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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 10-02

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10-02 (Le 15 janvier 2010)

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Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Projets de loi

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsother.aspx?Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsgovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    S-223. --Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés (victimes de la traite des personnes). Ottawa, Adopté par le Sénat le 15 décembre 2009. 3p. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi sur la protection des victimes de la traite des personnes.

    Titre abrégé : Loi sur la protection des victimes de la traite des personnes.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB402-223/3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsother.aspx?Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1

    URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsgovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    S-8. --Loi mettant en oeuvre des conventions et des protocoles conclus entre le Canada et la Colombie, la Grèce et la Turquie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu. Ottawa, Adopté par le Sénat le 15 décembre 2009. 74p. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi de 2009 pour la mise en oeuvre de conventions fiscales.

    Titre abrégé : Loi de 2009 pour la mise en oeuvre de conventions fiscales.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YB402-8/3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Comités

  • Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Michael A. Meighen. Délibérations du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=3

    Première (dernière) réunion concernant: Le projet de loi S-8, Loi mettant en oeuvre des conventions et des protocoles conclus entre le Canada et la Colombie, la Grèce et la Turquie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu; Travaux futurs du comité.
    Fascicule n° 15, le mercredi 9 décembre 2009, le jeudi 10 décembre 2009 (à huis clos). 15p.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC11-402/1-15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des finances nationales, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=13

    Première, deuxième et troisième réunions concernant: Le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010.
    Fascicule n° 17, le mercredi 18 novembre 2009, le mardi 24 novembre 2009, le mercredi 25 novembre 2009. 88p.

    19,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC13-402/1-17
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Art Eggleton, P.C. Délibérations du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=47

    Réunions concernant: Le projet de Loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation ; Les questions d'actualité des grandes villes canadiennes.
    Fascicule n° 10, le mercredi 18 novembre 2009, le jeudi 19 novembre 2009 (à huis clos), le mercredi 25 novembre 2009, le jeudi 26 novembre 2009. 102p.

    20,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-402/1-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=8

    Quinzième, seizième, dix-septième et dix-huitième réunions concernant: L'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes.
    Fascicule n° 19, le mercredi 25 novembre 2009, le mardi 1er décembre 2009, le mercredi 2 décembre 2009 (à huis clos), le mercredi 9 décembre (à huis clos). 37p.

    14,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC23-402/1-19
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joan Fraser. Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=11

    Dixième et onzième réunions concernant: Le projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois.
    Fascicule n° 20, le mercredi 25 novembre 2009, le jeudi 26 novembre 2009. 111p., [14]p. Graphiques, tableaux.

    23,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC24-402/1-20
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable W. David Angus. Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=5

    Sixième et septième réunions concernant: L'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada.
    Fascicule n° 13, le mardi 24 novembre 2009, le jeudi 26 novembre 2009. 93p.

    Y compris : le treizième rapport du comité (budget se terminant le 31 mars 2010 pour l'étude spéciale sur l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada).

    19,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC26-402/1-13
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable W. David Angus. Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=5

    Huitième et neuvième réunions concernant: L'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada.
    Fascicule n° 14, le mardi 1er décembre 2009, le jeudi 3 décembre 2009. 75p.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC26-402/1-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Percy Mockler. Délibérations du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    Vingt-quatrième et vingt-cinquième réunions concernant: L'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada.
    Fascicule n° 11, le mardi 17 novembre 2009, le jeudi 19 novembre 2009 (à huis clos). 25p.

    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC27-402/1-11
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Percy Mockler. Délibérations du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    Vingt-sixième, vingt-septième et vingt-huitième réunions concernant: L'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada.
    Fascicule n° 12, le jeudi 26 novembre 2009, le mardi 1er décembre 2009 (à huis clos), le jeudi 3 décembre 2009. 56p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC27-402/1-12
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des peuples autochtones, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Gerry St. Germain, C.P. Délibérations du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=1

    Trente-troisième, trente-quatrième et trente-cinquième réunions concernant: Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions relatives aux élections selon la Loi sur les Indiens, au financement des conseils de bande et autres questions connexes et à la gestion des terres des Premières nations et la protection de l'environnement dans les réserves).
    Fascicule n° 20, le mardi 3 novembre 2009 (à huis clos), le mardi 17 novembre 2009, le mercredi 18 novembre 2009. 54p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC28-402/1-20
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des peuples autochtones, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Gerry St. Germain, C.P. Délibérations du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=1

    Trente-sixième et trente-septième réunions concernant: Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions relatives aux élections selon la Loi sur les Indiens).
    Fascicule n° 21, le mardi 24 novembre 2009 (à huis clos), le mercredi 25 novembre 2009 (à huis clos). 4p.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC28-402/1-21
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des peuples autochtones, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Gerry St. Germain, C.P. Délibérations du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=1

    Trente-huitième et trente-neuvième réunions concernant: Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada.
    Fascicule n° 22, le mardi 1er décembre 2009, le mercredi 2 décembre 2009. 59p.

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC28-402/1-22
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations du Comité sénatorial permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=89

    Réunions concernant: La télédiffusion des délibérations du Sénat; Les procédures au sujet des témoins de comités.
    Fascicule n° 19, le mercredi 2 décembre 2009, le mardi 8 décembre 2009. 51p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC29-402/1-19
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des droits de la personne, 2e session, 40e législature, 2009. Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk. Délibérations du Comité sénatorial permanent des droits de la personne. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=77

    Réunions concernant: Le projet de loi S-223, Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et édictant certaines autres mesures afin de fournir aide et protection aux victimes du trafic de personnes; L'étude de l'exploitation sexuelle des enfants au Canada.
    Fascicule n° 14, le lundi 2 novembre 2009, le lundi 23 novembre 2009. 88p.

    19,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC32-402/1-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des droits de la personne, 2e session, 40e législature, 2009. Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk. Délibérations du Comité sénatorial permanent des droits de la personne. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=77

    Réunions concernant: L'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à l'examen, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne (Sujet : Résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies sur les femmes, la paix et la sécurité); L'étude de l'exploitation sexuelle des enfants au Canada.
    Fascicule n° 15, le lundi 30 novembre 2009. 75p.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC32-402/1-15
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Colin Kenny. Délibérations. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=76

    Seizième, dix-septième et dix-huitième réunions concernant: La politique de sécurité nationale du Canada (la GRC en transition).
    Fascicule n° 10, le lundi 26 octobre 2009, le lundi 16 novembre 2009, le lundi 23 novembre 2009. 31p.

    13,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC33-402/1-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense. Sous-comité des Anciens combattants, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Michael A. Meighen. Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense. Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=79

    Neuvième et dixième réunions concernant: Les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants et à leurs familles (exécution de la nouvelle Charte des anciens combattants).
    Fascicule n° 6, le mercredi 25 novembre 2009, le mercredi 9 décembre 2009. 50p.

    15,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC33-402/2-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des langues officielles, 2e session, 40 législature, 2009. Présidente: l'honorable Maria Chaput. Délibérations du Comité sénatorial permanent des langues officielles. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=595

    Vingtième et vingt et unième réunions concernant: L'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi (Étude de la partie VII et d'autres enjeux) (Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2010).
    Fascicule n° 13, le lundi 23 novembre 2009, le lundi 30 novembre 2009. 79, [1]p.

    18,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC34-402/1-13
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Sénat et Chambre des communes

  • Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation, 2e session, 40e législature, 2009. Coprésidents: L'honorable sénateur J. Trevor Eyton, Andrew Kania, député. Délibérations du Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www2.parl.gc.ca/CommitteeBusiness/CommitteeList.aspx?CmteInst=joint&Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2

    Douzième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, ch. S-22.
    Fascicule n° 12, le jeudi 19 novembre 2009. En pagination multiple.

