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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 10-07

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10-07 (Le 19 février 2010)

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Table des matières

Publications du Parlement

Chambre des communes


Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376

    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.


    URL: http://www.treaty-accord.gc.ca/

    2008/3. --Pêches: Accord relatif au merlu du Pacifique entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique, Seattle, le 21 novembre 2003, en vigueur le 25 juin 2008. Ottawa, c2010. 13p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    4,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-65191-0
    Numéro de catalogue FR4-2008/3
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376

    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.


    URL: http://www.treaty-accord.gc.ca/

    2008/4. --Entraide judiciaire en matière pénale: Traité d'entraide en matière pénale entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République fédérative du Brésil, Brasilia, le 27 janvier 1995, en vigueur le 1er novembre 2008. Ottawa, c2010. 25p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-65192-7
    Numéro de catalogue FR4-2008/4
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376

    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.


    URL: http://www.treaty-accord.gc.ca/

    2008/5. --Imposition: Convention entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République gabonaise en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, Libreville, le 14 novembre 2002, en vigueur le 22 décembre 2008. Ottawa, c2010. 59p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    9,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-65193-4
    Numéro de catalogue FR4-2008/5
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376

    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.


    URL: http://www.treaty-accord.gc.ca/

    2008/6. --Science: Accord de coopération scientifique et technologique entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République populaire de Chine, Beijing, le 16 janvier 2007, en vigueur le 17 juillet 2008. Ottawa, c2010. 27p. 25cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,95 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-65194-1
    Numéro de catalogue FR4-2008/6
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Affaires indiennes et du Nord

  • Mise en œuvre du Plan d'action économique du Canada: impacts sur les Autochtones et les collectivités du Nord. Gatineau (Québec), Décembre 2009. 36p. (2731 Ko). Carte en couleur, photographies. Adobe Acrobat. (QS-7102-020-FF-A1)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R3-107/2-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ainc-inac/R3-107-2-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93338-2
    Numéro de catalogue R3-107/2-2009F-PDF

  • Implementing Canada's Economic Action Plan: impacts for Aboriginal and northern communities. Gatineau, Quebec, December 2009. 35p. (2645 KB). Coloured map, photographs. Adobe Acrobat. (QS-7102-020-EE-A1)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R3-107/2-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ainc-inac/R3-107-2-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14477-1
    Catalogue Number R3-107/2-2009E-PDF

  • Négociations de la Nation métisse des Territoires du Nord-Ouest: une entente de principe en devenir. Ottawa, Décembre 2009. 1 feuille pliée ([6]p.). Photographies. 17cm. Dépliant. (QS-Y337-000-FF-A1)

    Renseignements pour la commande: Affaires indiennes et du Nord, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604; 1-866-553-0554 (ATS) ; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92825-8
    Numéro de catalogue R3-64/3-2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Northwest Territory Métis Nation negotiations: towards an agreement-in-principle. Ottawa, December 2009. 1 folded sheet ([6]p.). Photographs. 17cm. Pamphlet. (QS-Y337-000-EE-A1)

    Order Information: Indian and Northern Affairs, INAC Public Enquiries Contact Centre, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington Street, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Tel: 1-800-567-9604; 1-866-553-0554 (TTY) ; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-eng.asp#pubenq.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13959-3
    Catalogue Number R3-64/3-2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence canadienne d'inspection des aliments

  • Bulletin des variétés végétales. Trimestriel. Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. Ottawa. ISSN 1911-1487 (P0479f) Électronique.

    "Le Bulletin fournira aux personnes intéressées de l'information visant la protection de nouvelles variétés sous la Loi de la Protection des obtentions végétales de même que les détails concernant les demandes, incluant les descriptions des nouvelles variétés."--Page i.
    N° 74, janvier 2010. 238p. (10893 Ko). Ill. en couleur, photographies, tableaux. (P0699-10)

    Le n° de catalogue (A27-13/74) et l'ISSN (1911-1460) copiés dans cette version PDF sont incorrects.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A27-13/74F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/inspection/A27-13-74-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue A27-13/74F-PDF

  • Plant varieties journal. Quarterly. Issued by the Plant Breeders' Rights Office. Ottawa. ISSN 1911-1479 (P0479e) Electronic.

    "The Journal will provide interested persons with information on protecting new varieties under Plant Breeders' Rights as well as details concerning applications, including the descriptions of the new varieties."--Page i.
    No. 74, January 2010. 233p. (11409 KB). Coloured illus., photographs. (P0699-10)

    Incorrect catalogue number (A27-13/74) and ISSN (1911-1460) copied in this PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A27-13/74E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/inspection/A27-13-74-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number A27-13/74E-PDF

  • Bulletin des variétés végétales. Trimestriel. Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. Ottawa. Bilingue. ISSN 1911-1460 Cédérom.

    "Le Bulletin fournira aux personnes intéressées de l'information visant la protection de nouvelles variétés sous la Loi de la Protection des obtentions végétales de même que les détails concernant les demandes, incluant les descriptions des nouvelles variétés."--Page i.

    Fait suite à l'édition imprimée (ISSN 1188-1534).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence canadienne d'inspection des aliments, Directeur du Bureau de la protection des obtentions végétales, 59, promenade Camelot, Ottawa K1A 0Y9. Téléphone: (613) 228-4552 ou (613) 221-7525; Télécopieur: (613) 228-6629; Courriel: vsisson@inspection.gc.ca; URL: http://www.inspection.gc.ca/francais/directory/offburf.shtml.
    N° 74, janvier 2010. 1 disque. (No d'ACIA : P0699-10)

    Le numéro de catalogue (A27-13/74) imprimé sur le disque est incorrect.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue A27-13/74-MRC
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence de promotion économique du Canada atlantique

  • Voix autochtones - Résumé des travaux de la table ronde de la région de l'Atlantique: tenue à Halifax le 21 septembre 2004. Halifax, [2004]. 12p. 28cm. Cerlox.

    «Traverser les frontières, voix autochtones.»--Page de titre.
    «Ce rapport est commandité par l'Agence de promotion économique du Canada atlantique (APECA) en vertu de la Mesure de recherche stratégique de l'Atlantique, ...»--Page de titre.

