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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 10-10

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10-10 (Le 12 mars 2010)

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Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

  • Comité permanent des finances nationales, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=13

    Réunions concernant: La teneur du projet de loi C-56, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et modifiant d'autres lois en conséquence; Le Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2009-2010; Le projet de loi C-51, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 janvier 2009 et mettant en oeuvre d'autres mesures.
    Fascicule n° 19, le lundi 7 décembre 2009, le mardi 8 décembre 2009, le mercredi 9 décembre 2009. 91, 11, [1]p. Tableaux.

    Y compris : le onzième rapport du comité (Rapport sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2009-2010); le douzième rapport du comité (Le projet de loi C-51).

    22,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC13-402/1-19
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des finances nationales, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=13

    Réunions concernant: Le projet de loi C-62, Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise; Le projet de loi C-56, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et modifiant d'autres lois en conséquence.
    Fascicule n° 19, le lundi 14 décembre 2009, le mardi 15 décembre 2009. 59p.

    Y compris : le treizième rapport du comité (projet de loi C-62); le douzième rapport du comité (projet de loi C-56).

    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC13-402/1-20
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Art Eggleton, P.C. Délibérations du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=47

    Réunions concernant: Le projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation ; Le projet de loi S-201, Loi modifiant la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (Musée national du portrait); L'étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada.
    Fascicule n° 11 (volume 1 de 3), le mercredi 2 décembre 2009, le jeudi 3 décembre 2009, le jeudi 10 décembre 2009. Texte bilingue, 152p., texte français, vi, 32p.

    Y compris: le onziéme rapport du comité (Budget supplémentaire pour étude spéciale - les villes) le douzième rapport du comité (Projet de loi C-6), le treizième rapport du comité (Villes - rapport provisoire, Pauvreté, Logement, Itinérance: Les trois fronts de la lutte contre l'exclusion)(Section 1).

    33,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-402/1-11-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Art Eggleton, P.C. Délibérations du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=47

    Réunions concernant: Le projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation; Le projet de loi S-201, Loi modifiant la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (Musée national du portrait); L'étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada.
    Fascicule n° 11, (Volume 2 de 3), le mercredi 2 décembre 2009, le jeudi 3 décembre 2009, le jeudi 10 décembre 2009. Texte français, p. 33-190. Figures, graphiques, références, tableaux.

    Y compris : le onzième rapport du comité (Budget supplémentaire poru étude spéciale - les villes); le douzième rapport du comité (Projet de loi C-6); le treizième rapport du comité (Villes - rapport provisoire, Pauvreté, logement, itinérance : les trois fronts de la lutte contre l'exclusion) (Sections 2 à 5).

    33,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-402/1-11-2
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Art Eggleton, P.C. Délibérations du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=47

    Réunions concernant: Le projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation; Le projet de loi S-201, Loi modifiant la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (Musée national du portrait); L'étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada.
    Fascicule n° 11, (Volume 3 de 3), le mercredi 2 décembre 2009, le jeudi 3 décembre 2009, le jeudi 10 décembre 2009. Texte français, p. 191-324. Glossaire, références.

    Y compris : le onzième rapport du comité (Budget supplémentaire poru étude spéciale - les villes); le douzième rapport du comité (Projet de loi C-6); le treizième rapport du comité (Villes - rapport provisoire, Pauvreté, logement, itinérance : les trois fronts de la lutte contre l'exclusion) (Section 6 et Annexes).

    33,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-402/1-11-3
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur les villes, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Art Eggleton. Délibérations du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur les villes. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=604

    Treizième et quatorzième réunions concernant: Les questions d'actualité des grandes villes canadiennes.
    Fascicule n° 6, le jeudi 1er octobre 2009 (à huis clos), le jeudi 22 octobre 2009 (à huis clos). 4p.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC17-402/2-6
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations du Comité sénatorial permanent des pêches et océans. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7

    Vingt-troisième, vingt-quatrième et vingt-cinquième réunions concernant: L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
    Fascicule n° 14, le jeudi 19 novembre 2009 (à huis clos), le jeudi 3 décembre 2009 (à huis clos), le mardi 8 décembre 2009 ( à huis clos). En pagination multiple.