    35,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC3-402/1-12
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Affaires des anciens combattants

Bureau de services juridiques des pensions

  • Bureau of Pensions Advocates. Rev. ed.. Charlottetown, c2006, revised 2008. [2]p. 35cm. Pamphlet.

    The catalogue number (V32-175/2006E) and ISBN (0-662-43344-0) of a previous edition (2006) are printed in this edition (2008).

    Order Information: Veterans Affairs, Communications Division, Tel: Veterans' Week and Educational Resource Materials Inquiries: 1-877-604-8469 or General Inquiries (Canada Remembers): 1-877-604-8489; General inquiries (VAC services and benefits): 1-866-522-2122 (English); E-mail: information@vac-acc.gc.ca ; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general/sub.cfm?source=contact.


    Free.

    Catalogue Number V32-175/2008E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Questionnaire à l'intention des clients, appel. Charlottetown, c2007. [2]p. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, Téléphone: Renseignements sur la Semaine des anciens combattants et sur les ressources documentaires d'enseignement: 1-877-604-8469 ou Renseignements généraux du Canada se souvient: 1-877-604-8489; Demandes de renseignements généraux (services et des avantages ACC): 1-866-522-2022 (français); Courriel: information@vac-acc.gc.ca; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-73923-4
    Numéro de catalogue V32-195/2-2007F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Client questionnaire, appeal level. Charlottetown, c2007. [2]p. 28cm. Pamphlet.

    Reprinted May 2008.

    Order Information: Veterans Affairs, Communications Division, Tel: Veterans' Week and Educational Resource Materials Inquiries: 1-877-604-8469 or General Inquiries (Canada Remembers): 1-877-604-8489; General inquiries (VAC services and benefits): 1-866-522-2122 (English); E-mail: information@vac-acc.gc.ca ; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general/sub.cfm?source=contact.


    Free.

    ISBN 978-0-662-45594-3
    Catalogue Number V32-195/2-2007E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence de santé publique du Canada

Agence des services frontaliers du Canada

  • Tarif des douanes, codification ministérielle. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.

    Codification ministérielle du tarif des douanes.

    Volume de base annuel avec des modifications qui paraissent irrégulièrement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    T2010-1. 11 décembre 2009. En pagination multiple.


    11,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue PS36-1/2009-7F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Customs tariff, departmental consolidation. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.

    Departmental consolidation of the customs tariff.

    Annual base volume with amendments issued at irregular intervals.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
    T2010-1. December 11, 2009. In various pagings.


    $11.95 per copy.

    Catalogue Number PS36-1/2009-7E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Mémorandums D des douanes. D0, Liste de contrôle série D. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.
    Décembre 2009. --Liste de contrôle série D. Ottawa. 28p. (332 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Rv55-5/23-2009-2-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/asfc-cbsa/Rv55-5-23-2009-2.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Rv55-5/23-2009-2-PDF

Agriculture et Agroalimentaire Canada

  • Bulletin sur la lutte antiparasitaire: nouvelles du Centre pour la lutte antiparasitaire d'AAC. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1916-386X

    L'ISSN (1916-3851) de l'édition en anglais a été incorrectement imprimé dans l'édition en français.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Services des publications ministérielles, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, salle 133, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www4.agr.gc.ca/AAFC-AAC/display-afficher.do?id=1196888128319&lang=f.
    Vol. 2, n° 2, automne 2009. 10p. Photographies, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue A27-30/2-2F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The pest management newsletter: news from the AAFC Pest Management Centre. Irregular. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1916-3851

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.
    Vol. 2, No. 2, Fall 2009. 9p. Photographs, tables.


    Free.

    Catalogue Number A27-30/2-2E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • De nouveaux biopesticides aident à lutter contre le feu bactérien: bonnes nouvelles pour les producteurs de poires et de pommes! [2007]. [2]p. Photographies. 28cm. Dépliant. (AAFC No. 10264B (2007F-08F))

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue A52-126/2007F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • New biopesticides help manage fire blight: good news for apple and pear growers! [2007]. [2]p. Photographs. 28cm. Pamphlet. (AAFC No. 10264B (2007F-08E))

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    Catalogue Number A52-126/2007E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Avis aux dépositaires:

    La publication suivante a déjà été signalée dans la Liste hebdomadaire pour les renseignements seulement.
    Elle est resignalée ici pour la distribution aux bibliothèques de dépôt universel.


    Centre de recherches sur les cultures abritées et industrielles:100 ans d'excellence en recherche agricole. c2009. 15, [1]p. Carte en couleur, figures en couleur, photographies. 43cm. Couverture souple. (N° AAC 11004F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92398-7
    Numéro de catalogue A52-150/2009F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Notice to depositories:

    The following publication was listed in the Weekly Checklist for information only.
    It is being re-listed here for distribution to full depositories.


    Greenhouse and Processing Crops Research Centre:100 years of agricultural research excellence. c2009. 15, [1]p. Coloured figs., coloured map, photographs. 43cm. Softcover. (AAFC No. 11004E)

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13516-8
    Catalogue Number A52-150/2009E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Centre de recherches sur les cultures abritées et industrielles: 100 ans d'excellence en recherche agricole. c2009. 16p. (3080 Ko). Carte en couleur, figures en couleur, photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A52-150/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/agr/A52-150-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92399-4
    Numéro de catalogue A52-150/2009F-PDF

  • Greenhouse and Processing Crops Research Centre: 100 years of agricultural research excellence. c2009. 16p. (3067 KB). Coloured figs., coloured map, photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A52-150/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/agr/A52-150-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13517-5
    Catalogue Number A52-150/2009E-PDF

  • Biscuits paysans aux graines de lin: un biscuit dont tout le monde raffole. [2009]. 1p. (368 Ko). Adobe Acrobat. (AAFC No. 11048B)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A52-165/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/agr/A52-165-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92852-4
    Numéro de catalogue A52-165/2009F-PDF

  • Farmland flax cookies: a popular cookie that everyone loves. [2009]. 1p. (374 KB). Adobe Acrobat. (AAFC No. 11048B)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A52-165/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/agr/A52-165-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13985-2
    Catalogue Number A52-165/2009E-PDF

Banque du Canada

Commission canadienne des affaires polaires

  • Commission canadienne des affaires polaires - rapport annuel. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1498-5993

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne des affaires polaires, Suite 1710, Constitution Square, 360, rue Albert, Ottawa K1R 7X7. Téléphone: 613-943-8605 ou 1-888-765-2701; Télécopieur: 613-943-8607; Courriel: mail@polarcom.gc.ca; URL: http://www.polarcom.gc.ca/content.php?TAG=contact.
    2008-2009. 32p. Graphique, ill., photographies.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue R100-2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Commission canadienne des affaires polaires - rapport annuel. Annuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.
    2008-2009. 36p. (2320 Ko). Graphique, ill., photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R100-2009-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ccap-cpc/R100-2009.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue R100-2009-PDF

  • Méridien. Deux fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1492-6245

    Titre de départ.

    Trois fois par an, 1995-1998; Semestriel (irrégulier), 1999--

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission canadienne des affaires polaires, Suite 1710, Constitution Square, 360, rue Albert, Ottawa K1R 7X7. Téléphone: 613-943-8605 ou 1-888-765-2701; Télécopieur: 613-943-8607; Courriel: mail@polarcom.gc.ca; URL: http://www.polarcom.gc.ca/content.php?TAG=contact.
    Automne/hiver 2009. Texte français, 30p. Figure, photographies, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue R102-4/2009-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Méridien. Deux fois par année. Ottawa. ISSN 1492-6261 Électronique.

