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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-49

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09-49 (Le 4 décembre 2009)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 4 décembre 2009.

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 09-49 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Affaires des anciens combattants

Affaires étrangères et Commerce international

Agence de santé publique du Canada

Laboratoire national de microbiologie

  • RMTC - Relevé des maladies transmissibles au Canada. Supplément. Irrégulier. Ottawa. Électronique.

    ISSN (1188-4169) pour l'édition imprimée bilingue a été incorrectement copié dans l'édition PDF en français.

    Le titre des numéros varie.
    Vol. 35S2, novembre 2009. 140p. (878 Ko). Références.

    Titre de ce numéro: Définitions nosologiques des maladies transmissibles faisant l’objet d’une surveillance nationale - Résultats d’une consultation provinciale territoriale (PT).

    "La mise à jour se fera sur une base de cas par cas. Pour chaque défi nition du cas, la date de la dernière mise à jour sera indiquée à la fi n de la définition du cas".


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP3-3/35S2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP3-3-35S2F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue HP3-3/35S2F-PDF

  • CCDR - Canada communicable disease report. Supplement. Irregular. Ottawa. Electronic.

    ISSN (1188-4169) for the bilingual paper edition has been incorrectly copied in the PDF edition in English.

    Issues have distinct titles.
    Vol. 35S2, November 2009. 129p. (706 KB). References.

    Title of this issue: Case Definitions for Communicable Diseases under National Surveillance - Results of Provincial/Territorial (P/T) Consultation Process.

    "It [this document] will be updated on a case by case basis. For each case definition, date of last update will be indicated at the end of the case definition".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number HP3-3/35S2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP3-3-35S2E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number HP3-3/35S2E-PDF

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Banque du Canada

Bureau de la sécurité des transports du Canada

Bureau du surintendant des institutions financières

Bureau de l'actuaire en chef

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Conseil canadien des relations industrielles

Défense nationale

Environnement Canada

Service météorologique du Canada

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 48, le samedi 28 novembre 2009. 90p. (1359 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/143-48-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-1-143-48.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/143-48-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 24, le mercredi 25 novembre 2009. 76p. (1180 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/143-24-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-2-143-24.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/143-24-PDF

  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 143, n° 4, le lundi 23 novembre 2009. --Loi électorale du Canada - Rapport d'un député élu à élection partielle du 9 novembre 2009. Ottawa. 1p. (472 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/143-4-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-3-143-4.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-3/143-4-PDF

  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 143, n° 5, le mercredi 25 novembre 2009. --Loi électorale du Canada - Rapport d'un député élu à élection partielle du 9 novembre 2009. Ottawa. 1p. (470 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/143-5-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-3-143-5.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-3/143-5-PDF

Industrie Canada

Centre de recherches sur les communications

Direction générale de la petite entreprise et du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

Patrimoine canadien

Pêches et Océans Canada

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    2853. --Methodology of the 2007 survey of meso- and bathypelagic micronekton of the Sable Gully - Cruise TEM768, by T. J. Kenchington ...[et al.]. Dartmouth, Nova Scotia, 2009. 97p. (2308 KB). Figs., photographs, references, tables. Adobe Acrobat.

    The catalogue number (Fs 97-6/2853E) and ISSN (0706-6457) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-6/2853E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/Fs97-6-2853E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fs97-6/2853E-PDF

Garde côtière canadienne

Projet de recherche sur les politiques

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

Tribunal canadien du commerce extérieur


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Bulletins

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