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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-45

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09-45 (Le 6 novembre 2009)

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Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

  • Lois du Canada (2009). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 28. --Loi modifiant le Code criminel (vol d'identité et inconduites connexes). Ottawa, Sanctionnée le 22 octobre 2009, Projet de loi S-4. 10p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2009/28
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Lois du Canada (2009). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 29. --Loi modifiant le Code criminel (restriction du temps alloué pour détention sous garde avant prononcé de la peine). Ottawa, Sanctionnée le 22 octobre 2009, Projet de loi C-25. 4p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YX4-2009/29
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Sénat

Comités

  • Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Michael A. Meighen. Rapport du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce. Électronique.


    Les systèmes de cartes de crédit et de cartes de débit au Canada:transparence, pondération et choix.
    Juin 2009. 78p. (954 Ko). Figures (certaines en couleur), graphiques, références, tableaux.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue YC11-402/1-01F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sen/YC11-402-1-01F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue YC11-402/1-01F-PDF

  • Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, 2nd Session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Michael A. Meighen. Report of the Standing Senate Committee on Banking, Trade and Commerce. Electronic.

  • Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, 2nd Session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Michael A. Meighen. Report of the Standing Senate Committee on Banking, Trade and Commerce. Electronic.


    Transparency, balance and choice:Canada's credit card and debit card systems.
    June 2009. 74p. (892 KB). Figs. (some coloured), graphs, references, tables.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number YC11-402/1-01E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC11-402-1-01E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number YC11-402/1-01E-PDF

  • Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Michael A. Meighen. Rapport du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce. Électronique.


    Récentes modifications de la Loi sur la concurrence:un travail inachevé.
    Juin 2009. 31p. (436 Ko). Références.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue YC11-402/1-02F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sen/YC11-402-1-02F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue YC11-402/1-02F-PDF

  • Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, 2nd Session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Michael A. Meighen. Report of the Standing Senate Committee on Banking, Trade and Commerce. Electronic.

  • Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, 2nd Session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Michael A. Meighen. Report of the Standing Senate Committee on Banking, Trade and Commerce. Electronic.


    Recent Competition Act changes:a work in progress.
    June 2009. 30p. (398 KB). References.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number YC11-402/1-02E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC11-402-1-02E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number YC11-402/1-02E-PDF

  • Comité permanent des finances nationales, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=13

    Réunions concernant: Le Budget des dépenses 2009-2010; La teneur du projet de loi C-50, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et augmentant les prestations.
    Fascicule n° 12, le mardi 29 septembre 2009, le mercredi 30 septembre 2009. 60, [1]p.

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC13-402/1-12
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Art Eggleton, P.C. Délibérations du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=47

    Première et deuxième (dernière) réunions concernant: Le projet de loi C-32, Loi modifiant la Loi sur le tabac.
    Fascicule n° 6, le jeudi 17 septembre 2009, le mercredi 30 septembre 2009. 82, [2]p.

    Y compris : le dixième rapport du Comité (projet de loi C-32).

    18,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-402/1-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur la santé des populations, 2e session, 40e législature, 2009. L'honorable Wilbert Joseph Keon, président. Rapport du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur la santé des populations. Électronique.


    Un Canada en santé et productif:une approche axée sur les déterminants de la santé.
    Juin 2009. 329p. (4572 Ko). Figures en couleur, graphiques, références, tableaux.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue YC17-402/3-01F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sen/YC17-402-3-01F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue YC17-402/3-01F-PDF

  • Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology. Subcommittee on Population Health, 2nd Session, 40th Parliament, 2009. The Honourable Wilbert Joseph Keon, Chair. Report of the Standing Senate Committee on Social Affairs, Science and Technology. Subcommittee on Population Health. Electronic.

  • Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology. Subcommittee on Population Health, 2nd Session, 40th Parliament, 2009. The Honourable Wilbert Joseph Keon, Chair. Report of the Standing Senate Committee on Social Affairs, Science and Technology. Subcommittee on Population Health. Electronic.


    A healthy, productive Canada:a determinant of health approach.
    June 2009. 298p. (4026 KB). Coloured figs., graphs, references, tables.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number YC17-402/3-01E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC17-402-3-01E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number YC17-402/3-01E-PDF

  • Comité permanent des transports et des communications, 2e session, 40e législature, 2009. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=19

    Élection du président, les travaux du comité, et sixième et septième réunions concernant: L'examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications pour faire rapport sur le secteur du sans-fil.
    Fascicule n° 5, le mercredi 16 septembre 2009, le mardi 29 septembre 2009, le mercredi 30 septembre 2009. 55, [1]p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC19-402/1-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=8

    Huitième réunion concernant: L'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes.
    Fascicule n° 14, le mercredi 30 septembre 2009. 23p.

    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-402/1-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité sénatorial spécial sur le vieillissement, 2e session, 39e législature, 2009. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Rapport. Électronique.


    Le vieillissement de la population, un phénomène à valoriser.
    Avril 2009. 263p. (4572 Ko). Figures (certaines en couleur), graphiques, tableaux.

    Comité sénatorial spécial sur le vieillissement, rapport final.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue YC2-402/3-01F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC2-402-3-01F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue YC2-402/3-01F-PDF

  • Special Senate Committee on Aging, 2nd Session, 40h Parliament, 2009. Chair: The Honourable Sharon Carstairs, P.C. Report. Electronic.

  • Special Senate Committee on Aging, 2nd Session, 40h Parliament, 2009. Chair: The Honourable Sharon Carstairs, P.C. Report. Electronic.


    Canada’s aging population - seizing the opportunity.
    April 2009. 247p. (4026 KB). Figs. (some coloured), graphs, tables.

    Special Senate Committee on Aging, final report.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number YC2-402/3-01E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC2-402-3-01E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number YC2-402/3-01E-PDF

  • Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joan Fraser. Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=11

    Troisième et quartrième réunions concernant: Le projet de loi C-25, Loi modifiant le Code criminel (restriction du temps alloué pour détention sous garde avant prononcé de la peine).
    Fascicule n° 14, le mercredi 30 septembre 2009, le jeudi 1er octobre 2009. 78p.

    18,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC24-402/1-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Rapport du Comité sénatorial permanent des pêches et océans. Électronique.


    Relever le défi dans l'Arctique:rapport sur la Garde côtière canadienne.
    Avril 2009. 101p. (611 Ko). Cartes en couleur, références.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue YC25-402/1-01F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sen/YC25-402-1-01F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue YC25-402/1-01F-PDF

  • Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Bill Rompkey. Report of the Standing Senate Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.

  • Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Bill Rompkey. Report of the Standing Senate Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.


    Rising to the Arctic challenge:report on the Canadian Coast Guard.
    April 2009. 93p. (926 KB). Coloured maps, references.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number YC25-402/1-01E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC25-402-1-01E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number YC25-402/1-01E-PDF

  • Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Rapport du Comité sénatorial permanent des pêches et océans. Électronique.


    Pêches marines du Nunavut:quotas et ports.
    Juin 2009. 71p. (625 Ko). Cartes (certaines en couleur), organigramme, références, tableaux.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue YC25-402/1-02F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sen/YC25-402-1-02F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue YC25-402/1-02F-PDF

  • Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Bill Rompkey. Report of the Standing Senate Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.

  • Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Bill Rompkey. Report of the Standing Senate Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.


    Nunavut marine fisheries:quotas and harbours.
    June 2009. 64p. (1442 KB). Maps (some coloured), organization chart, references, tables.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number YC25-402/1-02E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC25-402-1-02E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number YC25-402/1-02E-PDF

  • Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Rapport du Comité sénatorial permanent des pêches et océans. Électronique.


    La crise dans la pêche au homard.
    Juin 2009. 18p. (157 Ko). Références, tableau.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue YC25-402/1-03F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sen/YC25-402-1-03F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue YC25-402/1-03F-PDF

  • Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Bill Rompkey. Report of the Standing Senate Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.

  • Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Bill Rompkey. Report of the Standing Senate Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.


    Crisis in the lobster fishery.
    [June 2009]. 18p. (155 KB). References, table.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number YC25-402/1-03E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC25-402-1-03E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number YC25-402/1-03E-PDF

  • Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7

    Douzième, treizième, quatorzième, quinzième et seizième réunions concernant: L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada; SUJET : Questions relatives à la Garde côtière canadienne et aux pêches en Arctique de l'Ouest.
    Fascicule n° 10, le mardi 15 septembre 2009 (à huis clos), le lundi 21 septembre 2009, le mercredi 23 septembre 2009. 162, [1]p.

    26,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC25-402/1-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des peuples autochtones, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Gerry St. Germain, C.P. Délibérations du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=1

    Vingt-quatrième et vingt-cinquième réunions concernant: Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions relatives aux élections selon la Loi sur les Indiens).
    Fascicule n° 15, le mardi 29 septembre 2009. 56p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC28-402/1-15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des droits de la personne, 2e session, 40e législature, 2009. Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk. Délibérations du Comité sénatorial permanent des droits de la personne. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=77

    Première réunion concernant: L'étude de la question de l'exploitation sexuelle des enfants au Canada.
    Fascicule n° 10, le lundi 28 septembre 2009. 58, [1]p.

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC32-402/1-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Chambre des communes

  • Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N° 100, le lundi 26 octobre 2009. 41, viip.


    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X4-402/100
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Projets de loi

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-462. --Loi instituant une journée destinée à honorer l'industrie maritime canadienne, M. Allen (Welland). Ottawa, Première lecture le 20 octobre 2009. 2p. 28cm. Polycopié.

    Titre abrégé: Loi sur la Jounée maritime canadienne.

    Titre abrégé: Loi sur la Jounée maritime canadienne.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-462/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-463. --Loi interdisant les marchandises produites dans les ateliers clandestins, M. Julian. Ottawa, Première lecture le 21 octobre 2009. 4p. 28cm. Polycopié.

    Titre abrégé: Loi sur l'interdiction des importations provenant des ateliers clandestins.

    Titre abrégé: Loi sur l'interdiction des importations provenant des ateliers clandestins.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-463/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-464. --Loi modifiant le Code criminel (motifs justifiant la détention sous garde), M. Andrews. Ottawa, Première lecture le 22 octobre 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-464/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-52. --Loi modifiant le Code criminel (peines pour fraud), Ministre de la justice. Ottawa, Première lecture le 21 octobre 2009. 6, 1ap. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi sur le châtiment au nom des victimes de crimes en col blanc.

    Titre abrégé : Loi sur le châtiment au nom des victimes de crimes en col blanc.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-52/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-53. --Loi modifiant la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (procédure d'examen expéditif) et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois, Ministre de la sécurité publique. Ottawa, Première lecture le 26 octobre 2009. 6, 4ap. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi visant à protéger les Canadiens par l'abolition de la libération anticipée des criminels.

    Titre abrégé: Loi visant à protéger les Canadiens par l'abolition de la libération anticipée des criminels.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB402-53/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Affaires des anciens combattants

  • La Nouvelle charte des anciens combattants à l'intention des anciens combattants des FC et de leurs familles. c2009. Texte français, 1 feuille pliée [3]p. 23cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, Téléphone: Renseignements sur la Semaine des anciens combattants et sur les ressources documentaires d'enseignement: 1-877-604-8469 ou Renseignements généraux du Canada se souvient: 1-877-604-8489; Demandes de renseignements généraux (services et des avantages ACC): 1-866-522-2022 (français); Courriel: information@vac-acc.gc.ca; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06584-5
    Numéro de catalogue V32-154/2009
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Souvenirs de Vimy. c2007. 3 cartes postales. Photographies. 16cm. Trousse. Bilingue.

    "Vimy - 90e anniversaire de la bataille de la crête de Vimy et inauguration du Monument commémoratif du Canada à Vimy nouvellement restauré".

    Renseignements pour la commande: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, Téléphone: Renseignements sur la Semaine des anciens combattants et sur les ressources documentaires d'enseignement: 1-877-604-8469 ou Renseignements généraux du Canada se souvient: 1-877-604-8489; Demandes de renseignements généraux (services et des avantages ACC): 1-866-522-2022 (français); Courriel: information@vac-acc.gc.ca; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-49788-2
    Numéro de catalogue V32-188/2007
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Être guide étudiant en France. Révision 2008. Charlottetown, 2008. Texte français, 1 feuille pliée [3]p. Photographies. 23cm. Dépliant. Bilingue.

    Le n° de catalogue (V32-189/1-2007F) et l’ISBN (978-0-662-49818-6) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, Téléphone: Renseignements sur la Semaine des anciens combattants et sur les ressources documentaires d'enseignement: 1-877-604-8469 ou Renseignements généraux du Canada se souvient: 1-877-604-8489; Demandes de renseignements généraux (services et des avantages ACC): 1-866-522-2022 (français); Courriel: information@vac-acc.gc.ca; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue V32-189/1-2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Être guide étudiant en France: la chance de toute une vie. Révision 2008. 2008. Une affiche. Photographies. 28cm. Affiche. Bilingue.

    Comprend les feuilles détachables.
    Le n° de catalogue (V32-189/2-2007F) et l’ISBN (978-0-662-49819-3) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, Téléphone: Renseignements sur la Semaine des anciens combattants et sur les ressources documentaires d'enseignement: 1-877-604-8469 ou Renseignements généraux du Canada se souvient: 1-877-604-8489; Demandes de renseignements généraux (services et des avantages ACC): 1-866-522-2022 (français); Courriel: information@vac-acc.gc.ca; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue V32-189/2-2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le Tribunal des anciens combattants (révision et appel) - un tribunal indépendant: audiences de révision et d'appel. Charlottetown, c2007. Texte français, 8p. 23cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, Téléphone: Renseignements sur la Semaine des anciens combattants et sur les ressources documentaires d'enseignement: 1-877-604-8469 ou Renseignements généraux du Canada se souvient: 1-877-604-8489; Demandes de renseignements généraux (services et des avantages ACC): 1-866-522-2022 (français); Courriel: information@vac-acc.gc.ca; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-49855-1
    Numéro de catalogue V32-190/2007
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Monuments canadiens commémorant les Première et Seconde Guerres mondiales en France: découvrez le rôle joué par le Canada dans les grands conflits du 20e siècle. c2009. Texte français, 1 feuille pliée [7]p. Cartes, photographies, tableaux. 23cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, Téléphone: Renseignements sur la Semaine des anciens combattants et sur les ressources documentaires d'enseignement: 1-877-604-8469 ou Renseignements généraux du Canada se souvient: 1-877-604-8489; Demandes de renseignements généraux (services et des avantages ACC): 1-866-522-2022 (français); Courriel: information@vac-acc.gc.ca; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06855-6
    Numéro de catalogue V32-216/2009
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Affaires étrangères et Commerce international

Agence des douanes et du revenu du Canada

Agence de santé publique du Canada

  • Surveillance du rendement des programmes de dépistage du cancer du col utérin au Canada. Janvier 2009. Texte français, 41p. Figure, glossaire, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    "Collaboration avec Réseau de prévention et de contrôle du cancer du col utérin (RPCCCU)".