    Titre du départ.

    Trois fois par an, 1995-1998; Semestriel (irrégulier), 1999--
    Automne/hiver 2009. 30p. (764 Ko). Figure, photographies, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R102-4/2009-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccap-cpc/R102-4-2009-2F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue R102-4/2009-2F-PDF

  • Meridian. Twice a year. Ottawa. ISSN 1492-6253 Electronic.

    Title from caption.

    Three times a year, 1995-1998; Semiannual (irregular), 1999--
    Fall/Winter 2009. 30p. (710 KB). Fig., photographs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R102-4/2009-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccap-cpc/R102-4-2009-2E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number R102-4/2009-2E-PDF

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 24, n° 20. 1 vol. en pagination multiple.


    26,75 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue BC91-12/24-20
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 17, n° 20. 1 vol. non-paginé.


    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-13/17-20
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • Revue militaire canadienne. Trimestriel. Kingston (Ontario). 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1492-465X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Académie canadienne de la Défense, Revue militaire canadienne, C. P. 17000, succursale Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Téléphone: 613-541-6000, poste 6837 (Gérante de publication); Télécopieur: 613-541-6866; Courriel: cmj.rmc@forces.gc.ca ; URL: http://www.journal.forces.gc.ca/cu-cn/index-fra.asp.

    URL: http://www.journal.forces.gc.ca/arc/index-fra.asp

    Vol. 10, n° 1, 2009. Texte français, 96p. Cartes, figure, ill. en couleur, photographies, références.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue D12-8/10-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Élections Canada

  • Indicateur des rues, septembre 2009. Ottawa, c2009. 7 volumes dans une boîte. Trousse. Bilingue. (EC 06511)

    Incluant les volumes suivants:

    Colombie-Britannique, Ontario-Est et Ontario-Nord, Ontario-Sud-Ouest, Provinces de l'Atlantique, Provinces des Prairie, Québec, Toronto et les environs.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Élections Canada, Centre de renseignements, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868 (au Canada et aux États-Unis); 1-800-514-6868 (au Mexique); ATS: 1-800-361-8935 ou 613-993-2975 ; Télécopieur: 1-888-524-1444 (au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-8584 ; URL: http://www.elections.ca/intro.asp?section=pub&document=index&lang=f.


    49,00 $ (Série complète de 7 volumes).

    Numéro de catalogue SE3-10/0-2009
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Indicateur des rues. Québec. Irrégulier. Publié par le directeur général des élections du Canada. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1191-8128

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Élections Canada, Centre de renseignements, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868 (au Canada et aux États-Unis); 1-800-514-6868 (au Mexique); ATS: 1-800-361-8935 ou 613-993-2975 ; Télécopieur: 1-888-524-1444 (au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-8584 ; URL: http://www.elections.ca/intro.asp?section=pub&document=index&lang=f.
    Septembre 2009. 516p. (EC 06542)

    «Les circonscriptions indiquées dans cette publication sont celles proclamées par le Décret de représentation électorale de 2003. Les noms des circonscriptions sont à jour en date du 24 février 2005.»--Avant-propos.


    7,00 $ l'exemplaire (distribué aux bibliothèques de dépôt dans SE3-10/0-2009).

    ISBN 978-0-660-64523-0
    Numéro de catalogue SE3-10/1-2009
    Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Indicateur des rues. Toronto et les environs. Irrégulier. Publié par le directeur général des élections du Canada. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1498-5810

    Fait suite à: Indicateur des rues. Toronto métropolitain et les environs (ISSN 1482-1184, [1997]).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Élections Canada, Centre de renseignements, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868 (au Canada et aux États-Unis); 1-800-514-6868 (au Mexique); ATS: 1-800-361-8935 ou 613-993-2975 ; Télécopieur: 1-888-524-1444 (au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-8584 ; URL: http://www.elections.ca/intro.asp?section=pub&document=index&lang=f.
    Septembre 2009. 454p. Tableaux. (EC 06572)

    «Les circonscriptions indiquées dans cette publication sont celles proclamées par le Décret de représentation électorale de 2003. Les noms des circonscriptions sont à jour en date du 24 février 2005.»--Avant-propos.


    7,00 $ l'exemplaire (distribué aux bibliothèques de dépôt dans SE3-10/0-2009).

    ISBN 978-0-660-64524-7
    Numéro de catalogue SE3-10/2-2009
    Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Indicateur des rues. Colombie-Britannique. Irrégulier. Publié par le directeur général des élections du Canada. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1191-7938

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Élections Canada, Centre de renseignements, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868 (au Canada et aux États-Unis); 1-800-514-6868 (au Mexique); ATS: 1-800-361-8935 ou 613-993-2975 ; Télécopieur: 1-888-524-1444 (au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-8584 ; URL: http://www.elections.ca/intro.asp?section=pub&document=index&lang=f.
    Septembre 2009. 489p. Tableaux. (EC 06532)

    «Les circonscriptions indiquées dans cette publication sont celles proclamées par le Décret de représentation électorale de 2003. Les noms des circonscriptions sont à jour en date du 24 février 2005.»--Avant-propos.


    7,00 $ l'exemplaire (distribué aux bibliothèques de dépôt dans SE3-10/0-2009).

    ISBN 978-0-660-64525-4
    Numéro de catalogue SE3-10/3-2009
    Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Indicateur des rues. Ontario-Est et Ontario-Nord. Irrégulier. Publié par le directeur général des élections du Canada. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1191-8101

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Élections Canada, Centre de renseignements, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868 (au Canada et aux États-Unis); 1-800-514-6868 (au Mexique); ATS: 1-800-361-8935 ou 613-993-2975 ; Télécopieur: 1-888-524-1444 (au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-8584 ; URL: http://www.elections.ca/intro.asp?section=pub&document=index&lang=f.
    Septembre 2009. 172p. Tableaux. (EC 06562)

    «Les circonscriptions indiquées dans cette publication sont celles proclamées par le Décret de représentation électorale de 2003. Les noms des circonscriptions sont à jour en date du 24 février 2005.»--Avant-propos.


    7,00 $ 'exemplaire (distribué aux bibliothèques de dépôt dans SE3-10/0-2009).

    ISBN 978-0-660-64526-1
    Numéro de catalogue SE3-10/4-2009
    Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Indicateur des rues. Ontario-Sud-Ouest. Irrégulier. Publié par le directeur général des élections du Canada. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1191-8098

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Élections Canada, Centre de renseignements, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868 (au Canada et aux États-Unis); 1-800-514-6868 (au Mexique); ATS: 1-800-361-8935 ou 613-993-2975 ; Télécopieur: 1-888-524-1444 (au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-8584 ; URL: http://www.elections.ca/intro.asp?section=pub&document=index&lang=f.
    Septembre 2009. 259p. Tableaux. (EC 06582)

    «Les circonscriptions indiquées dans cette publication sont celles proclamées par le Décret de représentation électorale de 2003. Les noms des circonscriptions sont à jour en date du 24 février 2005.»--Avant-propos.


    7,00 $ l'exemplaire (distribué aux bibliothèques de dépôt dans SE3-10/0-2009).

    ISBN 978-0-660-64527-8
    Numéro de catalogue SE3-10/5-2009
    Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Indicateur des rues. Provinces des Prairies. Irrégulier. Publié par le directeur général des élections du Canada. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1191-808X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Élections Canada, Centre de renseignements, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868 (au Canada et aux États-Unis); 1-800-514-6868 (au Mexique); ATS: 1-800-361-8935 ou 613-993-2975 ; Télécopieur: 1-888-524-1444 (au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-8584 ; URL: http://www.elections.ca/intro.asp?section=pub&document=index&lang=f.
    Septembre 2009. 614p. (EC 06552)

    «Les circonscriptions indiquées dans cette publication sont celles proclamées par le Décret de représentation électorale de 2003. Les noms des circonscriptions sont à jour en date du 24 février 2005.»--Avant-propos.


