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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-38

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09-38 (Le 18 septembre 2009)

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Table des matières

Agence canadienne de développement international

Agence de la consommation en matière financière du Canada

  • Vous pensez ouvrir un compte d'épargne libre d'impôt (CELI)? [2009]. 1 feuille ([2p.]). Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de la consommation en matière financière du Canada, 427, avenue Laurier Ouest, 6e étage, Ottawa K1R 1B9. Téléphone: 1-866-461-2232; 1-866-914-6097 (ATS) ou 613-996-5454; 613-947-7771 (ATS); Télécopieur: 1-866 814-2224 ou 613-941-1436; Courriel: pub@fcac-acfc.gc.ca; URL: http://www.fcac-acfc.gc.ca/fra/Contact.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90684-3
    Numéro de catalogue FC5-11/2009F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Thinking of Opening a Tax-Free Savings Account (TFSA)? [2009]. 1 sheet ([2p.]). 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Financial Consumer Agency of Canada, 427 Laurier Avenue West, 6th Floor, Ottawa K1R 1B9. Tel: 1-866-461-3222; 1-866-914-6097 (TTY) or 613-996-5454; 613-947-7771 (TTY); Fax: 1-866-814-2224 or 613-941-1436; E-mail: pub@fcac-acfc.gc.ca; URL: http://www.fcac-acfc.gc.ca/eng/contactus.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-100-11687-7
    Catalogue Number FC5-11/2009E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vous pensez ouvrir un compte d'épargne libre d'impôt (CELI)? [2009]. 2p. (169 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (FC5-11/2009F) et l'ISBN (978-1-100-90684-3) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FC5-11/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/acfc-fcac/FC5-11-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90685-0
    Numéro de catalogue FC5-11/2009F-PDF

  • Thinking of Opening a Tax-Free Savings Account (TFSA)? [2009]. 2p. (169 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (FC5-11/2009E) and ISBN (978-1-100-11687-7) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number FC5-11/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/acfc-fcac/FC5-11-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11688-4
    Catalogue Number FC5-11/2009E-PDF

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

  • L'agriculture: les exploitations agricoles, la production alimentaire et bien plus encore. Ottawa, c2009. 11p. Carte, photographies. 22cm. Couverture souple. (No AAC 10971F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92029-0
    Numéro de catalogue A22-228/2009F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Agriculture: food, farming and much more. Ottawa, c2009. 11p. Map, photographs. 22cm. Softcover. (AAFC No. 10971E)

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13077-4
    Catalogue Number A22-228/2009E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • L'agriculture: les exploitations agricoles, la production alimentaire et bien plus encore. Ottawa, c2009. 7p. (2102 Ko). Carte, photographies. Adobe Acrobat. (No AAC 10971F)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A22-228/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/agr/A22-228-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92031-3
    Numéro de catalogue A22-228/2009F-PDF

  • Agriculture: farming, food and much more. Ottawa, c2009. 7p. (2094 KB). Map, photographs. Adobe Acrobat. (AAFC No. 10971E)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A22-228/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/agr/A22-228-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13079-8
    Catalogue Number A22-228/2009E-PDF

  • Programme d'innovation en matière de bioproduits agricoles (PIBA). c2009. 1 feuille pliée ([10]p.). Photographies. 22cm. Dépliant. (No AAC 10988F)

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92097-9
    Numéro de catalogue A52-147/2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Agricultural Bioproducts Innovation Program (ABIP). c2009. 1 folded sheet ([10]p.). Photographs. 22cm. Pamphlet. (AAFC No. 10988E)

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13168-9
    Catalogue Number A52-147/2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Banque du Canada

Citoyenneté et Immigration Canada

  • Réponse du gouvernement du Canada au Rapport du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration : «Les travailleurs temporaires et les travailleurs sans statut légal». Ottawa, Août 2009. Texte français, 16p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (C&I-1045-08-09)

    Renseignements pour la commande: Citoyenneté et Immigration Canada, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Télécopieur: 613-954-2221; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/publications/index.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50196-3
    Numéro de catalogue Ci4-20/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Commission canadienne des affaires polaires

  • Commission canadienne des affaires polaires - rapport annuel. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1498-5993

