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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-51

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09-51 (Le 18 décembre 2009)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 18 décembre 2009.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 09-51 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

Version intégrale de cette liste

Table des matières

Publications du Parlement


Publications ministérielles

Affaires des anciens combattants

Agence canadienne d'évaluation environnementale

Agence de santé publique du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des services à l'industrie et aux marchés

Banque du Canada

Commission canadienne du lait

Défense nationale

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 143, n° 25, le mercredi 9 décembre 2009. 239p. (2394 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/143-25-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-2-143-25.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/143-25-PDF

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

Direction générale des Technologies de l'information et des Communications

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada

Santé Canada

Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits

Sécurité publique Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Bulletins

Détails de la page

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