    7,00 $ l'exemplaire (distribué aux bibliothèques de dépôt dans SE3-10/0-2009).

    ISBN 978-0-660-64528-5
    Numéro de catalogue SE3-10/6-2009
    Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Indicateur des rues. Provinces de l'Atlantique. Irrégulier. Publié par le directeur général des élections du Canada. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1191-811X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Élections Canada, Centre de renseignements, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868 (au Canada et aux États-Unis); 1-800-514-6868 (au Mexique); ATS: 1-800-361-8935 ou 613-993-2975 ; Télécopieur: 1-888-524-1444 (au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-8584 ; URL: http://www.elections.ca/intro.asp?section=pub&document=index&lang=f.
    Septembre 2009. 213p. (EC 06522)

    «Les circonscriptions indiquées dans cette publication sont celles proclamées par le Décret de représentation électorale de 2003. Les noms des circonscriptions sont à jour en date du 24 février 2005.»--Avant-propos.


    7,00 $ l'exemplaire (distribué aux bibliothèques de dépôt dans SE3-10/0-2009).

    ISBN 978-0-660-64529-2
    Numéro de catalogue SE3-10/7-2009
    Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

  • Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril, espèces terrestres. Annuel. Gatineau (Québec). 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1710-3029

    Sous le titre présent depuis 2006.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 1-800-668-6767 (au Canada seulement) ou 819-997-2800; ATS: 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.
    Décembre 2009. Texte français, 50p. Cartes, figure, glossaire, index, photographies, tableaux.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50242-7
    Numéro de catalogue EN1-36/2009
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril, espèces terrestres. Annuel. Gatineau (Québec). ISSN 1713-0964 Électronique.

    Sous le titre présent depuis 2006.
    Décembre 2009. 55p. (2034 Ko). Cartes, figure, glossaire, photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue EN1-36/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ec/EN1-36-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92381-9
    Numéro de catalogue EN1-36/2009F-PDF

  • Consultation on amending the list of species under the Species at Risk Act, Terrestrial Species. Annual. Gatineau, Quebec. ISSN 1713-0948 Electronic.

    Under current title since 2006.
    December 2009. 53p. (1970 KB). Fig., glossary, maps, photographs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number EN1-36/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/EN1-36-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13499-4
    Catalogue Number EN1-36/2009E-PDF

  • Voyages actuels et futurs sur la glace de mer. Resolute (Nunavut), 2007. Texte français, ixp., p. 81-119. Cartes (certaines en couleur), figures en couleur, graphiques, ill. en couleur, photographies. 28cm. Reliure à spirale. Texte en français, anglais et inuktitut.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 1-800-668-6767 (au Canada seulement) ou 819-997-2800; ATS: 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-49880-3
    Numéro de catalogue En56-211/2007
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Voyages actuels et futurs sur la glace de mer. Resolute (Nunavut), 2007. 1 disque. Texte en français, anglais et inuktitut.
    Cédérom.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 1-800-668-6767 (au Canada seulement) ou 819-997-2800; ATS: 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-49881-0
    Numéro de catalogue En56-211/2007-MRC
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Voyages actuels et futurs sur la glace de mer. Resolute (Nunavut), 2007. 130p. (21.48 Mo). Cartes (certaines en couleur), figures en couleur, graphiques, ill. en couleur, photographies. Adobe Acrobat. Texte en français, anglais et inuktitut.
    Électronique.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En56-211/2007-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ec/En56-211-2007.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-49882-7
    Numéro de catalogue En56-211/2007-PDF

  • Refroidissement éolien - un fait frissonnant. [2008]. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 10cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 1-800-668-6767 (au Canada seulement) ou 819-997-2800; ATS: 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-07953-8
    Numéro de catalogue En56-222/1-2008F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Wind chill - the chilling facts. [2008]. 1 sheet ([2]p.). Photographs, table. 10cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Environment Canada, Inquiry Centre, 351 St. Joseph Boulevard, Place Vincent Massey, 8th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: 1-800-668-6767 (in Canada only) or 819-997-2800; TTY: 819-994-0736; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=En&n=DA294545-1.


    Free.

    ISBN 978-0-662-47624-5
    Catalogue Number En56-222/1-2008E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Refroidissement éolien - un fait frissonnant. Toronto, Mars 2008. 1 feuille pliée ([6]p.). Photographies, tableaux. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 1-800-668-6767 (au Canada seulement) ou 819-997-2800; ATS: 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-07954-5
    Numéro de catalogue En56-222/2-2008F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Wind chill - the chilling facts. Toronto, March 2008. 1 folded sheet ([6]p.). Photographs, tables. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Environment Canada, Inquiry Centre, 351 St. Joseph Boulevard, Place Vincent Massey, 8th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: 1-800-668-6767 (in Canada only) or 819-997-2800; TTY: 819-994-0736; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=En&n=DA294545-1.


    Free.

    ISBN 978-0-662-47625-2
    Catalogue Number En56-222/2-2008E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Service canadien de la faune

  • Le pluvier siffleur dans l'est du Canada. Dartmouth (Nouvelle-Écosse), [2009]. 1 feuille pliée ([10]p.). 22cm. Dépliant.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 1-800-668-6767 (au Canada seulement) ou 819-997-2800; ATS: 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91494-7
    Numéro de catalogue CW66-170/2009F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The piping plover in eastern Canada. Dartmouth, Nova Scotia, [2009]. 1 folded sheet ([10]p.). Coloured illus. 22cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Environment Canada, Inquiry Centre, 351 St. Joseph Boulevard, Place Vincent Massey, 8th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: 1-800-668-6767 (in Canada only) or 819-997-2800; TTY: 819-994-0736; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=En&n=DA294545-1.


    Free.

    ISBN 978-1-100-12562-6
    Catalogue Number CW66-170/2009E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Plan de conservation des oiseaux de rivage du Québec, [publié par la] Section Conservation des populations. Sainte-Foy (Québec), 2007. xvi, 203p. Cartes, figures, graphiques, photographies, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.

    Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Service canadien de la faune, Région du Québec, 1141, route de l’Église, C.P. 10100, 9e étage, Sainte-Foy (Québec) G1V 4H5. Téléphone: 1-800-463-4311; Courriel: quebec.scf@ec.gc.ca; URL: http://www.qc.ec.gc.ca/faune/faune/html/nous_rejoindre.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-73891-6
    Numéro de catalogue CW66-222/1-2007F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Quebec Shorebird Conservation Plan, [issued by the] Population Conservation Section. Sainte-Foy, Quebec, 2007. xvi, 196p. Graphs, maps, photographs, references, tables. 28cm. Spiral binding.

    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Quebec Region, 1141, route de l’Église, P.O. Box 10100, Sainte-Foy, Quebec G1V 4H5. Tel: 1-800-463-4311; E-mail: quebec.scf@ec.gc.ca; URL: http://www.qc.ec.gc.ca/faune/faune/html/contact.html.


    Free.

    ISBN 978-0-662-45542-4
    Catalogue Number CW66-222/1-2007E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Espèces en péril: guide des espèces canadiennes en péril dans les provinces des Prairies. Edmonton, Mars 2009. 55p. Cartes, ill., photographies. 22cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Service canadien de la faune, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: 1-800-668-6767; ATS: 819-994-0736 ou 819-997-2800; Télécopieur: 819-994-1412 ; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca ; URL: http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/order_Info.cfm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-90887-8
    Numéro de catalogue CW66-230/2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Species at risk: a guide to Canada's species at risk in the prairie provinces. Edmonton, March 2009. 55p. Illus., maps, photographs. 22cm. Softcover.