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne des affaires polaires, Suite 1710, Constitution Square, 360, rue Albert, Ottawa K1R 7X7. Téléphone: 613-943-8605 ou 1-888-765-2701; Télécopieur: 613-943-8607; Courriel: mail@polarcom.gc.ca; URL: http://www.polarcom.gc.ca/content.php?TAG=contact.
    2007-2008. 2008. 32p. Carte en couleur, photographies, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue R100-2008
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Commission canadienne des affaires polaires - rapport annuel. Annuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.
    2007-2008. 2008. 36p. (5852 Ko). Carte en couleur, photographies, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R100-2008-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccap-cpc/R100-2008.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue R100-2008-PDF

  • Méridien. Deux fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1492-6245

    Titre de départ.

    Trois fois par an, 1995-1998; Semestriel (irrégulier), 1999--

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne des affaires polaires, Suite 1710, Constitution Square, 360, rue Albert, Ottawa K1R 7X7. Téléphone: 613-943-8605 ou 1-888-765-2701; Télécopieur: 613-943-8607; Courriel: mail@polarcom.gc.ca; URL: http://www.polarcom.gc.ca/content.php?TAG=contact.
    Printemps/été 2009. Texte français, 20p. Carte, figures, graphique, photographies, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue R102-4/2009-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Méridien. Deux fois par année. Ottawa. ISSN 1492-6261 Électronique.

    Titre du départ.

    Trois fois par an, 1995-1998; Semestriel (irrégulier), 1999--
    Printemps/été 2009. 20p. (1338 Ko). Carte, figures, graphique, photographies, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R102-4/2009-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccap-cpc/R102-4-2009-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue R102-4/2009-1F-PDF

  • Meridian. Twice a year. Ottawa. ISSN 1492-6253 Electronic.

    Title from caption.

    Three times a year, 1995-1998; Semiannual (irregular), 1999--
    Spring/Summer 2009. 20p. (1381 KB). Figs., graph, map, photographs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R102-4/2009-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccap-cpc/R102-4-2009-1E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number R102-4/2009-1E-PDF

Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés

  • Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés - CEPMB rapport annuel 2008. Ottawa, 2009. Texte français, iv, 60p. Figures, glossaire, graphiques, organigramme, photographies, tableaux. 22cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06859-4
    Numéro de catalogue H78-2008
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés - CEPMB rapport annuel 2008. Ottawa, 2009. 66p. (2148 Ko). Figures, glossaire, graphiques, organigramme, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H78-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/cepmb-pmprb/H78-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91757-3
    Numéro de catalogue H78-2008F-PDF

  • Patented Medicine Prices Review Board - PMPRB annual report 2008. Ottawa, 2009. 66p. (2068 KB). Figs., glossary, graphs, organization chart, photographs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H78-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/cepmb-pmprb/H78-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12798-9
    Catalogue Number H78-2008E-PDF

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 10, n° 1. Janvier 2006. Texte français, 12p. Photographies, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/10-1
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 10, n° 2. Avril 2006. Texte français, 10p. Tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/10-2
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 10, n° 3. Juillet 2006. Texte français, 16p. Graphiques, photographies, tableau.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/10-3
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 10, n° 4. Octobre 2006. Texte français, 8p. Tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/10-4
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 11, n° 1. Janvier 2007. Texte français, 10p. Tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/11-1
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 11, n° 2. Avril 2007. Texte français, 10p. Tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/11-2
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 11, n° 3. Juillet 2007. Texte français, 10p. Tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/11-3
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 11, n° 4. Octobre 2007. Texte français, 10p. Tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/11-4
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 12, n° 1. Janvier 2008. Texte français, 10p. Photographies, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/12-1
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 12, n° 2. Avril 2008. Texte français, 10p. Tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/12-2
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 12, n° 3. Juillet 2008. Texte français, 10p. Photographies, tableau.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/12-3
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 12, n° 4. Octobre 2008. Texte français, 8p. Tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/12-4
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 9, N° 1. Janvier 2005. Texte français, 12p. Tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/9-1
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 9, N° 2. Avril 2005. Texte français, 10p. Photographies, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/9-2
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 9, N° 3. Juillet 2005. Texte français, 8p. Graphiques, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/9-3
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB, la nouvelle. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1484-4346

    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.
    Vol. 9, N° 4. Octobre 2005. Texte français, 10p. Photographies, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H80-1/9-4
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB Compendium des politiques, des lignes directrices et des procédures. Ottawa, Juin 2009. 46p. Graphiques, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.

    Les numéros de catalogue (H82-4/2009E et H82-4/2009F) et d’ISBN (978-1-100-12983-9 et 978-1-100-91933-1) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H82-4/2009
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB - résultats de la consulation de mars 2009 et les lignes directrices révisées du Conseil sur les prix excessifs. Ottawa, Juin 2009. 10p. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Les numéros de catalogue (H82-4/2009E et H82-4/2009F) et d’ISBN (978-1-100-12983-9 et 978-1-100-91933-1) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue H82-4/2009-1
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • CEPMB - résultats de la consulation de mars 2009 et les lignes directrices révisées du Conseil sur les prix excessifs. Ottawa, Juin 2009. 12p. (778 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (H82-4/2009F-PDF) et l'ISBN (978-1-100-91934-8) copiés dans cette édition électronique sont incorrects.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H82-4/2009-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/cepmb-pmprb/H82-4-2009-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H82-4/2009-1F-PDF

  • PMPRB results of the March 2009 consultation and the Board's revised excessive price guidelines. Ottawa, June 2009. 12p. (773 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Incorrect catalogue number (H82-4/2009E-PDF) and ISBN (978-1-100-12984-6) copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H82-4/2009-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/cepmb-pmprb/H82-4-2009-1E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number H82-4/2009-1E-PDF

Défense nationale

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Vol. 12, n° 29, le 2 septembre 2009. 23, [1]p. Ill. en couleur, photographies. Matériel d'accompagnement: Digest de sécurité, septembre 2009, 8p.


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    Numéro de catalogue D12-7/12-29
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-9636 Électronique.
    Vol. 12, n° 29, le 2 septembre 2009. 24p. (4490 Ko). Ill. en couleur, photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/12-29-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-7-12-29.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/12-29-PDF

Énergie atomique du Canada limitée

Environnement Canada

Division des gaz à effet de serre

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 143, n° 36, le samedi 5 septembre 2009. p. 2651-2680, 24p. Index, tableau.

    Comprend supplément: Ministère de l'Environment et Ministère de la Santé, Publication après évaluation préalable de substances - Lot 7 et Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/143-36
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 36, le samedi 5 septembre 2009. 55p. (597 Ko). Index, tableau.

    Comprend supplément: Ministère de l'Environment et Ministère de la Santé, Publication après évaluation préalable de substances - Lot 7 et Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/143-36-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-1-143-36.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/143-36-PDF

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 143, n° 37, le samedi 12 septembre 2009. p. 2681-2724. Index.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/143-37
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 37, le samedi 12 septembre 2009. 46p. (532 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/143-37-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-1-143-37.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/143-37-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

Office des normes générales du Canada

  • Norme de l'ONGC. Préparée par l'Office des normes générales du Canada; Approuvée par le Conseil canadien des normes. Ottawa. Bilingue.

    Titre varié: Norme de l'Office des normes générales du Canada.
    CAN/CGSB-171.2-94, retrait. --Retrait (disponible en anglais seulement). Gatineau (Québec), Mai 2009. [1] feuille. 28cm. (ICS 35.240.70)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office des normes générales du Canada, Centre des ventes de l'ONGC, 11, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou 819-956-0425; Télécopieur: 819-956-5740; Courriel: ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca; URL: http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/cgsb/pubs/catalogue/order-f.html.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue P29-171-2-94-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Norme de l'ONGC. Préparée par l'Office des normes générales du Canada; Approuvée par le Conseil canadien des normes. Ottawa. Bilingue.

    Titre varié: Norme de l'Office des normes générales du Canada.
    CAN/CGSB-171.3-95, retrait. --Retrait - Information de répertoire décrivant les ensembles de données numériques à référence spatiale. Mai 2009. [1] feuille. 28cm. (ICS 35.240.70)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office des normes générales du Canada, Centre des ventes de l'ONGC, 11, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou 819-956-0425; Télécopieur: 819-956-5740; Courriel: ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca; URL: http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/cgsb/pubs/catalogue/order-f.html.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue P29-171-3-95-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Parcs Canada

  • Parc national du Canada Sirmilik: la terre de glaciers. [2008?]. 1 feuille, imprimée recto-verso. Cartes en couleur, ill. en couleur, photographies. 64cm. Affiche.

    Comprend 1 carte en couleurs imprimée sur un côté de la feuille pliée.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-04030-9
    Numéro de catalogue R63-338/2008F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Patrimoine canadien

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

  • Renseignements sur la santé et la sécurité au travail. Ottawa. Bilingue.
    N° 8. --Prévention de la violence dans le lieu de travail. Gatineau (Québec), c2009. Texte français, 5p. 28cm. Couverture souple. (LT-207-08-09)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources humaines et Développement des compétences Canada, Direction générale des Communications, RHDSC, Unité des publications et distribution, 140, promenade du Portage, Place du Portage, Phase IV, niveau 12, Gatineau (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: 819-953-7260; URL: http://www.rhdcc.gc.ca/fra/publications_ressources/commander_formulaire/index.shtml.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06557-9
    Numéro de catalogue HS23-1/8-2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Renseignements sur la santé et la sécurité au travail. Ottawa. Électronique.
    N° 8. --Prévention de la violence dans le lieu de travail. Ottawa, c2009. 6p. (67 Ko). Adobe Acrobat. (LT-207-02-09)

    Le n° de catalogue (HS23-1/8-2009) et l’ISBN (978-0-662-06557-9) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HS23-1/8-2009F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/rhdcc-hrsdc/HS23-1-8-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90909-7
    Numéro de catalogue HS23-1/8-2009F-PDF

  • Information on occupational health and safety. Ottawa. Electronic.
    No. 8. --Violence prevention in the work place. Ottawa, c2009. 6p. (64 KB). Adobe Acrobat. (LT-207-02-09)

    The catalogue number (HS23-1/8-2009) and ISBN (978-0-662-06557-9) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number HS23-1/8-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/rhdcc-hrsdc/HS23-1-8-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11918-2
    Catalogue Number HS23-1/8-2009E-PDF

  • Plainte liée aux normes du travail: Code canadien du travail, Partie III Normes du travail. Ottawa, c2009. Texte français, 1 feuille pliée ([3p.]). 22cm. Dépliant. Bilingue. (LT-124-08-09F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources humaines et Développement des compétences Canada, Direction générale des Communications, RHDSC, Unité des publications et distribution, 140, promenade du Portage, Place du Portage, Phase IV, niveau 12, Gatineau (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: 819-953-7260; URL: http://www.rhdcc.gc.ca/fra/publications_ressources/commander_formulaire/index.shtml.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50206-9
    Numéro de catalogue HS24-51/2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources naturelles Canada

Centre de la technologie de l'énergie de CANMET

Office de l'efficacité énergétique

Santé Canada

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

  • Convention entre le Conseil du Trésor et l'Institut professionnel de la Fonction publique du Canada. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/pubs/ca-cc.pdf

    Code : 203, 210. --Architecture, Génie et Arpentage - Groupes: Architecture et urbanisme, Génie et arpentage: date d'expiration : le 30 septembre 2011. c2009. Texte français, 154p. 15cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    8,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64197-3
    Numéro de catalogue BT42-210/2011
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Convention entre le Conseil du Trésor et l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada. Ottawa. Électronique.
    Code : 203, 210. --Architecture, Génie et Arpentage - Groupes: Architecture et urbanisme, Génie et arpentage: date d'expiration : le 30 septembre 2011. Ottawa, c2009. 166p. (463 Ko). Adobe Acrobat.

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    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue BT42-210/2011F-PDF

  • Agreement between the Treasury Board and the Professional Institute of the Public Service of Canada. Ottawa. Electronic.
    Code: 203, 210. --Architecture, Engineering and Land Survey - Group: Architecture and Town Planning, Engineering and Land Survey: Expiry date: September 30, 2011. Ottawa, c2009. 162p. (444 KB). Adobe Acrobat.

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    Free. (Internet).

    Catalogue Number BT42-210/2011E-PDF

  • Convention entre le Conseil du Trésor et l'Institut professionnel de la Fonction publique du Canada. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/pubs/ca-cc.pdf

    Code : 303. --Groupe : Systèmes d'ordinateurs (tous les employés): date d'expiration : le 21 décembre 2010. Ottawa, c2009. Texte français, 151p. 15cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    8,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64200-0
    Numéro de catalogue BT42-303/2010
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Convention entre le Conseil du Trésor et l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada. Ottawa. Électronique.
    Code : 303. --Groupe : Systèmes d'ordinateurs (tous les employés): date d'expiration : le 21 décembre 2010. Ottawa, c2009. 160p. (375 Ko). Adobe Acrobat.

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    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue BT42-303/2010F-PDF

  • Agreement between the Treasury Board and the Professional Institute of the Public Service of Canada. Ottawa. Electronic.
    Code: 303. --Group: Computer Systems (all employees): Expiry date: December 21, 2010. Ottawa, c2009. 152p. (411 KB). Adobe Acrobat.

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    Free. (Internet).

    Catalogue Number BT42-303/2010E-PDF

  • Convention entre le Conseil du Trésor et l'Institut professionnel de la Fonction publique du Canada. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/pubs/ca-cc.pdf

    Code : 204, 309, 311. --Groupe : Vérification, commerce et achat (tous les employés): date d'expiration: le 21 juin 2011. Ottawa, c2009. Texte français, 145p. 15cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    8,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64195-9
    Numéro de catalogue BT42-311/2011
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Convention entre le Conseil du Trésor et l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada. Ottawa. Électronique.
    Code : 204, 309, 311. --Groupe : Vérification, commerce et achat (tous les employés): date d'expiration: le 21 juin 2011. Ottawa, c2009. 153p. (564 Ko). Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (BT42-311/2011) et l’ISBN (978-0-660-64195-9) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.


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    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue BT42-311/2011F-PDF

  • Agreement between the Treasury Board and the Professional Institute of the Public Service of Canada. Ottawa. Electronic.
    Code: 204, 309, 311. --Group: Audit, Commerce and Purchasing (all employees): expiry date: June 21, 2011. Ottawa, c2009. 148p. (556 KB). Adobe Acrobat.

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    Free. (Internet).

    Catalogue Number BT42-311/2011E-PDF

  • Convention entre le Conseil du Trésor et l'Association canadienne des employés professionnels. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/pubs/ca-cc.pdf

    Code: 231. --Groupe : Économique et services de sciences sociales (tous les employés et toutes les employées): date d'expiration: le 21 juin 2011. Ottawa, c2009. Texte français, 120p. 15cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    8,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64114-0
    Numéro de catalogue BT42-412/2011
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Convention entre le Conseil du Trésor et l'Association canadienne des employés professionnels. Ottawa. Électronique.
    Code: 231. --Groupe : Économique et services de sciences sociales (tous les employés et toutes les employées): date d'expiration: le 21 juin 2011. Ottawa, c2009. 129p. (551 Ko). Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (BT 42-412/2011) et l’ISBN (978-0-660-64114-0) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue BT42-412/2011F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sct-tbs/BT42-412-2011F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue BT42-412/2011F-PDF

  • Agreement between the Treasury Board and the Canadian Association of Professional Employees. Ottawa. Electronic.
    Code: 231. --Group: Economics and Social Science Services (all employees): expiry date: 21 June 2011. Ottawa, c2009. 122p. (531 KB). Adobe Acrobat.

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    Free. (Internet).

    Catalogue Number BT42-412/2011E-PDF

  • Convention entre le Conseil du Trésor et le Conseil des métiers et du travail des chantiers maritimes du gouvernement fédéral (Esquimalt). Ottawa. Bilingue.

    URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/pubs/ca-cc.pdf

    Code: 614. --Groupe : Réparation des navires (tous les employés en poste sur la côte ouest): date d'expiration: le 30 janvier 2010. Ottawa, c2009. Texte français, 129p. 16cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    8,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64136-2
    Numéro de catalogue BT42-614/2010
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Convention entre le Conseil du Trésor et le Conseil des métiers et du travail des chantiers maritimes du gouvernement fédéral (Esquimalt). Ottawa. Électronique.
    Code: 614. --Groupe : Réparation des navires (tous les employés en poste sur la côte ouest): date d'expiration: le 30 janvier 2010. Ottawa, c2009. 137p. (501 Ko). Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (BT 42-614/2010) et l’ISBN (978-0-660-64136-2) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue BT42-614/2010F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sct-tbs/BT42-614-2010F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue BT42-614/2010F-PDF

  • Agreement between the Treasury Board and the Federal Government Dockyard Trades and Labour Council (Esquimalt). Ottawa. Electronic.
    Code: 614. --Group: Ship repair (all employees located on the West Coast): expiry date: January 30, 2010. Ottawa, c2009. 134p. (474 KB). Adobe Acrobat.

