Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 10-45

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

Informations archivées

Cette page Web a été archivée dans le Web.

10-45 (Le 12 novembre 2010)

Toutes URL signalées dans cette liste étaient accessibles par l'Internet le 12 novembre 2010.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d’un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d’aide, notre page d’aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 147, n° 59, le mardi 26 octobre 2010. p. 1211-1230, [1]p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-403/59F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 147, No. 59, Tuesday, October 26, 2010. p. 1211-1230, [1]p.
    $12.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-403/59E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 147, n° 60, le mercredi 27 octobre 2010. p. 1231-1247, [1]p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-403/60F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 147, No. 60, Wednesday, October 27, 2010. p. 1231-1247, [1]p.
    $12.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-403/60E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 147, n° 61, le jeudi 28 octobre 2010. p. 1248-1259, [1]p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-403/61F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 147, No. 61, Thursday, October 28, 2010. p. 1248-1259, [1]p.
    $12.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-403/61E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Journaux du Sénat: pour Numéro de catalogue Y4-403 3e session, 40e législature. Quotidien. L'honorable Noël A. Kinsella, Président. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 59, le mardi 26 octobre 2010. p. 888-904.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y4-403/59
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Journaux du Sénat: pour Numéro de catalogue Y4-403 3e session, 40e législature. Quotidien. L'honorable Noël A. Kinsella, Président. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 60, le mercredi 27 octobre 2010. p. 906-909.
    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y4-403/60
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Journaux du Sénat: pour Numéro de catalogue Y4-403 3e session, 40e législature. Quotidien. L'honorable Noël A. Kinsella, Président. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 61, le jeudi 28 octobre 2010. p. 912-917, xip.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y4-403/61
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5-403 Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 60, le mercredi 27 octobre 2010. 13p.
    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-403/60
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5-403 Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 61, le jeudi 28 octobre 2010. 13p.
    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-403/61
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5-403 Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 62, le mardi 2 novembre 2010. 26p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-403/62
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Projets de loi

Chambre des communes

  • Journaux: pour Numéro de catalogue X2-403 40e législature, troisième session. Hebdomadaire. Le président de la Chambre des communes, Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N°s 81 à 85, du lundi 18 octobre 2010 au vendredi 22 octobre 2010. p. [767]-798p.
    13,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X2-403/85
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 90, le vendredi 29 octobre 2010. p. 5533-5567, 48p.
    19,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-403/90F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates: for Catalogue Number X3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 145, No. 90, Friday, October 29, 2010. p. 5533-5567, 48p.
    $19.00 per copy.
    Catalogue Number X3-403/90E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 91, le lundi 1er novembre 2010. p. 5569-5637, [3]p.
    17,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-403/91F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates: for Catalogue Number X3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 145, No. 91, Monday, November 1, 2010. p. 5569-5637, [3]p.
    $17.00 per copy.
    Catalogue Number X3-403/91E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis: pour Numéro de catalogue X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 91, le lundi 1er novembre 2010. 42, vp.
    14,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/91
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis: pour Numéro de catalogue X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 92, le mardi 2 novembre 2010. 42, viip.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/92
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis: pour Numéro de catalogue X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 93, le mercredi 3 novembre 2010. 46, viip.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/93
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-509.--Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (documents de bibliothèque), pour Numéro de catalogue XB403-509/1-1 M. Tweed. Ottawa, Réimprimé tel que modifié par le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités comme document de travail à l'usae de la Chambre des communes à l'étape du rapport et présenté à la Chambre le 28 octobre 2010. [1]p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-509/1-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-52.--Loi régissant les installations de télécommunication aux fins de soutien aux enquêtes, pour Numéro de catalogue XB403-52/1 Ministre de la Sécurité publique. Ottawa, Première lecture le 1 novembre 2010. 35p. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi sur les enquêtes visant les communications électroniques criminelles et leur prévention.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    14,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-52/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-53.--Loi modifiant le Code criminel (mégaprocès), pour Numéro de catalogue XB403-53/1 Ministre de la justice. Ottawa, Première lecture le 2 novembre 2010. 12p. 3a. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi sur la tenue de procès criminels équitables et efficaces.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB403-53/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications ministérielles