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06718-4
    Numéro de catalogue HP35-11/2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Surveillance du rendement des programmes de dépistage du cancer du col utérin au Canada. Janvier 2009. 50p. (833 Ko). Figure, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    "Collaboration avec Réseau de prévention et de contrôle du cancer du col utérin".


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP35-11/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP35-11-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91366-7
    Numéro de catalogue HP35-11/2009F-PDF

  • Performance monitoring for cervical cancer screening programs in Canada. January 2009. 46p. (804 KB). Fig., references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "Collaboration with Cervical Cancer Prevention & Control Network (CCPCN)".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number HP35-11/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP35-11-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12423-0
    Catalogue Number HP35-11/2009E-PDF

  • Votre guide de préparation au virus H1N1. c2009. 20p. Photographies, tableau. 14cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92689-6
    Numéro de catalogue HP40-48/2009F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections

  • Rapport d'étape sur le VIH/sida et les populations distinctes: personnes provenant de pays où le VIH est endémique - population noire de descendance africaine et caribéenne vivant au Canada. Ottawa, c2009. xvi, 90p. Cartes, figures en couleur, graphiques, références, tableau. 28cm. Couverture souple.

    Disponible auprès du : Réseau canadien d'info-traitements sida (1-800-263-1368; 416-203-8284; www.catie.ca).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92361-1
    Numéro de catalogue HP40-43/2009F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Population-specific HIV/AIDS status report: people from countries where HIV is endemic - Black people of African and Caribbean descent living in Canada. Ottawa, c2009. xvi, 81p. Coloured figs., graphs, maps, references, table. 28cm. Softcover.

    Also available from: Canadian AIDS Treatment Information Exchange (1-800-263-1638; 416-203-7122; www.catie.ca).

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-eng.php.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13477-2
    Catalogue Number HP40-43/2009E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport d'étape sur le VIH/sida et les populations distinctes: personnes provenant de pays où le VIH est endémique - population noire de descendance africaine et caribéenne vivant au Canada. Ottawa, c2009. 108p. (645 Ko). Cartes, figures en couleur, graphiques, références, tableau. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP40-43/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-43-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91970-6
    Numéro de catalogue HP40-43/2009F-PDF

  • Population-specific HIV/AIDS status report: people from countries where HIV is endemic - Black people of African and Caribbean descent living in Canada. Ottawa, c2009. 98p. (588 KB). Coloured figs., graphs, maps, references, table. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number HP40-43/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-43-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13011-8
    Catalogue Number HP40-43/2009E-PDF

Agriculture et Agroalimentaire Canada

  • Holos - GHG software for farms. c2009. 2p. (513 KB). Fig., graph, photographs. Adobe Acrobat. (AAFC No. 10896E)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A52-141/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/agr/A52-141-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11959-5
    Catalogue Number A52-141/2009E-PDF

  • Lutte biologique - se servir de la nature pour lutter contre les organismes nuisibles des cultures. c2009. [2]p. Photographies. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11006F)

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92409-0
    Numéro de catalogue A72-67/2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Biocontrol - using nature to control agricultural pests. c2009. [2]p. Photographs. 28cm. Processed. (AAFC No. 11006E)

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13526-7
    Catalogue Number A72-67/2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Des solutions de rechange vertes aux pesticides traditionnels. c2009. [2]p. Photographies. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11007F)

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92411-3
    Numéro de catalogue A72-68/2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Green alternatives to traditional pesticides. c2009. [2]p. Photographs. 28cm. Processed. (AAFC No. 11007E)

    The catalogue number (A72-68/2009E-PDF) and ISBN (978-1-100-13529-8) for the PDF edition have been incorrectly copied in this print edition.

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13528-1
    Catalogue Number A72-68/2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Gérer l'intrépide processus de recyclage de la nature. c2009. [2]p. Photographies. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11008F)

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92413-7
    Numéro de catalogue A72-69/2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Managing nature's intrepid recycling process. c2009. [2]p. Photographs. 28cm. Processed. (AAFC No. 11008E)

    The catalogue number (A72-69/2009E-PDF) and ISBN (978-1-100-13531-1) for the PDF edition have been incorrectly copied in this print edition.

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13530-4
    Catalogue Number A72-69/2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Devenir écologique avec les fibres naturelles: AAC souligne l'Année internationale des fibres naturelles. c2009. [2]p. Photographies. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11009F)

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92415-1
    Numéro de catalogue A72-70/2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Going green with natural fibres: AAFC marks Natural Fibres Year. c2009. [2]p. Photographs. 28cm. Processed. (AAFC No. 11009E)

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13532-8
    Catalogue Number A72-70/2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Une niche pour les bovins d'embouche. c2009. [3]p. Photographies. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11010F)

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    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92403-8
    Numéro de catalogue A72-71/2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Grass-fed beef foraging for a niche. c2009. [2]p. Photographs. 28cm. Processed. (AAFC No. 11010E)

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13534-2
    Catalogue Number A72-71/2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Une nouvelle recherche menée par AAC sert à créer des bioplastiques dérivés de la pomme de terre. c2009. [2]p. Photographies. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11011F)

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    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92418-2
    Numéro de catalogue A72-72/2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • New AAFC research creating environmentally friendly bioplastics from potatoes. c2009. [2]p. Photographs. 28cm. Processed. (AAFC No. 11011E)

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13536-6
    Catalogue Number A72-72/2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Essais à long terme sur parcelles de terrain - portrait des 97 dernières années. c2009. 1 feuille ([2]p.). 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11012F)

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    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92420-5
    Numéro de catalogue A72-73/2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Long term plots offer a window into the past 97 years. c2009. 1 sheet ([1]p.). 28cm. Processed. (AAFC No. 11012E)

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13538-0
    Catalogue Number A72-73/2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Préserver nos ressources génétiques. c2009. [2]p. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11013F)

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    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92422-9
    Numéro de catalogue A72-74/2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Preserving our genetic resources. c2009. [2]p. 28cm. Processed. (AAFC No. 11013E)

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13540-3
    Catalogue Number A72-74/2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Les scientifiques transforment le fumier en or. c2009. Texte français, [1]p. 28cm. Polycopié. Bilingue. (AAFC No. 11014B)