    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Prairie and Northern Region, Edmonton Office, Room 200, 4999-98 Avenue, Edmonton, Alberta T6B 2X3. Tel: 780-951-8853 ; Fax: 780-495-2615.


    Free.

    ISBN 978-1-100-11896-3
    Catalogue Number CW66-230/2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Technical report series. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    No. 480. --An evaluation of a methodology for wetland classification and inventory for Labrador, by Matthew L. Mahoney, Alan R. Hanson and Scott Gilliland. Ottawa, [2007]. 29p. (698 Ko). Figs., maps, photographs, references, table. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CW69-5/480E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/CW69-5-480-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number CW69-5/480E-PDF

  • Technical report series. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    No. 497. --Wetland ecological functions assessment - an overview of approaches, [by] Alan Hanson ... [et al.]. [2008]. 64p. (432 KB). References, tables. Adobe Acrobat.

    The catalogue number (CW69-5/497E) and ISBN (978-1-100-11499-6) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number CW69-5/497E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/CW69-5-497-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11500-9
    Catalogue Number CW69-5/497E-PDF

  • Technical report series. Irregular. Ottawa. (Résumé en français) ISSN 0831-6481

    Variant title: Technical reports.
    503. --Surveys of Pacific Common Eiders (Somateria mollissima v-nigra) in the Bathurst Inlet area of Nunavut, 2006-2008, [by] Garnet H. Raven and D. Lynne Dickson. Edmonton, c2009. vii, 58p. Figs., graphs, maps, references, tables. 28cm. Cerlox. (PCSP/ÉPCP #014-09)


    Order Information: Environment Canada, Canadian Wildlife Service, Prairie and Northern Region, Edmonton Office, Room 200, 4999-98 Avenue, Edmonton, Alberta T6B 2X3. Tel: 780-951-8853 ; Fax: 780-495-2615.

    Free.

    ISBN 978-1-100-12642-5
    Catalogue Number CW69-5/503E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Service météorologique du Canada

  • Côte Atlantique - guide des services maritimes météorologiques à l'intention des marins. Dartmouth (Nouvelle-Écosse), c2008. 2p. (460 Ko). Carte. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (En56-80/1-1-2008F) et l’ISBN (978-0-662-09978-9) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En56-80/1-1-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ec/En56-80-1-1-2008-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue En56-80/1-1-2008F-PDF

  • Atlantic Coast mariner's guide to marine weather services. Dartmouth, Nova Scotia, c2008. 2p. (453 KB). Map. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (En56-80/1-1-2008E) and ISBN (978-1-100-10864-3) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En56-80/1-1-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/En56-80-1-1-2008-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number En56-80/1-1-2008E-PDF

  • Meteorological Service of Canada, Atlantic Region, science report series. Irregular. Dartmouth, Nova Scotia.

    Science report series (Meteorological Service of Canada. Atlantic Region).
    2008-01. --2006-2007 measurements of atmospheric mercury species in Halifax, Nova Scotia, [by] John Dalziel, Robert Tordon and Stephen Beauchamp. [Issued by the] Air Quality Science Division. Dartmouth, Nova Scotia, April 2008. 29p. Figs., photographs, references, tables. 28cm. Processed.


    Order Information: Environment Canada, Inquiry Centre, 351 St. Joseph Boulevard, Place Vincent Massey, 8th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: 1-800-668-6767 (in Canada only) or 819-997-2800; TTY: 819-994-0736; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=En&n=DA294545-1.

    Free.

    ISBN 978-0-662-48776-0
    Catalogue Number En57-36/2008-1E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Meteorological Service of Canada, Atlantic Region, science report series. Irregular. Dartmouth, Nova Scotia.

    Science report series (Meteorological Service of Canada. Atlantic Region).
    2008-02. --Seasonal gaseous mercury flux measurements from a coastal site in Eastern Canada, [by] John Dalziel, Robert Tordon and Stephen Beauchamp.[Issued by the] Air Quality Science Division. Dartmouth, Nova Scotia, August 2008. 27p. Figs., illus., map, photographs, references, tables. 28cm. Processed.


    Order Information: Environment Canada, Inquiry Centre, 351 St. Joseph Boulevard, Place Vincent Massey, 8th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: 1-800-668-6767 (in Canada only) or 819-997-2800; TTY: 819-994-0736; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=En&n=DA294545-1.

    Free.

    ISBN 978-1-100-10643-4
    Catalogue Number En57-36/2008-2E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Gendarmerie royale du Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 144, n° 2 , le samedi 9 janvier 2010. p. 15-42.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/144-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 2, le samedi 9 janvier 2010. 30p. (697 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/144-2-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-1-144-2.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/144-2-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 144, n° 1, le mercredi 6 janvier 2010. 23, ivp. Tableaux.


    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-2/144-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 1, le mercredi 6 janvier 2010. 29p. (701 Ko). Tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/144-1-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-2-144-1.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/144-1-PDF

Justice Canada

Office national de l'énergie

Fonds pour l'étude de l'environnement

  • Environmental Studies Research Funds. Irregular. Calgary. (Résumé en français.) ISSN 0837-1652

    Environmental Studies Research Funds report.

    "The Environmental Studies Research Funds are financed from special levies on the oil and gas industry and administered by the National Energy Board for the Minister of Natural Resources Canada and the Minister of Indian and Northern Development."--Verso of title page.

    Title also cited as: ESRF report.

    163. --Biophysical research requirements for Beaufort Sea hydrocarbon development - final, prepared by : KAVIK-AXYS Inc. Inuvik, Northwest Territories and Calgary, Alberta. In association with : FMA Heritage Resources Consultants Inc. Calgary, Alberta. August 2008. 1 volume in various paging. Figs., glossary, map, references, tables. 28cm. Softcover.


    Order Information: National Energy Board, Environmental Studies Research Funds, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5503; E-mail: khoppersmith@neb-one.gc.ca ; URL: http://www.esrfunds.org/publications.html.

    Free.

    Catalogue Number NE22-4/163E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Environmental Studies Research Funds. Irregular. Calgary. Electronic.

    Environmental Studies Research Funds report.

    Title also cited as: ESRF report.

    163. --Biophysical research requirements for Beaufort Sea hydrocarbon development - final, prepared by : KAVIK-AXYS Inc. Inuvik, Northwest Territories and Calgary, Alberta. In association with : FMA Heritage Resources Consultants Inc. Calgary, Alberta. August 2008. 123p. (8155 KB). Figs., glossary, map, references, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE22-4/163E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/one-neb/NE22-4-163-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE22-4/163E-PDF

  • Environmental Studies Research Funds. Irregular. Calgary. (Résumé en français.) ISSN 0837-1652

    Environmental Studies Research Funds report.

    "The Environmental Studies Research Funds are financed from special levies on the oil and gas industry and administered by the National Energy Board for the Minister of Natural Resources Canada and the Minister of Indian and Northern Development."--Verso of title page.

    Title also cited as: ESRF report.

    164. --Histopathological assessment of the sub-lethal effects of instantaneous pressure changes (IPCs) on Rainbow Trout (Onchorhynchus mykiss) early life stages following exposure to detonations under ice cover, [by] Danielle R. Godard ...[et al.]. September 2008. iii, 92p. Figs., graphs, photographs, references, tables. 28cm. Softcover.


    Order Information: National Energy Board, Environmental Studies Research Funds, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5503; E-mail: khoppersmith@neb-one.gc.ca ; URL: http://www.esrfunds.org/publications.html.

    Free.

    Catalogue Number NE22-4/164E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Environmental Studies Research Funds. Irregular. Calgary. Electronic.