Agence de santé publique du Canada

  • Étude canadienne sur l'incidence des signalements de cas de violence et de négligence envers les enfants, 2008: pour Numéro de catalogue HP5-1/2008F données principales, [publié par] l'Unité de la préventionde la violence conjugale. Ottawa, c2010. x, 110, [1]p. Figures en couleur, glossaire, graphiques, ill., références, tableaux.
    Titre en tête de chaque page: ECI - 2008.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de santé publique du Canada, Centre national d’information sur la violence dans la famille, Unité de prévention de la violence familiale, 200 promenade Eglantine (Indice de l'adresse : 1909D1), Immeuble Jeanne Mance, 9e étage, Pré Tunney, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: 1-800-267-1291 ou Téléimprimeur 1-800-463-7735; Télécopieur: 613-941-8930; Courriel: ncfv-cnivf@phac-aspc.gc.ca; URL: http://www.phac-aspc.gc.ca/ncfv-cnivf/contact-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95689-3
    Numéro de catalogue HP5-1/2008F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Étude canadienne sur l'incidence des signalements de cas de violence et de négligence envers les enfants 2008. pour Numéro de catalogue HP5-1/2008-MRC Ottawa, [2010]. 1 disque. Bilingue. Cédérom.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de santé publique du Canada, Centre national d’information sur la violence dans la famille, Unité de prévention de la violence familiale, 200 promenade Eglantine (Indice de l'adresse : 1909D1), Immeuble Jeanne Mance, 9e étage, Pré Tunney, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: 1-800-267-1291 ou Téléimprimeur 1-800-463-7735; Télécopieur: 613-941-8930; Courriel: ncfv-cnivf@phac-aspc.gc.ca; URL: http://www.phac-aspc.gc.ca/ncfv-cnivf/contact-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52414-6
    Numéro de catalogue HP5-1/2008-MRC
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Banque du Canada

Bibliothèque et Archives Canada

Citoyenneté et Immigration Canada

  • Citoyenneté et Immigration Canada, Loi sur la protection des renseignements personnels, Loi sur l'accès à l'information, rapport annuel. pour Numéro de catalogue Ci1-4 Annuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1914-8577

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Citoyenneté et Immigration Canada, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Télécopieur: 613-954-2221; Courriel: Distributionservices-servicesdesdistribution@cic.gc.ca; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/publications/index.asp.

    2009-2010. Texte français, ii, 32p. Figures, graphiques, tableaux.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51935-7
    Numéro de catalogue Ci1-4/2010
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Rapport annuel sur l'application de la Loi sur le multiculturalisme canadien. [Grandes lignes]. pour Numéro de catalogue Ci95-1/1 Annuel. Ottawa. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Citoyenneté et Immigration Canada, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Télécopieur: 613-954-2221; Courriel: Distributionservices-servicesdesdistribution@cic.gc.ca; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/publications/index.asp.

    2008-2009. Texte français, 10p. Graphique, photographies. Matériel d'accompagnement: 1 CD-ROM.
    «Ce livret présente les grandes lignes du Rapport annuel sur l'application de la Loi sur le multicuralisme canadien 2008-2009.»--Page 2.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51171-9
    Numéro de catalogue Ci95-1/1-2009
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Défense nationale