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50246-5
    Numéro de catalogue A72-75/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Économiser l'eau de pluie. c2009. Texte français, [1]p. 28cm. Polycopié. Bilingue. (AAFC No. 11015B)

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50247-2
    Numéro de catalogue A72-76/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Secrétariat rural

  • Base de données sur les collectivités: Information sur les collectivités canadiennes à portée de mains ! Ottawa, c2009. Texte français, 1 feuille pliée, [3]p. Ill. en couleur. 22cm. Dépliant. Bilingue. (AAC No : 10730B)

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Secrétariat rural, 560, chemin Rochester, tour 1, 5e et 6e étage, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 1-800-781-2222; Télécopieur: 1-800-884-9899; Courriel: rs@em.agr.ca.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06442-8
    Numéro de catalogue A114-36/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Banque du Canada

Bureau de la sécurité des transports du Canada

  • Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa.
    A07C0001. --Collision avec le relief du Beech A100 King Air C-GFFN exploité par Transwest Air à Sandy Bay (Saskatchewan) le 7 janvier 2007. Gatineau (Québec), c2009. vii, 119p. Figures, glossaire, photographies, références, tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Bureau de la sécurité des transports du Canada, Place du Centre, 4e étage, 200 Promenade du Portage, Gatineau (Québec) K1A 1K8. Téléphone: 1-800-387-3557 ou ATS : 819-953-7287; Télécopieur: 819-997-2239; URL: http://www.tsb.gc.ca/fra/contactez-contact/index.asp.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92750-3
    Numéro de catalogue TU3-5/07-2F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aviation investigation report. Ottawa.
    A07C0001. --Collision with terrain - Transwest Air Beech A100 King Air C-GFFN, Sandy Bay, Saskatchewan, 07 January 2007. Gatineau, Quebec, c2009. vi, 105p. Figs., glossary, photographs, references, tables. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Transportation Safety Board of Canada, Place du Centre, 4th floor, 200 Promenade du Portage, Gatineau, Quebec K1A 1K8. Tel: 1-800-387-3557 or TDD: 819-953-7287; Fax: 819-997-2239; URL: http://www.tsb.gc.ca/eng/contactez-contact/index.asp.

    Free.

    ISBN 978-1-100-13884-8
    Catalogue Number TU3-5/07-2E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.
    A07C0001. --Collision avec le relief du Beech A100 King Air C-GFFN exploité par Transwest Air à Sandy Bay (Saskatchewan) le 7 janvier 2007. Gatineau (Québec), c2009. 129p. (978 Ko). Figures, glossaire, photographies, références, tableaux. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (TU3-5/07-2F) et l’ISBN (978-1-100-92750-3) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue TU3-5/07-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/bst-tsb/TU3-5-07-2F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue TU3-5/07-2F-PDF

  • Aviation investigation report. Ottawa. Electronic.
    A07C0001. --Collision with terrain - Transwest Air Beech A100 King Air C-GFFN, Sandy Bay, Saskatchewan, 07 January 2007. Gatineau, Quebec, c2009. 113p. (913 KB). Figs., glossary, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.

    The catalogue number (TU3-5/07-2E) and ISBN (978-1-100-13884-8) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number TU3-5/07-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/bst-tsb/TU3-5-07-2E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number TU3-5/07-2E-PDF

Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité

  • Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité rapport annuel, 2008-2009: la reddition de comptes en cette ère nouvelle du renseignement de sécurité. Ottawa, c2009. Texte français, 38p. Graphiques, tableaux. 26cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité, C.P. 2430, succursale « D », Ottawa K1P 5W5. Téléphone: 613-990-8441 (les appels à frais virés sont acceptés entre 8 h 00 à 17 h 00, heure normale de l'Est.) ; Télécopieur: 613-990-5230; Courriel: ellardm@sirc-csars.gc.ca; URL: http://www.sirc-csars.gc.ca/cttctz-fra.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50024-9
    Numéro de catalogue PS105-2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité rapport annuel, 2008-2009: la reddition de comptes en cette ère nouvelle du renseignement de sécurité. Ottawa, c2009. 42p. (568 Ko). Graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PS105-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/csars-sirc/PS105-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92036-8
    Numéro de catalogue PS105-2009F-PDF

  • Security Intelligence Review Committee annual report, 2008-2009: accountability in a new era of security intelligence. Ottawa, c2009. 38p. (523 KB). Graphs, photographs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number PS105-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/csars-sirc/PS105-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13085-9
    Catalogue Number PS105-2009E-PDF

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Commission de la capitale nationale

  • Commission de la capitale nationale - rapport annuel. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0384-2622

    Certaines livraisons comportent un titre distinct.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission de la capitale nationale, 40, rue Elgin, pièce 202, Ottawa K1P 1C7. Téléphone: 1-800-465-1867 (Infocentre de la capitale); 1-800-704-8227 (Renseignements sur la CCN); ATS: 1-866-661-3530 ou (613) 239-5000 (Infocentre de la capitale); (613) 239-5555 (Renseignements sur la CCN); Télécopieur: (613) 239-5063 ; Courriel: info@ncc-cnn.ca.
    2006-2007. Texte français, 76p. Figures en couleur, graphiques, ill., photographies, tableaux.

    Titre de ce numéro: Une capitale en évolution.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-69946-0
    Numéro de catalogue W91-2007
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Commission de la capitale nationale - rapport annuel. Annuel. Ottawa. Électronique.
    2006-2007. 78p. (2393 Ko). Graphiques, organigramme, photographies, tableaux.

    Titre de ce numéro: Une capitale en évolution.

    Le n° de catalogue (W91-2007) et l’ISBN (978-0-662-69946-0) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue W91-2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccn-ncc/W91-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-09721-1
    Numéro de catalogue W91-2007F-PDF

  • National Capital Commission - annual report. Annual. Ottawa. Electronic.
    2006-2007. 78p. (2419 KB). Graphs, organization chart, photographs, tables.

    Title of this issue: A Capital in evolution.

    The catalogue number (W91-2007) and ISBN (978-0-662-69946-0) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number W91-2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccn-ncc/W91-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46412-9
    Catalogue Number W91-2007E-PDF

  • Commission de la capitale nationale - résumé du plan d'entreprise. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1714-5899

    Certaines livraisons comportent un titre distinct.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission de la capitale nationale, 40, rue Elgin, pièce 202, Ottawa K1P 1C7. Téléphone: 1-800-465-1867 (Infocentre de la capitale); 1-800-704-8227 (Renseignements sur la CCN); ATS: 1-866-661-3530 ou (613) 239-5000 (Infocentre de la capitale); (613) 239-5555 (Renseignements sur la CCN); Télécopieur: (613) 239-5063 ; Courriel: info@ncc-cnn.ca.
    2003-2004 à 2007-2008. Texte français, 34p. Carte, figure, organigramme, tableaux.

    Titre de ce numéro: En marche vers l'avenir.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue W91-2/2003
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Commission de la capitale nationale - résumé du plan d'entreprise. Annuel. Ottawa. Électronique.
    2003-2004 à 2007-2008. 35p. (1461 Ko). Figure, organigramme, tableaux.