    Environmental Studies Research Funds report.

    Title also cited as: ESRF report.

    164. --Histopathological assessment of the sub-lethal effects of instantaneous pressure changes (IPCs) on Rainbow Trout (Onchorhynchus mykiss) early life stages following exposure to detonations under ice cover, [by] Danielle R. Godard ...[et al.]. September 2008. 93p. (1070 KB). Figs., graphs, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE22-4/164E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/one-neb/NE22-4-164-eng.pdf


    Free.

    Catalogue Number NE22-4/164E-PDF

  • Environmental Studies Research Funds. Irregular. Calgary. (Résumé en français.) ISSN 0837-1652

    Environmental Studies Research Funds report.

    "The Environmental Studies Research Funds are financed from special levies on the oil and gas industry and administered by the National Energy Board for the Minister of Natural Resources Canada and the Minister of Indian and Northern Development."--Verso of title page.

    Title also cited as: ESRF report.

    170. --Potential effects of seismic airgun discharges on monkfish eggs (Lophius americanus) and larvae, by Jerry F. Payne, Jamie Coady and Dave White. St. John's, July 2009. ii, 32p. Fig., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.


    Order Information: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or 403-299-3562; TTY: 1-800-632-1663 ; Fax: 403-292-5576 or 1-877-288-8803; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-eng.html.

    Free.

    ISBN 0-921652-89-5
    Catalogue Number NE22-4/170E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Environmental Studies Research Funds. Irregular. Calgary. (Résumé en français.) ISSN 0837-1652

    Environmental Studies Research Funds report.

    "The Environmental Studies Research Funds are financed from special levies on the oil and gas industry and administered by the National Energy Board for the Minister of Natural Resources Canada and the Minister of Indian and Northern Development."--Verso of title page.

    Title also cited as: ESRF report.

    171. --Pilot study on the effects of seismic air gun noise on lobster (Homarus americanus), by J.F. Payne ... [et al.]. St. John's, c2009. i, 34p. Figs., references, tables. 28cm. Softcover.

    Previously printed as: Canadian Technical Report of Fisheries and Aquatic Sciences 2712 (ISSN 0706-6457).


    Order Information: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or 403-299-3562; TTY: 1-800-632-1663 ; Fax: 403-292-5576 or 1-877-288-8803; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-eng.html.

    Free.

    ISBN 0-921652-90-9
    Catalogue Number NE22-4/171E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Environmental Studies Research Funds. Irregular. Calgary. Electronic.

    Environmental Studies Research Funds report.

    Title also cited as: ESRF report.

    171. --Pilot study on the effects of seismic air gun noise on lobster (Homarus americanus), by J.F. Payne ... [et al.]. St. John's, c2009. 40p. (303 KB). Figs., references, tables. Adobe Acrobat.

    The ISBN (0-921652-90-9) for the print edition has been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE22-4/171E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/one-neb/NE22-4-171-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE22-4/171E-PDF

Pêches et Océans Canada

  • Canadian data report of hydrography and ocean sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0711-6721

    Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.

    "Requests for individual reports will be filled by the issuing establishments listed on the front cover and title page. Out of stock reports will be supplied for a fee by commercial agents".--Verso of cover.

    No. 183. --Satellite-tracked Surface Drifter Program - Scotian Shelf 2007 and the Gulf of St. Lawrence 2008-2009, [by] A. van der Baaren and C.L. Tang. Dartmouth, Nova Scotia, 2009. ix, 80p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Ocean Sciences Division, Maritimes Region, Fisheries and Oceans Canada, Bedford Institute of Oceanography, P.O. Box 1006, Dartmouth, Nova Scotia, Canada B2Y 4A2".


    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-16/183E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457

    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    2849. --Blue mussel (Mytilus edulis) settlement patterns on antifoulant treated salmon nets and its implications for recycling used salmon nets for mussel spat collection in Integrated Multi-trophic Aquaculture (IMTA), by T.R. Lander ... [et al.]. St. Andrews, New Brunswick, April 2009. vi, 20p. Figs., graphs, map, photographs, references, table. 28cm. Spiral binding.

    "Science Branch, Maritimes Region, Fisheries and Oceans Canada, Biological Station, 531 Brandy Cove Road, St. Andrews, NB, E5B 2L9".
    Incorrect catalogue number (FS97-6/2849) printed in this publication.


    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-6/2849E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    2849. --Blue mussel (Mytilus edulis) settlement patterns on antifoulant treated salmon nets and its implications for recycling used salmon nets for mussel spat collection in Integrated Multi-trophic Aquaculture (IMTA), by T.R. Lander ... [et al.]. St. Andrews, New Brunswick, April 2009. 26p. (447 KB). Figs., graphs, map, photographs, references, table. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-6/2849E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/mpo-dfo/Fs97-6-2849-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fs97-6/2849E-PDF

Service hydrographique du Canada

  • Tables des marées et courants du Canada, 2010. Ottawa. Bilingue.
    Vol. 1. --Côte de l'Atlantique et baie de Fundy. Ottawa, c2010. 93p. Index, tableaux. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines (Région Centrale et Est du Canada), 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.chs-shc.gc.ca/chs/fr/dealers/.

    6,50 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64513-1
    Numéro de catalogue Fs73-2010/1
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Tables des marées et courants du Canada, 2010. Ottawa. Bilingue.
    Vol. 2. --Golfe du Saint-Laurent. Ottawa, c2010. 94p. Index, tableaux. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines (Région Centrale et Est du Canada), 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.chs-shc.gc.ca/chs/fr/dealers/.

    6,50 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64514-8
    Numéro de catalogue Fs73-2010/2
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Tables des marées et courants du Canada, 2010. Ottawa. Bilingue.
    Vol. 3. --Fleuve Saint-Laurent et Fjord du Saguenay. Ottawa, c2010. 76p. Index, tableaux. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines (Région Centrale et Est du Canada), 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.chs-shc.gc.ca/chs/fr/dealers/.

    6,50 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64515-5
    Numéro de catalogue Fs73-2010/3
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Tables des marées et courants du Canada, 2010. Ottawa. Bilingue.
    Vol. 4. --L'Arctique et la baie d'Hudson. Ottawa, c2010. 101p. Graphiques, index, tableaux. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines (Région Centrale et Est du Canada), 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.chs-shc.gc.ca/chs/fr/dealers/.

    6,50 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64516-2
    Numéro de catalogue Fs73-2010/4
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Tables des marées et courants du Canada, 2010. Ottawa. Bilingue.
    Vol. 5. --Détroits de Juan de Fuca et de Georgia. Ottawa, c2010. 146p. Graphiques, index, tableaux. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines (Région Centrale et Est du Canada), 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.chs-shc.gc.ca/chs/fr/dealers/.

    6,50 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64517-9
    Numéro de catalogue Fs73-2010/5
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Tables des marées et courants du Canada, 2010. Ottawa. Bilingue.
    Vol. 6. --Discovery Passage et côte Ouest de l'île de Vancouver. Ottawa, c2010. 131p. Graphiques, index, tableaux. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines (Région Centrale et Est du Canada), 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.chs-shc.gc.ca/chs/fr/dealers/.

    6,50 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64518-6
    Numéro de catalogue Fs73-2010/6
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Tables des marées et courants du Canada, 2010. Ottawa. Bilingue.
    Vol. 7. --Queen Charlotte Sound à Dixon Entrance. Ottawa, c2010. 83p. Graphiques, index, tableaux. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines (Région Centrale et Est du Canada), 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.chs-shc.gc.ca/chs/fr/dealers/.

