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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 10-41

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10-41 (Le 15 octobre 2010)

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Table des matières

Publications du Parlement

Chambre des communes

  • Journaux: catalogue number X2-403 40e législature, troisième session. Hebdomadaire. Le président de la Chambre des communes, Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N°s 66 à 70, du lundi 20 septembre 2010 au vendredi 24 septembre 2010. p. [579]-659, [1].
    18,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X2-403/70
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: catalogue number X3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 75, le vendredi 1er octobre 2010. p. 4653-4670, 47p. Tableaux.
    17,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-403/75F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates: catalogue number X3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 145, No. 75, Friday, October 1, 2010. p. 4653-4670, 48p. Tables.
    $17.00 per copy.
    Catalogue Number X3-403/75E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: catalogue number X3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 76, le lundi 4 octobre 2010. p. 4671-4735p.
    17,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-403/76F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates: catalogue number X3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 145, No. 76, Monday, October 4, 2010. p. 4671-4735.
    $17.00 per copy.
    Catalogue Number X3-403/76E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: catalogue number X3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 77, le mardi 5 octobre 2010. p. 4737-4804, [3]p.
    17,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-403/77F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates: catalogue number X3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 145, No. 77, Tuesday, October 5, 2010. p. 4737-4804, [3]p.
    $17.00 per copy.
    Catalogue Number X3-403/77E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: catalogue number X3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 78, le mercredi 6 octobre 2010. p. 4805-4853, [3]p.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-403/78F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates: catalogue number X3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 145, No. 78, Wednesday, October 6, 2010. p. 4805-4853, [3]p.
    $15.00 per copy.
    Catalogue Number X3-403/78E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: catalogue number X3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 79, le jeudi 7 octobre 2010. p. 4855-4921, [3]p.
    17,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-403/79F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates: catalogue number X3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 145, No. 79, Thursday, October 7, 2010. p. 4855-4921, [3]p.
    $17.00 per copy.
    Catalogue Number X3-403/79E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis: catalogue number X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 76, le lundi 4 octobre 2010. 40, xiip.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/76
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis: catalogue number X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 77, le mardi 5 octobre 2010. 41, xiip.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/77
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis: catalogue number X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 78, le mercredi 6 octobre 2010. 43, xiip.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/78
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis: catalogue number X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 79, le jeudi 7 octobre 2010. 40, xiip.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/79
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis: catalogue number X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 80, le vendredi 8 octobre 2010. 40, xiip.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/80
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Projets de loi

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-48.--Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur la défense nationale en conséquence, catalogue number XB403-48/1 Ministre de la justice. Ottawa, Première lecture le 5 octobre 2010. 4, 1ap. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi protégeant les Canadiens en mettant fin aux peines à rabais en cas de meurtres multiples.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-48/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-566.--Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés (parrainage d'un parent), catalogue number XB403-566/1 Mme Chow. Ottawa, Première lecture le 30 septembre 2010. 2p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-566/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-567.--Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (équité en matière d'accession à la propriété), catalogue number XB403-567/1 M. Julian. Ottawa, Première lecture le 30 septembre 2010. 2p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-567/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-568.--Loi modifiant la Loi sur la statistique (questionnaire complet de recensement obligatoire), catalogue number XB403-568/1 Mme. Bennett. Ottawa, Première lecture le 30 septembre 2010. 2p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-568/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-569.--Loi concernant l'établissement d'une stratégie nationale relative à l'ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale, catalogue number XB403-569/1 M. Rafferty. Ottawa, Première lecture le 30 septembre 2010. 2p. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi sur la stratégie nationale relative à l'ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-569/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-570.--Loi concernant l'étiquetage des produits alimentaires contenant du sodium, catalogue number XB403-570/1 M. Dewar. Ottawa, Première lecture le 30 septembre 2010. [1]p. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi sur l'étiquetage des produits alimentaires contenant du sodium.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-570/1
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    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-571.--Loi concernant les pratiques des entreprises relativement à l'achat de minéraux provenant de la région des Grands Lacs africains, catalogue number XB403-571/1 M. Dewar. Ottawa, Première lecture le 30 septembre 2010. 2p. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi sur le commerce des «minéraux des conflits».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-571/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-572.--Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (directeur parlementaire du budget), catalogue number XB403-572/1 M. Dewar. Ottawa, Première lecture le 30 septembre 2010. 4p. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi renforçant la transparence fiscale.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-572/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-573.--Loi instituant la Journée du pape Jean-Paul II, catalogue number XB403-573/1 M. Kania. Ottawa, Première lecture le 1er octobre 2010. [1]p. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi sur la Journée du pape Jean-Paul II.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-573/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
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  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-574.--Loi visant à améliorer et à renforcer le système de revenu de retraite canadien, catalogue number XB403-574/1 Mme. Sgro. Ottawa, Première lecture le 1er octobre 2010. 6p. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Déclaration des droits relatifs au revenu de retraite.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-574/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-575.--Loi concernant l'obligation de rendre des comptes et l'accroissement de la transparence financière des représentants élus des collectivités des Premières Nations, catalogue number XB403-575/1 Mme. Block. Ottawa, Première lecture le 1er octobre 2010. 3p. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi sur la transparence financière des premières nations.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-575/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-576.--Loi modifiant le Code criminel (fausse représentation à titre d'agent de la paix), catalogue number XB403-576/1 M. Dreeshen. Ottawa, Première lecture le 1er octobre 2010. [1]p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-576/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-577.--Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (déficience auditive), catalogue number XB403-577/1 M. Julian. Ottawa, Première lecture le 5 octobre 2010. 2p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-577/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-578.--Loi modifiant la Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces (médicaments sur ordonnance et soins dentaires), catalogue number XB403-578/1 M. Davies. Ottawa, Première lecture le 6 octobre 2010. 2p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-578/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: catalogue number XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-579.--Loi instituant la Journée nationale de l'alimentation locale, catalogue number XB403-579/1 M. Allen (Welland). Ottawa, Première lecture le 7 octobre 2010. 2p. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi sur la Journée nationale de l'alimentation locale.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-579/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Affaires des anciens combattants