  • Decision-making: for Catalogue Number D2-255/1-2009E international perspectives, edited by Peter Greener, Jeff Stouffer; produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario, c2009. xiii, 168p. Figs., glossary, index, references. 21cm. Softcover.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, National Defence Headquarters, General Inquiry Office, Assistant Deputy Minister (Public Affairs) / ADM (PA), Major-General George R. Pearkes Building, 15 NT, 101 Colonel By Drive, Ottawa K1A 0K2. Telephone: 613-995-2534 or Teletype 1-800-467-9877; Fax: 613-995-2610 or 613-992-4739; E-mail: information@forces.gc.ca ; URL: http://www.forces.gc.ca/site/contact-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-13770-4
    Catalogue Number D2-255/1-2009E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • The other Cold War: for Catalogue Number D2-257/2-2010E Canada's military assistance to the developing world 1945-1975, [by] Christopher R. Kilford; produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario, c2010. vi, 318p. Bibliography, index, tables. 23cm. Softcover.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, National Defence Headquarters, General Inquiry Office, Assistant Deputy Minister (Public Affairs) / ADM (PA), Major-General George R. Pearkes Building, 15 NT, 101 Colonel By Drive, Ottawa K1A 0K2. Telephone: 613-995-2534 or Teletype 1-800-467-9877; Fax: 613-995-2610 or 613-992-4739; E-mail: information@forces.gc.ca ; URL: http://www.forces.gc.ca/site/contact-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-14338-5
    Catalogue Number D2-257/2-2010E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Great War commands: for Catalogue Number D2-259/2-2010E historical perspectives on Canadian Army leadership, 1914-1918, edited by Andrew B. Godefroy; produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario, c2010. xv, 247p. Figs., index, maps, photographs, references. 23cm. Softcover.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, National Defence Headquarters, General Inquiry Office, Assistant Deputy Minister (Public Affairs) / ADM (PA), Major-General George R. Pearkes Building, 15 NT, 101 Colonel By Drive, Ottawa K1A 0K2. Telephone: 613-995-2534 or Teletype 1-800-467-9877; Fax: 613-995-2610 or 613-992-4739; E-mail: information@forces.gc.ca ; URL: http://www.forces.gc.ca/site/contact-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-15601-9
    Catalogue Number D2-259/2-2010E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Great War commands: for Catalogue Number D2-259/2-2010E-PDF historical perspectives on Canadian Army leadership, 1914-1918, edited by Andrew B. Godefroy; produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario, c2010. 282p. Figs., index, photographs, references. Electronic.
    The catalogue number (D2-259/2-2010E) and ISBN (978-1-100-15601-9) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF version.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
    URL: Electronic Publication for: Great War commands: D2-259/2-2010E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2010/forces/D2-259-2-2010-eng.pdf Adobe Acrobat. (3922 KB).
    Free. (Internet).
    Catalogue Number D2-259/2-2010E-PDF
  • Military ethics: for Catalogue Number D2-264/2010E international perspectives, edited by Jeff Stouffer and Stefan Seiler; produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario, c2010. v, 307p. Figs., graphs, index, references. 21cm. Softcover.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, National Defence Headquarters, General Inquiry Office, Assistant Deputy Minister (Public Affairs) / ADM (PA), Major-General George R. Pearkes Building, 15 NT, 101 Colonel By Drive, Ottawa K1A 0K2. Telephone: 613-995-2534 or Teletype 1-800-467-9877; Fax: 613-995-2610 or 613-992-4739; E-mail: information@forces.gc.ca ; URL: http://www.forces.gc.ca/site/contact-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-16318-5
    Catalogue Number D2-264/2010E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Environnement Canada

  • Conserver la majesté des Grands Lacs: pour Numéro de catalogue En164-20/2010F des récits de réussite de la rive. Toronto, c2010. 12p. Photographies. 28cm. Dépliant. (PIBS 7528f)

    Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 1-800-668-6767 (au Canada seulement) ou 819-997-2800 Téléimprimeur 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-94560-6
    Numéro de catalogue En164-20/2010F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Keeping the Great Lakes great: for Catalogue Number En164-20/2010E success stories from the shoreline. Toronto, c2010. 12p. Photographs. 28cm. Pamphlet. (PIBS 7528e)

    Order Information: Environment Canada, Inquiry Centre, 351 St. Joseph Boulevard, Place Vincent Massey, 8th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Telephone: 1-800-668-6767 (in Canada only) or 819-997-2800 Teletype 819-994-0736; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=En&n=DA294545-1.

    Free.
    ISBN 978-1-100-15741-2
    Catalogue Number En164-20/2010E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Imprimeur de la Reine

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

  • Comprendre les indicateurs de santé: pour Numéro de catalogue H118-62/2010F questions statistiques. Ottawa, Ooctobre 2010. iii, 29p. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    «Il s’agit du deuxième d’une série de documents méthodologiques. Le premier, Comprendre les méthodes de classement relatives à la santé, a été publié par l’ICIS en collaboration avec Statistique Canada en 2008. L’ICIS publie le présent document en réponse à une demande du groupe d’experts des régions peu peuplées.»--Page 2 sur 32.
    Gratuit. Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).
    ISBN 978-1-55465-811-4
    Numéro de catalogue H118-62/2010F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Making sense of health indicators: for Catalogue Number H118-62/2010E statistical considerations. Ottawa, October 2010. iii, 28p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.
    "This paper is the second in a series of methodology papers. The first such paper, Making Sense of Health Rankings, was published jointly with Statistics Canada in 2008. This paper is published by CIHI in response to a request from the Sparsely Populated Panel."--Page 2 of 31.
    Free. (Available only to full depositories).
    ISBN 978-1-55465-809-1
    Catalogue Number H118-62/2010E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Instituts de recherche en santé du Canada

