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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 10-27

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10-27 (Le 9 juillet 2010)

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Table des matières

Publications du Parlement

Chambre des communes

  • Journaux:

    40e législature, troisième session. Hebdomadaire. Le président de la Chambre des communes, Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    N°s 62-65, du lundi 14 juin 2010 au jeudi 17 juin 2010. p. [515]-574.


    16,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue X2-403/65
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Projets de loi

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi:

    3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-42, réimpression. --Loi modifiant la Loi sur l'aéronautique, Ministre des transports, de l'infrastructure et des collectivités. Réimpression.. Ottawa, Première lecture le 17 juin 2010. [1], 1ap. 28cm. Couverture souple.

    Titre abrégé: Loi sur le renforcement de la sûreté aérienne.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB403-42/1-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi:

    3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-554. --Loi visant à protéger les citoyens canadiens à l'étranger, M. Cotler. Ottawa, Première lecture le 17 juin 2010. 12p. 28cm. Polycopié.

    Titre abrégé: Loi sur la protection des Canadiens à l'étranger.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    10,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB403-554/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi:

    3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-556. --Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés (exception à l'interdiction de territoire), Mme Chow. Ottawa, Première lecture le 17 juin 2010. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB403-556/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi:

    3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-557. --Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés (appels), Mme Chow. Ottawa, Première lecture le 17 juin 2010. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB403-557/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi:

    3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-558. --Loi modifiant le Code criminel (condition sociale), Mme Davies. Ottawa, Première lecture le 17 juin 2010. [1]p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB403-558/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi:

    3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-559. --Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne (condition sociale), Mme Davies. Ottawa, Première lecture le 17 juin 2010. 3p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB403-559/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi:

    3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-560. --Loi concernant le verrouillage des téléphones cellulaires, M. Hyer. Ottawa, Première lecture le 17 juin 2010. 2p. 28cm. Polycopié.

    Titre abrégé: Loi sur l'accès aux réseaux de téléphonie cellulaire.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB403-560/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi:

    3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-561. --Loi modifiant la Loi sur les pêches (activités minières), M. Scarpaleggia. Ottawa, Première lecture le 17 juin 2010. 2p. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    5,00 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue XB403-561/1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Comités

  • Comité permanent de la défense nationale,

    40e législature, 3e session. Président: Maxime Bernier. Rapport du Comité permanent de la défense nationale. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    La souveraineté du Canada dans l'Arctique.
    Juin 2010. Texte français, vii, 38p. Références.

    19,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-65342-6
    Numéro de catalogue XC34-403/1-1-01
    Numéro de document 1
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la défense nationale,

    40e législature, 3e session. Président: Maxime Bernier. Rapport du Comité permanent de la défense nationale. Électronique.


    La souveraineté du Canada dans l'Arctique.
    Juin 2010. 48p. (154 Ko). Références.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue XC34-403/1-1-01F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/parl/XC34-403-1-1-01-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue XC34-403/1-1-01F-PDF

  • Standing Committee on National Defence,

    40th Parliament, 3rd Session. Chair: Maxime Bernier. Report of Standing Committee on National Defence. Electronic.

  • Standing Committee on National Defence,

    40th Parliament, 3rd Session. Chair: Maxime Bernier. Report of Standing Committee on National Defence. Electronic.


    Canada's Arctic sovereignty.
    June 2010. 46p. (155 KB). References.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number XC34-403/1-1-01E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/parl/XC34-403-1-1-01-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number XC34-403/1-1-01E-PDF

  • Comité permanent de la condition féminine,

    40e législature, 3e session. Présidente: Hedy Fry. Rapport du Comité permanent de la condition féminine. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    Santé maternelle et infantile.
    Juin 2010. Texte français, vii, 19p. Références.

    16,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-65422-5
    Numéro de catalogue XC71-403/1-1-02
    Numéro de document 2
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent de la condition féminine,

    40e législature, 3e session. Présidente: Hedy Fry. Rapport du Comité permanent de la condition féminine. Électronique.


    Santé maternelle et infantile.
    Juin 2010. 30p. (479 Ko). Références.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue XC71-403/1-1-02F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/parl/XC71-403-1-1-02-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue XC71-403/1-1-02F-PDF

  • Standing Committee on the Status of Women,

    40th Parliament, 3rd Session. Chair: Hedy Fry. Report of the Standing Committee on the Status of Women. Electronic.

  • Standing Committee on the Status of Women,

    40th Parliament, 3rd Session. Chair: Hedy Fry. Report of the Standing Committee on the Status of Women. Electronic.


    Maternal and child health.
    June 2010. 30p. (303 KB). References.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number XC71-403/1-1-02E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/parl/XC71-403-1-1-02-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number XC71-403/1-1-02E-PDF

  • Comité permanent des anciens combattants,

    40e législature, 3e session. Président: David Sweet. Rapport du Comité permanent des anciens combattants. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    La nouvelle charte vivante des anciens combattants à l'heure de la mise au point.
    Juin 2010. Texte français, viii, 98p.

    31,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-65491-1
    Numéro de catalogue XC78-403/1-1-01
    Numéro de document 3
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Comité permanent des anciens combattants,

    40e législature, 3e session. Président: David Sweet. Rapport du Comité permanent des anciens combattants. Électronique.


    La nouvelle charte vivante des anciens combattants à l'heure de la mise au point.
    Juin 2010. 128p. (354 Ko).

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue XC78-403/1-1-01F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/parl/XC78-403-1-1-01-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue XC78-403/1-1-01F-PDF

  • Standing Committee on Veterans Affairs,

    40th Parliament, 3rd Session. Chair: David Sweet. Report of the Standing Committee on Veterans Affairs. Electronic.

  • Standing Committee on Veterans Affairs,

    40th Parliament, 3rd Session. Chair: David Sweet. Report of the Standing Committee on Veterans Affairs. Electronic.


    A timely tune-up for the living New Veterans Charter.
    June 2010. 102p. (327 KB).

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number XC78-403/1-1-01E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/parl/XC78-403-1-1-01-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number XC78-403/1-1-01E-PDF


Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

  • Les recherches en politique commerciale.

    Annuel. Dan Ciuriak, rédacteur. Ottawa. 23cm. Couverture souple. ISSN 1702-5532

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service de renseignements, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou 613-944-4000, 613-944-9136 (ATS); Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.
    2010. ii, 400p. Figures, graphiques, références, tableaux.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-94260-5
    Numéro de catalogue FR2-5/2010F
    Numéro de document 15
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Trade policy research.

    Annual. Dan Ciuriak, editor. Ottawa. 23cm. Softcover. ISSN 1702-5524

    Order Information for Non-depositories: Foreign Affairs and International Trade, Enquiries Service, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2 . Tel: 1-800-267-8376 or 613-944-4000, 613-944-9136 (TTY); Fax: 613-996-9709; E-mail: enqserv@dfait-maeci.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-en.asp.
    2010. ii, 352p. Figs., graphs, references, tables.


    Free.

    ISBN 978-1-100-15431-2
    Catalogue Number FR2-5/2010E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Affaires étrangères et Commerce international Canada:

    une histoire en documents, 1909-2009. Ottawa, c2009. xiii, 338p. Photographies. 24cm. Couverture rigide. Bilingue.