  • Le Canada se souvient - du Newfoundland Regiment à Gallipoli. catalogue number V32-224/2010 Charlottetown, c2010. Texte français, [3]p. Carte en couleur, photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, Téléphone: 1-877-604-8469 ou 1-877-804-8489 1-866-522-2022; Courriel: information@vac-acc.gc.ca; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51724-7
    Numéro de catalogue V32-224/2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Le Canada se souvient - la libération de la Belgique. catalogue number V32-225/2010 Charlottetown, c2010. Texte français, 2p. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires des anciens combattants, Direction générale des communications, Téléphone: 1-877-604-8469 ou 1-877-804-8489 1-866-522-2022; Courriel: information@vac-acc.gc.ca; URL: http://www.vac-acc.gc.ca/general_f/sub.cfm?source=contact.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51727-8
    Numéro de catalogue V32-225/2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Affaires indiennes et du Nord

Région du Québec

Banque du Canada

Commissariat aux langues officielles

Commission canadienne des grains

Conseil national mixte de la Fonction publique du Canada

  • Conventions du Conseil national mixte. catalogue number F65-21 Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Liste de modifications -- CNM 10-4, le 1 octobre 2010. 69 feuilles (en pagination multiple).
    13,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue F65-21/2002-10-4
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Construction de défense Canada

Cour suprême du Canada

  • Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. catalogue number JU1-1-1 Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4230

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    540, 3e cahier, 2010 vol. 1. [58], p. 637-898. Index.
    31,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue JU1-1/2010-1-3
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Environnement Canada

Finances Canada

Gendarmerie royale du Canada

  • RCMP in BC, year in review. catalogue number PS61-6E Annual. Produced by Strategic Communications Section, Operations Strategy Branch, "E" Division Headquarters, Vancouver, BC. Vancouver. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Royal Canadian Mounted Police, Headquarters, 1200 Vanier Parkway, Ottawa K1A 0R2. Telephone: 613-993-7267 or Teletype 613-993-2232; Fax: 613-993-0260; URL: http://www.rcmp-grc.gc.ca/cont/index-eng.htm.

    2009-2010. 57p. Graphs, map, photographs, tables. (QP#4500223006)
    "For additional print copies (available in English only), please contact your local detachment or Strategic Communications at 604-264-2929.".
    Free.
    ISBN 978-1-100-16510-3
    Catalogue Number PS61-6/2010E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • RCMP in BC, year in review. catalogue number PS61-6E-PDF Annual. Produced by Strategic Communications Section, Operations Strategy Branch, "E" Division Headquarters, Vancouver, BC. Victoria, British Columbia. Electronic.
    2009-2010. 30p. Graphs, map, photographs, tables.
    The ISBN (978-1-100-16510-3) for the print edition has been incorrectly copied in this PDF edition.
    URL: Electronic Publication for: RCMP in BC, year in review. PS61-6/2010E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/grc-rcmp/PS61-6-2010-eng.pdf Adobe Acrobat. (11977 KB).
    Free. (Internet).
    ISBN 978-1-100-16589-9
    Catalogue Number PS61-6/2010E-PDF