Institut du Cancer

Office national de l'énergie

  • Exportations et importations de gaz naturel. pour Numéro de catalogue NE12-7 Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.
    Disponible également en format MS-Excel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562 Téléimprimeur 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    Août 2010. 39p. Graphiques, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NE12-7/2010-8
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Limites maximales de résidus proposées. pour Numéro de catalogue H113-24F Irrégulier. Ottawa.
    PMRL2010-55.--Paraformaldéhyde. pour Numéro de catalogue H113-24/2010-55F Ottawa, Le 25 août 2010. 2p. Tableau. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100367)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95241-3
    Numéro de catalogue H113-24/2010-55F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Note de réévaluation. pour Numéro de catalogue H113-5F Irrégulier. Ottawa.
    Document sur la réévaluation (REV99-01), Note sur la réévaluation (REV2000-01 -- REV2004-01), Note de réévaluation (REV2004-02.--).
    REV2010-16.--Endosulfan. pour Numéro de catalogue H113-5/2010-16F Ottawa, Le 12 août 2010. 9p. Tableaux. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100417)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95445-5
    Numéro de catalogue H113-5/2010-16F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

  • Budget supplémentaire des dépenses (B). pour Numéro de catalogue BT31-2/2 Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    2010-2011. 239p. Tableaux.
    24,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-66212-1
    Numéro de catalogue BT31-2/2-2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commissariat au lobbying du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/100-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 27p. Figure, graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commissariat au lobbying du Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65864-3
    Numéro de catalogue BT31-4/100-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Agence du revenu du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/10-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 75p. Graphiques, organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Agence du revenu du Canada, rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    12,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65807-0
    Numéro de catalogue BT31-4/10-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Procréation assistée Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/102-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 28p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Procréation assistée Canada, rapport ministériel sur le rendement 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65803-2
    Numéro de catalogue BT31-4/102-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Service des poursuites pénales du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/103-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 28p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Service des poursuites pénales du Canada, rapport ministériel sur le rendement 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65873-5
    Numéro de catalogue BT31-4/103-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commissariat à l'intégrité du secteur public du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/104-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 28p. Figure, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commissariat à l'intégrité du secteur public du Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65875-9
    Numéro de catalogue BT31-4/104-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Tribunal de la protection des fonctionnaires divulgateurs Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/105-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 10p. Graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Tribunal de la protection des fonctionnaires divulgateurs Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    4,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65876-6
    Numéro de catalogue BT31-4/105-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commission de vérité et de réconciliation relative aux pensionnats indiens. pour Numéro de catalogue BT31-4/106-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 18p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commission de vérité et de réconciliation relative aux pensionnats indiens, 2009-10, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65846-9
    Numéro de catalogue BT31-4/106-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications. pour Numéro de catalogue BT31-4/107-2010 c2010. Texte français, 22p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications, rapport sur le rendement 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65866-7
    Numéro de catalogue BT31-4/107-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Greffe du Tribunal des revendications particulières du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/108-2010 Ottawa, c2010. 35p. Graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Greffe du Tribunal des revendications particulières du Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    6,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65894-0
    Numéro de catalogue BT31-4/108-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Gendarmerie royale du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/11-2010 Ottawa, c2010. 38p. Figure, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Gendarmerie royale du Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65895-7
    Numéro de catalogue BT31-4/11-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Agriculture et Agroalimentaire Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/1-2010 Ottawa, c2010. Texte français, iv, 52p. Figure, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Agriculture et Agroalimentaire Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    9,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65802-5
    Numéro de catalogue BT31-4/1-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Statistique Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/12-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 59p. Figures en couleur, graphiques, organigrammes, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Statistique Canada rapport ministériel sur le rendement 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    34,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65898-8
    Numéro de catalogue BT31-4/12-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Condition féminine Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/13-2010 Ottawa, c2010. Texte français, iii, 26p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Condition féminine Canada, le 31 mars 2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65899-5
    Numéro de catalogue BT31-4/13-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Transports Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/14-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 65p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Rapport ministériel sur le rendement, Transport Canada, 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    12,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65916-9
    Numéro de catalogue BT31-4/14-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/15-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 48p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, rapport ministériel sur le rendement 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    8,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65919-0