    6,50 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64519-3
    Numéro de catalogue Fs73-2010/7
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

  • Rapport du Conseil national des aînés sur la question du faible revenu chez les aînés. Gatineau (Québec), Février 2009. Texte français, iii, 44p. Carte, figures, graphiques, photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (CA-AH262-11-08)

    Renseignements pour la commande: Ressources humaines et Développement des compétences Canada, Direction générale des Communications, RHDSC, Unité des publications et distribution, 140, promenade du Portage, Place du Portage, Phase IV, niveau 12, Gatineau (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: 819-953-7260; URL: http://www.rhdcc.gc.ca/fra/publications_ressources/commander_formulaire/index.shtml.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06350-6
    Numéro de catalogue HS1-9/2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport du Conseil national des aînés sur la question du faible revenu chez les aînés. Gatineau (Québec), Février 2009. 50p. (2550 Ko). Carte, figures, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (HS1-9/2008) et l’ISBN (978-0-662-06350-6) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HS1-9/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/rhdcc-hrsdc/HS1-9-2008-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90330-9
    Numéro de catalogue HS1-9/2008F-PDF

  • Report of the National Seniors Council on low income among seniors. Gatineau, Quebec, February 2009. 50p. (2514 KB). Figs., graphs, map, photographs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (HS1-9/2008) and ISBN (978-0-662-06350-6) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number HS1-9/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/rhdcc-hrsdc/HS1-9-2008-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11260-2
    Catalogue Number HS1-9/2008E-PDF

  • Supplément de revenu garanti - guide de formation sur le renouvellement. Annuel. [Publié conjointement par le] Programme communautaire des bénévoles en matière d'impôt, Agence du revenu du Canada et le Secrétariat des politiques sur les aînés et les pensions, RHDSC. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: 1-800-O-Canada, Service Canada, Ottawa K1A 0J9. Téléphone: 1-800-622-6232 ; ATS : 1-800-926-9105; URL: http://www.servicecanada.gc.ca/fr/commun/contacteznous/generale.shtml.
    2010-2011. 22p. Tableaux.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93324-5
    Numéro de catalogue HS61-2/2010F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Guaranteed income supplement renewal training guide. Annual. [Issued jointly by the] Community Volunteer Income Tax Program, Canada Revenue Agency and Seniors and Pensions Policy Secretariat, HRSDC. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: 1-800-O-Canada, Service Canada, Ottawa K1A 0J9. Tel: 1-800-622-6232; TTY: 1-800-926-9105; URL: http://www.servicecanada.gc.ca/en/common/contactus/general.shtml.
    2010-2011. 21p. Tables.


    Free.

    ISBN 978-1-100-14463-4
    Catalogue Number HS61-2/2010E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources humaines et Développement social Canada

  • Employment insurance, ... monitoring and assessment report. Annual. Prepared by Employment Programs Policy and Design, Employment Insurance Policy. Ottawa. ISSN 1485-0664

    Variant title: Monitoring and assessment report ..., Employment Insurance.

    Order Information for Non-depositories: Human Resources and Skills Development Canada, HRSDC Communications Branch, Publications/Distribution Unit, 140 Promenade du Portage, Place du Portage, Phase IV, Level 12, Gatineau , Quebec K1A 0J9. Fax: 819-953-7260; URL: http://www.hrsdc.gc.ca/eng/publications_resources/order_form/index.shtml.
    2007. c2008. 72p. Graphs, tables. (SP-102-04-08E) Accompanying material: A bilingual CD-ROM in a pocket on the verso of back cover.

    The annexes as well as the full report are available in pdf from the accompaning CD-ROM.

    "Submitted to the Minister of Human Resources and Social Development Canada, March 31, 2008, by the Canada Employment Insurance Commission".--Title page.

    "... the eleventh in a series of annual reports submitted by the Canada Employment Insurance Commission under section 3 of the Employment Insurance Act.".


    Free.

    ISBN 978-0-662-48564-3
    Catalogue Number HS1-2/2007E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bon d'études canadien - obtenez 500 $ pour les études postsecondaires de votre enfant. Gatineau (Québec), c2008. Texte français, 7p. Photographies. 22cm. Dépliant. Bilingue. (LC-010-08-08)

    Renseignements pour la commande: Ressources humaines et Développement des compétences Canada, Direction générale des Communications, RHDSC, Unité des publications et distribution, 140, promenade du Portage, Place du Portage, Phase IV, niveau 12, Gatineau (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: 819-953-7260; URL: http://www.rhdcc.gc.ca/fra/publications_ressources/commander_formulaire/index.shtml.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05876-2
    Numéro de catalogue HS28-19/2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bon d'études canadien - obtenez 500 $ pour les études postsecondaires de votre enfant. Gatineau (Québec), c2008. 2p. (177 Ko). Photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (HS28-19/2008) et l’ISBN (978-0-662-05876-2) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HS28-19/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/rhdcc-hrsdc/HS28-19-2008-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue HS28-19/2008F-PDF

  • Canada Learning Bond - get $500 for your child's education after high school. Gatineau, Quebec, c2008. 2p. (175 KB). Photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (HS28-19/2008) and ISBN (978-0-662-05876-2) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number HS28-19/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/rhdcc-hrsdc/HS28-19-2008-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number HS28-19/2008E-PDF

Ressources naturelles Canada

Direction de l'efficacité énergétique

Service canadien des forêts

  • Bioproduits forestiers - vers une bioéconomie forestière diversifiée au Canada. c2007. Texte français, [2]p. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Demandes de publications, Téléphone: 613-947-0756; Télécopieur: 613-947-1208; Courriel: cfs-scf@nrcan.gc.ca; URL: http://scf.rncan.gc.ca/index/contact/?lang=fr.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-69802-9
    Numéro de catalogue Fo4-15/2007
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bioproduits forestiers - vers une bioéconomie forestière diversifiée au Canada. c2007. 2p. (259 Ko). Photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (Fo4-15/2007) et l’ISBN (978-0-662-69802-9) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo4-15/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/Fo4-15-2007-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Fo4-15/2007F-PDF

  • Forest bioproducts - toward a diversified Canadian forest bioeconomy. c2007. 2p. (263 KB). Photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (Fo4-15/2007) and ISBN (978-0-662-69802-9) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fo4-15/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/nrcan/Fo4-15-2007-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fo4-15/2007E-PDF

Santé Canada

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_f.html

    --Étiquetage des ingrédients des cosmétiques.Ottawa, Mise à jour octobre 2009. [2]p. 28cm. Dépliant.

    Le n° de catalogue (H13-7/31-2007F-PDF) et ISBN (978-0-662-73584-7) imprimés dans cette publication sont incorrects. «Original : novembre 2004».


    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue H13-7/31-2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • It's your health. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_e.html

    --Labelling the ingredients in cosmetics.Ottawa, Updated October 2009. [2]p. 28cm. Processed.

    Incorrect catalogue number (978-0-662-45213-3) and ISBN (H13-7/31-2007E-PDF) printed in this publication.
    "Original: November 2004".


    Order Information: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-eng.php.

    Free.

    Catalogue Number H13-7/31-2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Étiquetage des ingrédients des cosmétiques.Ottawa, Mise à jour octobre 2009. 2p. (55 Ko). Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (H13-7/31-2007F-PDF) et ISBN (978-0-662-73584-7) imprimés dans cette publication sont incorrects. «Original : novembre 2004».


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-7/31-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/sc-hc/H13-7-31-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H13-7/31-2009F-PDF

  • It's your health. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --Labelling the ingredients in cosmetics.Ottawa, Updated October 2009. 2p. (57 KB). Adobe Acrobat.