Direction générale des services d'arbitrage

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. catalogue number SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 144, n° 41, le samedi 9 octobre 2010. p. 2601-2658. Tableaux.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/144-41
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. catalogue number SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 41, le samedi 9 octobre 2010. 61p. Index, tableaux.
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I. SP2-1/144-41-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2010/canadagazette/SP2-1-144-41.pdf Adobe Acrobat. (993 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/144-41-PDF

Industrie Canada

Direction générale des Communications et du Marketing

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Instituts de recherche en santé du Canada

Justice Canada

  • Tableau des lois d'intérêt public et des ministres responsables. catalogue number J12-1-1 Trois fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1704-6998

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 17, n° 2010-2, à jour au 31 août 2010. Texte français, 465p.
    59,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue J12-1/2010-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Demandes de révision auprès du ministre, erreurs judiciaires - rapport annuel. catalogue number J1-3 Annuel. Ministre de la Justice. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1708-5977

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Justice Canada, 284, rue Wellington, Ottawa K1A 0H8. Téléphone: 613-957-4222 ou Téléimprimeur 613-992-4556; Télécopieur: 613-954-0811; Courriel: webadmin@justice.gc.ca; URL: http://www.justice.gc.ca/fra/contact.html.

    2010. Texte français, iii, 12p. Tableaux.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52214-2
    Numéro de catalogue J1-3/2010
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

L'ombudsman des contribuables

Office national de l'énergie

  • Exportations et importations de gaz naturel. catalogue number NE12-7 Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.
    Disponible également en format MS-Excel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562 Téléimprimeur 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    Juillet 2010. 38p. Graphiques, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NE12-7/2010-7
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Parcs Canada

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    25-P/11.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/025P11 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64580-3
    Numéro de catalogue M116-2/025P11
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    25-P/15.--Anderson Channel, Nunavut. catalogue number M116-2/025P15 Éd. 01, version 01. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64584-1
    Numéro de catalogue M116-2/025P15
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-A/7.--Popham Bay, Nunavut. catalogue number M116-2/026A07 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65077-7
    Numéro de catalogue M116-2/026A07
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-A/11.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026A11 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65079-1
    Numéro de catalogue M116-2/026A11
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-A/14.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026A14 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65081-4
    Numéro de catalogue M116-2/026A14
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-B/15.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026B15 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64653-4
    Numéro de catalogue M116-2/026B15
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-C/11.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026C11 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64665-7
    Numéro de catalogue M116-2/026C11
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-C/15.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026C15 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64669-5
    Numéro de catalogue M116-2/026C15
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-D/1.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026D01 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64671-8
    Numéro de catalogue M116-2/026D01
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-D/2.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026D02 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64672-5
    Numéro de catalogue M116-2/026D02
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-D/5.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026D05 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 74cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64675-6
    Numéro de catalogue M116-2/026D05
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-D/9.--Miterk Bay, Nunavut. catalogue number M116-2/026D09 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64679-4
    Numéro de catalogue M116-2/026D09
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-D/10.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026D10 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64680-0
    Numéro de catalogue M116-2/026D10
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-D/11.--Victoria Island, Nunavut. catalogue number M116-2/026D11 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 73cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64681-7
    Numéro de catalogue M116-2/026D11
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-D/12.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026D12 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64682-4
    Numéro de catalogue M116-2/026D12
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-D/13.--Nedlunga Bay, Nunavut. catalogue number M116-2/026D13 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 99cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64684-8
    Numéro de catalogue M116-2/026D13
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-D/14.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026D14 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64685-5
    Numéro de catalogue M116-2/026D14
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-D/15.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026D15 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64686-2
    Numéro de catalogue M116-2/026D15
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-D/16.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026D16 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64687-9
    Numéro de catalogue M116-2/026D16
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-J/3.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026J03 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64688-6
    Numéro de catalogue M116-2/026J03
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-J/4.--Nettilling Fiord, Nunavut. catalogue number M116-2/026J04 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 73cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64689-3
    Numéro de catalogue M116-2/026J04
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-O/2.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026O02 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64698-5
    Numéro de catalogue M116-2/026O02
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-O/4.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026O04 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64700-5
    Numéro de catalogue M116-2/026O04
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-O/5.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026O05 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64701-2
    Numéro de catalogue M116-2/026O05
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    26-O/6.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/026O06 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64702-9
    Numéro de catalogue M116-2/026O06
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    27-A/5.--Nudlung Fiord, Nunavut. catalogue number M116-2/027A05 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 73cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64706-7
    Numéro de catalogue M116-2/027A05
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    27-A/6.--Cape Hooper, Nunavut. catalogue number M116-2/027A06 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64600-8
    Numéro de catalogue M116-2/027A06
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. catalogue number M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    27-B/9.--No title, Nunavut. catalogue number M116-2/027B09 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64601-5
    Numéro de catalogue M116-2/027B09
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Service canadien des forêts