    Numéro de catalogue BT31-4/15-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Anciens Combattants Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/16-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 51p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Anciens Combattants Canada, rapport sur le rendement, 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    8,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65920-6
    Numéro de catalogue BT31-4/16-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commission canadienne de sûreté nucléaire. pour Numéro de catalogue BT31-4/17-2010 Ottawa, c2010. 39p. Carte, figure, graphiques, organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commission canadienne de sûreté nucléaire, rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65825-4
    Numéro de catalogue BT31-4/17-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Conseil canadien des relations industrielles. pour Numéro de catalogue BT31-4/19-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 20p. Figure, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010, Conseil canadien des relations industrielles.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65806-3
    Numéro de catalogue BT31-4/19-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010 [collection]. pour Numéro de catalogue BT31-4/2010-0 Ottawa, c2010. 92 volumes. Couverture souple. Bilingue.
    0,00 $ (Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement).
    Numéro de catalogue BT31-4/2010-0
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs. pour Numéro de catalogue BT31-4/20-2010 Ottawa, c2010. 30p. Figures, organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    6,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65809-4
    Numéro de catalogue BT31-4/20-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --École de la fonction publique du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/21-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 34p. Figure, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    École de la fonction publique du Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    6,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65808-7
    Numéro de catalogue BT31-4/21-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Agence de promotion économique du Canada atlantique. pour Numéro de catalogue BT31-4/2-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 42p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Agence de promotion économique du Canada atlantique, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65804-9
    Numéro de catalogue BT31-4/2-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail. pour Numéro de catalogue BT31-4/22-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 33p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65810-0
    Numéro de catalogue BT31-4/22-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Agence canadienne d'évaluation environnementale. pour Numéro de catalogue BT31-4/23-2010 Ottawa, c2010. ii, 44p. Figure, graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Agence canadienne d'évaluation environnementale, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    8,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65811-7
    Numéro de catalogue BT31-4/23-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Patrimoine canadien. pour Numéro de catalogue BT31-4/24-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 81p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Patrimoine canadien, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    13,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65815-5
    Numéro de catalogue BT31-4/24-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commission canadienne des droits de la personne. pour Numéro de catalogue BT31-4/25-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 22p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commission canadienne des droits de la personne, rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65816-2
    Numéro de catalogue BT31-4/25-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes. pour Numéro de catalogue BT31-4/26-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 22p. Figure, graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    4,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65822-3
    Numéro de catalogue BT31-4/26-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Agence canadienne de développement international. pour Numéro de catalogue BT31-4/27-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 54p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Agence canadienne de développement international, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    9,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65823-0
    Numéro de catalogue BT31-4/27-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Tribunal canadien du commerce extérieur. pour Numéro de catalogue BT31-4/28-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 22p. Figures, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Tribunal canadien du commerce extérieur 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65824-7
    Numéro de catalogue BT31-4/28-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes. pour Numéro de catalogue BT31-4/29-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 35p. Figure, graphique, tableau. 28cm. Couverture souple.
    Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    6,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65826-1
    Numéro de catalogue BT31-4/29-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Agence spatiale canadienne. pour Numéro de catalogue BT31-4/30-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 45p. Figure, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Agence spatiale canadienne, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    8,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65827-8
    Numéro de catalogue BT31-4/30-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Office des transports du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/31-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 45p. Figures, graphiques, organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Office des transports du Canada, rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    8,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65828-5
    Numéro de catalogue BT31-4/31-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Environnement Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/3-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 94p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Environnement Canada, budget des dépenses pour 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement - partie III.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    16,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65838-4
    Numéro de catalogue BT31-4/3-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Citoyenneté et Immigration Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/32-2010 Ottawa, c2010. iii, 46p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010, Citoyenneté et Immigration Canada.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    8,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65829-2
    Numéro de catalogue BT31-4/32-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Tribunal d'appel des transports du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/33-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 26p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65917-6
    Numéro de catalogue BT31-4/33-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Greffe du Tribunal de la concurrence. pour Numéro de catalogue BT31-4/34-2010 Ottawa, c2010. 20p. Figure, graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Le Greffe du Tribunal de la concurrence, 2009-10, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    4,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65893-3
    Numéro de catalogue BT31-4/34-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commission du droit d'auteur Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/35-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 26p. 28cm. Couverture souple.
