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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 10-38

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10-38 (Le 24 septembre 2010)

Toutes URL signalées dans cette liste étaient accessibles par l'Internet le 24 septembre 2010.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d’un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d’aide, notre page d’aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Table des matières

Publications du Parlement

Chambre des communes

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Affaires indiennes et du Nord

  • Affaires indiennes et du Nord Canada, établissements d'enseignement, rapport d'étape. catalogue number R1-34 Irrégulier. Préparé par la Direction des infractructure-opérations, Direction générale du soutien aux opérations et à la planification, Opérations régionales. Ottawa. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.

    Avril 2006 à janvier 2010. Texte français, 19p. Tableaux. (QS-2010-000-BB-A1)
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51685-1
    Numéro de catalogue R1-34/2010
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence de santé publique du Canada

Centre national d’information sur la violence dans la famille

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Banque du Canada

Bureau du directeur parlementaire du budget

Bureau du vérificateur général du Canada

Citoyenneté et Immigration Canada

  • 2009. Texte français, 20p. Photographies. (C&I-1050-02-10)
    Titre de ce numéro: Engagement envers la reconnaissance des titres de compétences étrangers.
    «Bureau d'orientation relatif aux titres de compétences étrangers - aider les travailleurs formés à l'étranger à réussir au Canada.»--Couv.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50374-5
    Numéro de catalogue Ci1-12/2009
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Commissariat au lobbying du Canada

Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de radiodiffusion. catalogue number BC91-12 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.
    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 25, n° 11, le 30 août au 10 septembre 2010. 1 vol. en pagination multiple.
    26,75 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue BC91-12/25-11
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. catalogue number BC91-13 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 18, n° 11, le 30 août au 10 septembre 2010. 1 vol. non-paginé.
    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.
    Numéro de catalogue BC91-13/18-11
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Cour fédérale

Défense nationale

Environnement Canada

  • L'initiative de conservation boréale de l'Ouest 2003-2008: catalogue number En14-10/2009F vers la conservation des forêts boréales du Canada. Gatineau (Québec), c2010. vi, 34, [1]p. Photographies. 28cm. Couverture souple.
    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 1-800-668-6767 (au Canada seulement) ou 819-997-2800 Téléimprimeur 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-90879-3
    Numéro de catalogue En14-10/2009F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Direction générale de l'intendance environnementale

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. catalogue number SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 144, n° 38, le samedi 18septembre 2010. p. 2469-2492, 35p. Index.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/144-38
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. catalogue number SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 38, le samedi 18 septembre 2010. 60p. Index.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/144-38-PDF
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. catalogue number SP2-2 Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 144, n° 19, le mercredi 15 septembre 2010. p. 1742-1794, vip. Index.
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
    Numéro de catalogue SP2-2/144-19
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. catalogue number SP2-2-PDF Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 19, le mercredi 15 septembre 2010. 61p. Index.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-2/144-19-PDF

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

Office des normes générales du Canada

  • Norme nationale du Canada. catalogue number P29-1 Préparée par l'Office des normes générales du Canada; Approuvée par le Conseil canadien des normes. Ottawa. Bilingue.
    Normes de l'ONGC.
    44.153, Juin 1985, retrait.--Bahue modulaire, à un caisson et bibliothèque. Retrait. catalogue number P29-44-153-1985-1 Gatineau (Québec), Septembre 2010. [1]p. 28cm.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office des normes générales du Canada, Centre des ventes de l'ONGC, 11, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou 819-956-0425; Télécopieur: 819-956-5740; Courriel: ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca; URL: http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/cgsb/pubs/catalogue/order-f.html.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue P29-44-153-1985-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Norme nationale du Canada. catalogue number P29-1 Préparée par l'Office des normes générales du Canada; Approuvée par le Conseil canadien des normes. Ottawa. Bilingue.
    Normes de l'ONGC.
    44.214, Juin 1991, retrait.--Table pour imprimante, avec tablette. Retrait. catalogue number P29-44-214-1991-1 Gatineau (Québec), Septembre 2010. [1]p. 28cm.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office des normes générales du Canada, Centre des ventes de l'ONGC, 11, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou 819-956-0425; Télécopieur: 819-956-5740; Courriel: ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca; URL: http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/cgsb/pubs/catalogue/order-f.html.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue P29-44-214-1991-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Parcs Canada

  • Parc national du Canada des Prairies, plan directeur. catalogue number R61-38F Irrégulier.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25-7-N, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignements généraux) ou ATS : 866-787-6221; Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/fra/agen/courriel-email.aspx.

    2010. viii, 72p. Cartes en couleur, photographies, références, tableaux.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-94542-2
    Numéro de catalogue R61-38/2010F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Grasslands National Park of Canada management plan. catalogue number R61-38E Irregular.

    Order Information for Non-depositories: Parks Canada, National Office, 25-7-N Eddy Street, Gatineau, Quebec K1A 0M5. Telephone: 1-888-773-8888 (General Inquries) or TTY: 866-787-6221; E-mail: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/eng/agen/courriel-email.aspx.

    2010. viii, 67p. Coloured figs., coloured maps, photographs, references, tables.
    Free.
    ISBN 978-1-100-15722-1
    Catalogue Number R61-38/2010E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Patrimoine canadien

Secrétariat des langues officielles

Pêches et Océans Canada

Division de la protection de l'habitat

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Direction générale de la politique stratégique et de la recherche

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Secteur des minéraux et des métaux

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

Aviation civile

  • S'envoler en sécurité: catalogue number T52-4/62-2010-DVD une vidéo et une présentation en matière de la sécurité des hydravions. Ottawa, c2010. 1 disque. Bilingue. (TP 15067 (08/2010)) DVD.
    Titre additionnel (dans la publication): Hydravion et hydravion à flotteurs -- guide du passager.
    Y compris: Hydravion et hydravion à flotteurs -- guide du passager (TP 12365).

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Services des publications multimédias (AARA-MPS), Bureau de commandes, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N8. Téléphone: 1-888-830-4911 (Amérique du Nord seulement) ou 613-991-4071 (autres pays); Télécopieur: 613-991-1653; Courriel: mps@tc.gc.ca ; URL: www.tc.gc.ca/Transact.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue T52-4/62-2010-DVD
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Voler sans agent de bord: catalogue number T52-4/63-2010-DVD règles au sol et en vol. Ottawa, c2010. 1 disque. Bilingue. (TP 13609 (09/2010)) Électronique.

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, Services des publications multimédias (AARA-MPS), Bureau de commandes, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N8. Téléphone: 1-888-830-4911 (Amérique du Nord seulement) ou 613-991-4071 (autres pays); Télécopieur: 613-991-1653; Courriel: mps@tc.gc.ca ; URL: www.tc.gc.ca/Transact.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue T52-4/63-2010-DVD
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. catalogue number P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2010 n° 37, le 17 septembre 2010. 35p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2010-37
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Bulletins

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