    Titre de ce numéro: En marche vers l'avenir.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue W91-2/2003F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccn-ncc/W91-2-2003F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue W91-2/2003F-PDF

  • National Capital Commission - summary of the corporate plan. Annual. Ottawa. Electronic.
    2003-2004 to 2007-2008. 34p. (1414 KB). Fig., map, organization chart, tables.

    Title of this issue: Evolving toward the future.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number W91-2/2003E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccn-ncc/W91-2-2003E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number W91-2/2003E-PDF

  • Commission de la capitale nationale - résumé du plan d'entreprise. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1714-5899

    Certaines livraisons comportent un titre distinct.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission de la capitale nationale, 40, rue Elgin, pièce 202, Ottawa K1P 1C7. Téléphone: 1-800-465-1867 (Infocentre de la capitale); 1-800-704-8227 (Renseignements sur la CCN); ATS: 1-866-661-3530 ou (613) 239-5000 (Infocentre de la capitale); (613) 239-5555 (Renseignements sur la CCN); Télécopieur: (613) 239-5063 ; Courriel: info@ncc-cnn.ca.
    2009-2010 à 2013-2014. Texte français, 48p. Cartes, organigramme, photographies, tableaux.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06867-9
    Numéro de catalogue W91-2/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Palette de tulipes de 2008. Ottawa, [2008]. 1 feuille avec les textes et photos imprimés à un côté. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.

    En major partie des photos.

    Renseignements pour la commande: Commission de la capitale nationale, 40, rue Elgin, pièce 202, Ottawa K1P 1C7. Téléphone: 1-800-465-1867 (Infocentre de la capitale); 1-800-704-8227 (Renseignements sur la CCN); ATS: 1-866-661-3530 ou (613) 239-5000 (Infocentre de la capitale); (613) 239-5555 (Renseignements sur la CCN); Télécopieur: (613) 239-5063 ; Courriel: info@ncc-cnn.ca.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue W93-25/2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Palette de tulipes de 2008. Ottawa, [2008]. 1p. (388 Ko). Photographies. Adobe Acrobat. Bilingue.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue W93-25/2008-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccn-ncc/W93-25-2008.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue W93-25/2008-PDF

Commission des relations de travail dans la fonction publique

  • Commission des relations de travail dans la fonction publique - rapport annuel, 2008-2009. Ottawa, c2009. Texte français, vi, 32p. Figure, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1915-0121

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission des relations de travail dans la fonction publique, 240, rue Sparks, tour ouest, 6e étage, C.P. 1525, Succursale B, Ottawa K1P 5V2. Téléphone: 866-931-3454 ou 613-990-1800; Télécopieur: 613-990-1849; Courriel: mail.courrier@pslrb-crtfp.gc.ca; URL: http://www.pslrb-crtfp.gc.ca/contactus_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50026-3
    Numéro de catalogue SR1-2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Commission des relations de travail dans la fonction publique - rapport annuel, 2008-2009. Ottawa, c2009. 42p. (569 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SR1-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/crtfp-pslrb/SR1-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92038-2
    Numéro de catalogue SR1-2009F-PDF

  • Public Service Labour Relations Board - annual report, 2008-2009. Ottawa, c2009. 38p. (535 KB). Figs., tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number SR1-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/crtfp-pslrb/SR1-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13087-3
    Catalogue Number SR1-2009E-PDF

  • Commission des relations de travail dans la fonction publique - Loi sur les relations de travail au Parlement, rapport annuel, 2008-2009. Ottawa, c2009. Texte français, vii, 11p. Tableaux. 24cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission des relations de travail dans la fonction publique, 240, rue Sparks, tour ouest, 6e étage, C.P. 1525, Succursale B, Ottawa K1P 5V2. Téléphone: 866-931-3454 ou 613-990-1800; Télécopieur: 613-990-1849; Courriel: mail.courrier@pslrb-crtfp.gc.ca; URL: http://www.pslrb-crtfp.gc.ca/contactus_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50027-0
    Numéro de catalogue SR2-1/2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Commission des relations de travail dans la fonction publique - Loi sur les relations de travail au Parlement, rapport annuel, 2008-2009. c2009. 15p. (212 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SR2-1/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/crtfp-pslrb/SR2-1-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92039-9
    Numéro de catalogue SR2-1/2009F-PDF

  • Public Service Labour Relations Board - Parliamentary Employment and Staff Relations Act annual report, 2008-2009. c2009. 15p. (209 KB). Tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number SR2-1/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/crtfp-pslrb/SR2-1-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13088-0
    Catalogue Number SR2-1/2009E-PDF

  • Commission des relations de travail dans la fonction publique - Loi sur l'accès à l'information, rapport annuel 2008-2009. c2009. Texte français, 3, [8]p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission des relations de travail dans la fonction publique, 240, rue Sparks, tour ouest, 6e étage, C.P. 1525, Succursale B, Ottawa K1P 5V2. Téléphone: 866-931-3454 ou 613-990-1800; Télécopieur: 613-990-1849; Courriel: mail.courrier@pslrb-crtfp.gc.ca; URL: http://www.pslrb-crtfp.gc.ca/contactus_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06961-4
    Numéro de catalogue SR2-2/2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Commission des relations de travail dans la fonction publique - Loi sur la protection des renseignements personnels, rapport annuel, 2008-2009. c2009. Texte français, 5, [9]p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission des relations de travail dans la fonction publique, 240, rue Sparks, tour ouest, 6e étage, C.P. 1525, Succursale B, Ottawa K1P 5V2. Téléphone: 866-931-3454 ou 613-990-1800; Télécopieur: 613-990-1849; Courriel: mail.courrier@pslrb-crtfp.gc.ca; URL: http://www.pslrb-crtfp.gc.ca/contactus_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06962-1
    Numéro de catalogue SR2-3/2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Conseil canadien des relations industrielles

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 24, n° 15. 1 vol. en pagination multiple.


    26,75 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue BC91-12/24-15
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 17, n° 15. 1 vol. en pagination multiple.


    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-13/17-15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Rapport annuel radiodiffusion télécommunications - CRTC, accès à l'information, 2008/2009. Ottawa, [2009]. Texte français, 9, [8]p. Tableaux. 28cm. Cerlox. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, Les Terrasses de la Chaudière, Édifice central, 1, promenade du Portage, Gatineau (Québec) J8X 4B1. Téléphone: 1-877-249-2782 (sans-frais, au Canada seulement); ATME: 1-877-909-2782 (sans-frais, au Canada seuelement) ou 819-997-0313 (hors Canada); ATME: 819-994-0423 (hors Canada); Télécopieur: 819-994-0218; URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/contactus.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06893-8
    Numéro de catalogue BC9-5/1-2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport annuel radiodiffusion télécommunications - CRTC protection des renseignements personnels, 2008-2009. Ottawa, [2009]. Texte français, 8, [5]p. Tableaux. 28cm. Cerlox. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, Les Terrasses de la Chaudière, Édifice central, 1, promenade du Portage, Gatineau (Québec) J8X 4B1. Téléphone: 1-877-249-2782 (sans-frais, au Canada seulement); ATME: 1-877-909-2782 (sans-frais, au Canada seuelement) ou 819-997-0313 (hors Canada); ATME: 819-994-0423 (hors Canada); Télécopieur: 819-994-0218; URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/contactus.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06894-5
    Numéro de catalogue BC9-5/2-2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Cours

Cour suprême du Canada

  • Cour Suprême du Canada. Ottawa, c2009. Texte français, 28p. Photographies. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Cour Suprême du Canada, 301, rue Wellington,, Ottawa K1A 0J1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06384-1
    Numéro de catalogue JU5-23/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Le 21 octobre 2009, vol. 12, n° 34. 15, [1]p. Photographies.