    Y compris: le sixième rapport du Comité (Rapport intérimaire - Le projet de changements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO)) et le septième rapport du Comité (Rapport intérimaire - Le contrôle des eaux de l'Arctique canadien : Rôle de la garde côtière canadienne).

    33,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC25-402/1-14
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense. Sous-comité des anciens combattants, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense. Sous-comité des anciens combattants. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenList.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1

    Concernant: Index des délibérations.
    Fascicule n°s 1 à 6 inclusivement. 19p.

    12,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC33-391/2-7
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Colin Kenny. Délibérations du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=76

    Dix-neuvième et vingtième réunions concernant: La politique de sécurité nationale du Canada (la GRC en transition).
    Fascicule n° 11, le lundi 7 décembre 2009, le lundi 14 décembre 2009. 73p.

    17,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue YC33-402/1-11
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Chambre des communes

Projets de loi

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-1. --Loi concernant la prestation de serments d'office, Premier ministre. Ottawa, Première lecture le 3 mars 2010. [1]p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB403-1/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Agence canadienne d'inspection des aliments

Bureau de la biosécurité animale

Agence des douanes et du revenu du Canada

Agence de santé publique du Canada

  • Plan stratégique de l'Agence de la santé publique du Canada 2007-2012: information, savoir, action. Ottawa, c2007. Texte français, i, 32p. Carte en couleur, ill. en couleur, photographies. 28cm. Cerlox. Bilingue. (Pub.: 9003)

    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05066-7
    Numéro de catalogue HP5-47/2007
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Plan stratégique de l'Agence de la santé publique du Canada 2007-2012: information, savoir, action. Ottawa, c2007. 36p. (1587 Ko). Carte en couleur, ill. en couleur, photographies. Adobe Acrobat. (Pub.: 9003)
    Électronique.

    Le n° de catalogue (HP5-47/2007) et l’ISBN (978-0-662-05066-7) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP5-47/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/aspc-phac/HP5-47-2007-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-07156-3
    Numéro de catalogue HP5-47/2007F-PDF

  • Public Health Agency of Canada strategic plan 2007-2012: information, knowledge, action. Ottawa, c2007. 32p. (2175 KB). Coloured illus., coloured map, photographs. Adobe Acrobat. (Pub.: 9003)
    Electronic.

    The catalogue number (HP5-47/2007) and ISBN (978-0-662-05066-7) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number HP5-47/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/aspc-phac/HP5-47-2007-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46774-8
    Catalogue Number HP5-47/2007E-PDF

  • Agence de la santé publique du Canada, Laboratoire national de microbiologie, rapport des accomplissements: excellence, innovation, leadership. Ottawa, c2008. Texte français, 10p. Figures en couleur, graphiques, photographies. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-05588-4
    Numéro de catalogue HP60-2/2008
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Centre de lutte antiparisitaire

Direction générale des politiques stratégiques

Banque du Canada

Bibliothèque et Archives Canada

Bureau de la sécurité des transports du Canada

Commissariat à l'information du Canada

Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

Commission canadienne des grains

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada

  • Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada - rapport annuel, Direction de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et des projets spéciaux. Annuel. Ottawa. 28cm. Cerlox. Bilingue. ISSN 1706-0885

    Fait suite à: Commission de l'immigration et du statut de réfugié, rapport annuel, Lois sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels (ISSN 1193-5979).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada, Siège social de la CISR, Place Minto, Édifice Canada, 344, rue Slater, 12e étage, Ottawa K1A 0K1. Téléphone: 613-995-6486 ou ; Télécopieur: 613-943-1550; URL: http://www.irb-cisr.gc.ca/fra/contact/pages/offices.aspx.
    2008-2009. Juin 2009. Texte français en pagination multiple. Graphiques, tableaux.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06710-8
    Numéro de catalogue MQ2-1/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Commission des revendications des Indiens

  • La Commission des revendications des Indiens, rapport final, 1991-2009: un apport unique au règlement des revendications particulière des premières nations au Canada. Ottawa, c2009. Texte français, iii, 82p. Photographies, références. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    «La Commission des revendications particulières des Indiens - ou Commission des revendications des Indiens - a été établie en 1991 dans le cadre de la Loi sur les enquêtes.
    ...
    En vertu d'un décret rendu le 22 novembre 2007, la Commission a cessé ses opérations et fermé ses portes le 31 mars 2009.»--Site web des Affaires indiennes et du Nord Canada.


    URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/ai/arp/app/lor/isc-fra.asp


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06645-3
    Numéro de catalogue RC31-90/2009
    Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La Commission des revendications des Indiens, rapport final, 1991-2009: un apport unique au règlement des revendications particulière des premières nations au Canada. c2009. 90p. (2652 Ko). Carte en couleur, ill. en couleur, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    «La Commission des revendications particulières des Indiens - ou Commission des revendications des Indiens - a été établie en 1991 dans le cadre de la Loi sur les enquêtes. ... En vertu d'un décret rendu le 22 novembre 2007, la Commission a cessé ses opérations et fermé ses portes le 31 mars 2009.»--Site web des Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Le n° de catalogue (RC31-90/2009) et l’ISBN (978-0-662-06645-3) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RC31-90/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/indianclaims/RC31-90-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91223-3
    Numéro de catalogue RC31-90/2009F-PDF

  • Indian Specific Claims Commission, final report, 1991-2009: a unique contribution to the resolution of First Nations' specific claims in Canada. c2009. 90p. (2746 KB). Coloured illus., coloured map, photographs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "The Indian Specific Claims Commission (ISCC) - also known as the Indian Claims Commission - was created in 1991 under the federal Inquiries Act.
    ... In keeping with an Order in Council dated November 22, 2007, the Commission ceased its operations and closed its doors on March 31, 2009."--Indian and Northern Affairs Canada Web site.
    The catalogue number (RC31-90/2009) and ISBN (978-0-662-06645-3) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number RC31-90/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/indianclaims/RC31-90-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12273-1
    Catalogue Number RC31-90/2009E-PDF

Conseil national de recherches

Institut de recherche en construction

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 24, n° 4. 1 vol. en pagination multiple.


    26,75 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue BC91-12/24-24
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 17, n° 24. 1 vol. non-paginé.


    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.

    Numéro de catalogue BC91-13/17-24
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

    «Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».

    URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

    Vol. 13, n° 8, le 3 mars 2010. 15, [1]p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Digest de sécurité, mars 2010, 8p.


    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

    Numéro de catalogue D12-7/13-8
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-9636 Électronique.
    Vol. 13, n° 8, le 3 mars 2010. 16p. (2559 Ko). Photographies.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/13-8-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/forces/D12-7-13-8.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue D12-7/13-8-PDF

Énergie atomique du Canada limitée

Environnement Canada

  • State of the Great Lakes 2007 - highlights, prepared by Environment Canada and the U.S. Environmental Protection Agency. Downsview, Ontario, [2007]. 13p. Figs., graphs, maps, photographs. 28cm. Softcover.

    Order Information: Environment Canada, Inquiry Centre, 351 St. Joseph Boulevard, Place Vincent Massey, 8th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: 1-800-668-6767 (in Canada only) or 819-997-2800; TTY: 819-994-0736; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=En&n=DA294545-1.


    URL: www.binational.net


    Free.

    ISBN 978-0-662-46106-7
    Catalogue Number En161-3/2007E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • State of the Great Lakes 2007 - highlights. Downsview, Ontario, [2007]. 16p. (3007 KB). Figs., graphs, maps, photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (En161-3/2007E) and ISBN (978-0-662-46106-7) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En161-3/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/En161-3-2007-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number En161-3/2007E-PDF

  • Nearshore areas of the Great Lakes 2009, prepared by Environment Canada and the U.S. Environmental Protection Agency. Gatineau, Quebec, September 2009. ii, 112p. Coloured figs., graphs, photographs, references, tables. 28cm. Softcover. (EPA 905-R-09-013)

    At head of title: State of the Lakes Ecosystem Conference 2008 background paper.

    Order Information: Environment Canada, Inquiry Centre, 351 St. Joseph Boulevard, Place Vincent Massey, 8th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: 1-800-668-6767 (in Canada only) or 819-997-2800; TTY: 819-994-0736; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=En&n=DA294545-1.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13562-5
    Catalogue Number En164-19/2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Eaux littorales des Grands Lacs 2009, établi par Environnement Canada et l'Environmental Protection Agency des États-Unis. Gatineau (Québec), Septembre 2009. 132p. (6609 Ko). Graphiques, photographies, références, tableaux. Adobe Acrobat. (EPA 905-R-09-103)
    Électronique.

    En-tête de titre: Conférence sur l'État de l'Écosystème des Grands Lacs, document d'information.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En164-19/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ec/En164-19-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92443-4
    Numéro de catalogue En164-19/2009F-PDF

  • Nearshore areas of the Great Lakes 2009, prepared by Environment Canada and the U.S. Environmental Protection Agency. Gatineau, Quebec, September 2009. 116p. (6348 KB). Graphs, photographs, references, tables. Adobe Acrobat. (EPA 905-R-09-103)
    Electronic.

    At head of title: State of the Lakes Ecosystem Conference 2008 background paper.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En164-19/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/En164-19-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13563-2
    Catalogue Number En164-19/2009E-PDF

Exportation et développement Canada

  • Exportateurs avertis. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1486-6218

    Autre titre cité pour la publication: Export. avertis.

    «Le magazine d'EDC destiné aux exportateurs canadiens».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Exportation et développement Canada, Siège social, 151, rue O'Connor, Ottawa K1A 1K3. Téléphone: 613-598-2500; ATS: 1-866-574-0451 ou 1-800-267-8510; URL: http://www.edc.ca/french/8522_contact_us.htm.
    Hiver 2010. 35p. Photographies, tableau. Matériel d'accompagnement: Prix canadiens du mérite à l'exportation, lauréats 2009.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue CC52-1/2010-1F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • ExportWise. Quarterly. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1486-620X

    Title also cited as: Export wise.

    "EDC's magazine for Canadian exporters".

    Order Information for Non-depositories: Export Development Canada, Head Office, 151 O'Connor Street, Ottawa K1A 1K3. Tel: 613-598-2500; TTY: 1-866-574-0451 or 1-800-267-8510; URL: http://www.edc.ca/english/8522_contact_us.htm.
    Winter 2010. 35p. Photographs, table. Accompanying material: Canada Export Achievement Awards, 2009 winners.


    Free.

    Catalogue Number CC52-1/2010-1E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Finances Canada

  • Le discours du budget. Annuel. Ottawa. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Finances Canada, Centre de distribution, Pièce P-135, tour Ouest, 300, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: 613-995-2855; Télécopieur: 613-996-0518; Courriel: finpub@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-fra.asp.
    2010. Le 4 mars 2010. 20p.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93670-3
    Numéro de catalogue F1-23/1-2010F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The budget speech. Annual. Ottawa. Softcover. ISSN 0383-588X

    Text in English only, 1992-1993, 1996--.

    Order Information for Non-depositories: Finance Canada, Distribution Centre, Room P-135, West Tower, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Tel: 613-995-2855; Fax: 613-996-0518; E-mail: finpub@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-eng.asp.
    2010. March 4, 2010. 19p.


    Free.

    ISBN 978-1-100-14823-6
    Catalogue Number F1-23/1-2010E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le budget en bref. Annuel. Ottawa. Couverture souple.
    2010. Le 4 mars 2010. 20p.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93668-0
    Numéro de catalogue F1-23/2-2010F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The budget in brief. Annual. Ottawa. Softcover. ISSN 0703-6493

    Text in English only, 1993, 1999--.
    2010. March 4, 2010. 19p.


    Free.

    ISBN 978-1-100-14821-2
    Catalogue Number F1-23/2-2010E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Budget. Annuel. Ottawa. Couverture souple.
    2010. Le 4 mars 2010. 491p.

    Titre au dos: Le budget de 2010 - le plan d'action économique du Canada, 2e année.




    25,00 $ l'exemplaire (incluant la TPS).

    ISBN 978-0-660-97366-1
    Numéro de catalogue F1-23/3-2010F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Budget. Annual. Ottawa. Softcover.
    2010. March 4, 2010. 451p.

    Spine title: Budget 2010 - Canada's economic action plan, year 2.




    $25.00 per copy (including GST).

    ISBN 978-0-660-19957-3
    Catalogue Number F1-23/3-2010E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Gendarmerie royale du Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 144, n° 10 , le samedi 6 mars 2010. p. 339-394, 23p. Index.

    Y compris : Supplément.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/144-10
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 10, le samedi 6 mars 2010. 80p. (1180 Ko). Index.

    Y compris : Supplément.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/144-10-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-1-144-10.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/144-10-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 144, n° 5, le mercredi 3 mars 2010. p. 232-238, ivp. Index.


    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

    Numéro de catalogue SP2-2/144-5
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 5, le mercredi 3 mars 2010. 13p. (638 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/144-5-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-2-144-5.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/144-5-PDF

Industrie Canada

Centre de recherches sur les communications

Commission canadienne du tourisme

Direction générale de la petite entreprise et du tourisme

  • Principales statistiques relatives aux petites entreprises. Semestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1718-3464 (60011F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://www.ic.gc.ca/epic/site/sbrp-rppe.nsf/fr/h_rd01252f.html

    Janvier 2010, édition spéciale. 33, [1]p. Figures en couleur, graphiques, tableaux.

    Titre de ce numéro: Profil de croissance des entreprises canadiennes.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue Iu186-1/2010-1F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Key small business statistics. Semi-annual. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1718-3448 (60011E)

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

    URL: http://www.ic.gc.ca/epic/site/sbrp-rppe.nsf/en/h_rd01252e.html

    January 2010, special edition. 33, [1]p. Coloured figs., graphs, tables. (60702)

    Title of this issue: Growth map of Canadian firms.


    Free.

    Catalogue Number Iu186-1/2010-1E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Principales statistiques relatives aux petites entreprises. Semestriel. Ottawa. ISSN 1718-3472 Électronique.
    Janvier 2010, édition spéciale. 35p. (1679 Ko). Figures, tableaux.

    Titre de ce numéro: Profil de croissance des entreprises canadiennes.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu186-1/2010-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ic/Iu186-1-2010-1-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Iu186-1/2010-1F-PDF

  • Key small business statistics. Semi-annual. Ottawa. ISSN 1718-3456 Electronic.
    January 2010, special edition. 35p. (1576 KB). Graphs, tables.

    Title of this issue: Growth map of Canadian firms.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu186-1/2010-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ic/Iu186-1-2010-1-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Iu186-1/2010-1E-PDF

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

  • Exportations et importations de gaz naturel. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Disponible également en format MS-Excel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/sttstc-fra.html

    Décembre 2009. 33p. Graphiques, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-7/2009-12
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. Prefatory texts in English and French. Articles in their original languages. ISSN 0706-6457

    Technical reports are produced regionally but are numbered nationally. Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents.

    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    2866. --Guide d'identification des poissons marins de l'estuaire et du nord du golfe du Saint-Laurent et protocoles suivis pour leur échantillonnage lors des relevés par chalut entre 2004 et 2008, [par] C. Nozères ... [et al.]. Mont-Joli (Québec), 2010. xi, 75, ix, 157p. Bibliographie, ill. en couleur, photographies, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Matériel d'accompagnement: Un CD dans une pochette.

    «Direction régionale des Sciences, Pêches et Océans Canada, Institut Maurice Lamontagne, 850, route de la Mer, Mont-Joli (Québec) G5H 3Z4.»--Couv.


    Renseignements pour la commande: Microfiches de ces publications sont en vente chez: Micromedia Proquest, 20, rue Victoria, Toronto (Ontario) M5C 2N8. Téléphone: 1-800-387-2689, poste 4590 ou (416) 362-5211, poste 4590; Télécopieur: (416) 362-6161; Courriel: order@micromedia.ca; URL: http://www.micromedia.on.ca/contact.htm.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue Fs97-6/2866
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport technique canadien des sciences halieutiques et aquatiques. Irrégulier. Ottawa. Textes préliminaires en français et en anglais. Les articles en leurs langues originales. Électronique.
    2866. --Guide d'identification des poissons marins de l'estuaire et du nord du golfe du Saint-Laurent et protocoles suivis pour leur échantillonnage lors des relevés par chalut entre 2004 et 2008, [par] C. Nozères ... [et al.]. Mont-Joli (Québec), 2010. 258p. (88600 Ko). Bibliographie, figures en couleur, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fs97-6/2866-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/mpo-dfo/Fs97-6-2866.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Fs97-6/2866-PDF

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457

    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    No. 2873. --Overview of discards from Canadian commercial fisheries in NAFO divisions 4V, 4W, 4X, 5Y and 5Z for 2002-2006, by Gavaris S ...[et al.]. St. Andrews, New Brunswick, 2010. vi, 112p. Figs., graphs, map, references, tables. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Maritimes Region, St. Andrews Biological Station, 531 Brandy Cove Road, St. Andrews, New Brunswick E5B 2L9".


    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-6/2873E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    No. 2873. --Overview of discards from Canadian commercial fisheries in NAFO divisions 4V, 4W, 4X, 5Y and 5Z for 2002-2006, by Gavaris S ...[et al.]. St. Andrews, New Brunswick, 2010. 120p. (1572 KB). Figs., graphs, map, references, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-6/2873E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/mpo-dfo/Fs97-6-2873-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fs97-6/2873E-PDF

Projet de recherche sur les politiques

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    46-N/9. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64469-1
    Numéro de catalogue M116-2/046N09
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    46-N/9. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (3649 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N09-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N09.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50185-7
    Numéro de catalogue M116-2/046N09-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    46-N/10. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64470-7
    Numéro de catalogue M116-2/046N10
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    46-N/10. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (3638 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N10-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N10.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50186-4
    Numéro de catalogue M116-2/046N10-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    46-N/11. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64471-4
    Numéro de catalogue M116-2/046N11
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    46-N/11. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (2913 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N11-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N11.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50187-1
    Numéro de catalogue M116-2/046N11-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    46-N/13. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64473-8
    Numéro de catalogue M116-2/046N13
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    46-N/13. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (3681 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N13-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N13.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50191-8
    Numéro de catalogue M116-2/046N13-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    46-N/14. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64474-5
    Numéro de catalogue M116-2/046N14
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    46-N/14. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (4056 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N14-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N14.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50193-2
    Numéro de catalogue M116-2/046N14-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    46-N/15. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64475-2
    Numéro de catalogue M116-2/046N15
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    46-N/15. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (3252 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N15-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N15.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50194-9
    Numéro de catalogue M116-2/046N15-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    46-N/16. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64476-9
    Numéro de catalogue M116-2/046N16
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    46-N/16. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (2541 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N16-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N16.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50195-6
    Numéro de catalogue M116-2/046N16-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    46-O/12. --No title, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64612-1
    Numéro de catalogue M116-2/046O12
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    46-O/12. --No title, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (2749 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046O12-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046O12.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50496-4
    Numéro de catalogue M116-2/046O12-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    46-O/13. --No title, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64613-8
    Numéro de catalogue M116-2/046O13
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    46-O/13. --No title, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (2036 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046O13-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046O13.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50497-1
    Numéro de catalogue M116-2/046O13-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    46-O/14. --No title, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64614-5
    Numéro de catalogue M116-2/046O14
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    46-O/14. --No title, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (2270 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046O14-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046O14.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50498-8
    Numéro de catalogue M116-2/046O14-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    47-E/7. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64482-0
    Numéro de catalogue M116-2/047E07
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    47-E/7. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (5805 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/047E07-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-047E07.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50202-1
    Numéro de catalogue M116-2/047E07-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    47-E/12. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte, carte en couleur. 72cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64483-7
    Numéro de catalogue M116-2/047E12
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    47-E/13. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64484-4
    Numéro de catalogue M116-2/047E13
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    47-E/13. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (6351 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/047E13-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-047E13.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50204-5
    Numéro de catalogue M116-2/047E13-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    47-E/15. --Teaser Lake, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64485-1
    Numéro de catalogue M116-2/047E15
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    47-E/15. --Teaser Lake, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (5124 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/047E15-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-047E15.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50205-2
    Numéro de catalogue M116-2/047E15-PDF

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    47-F/7. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.

    Série A713. Comprend une légende.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php


    11,45 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64491-2
    Numéro de catalogue M116-2/047F07
    Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
    47-F/7. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (3243 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

    Série A713. Comprend une légende.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/047F07-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-047F07.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-50213-7
    Numéro de catalogue M116-2/047F07-PDF

Commission géologique du Canada

Santé Canada

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_f.html

    --Le lavage des mains et ses bienfaits.Ottawa, Avril 2009. 3p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91572-2
    Numéro de catalogue H13-7/58-2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • It's your health. Irregular. Ottawa.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_e.html

    --The benefits of hand washing.Ottawa, April 2009. 2p. 28cm. Processed.

    The catalogue number (H13-7/58-2009E-PDF) and ISBN (978-1-100-12641-8) for the electronic edition have been incorrectly copied in this print publication.


    Order Information: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-12640-1
    Catalogue Number H13-7/58-2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    --Le lavage des mains et ses bienfaits.Ottawa, Avril 2009. 3p. (91 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-7/58-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/sc-hc/H13-7-58-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91573-9
    Numéro de catalogue H13-7/58-2009F-PDF

  • It's your health. Irregular. Ottawa. Electronic.
    --The benefits of hand washing.Ottawa, April 2009. 2p. (58 KB). Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H13-7/58-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/sc-hc/H13-7-58-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12641-8
    Catalogue Number H13-7/58-2009E-PDF

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Projet de directive. Irrégulier. Ottawa.
    PRO2010-02. --Lignes directrices pour l'amélioration des énoncés des étiquettes pour les produits antiparasitaires à usage domestique. Ottawa, Le 19 février 2010. 13p. 28cm. Polycopié. (SC Pub: 100010)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93471-6
    Numéro de catalogue H113-8/2010-2F
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Regulatory proposal. Irregular. Ottawa.
    PRO2010-02. --Guidance to improve statements on labels of domestic class pest control products. Ottawa, 19 February 2010. 11p. 28cm. Processed. (HC Pub: 100009)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-14620-1
    Catalogue Number H113-8/2010-2E
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Projet de directive. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    PRO2010-02. --Lignes directrices pour l'amélioration des énoncés des étiquettes pour les produits antiparasitaires à usage domestique. Ottawa, Le 19 février 2010. 18p. (95 Ko). Adobe Acrobat. (SC Pub: 100010)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-8/2010-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-8-2010-2-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93472-3
    Numéro de catalogue H113-8/2010-2F-PDF

  • Regulatory proposal. Irregular. Ottawa. Electronic.
    PRO2010-02. --Guidance to improve statements on labels of domestic class pest control products. Ottawa, 19 February 2010. 16p. (92 KB). Adobe Acrobat. (HC Pub: 100009)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-8/2010-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-8-2010-2-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14621-8
    Catalogue Number H113-8/2010-2E-PDF

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Société du musée canadien des civilisations

  • Musée canadien des civilisations, Musée canadien de la guerre - rapport annuel. Annuel. Publié par les Communications de la Société, Affaires publiques et Édition. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1197-7361

    Titre additionnel (dans la publication): Société du Musée canadien des civilisations, rapport annuel.

    Description d'après le rapport 2008-2009.
    2008/2009. Texte français, 85, [35]p. Organigramme, photographies, tableaux.

    Titre additionnel (dans la publication): Société du Musée canadien des civilisations, rapport annuel 2008-2009.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06658-3
    Numéro de catalogue NM20-1/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Musée canadien des civilisations, Musée canadien de la guerre - rapport annuel. Annuel. Ottawa. ISSN 1495-1894 Électronique.

    Titre additionnel (dans la publication): Société du Musée canadien des civilisations - rapport annuel.
    2008-2009. 120p. (2648 Ko). Organigramme, photographies, tableaux.

    Titre additionnel (dans la publication): Société du Musée canadien des civilisations, rapport annuel 2008-2009.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NM20-1/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/civilisation/NM20-1-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91206-6
    Numéro de catalogue NM20-1/2009F-PDF

  • Canadian Museum of Civilization, Canadian War Museum - annual report. Annual. Ottawa. ISSN 1495-1886 Electronic.

    Additional title (within publication): Canadian Museum of Civilization Corporation - annual report.
    2008-2009. 120p. (2616 KB). Organization chart, photographs, tables.

    Additional title (within publication): Canadian Museum of Civilzation Corporation, annual report 2008-2009.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NM20-1/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/civilisation/NM20-1-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12256-4
    Catalogue Number NM20-1/2009E-PDF

Transports Canada

  • Code de pratique sur l'élaboration et la tenue à jour des plans de sûreté pour les exploitants de services de transport ferroviaire et de transport en commun. Ottawa, c2009. 77p. (3715 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat. (TP 14948)
    Électronique.

    Le n° de catalogue (T22-186/2009) et l’ISBN (978-1-1100-50685-2) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T22-186/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/tc/T22-186-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93209-5
    Numéro de catalogue T22-186/2009F-PDF

  • Code of practice on developing and maintaining security plans for rail and transit operators. Ottawa, c2009. 74p. (3679 KB). Figs., tables. Adobe Acrobat. (TP 14948)
    Electronic.

    The catalogue number (T22-186/2009) and ISBN (978-1-1100-50685-2) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T22-186/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/tc/T22-186-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14350-7
    Catalogue Number T22-186/2009E-PDF

  • Code de pratique sur l'élaboration et la tenue à jour des plans de sûreté pour les exploitants de services de transport ferroviaire et de transport en commun. Ottawa, c2009. 1 disque. Bilingue. (TP 14948 (12/2009))
    Cédérom.

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 613-991-4071 ou 1-888-830-4911; ATS: 1-888-675-6863 ; Télécopieur: 613-991-1653; Courriel: Questions@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fr/publications/menu.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50686-9
    Numéro de catalogue T22-186/2009-MRC
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de l'ombudsman de l'approvisionnement

  • Bureau de l'Ombudsman de l'approvisionnement - rapport annuel. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    «La fonction d'ombudsman de l'approvisionnement a été créée dans le cadre des modifications à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, promulguées en application de la Loi fédérale sur la responsabilité.»--Page 4, Rapport annual 2008-2009.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Bureau de l'ombudsman de l'approvisionnement, 340, rue Albert, 11e étage, Ottawa K1R 7Y6. Téléphone: 1-866-734-5169; Télécopieur: 613-947-9800; Courriel: boa.opo@boa-opo.gc.ca; URL: http://opo-boa.gc.ca/index-fra.html.
    2008-2009. Texte français, 79p. Graphiques, photographies.


    Gratuit.

    ISBN 978-0-662-06829-7
    Numéro de catalogue P110-2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Bureau de l'Ombudsman de l'approvisionnement - rapport annuel. Annuel. Ottawa. Électronique.
    2008-2009. 82p. (1440 Ko).

    Le n° de catalogue (P110-2009) et l’ISBN (978-0-662-06829-7) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P110-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/tpsgc-pwgsc/P110-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue P110-2009F-PDF

  • Office of the Procurement Ombudsman - annual report. Annual. Ottawa. Electronic.
    2008-2009. 74p. (1397 KB).

    The catalogue number (P110-2009) and ISBN (978-0-662-06829-7) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P110-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/tpsgc-pwgsc/P110-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number P110-2009E-PDF

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2010 n° 9, le 5 mars 2010. 35p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2010-9
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Guide de référence pour les bibliothèques de dépôt, [publié par le] Programme des services de dépôt. Ottawa, c2010. Texte français, iii, 21p. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50670-8
    Numéro de catalogue P109-6/2010
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

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