  • Great pines in Quebec: catalogue number Fo114-5/2009E a choice for the future, Issued by the Laurentian Forestry Centre. Sainte-Foy, Quebec, 2009. 26p. Bibliography, coloured illus., figs., photographs, table. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, Laurentian Forestry Centre, 1055, rue du P.E.P.S., P.O. Box 10380, Stn. Sainte-Foy, Québec, Quebec G1V 4C7. Telephone: 418-648-3335; Fax: 418-648-5849; E-mail: webcfl@rncan.gc.ca; URL: http://cfs.nrcan.gc.ca/regions/lfc.

    Free.
    ISBN 978-1-100-13166-5
    Catalogue Number Fo114-5/2009E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale des produits de santé et des aliments

  • Bulletin canadien des effets indésirables. catalogue number H42-4/1F Trimestriel. Publié par la Direction des produits de santé commercialisés. Ottawa. 28cm. Dépliant. ISSN 1499-9463
    Titre varié: Bulletin canadien EIM.
    Fait suite à «Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments» (ISSN 1208-266X, [vol. 1, n° 1, 1991]-vol. 12, n° 1, janvier 2002).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Direction générale des produits de santé et des aliments, Direction des produits de santé commercialisés, Localisateur 0701C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 613-954-6522; Télécopieur: 613-952-7738; Courriel: mhpd_dpsc@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/dhp-mps/contact/mhpd-dpsc/contact_mhpd_dpsc-fra.php.

    Vol. 20, n° 4, octobre 2010. 4p. Références, tableau.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue H42-4/1-20-4F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Canadian adverse reaction newsletter. catalogue number H42-4/1E Quarterly. Issued by Marketed Health Products Directorate. Ottawa. 28cm. Pamphlet. ISSN 1499-9447
    Other title: Canadian ADR newsletter.
    Continues "Canadian adverse drug reaction newsletter" (ISSN 1204-9492, [Vol. 1, No. 1, 1991]-Vol. 12, No. 1, January 2002).

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Health Products and Food Branch, Marketed Health Products Directorate, AL 0701C, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 613-954-6522; Fax: 613-952-7738; E-mail: mhpd_dpsc@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/dhp-mps/contact/mhpd-dpsc/contact_mhpd_dpsc-eng.php.

    Vol. 20, No. 4, October 2010. 4p. References, table.
    Free.
    Catalogue Number H42-4/1-20-4E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Bulletin canadien des effets indésirables. catalogue number H42-4/1F-PDF Trimestriel. Publié par la Direction des produits de santé commercialisés. Ottawa. ISSN 1499-9471 Électronique.
    L'ISSN (1499-9463) et les numéros de catalogue de l'édition papier ont été imprimés dans l'édition PDF.
    Fait suite à «Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments» (ISSN 1492-8175).
    Le numéro de catalogue et le numéro ISSN de la publication imprimée sont copiés dans l'édition électronique.
    Vol. 20, n° 4, octobre 2010. 4p. Références.
    URL: Publication électronique pour : Bulletin canadien des effets indésirables. H42-4/1-20-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/sc-hc/H42-4-1-20-4-fra.pdf Adobe Acrobat. (250 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue H42-4/1-20-4F-PDF
  • Canadian adverse reaction newsletter. catalogue number H42-4/1E-PDF Quarterly. Issued by Marketed Health Products Directorate. Ottawa. ISSN 1499-9455 Electronic.
    ISSN (1499-9447) and catalogue numbers of the paper edition have been printed in the PDF edition.
    Continues "Canadian adverse drug reaction newsletter" (ISSN 1492-8167).
    The catalogue number and the ISSN number for the print publication have been copied in the electronic version.
    Vol. 20, No. 4, October 2010. 4p. References.
    URL: Electronic Publication for: Canadian adverse reaction newsletter. H42-4/1-20-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/sc-hc/H42-4-1-20-4-eng.pdf Adobe Acrobat. (244 KB).
    Free. (Internet).
    Catalogue Number H42-4/1-20-4E-PDF

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Sécurité publique Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Société du musée canadien des civilisations

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. catalogue number P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2010 n° 40, le 8 octobre 2010. 38p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2010-40
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

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