    Commission du droit d'auteur Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65831-5
    Numéro de catalogue BT31-4/35-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Service correctionnel Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/36-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 86p. Figure, graphique, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Service correctionnel du Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    13,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65832-2
    Numéro de catalogue BT31-4/36-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Ministère des Finances Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/37-2010 Ottawa, c2010. 45p. Figure, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Ministère des Finances Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65834-6
    Numéro de catalogue BT31-4/37-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Affaires étrangères et Commerce international Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/38-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 71p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Affaires étrangères et Commerce international Canada, rapport ministériel sur le rendement de 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    12,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65835-3
    Numéro de catalogue BT31-4/38-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Ministère de la Justice Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/39-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 43p. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Ministère de la Justice du Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65836-0
    Numéro de catalogue BT31-4/39-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec. pour Numéro de catalogue BT31-4/40-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 51p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Développement économique Canada, budget des dépenses pour la période se terminant le 31 mars 2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    9,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65837-7
    Numéro de catalogue BT31-4/40-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/41-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 23p. Figure, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65841-4
    Numéro de catalogue BT31-4/41-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Pêches et Océans Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/4-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 43p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65840-7
    Numéro de catalogue BT31-4/4-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Santé Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/42-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 70p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Titre en tête de chaque page: Santé Canada, rapport ministériel sur le rendement 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    12,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65842-1
    Numéro de catalogue BT31-4/42-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Ressources humaines et Développement des compétences Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/43-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 113p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Ressources humaines et Développement des compétences Canada, budget des dépenses 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    18,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65843-8
    Numéro de catalogue BT31-4/43-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Tribunal canadien des droits de la personne. pour Numéro de catalogue BT31-4/44-2010 Ottawa, c2010. Texte français, i, 21p. Figures, graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Tribunal canadien des droits de la personne, rapport ministériel sur le rendement 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65820-9
    Numéro de catalogue BT31-4/44-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Industrie Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/45-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 52p. Figure, graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Industrie Canada, rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    29,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65847-6
    Numéro de catalogue BT31-4/45-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Instituts de recherche en santé du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/46-2010 Ottawa, c2010. 40, [13]p. Figure, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Instituts de recherche en santé du Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    9,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65821-6
    Numéro de catalogue BT31-4/46-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Secrétariat de l'ALÉNA - Section canadienne. pour Numéro de catalogue BT31-4/47-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 14p. Figure, graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Secrétariat de l'ALÉNA - Section canadienne, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    4,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65851-3
    Numéro de catalogue BT31-4/47-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commission des champs de bataille nationaux. pour Numéro de catalogue BT31-4/49-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 23p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commission des champs de bataille nationaux, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65902-2
    Numéro de catalogue BT31-4/49-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Défense nationale. pour Numéro de catalogue BT31-4/50-2010 Ottawa, c2010. Texte français, vi, 62p. Cartes, figures, graphiques, photographies, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Ministère de la Défense nationale, rapport ministériel sur le rendement 2009-2010. Partie III, Budget des dépenses.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    10,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65852-0
    Numéro de catalogue BT31-4/50-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Office national du film. pour Numéro de catalogue BT31-4/51-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 35p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Office national du film, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    6,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65854-4
    Numéro de catalogue BT31-4/51-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/5-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 30p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada, rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    6,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65844-5
    Numéro de catalogue BT31-4/5-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Bibliothèque et Archives Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/52-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 33p. Figures, graphiques, photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Bibliothèque et Archives Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65849-0
    Numéro de catalogue BT31-4/52-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Conseil national de recherches Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/53-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 34p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Conseil national de recherches Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    6,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65856-8
    Numéro de catalogue BT31-4/53-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie. pour Numéro de catalogue BT31-4/54-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 27p. Figures, organigramme. 28cm. Couverture souple.
    Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie, 2009-2010, rapport sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65857-5
    Numéro de catalogue BT31-4/54-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/55-2010 Ottawa, c2010. 52p. Figure, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    29,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65859-9
    Numéro de catalogue BT31-4/55-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Administration du pipe-line du Nord Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/56-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 22p. Graphique, organigramme. 28cm. Couverture souple.
    Administration du pipe-line du Nord Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    4,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65860-5
    Numéro de catalogue BT31-4/56-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Bureau du vérificateur général du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/57-2010 Ottawa, c2010. Texte français, iii, 65p. Figures, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Bureau du vérificateur général du Canada, budget des dépenses 2009-2010, rapport sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    12,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65861-2
    Numéro de catalogue BT31-4/57-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Bureau du directeur général des élections. pour Numéro de catalogue BT31-4/58-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 31p. Graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Bureau du directeur général des élections, rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65862-9
    Numéro de catalogue BT31-4/58-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commissariat à la magistrature fédérale Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/59-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 29p. Figure, graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commissariat à la magistrature fédérale Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65863-6
    Numéro de catalogue BT31-4/59-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commissariat aux langues officielles. pour Numéro de catalogue BT31-4/60-2010 Ottawa, c2010. Texte français, iii, 40p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Rapport sur le rendement, 2009-2010, Commissariat aux langues officielles.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65865-0
    Numéro de catalogue BT31-4/60-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --L'Enquêteur correctionnel Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/61-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 28p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Bureau de l'enquêteur correctionnel, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65901-5
    Numéro de catalogue BT31-4/61-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Affaires indiennes et du Nord Canada et Commission canadienne des affaires polaires. pour Numéro de catalogue BT31-4/6-2010 c2010. Texte français, 111p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Affaires indiennes et du Nord Canada, Commission canadienne des affaires polaires et Agence canadienne de développement économique du Nord, budget des dépenses de 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    18,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65845-2
    Numéro de catalogue BT31-4/6-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Bureau du surintendant des institutions financières Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/62-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 46p. Organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Bureau du surintendant des institutions financières, rapport ministériel sur le rendement, 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65868-1
    Numéro de catalogue BT31-4/62-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/63-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 27, 27p. Graphiques, organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commissiariat à l'information du Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement. Commissiariat à la protection de la vie privée du Canada, rapport ministériel sur le rendement, 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    10,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65867-4
    Numéro de catalogue BT31-4/63-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/64-2010 c2010. Texte français, 35p. Graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65870-4
    Numéro de catalogue BT31-4/64-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Bureau du Conseil privé et Secrétariat de la Commission des nominations publiques. pour Numéro de catalogue BT31-4/65-2010 c2010. Texte français, 48, 24p. 28cm. Couverture souple.
    Bureau du Conseil privé, Secrétariat de la Commission des nominations publiques, rapport ministériel sur le rendement 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    13,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65871-1
    Numéro de catalogue BT31-4/65-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commission de la fonction publique du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/66-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 49p. Figures, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    8,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65877-3
    Numéro de catalogue BT31-4/66-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commission des relations de travail dans la fonction publique. pour Numéro de catalogue BT31-4/67-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 33p. Figure, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commission des relations de travail dans la fonction publique, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65878-0
    Numéro de catalogue BT31-4/67-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/68-2010 Ottawa, c2010. Texte français, iv, 41p. Figure, graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Titre en tête de chaque page: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, rapport ministériel sur le rendement de 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65891-9
    Numéro de catalogue BT31-4/68-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Comité externe d'examen de la GRC. pour Numéro de catalogue BT31-4/69-2010 c2010. Texte français, 22p. Graphiques, organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Comité externe d'examen de la GRC, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65892-6
    Numéro de catalogue BT31-4/69-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/70-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 21p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commission des plaintes du public contre la GRC, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65830-8
    Numéro de catalogue BT31-4/70-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Office national de l'énergie. pour Numéro de catalogue BT31-4/7-2010 Ottawa, c2010. Texte français, [iii], 31p. Figure, graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Office national de l'énergie, rapport ministériel sur le rendement 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    6,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65853-7
    Numéro de catalogue BT31-4/7-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité. pour Numéro de catalogue BT31-4/72-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 20p. Graphiques, organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65896-4
    Numéro de catalogue BT31-4/72-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Conseil de recherches en sciences humaines du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/73-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 65p. Figures en couleur, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, rapport sur le rendement 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    34,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65897-1
