéro principal); 613-748-2447 (ATS) ou 613-748-2300 (Standardiste automatique) ; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.
    2008. Date de diffusion: 2009. 97p. Graphiques, index, tableaux. (61510-2009-A01)


    28,00 $ par année.

    Numéro de catalogue NH12-1/2008
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Statistiques mensuelles sur l'habitation. Mensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 0704-2086 Électronique.
    [Juillet 2009]. Date de diffusion: août 2009. 17p. (1031 Ko). Tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NH12-12/2009-7-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-12/NH12-12-2009-7.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NH12-12/2009-7-PDF

  • Recherches courantes sur l'habitation. Semestriel. Compilées et publiées par le Centre canadien de documentation sur l'habitation. Ottawa. 28cm. Cerlox. ISSN 1495-7221

    Sur la couverture: Recherches sociales, économiques et technologiques.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Le Centre d'appels de la SCHL); 613-748-2000 (Standardiste/Numéro principal); 613-748-2447 (ATS) ou 613-748-2300 (Standardiste automatique) ; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.
    Vol. 16, n° 1, été 2009. 136p. Index.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH12-16/16-1F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Current housing research. Semi-annual. Compiled and produced by the Canadian Housing Information Centre. Ottawa. 28cm. Cerlox. ISSN 1495-3374

    On cover: Social, economic and technical research.

    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 (CMHC Call Centre); 613-748-2000 (Reception/Main number); 613-748-2447 (TTY) or 613-748-2300 (Automated attendant); Fax: 1-800-668-2642 or 613-748-2098; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/en/corp/cous/cous_001.cfm.
    Vol. 16, No. 1, Summer 2009. 125p. Index.


    Free.

    Catalogue Number NH12-16/16-1E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Tableaux de données sur le marché de l'habitation - quelques centres urbains du Centre-Sud de l'Ontario. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.
    [Juillet 2009]. Date de diffusion : août 2009. 67p. (1683 Ko). Tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NH12-241/2009-7-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-241/NH12-241-2009-7.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NH12-241/2009-7-PDF

Transports Canada

Sécurité maritime

  • La nouvelle vague - plan stratégique de la Sécurité maritime pour 2009-2015. Ottawa, c2009. Texte français, 30p. Figure, photographies. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (TP13111)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Sécurité maritime, 330, rue Sparks, Symbole d’acheminement : AMS, Ottawa K1A ON8. Téléphone: 613-991-3135 ou 1-888-675-6863 (ATME) ; Télécopieur: 613-990-6191 ; Courriel: SécuriteMaritime@tc.gc.ca ; URL: http://www.tc.gc.ca/SecuriteMaritime/TP/menu.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06670-5
    Numéro de catalogue T29-49/2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La nouvelle vague - plan stratégique de la Sécurité maritime 2009-2015. Ottawa, c2009. 30p. (3844 Ko). Figure, photographies. Adobe Acrobat. (TP13111)
    Électronique.

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    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91207-3
    Numéro de catalogue T29-49/2009F-PDF

  • The new wave - Marine Safety Strategic Plan 2009-2015. Ottawa, c2009. 30p. (3859 KB). Fig., photographs. Adobe Acrobat. (TP13111)
    Electronic.

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    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12257-1
    Catalogue Number T29-49/2009E-PDF

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2009 n° 34, le 21 août 2009. 20p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2009-34
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Tribunal d'appel des transports du Canada

  • Tribunal d'appel des transports du Canada, rapport annuel pour l'exercice ... Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1910-4898

    Renseignements pour la commande: Tribunal d'appel des transports du Canada, 333, avenue Laurier ouest, pièce 1201, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 613-990-6906; Télécopieur: 613-990-9153; Courriel: info@tatc.gc.ca; URL: http://www.tatc.gc.ca/doc.php?skw-mcs=contact&lang=fra.
    2008-2009. c2009. Texte français, 32p. Graphiques, index, organigramme, tableaux.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06792-4
    Numéro de catalogue TA51-2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Tribunal d'appel des transports du Canada, rapport annuel. Annuel. Ottawa. Électronique.
    2008-2009. c2009. 38p. (1580 Ko). Graphiques, index, organigramme, photographies, tableaux.

    Le n° de catalogue (TA51-2009) et l’ISBN (978-0-662-06792-4) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue TA51-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tatc/TA51-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91505-0
    Numéro de catalogue TA51-2009F-PDF

  • Transportation Appeal Tribunal of Canada - Annual report. Annual. Ottawa. Electronic.
    2008-2009. c2009. 38p. (1544 KB). Graphs, index, organization chart, photographs, tables.

    The catalogue number (TA51-2009) and ISBN (978-0-662-06792-4) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number TA51-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tatc/TA51-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12571-8
    Catalogue Number TA51-2009E-PDF


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

  • Culture, tourisme et Centre de la statistique de l'éducation--documents de recherche. Irrégulier. Publiés conjointement par Développement des ressources humaines Canada et Conseil des ministres de l'Éducation (Canada). Ottawa. ISSN 1711-8328 Électronique.

    Fait suite à: Éducation, compétences et apprentissage, documents de recherche (ISSN 1704-8893).

    N° 078. --Indicateurs sommaires des écoles publiques pour les provinces et les territoires, 2000-2001 à 2006-2007, par Riley Brockington. Ottawa, Août 2009. 62p. (530 Ko). Graphiques, index, tableaux. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS81-595/78-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/81-595-M/81-595-m2009078-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92034-4
    Numéro de catalogue CS81-595/78-2009F-PDF

  • Culture, tourism and the Centre for Education Statistics--research papers. Irregular. Published jointly by Human Resources Development Canada and Council of Ministers of Education, Canada. Ottawa. ISSN 1711-831X Electronic.

    Continues: Education, skills and learning, research papers (ISSN 1704-8885).

    No. 078. --Summary public school indicators for the provinces and territories, 2000/2001 to 2006/2007, by Riley Brockington. Ottawa, August 2009. 62p. (563 KB). Graphs, index, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS81-595/78-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/statcan/81-595-M/81-595-m2009078-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13083-5
    Catalogue Number CS81-595/78-2009E-PDF

  • Série de documents de travail de la géographie. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1481-1758 Électronique.
    [2009002, Recensement 2011, n° 2]. --Délimitation provisoire des régions métropolitaines de recensement et des agglomérations de recensement pour 2011, par Peter Murphy et Robert Mendelson. Ottawa, [Paru le 26 août 2009]. (Disponible sur le site Web de Statistique Canada). Cartes en couleur, tableaux. HTML.


    URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/92f0138m/92f0138m2009002-fra.htm


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92180-8
    Numéro de catalogue CS92-138/2009-2F-HTML

  • Geography working paper series. Irregular. Ottawa. ISSN 1481-174X Electronic.
    [2009002, 2011 Census, no. 2]. --Preliminary 2011 Census metropolitan area and Census agglomeration delineation, by Peter Murphy and Robert Mendelson. Ottawa, [Released August 26, 2009]. (Accessible on Statistics Canada website). Coloured maps, tables. HTML.


    URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/92f0138m/92f0138m2009002-eng.htm


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13252-5
    Catalogue Number CS92-138/2009-2E-HTML

Annuels

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