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    Numéro de catalogue D12-7/12-34
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-9636 Électronique.
    Le 21 octobre 2009, vol. 12, n° 34. 16p. (3290 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/12-34-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-7-12-34.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/12-34-PDF

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Le 28 octobre 2009, vol. 12, n° 35. 19, [1]p. Photographies.


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    Numéro de catalogue D12-7/12-35
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-9636 Électronique.
    Le 28 octobre 2009, vol. 12, n° 35. 20p. (4123 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/12-35-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/forces/D12-7-12-35.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/12-35-PDF

  • Les Forces canadiennes - questions et réponses. [2008]. Texte français, 13p. Photographies. 14cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Défense nationale, Quartier général , Renseignements généraux, Édifice Mgén George R. Pearkes, 101, promenade Colonel By, Ottawa K1A 0K2. Téléphone: 613-995-2534; Téléscripteur/ATS: 1-800-467-9877 ; Télécopieur: 613-992-4739; Courriel: webmaster@forces.gc.ca; URL: http://www.forces.gc.ca/site/contact-fra.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06317-9
    Numéro de catalogue D2-179/2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

Centre Saint-Laurent

Région de l'Ontario

Finances Canada

  • Rapport final et recommandations. Ottawa, Janvier 2009. 116p. (756 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Groupe d'experts sur la réglementation des valeurs mobilières, rapport final et recommandations.

    Le n° de catalogue (F2-188/2008F) et l’ISBN (978-1-100-90511-2) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Finances Canada, Centre de distribution, Pièce P-135, tour Ouest, 300, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: 613-995-2855; Télécopieur: 613-996-0518; Courriel: finpub@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-fra.asp.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue F2-188/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/fin/F2-188-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue F2-188/2008F-PDF

  • Final report and recommendations. Ottawa, January 2009. 108p. (689 KB). Figs., tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Expert Panel on Securities Regulation, final report and recommendations.

    The catalogue number (F2-188/2008E) and ISBN (978-1-100-11509-2) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.

    Order Information for Non-depositories: Finance Canada, Distribution Centre, Room P-135, West Tower, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Tel: 613-995-2855; Fax: 613-996-0518; E-mail: finpub@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-eng.asp.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number F2-188/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/fin/F2-188-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number F2-188/2008E-PDF

Gendarmerie royale du Canada

Services des sciences judiciaires et d'identité

  • La Banque nationale de données génétiques du Canada - rapport annuel. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1915-674X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Gendarmerie royale du Canada, Services des sciences judiciaires et d'identité, Banque nationale de données génétiques, 1200 promenade Vanier, C.P. 8885, Ottawa K1G 3M8. Courriel: nddb-bndg@rcmp-grc.gc.ca; URL: http://www.nddb-bndg.org/francais/contact_f.htm.
    2008-2009. c2009. Texte français, 41p. Graphiques, photographies, tableaux.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06892-1
    Numéro de catalogue PS61-4/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La Banque nationale de données génétiques du Canada - rapport annuel. Annuel. Ottawa. Électronique.
    2008-2009. c2009. 44p. (4124 Ko). Graphiques, photographies, tableaux.

    Le n° de catalogue (PS61-4/2009) et l’ISBN (978-0-662-06892-1) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PS61-4/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/grc-rcmp/PS61-4-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91882-2
    Numéro de catalogue PS61-4/2009F-PDF

  • The National DNA Data Bank of Canada - annual report. Annual. Ottawa. Electronic.
    2008-2009. c2009. 44p. (4180 KB). Graphs, photographs, tables.

    The catalogue number (PS61-4/2009) and ISBN (978-0-662-06892-1) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number PS61-4/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/grc-rcmp/PS61-4-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12922-8
    Catalogue Number PS61-4/2009E-PDF

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 143, n° 22, le mercredi 28 octobre 2009. p. 2076-2098, ivp. Index, tableaux.


    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-2/143-22
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 22, le mercredi 28 octobre 2009. 29p. (727 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/143-22-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-2-143-22.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/143-22-PDF

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Instituts de recherche en santé du Canada

  • Avis aux dépositaires:

    La publication suivante a déjà été signalée dans la Liste hebdomadaire pour les renseignements seulement.
    Elle est présentement signalée pour permettre aux bibliothèques de dépôt sélectif de commander leur exemplaire. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d’office leur exemplaire de cette publication.
    Instituts de recherche en santé du Canada - rapport annuel.Annuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1702-2363

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, 160, rue Elgin, 9e étage, Indice de l'adresse 4809A, Ottawa K1A 0W9. Téléphone: Renseignements généraux: 613-941-2672; 1-888-603-4178; Télécopieur: 613-954-1800; Courriel: info@irsc-cihr.gc.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9833.html.
    2008-2009. c2009. Texte français, 60p. Figure, graphiques, photographies, tableaux.

    "De la recherche qui a de L'IMPACT" - sur la page de titre.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06870-9
    Numéro de catalogue MR1-2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Instituts de recherche en santé du Canada - rappport annuel. Annuel. Ottawa. ISSN 1701-9230 Électronique.
    2008-2009. 64p. (2150Ko). Figure, graphiques, photographies, tableaux.

    "De la recherche qui a de L'IMPACT".


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue MR1-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR1-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91800-6
    Numéro de catalogue MR1-2009F-PDF

  • Canadian Institutes of Health Research - annual report. Annual. Ottawa. ISSN 1701-9222 Electronic.
    2008-2009. 64p. (2120 KB). Fig., graphs, photographs, tables.

    "Research with IMPACT".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number MR1-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR1-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12841-2
    Catalogue Number MR1-2009E-PDF

  • La recherche en santé, ça rapporte. Trois fois par année. Ottawa. ISSN 1916-3398 Électronique.

    Une édition spéciale régionale est publiée une fois par année.

    L'ISSN (1916-3371) de l'édition imprimée bilingue a été incorrectement copié dans les numéros antérieurs de l'édition PDF.
    Édition régionale spéciale, automne 2009. 12p. (709 Ko). Graphiques, photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue MR2-15/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR2-15-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue MR2-15/2009F-PDF

  • Your health research dollars at work. Three times a year. Ottawa. ISSN 1916-338X Electronic.

    A special regional edition is published annually.