    Numéro de catalogue BT31-4/73-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Sécurité publique Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/74-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 44p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Sécurité publique Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65874-2
    Numéro de catalogue BT31-4/74-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Cour suprême du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/75-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 24p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Cour suprême du Canada, rapport sur le rendement 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65900-8
    Numéro de catalogue BT31-4/75-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Bureau de la sécurité des transports du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/77-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 50p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Bureau de la sécurité des transports du Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    8,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65918-3
    Numéro de catalogue BT31-4/77-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Diversification de l'économie de l'Ouest Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/78-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 52p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Diversification de l'économie de l'Ouest Canada, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    9,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65921-3
    Numéro de catalogue BT31-4/78-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Agence canadienne d'inspection des aliments. pour Numéro de catalogue BT31-4/79-2010 Ottawa, c2010. iii, 82p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    2009-2010 rapport sur le rendement, Agence canadienne d'inspection des aliments, pour la période se terminant le 31 mars 2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    14,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65812-4
    Numéro de catalogue BT31-4/79-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commission nationale des libérations conditionnelles. pour Numéro de catalogue BT31-4/8-2010 Ottawa, c2010. 38p. Carte, figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commission nationale des libérations conditionnelles, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65855-1
    Numéro de catalogue BT31-4/8-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Parcs Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/84-2010 c2010. Texte français, ii, 84p. Photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Agence Parcs Canada, rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    15,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65869-8
    Numéro de catalogue BT31-4/84-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commission canadienne des grains. pour Numéro de catalogue BT31-4/85-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 42p. Figure, graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commission canadienne des grains, rapport ministériel sur le rendement le 31 mars 2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65814-8
    Numéro de catalogue BT31-4/85-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Comité des griefs des Forces canadiennes. pour Numéro de catalogue BT31-4/86-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 24p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Comité des griefs des Forces canadiennes, rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65813-1
    Numéro de catalogue BT31-4/86-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/87-2010 Ottawa, c2010. 30p. Figure, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010, Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    6,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65839-1
    Numéro de catalogue BT31-4/87-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire. pour Numéro de catalogue BT31-4/88-2010 Ottawa, c2010. 29p. Graphique, organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    6,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65850-6
    Numéro de catalogue BT31-4/88-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Infrastructure Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/90-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 74p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Infrastructure Canada, rapport ministériel sur le rendement (RMR), 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    13,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65848-3
    Numéro de catalogue BT31-4/90-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Agence des services frontaliers du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/91-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 46p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Agence des services frontaliers du Canada, partie III, rapport ministériel sur le rendement, budget des dépenses 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    8,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65805-6
    Numéro de catalogue BT31-4/91-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Ressources naturelles Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/9-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 62p. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Rapport ministériel sur le rendement 2009-2010, pour la période se terminant le 31 mars 2010, Ressources naturelles Canada.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    11,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65858-2
    Numéro de catalogue BT31-4/9-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Service administratif des tribunaux judiciaires. pour Numéro de catalogue BT31-4/93-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 28p. Graphique, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Service administratif des tribunaux judiciaires, 2009-2010, rapport ministériel sur le rendement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65833-9
    Numéro de catalogue BT31-4/93-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Agence de la santé publique du Canada. pour Numéro de catalogue BT31-4/98-2010 c2010. Texte français, i, 48p. Graphiques, photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Agence de la santé publique du Canada, 2009-2010 rapport ministériel sur le rendement.
    Le numéro de catalogue (BT31-4/36-2010) et l'ISBN (0978-0-660-65832-2) imprimés sur cette publication est incorrects.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    8,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65872-8
    Numéro de catalogue BT31-4/98-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Budget des dépenses, 2009-2010. Partie III, pour Numéro de catalogue BT31-4/2010 Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010. Annuel. Ottawa. Bilingue.
    Titre partiel: Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2010.
    --Tribunal de la dotation de la fonction publique. pour Numéro de catalogue BT31-4/99-2010 Ottawa, c2010. Texte français, i, 25p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Tribunal de la dotation de la fonction publique, rapport sur le rendement 2009-2010.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65879-7
    Numéro de catalogue BT31-4/99-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Sécurité publique Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

Transports Canada

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2010 n° 44, le 5 novembre 2010. 32p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2010-44
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Bulletins

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :