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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-50

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09-50 (Le 11 décembre 2009)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 11 décembre 2009.

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 09-50 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement

Chambre des communes

Comités

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Services consulaires

Agence canadienne d'inspection des aliments

  • Bulletin des variétés végétales. Trimestriel. Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. Ottawa. ISSN 1911-1487 (P0479f) Électronique.

    "Le Bulletin fournira aux personnes intéressées de l'information visant la protection de nouvelles variétés sous la Loi de la Protection des obtentions végétales de même que les détails concernant les demandes, incluant les descriptions des nouvelles variétés."--Page i.
    N° 73, octobre 2009. 261p. (13916 Ko). Ill. en couleur, photographies. (P0648-09)

    Le n° de catalogue (A27-13/73) et l'ISSN (1911-1460) copiés dans cette version PDF sont incorrects.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A27-13/73F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/inspection/A27-13-73F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue A27-13/73F-PDF

  • Plant varieties journal. Quarterly. Issued by the Plant Breeders' Rights Office. Ottawa. ISSN 1911-1479 (P0479e) Electronic.

    "The Journal will provide interested persons with information on protecting new varieties under Plant Breeders' Rights as well as details concerning applications, including the descriptions of the new varieties."--Page i.
    No. 73, October 2009. 255p. (12380 KB). Coloured illus., photographs. (P0648-09)

    Incorrect catalogue number (A27-13/73) and ISSN (1911-1460) copied in this PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A27-13/73E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/inspection/A27-13-73E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number A27-13/73E-PDF

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Banque du Canada

Bureau de la sécurité des transports du Canada

Développement économique Canada pour les régions du Québec

Environnement Canada

Direction générale de l'intendance environnementale

  • Évaluation sommaire de la performance des mines de métaux assujetties au Règlement sur les effluents des mines de métaux. Annuel. Ottawa. ISSN 1914-2153 Électronique.

    Rapport d'étape sur la prévention de la pollution et la dépollution de l'eau en vertu du Règlement sur les effluents des mines de métaux (ISSN 1719-4628).


    Certaines éditions antérieures ont été publiées dans la «Série de la Protection de l'environnement. Exploitation minière et traitement des minéraux».

    SPE 1/MM/15. --Évaluation sommaire de la performance des mines de métaux assujetties au Règlement sur les effluents des mines de métaux en 2006, [publié par] Section des mines, Division mines et traitement, Direction secteurs publics et des ressources. Ottawa, Février 2008. 198p. (2700 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (en49-15/15F) et l’ISBN (978-0-662-07511-0) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans la version PDF.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En49-15/15F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ec/En49-15-15F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07512-7
    Numéro de catalogue En49-15/15F-PDF

  • Summary review of performance of metal mines subject to the Metal Mining Effluent Regulations. Annual. Ottawa. ISSN 1914-2145 Electronic.

    Status report on water pollution prevention and control under the Metal Mining Effluent Regulations (ISSN 1719-461X).


    Some early editions were also issued as "Environmental protection series. Mining and ore processing.

    EPS 1/MM/15. --Summary review of performance of metal mines subject to the Metal Mining Effluent Regulations in 2006, [issued by] Mining Section, Mining and Processing Division, Public and Resources Sectors Directorate. Ottawa, February 2008. 198p. (2633 KB). Tables. Adobe Acrobat.

    The catalogue number (En49-15/15E) and ISBN (978-0-662-47160-8) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF version.


    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En49-15/15E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/En49-15-15E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-47161-5
    Catalogue Number En49-15/15E-PDF

Service canadien de la faune

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

Industrie Canada

Direction générale de la petite entreprise et du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

Instituts de recherche en santé du Canada

Parcs Canada

Patrimoine canadien

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Service canadien des forêts

Santé Canada

Service correctionnel Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de la traduction


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Bulletins

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