    The ISSN (1916-3371) for the print bilingual edition has been incorrectly printed in earlier issues of the PDF edition.
    Special regional edition, Fall 2009. 12p. (648 KB). Graphs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number MR2-15/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR2-15-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number MR2-15/2009E-PDF

Institut des maladies infectieuses et immunitaires

Office de commercialisation du poisson d'eau douce

  • Office de commercialisation du poisson d'eau douce, rapport annuel. Annuel. Ottawa. ISSN 1910-7471

    Renseignements pour la commande: Office de commercialisation du poisson d'eau douce, 1199, chemin Plessis, Winnipeg (Manitoba) R2C 3L4. Téléphone: (204) 983-6600; Télécopieur: (204) 983-6497; Courriel: dean.karr@freshwaterfish.com; URL: http://www.freshwaterfish.com/french/french.htm.
    2009. 35p. Photographies, tableaux.

    Comprend le rapport du vérificateur (du bilan).


    Gratuit.

    Numéro de catalogue CC191-2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Freshwater Fish Marketing Corporation annual report. Annual. Ottawa. ISSN 0703-6639

    Variant title: Freshwater fish annual report.

    Order Information: Freshwater Fish Marketing Corporation, 1199 Plessis Road, Winnipeg, Manitoba R2C 3L4. Tel: (204) 983-6601; Fax: (204) 983-6497; E-mail: sandi.cain@freshwaterfish.com; URL: www.freshwaterfish.com.
    2009. 35p. Photographs, tables.

    Includes the Auditor's report (of the balance sheet).


    Free.

    Catalogue Number CC191-2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Office de commercialisation du poisson d'eau douce - rapport annuel. Annuel. Ottawa. ISSN 1910-748X Électronique.
    2009. 36p. (992 Ko). Photographies, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC191-2009F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ocped-ffmc/CC191-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue CC191-2009F-PDF

  • Freshwater Fish Marketing Corporation - annual report. Annual. Ottawa. ISSN 1701-428X Electronic.
    2009. 36p. (941 KB). Photographs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC191-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ocped-ffmc/CC191-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number CC191-2009E-PDF

Office national de l'énergie

  • Exportations et importations d'électricité. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. ISSN 1704-0906

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/lctrctyxprtmprt/lctrctyxprtmprt-fra.html

    Statistiques mensuelles pour août 2009. En pagination multiple. Tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-6/2009-8F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Electricity exports and imports. Monthly. Calgary. 28cm. Processed. ISSN 1704-0914

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or 403-299-3562; TTY: 1-800-632-1663 ; Fax: 403-292-5576 or 1-877-288-8803; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-eng.html.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/lctrctyxprtmprt/lctrctyxprtmprt-eng.html

    Monthly statistics for August 2009. In various pagings. Tables.


    Free.

    Catalogue Number NE12-6/2009-8E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Exportations et importations d'électricité. Mensuel. Calgary. ISSN 1702-4021 Électronique.
    Statistiques mensuelles pour août 2009. 29p. (177 Ko). Tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE12-6/2009-8F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE12-6-2009-8F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NE12-6/2009-8F-PDF

  • Electricity exports and imports. Monthly. Calgary. ISSN 1702-4013 Electronic.
    Monthly statistics for August 2009. 30p. (148 KB). Tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE12-6/2009-8E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE12-6-2009-8E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE12-6/2009-8E-PDF

  • Exportations et importations de gaz naturel. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Disponible également en format MS-Excel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/sttstc-fra.html

    Juillet 2009. 40p. Graphiques, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-7/2009-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Scénario de référence 2009: offre et demande énergétiques au Canada jusqu'en 2020. Annexes. Calgary, Juillet 2009. 204p. (2015 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Les n°s de catalogue (NE23-153/2009F-PDF et NE23-153/2009E-PDF) et les ISBNs (978-1-100-92163-1 et 978-1-100-13235-8) copiés dans cette publication sont incorrects.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE23-15/2009-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-15-2009-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NE23-15/2009-1F-PDF

  • 2009 Reference case scenario: Canadian energy demand and supply to 2020. Appendices. Calgary, July 2009. 201p. (1954 KB). Tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Incorrect catalogue numbers (NE23-153/2009E-PDF and NE23-153/2009F-PDF) and ISBNs (978-1-100-13235-8 and 978-1-100-92163-1) copied in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE23-15/2009-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-15-2009-1E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE23-15/2009-1E-PDF

Patrimoine canadien

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'est. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Systèmes à la navigation, Aides à la navigation, Chef, Avis aux navigateurs, 200, rue Kent, 5e étage, Station 5N 186, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-6974; Télécopieur: 613-998-8428; Courriel: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/fra/GCC/Contactez_nous.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/documents/fr/index

    Vol. 34, n° 10, 30 octobre 2009. v, 32, [1]p. Index.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T34-14-1/34-10F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notices to mariners publication. Eastern edition. Monthly. Published by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems, Navigation Aids, Leader, Notices to Mariners, 200 Kent Street, Station 5N 186, Ottawa K1A 0E6. Tel: 613-993-6974 ; Fax: 613-998-8428; E-mail: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/eng/CCG/Contact_Us.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/document/eng/index

    Vol. 34, No. 10, October 30, 2009. v, 29, [1]p. Index, maps.


    Free.

    Catalogue Number T34-14-1/34-10E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'est. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. Électronique.
    Vol. 34, n° 10, 30 octobre 2009. 39p. (261 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T34-14-1/34-10F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/T34-14-1-34-10F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T34-14-1/34-10F-PDF

  • Notices to mariners publication. Eastern edition. Monthly. Published by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. Electronic.
    Vol. 34, No. 10, 30 October 2009. 36p. (216 KB). Index.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T34-14-1/34-10E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/T34-14-1-34-10E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number T34-14-1/34-10E-PDF

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'ouest. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Systèmes à la navigation, Aides à la navigation, Chef, Avis aux navigateurs, 200, rue Kent, 5e étage, Station 5N 186, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-6974; Télécopieur: 613-998-8428; Courriel: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/fra/GCC/Contactez_nous.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/documents/fr/index

    Vol. 34, n° 10, 30 octobre 2009. v, 21, [1]p. Cartes, index.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T34-14-2/34-10F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notices to mariners publication. Western edition. Monthly. Issued by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems, Navigation Aids, Leader, Notices to Mariners, 200 Kent Street, Station 5N 186, Ottawa K1A 0E6. Tel: 613-993-6974 ; Fax: 613-998-8428; E-mail: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/eng/CCG/Contact_Us.

    URL: http://www.notmar.gc.ca/document/eng/index

    Vol. 34, No. 10, October 30, 2009. v, 20, [1]p. Index, maps.


    Free.

    Catalogue Number T34-14-2/34-10E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'ouest. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. Électronique.
    Vol. 34, n° 10, 30 octobre 2009. 28p. (277 Ko). Cartes, index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T34-14-2/34-10F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/T34-14-2-34-10F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T34-14-2/34-10F-PDF

  • Notices to mariners publication. Western edition. Monthly. Issued by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. Electronic.
    Vol. 34, No. 10, October 30, 2009. 27p. (273 KB). Index, maps.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T34-14-2/34-10E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/T34-14-2-34-10E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number T34-14-2/34-10E-PDF

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Ressources naturelles Canada

Office de l'efficacité énergétique

Santé Canada

  • Avis aux dépositaires:

    La publication suivante a déjà été signalée dans la Liste hebdomadaire pour les renseignements seulement.
    Elle est présentement signalée pour permettre aux bibliothèques de dépôt sélectif de commander leur exemplaire. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d’office leur exemplaire de cette publication.