    Renseignements pour la commande: Agence de promotion économique du Canada atlantique, Centre Croix Bleue, 3e étage, 644, rue Main, C.P. 6051, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 9J8. Téléphone: 1-800-561-7862; ATS: 1-877-456-6500 ou 506-851-2271; Télécopieur: 506-851-7403; Courriel: comments.ho@acoa-apeca.gc.ca; URL: http://www.acoa-apeca.gc.ca/Français/Pages/CommuniquerAvecLAPECA.aspx.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue Iu89-4/50-2004F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aboriginal voice - Atlantic Roundtable summary of proceedings: Halifax, September 21, 2004. Halifax, [2004]. 10p. 28cm. Cerlox.

    "Crossing Boundaries Aboriginal Voice."--Title page.
    "This report is sponsored by the Atlantic Canada Opportunity Agency (ACOA) under the Atlantic Policy Research Initiative, ..."--Title page.

    Order Information: Atlantic Canada Opportunities Agency, Blue Cross Centre, 3rd Floor, 644 Main Street, P.O. Box 6051, Moncton, New Brunswick E1C 9J8. Tel: 1-800-561-7862; TTY: l-877-456-6500 or 506-851-2271; Fax: 506-851-7403; E-mail: comments.ho@acoa-apeca.gc.ca; URL: http://www.acoa.ca/English/Pages/ContactUs.aspx.


    Free.

    Catalogue Number Iu89-4/50-2004E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Voix autochtones - Résumé des travaux de la table ronde de la région de l'Atlantique: tenue à Halifax le 21 septembre 2004. Halifax, [2004]. 13p. (99 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    «Traverser les frontières, voix autochtones.».


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu89-4/50-2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/apeca-acoa/Iu89-4-50-2004-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Iu89-4/50-2004F-PDF

  • Aboriginal voice - Atlantic Roundtable summary of proceedings: Halifax, September 21, 2004. Halifax, [2004]. 12p. (89 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "Crossing Boundaries Aboriginal Voice.".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu89-4/50-2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/apeca-acoa/Iu89-4-50-2004-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Iu89-4/50-2004E-PDF

  • Ajouter de la valeur aux produits du bois au Canada atlantique: point de vue des intéressés sur les enjeux. Moncton (Nouveau-Brunswick), [2001]. vi, 61p. Figures, graphiques, ill., références, tableaux. 28cm. Cerlox.

    Titre alternatif: Rapport sur la Table ronde sur les produits du bois à valeur ajoutée au Canada atlantique, les 28 février et 1er mars 2001, Frédériction (Nouveau-Brunswick).

    «Organisé par le Centre de la science et de la technologie du bois de l'Université du Nouveau-Brunswick en partenariat avec l'Agence de promotion économique du Canada atlantique.»--Couv.

    Renseignements pour la commande: Agence de promotion économique du Canada atlantique, Centre Croix Bleue, 3e étage, 644, rue Main, C.P. 6051, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 9J8. Téléphone: 1-800-561-7862; ATS: 1-877-456-6500 ou 506-851-2271; Télécopieur: 506-851-7403; Courriel: comments.ho@acoa-apeca.gc.ca; URL: http://www.acoa-apeca.gc.ca/Français/Pages/CommuniquerAvecLAPECA.aspx.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue Iu89-4/51-2001F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Adding value to wood products in Atlantic Canada: a stakeholder's view of the issues. Moncton, New Brunswick, [2001]. vi, 62p. Figs., graphs, illus., tables. 28cm. Cerlox.

    Alternate title: Report on the Round Table on Value-added Wood Products in Atlantic Canada, February 28 - March 1, 2001, Fredericton, New Brunswick.

    "Hosted by the Wood Science and Technology Centre, University of New Brunswick in partnership with the Atlantic Canada Opportunities Agencey."--Cover.

    Order Information: Atlantic Canada Opportunities Agency, Blue Cross Centre, 3rd Floor, 644 Main Street, P.O. Box 6051, Moncton, New Brunswick E1C 9J8. Tel: 1-800-561-7862; TTY: l-877-456-6500 or 506-851-2271; Fax: 506-851-7403; E-mail: comments.ho@acoa-apeca.gc.ca; URL: http://www.acoa.ca/English/Pages/ContactUs.aspx.


    Free.

    Catalogue Number Iu89-4/51-2001E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Ajouter de la valeur aux produits du bois au Canada atlantique: point de vue des intéressés sur les enjeux. Moncton (Nouveau-Brunswick), [2001]. 67p. (701 Ko). Figures, graphiques, ill., références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Rapport sur la Table ronde sur les produits du bois à valeur ajoutée au Canada atlantique, les 28 février et 1er mars 2001, Frédériction (Nouveau-Brunswick).

    «Organisé par le Centre de la science et de la technologie du bois de l'Université du Nouveau-Brunswick en partenariat avec l'Agence de promotion économique du Canada atlantique.».


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu89-4/51-2001F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/apeca-acoa/Iu89-4-51-2001-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Iu89-4/51-2001F-PDF

  • Adding value to wood products in Atlantic Canada: a stakeholder's view of the issues. Moncton, New Brunswick, [2001]. 67p. (941 KB). Figs., graphs, references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Alternate title: Report on the Round Table on Value-added Wood Products in Atlantic Canada, February 28 - March 1, 2001, Fredericton, New Brunswick.

    "Hosted by the Wood Science and Technology Centre, University of New Brunswick in partnership with the Atlantic Canada Opportunities Agencey.".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu89-4/51-2001E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/apeca-acoa/Iu89-4-51-2001-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Iu89-4/51-2001E-PDF

Agence de santé publique du Canada

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Banque du Canada

Commissariat aux langues officielles

Commission des revendications des Indiens

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

Cour suprême du Canada

  • Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4230

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://scc.lexum.umontreal.ca/fr/index.html

    535, 1er cahier, 2009 Vol. 3. 246p.


    23,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.

    Numéro de catalogue JU1-1/2009-3-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Vol. 13, n° 5, le 10 février 2010. 15, [1]p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Digest de sécurité, février 2010, 8p.


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    Numéro de catalogue D12-7/13-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-9636 Électronique.
    Vol. 13, n° 5, le 10 février 2010. 16p. (2480 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/13-5-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/forces/D12-7-13-5.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/13-5-PDF

  • Kurt Meyer on trial: a documentary record, edited and introduced by: P. Whitney Lackenbauer and Chris M.V. Madsen. Ottawa, c2007. xi, 697p. Bibliography, glossary, index, map, photographs, tables. 26cm. Softcover.