    Incorrect catalogue number (H13-7/31-2007E-PDF) and ISBN (978-0-662-45213-3) printed in this publication. "Original: November 2004".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H13-7/31-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/sc-hc/H13-7-31-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number H13-7/31-2009E-PDF

  • Profil statistique de la santé des Premières nations au Canada: auto-évaluation de la santé et affections choisies, de 2002 à 2005. Ottawa, c2009. Texte français, iv, 42p. Figures, glossaire, graphiques, références. 28cm. Dépliant. Bilingue. (Pub. SC : 3556)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits, Centre de ressources et publications, Immeuble Jeanne Mance, Pré Tunney, Indice de l'adresse : 1916D, Ottawa K1A 0L3. Télécopieur: 613-952-8594 ; Courriel: Publications_FNIHB_Enquiries-Publications_DGSPNI_Renseignements@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/fnih-spni/prc-crp-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05796-3
    Numéro de catalogue H34-193/2-2008
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Profil statistique sur la santé des Premières nations au Canada: auto-évaluation de la santé et affections choisies, de 2002 à 2005. Ottawa, c2009. 48p. (3870 Ko). Figures, glossaire, graphiques, références. Adobe Acrobat. (Pub. SC : 3556)
    Électronique.

    Le n° de catalogue (H34-193/2-2008) et l’ISBN (978-0-662-05796-3) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H34-193/2-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/sc-hc/H34-193-2-2008-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-04172-6
    Numéro de catalogue H34-193/2-2008F-PDF

  • A statistical profile on the health of First Nations in Canada: self-rated health and selected conditions, 2002 to 2005. Ottawa, c2009. 46p. (3507 KB). Figs., glossary, graphs, references. Adobe Acrobat. (HC Pub.: 3556)
    Electronic.

    The catalogue number (H34-193/2-2008) and ISBN (978-0-662-05796-3) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H34-193/2-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/sc-hc/H34-193-2-2008-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-48921-4
    Catalogue Number H34-193/2-2008E-PDF

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Limites maximales de résidus proposées. Irrégulier. Ottawa.
    PMRL2009-19. --Thiaméthoxame. Ottawa, Le 11 décembre 2009. 3p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91250-9
    Numéro de catalogue H113-24/2009-19F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus proposées. Irrégulier. Ottawa.
    PMRL2009-21. --Étoxazole. Ottawa, Le 11 décembre 2009. 3p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 091192)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93227-9
    Numéro de catalogue H113-24/2009-21F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Proposed maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
    PMRL2009-21. --Etoxazole. Ottawa, 11 December 2009. 3p. References, tables. 28cm. Processed. (HC Pub: 091191)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-14368-2
    Catalogue Number H113-24/2009-21E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus proposées. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    PMRL2009-21. --Étoxazole. Ottawa, Le 11 décembre 2009. 5p. (47 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat. (SC Pub : 091192)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-24/2009-21F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-24-2009-21-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93228-6
    Numéro de catalogue H113-24/2009-21F-PDF

  • Proposed maximum residue limit. Irregular. Ottawa. Electronic.
    PMRL2009-21. --Etoxazole. Ottawa, 11 December 2009. 5p. (52 KB). References, tables. Adobe Acrobat. (HC Pub: 091191)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-24/2009-21E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-24-2009-21-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14369-9
    Catalogue Number H113-24/2009-21E-PDF

  • Projet de décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.
    PRVD2009-16. --Naphtalène. Ottawa, Le 15 décembre 2009. 25p. Figures, références, tableaux. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 091161)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93136-4
    Numéro de catalogue H113-27/2009-16F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Proposed re-evaluation decision. Irregular. Ottawa.
    PRVD2009-16. --Naphthalene. Ottawa, 15 December 2009. 25p. Figs., references, tables. 28cm. Processed. (HC Pub: 091160)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-14274-6
    Catalogue Number H113-27/2009-16E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Projet de décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    PRVD2009-16. --Naphtalène. Ottawa, Le 15 décembre 2009. 28p. (103 Ko). Figures, références, tableaux. Adobe Acrobat. (SC Pub : 091161)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-27/2009-16F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-27-2009-16-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93137-1
    Numéro de catalogue H113-27/2009-16F-PDF

  • Proposed re-evaluation decision. Irregular. Ottawa. Electronic.
    PRVD2009-16. --Naphthalene. Ottawa, 15 December 2009. 29p. (147 KB). Figs., references, tables. Adobe Acrobat. (HC Pub: 091160)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-27/2009-16E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-27-2009-16-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14275-3
    Catalogue Number H113-27/2009-16E-PDF

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2008-24. --Imazamox. Ottawa, Le 14 novembre 2008. [1]p. Tableau. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-04757-5
    Numéro de catalogue H113-29/2008-24F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
    EMRL2008-24. --Imazamox. Ottawa, 14 November 2008. [1]p. Table. 28cm. Processed.


    Order Information: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-10533-8
    Catalogue Number H113-29/2008-24E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2008-28. --Spinétorame. Ottawa, Le 14 novembre 2008. 10p. Tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-04936-4
    Numéro de catalogue H113-29/2008-28F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
    EMRL2008-28. --Spinetoram. Ottawa, 14 November 2008. 10p. Tables. 28cm. Processed.


    Order Information: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-10724-0
    Catalogue Number H113-29/2008-28E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2008-36. --Spirotétramate. Ottawa, Le 17 novembre 2008. 9p. Tableaux. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-09994-9
    Numéro de catalogue H113-29/2008-36F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
    EMRL2008-36. --Spirotetramat. Ottawa, 17 November 2008. 9p. Tables. 28cm. Processed.


    Order Information: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-10880-3
    Catalogue Number H113-29/2008-36E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2009-25. --Fluorure de sulfuryle. Ottawa, Le 6 novembre 2009. [1]p. Tableau. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 091014)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92313-0
    Numéro de catalogue H113-29/2009-25F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
    EMRL2009-25. --Sulfuryl fluoride. Ottawa, 6 November 2009. [1]p. Table. 28cm. Processed. (HC Pub: 091013)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-13399-7
    Catalogue Number H113-29/2009-25E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    EMRL2009-25. --Fluorure de sulfuryle. Ottawa, Le 6 novembre 2009. 3p. (73 Ko). Tableau. Adobe Acrobat. (SC Pub : 091014)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-29/2009-25F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2009-25-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92314-7
    Numéro de catalogue H113-29/2009-25F-PDF

  • Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa. Electronic.
    EMRL2009-25. --Sulfuryl fluoride. Ottawa, 6 November 2009. 3p. (72 KB). Table. Adobe Acrobat. (HC Pub: 091013)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-29/2009-25E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2009-25-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13400-0
    Catalogue Number H113-29/2009-25E-PDF

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2009-26. --Phenmédiphame. Ottawa, Le 26 novembre 2009. [1]p. Tableau. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 091010)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92315-4
    Numéro de catalogue H113-29/2009-26F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
    EMRL2009-26. --Phenmedipham. Ottawa, 26 November 2009. [1]p. Table. 28cm. Processed. (HC Pub: 091009)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-13401-7
    Catalogue Number H113-29/2009-26E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    EMRL2009-26. --Phenmédiphame. Ottawa, Le 26 novembre 2009. 3p. (66 Ko). Tableau. Adobe Acrobat. (SC Pub : 091010)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-29/2009-26F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2009-26-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92316-1
    Numéro de catalogue H113-29/2009-26F-PDF

  • Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa. Electronic.
    EMRL2009-26. --Phenmedipham. Ottawa, 26 November 2009. 3p. (70 KB). Table. Adobe Acrobat. (HC Pub: 091009)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-29/2009-26E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2009-26-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13402-4
    Catalogue Number H113-29/2009-26E-PDF

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2010 n° 1, le 8 janvier 2010. 32p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2010-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


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