    Rapport d'analyse des drogues de synthèse saisies au Québec:juin 2007 à juillet 2008. c2009. Texte français, 64p. Graphiques, photographies, tableaux. 22cm. Reliure à anneaux. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06553-1
    Numéro de catalogue H21-233/2007
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport d'analyse des drogues de synthèse saisies au Québec: juin 2007 à juillet 2008. Montréal, c2008. 65p. (1655 Ko). Graphiques, photographies, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (H21-233/2007) et l’ISBN (978-0-662-06553-1) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H21-233/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H21-233-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90905-9
    Numéro de catalogue H21-233/2007F-PDF

  • Drug analysis report on designer drugs seized in Quebec: June 2007 to July 2008. Montreal, c2008. 65p. (1635 KB). Graphs, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (H21-233/2007) and ISBN (978-0-662-06553-1) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H21-233/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H21-233-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11914-4
    Catalogue Number H21-233/2007E-PDF

Direction générale des produits de santé et des aliments

Secrétariat des conférences inter- gouvernementales canadiennes

Service Canada

  • Numéro d'assurance sociale - coordonnées pour nous joindre: rapide, simple et sécuritaire! c2009. 1 feuille pliée, (Texte français, [3]p.). 22cm. Dépliant. Bilingue. (SC-233-10-09)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: 1-800-O-Canada, Service Canada, Ottawa K1A 0J9. Téléphone: 1-800-622-6232 ; ATS : 1-800-926-9105; URL: http://www.servicecanada.gc.ca/fr/commun/contacteznous/generale.shtml.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50223-6
    Numéro de catalogue SG5-38/3-2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

Aviation civile

  • Sécurité aérienne - nouvelles. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0709-812X (TP 185F)

    Numérotation recommence chaque année avec no 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Centre de communication de l'Aviation (AARC), Place de Ville, Tour C, 5e étage, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N8. Téléphone: 1-800-305-2059 ; Télécopieur: (613) 957-4208; Courriel: services@tc.gc.ca.
    Numéro 4/2009. 44p. Figure, ill., photographies. (TP 185F)

    Comprend Programme d'autoinformation de 2009 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T12-9/2009-4F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aviation safety letter. Quarterly. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 0709-8103 (TP 185E)

    Numbering begins each year with no. 1.

    Order Information for Non-depositories: Transport Canada, Civil Aviation Communications Centre (AARC), Place de Ville, Tower C, 5th Floor, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N8. Tel: 1-800-305-2059; Fax: (613) 957-4208; E-mail: services@tc.gc.ca.
    Issue 4/2009. 40p. Fig., illus., photographs. (TP 185E)

    Includes 2009 Flight Crew Recency Requirements Self-Paced Study Program.


    Free.

    Catalogue Number T12-9/2009-4E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Sécurité aérienne - nouvelles. Trimestriel. Ottawa. ISSN 1715-7137 Électronique.

    L'ISSN (0709-812X) de l'édition imprimée a été copié dans l'édition PDF.
    Numéro 4/2009. 46p. (5599 Ko). Figure, ill., photographies. (TP 185F)

    Comprend Programme d'autoinformation de 2009 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T12-9/2009-4F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tc/T12-9-2009-4F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T12-9/2009-4F-PDF

  • Aviation safety letter. Quarterly. Ottawa. ISSN 1715-7129 Electronic.

    ISSN (0709-8103) of the print edition has been copied in the PDF edition.
    Issue 4/2009. 42p. (5976 KB). Fig., illus., photographs. (TP 185E)

    Includes 2009 Flight Crew Recency Requirements Self-Paced Study Program.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T12-9/2009-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tc/T12-9-2009-4E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number T12-9/2009-4E-PDF

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2009 n° 44, le 30 octobre 2009. 42p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2009-44
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Receveur général du Canada

  • Comptes publics du Canada, 2009. Volume I, revue et états financiers, établis par le Receveur général du Canada. Ottawa, c2009. 1 vol. en pagination multiple. Graphiques, tableaux. 27cm. Couverture souple. ISSN 0319-3314

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    25,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-97338-8
    Numéro de catalogue P51-1/2009-1F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Public accounts of Canada, 2009. Volume I, summary report and financial statements, prepared by the Receiver General for Canada. Ottawa, c2009. 1 vol. in various pagings. Graphs, tables. 27cm. Softcover. ISSN 0319-3306

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.


    $25.95 per copy.

    ISBN 978-0-660-19904-7
    Catalogue Number P51-1/2009-1E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comptes publics du Canada, 2009. Volume I, revue et états financiers, établis par le Receveur général du Canada. Ottawa, c2009. 308p. (1750 Ko). Graphiques, tableaux. Adobe Acrobat. ISSN 1483-8583
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P51-1/2009-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P51-1-2009-1F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91226-4
    Numéro de catalogue P51-1/2009-1F-PDF

  • Public accounts of Canada, 2009. Volume I, summary report and financial statements, prepared by the Receiver General for Canada. Ottawa, c2009. 304p. (1610 KB). Graphs, tables. Adobe Acrobat. ISSN 1483-8575
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P51-1/2009-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P51-1-2009-1E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12276-2
    Catalogue Number P51-1/2009-1E-PDF

  • Comptes publics du Canada, 2009. Volume II, détails des charges et des revenus, établis par le Receveur général du Canada. Ottawa, c2009. 1 vol. en pagination multiple. Tableaux. 27cm. Couverture souple. ISSN 0319-3314

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    36,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-97339-5
    Numéro de catalogue P51-1/2009-2F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comptes publics du Canada, 2009. Volume III, informations et analyses supplémentaires, établis par le Receveur général du Canada. Ottawa, c2009. 1 vol. en pagination multiple. Tableaux. 27cm. Couverture souple. ISSN 0319-3314

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    28,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-97340-1
    Numéro de catalogue P51-1/2009-3F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Public accounts of Canada, 2009. Volume III, additional information and analyses, prepared by the Receiver General of Canada. Ottawa, c2009. 1 vol. in various pagings. Tables. 27cm. Softcover. ISSN 0319-3306

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.


    $28.95 per copy.

    ISBN 978-0-660-19906-1
    Catalogue Number P51-1/2009-3E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comptes publics du Canada, 2009. Volume III, informations et analyses supplémentaires, établis par le Receveur général du Canada. Ottawa, c2009. 336p. (1350 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat. ISSN 1483-8583
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P51-1/2009-3F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P51-1-2009-3F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91228-8
    Numéro de catalogue P51-1/2009-3F-PDF

  • Public accounts of Canada, 2009. Volume III, additional information and analyses, prepared by the Receiver General for Canada. Ottawa, c2009. 328p. (1360 KB). Tables. Adobe Acrobat. ISSN 1483-8575
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P51-1/2009-3E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P51-1-2009-3E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12278-6
    Catalogue Number P51-1/2009-3E-PDF


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