    «Le premier volume de la série des Documents relatifs aux relations extérieures du Canada a été publié il y a maintenant quarante-deux ans. Jusqu'à présent, vingt-sept volumes ont été achevés, ce qui couvre la période de la fondation du ministère des Affaires extérieures en 1909 jusqu'à 1960... Le présent livre combine certains des documents les plus intéressants et les plus évocateurs tirés des volumes publiés, d'autres articles plus personnels et colorés choisis dans la panoplie de documents conservés à Bibliothèque et Archives Canada, des dossiers des fonds d'archives plus récents, des dossiers encore conservés par Affairs étrangères et Commerce international Canada ainsi que quelques articles qui ont été publiés pour la première fois dans le magazine bout de papier.»--Page IX, Introduction.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.


    50,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-64534-6
    Numéro de catalogue FR5-43/2009
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Affaires indiennes et du Nord

  • Les terres de la DAI et l'impôt foncier:

    qu'est-ce que cela signifie pour vous? Gatineau (Québec), 2010. [4]p. Ill. en couleur. 28cm. Dépliant. (QS-Y346-000-FF-A1)

    «DAI signifie Division des affaires indiennes.»--Couv.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604; 1-866-553-0554 (ATS) ; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93979-7
    Numéro de catalogue R3-123/2010F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • IAB lands & property tax:

    what does it mean for you? Gatineau, Quebec, 2010. [4]p. Coloured illus. 28cm. Pamphlet. (QS-Y346-000-EE-A1)

    "IAB stands for Indian Affairs Branch."--Cover.

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, INAC Public Enquiries Contact Centre, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington Street, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Tel: 1-800-567-9604; 1-866-553-0554 (TTY) ; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-eng.asp#pubenq.


    Free.

    ISBN 978-1-100-15139-7
    Catalogue Number R3-123/2010E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport d'étape sur les initiatives autochtones du gouvernement du Canada 2009-2010.

    Gatineau (Québec), [2010]. 1 feuille pliée (texte français, [5p.]). Carte en couleur, ill. en couleur. 23cm. Dépliant. Bilingue. (QS-7109-BB-A1)

    «La version intégrale du Rapport d'étape sur les initiatives autochtones du gouvernement du Canada peut être téléchargée sur le site Web d'Affaires indiennes et du Nord Canada à l'adresse suivante : www.ainc.gc.ca».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604; 1-866-553-0554 (ATS) ; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-51825-1
    Numéro de catalogue R3-136/2-2010
    Numéro de document 25
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport d'étape sur les initiatives autochtones du gouvernement du Canada 2009-2010.

    Gatineau (Québec), [2010]. 1p. (988 Ko). Carte en couleur, ill. en couleur. Adobe Acrobat. (QS-7109-000-BB-A1)
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R3-136/2-2010F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/ainc-inac/R3-136-2-2010-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-94956-7
    Numéro de catalogue R3-136/2-2010F-PDF

  • A progress report on Aboriginal initiatives from the government of Canada 2009-2010.

    Gatineau, Quebec, [2010]. 1p. (984 KB). Coloured illus., coloured map. Adobe Acrobat. (QS-7109-000-BB-A1)
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R3-136/2-2010E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/ainc-inac/R3-136-2-2010-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-16151-8
    Catalogue Number R3-136/2-2010E-PDF

Agence de promotion économique du Canada atlantique

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

  • Évaluation des pratiques de gestion bénéfiques à l'échelle des bassins hydrographiques (EPBH). Résumé technique no. 1:

    volet biophysique, examen quadriennal (2004/5-2007/8). Ottawa, 2010. v, 69p. Cartes, figures, tableaux. 28cm. Couverture souple. (No AAC 11214F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92524-0
    Numéro de catalogue A22-500/2-2009F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Watershed Evaluation of Beneficial Management Practices (WEBs). Technical summary #1:

    biophysical component, four-year review (2004/5-2007/8). Ottawa, 2010. iv, 62p. Figs., maps, tables. 28cm. Softcover. (AAFC No. 11214E)

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13644-8
    Catalogue Number A22-500/2-2009E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Évaluation des pratiques de gestion bénéfiques à l'échelle des bassins hydrographiques (EPBH). Résumé technique no. 2:

    volet économique, examen quadriennal (2004/5-2007/8). Ottawa, 2010. vi, 58p. Références, tableaux. 28cm. Couverture souple. (No AAC 10093F)

    Le n° de catalogue (A22-500/2-2009F) et l' ISBN (978-1-100-92524-0) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92526-4
    Numéro de catalogue A22-500/3-2009F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Watershed Evaluation of Beneficial Management Practices (WEBs). Technical summary #2:

    economics component, four-year review (2004/5-2007/8). Ottawa, 2010. vi, 50p. Figs., references, tables. 28cm. Softcover. (AAFC No. 10093E)

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13646-2
    Catalogue Number A22-500/3-2009E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Banque du Canada

Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés

  • La nouvelle.

    Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    «Cette publication à été conçue pour vous fournir les dernières informations sur les tendances des prix des médicaments et sur les activités du CEPMB.»--Page 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 613-954-8299 ou 1-877-861-2350; TTY: 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.

    URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=287&mp=68

    Vol. 13, n° 4, octobre 2009. Texte français, 8p. Tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue RG79-3/13-4
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Cour suprême du Canada

  • Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada.

    Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4230

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://scc.lexum.umontreal.ca/fr/index.html

    538, 1er cahier, 2010 vol. 1. [6], 328p.


    31,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.

    Numéro de catalogue JU1-1/2010-1-1
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

  • Forgotten soldiers,

    [by] Fred Gaffen; issued by Canadian Defence Academy. Kingston, Ontario, [2008]. xii, 153p. Bibliography, index, maps, photographs. 28cm. Softcover.

    "Dedication for Canada's native peoples who served in both world wars".

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-100-10443-0
    Catalogue Number D2-232/2008E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • L'intelligence culturelle et le leadership:

    introduction à l'intention des leaders des Forces canadiennes, rédactrice en chef : Karen D. Davis; produit pour la Presse de l'Académie canadienne de la Défense. Kingston (Ontario), c2010. xiv, 179p. Bibliographie, figures, glossaire, index, tableaux. 23cm. Couverture souple.

    L'ISBN (978-1-100-93042-5) imprimé sur la couverture de cette publication est incorrect.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Institut de leadership des forces canadiennes, C.P. 17000 succursale Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Courriel: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cfli/frgraph/home_f.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93043-5
    Numéro de catalogue D2-238/2-2009F
    Numéro de document 26
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Cultural intelligence and leadership:

    an introduction for Canadian Forces leaders, editor Karen D. Davis; produced for the Canadian Defence Academy Press. Kingston, Ontario, c2009. xiii, 157p. Bibliography, figs., glossary, index, tables. 23cm. Softcover.

    Incorrect ISBN (978-1-100-11465-3) printed on back cover.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-100-11465-1
    Catalogue Number D2-238/2-2009E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Inside Canadian Forces transformation:

    institutional leadership as a catalyst for change, [by] Michael K. Jeffery; produced for the Canadian Defence Academy Press. Kingston, Ontario, c2009. xiii, 149p. Bibliography, figs., glossary, index. 23cm. Softcover.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-100-13766-7
    Catalogue Number D2-254/1-2009E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Transforming traditions:

    women, leadership and the Canadian Navy, 1942-2010, editors: Stéphanie A.H. Bélanger and Karen D. Davis; produced for the Canadian Defence Academy Press. Kingston, Ontario, c2010. xix, 204p. Index, references. 23cm. Softcover.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Tel: 613-541-5010 ext. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-100-14939-4
    Catalogue Number D2-258/2-2010E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Au péril de notre vie.