    The catalogue number (BT 42-614/2010) and ISBN (978-0-660-64136-2) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number BT42-614/2010E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sct-tbs/BT42-614-2010E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number BT42-614/2010E-PDF

Service Canada

  • Marche à suivre pour recevoir vos prestations d’assurance-emploi. Ottawa, c2009. 1p. (132 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (SG5-27/2009) et l’ISBN (978-0-662-06512-8) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources humaines et Développement des compétences Canada, Direction générale des Communications, RHDSC, Unité des publications et distribution, 140, promenade du Portage, Place du Portage, Phase IV, niveau 12, Gatineau (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: 819-953-7260; URL: http://www.rhdcc.gc.ca/fra/publications_ressources/commander_formulaire/index.shtml.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SG5-27/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/servicecanada/SG5-27-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SG5-27/2009F-PDF

  • What you need to do now to receive your employment insurance benefits. Ottawa, c2009. 1p. (147 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (SG5-27/2009) and ISBN (978-0-662-06512-8) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.

    Order Information for Non-depositories: Human Resources and Skills Development Canada, HRSDC Communications Branch, Publications/Distribution Unit, 140 Promenade du Portage, Place du Portage, Phase IV, Level 12, Gatineau , Quebec K1A 0J9. Fax: 819-953-7260; URL: http://www.hrsdc.gc.ca/eng/publications_resources/order_form/index.shtml.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number SG5-27/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/servicecanada/SG5-27-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number SG5-27/2009E-PDF

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre canadien de documentation sur l'habitation

Centre d'analyse de marché

Société canadienne des postes

  • Information sur les services postaux. Trois fois par année. Ottawa. Bilingue. Cédérom.

    Fait suite à : Guide des postes du Canada.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne des postes, Gestionnaire, Guide des postes du Canada, 2701 Promenade Riverside, bureau N0250, Ottawa K1A 0B1. Courriel: guidedespostes@postescanada.ca; URL: http://www.postescanada.ca/aboutus/corporate/contactus.aspx?Lang=fr&Style=0.
    Printemps 2009. c2009. 1 disque.

    «Le fichier Lisez-moi sur le cédérom contient des renseignements importants telle la convention de licence.».


    29,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue Po12-1/2009-2-MRC
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Transports Canada

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2009 n° 37, le 11 septembre 2009. 24p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2009-37
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Annuaire du Canada. Annuel. Ottawa. 23cm. Couverture souple. ISSN 0316-8557

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, 100, promenade Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: Demandes de renseignements: 1-800-263-1136; ATS: 1-800-363-7629; Services aux Programme de dépôt: 1-800-700-1033 ou 613-951-8116 ; Télécopieur: 1-877-287-4369; Services aux Programme de dépôt: 1-800-889-9734 ou 613-951-0581; Courriel: infostats@statcan.gc.ca ; URL: http://www.statcan.gc.ca/reference/refcentre-centreref/index-fra.htm.
    2009. v, 434p. Cartes, glossaire, graphiques, index, tableaux.


    24,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-97342-5
    Numéro de catalogue CS11-402/2009F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canada year book. Annual. Ottawa. 23cm. Softcover. ISSN 0068-8142

    Order Information for Non-depositories: Statistics Canada, 100 Tunney's Pasture Driveway, Ottawa K1A 0T6. Tel: Inquiries Line: 1-800-263-1136; TTY: 1-800-363-7629; Depository Services Program inquiries: 1-800-700-1033 or 613-951-8116; Fax: 1-877-287-4369; Depository Services Program fax line: 1-800-889-9734 or 613-951-0581; E-mail: infostats@statcan.gc.ca; URL: http://www.statcan.gc.ca/reference/refcentre-centreref/index-eng.htm.
    2009. v, 436p. Glossary, graphs, index, maps, tables.


    $24.95 per copy.

    ISBN 978-0-660-19908-5
    Catalogue Number CS11-402/2009E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

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