    Order Information: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-0-662-46169-2
    Catalogue Number D2-207/2007E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Environnement Canada

  • Ligne directrice n° 120 de l'OCDE pour l'essai sur le comportement de dissolution, extraction des polymères dans l'eau. Gatineau (Québec), c2009. 12p. (111 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Guide technique sur la déclaration de substances nouvelles.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En4-115/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ec/En4-115-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92686-5
    Numéro de catalogue En4-115/2009F-PDF

  • OECD test guideline 120 for water extractability of polymers. Gatineau, Quebec, c2009. 11p. (106 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    NSN technical guidance series. New substances notification.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En4-115/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/En4-115-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13844-2
    Catalogue Number En4-115/2009E-PDF

  • Guide en ligne des ressources éducatives relatives à l'environnement d'Environnement Canada. [2008]. 1 feuille pliée. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 1-800-668-6767 (au Canada seulement) ou 819-997-2800; ATS: 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-08508-9
    Numéro de catalogue En4-85/2008F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Environment Canada's guide to online environmental education resources. [2008]. 1 folded sheet. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Environment Canada, Inquiry Centre, 351 St. Joseph Boulevard, Place Vincent Massey, 8th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: 1-800-668-6767 (in Canada only) or 819-997-2800; TTY: 819-994-0736; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=En&n=DA294545-1.


    Free.

    ISBN 978-0-662-48226-0
    Catalogue Number En4-85/2008E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Guide en ligne des ressources éducatives relatives à l'environnement d'Environnement Canada. [2008]. 2p. (5079 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

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    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En4-85/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ec/En4-85-2008-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-08509-6
    Numéro de catalogue En4-85/2008F-PDF

  • Environment Canada's guide to online environmental education resources. Gatineau, Quebec, [2008]. 2p. (4652 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The ISBN (978-0-662-48226-0) for the print edition has been incorrectly copied in this PDF version.


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    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-48227-7
    Catalogue Number En4-85/2008E-PDF

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 144, n° 7 , le samedi 13 février 2010. p. 201-226, 24p. Index.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/144-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 7, le samedi 13 février 2010. 51p. (1000 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/144-7-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-1-144-7.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/144-7-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 144, n° 4, le mercredi 17 février 2010. p. 52-230, ivp.


    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-2/144-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 4, le mercredi 17 février 2010. 185p. (1916 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/144-4-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-2-144-4.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/144-4-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Index codifié des textes réglementaires, du 1er janvier 1955 au 31 décembre 2009. p. 453-940 (Le texte français suit le texte anglais).


    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-2/2009-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Trimestriel. Ottawa. Électronique.
    Index codifié des textes réglementaires, du 1er janvier 1955 au 31 décembre 2009. 473p. (2652 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/2009-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-2-2009-4-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/2009-4F-PDF

  • Canada gazette. Part II, Statutory instruments. Quarterly. Ottawa. Electronic.
    Consolidated index of statutory instruments, January 1, 1955 to December 31, 2009. 437p. (2746 KB).


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number SP2-2/2009-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-2-2009-4-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number SP2-2/2009-4E-PDF

Industrie Canada

Bureau de la concurrence

Commission canadienne du tourisme

Direction générale des Technologies de l'information et des Communications

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Justice Canada

  • Tableau des lois d'intérêt public et des ministres responsables. Trois fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1704-6998

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://lois.justice.gc.ca/fr/publois/index.html

    Vol. 16, n° 2009-3, à jour au 31 décembre 2009. Texte français, 472p.

    "Avis important à l'intérieur" - en couverture.


    59,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.

    Numéro de catalogue J12-1/2009-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Office national de l'énergie

  • Exportations et importations de gaz naturel. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Disponible également en format MS-Excel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/sttstc-fra.html

    Novembre 2009. 30p. Graphiques, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-7/2009-11
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office des normes générales du Canada

  • Norme nationale du Canada. Préparée par l'Office des normes générales du Canada; Approuvée par le Conseil canadien des normes. Ottawa. Bilingue.

    Normes de l'ONGC.
    CAN/CGSB-3.0, n° 49.6-2004. --Retrait - Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits connexes - Résistance à l'eau et protection contre la corrision par l'eau de mer. Ottawa, Décembre 2009. [1] feuille. 28cm.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office des normes générales du Canada, Centre des ventes de l'ONGC, 11, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou 819-956-0425; Télécopieur: 819-956-5740; Courriel: ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca; URL: http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/cgsb/pubs/catalogue/order-f.html.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue P29-3-0-49-6-2004-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Norme nationale du Canada. Préparée par l'Office des normes générales du Canada; Approuvée par le Conseil canadien des normes. Ottawa. Bilingue.

    Normes de l'ONGC.
    CAN/CGSB-32.310-2006, modificatif n° 1. --Systèmes de production biologique, principes généraux et normes de gestion. Ottawa, Décembre 2009. Texte français, 33p. 28cm. Feuilles mobiles.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office des normes générales du Canada, Centre des ventes de l'ONGC, 11, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou 819-956-0425; Télécopieur: 819-956-5740; Courriel: ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca; URL: http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/cgsb/pubs/catalogue/order-f.html.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue P29-32-310-2006-1-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Norme nationale du Canada. Préparée par l'Office des normes générales du Canada; Approuvée par le Conseil canadien des normes. Ottawa. Bilingue.

    Normes de l'ONGC.
    CAN/CGSB-3.25-2004. --Retrait - Essence d'aviation (Qualités 80 et 100LL). Ottawa, Décembre 2009. [1] feuille. 28cm.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office des normes générales du Canada, Centre des ventes de l'ONGC, 11, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou 819-956-0425; Télécopieur: 819-956-5740; Courriel: ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca; URL: http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/cgsb/pubs/catalogue/order-f.html.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue P29-3-25-2004-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Parcs Canada

Bureau de vérification interne et de l'evaluation

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    --Vérification de suivi des principaux processus financiers à l'Unité de gestion de l'Ouest du Québec:rapport final. Octobre 2008. Texte français, 36p. Tableaux. 28cm. Cerlox.


    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06766-5
    Numéro de catalogue R60-3/2-17-2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Vérification de suivi des principaux processus financiers à l'unité de gestion de l'Ouest du Québec:rapport final. Octobre 2008. 36p. (245 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R60-3/2-17-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/pc/R60-3-2-17-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91423-7
    Numéro de catalogue R60-3/2-17-2009F-PDF

  • Audit of key financial processes. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --Follow-up audit of key financial processes at the Western Quebec Field Unit:final report. October 2008. 34p. (251 KB). Tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R60-3/2-17-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/pc/R60-3-2-17-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12488-9
    Catalogue Number R60-3/2-17-2009E-PDF

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    --Vérification des principaux processus financiers - Bureau du Directeur Géneral de l'Ouest et du Nord:rapport final. Janvier 2008. Texte français, 40p. Tableaux. 28cm. Cerlox.