    Kingston (Ontario).
    --L'atout de la confiance:un multiplicateur de la force contemporain, édité par le lieutenant-colonel Jeff Stouffer et Craig Leslie Mantle; produit pour la Presse de l'Académie canadienne de la Défense. Kingston (Ontario), c2010. xii, 125p. Glossaire, index, références. 23cm. Couverture souple.

    L'ISBN (978-1-100-92486-8) imprimé sur la couverture de cette publication est incorrect.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Institut de leadership des forces canadiennes, C.P. 17000 succursale Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Courriel: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cfli/frgraph/home_f.asp.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-92486-1
    Numéro de catalogue D4-4/5-2-2008F
    Numéro de document 27
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • L'environnement de la sécurité future 2008-2030. Partie 1:

    tendances actuelles et émergentes, réalisé pour le Chef du Développement des Forces. Kingston (Ontario), 2009. vi, 168p. Bibliographie, figures (certaines en couleur), glossaire, références. 23cm. (A-FD-005-001/AF-002)

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Quartier général , Renseignements généraux, Édifice Mgén George R. Pearkes, 101, promenade Colonel By, Ottawa K1A 0K2. Téléphone: 613-995-2534; Téléscripteur/ATS: 1-800-467-9877 ; Télécopieur: 613-992-4739; Courriel: webmaster@forces.gc.ca; URL: http://www.forces.gc.ca/site/contact-fra.asp.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93743-4
    Numéro de catalogue D4-8/1-2010F
    Numéro de document 28
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • The future security environment 2008-2030. Part 1:

    current and emerging trends, produced for the Chief of Force Development. Kingston, Ontario, 2009. vi, 157p. Bibliography, figs. (some coloured), glossary, references. 23cm. (A-FD-005-001/AF-001)

    Incorrect ISBN (978-1-100-14896-5) printed on the back cover.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Headquarters, Public Inquiries, Major-General George R. Pearkes Building, 101 Colonel By Drive, Ottawa K1A 0K2. Tel: 613-995-2534; TTY/TDD: 1-800-467-9877; Fax: 613-992-4739; E-mail: webmaster@forces.gc.ca; URL: http://www.forces.gc.ca/site/contact-eng.asp.


    Free.

    ISBN 978-1-100-14896-0
    Catalogue Number D4-8/1-2010E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Développement économique Canada pour les régions du Québec

  • Aperçu - rapport sur les plans et les priorités.

    Annuel. Montréal. 28cm. ISSN 1917-8727

    Titre de renvoi: Aperçu du rapport sur les plans et les priorités.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Développement économique Canada pour les régions du Québec, Édifice Dominion Square, 1255, rue Peel, bureau 900, Montréal (Québec) H3B 2T9. Téléphone: 514-283-6412 ou 1-866-385-6412 (sans frais); Télécopieur: 514-283-3302; URL: http://www.dec-ced.gc.ca/fra/contact.html.
    2010-2011. Imprimé juin 2010. [4]p.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-94345-9
    Numéro de catalogue Iu90-1/3-2010F
    Numéro de document 5
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Overview - report on plans and priorities.

    Annual. Montreal. 28cm. ISSN 1917-8719

    Variant title: Overview report on plans and priorities.

    Order Information for Non-depositories: Canada Economic Development for Quebec Regions, Dominion Square Building, 1255 Peel Street, Suite 900, Montreal, Quebec H3B 2T9. Tel: 514-283-6412 or 1-866-385-6412 (toll free); Fax: 514-283-3302; URL: http://www.dec-ced.gc.ca/eng/contact.html.
    2010-2011. Printed June 2010. [4]p. Table.


    Free.

    ISBN 978-1-100-15517-3
    Catalogue Number Iu90-1/3-2010E
    Numéro de document 4
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Aperçu - rapport sur les plans et les priorités.

    Annuel. Montréal. Électronique.
    2010-2011. 4p. (1149 Ko). Tableau.

    Le n° de catalogue (Iu90-1/3-2010) et l'ISBN (978-1-100-94345-9) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans la version PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu90-1/3-2010F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/dec-ced/Iu90-1-3-2010-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Iu90-1/3-2010F-PDF

  • Overview - report on plans and priorities.

    Annual. Montreal. Electronic.
    2010-2011. 4p. (1106 KB). Table.

    The catalogue number (Iu90-1/3-2010E) and ISBN (978-1-100-15517-3) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu90-1/3-2010E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/dec-ced/Iu90-1-3-2010-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Iu90-1/3-2010E-PDF

Environnement Canada

Gendarmerie royale du Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I.

    Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    Vol. 144, n° 27 , le samedi 3 juillet 2010. p. 1785-1868, 59p. Tableaux.


    2,95 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-1/144-27
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie I.

    Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 27, le samedi 3 juillet 2010. 144p. (1709 Ko). Tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/144-27-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/canadagazette/SP2-1-144-27.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/144-27-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Édition spéciale.

    Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Vol. 144, n° 4, le mercredi 30 juin 2010. --Règlement sur la transmission électronique de déclarations et la communication de renseignements (TPS/TVH); Règlement n° 2 sur le nouveau régime de la taxe à valeur ajoutée harmonisée; Règlement modifiant divers règlements relatifs à la TPS/TVH. Ottawa. 138p. 28cm. Couverture souple.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    22,25 $ l'exemplaire.

    Numéro de catalogue SP2-4/144-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

  • Gazette du Canada. Partie II, Édition spéciale.

    Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 144, n° 4, le mercredi 30 juin 2010. --Règlement sur la transmission électronique de déclarations et la communication de renseignements (TPS/TVH); Règlement n° 2 sur le nouveau régime de la taxe à valeur ajoutée harmonisée; Règlement modifiant divers règlements relatifs à la TPS/TVH. Ottawa. 140p. (1539 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-4/144-4-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/canadagazette/SP2-4-144-4.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-4/144-4-PDF

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

  • Expériences - une boîte à outils pour les partenaires de la Commission canadienne du tourisme.

    Version 1.5.. Vancouver, Avril 2010. 48p. Cartes en couleur, photographies, tableaux. 22cm. Polycopié.

    Le n° de catalogue (Iu86-19/2008F) et ISBN (978-0-662-08046-6) d'une édition précédente sont imprimés dans cette édition.

    Renseignements pour la commande: Industrie Canada, Commission canadienne du tourisme, Bureau 1400, Four Bentall Centre, 1055, rue Dunsmuir, C.P. 49230, Vancouver (Colombie Britannique) V7X 1L5. Téléphone: 604-638-8300; URL: http://fr-corporate.canada.travel/Coordonnees.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue Iu86-19/2010F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

  • Office de la propriété intellectuelle du Canada - rapport annuel.

    Annuel. Gatineau (Québec). 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1200-6017

    Chaque livr. comporte aussi un titre distinct.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
    2008-2009. Texte français, 56p. Figures en couleur, graphiques, photographies, tableaux.

    Titre de la couverture: Rapport annuel de l'OPIC 2008-2009.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50869-6
    Numéro de catalogue Iu71-2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Office de la propriété intellectuelle du Canada - rapport annuel.

    Annuel. Gatineau (Québec). ISSN 1702-9368 Électronique.

    Chaque livr. comporte aussi un titre distinct.
    2008-2009. 66p. (4690 Ko). Figures en couleur, graphiques, photographies, tableaux.

    Le n° de catalogue (Iu71-2009) et l'ISBN (978-1-100-50869-6) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l'édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu71-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/ic/Iu71-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93309-2
    Numéro de catalogue Iu71-2009F-PDF

  • Canadian Intellectual Property Office - annual report.

    Annual. Gatineau, Quebec. ISSN 1702-935X Electronic.

    Each issue also has a distinctive title.
    2008-09. 66p. (4680 KB). Coloured figs., graphs, photographs, tables.

    The catalogue number (Iu71-2009) and ISBN (978-1-100-50869-6) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu71-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/ic/Iu71-2009-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14448-1
    Catalogue Number Iu71-2009E-PDF

  • Journal des marques de commerce.

    Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1701-4751 Électronique.
    Vol. 57, n° 2906, le 7 juillet 2010. 321p. (9815 Ko). Figures.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG42-2/57-2906-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/opic-cipo/RG42-2-57-2906.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue RG42-2/57-2906-PDF

Instituts de recherche en santé du Canada

Justice Canada

  • Justice, c'est nous.

    Ottawa, Juin 2010. Texte français, 26p. Photographies. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Justice Canada, 284, rue Wellington, Ottawa K1A 0H8. Téléphone: 613-957-4222; ATME : 613-992-4556; Télécopieur: 613-954-0811; Courriel: webadmin@justice.gc.ca; URL: http://www.justice.gc.ca/fra/contact.html.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-51506-9
    Numéro de catalogue J2-360/2010
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Office national de l'énergie

  • Exportations et importations d'électricité.

    Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. ISSN 1704-0906

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/lctrctyxprtmprt/lctrctyxprtmprt-fra.html

    Statistiques mensuelles pour avril 2010. En pagination multiple. Graphiques, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-6/2010-4F
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Electricity exports and imports.

    Monthly. Calgary. 28cm. Processed. ISSN 1704-0914

    Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or 403-299-3562; TTY: 1-800-632-1663 ; Fax: 403-292-5576 or 1-877-288-8803; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-eng.html.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/lctrctyxprtmprt/lctrctyxprtmprt-eng.html

    Monthly statistics for April 2010. In various pagings. Graphs, tables.


    Free.

    Catalogue Number NE12-6/2010-4E
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Exportations et importations d'électricité.

    Mensuel. Calgary. ISSN 1702-4021 Électronique.
    Statistiques mensuelles pour avril 2010. 27p. (185 Ko). Graphiques, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE12-6/2010-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/one-neb/NE12-6-2010-4-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NE12-6/2010-4F-PDF

  • Electricity exports and imports.

    Monthly. Calgary. ISSN 1702-4013 Electronic.
    Monthly statistics for April 2010. 28p. (144 KB). Graphs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE12-6/2010-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/one-neb/NE12-6-2010-4-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE12-6/2010-4E-PDF

  • Exportations et importations de gaz naturel.

    Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Disponible également en format MS-Excel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/sttstc-fra.html

    Avril 2010. 37p. Graphiques, tableaux.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue NE12-7/2010-4
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

  • Rapport manuscrit canadien des sciences halieutiques et aquatiques.

    Irrégulier. Ottawa. (Abstracts in English.) ISSN 0706-6589

    «Les demandes de rapports seron satisfaites par l'établissement d'origine dont le nom figure sur la couverture et la page du titre. Les rapports épuisés seront fournis contre rétribution par des agents commerciaux.»--Verso de la couverture.

    L'ISSN (1488-5468) imprimés dans certains numéros est incorrect.

    N° 2905. --Résumé d'un sondage mené auprès de propriétaires d'aquariums au Canada, par D. Marson ...[et al.]. Burlington (Ontario), 2009. vi, 23p. Figures, graphiques, références, tableau. 28cm. Reliure à spirale.

    "Pêches et Océans Canada, Centre d'expertise pour l'analyse des risques aquatiques, C.P. 5050, 867, chemin Lakeshore, Burlington (Ontario) L7R 4A6".


    Renseignements pour la commande: Pour l'abonnement annuel aux microfiches des publications en série du gouvernement du Canada, communiquez avec Micromedia ProQuest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor (Michigan) 48106-1346. Téléphone: 1-800-521-0600, ext. 2873 (Canada et États-Unis); 1-734-761-4700, ext. 2825 (autres pays) ou international_service@il.proquest.com (courriel pour autres pays); Courriel: core_service@il.proquest.com; URL: http://www.il.proquest.com/brand/micromedia.shtml.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue Fs97-4/2905F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport manuscrit canadien des sciences halieutiques et aquatiques.

    Irrégulier. Ottawa. (Abstracts in English.) ISSN 0706-6589

    «Les demandes de rapports seron satisfaites par l'établissement d'origine dont le nom figure sur la couverture et la page du titre. Les rapports épuisés seront fournis contre rétribution par des agents commerciaux.»--Verso de la couverture.

    L'ISSN (1488-5468) imprimés dans certains numéros est incorrect.

    N° 2906. --Résumé d'un sondage mené auprès de propriétaires de jardins d'eau au Canada, par D. Marson ...[et al.]. Burlington (Ontario), 2009. vi, 31p. Cartes, figures, graphiques, références, tableau. 28cm. Reliure à spirale.

    "Pêches et Océans Canada, Centre d'expertise pour l'analyse des risques aquatiques, C.P. 5050, 867, chemin Lakeshore, Burlington (Ontario) L7R 4A6".


    Renseignements pour la commande: Pour l'abonnement annuel aux microfiches des publications en série du gouvernement du Canada, communiquez avec Micromedia ProQuest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor (Michigan) 48106-1346. Téléphone: 1-800-521-0600, ext. 2873 (Canada et États-Unis); 1-734-761-4700, ext. 2825 (autres pays) ou international_service@il.proquest.com (courriel pour autres pays); Courriel: core_service@il.proquest.com; URL: http://www.il.proquest.com/brand/micromedia.shtml.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue Fs97-4/2906F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences.

    Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6473

    "Distribution is restricted to institutions or individuals located in particular regions of Canada... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

    No. 2919. --Biological synopsis of phytoplankton new to the Bay of Fundy, by G. Klein, J.L. Martin, and I. Kaczmarska. St. Andrews, New Brunswick, 2010. v, 27p. References. 28cm. Softcover.

    "Fisheries and Oceans Canada, Science Branch, Maritimes Region, St. Andrews Biological Station, 531 Brandy Cove Road, St. Andrews, NB Canada E5B 2L9".


    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.

    Catalogue Number Fs97-4/2919E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Office de l'efficacité énergétique

  • Répertoire ÉnerGuide des climatiseurs individuels.

    Annuel. Ottawa. 22cm. Couverture souple. Bilingue (le texte français suit le texte anglais). ISSN 1711-6554

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Publications, a/s Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 ou 613-996-4397 (ATME); Télécopieur: 613-740-3114.
    2010. 102p. Figures, tableaux.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-51544-1
    Numéro de catalogue M141-13/2010
    Numéro de document 29
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Autobus de navette - montrez-moi les économies:

    combien exactement gaspillez-vous? Ottawa, c2010. Texte français, 1 feuille pliée ([5p.]). Figures, tableau. 15cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Publications, a/s Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 ou 613-996-4397 (ATME); Télécopieur: 613-740-3114.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-51593-9
    Numéro de catalogue M144-198/1-2010
    Numéro de document 30
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Service canadien des forêts

  • Programme forestier des Premières nations - rapport annuel.

    Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1486-4444

    Titre de la couverture: Programme forestier des Premières Nations en partenariat avec les Premières Nations, rapport annuel.

    «Une initiative conjointe de Ressources naturelles Canada et Affaires indiennes et du Nord Canada».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Programme forestier des Premières nations, Secrétariat du PFPN, 580, rue Booth, 7e étage, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: 613-947-9081; Télécopieur: 613-992-5390; Courriel: bulletin@fnfp.gc.ca; URL: http://scf.rncan.gc.ca/soussite/pfpn/contactez-nous.
    2007-2008. 37p. Figures en couleur, graphiques, photographies, tableaux. Matériel d'accompagnement: Un formulaire détachable pour commander des publications du PFPN.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93321-4
    Numéro de catalogue Fo1-13/2008F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • First Nations Forestry Program annual report.

    Annual. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1486-4452

    Cover Title: First Nations Forestry Program in partnership with First Nations, annual report.

    "A joint initiative between Natural Resources Canada and Indian and Northern Affairs Canada".

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, First Nations Forestry Program Secretariat, FNFP Secretariat, 7th Floor, 580 Booth Street, Ottawa K1A 0E4. Tel: 613-947-9081; Fax: 613-992-5390 ; E-mail: bulletin@fnfp.gc.ca; URL: http://cfs.nrcan.gc.ca/subsite/fnfp/contact-us.
    2007-2008. 34p. Coloured figs., graphs, photographs, tables. Accompanying material: A removable form to order FNFP publications.


    Free.

    ISBN 978-1-100-14460-3
    Catalogue Number Fo1-13/2008E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Programme forestier des Premières nations - rapport annuel.

    Annuel. Ottawa. ISSN 1494-5207 Électronique.
    2007-2008. 45p. (6046 Ko). Figures en couleur, graphiques, photographies, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo1-13/2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/nrcan/Fo1-13-2008-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93322-1
    Numéro de catalogue Fo1-13/2008F-PDF

  • First Nations Forestry Program annual report.

    Annual. Ottawa. ISSN 1494-5193 Electronic.
    2007-2008. 41p. (5918 KB). Coloured figs., graphs, photographs, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fo1-13/2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/nrcan/Fo1-13-2008-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14461-0
    Catalogue Number Fo1-13/2008E-PDF

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Rapport d'évaluation.

    Irrégulier. Ottawa.
    ERC2010-06. --Nosema (Paranosema) locustae Canning. Ottawa, Le 4 juin 2010. [2], 59p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100235)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93001-5
    Numéro de catalogue H113-26/2010-6F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Evaluation report.

    Irregular. Ottawa.
    ERC2010-06. --Nosema (Paranosema) locustae canning. Ottawa, 4 June 2010. [2],53p. References, tables. 28cm. Processed. (HC Pub: 100234)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-14135-0
    Catalogue Number H113-26/2010-6E
    Numéro de document 16
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport d'évaluation.

    Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    ERC2010-06. --Nosema (Paranosema) locustae Canning. Ottawa, Le 4 juin 2010. 63p. (339 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat. (SC Pub : 100235)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-26/2010-6F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-26-2010-6-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93002-2
    Numéro de catalogue H113-26/2010-6F-PDF

  • Evaluation report.

    Irregular. Ottawa. Electronic.
    ERC2010-06. --Nosema (Paranosema) locustae Canning. Ottawa, 4 June 2010. 57p. (323 KB). References, tables. Adobe Acrobat. (HC Pub: 100234)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-26/2010-6E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-26-2010-6-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14136-7
    Catalogue Number H113-26/2010-6E-PDF

  • Rapport d'évaluation.

    Irrégulier. Ottawa.
    ERC2010-07. --Souche A506 de Pseudomonas fluorescens. Ottawa, Le 7 juin 2010. [2], 69p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100110)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-93003-9
    Numéro de catalogue H113-26/2010-7F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Evaluation report.

    Irregular. Ottawa.
    ERC2010-07. --Pseudomonas fluorescens strain A506. Ottawa, 7 June 2010. [2], 65p. References, tables. 28cm. Processed. (HC Pub: 100109)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-14137-4
    Catalogue Number H113-26/2010-7E
    Numéro de document 17
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Rapport d'évaluation.

    Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    ERC2010-07. --Souche A506 de Pseudomonas fluorescens. Ottawa, Le 7 juin 2010. 73p. (288 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat. (SC Pub : 100110)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-26/2010-7F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-26-2010-7-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93004-6
    Numéro de catalogue H113-26/2010-7F-PDF

  • Evaluation report.

    Irregular. Ottawa. Electronic.
    ERC2010-07. --Pseudomonas fluorescens strain A506. Ottawa, 7 June 2010. 69p. (338 KB). References, tables. Adobe Acrobat. (HC Pub: 100109)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-26/2010-7E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-26-2010-7-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14138-1
    Catalogue Number H113-26/2010-7E-PDF

  • Limites maximales de résidus fixées.

    Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2010-02. --Abamectin. Ottawa, Le 3 juin 2010. 2p. Tableau. 28cm. Polycopié.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-94528-6
    Numéro de catalogue H113-29/2010-2F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Established maximum residue limit.

    Irregular. Ottawa.
    EMRL2010-02. --Abamectin. Ottawa, 3 June 2010. 1p. Table. 28cm. Processed. (HC Pub: 100191)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-15705-4
    Catalogue Number H113-29/2010-2E
    Numéro de document 18
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées.

    Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    EMRL2010-02. --Abamectin. Ottawa, Le 3 juin 2010. 4p. (42 Ko). Tableau. Adobe Acrobat. (SC Pub : 100192)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-29/2010-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2010-2-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-94529-3
    Numéro de catalogue H113-29/2010-2F-PDF

  • Established maximum residue limit.

    Irregular. Ottawa. Electronic.
    EMRL2010-02. --Abamectin. Ottawa, 3 June 2010. 3p. (42 KB). Table. Adobe Acrobat. (HC Pub: 100191)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-29/2010-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2010-2-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-15706-1
    Catalogue Number H113-29/2010-2E-PDF

  • Limites maximales de résidus fixées.

    Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2010-03. --Azoxystrobine. Ottawa, Le 3 juin 2010. 1p. Tableau. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100194)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-94550-7
    Numéro de catalogue H113-29/2010-3F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Established maximum residue limit.

    Irregular. Ottawa.
    EMRL2010-03. --Azoxystrobin. Ottawa, 3 June 2010. 1p. Table. 28cm. Processed. (HC Pub: 100193)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-15730-6
    Catalogue Number H113-29/2010-3E
    Numéro de document 19
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées.

    Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    EMRL2010-03. --Azoxystrobine. Ottawa, Le 3 juin 2010. 3p. (241 Ko). Tableau. Adobe Acrobat. (SC Pub : 100194)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-29/2010-3F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2010-3-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-94551-4
    Numéro de catalogue H113-29/2010-3F-PDF

  • Established maximum residue limit.

    Irregular. Ottawa. Electronic.
    EMRL2010-03. --Azoxystrobin. Ottawa, 3 June 2010. 3p. (282 KB). Table. Adobe Acrobat. (HC Pub: 100193)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-29/2010-3E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2010-3-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-15732-0
    Catalogue Number H113-29/2010-3E-PDF

  • Limites maximales de résidus fixées.

    Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2010-04. --Séthoxydime. Ottawa, Le 3 juin 2010. 1p. Tableau. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100244)

    Le n° de catalogue (H113-29/2010-4E) et l' ISBN (978-1-100-15867-9) imprimés dans cette publication sont incorrects.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-94677-1
    Numéro de catalogue H113-29/2010-4F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Established maximum residue limit.

    Irregular. Ottawa.
    EMRL2010-04. --Sethoxydim. Ottawa, 3 June 2010. 1p. Table. 28cm. Processed. (HC Pub: 100243)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-15867-9
    Catalogue Number H113-29/2010-4E
    Numéro de document 20
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées.

    Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    EMRL2010-04. --Séthoxydime. Ottawa, Le 3 juin 2010. 3p. (41 Ko). Tableau. Adobe Acrobat. (SC Pub : 100244)

    Le n° de catalogue ((H113-29/2010-4E-PDF) et l' ISBN (978-1-100-15868-6) imprimés dans cette publication sont incorrects.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-29/2010-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2010-4-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-94678-8
    Numéro de catalogue H113-29/2010-4F-PDF

  • Established maximum residue limit.

    Irregular. Ottawa. Electronic.
    EMRL2010-04. --Sethoxydim. Ottawa, 3 June 2010. 3p. (45 KB). Table. Adobe Acrobat. (HC Pub: 100243)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-29/2010-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2010-4-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-15868-6
    Catalogue Number H113-29/2010-4E-PDF

  • Limites maximales de résidus fixées.

    Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2010-05. --Azoxystrobine. Ottawa, Le 3 juin 2010. 1p. Tableau. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100256)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-94727-3
    Numéro de catalogue H113-29/2010-5F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Established maximum residue limit.

    Irregular. Ottawa.
    EMRL2010-05. --Azoxystrobin. Ottawa, 3 June 2010. 1p. Table. 28cm. Processed. (HC Pub: 100256)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-15918-8
    Catalogue Number H113-29/2010-5E
    Numéro de document 21
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées.

    Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    EMRL2010-05. --Azoxystrobine. Ottawa, Le 3 juin 2010. 3p. (40 Ko). Tableau. Adobe Acrobat. (SC Pub : 100256)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-29/2010-5F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2010-5-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-94728-0
    Numéro de catalogue H113-29/2010-5F-PDF

  • Established maximum residue limit.

    Irregular. Ottawa. Electronic.
    EMRL2010-05. --Azoxystrobin. Ottawa, 3 June 2010. 3p. (81 KB). Table. Adobe Acrobat. (HC Pub: 100256)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-29/2010-5E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2010-5-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-15919-5
    Catalogue Number H113-29/2010-5E-PDF

  • Limites maximales de résidus fixées.

    Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2010-06. --Bromoxynil. Ottawa, Le 3 juin 2010. [1]p. Tableau. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100258)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-94741-9
    Numéro de catalogue H113-29/2010-6F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Established maximum residue limit.

    Irregular. Ottawa.
    EMRL2010-06. --Bromoxynil. Ottawa, 3 June 2010. 1p. Table. 28cm. Processed. (HC Pub: 100257)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-15932-4
    Catalogue Number H113-29/2010-6E
    Numéro de document 22
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Limites maximales de résidus fixées.

    Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    EMRL2010-06. --Bromoxynil. Ottawa, Le 3 juin 2010. 3p. (40 Ko). Tableau. Adobe Acrobat. (SC Pub : 100258)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-29/2010-6F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2010-6-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-94742-6
    Numéro de catalogue H113-29/2010-6F-PDF

  • Established maximum residue limit.

    Irregular. Ottawa. Electronic.
    EMRL2010-06. --Bromoxynil. Ottawa, 3 June 2010. 3p. (41 KB). Table. Adobe Acrobat. (HC Pub: 100257)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-29/2010-6E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-29-2010-6-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-15933-1
    Catalogue Number H113-29/2010-6E-PDF

  • Note de réévaluation.

    Irrégulier. Ottawa.

    Document sur la réévaluation (REV99-01), Note sur la réévaluation (REV2000-01 -- REV2004-01), Note de réévaluation (REV2004-02.--).


    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/consultations/index-fra.php

    REV2010-06. --Mise à jour sur la réévaluation de Bacillus Thuringiensis. Ottawa, Le 27 mai 2010. 11p. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100179)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-94430-2
    Numéro de catalogue H113-5/2010-6F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Re-evaluation note.

    Irregular. Ottawa.

    Other title: Re-evaluation document.


    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/consultations/index-eng.php

    REV2010-06. --Update of re-evaluation of Bacillus thuringiensis. Ottawa, 27 May 2010. 10p. 28cm. Processed. (HC Pub: 100178)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-15607-1
    Catalogue Number H113-5/2010-6E
    Numéro de document 23
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Note de réévaluation.

    Irrégulier. Ottawa. Électronique.

    Document sur la réévaluation (REV99-01); Note sur la réévaluation (REV2000-01 -- REV2004-01); Note de réévaluation (REV2004-02.--).

    REV2010-06. --Mise à jour sur la réévaluation de Bacillus Thuringiensis. Ottawa, Le 27 mai 2010. 13p. (67 Ko). Adobe Acrobat. (SC Pub : 100179)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-5/2010-6F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-5-2010-6-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-94431-9
    Numéro de catalogue H113-5/2010-6F-PDF

  • Re-evaluation note.

    Irregular. Ottawa. Electronic.

    Other title: Re-evaluation document.

    REV2010-06. --Update of re-evaluation of Bacillus thuringiensis. Ottawa, 27 May 2010. 12p. (57 KB). Adobe Acrobat. (HC Pub: 100178)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-5/2010-6E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-5-2010-6-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-15608-8
    Catalogue Number H113-5/2010-6E-PDF

  • Projet de décision d'homologation.

    Irrégulier. Ottawa.

    Titre de renvoi: Projet de décision réglementaire.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/consultations/index-fra.php

    PRD2010-13. --Souche HF23 de Beauveria bassiana. Ottawa, Le 1 juin 2010. [1], 20p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié. (SC pub : 100271)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-94810-2
    Numéro de catalogue H113-9/2010-13F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Proposed registration decision.

    Irregular. Ottawa.

    Variant title: Proposed regulatory decision documents.

    URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/consultations/index-eng.php

    PRD2010-13. --Beauveria bassiana strain HF23. Ottawa, 1 June 2010. [1], 18p. References, tables. 28cm. Processed. (HC Pub: 100270)


    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.

    ISBN 978-1-100-16003-0
    Catalogue Number H113-9/2010-13E
    Numéro de document 24
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Projet de décision d'homologation.

    Ottawa. Électronique.

    Titre de renvoi: Projet de décision réglementaire.
    PRD2010-13. --Souche HF23 de Beauveria bassiana. Ottawa, Le 1 juin 2010. 23p. (89 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat. (SC pub : 100271)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-9/2010-13F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-9-2010-13-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-94811-9
    Numéro de catalogue H113-9/2010-13F-PDF

  • Proposed registration decision.

    Ottawa. Electronic.

    Variant title: Proposed regulatory decision documents.
    PRD2010-13. --Beauveria bassiana strain HF23. Ottawa, 1 June 2010. 21p. (127 KB). References, tables. Adobe Acrobat. (HC Pub: 100270)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-9/2010-13E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/arla-pmra/H113-9-2010-13-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-16004-7
    Catalogue Number H113-9/2010-13E-PDF

Direction générale de la politique stratégique

  • Comité d'éthique de la recherche de Santé Canada, rapport annuel.

    Annuel. Ottawa. 28cm. ISSN 1919-353X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.
    2008-2009. Juillet 2009. 50, 26p. Graphiques.

    Le n° de catalogue (H22-1/1-2009E) et l' ISBN (978-1-100-12907-5) imprimés dans cette publication sont incorrects.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-91867-9
    Numéro de catalogue H22-1/1-2009F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Health Canada's Research Ethics Board, annual report.

    Annual. Ottawa. 28cm. ISSN 1910-6122

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-eng.php.
    2008-2009. July 2009. 43, 27p. Graphs.


    Free.

    ISBN 978-1-100-12907-5
    Catalogue Number H22-1/1-2009E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Comité d'éthique de la recherche de Santé Canada, rapport annuel.

    Annuel. Ottawa. ISSN 1921-3654 Électronique.
    2008-2009. Juillet 2009. 54p. (297 Ko). Graphiques.

    Le n° de catalogue (H22-1/1-2009E) et l' ISBN (978-1-100-12907-5) imprimés dans cette publication sont incorrects.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H22-1/1-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/sc-hc/H22-1-1-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue H22-1/1-2009F-PDF

  • Health Canada's Research Ethics Board, annual report.

    Annual. Ottawa. ISSN 1921-3646 Electronic.
    2008-2009. July 2009. 46p. (323 KB). Graphs.

    The catalogue number (H22-1/1-2009E) and ISBN (978-1-100-12907-5) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


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    Free. (Internet).

    Catalogue Number H22-1/1-2009E-PDF

Direction générale des produits de santé et des aliments

  • Direction générale des produits de santé et des aliments - vers un plan scientifique stratégique.

    Ottawa, c2009. Texte français, 48p. Figures, glossaire, graphiques, tableaux. 28cm. Dépliant. Bilingue. (SC Pub.: 091123)

    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50399-8
    Numéro de catalogue H164-113/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Direction générale des produits de santé et des aliments - vers un plan scientifique stratégique.

    Ottawa, c2009. 54p. (794 Ko). Figures, glossaire, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (H164-113/2009) et l'ISBN (978-1-100-50399-8) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l'édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H164-113/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/sc-hc/H164-113-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93028-2
    Numéro de catalogue H164-113/2009F-PDF

  • Health Products and Food Branch - towards a strategic science plan.

    Ottawa, c2009. 48p. (744 KB). Figs., glossary, graphs, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (H164-113/2009) and ISBN (978-1-100-50399-8) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.


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    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-14164-0
    Catalogue Number H164-113/2009E-PDF

Société canadienne d'hypothèques et de logement

  • Le point en recherche. Série technique.

    Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www03.cmhc-schl.gc.ca/b2c/b2c/init.do?language=fr

    09-111. --Efficacité des aspirateurs HEPA contre les moisissures dans les maisons. Ottawa, Septembre 2009. 9, [1]p. Graphiques, photographies. 28cm. Dépliant. (66609)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Le Centre d'appels de la SCHL); 613-748-2000 (Standardiste/Numéro principal); 613-748-2447 (ATS) ou 613-748-2300 (Standardiste automatique) ; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH18-22/109-111F
    Numéro de document 7
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Research highlight. Technical series.

    Irregular. Ottawa.

    URL: http://www03.cmhc-schl.gc.ca/b2c/b2c/init.do?language=en

    09-111. --Effectiveness of HEPA vacuuming on mold in houses. Ottawa, September 2009. 9, [1]p. Graphs, photographs. 28cm. Pamphlet. (66608)


    Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Tel: 1-800-668-2642 (CMHC Call Centre); 613-748-2000 (Reception/Main number); 613-748-2447 (TTY) or 613-748-2300 (Automated attendant); Fax: 1-800-668-2642 or 613-748-2098; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/en/corp/cous/cous_001.cfm.

    Free.

    Catalogue Number NH18-22/109-111E
    Numéro de document 6
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche. Série technique.

    Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    09-111. --Efficacité des aspirateurs HEPA contre les moisissures dans les maisons. Ottawa, Septembre 2009. 10p. (505 Ko). Graphiques, photographies. Adobe Acrobat. (66609)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NH18-22/109-111F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/schl-cmhc/nh18-22/NH18-22-109-111-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NH18-22/109-111F-PDF

  • Research highlight. Technical series.

    Irregular. Ottawa. Electronic.
    09-111. --Effectiveness of HEPA vacuuming on mold in houses. Ottawa, September 2009. 10p. (499 KB). Graphs, photographs. Adobe Acrobat. (66608)


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NH18-22/109-111E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/schl-cmhc/nh18-22/NH18-22-109-111-eng.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number NH18-22/109-111E-PDF

  • Le point en recherche. Série technique.

    Irrégulier. Ottawa.

    URL: http://www03.cmhc-schl.gc.ca/b2c/b2c/init.do?language=fr

    09-112. --Filtres à sable en pente servant d'installation d'assainissement sur place des eaux usées. Ottawa, Décembre 2009. 3, [1]p. Figure. 28cm. Dépliant. (66703)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Le Centre d'appels de la SCHL); 613-748-2000 (Standardiste/Numéro principal); 613-748-2447 (ATS) ou 613-748-2300 (Standardiste automatique) ; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH18-22/109-112F
    Numéro de document 9
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche. Série socio-économique.

    Irrégulier. Ottawa.
    09-022. --Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 5: Régions métropolitaines de recensement (RMR) du Canada. Ottawa, Septembre 2009. 13p. Graphiques, tableaux. 28cm. Dépliant. (66635)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Le Centre d'appels de la SCHL); 613-748-2000 (Standardiste/Numéro principal); 613-748-2447 (ATS) ou 613-748-2300 (Standardiste automatique) ; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH18-23/109-022F
    Numéro de document 10
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche. Série socio-économique.

    Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    09-022. --Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 5: Régions métropolitaines de recensement (RMR) du Canada. Ottawa, Septembre 2009. 14p. (210 Ko). Graphiques, tableaux. Adobe Acrobat. (66635)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NH18-23/109-022F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/schl-cmhc/nh18-23/NH18-23-109-022-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NH18-23/109-022F-PDF

  • Le point en recherche. Série socio-économique.

    Irrégulier. Ottawa.
    09-023. --Répertoire et évaluation des guides de pratiques exemplaires pour des collectivités durables à l'intention du secteur canadien de l'habitation. Ottawa, Novembre 2009. 5, [1]p. Tableaux. 28cm. Dépliant. (66641)


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Le Centre d'appels de la SCHL); 613-748-2000 (Standardiste/Numéro principal); 613-748-2447 (ATS) ou 613-748-2300 (Standardiste automatique) ; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH18-23/109-023F
    Numéro de document 11
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche. Série socio-économique.

    Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    09-023. --Répertoire et évaluation des guides de pratiques exemplaires pour des collectivités durables à l'intention du secteur canadien de l'habitation. Ottawa, Novembre 2009. 6p. (118 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat. (66641)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NH18-23/109-023F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/schl-cmhc/nh18-23/NH18-23-109-023-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NH18-23/109-023F-PDF

  • Le point en recherche. Série socio-économique.

    Irrégulier. Ottawa.
    09-024. --Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 6: Conditions d'habitation et besoins impérieux en matière de logement des ménages d'Indiens inscrits vivant à l'extérieur des réserves. Ottawa, Décembre 2009. 34p. Cartes, graphiques, tableaux. 28cm. Dépliant.


    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 (Le Centre d'appels de la SCHL); 613-748-2000 (Standardiste/Numéro principal); 613-748-2447 (ATS) ou 613-748-2300 (Standardiste automatique) ; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

    Gratuit.

    Numéro de catalogue NH18-23/109-024F
    Numéro de document 12
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le point en recherche. Série socio-économique.

    Irrégulier. Ottawa. Électronique.
    09-024. --Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 6: Conditions d'habitation et besoins impérieux en matière de logement des ménages d'Indiens inscrits vivant à l'extérieur des réserves. Ottawa, Décembre 2009. 36p. (462 Ko). Cartes en couleur, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat. (66749)


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NH18-23/109-024F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/schl-cmhc/nh18-23/NH18-23-109-024-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NH18-23/109-024F-PDF

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

  • Courant de changement:

    la pérennité de l'eau et des secteurs des ressources naturelles du Canada. Ottawa, c2010. 165p. Cartes en couleur, figures en couleur, glossaire, graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie, 344, rue Slater, bureau 200, Ottawa K1R 7Y3. Téléphone: 613-992-7189; Télécopieur: 613-992-7385; Courriel: admin@nrtee-trnee.ca; URL: http://www.nrtee-trnee.com/fra/aide/contactez-nous.php.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-94687-0
    Numéro de catalogue En134-52/2010F
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Changing currents:

    water sustainability and the future of Canada's natural resource sectors. Ottawa, c2010. 161p. Coloured figs., coloured maps, glossary, graphs, references, tables. 28cm. Softcover.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Round Table on the Environment and the Economy, 344 Slater Street, Suite 200, Ottawa K1R 7Y3. Tel: 613-992-7189; Fax: 613-992-7385; E-mail: admin@nrtee-trnee.ca ; URL: http://www.nrtee-trnee.com/eng/help/contact-us.php.


    Free.

    ISBN 978-1-100-15877-8
    Catalogue Number En134-52/2010E
    Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Courant de changement:

    la pérennité de l'eau et des secteurs des ressources naturelles du Canada. Ottawa, c2010. 168p. (5353 Ko). Cartes en couleur, figures en couleur, glossaire, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (en134-52/2010F) et l'ISBN (978-1-100-94687-0) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans la version PDF.

    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En134-52/2010F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/trnee-nrtee/En134-52-2010-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-94688-7
    Numéro de catalogue En134-52/2010F-PDF

  • Changing currents:

    water sustainability and the future of Canada's natural resource sectors. Ottawa, c2010. 164p. (5374 KB). Coloured figs., coloured maps, glossary, graphs, references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (En134-52/2020E) and ISBN (978-1-100-15877-8) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF version.

    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En134-52/2010E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/trnee-nrtee/En134-52-2010-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-15878-5
    Catalogue Number En134-52/2010E-PDF

Transports Canada

  • Le Canada - voué à la promotion de la sécurité maritime, de la sûreté et du commerce, et à la protection de l'environnement.

    Ottawa, c2009. Texte français, [5]p. Ill. en couleur, photographies. 22cm. Couverture souple. Bilingue. (TP 14916 (04/2010))

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Bureau de commandes, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N8. Téléphone: 1-888-830-4911 (Amérique du Nord seulement) ou 613-991-4071 ; Télécopieur: 613-991-2081 ; Courriel: mps@tc.gc.ca ; URL: www.tc.gc.ca/Transact.


    Gratuit.

    ISBN 978-1-100-50316-5
    Numéro de catalogue T29-62/2009
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Le Canada - voué à la promotion de la sécurité maritime, de la sûreté et du commerce, et à la protection de l'environnement.

    Ottawa, c2009. 6p. (1880 Ko). Ill. en couleur, photographies. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (T29-62/2009) et l'ISBN (978-1-100-50316-5) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l'édition électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T29-62/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/tc/T29-62-2009-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92722-0
    Numéro de catalogue T29-62/2009F-PDF

  • Canada - committed to marine safety, security, trade and the environment.

    Ottawa, c2009. 6p. (1900 KB). Coloured illus., photographs. Adobe Acrobat.
    Electronic.

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    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13865-7
    Catalogue Number T29-62/2009E-PDF

  • Méthode de gestion des risques de pilotage (MGRP).

    Ottawa, [2010]. 39p. Glossaire, ill., tableaux. (TP 13741F (05/2010))

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    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Bureau de commandes, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N8. Téléphone: 1-888-830-4911 (Amérique du Nord seulement) ou 613-991-4071 ; Télécopieur: 613-991-2081 ; Courriel: mps@tc.gc.ca ; URL: www.tc.gc.ca/Transact.


    Gratuit.

    Numéro de catalogue T29-70/2010F
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Pilotage Risk Management Methodology (PRMM).

    Ottawa, [2010]. 39p. Glossary, illus., tables. 28cm. (TP 13741E (05/2010))

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    Order Information: Transport Canada, Order Desk, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N8. Tel: 1-888-830-4911 (North America only) or 613-991-4071 ; Fax: 613-991-2081; E-mail: mps@tc.gc.ca ; URL: www.tc.gc.ca/Transact.


    Free.

    Catalogue Number T29-70/2010E
    Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

  • Méthode de gestion des risques de pilotage (MGRP).

    Ottawa, [2010]. 44p. (2450 Ko). Glossaire, ill., tableaux. Adobe Acrobat. (TP 13741F (05/2010))
    Électronique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T29-70/2010F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/tc/T29-70-2010-fra.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-93945-2
    Numéro de catalogue T29-70/2010F-PDF

  • Pilotage Risk Management Methodology (PRMM).

    Ottawa, [2010]. 44p. (2480 KB). Glossary, illus., tables. Adobe Acrobat. (TP 13741E (05/2010))
    Electronic.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number T29-70/2010E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/tc/T29-70-2010-eng.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-15102-1
    Catalogue Number T29-70/2010E-PDF

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada.

    Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

    2010 n° 26, le 2 juillet 2010. [1], 33p.


    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

    Numéro de catalogue P107-1/2010-26
    Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

  • Projections démographiques pour le Canada, les provinces et les territoires, avec tableaux électroniques détaillés 2009-2036 (2009-2061 pour le Canada).

    Hors série. Ottawa, [Date de parution : juin 2010]. 1 disque. Bilingue.
    Cédérom.

    «Ce CD-ROM constitue un supplément au rapport des Projections démographiques pour le Canada, les provinces et les territoires, 2009 à 2036, disponible gratuitement en format électronique (no. 91-520-XIF au catalogue).»--Note sur le contenu, Page principale du produit (Statistique Canada).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, 100, promenade Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: Demandes de renseignements: 1-800-263-1136; ATS: 1-800-363-7629 ou 613-951-8116 ; Télécopieur: 1-877-287-4369 ou 613-951-0581; Courriel: infostats@statcan.gc.ca ; URL: http://www.statcan.gc.ca/reference/refcentre-centreref/index-fra.htm.

    Configuration requise:Ordinateur compatible IBM Pentium III ou supérieur; Windows 2000 SP4 de Microsoft ou supérieur; Souris Microsoft ou compatible; 128 Mo de RAM; 110 Mo d'espace libre sur le disque dur; Lecteur de CD-ROM.



    85,00 $ l'exemplaire.

    ISBN 978-0-660-65423-2
    Numéro de catalogue CS91-520/2010-MRC
    Numéro de document 31
    Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Annuels

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