    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06113-7
    Numéro de catalogue R60-3/2-27-2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Vérification des principaux processus financiers - Bureau du Directeur Géneral de l'Ouest et du Nord:rapport final. Janvier 2008. 40p. (245 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R60-3/2-27-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/pc/R60-3-2-27-2008-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90011-7
    Numéro de catalogue R60-3/2-27-2008F-PDF

  • Audit of key financial processes. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --Audit of key financial processes - Office of the Director General for Western and Northern Canada:final report. January 2008. 38p. (236 KB). Tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R60-3/2-27-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/pc/R60-3-2-27-2008-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-10905-3
    Catalogue Number R60-3/2-27-2008E-PDF

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    --Vérification des principaux processus financiers - Bureau du Directeur Général de l'Est:rapport final. Décembre 2007. Texte français, 31p. Tableaux. 28cm. Cerlox.


    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06115-1
    Numéro de catalogue R60-3/2-28-2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Vérification des principaux processus financiers - Bureau du Directeur Général de l'Est:rapport final. Décembre 2007. 31p. (217 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R60-3/2-28-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/pc/R60-3-2-28-2008-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90012-4
    Numéro de catalogue R60-3/2-28-2008F-PDF

  • Audit of key financial processes. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --Audit of key financial processes - Office of the Director General, Eastern Canada:final report. December 2007. 29p. (212 KB). Tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R60-3/2-28-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/pc/R60-3-2-28-2008-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-10906-0
    Catalogue Number R60-3/2-28-2008E-PDF

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    --Vérification des principaux processus financiers - Direction des parcs nationaux:rapport final. Mars 2008. Texte français, 45p. Tableaux. 28cm. Cerlox.


    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06334-6
    Numéro de catalogue R60-3/2-29-2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Vérification des principaux processus financiers - Direction des parcs nationaux:rapport final. Mars 2008. 45p. (258 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R60-3/2-29-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/pc/R60-3-2-29-2008-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90301-9
    Numéro de catalogue R60-3/2-29-2008F-PDF

  • Audit of key financial processes. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --Audit of key financial processes - National Parks Directorate:final report. March 2008. 40p. (240 KB). Tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R60-3/2-29-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/pc/R60-3-2-29-2008-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11231-2
    Catalogue Number R60-3/2-29-2008E-PDF

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    --Vérification des principaux processus financiers du Centre de services de Québec:rapport final. Novembre 2009. Texte français, 30p. Tableaux. 28cm. Cerlox.


    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50682-1
    Numéro de catalogue R60-3/2-30-2010
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    --Vérification de suivi des principaux processus financiers à l'Unité de gestion du Nord de l'Ontario:rapport final. Avril 2008. Texte français, 44p. Tableaux. 28cm. Cerlox.


    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.

    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06335-3
    Numéro de catalogue R60-3/2-7-2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Vérification des principaux processus financiers. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Vérification de suivi des principaux processus financiers à l'unité de gestion du Nord de l'Ontario.Avril 2008. 44p. (276 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R60-3/2-7-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/pc/R60-3-2-7-2008-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90302-6
    Numéro de catalogue R60-3/2-7-2008F-PDF

  • Audit of key financial processes. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --Follow-up audit of key financial processes at the Northern Ontario Field Unit:final report. April 2008. 41p. (264 KB). Tables. Adobe Acrobat.

    Incorrect catalogue number (R60-3/2-19-2008) and ISBN (978-0-662-69897-5) printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R60-3/2-7-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/pc/R60-3-2-7-2008-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11232-9
    Catalogue Number R60-3/2-7-2008E-PDF

  • Parcs Canada plan de vérification interne 2009-2010. Avril 2009. Texte français, ii, 26p. Figures, tableaux. 28cm. Cerlox. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06773-3
    Numéro de catalogue R61-21/1-2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Parcs Canada plan d'évaluation 2009-2010. Avril 2009. Texte français, ii, 20p. Figures, tableaux. 28cm. Cerlox. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06777-1
    Numéro de catalogue R61-21/2-2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Agency Parcs Canada, vérification nationale des revenus d'opérations - camping, droits d'entrée et d'utilisation: rapport final. Décembre 2008. 52p. Figures, tableaux. 28cm. Cerlox. Bilingue.

    Le n° de catalogue (R62-409/2009) et l’ISBN (978-0-662-06952-2) sont transposés dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06952-2
    Numéro de catalogue R62-409/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Agence Parcs Canada, vérification nationale des revenus d'opérations - camping, droits d'entrée et d'utilisation: rapport final. Décembre 2008. 52p. (199 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (R62-409/2009F-PDF) et l’ISBN (978-1-100-91979-9) sont transposés dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R62-409/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/pc/R62-409-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91979-9
    Numéro de catalogue R62-409/2009F-PDF

  • Parks Canada Agency, national audit of operating revenue - camping, entry and user fees: final report. December 2008. 49p. (231 KB). Figs., tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue no. (R62-409/2009E-PDF) and ISBN (978-1-100-13020-0) are transposed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R62-409/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/pc/R62-409-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13020-0
    Catalogue Number R62-409/2009E-PDF

Bureau de la vérification interne et de l'évaluation

  • Évaluation des enjeux relatifs au programme de partage des frais des lieux historiques nationaux du Canada: rapport final. Irrégulier. Août 2008. Text français, iii, 47p. Figures, références, tableaux. 28cm. Cerlox.

    Titre en tête de chaque page: Parcs Canada évaluation du PPFLHNC.

    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05989-9
    Numéro de catalogue R64-351/2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Évaluation des enjeux relatifs au programme de partage des frais des lieux historiques nationaux du Canada: rapport final. Août 2008. 51p. (352 Ko). Figures, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Titre en tête de chaque page: Parcs Canada évaluation du PPFLHNC.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R64-351/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/pc/R64-351-2008-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-04842-8
    Numéro de catalogue R64-351/2008F-PDF

  • Evaluation of issues related to the National Historic Sites of Canada Cost-Sharing Program: final. August 2008. 40p. (317 KB). Figs., references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Running title: Parks Canada Evaluation of NHSCCSP.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R64-351/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/pc/R64-351-2008-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-10620-5
    Catalogue Number R64-351/2008E-PDF

  • Agence Parcs Canada, vérification du cadre de contrôle des valeurs et de l'éthique: rapport final. Novembre 2008. Text français, 30p. Tableaux. 28cm. Cerlox. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06521-0
    Numéro de catalogue R64-353/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Agence Parcs Canada, vérification du cadre de contrôle des valeurs et de l'éthique: rapport final. Novembre 2008. 30p. (149 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R64-353/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/pc/R64-353-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-90770-3
    Numéro de catalogue R64-353/2009F-PDF

  • Parks Canada Agency, audit of values and ethics control framework: final report. November 2008. 29p. (145 KB). Tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R64-353/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/pc/R64-353-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-11793-5
    Catalogue Number R64-353/2009E-PDF

  • Agence Parcs Canada, vérification du programme de gestion des incendies: rapport final. Octobre 2008. Text français, 32p. Tableaux. 28cm. Cerlox. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06725-2
    Numéro de catalogue R64-355/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Agence Parcs Canada, vérification relative à la gestion du parc de véhicules et de bateaux: rapport final. Irrégulier. c2010. Text français, 29p. Tableaux. 28cm. Cerlox. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignement généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://pc.gc.ca/docs/bib-lib/index_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-51012-5
    Numéro de catalogue R64-374/2010
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

  • Species at Risk Act recovery strategy series. Irregular. Issued jointly by Environment Canada and Fisheries and Oceans Canada. Ottawa. Electronic.
    --Recovery strategy for the Atlantic salmon (Salmo salar), inner Bay of Fundy populations [proposed].Ottawa, December 2009. 86p. (8980 KB). Figs., glossary, illus., maps, references, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En3-4/67-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/mpo-dfo/En3-4-67-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13475-8
    Catalogue Number En3-4/67-2009E-PDF

  • Canadian data report of hydrography and ocean sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0711-6721

    Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.

    "Requests for individual reports will be filled by the issuing establishments listed on the front cover and title page. Out of stock reports will be supplied for a fee by commercial agents".--Verso of cover.

    181. --Physical and chemical data from the Beaufort Sea and Canada Basin, August 16 to September 5, 2002, by F. McLaughlin ...[et al.]. Sidney, British Columbia, 2009. vii, 223p. Coloured figs., references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans, Science Branch, Pacific Region, Institute of Ocean Sciences, 9860 West Saanich Road, Sidney, B.C. V8L 4B2".


    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-16/181E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    No. 2890. --Status of anadromous Arctic charr (Salvelinus alpinus) of the Hornaday River, Northwest Territories, as assessed through harvest-based sampling of the subsistence fishery, August-September 1990-2007, by L.A. Harwood. Yellowknife, 2009. 40p. (357 KB). Figs., map, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-4/2890E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/mpo-dfo/Fs97-4-2890-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fs97-4/2890E-PDF

  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6473

    "Distribution is restricted to institutions or individuals located in particular regions of Canada... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    2899. --Queen Charlotte Sound groundfish bottom trawl survey, July 7th to August 8th, 2009, by N. Olsen ...[et al.]. Nanaimo, British Columbia, 2009. vi, 61p. Figs., maps, photographs, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, BC V9T 6N7".

    Incorrect catalogue number (97-4/2899E) printed in this publication.


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    Free.

    Catalogue Number Fs97-4/2899E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6473

    "Distribution is restricted to institutions or individuals located in particular regions of Canada... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    2900. --Hecate Strait groundfish bottom trawl survey, May 22nd to June 19th, 2007, by N. Olsen ...[et al.]. Nanaimo, British Columbia, 2009. vi, 48p. Figs., maps, photographs, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, BC V9T 6N7".

    Incorrect catalogue number (97-4/2900E) printed in this publication.


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    Free.

    Catalogue Number Fs97-4/2900E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6473

    "Distribution is restricted to institutions or individuals located in particular regions of Canada... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    2901. --Hecate Strait groundfish bottom trawl survey, May 26th to June 21st, 2009, by N. Olsen ...[et al.]. Nanaimo, British Columbia, 2009. vi, 49p. Figs., maps, photographs, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, BC V9T 6N7".
    Incorrect catalogue number (97-4/2901E) printed in this publication.


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    Free.

    Catalogue Number Fs97-4/2901E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6473

    "Distribution is restricted to institutions or individuals located in particular regions of Canada... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    2902. --West coast Vancouver Island groundfish bottom trawl survey, May 26th to June 22nd, 2008, by N. Olsen ...[et al.]. Nanaimo, British Columbia, 2009. vi, 50p. Figs., maps, photographs, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, BC V9T 6N7".
    Incorrect catalogue number (97-4/2902E) printed in this publication.


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    Free.

    Catalogue Number Fs97-4/2902E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6473

    "Distribution is restricted to institutions or individuals located in particular regions of Canada... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    2908. --Strait of Georgia juvenile herring survey, September and October 2008, by M. Thompson, C. Fort, and J. Schweigert. Nanaimo, British Columbia, 2009. vi, 43p. Figs., maps, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Pacific Region, Pacific Biological Station, Nanaimo, British Columbia V9T 6N7".


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    Free.

    Catalogue Number Fs97-4/2908E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    2822. --Summary of the Western Bank Otter Trawling Experiment (1997-1999): effects on benthic habitat and communities, by Donald C. Gordon Jr. ... [et al.]. Dartmouth, Nova Scotia, 2008. 80p. (1480 KB). Figs., map, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-6/2822E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/mpo-dfo/Fs97-6-2822-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fs97-6/2822E-PDF

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    2826. --Creating lakes from open pit mines: processes and considerations, with emphasis on northern environments, by Christopher H. Gammons ... [et al.]. Nanaimo, British Columbia, 2009. 116p. (1511 KB). Figs., glossary, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-6/2826E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/mpo-dfo/Fs97-6-2826-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fs97-6/2826E-PDF

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    2836. --Proceedings of a workshop held 23 January 2007 at the Gulf Fisheries Center - potential impacts of seismic energy on snow crab: an update to the September 2004 review, Editors: M. Boudreau, S.C. Courtenay, and K. Lee. Dartmouth, Nova Scotia, 2009. 39p. (208 KB). References. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-6/2836E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/mpo-dfo/Fs97-6-2836-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fs97-6/2836E-PDF

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    2838. --Salmonid egg research at the Pacific Biological Station (2002 to 2004), with special interest in Atlantic Salmon (Salmo salar), [by] J.O.T. Jensen ...[et al.]. Nanaimo, British Columbia, 2009. 54p. (477 KB). Figs., photographs, references, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-6/2838E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/mpo-dfo/Fs97-6-2838-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fs97-6/2838E-PDF

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457

    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    No. 2857. --Bibliography for environmental assessments associated with port developments at Fraser River Delta and Prince Rupert Harbour, British Columbia, by W.J. Thompson ...[et al.]. Vancouver, 2009. vi, 216p. References. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, DFO-UBC Centre for Aquaculture and Environmental Research, 4160 Marine Drive, West Vancouver, British Columbia V7V 1N6".


    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-6/2857E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Service hydrographique du Canada

  • Atlas des courants - Juan de Fuca Strait à Strait of Georgia. Réimpression. Ottawa, [2008]. 211p. Figures, graphiques, ill. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.

    "Première édition 1983"
    Le n° de catalogue (Fs72-22/2003) et l’ISBN (0-660-62300-5) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Service à la clientèle, 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-998-4931; Télécopieur: 613-998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/fra/Gcc/aln_publications.


    24,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue Fs72-22/2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Atlas des courants de marée - estuaire du Saint-Laurent du cap de Bon-Désir à Trois-Rivières. Réimpression. Ottawa, c2008. xx, 108p. Figures, photographies, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Matériel d'accompagnement: Un règle de navigation en plastique.

    Renseignements pour la commande: Pêches et Océans Canada, Service hydrographique du Canada, Service à la clientèle, 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-998-4931; Télécopieur: 613-998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/fra/Gcc/aln_publications.


    35,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-63360-2
    Numéro de catalogue Fs72-33/1-2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

  • Cadre pancanadien d'évaluation et de reconnaissance des qualifications professionnelles acquises à l'étranger, [publié par la] Forum des ministres du marché du travail. Ottawa, c2009. Texte français, 14p. Figure. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. (CA-561-11-09)

    Le n° de catalogue (HS4-91/2009F) et l’ISBN (978-1-100-92713-8) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande: Ressources humaines et Développement des compétences Canada, Direction générale des Communications, RHDSC, Unité des publications et distribution, 140, promenade du Portage, Place du Portage, Phase IV, niveau 12, Gatineau (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: 819-953-7260; URL: http://www.rhdcc.gc.ca/fra/publications_ressources/commander_formulaire/index.shtml.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue HS4-91/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cadre pancanadien d'évaluation et de reconnaissance des qualifications professionnelles acquises à l'étranger, [publié par le] Forum des ministres du marché du travail. Ottawa, c2009. 17p. (283 Ko). Figure. Adobe Acrobat. (CA-561-11-09)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HS4-91/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/rhdcc-hrsdc/HS4-91-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92714-5
    Numéro de catalogue HS4-91/2009F-PDF

  • A pan-Canadian framework for the assessment and recognition of foreign qualifications, [issued by the] Forum of Labour Market Ministers. Ottawa, c2009. 15p. (276 KB). Fig. Adobe Acrobat. (CA-561-11-09)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number HS4-91/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/rhdcc-hrsdc/HS4-91-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13857-2
    Catalogue Number HS4-91/2009E-PDF

Programme du travail

Santé Canada

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_f.html

    --Jardiner en toute sécurité.Ottawa, Mise à jour : janvier 2010. [3]p. 28cm. Polycopié.

    Le n° de catalogue (H13-7/6-2010F-PDF) et l’ ISBN (978-1-100-93501-0) imprimés dans cette publication sont incorrects.
    "Original: mai 2006".


    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93500-3
    Numéro de catalogue H13-7/6-2010F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • It's your health. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_e.html

    --Garden safety.Ottawa, Updated: January 2010. [3]p. 28cm. Processed.

    Incorrect catalogue number (H13-7/6-2010E-PDF) and ISBN (978-1-100-14647-8) printed in this publication.
    "Original: May 2006".


    Order Information: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-14646-1
    Catalogue Number H13-7/6-2010E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Jardiner en toute sécurité.Ottawa, Mise à jour : janvier 2010. 3p. (332 Ko). Adobe Acrobat.

    "Original: mai 2006".


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-7/6-2010F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/sc-hc/H13-7-6-2010-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93501-0
    Numéro de catalogue H13-7/6-2010F-PDF

  • It's your health. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --Garden safety.Ottawa, Updated: January 2010. 3p. (242 KB). Adobe Acrobat.

    "Original: May 2006".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H13-7/6-2010E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/sc-hc/H13-7-6-2010-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14647-8
    Catalogue Number H13-7/6-2010E-PDF

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_f.html

    --Champs électriques et magnétiques de fréquences extrêmement basses.Ottawa, Mise à jour : janvier 2010. [3]p. 28cm. Polycopié.

    Le n° de catalogue (H13-7/70-2010-PDF) et l’ ISBN (978-1-100-93507-2) imprimés dans cette publication sont incorrects.
    "Original: décembre 2001".


    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93506-5
    Numéro de catalogue H13-7/70-2010F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • It's your health. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_e.html

    --Electric and magnetic fields at extremely low frequencies.Ottawa, Updated: January 2010. [3]p. 28cm. Processed.

    Incorrect catalogue number (H13-7/70-2010E-PDF) and ISBN (978-1-100-14655-3) printed in this publication.
    "Original: December 2001".


    Order Information: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-14654-6
    Catalogue Number H13-7/70-2010E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Champs électriques et magnétiques de fréquences extrêmement basses.Ottawa, Mise à jour : janvier 2010. 3p. (217 Ko). Adobe Acrobat.

    "Original: décembre 2001".


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-7/70-2010F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/sc-hc/H13-7-70-2010-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93507-2
    Numéro de catalogue H13-7/70-2010F-PDF

  • It's your health. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --Electric and magnetic fields at extremely low frequencies.Ottawa, Updated: January 2010. 3p. (284 KB). Adobe Acrobat.

    "Original: December 2001".


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H13-7/70-2010E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/sc-hc/H13-7-70-2010-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14655-3
    Catalogue Number H13-7/70-2010E-PDF

  • Loi canadienne sur la santé, rapport annuel. Annuel. Préparé par la Division de la Loi canadienne sur la santé. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1702-0891

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.
    2008-2009. c2009. iv, 252p. Tableaux. (SC Pub: 091119)


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92915-6
    Numéro de catalogue H1-4/2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canada Health Act, annual report. Annual. Prepared by the Canada Health Act Division. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 0842-3202

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-eng.php.
    2008-2009. c2009. iv, 236p. Tables. (HC Pub: 091118)


    Free.

    ISBN 978-1-100-14052-0
    Catalogue Number H1-4/2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Note de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.

    Document sur la réévaluation (REV99-01), Note sur la réévaluation (REV2000-01 -- REV2004-01), Note de réévaluation (REV2004-02.--).


    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/consultations/index-fra.php

    REV2010-01. --Découplage des produits combinés engrais-pesticide destinés aux pelouses et au gazon en plaques. Ottawa, Le 2 février 2010. 3p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93550-8
    Numéro de catalogue H113-5/2010-1F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation note. Irregular. Ottawa.

    Other title: Re-evaluation document.


    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/consultations/index-eng.php

    REV2010-01. --Uncoupling of fertilizer-pesticide combination products for lawn and turf uses. Ottawa, 2 February 2010. 3p. 28cm. Processed.


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-14700-0
    Catalogue Number H113-5/2010-1E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Note de réévaluation. Irrégulier. Ottawa. Électronique.

    Document sur la réévaluation (REV99-01); Note sur la réévaluation (REV2000-01 -- REV2004-01); Note de réévaluation (REV2004-02.--).

    REV2010-01. --Découplage des produits combinés engrais-pesticide destinés aux pelouses et au gazon en plaques. Ottawa, Le 2 février 2009. 5p. (49 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-5/2010-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-5-2010-1-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93551-5
    Numéro de catalogue H113-5/2010-1F-PDF

  • Re-evaluation note. Irregular. Ottawa. Electronic.

    Other title: Re-evaluation document.

    REV2010-01. --Uncoupling of fertilizer-pesticide combination products for lawn and turf uses. Ottawa, 2 February 2010. 5p. (47 KB). Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-5/2010-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-5-2010-1-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14701-7
    Catalogue Number H113-5/2010-1E-PDF

Secrétariat national recherche et sauvetage

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

  • Câbles sous-marins (énergie et télécommunications). Ottawa, c2009. 1 feuille pliée (texte français [5]p.). Photographies. 22cm. Dépliant. Bilingue. (TP 14592 (12/2009))

    En-tête de titre: Loi sur la protection des eaux navigables.

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Sécurité maritime, Sécurité maritime (AMSEG), 330, rue Sparks, 10e étage, Ottawa K1A ON5. Téléphone: 1-877-842-5606 ou 1-888-675-6863 (ATME) ; Télécopieur: 613-998-0637 ; Courriel: epe-oep@tc.gc.ca ; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-ppen-contact-menu-792.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50290-8
    Numéro de catalogue T29-10/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Petits quais et remises à embarcations. Ottawa, c2009. 1 feuille pliée (texte français [5]p.). Photographies. 22cm. Dépliant. Bilingue. (TP 14595 (12/2009))

    En-tête de titre: Loi sur la protection des eaux navigables.

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Sécurité maritime, Sécurité maritime (AMSEG), 330, rue Sparks, 10e étage, Ottawa K1A ON5. Téléphone: 1-877-842-5606 ou 1-888-675-6863 (ATME) ; Télécopieur: 613-998-0637 ; Courriel: epe-oep@tc.gc.ca ; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-ppen-contact-menu-792.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50287-8
    Numéro de catalogue T29-11/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Traversées hivernales. Ottawa, c2009. 1 feuille pliée (texte français [5]p.). Photographies. 22cm. Dépliant. Bilingue. (TP 14590 (12/2009))

    En-tête de titre: Loi sur la protection des eaux navigables.

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Sécurité maritime, Sécurité maritime (AMSEG), 330, rue Sparks, 10e étage, Ottawa K1A ON5. Téléphone: 1-877-842-5606 ou 1-888-675-6863 (ATME) ; Télécopieur: 613-998-0637 ; Courriel: epe-oep@tc.gc.ca ; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-ppen-contact-menu-792.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50293-9
    Numéro de catalogue T29-12/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Ouvrages de protection contre l'érosion. Ottawa, c2009. 1 feuille pliée (texte français [5]p.). Photographies, tableau. 22cm. Dépliant. Bilingue. (TP 14594 (12/2009))

    En-tête de titre: Loi sur la protection des eaux navigables.

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Sécurité maritime, Sécurité maritime (AMSEG), 330, rue Sparks, 10e étage, Ottawa K1A ON5. Téléphone: 1-877-842-5606 ou 1-888-675-6863 (ATME) ; Télécopieur: 613-998-0637 ; Courriel: epe-oep@tc.gc.ca ; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-ppen-contact-menu-792.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50288-5
    Numéro de catalogue T29-13/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Câbles aériens (énergie et télécommunication). Ottawa, c2009. 1 feuille pliée (French text [5]p.). Photographies. 22cm. Dépliant. Biligue. (TP 14596 (12/2009))

    En-tête de titre: Loi sur la protection des eaux navigables.

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Sécurité maritime, Sécurité maritime (AMSEG), 330, rue Sparks, 10e étage, Ottawa K1A ON5. Téléphone: 1-877-842-5606 ou 1-888-675-6863 (ATME) ; Télécopieur: 613-998-0637 ; Courriel: epe-oep@tc.gc.ca ; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-ppen-contact-menu-792.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50286-1
    Numéro de catalogue T29-14/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Prises d'eau. Ottawa, c2009. 1 feuille pliée (texte français [5]p.). Photographies. 22cm. Bilingue. (TP 14591 (12/2009))

    En-tête de titre: Loi sur la protection des eaux navigables.

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Sécurité maritime, Sécurité maritime (AMSEG), 330, rue Sparks, 10e étage, Ottawa K1A ON5. Téléphone: 1-877-842-5606 ou 1-888-675-6863 (ATME) ; Télécopieur: 613-998-0637 ; Courriel: epe-oep@tc.gc.ca ; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-ppen-contact-menu-792.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50291-5
    Numéro de catalogue T29-15/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Ouvrages temporaires. Ottawa, c2009. 1 feuille pliée (texte français [5]p.). 22cm. Dépliant. Bilingue. (TP 14893 (12/2009))

    En-tête de titre: Loi sur la protection des eaux navigables.

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Sécurité maritime, Sécurité maritime (AMSEG), 330, rue Sparks, 10e étage, Ottawa K1A ON5. Téléphone: 1-877-842-5606 ou 1-888-675-6863 (ATME) ; Télécopieur: 613-998-0637 ; Courriel: epe-oep@tc.gc.ca ; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-ppen-contact-menu-792.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50307-3
    Numéro de catalogue T29-57/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Traversées de pipeline. Ottawa, c2009. 1 feuille pliée (texte français [5]p.). Photographies, tableau. 22cm. Dépliant. Bilingue. (TP 14593 (12/2009))

    En-tête de titre: Loi sur la protection des eaux navigables.

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Sécurité maritime, Sécurité maritime (AMSEG), 330, rue Sparks, 10e étage, Ottawa K1A ON5. Téléphone: 1-877-842-5606 ou 1-888-675-6863 (ATME) ; Télécopieur: 613-998-0637 ; Courriel: epe-oep@tc.gc.ca ; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-ppen-contact-menu-792.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50289-2
    Numéro de catalogue T29-8/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Dragage. Ottawa, c2009. 1 feuille pliée (texte français [5]p.). Photographies. 22cm. Dépliant. Bilingue. (TP014597 (12/2009))

    En-tête de titre: Loi sur la protection des eaux navigables.

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Sécurité maritime, Sécurité maritime (AMSEG), 330, rue Sparks, 10e étage, Ottawa K1A ON5. Téléphone: 1-877-842-5606 ou 1-888-675-6863 (ATME) ; Télécopieur: 613-998-0637 ; Courriel: epe-oep@tc.gc.ca ; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-ppen-contact-menu-792.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50285-4
    Numéro de catalogue T29-9/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Parc de wagons-trémies du gouvernement du Canada, rapport annuel. Annuel. Ottawa. 28cm.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 613-991-4071 ou 1-888-830-4911; ATS: 1-888-675-6863 ; Télécopieur: 613-991-1653; Courriel: Questions@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fr/publications/menu.htm.
    2007-08. 8p. Figures, graphiques, photographies. (TP 14880)

    Le n° de catalogue (T33-20/2008F-MRC) et l’ ISBN (978-1-100-91307-0) imprimés dans cette publication sont incorrects.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T33-20/2008F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Government of Canada hopper car fleet annual report. Annual. Ottawa. 28cm.

    Order Information for Non-depositories: Transport Canada, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N5. Tel: 613-991-4071 or 1-888-830-4911; TTY: 1-888-675-6863; Fax: 613-991-1653; E-mail: Questions@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/en/publications/menu.htm.
    2007-08. 7P. Figs., graphs, photographs. (TP 14880)

    Incorrect catalogue number (T33-20/2008E-MRC) and ISBN (978-1-100-12359-2) printed in this publication.


    Free.

    Catalogue Number T33-20/2008E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Aviation civile

  • Consignes de navigabilité canadiennes. Publié par Division du Maintien de la navigabilité, Direction de la Certification des aéronefs. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. (TP 9856 F)

    La dernière édition est publiée en format bilingue sous le n° de catalogue T51-2/3-2003-3 (n° de publication ministérielle: TP 9857).
    Elle contient information jusqu'au 31 décembre 2003.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://www.tc.gc.ca/AviationCivile/certification/maintien/cn.htm

    Supplément janvier - décembre 2009 dernière édition. En pagination multiple. (TP 9856 F)


    19,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.

    Numéro de catalogue T51-2/3-2009-1F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Canadian airworthiness directives. Published by Continuing Airworthiness Division, Aircraft Certification Branch. Ottawa. 28cm. Loose-leaf. (TP 9856 E)

    The last edition was published in bilingual format under the catalogue number T51-2/3-2003-3 (Departmental catalogue number: TP 9857). It contained information up to and including December 31, 2003.

    Order Information: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www.tc.gc.ca/CivilAviation/certification/continuing/ad.htm

    Jan. - Dec. 2009 supplement final edition. In various pagings. (TP 9856 E)


    $19.95 per copy. Available by standing order.

    Catalogue Number T51-2/3-2009-1E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Direction générale du transport des marchandises dangereuses

  • Transport des marchandises dangereuses, nouvelles. Deux fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0828-5039 (TP 2711 F)

    Bulletin de nouvelles du TMD.

    Publ. antérieurement sous le titre: Nouvelles, marchandises dangereuses (Vol. 1, n° 1, sept. 1980 - Vol. 24, n° 1, printemps 2004).

    Publié deux fois par an depuis 2004.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Direction générale du transport des marchandises dangereuses, 330, rue Sparks, Ottawa KIA 0N5. Téléphone: 613-990-1148; Télécopieur: 613-993-5925; Courriel: tmd-tdg@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/tmd/communiquezavecnous.htm.
    Vol. 30, n° 1, hiver 2010. 12p. Cartes en couleur, graphique, photographies. (TP 2711F)


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T12-10/30-1F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Transport Dangerous Goods newsletter. Twice a year. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1716-6365 (TP 2711 E)

    TDG newsletter.

    ISSN (0828-5039) for the French edition has been incorrectly printed in the English edition.

    Previously published as: Dangerous goods, newsletter (Vol. 1, No. 1, Sept. 1980 - Vol. 24, No. 1, Spring 2004).

    Issued twice a year since 2004.

    Order Information for Non-depositories: Transport Canada, Transport Dangerous Goods Directorate, Mailstop: ASD, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N5. Tel: 613-990-1148 or TTY: 1-888-675-6863; Fax: 613-993-5925; E-mail: tdg-tmd@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/tdg/contactus.htm.
    Vol. 30, No. 1, Winter 2010. 12p. Coloured maps, graph, graphs. (TP 2711E)


    Free.

    Catalogue Number T12-10/30-1E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Transport des marchandises dangereuses, nouvelles. Deux fois par année. Ottawa. Électronique.

    Bulletin de nouvelles du TMD.

    L'ISSN (0828-5039) d'une autre édition a été incorrectement imprimé dans cette édition en PDF.

    Deux fois par an depuis 2004.
    Vol. 30, n° 1, hiver 2010. 12p. (2247 Ko). Cartes en couleur, graphique, photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T12-10/30-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/tc/T12-10-30-1-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue T12-10/30-1F-PDF

  • Transport Dangerous Goods newsletter. Twice a year. Ottawa. Electronic.

    TDG newsletter.

    ISSN (0828-5039) of another edition has been incorrectly printed in this PDF edition.

    Twice a year since 2004.
    Vol. 30, No. 1, Winter 2010. 12p. (2203 KB). Coloured maps, graph, photographs.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T12-10/30-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/tc/T12-10-30-1-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number T12-10/30-1E-PDF

Sécurité maritime

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2010 n° 6, le 12 février 2010. 36p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2010-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


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